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Zones d'aléas affaissement du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin
Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009 Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.
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Aléa incendies de forêt et de végétation sur les massifs forestiers du département de l'Aude
Sous l’effet du changement climatique, de l’aggravation du contexte naturel et de l’évolution rapide des enjeux exposés, le risque Feux de Forêt progresse rapidement dans l’Aude. ALEOFEU doit permettre d’identifier des pistes d’amélioration des outils et modèles existants comme un aléa actualisable annuellement et une ...
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: collections par type de documents - Notices -
La création de notices est un indicateur de l'activité de catalogage, et de l'intégration de nouveaux documents au catalogue. La création d'exemplaires est un indicateur des acquisitions de documents. Le différentiel entre création de notices et création d'exemplaires, montre l'importance ou on des acquisitions en mul...
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PMI76 Accueil des enfants 2018a2023 dec2024
Ce fichier présente les données relatives à l'accueil des enfants en Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et par année, de 2018 à 2023. Il est à noter que l'activité 2020 et, dans une moindre mesure, 2021 a été impactée par les confinements COVID successifs. Par ailleurs, la collecte des donn...
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Compagnies de Gendarmerie dans l'Eure-et-Loir, au 03/12/2024
Il existe une compagnie de gendarmerie départementale (CGD) par arrondissement mais sans suivre les limites de ceux-ci. Couche réalisé par la DDT 28/SCCT/PCT (H; Le Gal) d'après les informations de la Gendarmerie Nationale. Couche réalisée depuis la couche "L_SECTEUR_GENDARMERIE_S_028" les limites suivent la BDPARC...
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SCoT - Les infrastructures dédiées aux déplacements utilisées sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Cette couche de lignes représente les infrastructures dédiées aux déplacements sur le territoire du Pays de Rennes. Le SCoT vise l’optimisation de la gestion des voiries existantes, y compris lors de la création de nouvelles infrastructures. Les politiques locales de déplacements prévoient une adaptation du réseau de v...
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Cadastre : Communes
Cette couche de polygones contient les limites administratives des communes qui figurent au plan cadastral. Cette couche permet d'identifier les 43 communes de l'agglomération rennaise. Il s'agit des limites communales telles que fournies en EDIGEO par la DGFiP. Il existe donc des recouvrements ou des trous entre ...
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PLUi de Rennes Métropole : fond de plan
Fond de plan spécifique pour le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole.
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Mobilier urbain théorique sur Rennes Métropole
Couche théorique du mobilier urbain sur Rennes Métropole. Cette couche de points a été réalisée en 2022 pour la représentation du mobilier urbain dans la maquette numérique de Rennes Métropole. >>> métadonnée en cours de construction <<<
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Cadastre : Sections
Cette couche de polygones contient les sections du plan cadastral. La section est l'unité de découpage cadastral. C'est une partie du territoire communal déterminée dans le but de faciliter l'établissement, la consultation et la tenue des documents cadastraux. Son périmètre est constitué dans la mesure du possible...
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SCoT - Potentiels d'urbanisation en matière d’habitat, d’équipements et d’activités locales définis par le SCoT du Pays de Rennes
La couche de points permet d'afficher sur le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT du Pays de Rennes, les potentiels d’urbanisation maximum qui ont été définis pour chaque commune. Ils correspondent au nombre d’hectares nécessaires en extension urbaine pour accueillir la croissance attendue en matière d’...
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Jardins partagés de Cergy
Jardins partagés présents sur Cergy Ces données peuvent être visibles sur l'application cartographique de la Ville de Cergy : [Cergy côté Nature](https://geo.cergy.fr/adws/app/979f9bae-44df-11ef-8f13-77e94b628b1e/index.html) [Jeu de données également disponible sur le portail Open data de Cergy-Pontoise](https://data...
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Conditions de circulation automobile en temps réel sur Rennes Métropole
Cette couche de lignes est une sélection de tronçons de voies du Référentiel Voies et Adresses (voir métadonnée associée) sur lesquels on appliquer des données de trafic. Les données de trafic en temps quasi réel sont mises à jour toutes les 3 minutes et sont fournies par la société Autoroutes Trafic. Les donné...
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Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines - Avenant n°2
Avenant n°2 Marché subséquent 4 EDD du système d'endiguement de Rosières aux Salines Titulaire : ARTELIA Agence Alsace Lorraine 21 rue de la Haye 67 300 SCHILTIGHEIM SIRET : 444 523 526 00911 Date de notification de l'avenant n°2 : 2024.12.12 Durée modifiée du marché public : Prolongation de 10 mois, nouvelle date de f...
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SCoT - Sites d'enfouissement des déchets définis par le SCoT du Pays de Rennes
La couche de polygones permet d'afficher sur le Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes, les sites d'enfouissement des déchets conditionnels et à réaliser. Pour assurer un maillage équilibré du territoire, le développement du réseau des déchèteries fixes sera complété dans le cadre des projets ...
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique du règlement des hauteurs
Ces secteurs recensent les règles de hauteurs maximales identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole. Les règles sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans thématiques des hauteurs) et précisées dans le règlement littéral du PLUi. Ces règles de constructions s'appli...
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Validations sur le réseau de surface : Profils horaires par jour type (3ème trimestre 2025)
Ce jeu de données présente le profil horaire des validations par jour et par ligne sur le réseau de surface. * * * Mise à jour des données Les données sont mises à jour de manière trimestrielle. La documentation et les informations du jeu de données peuvent être mis à jour plus régulièrement. * * * Documentati...
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Stations de comptage de vélos sur Rennes Métropole
Cette couche recense les différentes stations de comptage vélo sur Rennes Métropole. Les informations attributaires sont les suivantes : \- station_uid : identifiant unique \- code_rm : code de la station \- comm_insee : code INSEE de la commune \- type_mesure : type de mesure (code de traitement interne p...
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LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang
LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang Sous-traitant : BIOTOPE 1 allée de vincennes 54 500 VANDOEUVRE LES NANCY Sous-traitant de second rang : AQUASCOP technopôle d'Angers 1 avenue du Bois l'Abbé 49 070 BEAUCOUZE Prestations sous-traitées : volets fl...
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : mixité sociale
Cette disposition, dénommée "secteur d'équilibre social de l'habitat", concerne le territoire de la Ville de Rennes. L'article L151-15 du code de l’urbanisme offre la possibilité d'instaurer un dispositif réglementaire de "secteur de mixité sociale" dans le PLUi. Conformément aux orientations générales du PADD du PLU...
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SCoT - Champs urbains définis par le SCoT du Pays de Rennes
Cette couche de polygones permet de représenter les champs urbains sur la carte du DOO du SCoT. Les « champs urbains » sont des espaces agronaturels et/ou forestiers, qui ont vocation à le rester durablement. ils constituent des ensembles de qualité à forts enjeux agricoles, paysagers et environnementaux ; mais, ...
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Installations photovoltaïques publiques sur Rennes Métropole
Recensement des installations de production d'électricité photovoltaïque gérées par des organismes publics. La production d'électricité est destinée à la revente ou à l'autoconsommation.
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: acquisition par type de documents
Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département. Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Le format des do...
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Cadastre : Parcelles sans correspondance avec les données des fichiers fonciers
Cette couche de points permet d'identifier rapidement les parcelles cadastrales pour lesquelles il n'existe pas de donnée foncière rattachée issue des fichiers fonciers cadastraux (Majic 3). Cette couche n'est pas fournie par la DGFiP mais calculée par Rennes Métropole à chaque mise à jour du cadastre.
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Parcelles de fauchage tardif de Cergy
Parcelles de Cergy concernées par le fauchage tardif Ces parcelles peuvent être visibles sur l'application cartographique de la Ville de Cergy : [Cergy côté Nature](https://geo.cergy.fr/adws/app/979f9bae-44df-11ef-8f13-77e94b628b1e/index.html) [Jeu de données également disponible sur le portail Open data de Cergy-Pon...
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Validations sur le réseau ferré : Profils horaires par jour type (3ème trimestre 2025)
Les données de validations sont mises à jour fin février et fin août. Ce jeu de données présente les profils horaires des validations des voyageurs par jour type et par arrêt sur le réseau ferré. * * * Mise à jour des données Les données sont mises à jour de manière trimestrielle. La documentation et les informati...
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SCoT - Fonctions écologiques définies par le SCoT du Pays de Rennes
Cette couche de lignes permet de représenter les fonctions écologiques sur la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Ces fonctions prennent la forme de continuités naturelles à assurer en espace urbain, de franchissements écologiques à améliorer ou à prévoir et de principes de connexion écologiq...
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LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne
LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance Sous-traitant : BIOTOPE 1 allée de vincennes 54 500 VANDOEUVRE LES NANCY Prestations sous-traitées : MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 327 372,25 € Notification de la DC 4 : 27 novembre 2024 (2024-...
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Cartographie du bruit sur Rennes Métropole
/!\ Cette métadonnée ne permet pas d'accéder directement à la cartographie du bruit sur le Portail de données géographiques mais permet l'accès aux fiches de métadonnées des couches composant cette cartographie. Les cartes de bruit stratégiques (CBS), en application de la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin...
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PLUi - Classement sonore des infrastructures routières et ferroviaires
Ces secteurs recensent les secteurs affectés par le bruit au regard des infrastructures terrestres (voies routières et ferrées) ayant un impact sur la qualité de l'air et de nuisances sonores. Des zones de vigilance aux abords des axes routiers et ferrés à fort trafic, en appui du classement sonore des voies sont défin...
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LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance
LOT A MOE sur le bassin versant de la Meurthe hors Mortagne / Modification de sous-traitance Sous-traitant : BIOTOPE 1 allée de vincennes 54 500 VANDOEUVRE LES NANCY Prestations sous-traitées : MC 01 01 Dossier d'autorisation environnementale Montant modifié de la DC4 : 598 227 € Notification de la DC 4 : 27 novembre 2...
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Cartographie du bruit sur Rennes Métropole - type c dépassements de seuil
Couche d'isophones indiquant les dépassements de seuil de différentes sources de bruit (routier, ferré et industriel) sur 24h (Lden) et la nuit (Ln). Les courbes d'isophones pour le réseau ferré ont été mises à jour en 2023 pour tenir compte de la mise en production de la nouvelle LGV et de la ligne B du métro.
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Indice de durabilité - Téléviseur - SRT55UD7553
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Cadastre : Parcelles
Cette couche de polygones permet d'identifier les parcelles du plan cadastral. La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieu-dit et appartenant à un même propriétaire. Descriptif des champs : ogc_fid : identification unique des enregistrements lot : ...
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Parcours pédestres sur la Ville de Rennes
Cette couche localise le cheminement des principaux parcours pédestres sur le territoire de la Ville de Rennes à savoir les Circuit Rustique d'Activités Physique Aménagé (CRAPA), les parcours de jogging et plusieurs chemins de randonnée.
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2026-06-20T09:13:41.272872+00:00
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Référentiel Voies et Adresses de Rennes Métropole
Rennes Métropole dispose depuis 2013 d'un Référentiel Voies et Adresses (RVA) sur les communes de la Métropole. Ce lot de données rassemble les voies, les tronçons de voies et les adresses des 43 communes de Rennes Métropole. Les adresses postales sont localisées par un point. Les voies sont représentées pa...
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2026-06-20T09:13:41.272872+00:00
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Inventaire 2019 des commerces du Pays de Rennes : cellules commerciales
Depuis 1995, l'Audiar suit l'évolution des cellules commerciales sur le territoire du Pays de Rennes par enquête terrain. L’AUDIAR a créé une base de points géoréférencés de cellules commerciales sur le périmètre du Pays de Rennes à partir d’enquête terrain en 1995 et mise à jour en 1998. La donnée a été mise à jour en...
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SCoT - Cours d'eau utilisés sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectif du SCoT du Pays de Rennes
Cette couche de lignes représente les cours d'eau présents sur le territoire du Pays de Rennes. Conformément aux SAGE, les zones humides et cours d’eau du territoire sont recensées et protégées. A l’échelon local, les inventaires des zones humides et cours d’eau sont réalisés ou consolidés lors de l’élaboration, la rév...
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SCoT - Tâche urbaine et parcs urbains définis par le SCoT du Pays de Rennes
Cette couche de polygones permet de représenter les zones agglomérées sur la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. L’aménagement des zones d’extension des villes et bourgs du Pays de Rennes devra se faire avec un impératif de continuité avec la tâche urbaine décrite au SCoT. Cette donnée e...
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Fond de plan pour l'application de gestion des cimetières rennais
Fond de plan spécifique pour l'application de gestion des cimetières rennais.
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Centroïde des emprises des photographies aériennes obliques et perspectives
Cette couche est entièrement dérivée de la couche des emprises des photos obliques. Elle permet d'afficher un point au centre des emprises des photos obliques.
dataset
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique des règles du coefficient de végétalisation
Ces secteurs identifient le coefficient de végétalisation devant être appliqué au terrain pour renforcer la part de surfaces éco-aménagées par rapport à la surface totale du terrain. Ce coefficient de végétalisation s'applique sur le territoire tel qu'il est identifié au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (P...
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Lignes du réseau STAR de Rennes Métropole
Cette couche est une représentation simplifiée de la couche des itinéraires de lignes. Simplifiée car le but est de montrer le parcours, dans le sens aller et retour, des bus sur le motif principal. Le motif principal correspond aux parcours des jours en semaine et en journée. Cette couche de multilignes est c...
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PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
Ces secteurs recensent les emprises des Orientations d'Aménagement et de Programmation communales (OAP) identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole. Les règles sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans thématiques des périmètres des orientations d'aménagement), pr...
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Cadastre : Limites de section
Cette couche de polylignes est dérivée de la couche de polygones des sections du cadastre. Elle a été crée spécialement à des fins de représentation cartographique des limites de sections. Exemple : limites en pointillés.
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Zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) sur Rennes Métropole
Les zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables (ZAER) constituent un dispositif de planification territoriale introduits par la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables, dite loi « APER ». Ces zones d’accélération doivent notamment prése...
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Synthèse des zonages PLUi de Rennes Métropole (décembre 2019)
Il s'agit d'une synthèse des zonages du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole au 31/12/2019. Elle est issue du PLUi opposable, en date du 31/12/2019, et saisi sur SIG par Rennes Métropole. Description des attributs disponibles : Pour l'attribut "typezone" (Type Zone Simplifié) - codi...
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PLUi de Rennes Métropole : zones de vigilance des lignes HT/THT (plan thématique)
Ces secteurs recensent les zones de vigilance liées aux lignes électriques (servitude I4) Haute et très Haute Tension (HT/THT). Ces prescriptions réglementaires s'appliquent aux emprises des lignes aériennes de type 400kV, 225kV et de 63 à 90kV, et aux emprises des lignes souterraines de type 225kV et de 63 à 90kV. ...
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676d5da060d42f3092d82b34
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Parcelles d'éco-pâturage de Cergy
Parcelles de Cergy concernées par l'éco-pâturage Ces parcelles peuvent être visibles sur l'application cartographique de la Ville de Cergy : [Cergy côté Nature](https://geo.cergy.fr/adws/app/979f9bae-44df-11ef-8f13-77e94b628b1e/index.html) [Jeu de données également disponible sur le portail Open data de Cergy-Pontois...
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Marquages routiers sur les voiries de Rennes Métropole
Cette couche permet à la direction de la voirie, de suivre la maintenance de la signalisation routière horizontale (ou marquages au sol). Seuls les marquages permanents sont saisis (pas les marquages ponctuels). Un marquage est considéré comme permanent dès lors que celui-ci ne nécessitera aucune intervention dans...
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Emprises des photographies aériennes obliques et perspectives
La Ville de Rennes réalise annuellement depuis 1993 une campagne de photographies aériennes obliques sur son territoire. Depuis maintenant quelques années, cette campagne a été étendue sur l’ensemble du territoire de Rennes Métropole. La Ville de Rennes et Rennes Métropole peuvent aussi être amenées à effectuer des c...
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Murs d'expression libre (Street Art et graffitis) sur le territoire de la Ville de Rennes
Cette couche de données localise et décrit les murs dédiés à l'expression libre (Street Art et graffitis) sur le territoire de la Ville de Rennes.
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Postes informatiques en libre-service pour les agents de la Ville et de la Métropole de Rennes
Cette couche d'entités ponctuelle localise les postes informatiques mis à disposition dans des locaux de la Ville de Rennes ou de Rennes Métropole à destination des agents territoriaux des ces deux collectivités ne disposant pas de matériel informatique attitré, dans le but de consulter et de s'informer sur les différe...
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Cadastre - Unités foncières
Cette couche contient les unités foncières du cadastre. La notion d’unité foncière a été confirmée par un arrêté du Conseil d’Etat du 27 juin 2005 (n° 264667) comme suit : « une unité foncière est un îlot de propriété d'un seul tenant, composé d'une parcelle ou d'un ensemble de parcelles appartenant à un même prop...
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SCoT - Contour du Pays de Rennes utilisé sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Cette couche de polygones permet de délimiter le territoire du Pays de Rennes sur la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette donnée est à utiliser avec les autres couches constituant le SCoT du Pays de Rennes. Elle est à consulter à l'échelle du 1:50000ème.
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676d62090d3bb78fba302778
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Cours Oasis de Cergy
Emplacement des cours Oasis sur Cergy (seulement au groupe scolaire de la Justice actuellement) Ces données peuvent être visibles sur l'application cartographique de la Ville de Cergy : [Cergy côté Nature](https://geo.cergy.fr/adws/app/979f9bae-44df-11ef-8f13-77e94b628b1e/index.html) [Jeu de données également disponi...
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LOT B MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de secong rang
LOT b MOE sur le bassin versant de la Mortagne / Modification de sous-traitance de second rang Sous-traitant : BIOTOPE 1 allée de vincennes 54 500 VANDOEUVRE LES NANCY Sous-traitant de second rang : AQUASCOP technopôle d'Angers 1 avenue du Bois l'Abbé 49 070 BEAUCOUZE Prestations sous-traitées : volets flore aquatiqu...
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Nombre et type de logement à la parcelle cadastrale sur le territoire de Rennes Métropole
Cette couche décrit le nombre de logement à la parcelle et différencie les parcelles à habitat individuel ou collectif. Cette donnée contient uniquement les parcelles cadastrales bâties renseignées du nombre et type de lvogement issus des fichiers MAJIC3 les plus à jour.
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Zone d'aléa d'un PPRN
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa....
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SCoT - Armature urbaine du Pays de Rennes utilisée sur la cartographie du Document d'Orientations et d'Objectifs du SCoT du Pays de Rennes
Cette couche de polygones permet de définir l'armature urbaine à l'horizon 2030 du Pays de Rennes sur la carte du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) du SCoT. Cette donnée est à utiliser avec les autres couches constituant le SCoT du Pays de Rennes. Elle est à consulter à l'échelle du 1:50000ème.
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Projet trambus de Rennes Métropole : plans d'aménagements
Cette couche WMS rassemble de multiples images générées à partir de plans techniques des projets d'aménagement prévus pour accompagner les travaux des lignes de trambus. Ce qui est consultable ici peut évoluer à tout moment et refléter des états d'avancement hétérogènes.
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Cadastre disponible sur Rennes Métropole (octobre 2025)
Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est un plan numérique vecteur à grande échelle représentant graphiquement le territoire communal dans tous les détails de son morcellement en propriétés. Il constitue un support cartographique numérique destiné à remplacer le plan cadastral papier. Les éléments suivants correspo...
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PLUi de Rennes Métropole : plan de zonage simplifié
Cette couche de données du zonage réglementaire du PLUi est une agrégation du zonage conçue pour les visualiser de façon simplifiée, et en couleur. Les règles sont indiquées dans le règlement graphique et précisées dans le règlement littéral du PLUi. La sémiologie graphique utilisée pour la représentation du zonage sim...
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Code Officiel Géographique 2024
Code Officiel Géographique de l'INSEE auquel est ajouté, en regard de chaque commune : - sa strate communale - le nom et chef lieu de son département - le code, nom et type de son intercommunalité (EPCI) - sa population totale, municipale, comptée à part - sa localisation (centroïde) et sa surface Ce ...
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676d652ad11905112943af4a
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Points d'intérêt Nature de Cergy
Emplacements des points d'intérêt et lieux remarquables Nature et Biodiversité, d'intérêt touristique, sur la ville de Cergy Ces données peuvent être visibles sur l'application cartographique de la Ville de Cergy : [Cergy côté Nature](https://geo.cergy.fr/adws/app/979f9bae-44df-11ef-8f13-77e94b628b1e/index.html) [Jeu...
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Cartographie du bruit sur Rennes Métropole - type a isophones
Couche d'isophones par typologie de bruit (routier, ferré, industriel et aérien) sur 24h (Lden) et la nuit (Ln). Les courbes d'isophones pour le réseau ferré ont été mises à jour en 2023 pour tenir compte de la mise en production de la nouvelle LGV et de la ligne B du métro.
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Couche de données applicative
Cette métadonnée existe seulement pour faire pointer les couches de données mises en place spécialement pour des besoins applicatifs vers une métadonnée valide.
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Validations sur le réseau de surface : Nombre validations par jour (3ème trimestre 2025)
Ce jeu de données présente le nombre de validations des voyageurs par jour par arrêt et par titre de transport sur le réseau de surface. * * * Mise à jour des données Les données sont mises à jour de manière trimestrielle. La documentation et les informations du jeu de données peuvent être mis à jour plus régulière...
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Données géographiques du métro du réseau STAR
Lot de données regroupant les couches de données géographiques décrivant les lignes de métro du réseau de transport en commun STAR de Rennes Métropole. Les données de la ligne b ont été fournies par la SEMTCAR au 12/07/2012. Cette date correspond à la délibération C12.253 du Conseil d'agglomération pour clore la p...
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https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/plui-de-rennes-metropole-plan-thematique-gestion-des-eaux-pluviales/
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : gestion des eaux pluviales
Ces secteurs recensent les secteurs interdits, obligatoire ou non obligatoire à l'infiltration des eaux pluviales sur Rennes Métropole. Il s'agit d'indicateurs de capacité d'infiltration des sols. Les règles qui s'appliquent aux parcelles sur ces secteurs sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans thématique...
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2026-06-20T09:13:41.272872+00:00
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https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/plui-de-rennes-metropole-plan-thematique-risques-air-bruit-lignes-ht-tht/
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data-gouv-fr
https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/plui-de-rennes-metropole-plan-thematique-risques-air-bruit-lignes-ht-tht/
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : risques : air, bruit, lignes HT THT
Ces secteurs recensent les zones de vigilance Air/Bruit (plan thématique) Ces prescriptions réglementaires s'appliquent aux emprises définbies part rapport à l'axe viaire définissant la disposition. Une emprise de 50m. est définie de part et d'autre de l'axe viaire de catégorie 3, elle est de 75m. pour les catégorie...
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PLUi - Zones de vigilance liées aux lignes électriques Haute et Très Haute Tension (HT/THT)
Ces secteurs recensent les zones de vigilance au regard de la qualité de l'air et de nuisances sonores. Des zones de vigilance liées aux lignes électriques Hautes et Très Haute tension (HT/THT) sont définies pour prendre en compte trois enjeux : l'exploitation et la maintenance des ouvrages, les champs électro-magnét...
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[Archive] Référentiel bâtiment et ses données descriptives sur Rennes Métropole
Cette couche est le résultat d'un croisement entre le référentiel des bâtiments de Rennes Métropole archivé (métadonnées UUID = ce66c85d-9430-48e1-8e80-5d815fc49522) et plusieurs autres bases de données (Majic3, Insee...) dans le but de décrire le contenu des bâtiments. /!\ Cette couche de données est conservée e...
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Budget Principal 2025 des Hauts-de-France
Budget principal 2025 des Hauts-de-France, budget primitif, budget supplémentaire. présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil régional, et adopté lors de la séance plénière du 20 mars 2025.
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Zone réglementée du PPRT CEREXAGRI en Gironde.
Zone règlementée du PPRT de l'établissement CEREXAGRI, situé sur la commune de Bassens. Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées...
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Parcs photovoltaïques des Alpes de Haute-Provence
Contours des parcs photovoltaïques mis en service ayant un permis accordé ou ayant un permis déposé. Mise à jour du 24/12/2024.
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Zonages (cercles 1 et 2) des communes vosgiennes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2016
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral N°162-2016 DDT du 26/02/2016. Sur fond cartographique...
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Friches agricoles 2020 identifiées par la DDT19
L_FRICHES_AGRI_DDT_2020_S_019.shp Friches agricoles 2020 identifiées par la DDT19 Cette couche présente les friches agricoles identifiées par la DDT de la Corrèze. La définition d’une friche repose sur celle validée par la CDPENAF lors de la session du 28 mars 2023 : une friche agricole est définie comme « zone ou ter...
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Avis d'attribution denrées Meyronnes 240021 2 lots
L'accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement du centre de vacances situé à Meyronnes pour la Caisse des Ecoles d’Epinay-sur-Seine. Il comporte deux lots : - Epicerie, - Surgelés.
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Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2019
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 019-2019-DDT du 21/01/2019. Sur fond cartographique ©...
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Zones réglementées du PPR Minier du bassin de Soumont-Saint-Quentin
Le plan de prévention des risques miniers du bassin de Soumont-Saint-Quentin a été approuvé par arrêté préfectoral du 06-01-2009 Couche créée au format COVADIS en novembre 2024.
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
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Bibliothèque Départementale des Côtes d'Armor: documents désaffectés
Créée en 1982, la Bibliothèque des Côtes d'Armor, Service du Conseil départemental, a pour objectif prioritaire de contribuer au développement de la Lecture Publique dans le département. Elle permet un apport de documents variés (livres, CD, DVD, Cédéroms) aux différentes bibliothèques du territoire. Après avoir ache...
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges en 2023
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°021/2023 du 01/02/2023 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de cette...
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L_CLASSEMENT_SONORE_030
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres (réseau ferroviaire et routier) dans le département du Gard
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Indice de durabilité - Téléviseur (organisation Vestel France)
Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de durabilité - Téléviseur" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/indice-durabilite-televiseur)
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Zonages des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2015 dans le département des Vosges
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 279-2015 DDT du 30/04/2015. Sur fond cartographique ©...
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PMI76 Bilans Sante ecoles maternelles 2018a2023 dec2024
Ce fichier présente les bilans de santé réalisés en école maternelle par la Protection Maternelle et Infantile (PMI) du Conseil Départemental de la Seine-Maritime, par Unité Territoriale d'Action Sociale (UTAS) et par année, de 2018 à 2023. Il est à noter que l'activité 2020 et, dans une moindre mesure, 2021 a été imp...
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1 et 2 dans le département des Vosges en 2021
Ces zones sont définies par l'arrêté préfectoral N°71/2021 du 23 février 2021 au vu des indices de présence ou d'attaques L'arrêté modifié du 19 juin 2009 relatif à l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux portant sur la protection des troupeaux contre la prédation précise les modalités de c...
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Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2018
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 89/2018-DDT du 27/02/2018. Sur fond cartographique ©I...
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L_CLASSEMENT_SONORE_EMPRISE_030
Secteurs affectés par le bruit de part et d'autre des principales infrastructures de transports terrestres (réseau ferroviaire et routier) dans le département du Gard
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