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# Subventions 2021

> [!NOTE]
> Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données **Subventions 2021** qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/60925ce3082379ce24362fa1

## Description

Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention.
Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017.
Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).


## License

Open Data Commons Open Database License (ODbL)