hulk10/data_gouv_datasets_catalog-full-documents

696237b4c22cae6ed5ae3183

Les tronçons du réseau routier départemental du Gard

les-troncons-du-reseau-routier-departemental-du-gard

RD

https://www.data.gouv.fr/datasets/les-troncons-du-reseau-routier-departemental-du-gard

Département du Gard

5fd1e3ddd8016453bf402e4b

null

Le département du Gard assure [la gestion d'un réseau routier départemental](https://www.gard.fr/ses-missions/routes-mobilite) composé d'environ 4600 km de routes. Par convention, il peut également assurer l'entretien courant de certains tronçons de routes de départements limitrophes, ou au contraire, céder l'entretien de certaines de ses routes aux départements voisins. Pour assurer ce service public, le Gard construit le référentiel routier départemental. Cette construction est réalisée à l'appui de la [BD TOPO®](https://geoservices.ign.fr/bdtopo) de l'[IGN](https://www.ign.fr/) à laquelle le département contribue. Le présent jeu de données recense les tronçons du réseau routier départemental du Gard. **Description des colonnes** - *id_troncon* : L'identifiant du tronçon. - *numero_route* : Le numéro de la route de rattachement du tronçon. - *id_giratoire* : Si le tronçon participe à un anneau de giratoire, l'identifiant du giratoire. - *cog_commune_gauche* : Le Code Officiel Géographique de la commune à gauche du tronçon par rapport au sens de numérisation. - *cog_commune_droite* : Le Code Officiel Géographique de la commune à droite du tronçon par rapport au sens de numérisation. - *siren_proprietaire* : Le numéro SIREN du propriétaire du tronçon. - *siren_gestion_courante* : Le numéro SIREN de l'entité en charge de la gestion courante du tronçon. - *id_ign* : L'identifiant IGN du tronçon source dans la BDTOPO. - *id_ign_route* : L'identifiant IGN de la route numérotée ou nommée parente dans la BDTOPO. - *cumul_distance_debut* : La distance cumulée du début du tronçon depuis le début de la route. - *cumul_distance_fin* : La distance cumulée de la fin du tronçon depuis le début de la route. - *pr_abs_debut* : Le PR+Abs de début du tronçon. - *pr_debut* : Le PR de début du tronçon. - *abs_debut* : L'abscisse de début du tronçon. - *pr_abs_fin* : Le PR+Abs de fin du tronçon. - *pr_fin* : Le PR de fin du tronçon. - *abs_fin* : L'abscisse de fin du tronçon. - *niveau* : Le niveau du tronçon (ex: Réseau structurant, Réseau de liaison, ...). - *importance* : Matérialise une hiérarchisation du réseau routier, non pas sur un critère administratif, mais sur l'importance des tronçons de route pour le trafic routier. - *nature* : Permet de classer un tronçon de route ou de chemin suivant ses caractéristiques physiques. - *nombre_voies* : Nombre total de voies de circulation automobile tracées au sol ou effectivement utilisées. - *largeur* : Représente la largeur de la chaussée, d'accotement à accotement. - *position_par_rapport_au_sol* : Donne le niveau de l'objet par rapport à la surface du sol (valeur négative pour un objet souterrain, nulle pour un objet au sol et positive pour un objet en sursol). - *gue_ou_radier* : Vrai s'il s'agit d'un tronçon de route au niveau du sol mais qui coupe de l'hydrographie en un gué ou en un radier. - *urbain* : Indique si le tronçon de route est situé en zone urbaine. - *sens_circulation* : Sens licite de circulation sur le tronçon de route pour les véhicules légers, défini par rapport au sens de numérisation de tronçon. - *gauche* : Vrai si le tronçon participe à une voie gauche, faux sinon. - *rgc* : Vrai si le tronçon participe à une Route à Grande Circulation, faux sinon. - *rrir* : Indique si le tronçon est identifié comme participant au Réseau Routier d'Intérêt Régional. - *itineraire_vert* : Indique l'appartenance ou non du tronçon de route au réseau vert. - *sens_amenagement_cyclable_gauche* : Sens de circulation de l'aménagement cyclable gauche, par rapport au sens de numérisation de l'objet. - *sens_amenagement_cyclable_droit* : Sens de circulation de l'aménagement cyclable droit, par rapport au sens de numérisation de l'objet. - *amenagement_cyclable_gauche* : Aménagement cyclable gauche, par rapport au sens de numérisation de l'objet. - *amenagement_cyclable_droit* : Aménagement cyclable droit, par rapport au sens de numérisation de l'objet. - *precision_planimetrique* : Précision planimétrique (en mètres) de la géométrie décrivant l'objet. - *precision_altimetrique* : Précision altimétrique (en mètres) de la géométrie décrivant l'objet. - *geom* : La géometrie linéaire du tronçon.

Les tronçons du réseau routier départemental du Gard.

quarterly

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

null

poi

Gard

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2026-01-10T11:27:48.926000

2026-01-10T11:28:16.255000

conseil-departemental,gard,route,src-troncons,voirie

False

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null

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696237b44378ed053b7e1cbe

Les routes départementales du Gard agrégées par niveau

les-routes-departementales-du-gard-agregees-par-niveau

RD

https://www.data.gouv.fr/datasets/les-routes-departementales-du-gard-agregees-par-niveau

Département du Gard

5fd1e3ddd8016453bf402e4b

null

Le département du Gard assure [la gestion d'un réseau routier départemental](https://www.gard.fr/ses-missions/routes-mobilite) composé d'environ 4600 km de routes. Par convention, il peut également assurer l'entretien courant de certains tronçons de routes de départements limitrophes, ou au contraire, céder l'entretien de certaines de ses routes aux départements voisins. Pour assurer ce service public, le Gard construit le référentiel routier départemental. Cette construction est réalisée à l'appui de la [BD TOPO®](https://geoservices.ign.fr/bdtopo) de l'[IGN](https://www.ign.fr/) à laquelle le département contribue. Le présent jeu de données recense les routes départementales du Gard agrégées par niveau. **Description des colonnes** - *numero_route* : Le numéro de la route. - *siren_proprietaire* : Le numéro SIREN du propriétaire de la section de route. - *siren_gestion_courante* : Le numéro SIREN de l'entité en charge de la gestion courante de la section de route. - *niveau* : Le niveau de la section de route (ex: Réseau structurant, Réseau de liaison, ...). - *geom* : La géometrie linéaire de la section de route.

Les routes départementales du Gard agrégées par niveau.

quarterly

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

null

poi

Gard

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2026-01-10T11:27:48.850000

2026-01-10T11:27:55.577000

conseil-departemental,gard,route,src-rd-agregees-par-niveau,voirie

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696237b489a87e7231dfa6bd

Les giratoires du réseau routier départemental du Gard

les-giratoires-du-reseau-routier-departemental-du-gard

null

https://www.data.gouv.fr/datasets/les-giratoires-du-reseau-routier-departemental-du-gard

Département du Gard

5fd1e3ddd8016453bf402e4b

null

Le département du Gard assure [la gestion d'un réseau routier départemental](https://www.gard.fr/ses-missions/routes-mobilite) composé d'environ 4600 km de routes. Par convention, il peut également assurer l'entretien courant de certains tronçons de routes de départements limitrophes, ou au contraire, céder l'entretien de certaines de ses routes aux départements voisins. Pour assurer ce service public, le Gard construit le référentiel routier départemental. Cette construction est réalisée à l'appui de la [BD TOPO®](https://geoservices.ign.fr/bdtopo) de l'[IGN](https://www.ign.fr/) à laquelle le département contribue. Le présent jeu de données recense les giratoires du référentiel routier départemental du Gard. **Description des colonnes** - *id_giratoire* : L'identifiant du giratoire. - *numero_route* : Le numéro de la route de rattachement du giratoire. - *cumul_distance* : La distance cumulée du giratoire par rapport au début de la route. - *pr_abs* : La localisation du giratoire en PR+Abs. - *pr* : Le PR du giratoire. - *abs* : L'abscisse du giratoire. - *niveau* : Le niveau du giratoire (ex: Réseau structurant, Réseau de liaison, ...). - *geom* : La géometrie linéaire du giratoire.

Les giratoires du réseau routier départemental du Gard.

quarterly

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

null

poi

Gard

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2026-01-10T11:27:48.813000

2026-01-10T11:27:52.828000

conseil-departemental,gard,route,src-giratoires,voirie

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696237b49c9b405a2fb9238e

Les points de repères du réseau routier départemental du Gard

les-points-de-reperes-du-reseau-routier-departemental-du-gard

PR

https://www.data.gouv.fr/datasets/les-points-de-reperes-du-reseau-routier-departemental-du-gard

Département du Gard

5fd1e3ddd8016453bf402e4b

null

Le département du Gard assure [la gestion d'un réseau routier départemental](https://www.gard.fr/ses-missions/routes-mobilite) composé d'environ 4600 km de routes. Par convention, il peut également assurer l'entretien courant de certains tronçons de routes de départements limitrophes, ou au contraire, céder l'entretien de certaines de ses routes aux départements voisins. Pour assurer ce service public, le Gard construit le référentiel routier départemental. Cette construction est réalisée à l'appui de la [BD TOPO®](https://geoservices.ign.fr/bdtopo) de l'[IGN](https://www.ign.fr/) à laquelle le département contribue. Le présent jeu de données recense les points de repères du référentiel routier départemental du Gard. **Description des colonnes** - *id_point_repere* : L'identifiant du point de repère. - *numero_route* : Le numéro de la route de rattachement du point de repère. - *cumul_distance* : La distance cumulée du point de repère par rapport au début de la route. - *pr_abs* : Le valeur de PR+Abs du point de repère. - *latitude* : La latitude du point de repère. - *longitude* : La longitude du point de repère. - *altimetrie* : L'altimétrie du point de repère. - *geom* : La localication ponctuelle du point de repère projeté sur le linéaire de la route.

Les points de repères du réseau routier départemental du Gard.

quarterly

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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poi

Gard

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2026-01-10T11:27:48.740000

2026-01-10T11:27:53.527000

conseil-departemental,gard,route,src-points-reperes,voirie

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6961ced43913df5bb5b2f03a

Capytale nombre de visite

capytale-nombre-de-visite

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https://www.data.gouv.fr/datasets/capytale-nombre-de-visite

Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

534fff8fa3a7292c64a77f22

null

Capytale nombre de visite

null

License Not Specified

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2026-01-08T17:21:22

null

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9

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DCAT

data.education.gouv.fr

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2026-01-08T17:21:22

https://data.education.gouv.fr/explore/dataset/capytale-nombre-de-visite/

0.44

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6961b4d5ed0863a82f0a16cb

Générateur de servitude T5 servitude aéronautique de dégagement

generateur-de-servitude-t5-servitude-aeronautique-de-degagement

null

https://www.data.gouv.fr/datasets/generateur-de-servitude-t5-servitude-aeronautique-de-degagement

Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

565f746a88ee3802aee72046

null

Les SUP de type T5, dites « servitudes aéronautiques de dégagement », sont créées afin d’assurer la sécurité de la circulation des aéronefs, à l'exclusion des servitudes radioélectriques. Elles sont définies : -par un plan de servitudes aéronautiques de dégagement (PSA) établi pour chaque aérodrome visé à l'article L.6350-1 1° et 2° du Code des transports (ancien R. 241-2 du Code de l’aviation civile), -ou par des mesures provisoires de sauvegarde qui peuvent être mises en œuvre en cas d'urgence, avant d'être reprises dans un PSA approuvé.

null

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

null

other

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2026-01-09T00:00:00

2022-03-10T00:00:00

aeronautique,amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,sup,t5,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

False

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2

esri shapefile (shp)

CSW-ISO-19139

ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

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2022-03-10T00:00:00

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-1af228e5-35fd-43a7-b378-00f2296b8676

0.56

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6961b4d5ed0863a82f0a16ca

Générateurs des servitudes de catégorieT1 - voies ferrées

generateurs-des-servitudes-de-categoriet1-voies-ferrees

null

https://www.data.gouv.fr/datasets/generateurs-des-servitudes-de-categoriet1-voies-ferrees

Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

565f746a88ee3802aee72046

null

Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones définies par la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer et par l'article 6 du décret du 30 octobre 1935 modifié portant création de servitudes de visibilité sur les voies publiques à savoir :- interdiction de procéder à l’édification de toute construction, autre qu'un mur de clôture, dans une distance de deux mètres d’un chemin de fer (art. 5 de la loi du 15 juillet 1845),- interdiction de pratiquer, sans autorisation préalable, des excavations dans une zone de largeur égale à la hauteur verticale d’un remblai de chemin de fer de plus de trois mètres, largeur mesurée à partir du pied du talus (art. 6 de la loi du 15 juillet 1845),- interdiction d'établir des couvertures en chaume, des meules de paille, de foin, et tout autre dépôt de matières inflammables, à une distance de moins de vingt mètres d'un chemin de fer desservi par des machines à feu, largeur mesurée à partir du pied du talus (art. 7 de la loi du 15 juillet 1845),- interdiction de déposer, sans autorisation préfectorale préalable, des pierres ou des objets non inflammables à moins de cinq mètres d’un chemin de fer (art. 8 de la loi du 15 juillet 1845),- Servitudes de visibilité au croisement à niveau d’une voie publique et d’une voie ferrée (art. 6 du décret-loi du 30 octobre 1935 et art. R. 114-6 du code de la voirie routière), servitudes définies par un plan de dégagement établi par l’autorité gestionnaire de la voie publique et pouvant comporter, suivant le cas conformément à l'article 2 du décret) :• l'obligation de supprimer les murs de clôtures ou de les remplacer par des grilles, de supprimer les plantations gênantes, de ramener et de tenir le terrain et toute superstructure à un niveau au plus égal niveau qui est fixé par le plan de dégagement précité,• l'interdiction absolue de bâtir, de placer des clôtures, de remblayer, de planter et de faire des installations quelconques au-dessus du niveau fixé par le plan de dégagement.Cette ressource décrit les générateurs linéaires des servitudes de la catégorie T1, à savoir principalement les lignes de voies ferrées et les croisements route / fer

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

null

other

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2026-01-09T00:00:00

2024-02-16T00:00:00

amenagement-urbanisme-assiette-servitude,donnees-ouvertes,inspire,sup,t1,voies-ferrees,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

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esri shapefile (shp)

CSW-ISO-19139

ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

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2024-02-16T00:00:00

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export-dataset-20260111-055018.csv

6961b4d4ed0863a82f0a16c9

Natura 2000: Sites d'Interet Communautaire (SIC)

natura-2000-sites-dinteret-communautaire-sic

null

https://www.data.gouv.fr/datasets/natura-2000-sites-dinteret-communautaire-sic

Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

565f746a88ee3802aee72046

null

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC).Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive europeenne "Habitats" du 21/05/1992.Pour désigner les ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la Commission européenne, sous la forme de pSIC (proposition de Site d'Intérêt Communautaire). Après approbation par la Commission, le pSIC est inscrit comme Site d'Intérêt Communautaire (SIC) pour l'Union européenne et est intégré au réseau Natura 2000. Un arrêté ministériel dé signe ensuite le site comme ZSC.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

null

other

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2026-01-09T00:00:00

2024-09-19T00:00:00

donnees-ouvertes,inspire,natura-2000,nature-paysage-biodiversite-zonages-nature,sic,sites-proteges,zones-de-gestion-de-restriction-ou-de-reglementation-et-unites-de-declaration

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esri shapefile (shp)

CSW-ISO-19139

ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

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2024-09-19T00:00:00

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Locaux d’activité autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

locaux-dactivite-autorises-par-permis-de-construire-et-declarations-prealables-en-ile-de-france

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https://www.data.gouv.fr/datasets/locaux-dactivite-autorises-par-permis-de-construire-et-declarations-prealables-en-ile-de-france

Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

6511605c27356de83427f4cb

null

Ce jeu de données regroupe les autorisations d’urbanisme issues de la base Sitadel portant sur la création, la transformation et la démolition de locaux d’activité et de locaux non résidentiels en Île-de-France. Sont notamment concernés les locaux à usage de bureaux, commerces, artisanat, industrie, entrepôts, hébergement hôtelier et services publics ou d’intérêt collectif. Ce jeu de données permet d’analyser l’évolution et la répartition spatiale des projets de construction et de transformation de locaux non résidentiels à différentes échelles territoriales.

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annual

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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other

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2026-01-09T00:00:00

batiments,donnees-ouvertes,habitat-politique-de-la-ville-construction,inspire,locaux-dactivite,locaux-non-residentiels,permis-de-construire

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CSW-ISO-19139

ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

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2026-01-09T00:00:00

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0.78

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Logements autorisés par permis de construire et déclarations préalables en Île-de-France

logements-autorises-par-permis-de-construire-et-declarations-prealables-en-ile-de-france

null

https://www.data.gouv.fr/datasets/logements-autorises-par-permis-de-construire-et-declarations-prealables-en-ile-de-france

Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-France

6511605c27356de83427f4cb

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Ce jeu de données recense les autorisations d’urbanisme issues de la base nationale Sitadel relatives à la création, la transformation et la démolition de logements en Île-de-France. Les enregistrements concernent principalement les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP), sur la période allant du 1er janvier 2013 au 1er janvier 2025. Le jeu de données est destiné à l’analyse de la production de logements et des dynamiques de construction à l’échelle régionale et infra-régionale.

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annual

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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2026-01-08T00:00:00

batiments,donnees-ouvertes,habitat,habitat-politique-de-la-ville-construction,inspire,logement

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esri shapefile (shp)

CSW-ISO-19139

ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

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2026-01-08T00:00:00

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696198e0ed0863a82f0a16ba

Registre parcellaire graphique agricole

registre-parcellaire-graphique-agricole

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https://www.data.gouv.fr/datasets/registre-parcellaire-graphique-agricole

Bordeaux Métropole

5b0d11f688ee382af4b18c95

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[ ![picto dictionnaire public](/assets/theme_image/dico_big.png) Dictionnaire Public ](https://data.bordeaux-metropole.fr/dicopub/#/dico#en_rpg_s) Ce jeu de données présente, sous la forme d'objets surfaciques, les parcelles agricoles déclarées dans le cadre de la Politique Agricole Commune par les exploitants par type de cultures sur le territoire de Bordeaux Métropole. * * * Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : [ Téléchargement au format AutoCAD DWG ](https://fr.ftp.opendatasoft.com/scnbdx/DWG/EN_RPG_S.dwg)

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Licence Ouverte / Open Licence

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2026-01-10T04:25:04

agriculture,culture,data-gouv,environnement,parcelle

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DCAT

datahub.bordeaux-metropole.fr

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2026-01-10T04:25:04

https://datahub.bordeaux-metropole.fr/explore/dataset/en_rpg_s/

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69619779ed0863a82f0a16a6

Position des navires de la Flotte océanographique française opérée par l'Ifremer

position-des-navires-de-la-flotte-oceanographique-francaise-operee-par-lifremer

null

https://www.data.gouv.fr/datasets/position-des-navires-de-la-flotte-oceanographique-francaise-operee-par-lifremer

Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

54f461f8c751df0f88882844

null

La Flotte océanographique française regroupe une panoplie de navires de recherche, d'engins sous-marins et d'équipements mobiles, lui donnant accès à tous les océans et mers du globe, hors zone polaire : - quatre navires hauturiers (Marion Dufresne, Pourquoi pas ?, L'Atalante, Thalassa) capables de réaliser des campagnes océanographiques sur tous les océans (hors zones polaires) ; - deux navires semi-hauturiers (Antea et Alis) réalisant des missions océanographiques de physique, chimie, halieutique, d'exploration de la colonne d'eau et de cartographie sous-marine. Ces navires opèrent en Méditérannée, dans l'océan Indien et Tropical atlantique, dans le Pacifique Sud-ouest et en Outre-mer ; - cinq navires côtiers (L'Europe, Thalia, Côtes de la Manche, Tethys II et Haliotis) utilisés en Manche-Atlantique et en Méditerranée pour des campagnes scientifiques nombreuses et variées avec une capacité à assurer un continuum de moyens entre le littoral et le hauturier ; - sept navires de station, pouvant des sorties de la journée à trois jours, pour les plus récents, répartis sur les façades maritimes métropolitaines : Antedon II (Marseille), Sepia II (Wimereux), Nereis (Port-Vendres), Neomysis (Roscoff), Albert Lucas (Brest), Planula IV (Arcachon), Sagitta III (Nice). On peut connaître leur position en temps réel sur le site de la Flotte océanographique française. Un service de visualisation web WMS est également disponible.

null

License Not Specified

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other

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2026-01-10T00:04:09.499000

cds-sismer,donnees-dobservation-in-situ,ir-fof

False

4

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CSW-DCAT

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Les comptes de la santé - Système international des comptes de la santé

les-comptes-de-la-sante-systeme-international-des-comptes-de-la-sante

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Ministère des Solidarités et de la Santé

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Ce jeu de données est issu de l'édition 2025 du [panorama des dépenses de santé](https://drees.solidarites-sante.gouv.fr/publications-communique-de-presse-infographie-documents-de-reference/250930-Panorama-d%C3%A9penses-de-sant%C3%A9) présentant les résultats des comptes de la santé. Il décline les dépenses de santé courantes selon les trois axes du système international des Comptes de la santé 2011 ([_System of health accounts 2011_](https://www.oecd.org/en/publications/a-system-of-health-accounts-2011_9789264270985-en.html)) développé par l'OCDE, Eurostat et l'OMS : * par fonction (ICHA-HC) ; * par fournisseur (ICHA-HP) ; * par financeur (ICHA-HF). Il constitue un jeu de données à forte valeur (_high value datasets - HVD_) au sens du règlement d'exécution (UE) [2023/138](https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32023R0138) de la Commission, dans la catégorie "statistiques - dépenses de santé courantes".

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2019 en Vendée

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2019 en Sarthe

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2019 en Mayenne

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2022 en Loire-Atlantique

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2022 en Vendée

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2022 en Sarthe

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2022 en Mayenne

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2022 en Maine et Loire

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2020 en Loire-Atlantique

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Couverture du sol simplifiée (OCSGE), millésime 2020 en Maine et Loire

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Conventions d'attribution de subvention conclues par la direction interministérielle de la transformation publique (DITP)

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Direction Interministérielle de la Transformation Publique

5e32dee6634f411679399abb

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L’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations impose à l’administration qui attribue une subvention d’un montant supérieur à 23 000 € de publier les données essentielles de la convention de subvention. Les données publiées correspondent aux conventions conclues par la Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) en 2024 avec des organismes de droit privé et d’un montant supérieur à 23 000 €. Le numéro d'inscription de la DITP au répertoire des entreprises et de leurs établissements prévu à l'article R. 123-220 du code de commerce est le n°13002527300017. Pour chaque contrat conclu est indiqué, conformément à l’article 1 du décret n° 2017-779 du 5 mai 2017 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention, les informations suivantes : * Les informations relatives à l'attributaire de la subvention : * le nom de l'attributaire ; * son numéro d'inscription au répertoire des entreprises et de leurs établissements, prévu à l'[article R. 123-220 du code de commerce](https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000005634379\&idArticle=LEGIARTI000006258730\&dateTexte=\&categorieLien=cid "Code de commerce - art. R123-220 (M)") ; * dans les cas où la subvention est accordée à plusieurs attributaires au titre d'un même projet, les informations précitées pour chacun des attributaires ; * Les informations relatives à la subvention : * la date de la convention de subvention ; * l'objet de la subvention ; * le montant de la subvention ; * la nature de la subvention ; * la ou les dates ou période et les conditions de versement ; * si le dispositif est recensé au répertoire des aides aux entreprises, le numéro unique de référencement qui lui a été attribué ; * si le dispositif a fait l'objet d'une notification conformément aux dispositions du règlement (UE) n° 1407/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 relatif à l'application des articles 107 et 108 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne aux aides de minimis, la mention de l'existence de cette notification ; * dans les cas où la subvention est accordée à plusieurs attributaires au titre d'un même projet, la répartition de la subvention entre ces attributaires. Les données sont produites annuellement par le secrétariat général de la DITP sur la base des conventions signées par la DITP.

Liste des conventions de subvention conclues par la DITP avec des organismes de droit privé d’un montant supérieur à 23 000 € »

annual

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2023-01-01

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Territorialisation des données OCS-GE année 2022

territorialisation-des-donnees-ocs-ge-annee-2022

Terocsge 2022

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francois-semecurbe-1

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Dans ce dépôt, vous trouverez une territorialisation des données de l’OCSGE. Comme le millésime des données n’est pas homogène sur l’ensemble du territoire, celles-ci sont composites. Pour chaque unité spatiale, une information relative à l’année de constitution des données est donc fournie. Cette date n’est a priori pas entière pour les carreaux, qui peuvent recouvrir plusieurs millésimes. L'année médiane des données est 2022. * Carroyage à 1 000 m des données de l’OCSGE. Les carreaux sont compatibles avec ceux de l’Insee ; vous pouvez donc mettre en relation les données démographiques avec l’environnement physique, directement avec id\_carreau\_1km * Données au niveau départemental, selon la géographie de 2025. Les surfaces sont exprimées en km². Pour chaque unité territoriale, vous trouverez des informations sur la couverture du sol, son usage, ainsi que sur le croisement de ces deux dimensions. La projection est le EPSG:3035

Territorialisation des données de l'OCS GE

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France métropolitaine

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Données Essentielles de la Commande Publique - PES Marchés

donnees-essentielles-de-la-commande-publique-pes-marches

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Saintes Grandes Rives, l'Agglo

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Ce jeu de données liste les marchés passés par Saintes Grandes Rives, l'Agglo en 2025. Un premier fichier est disponible [ici](https://opendata.agglo-saintes.fr/data-fair/api/v1/datasets/k8e9rrdw4354449vhtdfy677/metadata-attachments/Donn%C3%A9es_essentielles_Agglo%20Janv-Mai2025_avant_mise_place_PES.xlsx). Il correspond aux marchés conclus entre le 1er Janvier et le 1er Mai 2025. A partir du 1er mai 2025 les données essentielles de la commande publique proviennent du flux PES produit par la DGFIP. L’<a href="https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046850496">arrêté</a> du 22 décembre 2022 relatif aux données essentielles des marchés public fixe la liste des données qui doivent être publiées sur data.gouv.fr par l’acheteur. Afin de faciliter l’utilisation de ces données à l'échelle nationale, des scripts agrégeant, retraitant et enrichissant les données relatives aux marchés publics en provenance de data.gouv.fr ont permis la création du fichier unique disponible sur data.economie.gouv.fr et qui est remis à disposition sur data.gouv.fr au lien <a href="https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/donnees-essentielles-de-la-commande-publique-arrete-du-22-12-2022-marches/" target="_blank">suivant</a>. A noter que celui-ci comprend <a href="https://schema.data.gouv.fr/139bercy/format-commande-publique/">exclusivement des données de marchés publics qui respectent les principales exigences réglementaires</a> en termes de formats, variables et schémas. Par transparence, les données qui ne respectent pas les principales exigences réglementaires sont laissées en accès libre au lien <a href="https://data.economie.gouv.fr/explore/dataset/decp-2022-marches-exclus/information/">suivant</a> pour consultation et amélioration de leur qualité par leurs émetteurs.

Données essentielles des marchés publics passés par Saintes Grandes Rives, l'Agglo entre janvier et mai 2025, incluant détails des contrats et fournisseurs.

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Licence Ouverte / Open Licence

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Saintes - Grandes Rives - L'Agglo

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Groupement de commandes de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine pour la confection des repas servis dans les établissements et organismes publics adhérents du groupement Sud Périgord

groupement-de-commandes-de-produits-alimentaires-de-produits-alimentaires-biologiques-et-de-consommables-de-cuisine-pour-la-confection-des-repas-servis-dans-les-etablissements-et-organismes-publics-adherents-du-groupement-sud-perigord

Groupement de commandes alimentaires Sud Périgord

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isabelle-arnaudet

67a1d49808e346daaa55c1a1

Ce groupement est porté par le Lycée Jean Capelle de Bergerac, qui est membre de l'ACENA (Association des Coordonnateurs des EPLE de Nouvelle Aquitaine). Ce groupement concerne la fourniture de produits alimentaires, de produits alimentaires biologiques et de consommables de cuisine, nécessaire à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commandes. L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. La consultation est allotie et comporte 64 lots alimentaires (dont 32 lots biologiques) et d'un lot de consommable de cuisine

Données sur les 64 lots alimentaires (dont 32 biologiques) et un lot de consommables de cuisine commandés par des établissements publics adhérents au groupement Sud Périgord en Nouvelle-Aquitaine.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les polarités économiques de Paris - Vallée de la Marne

les-polarites-economiques-de-paris-vallee-de-la-marne

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Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

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Ce jeu de données permet de visualiser l'ensemble des polarités économiques du territoire de Paris - Vallée de la Marne. Il présente les fiches d'identité de chaque polarité qu'elle soit à zone unique ou à zones multiples : l'évolution du nombre d'établissements, le nombre d'emplois estimés ainsi que l'évolution du produit de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (Tascom) depuis l'année 2019.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

2019-01-01

2025-01-01

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Paris - Vallée de la Marne

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economie,entreprises,fiscalite,polarites-economiques

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Vélos et trottinettes Pony Poitiers

velos-et-trottinettes-pony-poitiers

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Pony

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Vélos et trottinettes Pony Perpignan

velos-et-trottinettes-pony-perpignan

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Pony

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Géolocalisation en temps réel des vélos, vélos à assistance électrique et trottinettes partagés de l’entreprise française pony à Perpignan

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Vélos et trottinettes Pony Nice

velos-et-trottinettes-pony-nice

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Pony

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Vélos et trottinettes Pony Lorient

velos-et-trottinettes-pony-lorient

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Pony

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Vélos et trottinettes Pony Limoges

velos-et-trottinettes-pony-limoges

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Pony

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Vélos et trottinettes Pony Herouville

velos-et-trottinettes-pony-herouville

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Pony

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Vélos et trottinettes Pony Evry

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Pony

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Vélos et trottinettes Pony Bourges

velos-et-trottinettes-pony-bourges

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Pony

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Géolocalisation en temps réel des vélos, vélos à assistance électrique et trottinettes partagés de l’entreprise française pony à Bourges

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INDICE REPARABILITE Aspirateurs filaires (SOURCING ET CREATION )

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SOURCING ET CREATION

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Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de réparabilité" des aspirateurs filaires disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-indice-reparabilite)

INDICES REPARABILITE Aspirateurs filaires MARQUES LISTO ET ESSENTIELB

notPlanned

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Les Zones d'Activités Économiques (ZAE) de Paris - Vallée de la Marne

les-zones-dactivites-economiques-zae-de-paris-vallee-de-la-marne

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Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne

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Ce jeu de données permet de visualiser l'ensemble des ZAE du territoire de Paris - Vallée de la Marne, c’est-à-dire les zones d'activité industrielles, commerciales, tertiaires ou artisanales. Il présente les fiches d'identité de chaque ZAE : la date de création, la superficie de la zone, l'évolution du nombre d'établissements, le nombre d'emplois estimés ainsi que l'évolution du produit de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) et de la Taxe sur les Surfaces Commerciales (Tascom) depuis l'année 2019.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

2019-01-01

2025-01-01

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Paris - Vallée de la Marne

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centre,economie,poles-dactivites

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Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

donnees-essentielles-des-marches-publics-region-auvergne-rhone-alpes-1388

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Région Auvergne-Rhône-Alpes

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L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

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Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

donnees-essentielles-des-marches-publics-region-auvergne-rhone-alpes-1387

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https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-essentielles-des-marches-publics-region-auvergne-rhone-alpes-1387

Région Auvergne-Rhône-Alpes

60784425bed18cfaefe5e653

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L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

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INDICE REPARABILITE Aspirateurs non filaires (SOURCING ET CREATION )

indice-reparabilite-aspirateurs-non-filaires-sourcing-et-creation

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https://www.data.gouv.fr/datasets/indice-reparabilite-aspirateurs-non-filaires-sourcing-et-creation

SOURCING ET CREATION

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Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Indice de réparabilité" des aspirateurs non filaires, disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-indice-reparabilite)

Indice de réparabilité des aspirateurs non filaires marques LISTO et ESSENTIELB

notPlanned

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IRVE statique (MA BORNE AUTO) - GGPC MAUBEUGE

irve-statique-ma-borne-auto-ggpc-maubeuge

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https://www.data.gouv.fr/datasets/irve-statique-ma-borne-auto-ggpc-maubeuge

MA BORNE AUTO

66a3783e051f32e13b76fb23

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Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma IRVE statique

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BatEnR - Identification du potentiel de développement des EnR thermiques par bâtiment - 2025

batenr-identification-du-potentiel-de-developpement-des-enr-thermiques-par-batiment-2025

null

https://www.data.gouv.fr/datasets/batenr-identification-du-potentiel-de-developpement-des-enr-thermiques-par-batiment-2025

Cerema

5c812a16634f416583ed1876

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Données du Cerema sur le potentiel des énergies renouvelables thermiques par bâtiment en France Métropolitaine : solaire thermique, géothermie, bois-énergie et réseaux de chaleur/froid. Avec le soutien de l’ADEME et de la DGEC, le Cerema mène le projet "[BatEnR](https://reseaux-chaleur.cerema.fr/espace-documentaire/batenr)" consistant à caractériser, au niveau national mais à l'échelle de chaque bâtiment, le potentiel de développement des énergies renouvelables thermiques (EnR thermiques).\ Faisant suite au projet [EnRezo](https://reseaux-chaleur.cerema.fr/espace-documentaire/enrezo), dont l'objectif est d'identifier le potentiel de développement des réseaux de chaleur et de froid, le projet BatEnR, commencé début 2025, vise à déterminer le potentiel des solutions d'énergies renouvelables thermiques à l'échelle de chaque bâtiment résidentiel et tertiaire de France : réseau de chaleur, réseau de froid, géothermie sur nappes, géothermie sur sondes, solaire thermique, bois-énergie et PAC aérothermique (chauffage/climatisation).\ Pour cela, la base de données nationale des bâtiments (BDNB), éditée par le CSTB, a été utilisée et enrichie d'indicateurs relatifs aux potentiels EnR thermiques, et des critères de pertinence ont été calculés. La donnée recouvre le territoire de la France hexagonale. Elle est mise à disposition en téléchargement par département. Le fichier excel joint sert de métadonnée pour décrire le contenu de chaque champ.

Données du Cerema sur le potentiel des énergies renouvelables thermiques par bâtiment en France Métropolitaine : solaire thermique, géothermie, bois-énergie et réseaux de chaleur/froid.

annual

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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batenr,energies-renouvelables-thermiques,plans-locaux-chaleur-et-froid

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Auto‑déclarations de mobilité active issues des bornes d’incitation

auto-declarations-de-mobilite-active-issues-des-bornes-dincitation

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https://www.data.gouv.fr/datasets/auto-declarations-de-mobilite-active-issues-des-bornes-dincitation

Tous-en-mobilite-active.fr

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Ce jeu de données met à disposition l’historique quotidien des **auto-déclarations de mobilité active** recueillies via les **bornes d’incitation à la mobilité active** déployées dans l’espace public. Ces bornes permettent aux usagers de déclarer, de manière volontaire, leur mode de déplacement actif (marche, vélo, etc.) lors de leurs trajets quotidiens. Elles s’inscrivent dans une démarche de **sensibilisation, de valorisation des pratiques de mobilité active et de production de données ouvertes** au service des collectivités, chercheurs, acteurs de la mobilité et du grand public.

Jeu de données présentant l’historique quotidien des auto-déclarations volontaires de mobilités actives (marche, vélo…) collectées via des bornes publiques d’incitation et de sensibilisation.

daily

Creative Commons Attribution

2026-01-06

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country

France

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2026-01-09T13:26:22.289000

2026-01-09T13:26:34.289000

bornes,marche,mobilite-active,sante,velo,velo-electrique

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Lieux de covoiturage sur le territoire de Saintes Grandes Rives, L'Agglo

lieux-de-covoiturage-sur-le-territoire-de-saintes-grandes-rives-lagglo

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https://www.data.gouv.fr/datasets/lieux-de-covoiturage-sur-le-territoire-de-saintes-grandes-rives-lagglo

Saintes Grandes Rives, l'Agglo

64f04846c1f09daa9f42a1a7

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Cette donnée provient de la Base Nationale des Lieux de Covoiturages (BNLC) filtrée sur l'EPCI. Initiée par BlablaCar en 2018, cette base nationale des lieux de covoiturage est maintenant régulièrement mise à jour par l’équipe du Point d’accès national. Ces données permettent aux développeurs et aux applications de covoiturage de fournir une information fiable sur les points de rencontre (aires de covoiturage, sorties d’autoroutes, parkings, lieux d’autostop…) où les conducteurs peuvent s’arrêter et stationner en toute sécurité.

Localisation des points de covoiturage sécurisés en territoire de Saintes Grandes Rives, identifiés via la Base Nationale des Lieux de Covoiturage (BNLC) de BlablaCar.

continuous

Licence Ouverte / Open Licence

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fr:epci

Saintes - Grandes Rives - L'Agglo

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aires-covoiturage,parkings,points-acces,rencontre-conducteurs,transport-partage

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Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

donnees-essentielles-des-marches-publics-region-auvergne-rhone-alpes-1386

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https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-essentielles-des-marches-publics-region-auvergne-rhone-alpes-1386

Région Auvergne-Rhône-Alpes

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L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

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commande-publique,donnees-essentielles

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Ensemble de données sur les réponses aux courriels de service client assistées par l'IA

ensemble-de-donnees-sur-les-reponses-aux-courriels-de-service-client-assistees-par-lia

ARCS-IA

https://www.data.gouv.fr/datasets/ensemble-de-donnees-sur-les-reponses-aux-courriels-de-service-client-assistees-par-lia

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jamie-durolek

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Cet ensemble de données contient des informations structurées sur les modèles de réponse aux courriels de [service client](https://hiaireply.com/fr/), générées ou assistées par des systèmes d'intelligence artificielle. Il inclut des données anonymisées sur : • Les catégories de demandes de clients (facturation, technique, général, réclamations) • Les temps de réponse moyens par catégorie • Les taux de satisfaction client • Les patterns linguistiques et vocabulaire utilisé dans les réponses automatisées • Les taux de résolution au premier contact • L'analyse comparative entre réponses humaines et réponses assistées par l'IA Le dataset est conçu pour soutenir la recherche en traitement du langage naturel, l'amélioration des systèmes de support client automatisés, et l'étude de l'impact de l'IA sur la qualité du service client. Toutes les données personnelles ont été supprimées pour respecter la confidentialité des clients. Les données couvrent une période de 24 mois d'activité opérationnelle.

Données anonymisées sur réponses aux courriels assistées par IA : temps de réponse, satisfaction client, et analyse comparative humain/IA pour la recherche.

monthly

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

2024-09-01

2026-08-31

country-group

Monde

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Natura 2000: Zone de protection spéciale (ZPS)

natura-2000-zone-de-protection-speciale-zps

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Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

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Le réseau Natura 2000 s’inscrit au cœur de la politique de conservation de la nature de l’Union européenne et est un élément clé de l’objectif visant à enrayer l’érosion de la biodiversité. Ce réseau mis en place en application de la Directive "Oiseaux" datant de 1979 et de la Directive "Habitats" datant de 1992 vise à assurer la survie à long terme des espèces et des habitats particulièrement menacés, à forts enjeux de conservation en Europe. Il est constitué d’un ensemble de sites naturels, terrestres et marins, identifiés pour la rareté ou la fragilité des espèces de la flore et de la faune sauvage et des milieux naturels qu’ils abritent. La structuration du réseau Natura 2000 comprend : Des Zones de Protection Spéciales (ZPS) , visant la conservation des espèces d'oiseaux sauvages figurant à l'annexe I de la Directive "Oiseaux" ou qui servent d'aires de reproduction, de mue, d'hivernage ou de zones de relais à des oiseaux migrateurs ; Des Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visant la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive "Habitats".

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Assiette des SUP AC2

assiette-des-sup-ac2

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Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

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Les sites inscrits à l'inventaire des sites présentent un intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque. Un site inscrit peut être naturel ou bâti.L'inscription d'un site à l'inventaire s'effectue à l'initiative de l'Etat ou de la commission départementale des sites, perspectives et paysages. Elle est prononcée par arrêté ministériel.Les sites classés sont des monuments naturels et sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. La protection au titre des sites concerne uniquement le paysage du territoire intéressé et n'a aucun effet sur la gestion de la faune et de la flore.Un site classé ne peut être modifié dans son état ou son aspect sans autorisation spéciale, préfectorale ou ministérielle.Art. L 341-2 et suivants du code de l'environnement ( ex-loi du 2 mai 1930). Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'abrogation pris par l'autorité compétente peut légalement faire disparaître les effets de la ou des servitudes en question.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

sup-ac4-servitudes-relatives-aux-zones-de-protection-du-patrimoine-architectural-urbain-et-paysager-et-les-aires-de-mise-en-valeur-de-larchitecture-et-du-patrimoine

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Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

565f746a88ee3802aee72046

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Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) : Instaurées par les articles 69 à 72 de la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'État, les ZPPAUP avaient vocation à délimiter des espaces bâtis ou non autour des monuments historiques et dans les quartiers, sites et espaces à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel. À l'intérieur de ces zones, étaient fixées des prescriptions particulières en matière d'architecture et de paysage pour les travaux de construction, de démolition, de déboisement, de transformation et de modification de l'aspect des immeubles. Ces zones évoluent aujourd'hui en « Aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine ». Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) : L'article 28 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite loi Grenelle II, a instauré le dispositif AVAP qui, sans en remettre en cause les principes fondateurs, se substituent désormais à celui des ZPPAUP. Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en intégrant à l'approche patrimoniale et urbaine de la ZPPAUP les objectifs de développement durable. La loi du 12 juillet 2010 a institué un délai de 5 ans, à compter de la date de son entrée en vigueur, pour que les communes substituent des AVAP aux ZPPAUP. Pendant ce délai les ZPPAUP continuent de produire leurs effets de droit. Dans les ZPPAUP encore en vigueur et dans les AVAP les travaux ayant pour objet ou pour effet de transformer ou de modifier l'aspect d'un immeuble, bâti ou non, sont soumis à une autorisation préalable qui peut être assortie de prescriptions particulières. Cette ressource décrit les assiettes surfaciques des servitudes de la catégorie AC4 confondues avec les générateurs, à savoir un patrimoine d'intérêt culturel, architectural, urbain, paysager, historique ou archéologique à protéger : des quartiers, des espaces urbains et naturels des monuments historiques des gisements archéologiques

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Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

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Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les immeubles ou les parties d'immeubles dont la conservation présente du point de vue de l'histoire ou de l'art un intérêt public. Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1- servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone de présomption de prescriptions archéologiques

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Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire

565f746a88ee3802aee72046

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En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les " zones de présomption de prescriptions archéologiques ", dans lesquelles les opérations d'aménagement affectant le sous-sol sont présumées faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation, sont reportées sur un fond cartographique à moyenne échelle (Scan25) ou grande échelle (cadastre)qui est annexé à l'arrêté préfectoral de zonage. Cet arrêté peut concerner tout ou partie du territoire d'une commune. Pour une même commune, si plusieurs zones sont créées, il est possible de prendre un arrêté global ou un arrêté pour chaque zone (notamment dans le cas d'arrêtés modificatifs suite à découverte archéologique) .

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonages réglementaires des PPRN approuvés en Haute-Garonne

zonages-reglementaires-des-pprn-approuves-en-haute-garonne-2

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DDT Haute-Garonne

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Zonages réglementaires des Plans de Prévention des Risques Naturels : inondation, mouvement de terrain et avalanche. Cela comprend les PPRI (inondation) et les PPRN multi-risques. Mais cela n'inclue pas les PPR Sécheresse (risque retrait-gonflement des argiles) qui sont dans la couche: PPRsec_ZoneReglementaireUrba_S_031 Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les « zones d'interdiction de construire » lorsque le niveau d'aléa est fort et que la règle générale est l'interdiction de construire ; 2- les « zones soumises à prescriptions » lorsque le niveau d'aléa est moyen et que les projets sont soumis à des prescriptions adaptées au type d'enjeu ; 3- les zones non directement exposées aux risques mais où des constructions, des ouvrages, des aménagements ou des exploitations agricoles, forestières, artisanales, commerciales ou industrielles pourraient aggraver des risques ou en provoquer de nouveaux, soumises à interdictions ou prescriptions (cf. article L562-1 du Code de l'environnement).

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Aléas Inondation des PPRN en Haute-Garonne

aleas-inondation-des-pprn-en-haute-garonne

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DDT Haute-Garonne

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Zones inondables dans les Plans de Prévention des Risques Naturels et PPRI (inondation). Fichier conforme au standard CNIG Risques (classe ZoneAleaReference) à 2 exceptions: -- Contient TOUS les types d'aléas inondation -- Regroupe les aléas inondation de tous les PPR dans un fichier unique pour tout le département Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution d'un niveau d'aléa en un point donné du territoire prend en compte la probabilité d'occurrence du phénomène dangereux et son degré d'intensité. Toutes les zones d'aléa représentées sur la carte des aléas sont incluses. Les zones protégées par des ouvrages de protection doivent être représentées (éventuellement de façon spécifique) car elles sont toujours considérées soumises à l'aléa (cas de rupture ou d'insuffisance de l'ouvrage). Les zones d'aléas peuvent être qualifiées de données élaborées dans la mesure où elles résultent d'une synthèse utilisant plusieurs sources de données d'aléas calculées, modélisées ou observés. Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant de la connaissance des aléas. Certaines zones du périmètre d'étude sont considérées comme des « zones d'aléa nul ou insignifiant ». Il s'agit des zones où l'aléa a été étudié et est nul. Ces zones ne sont pas incluses dans la classe d'objets et n'ont pas à être représentées comme des zones d'aléa. Cependant, dans le cas des PPR naturels, le zonage réglementaire peut classer certaines zones non exposées à l'aléa en zone de prescription (voir la définition de la classe ZonePPR).

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Parc des Préalpes d'Azur - Cartographie des habitats

parc-des-prealpes-d-azur-cartographie-des-habitats

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Parcs naturels régionaux de Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Cartographie des habitats naturels du Parc. A partir de l’analyse de données SIG existantes, l’objectif de cette donnée est de réaliser une cartographie complète des différents habitats naturels et semi-naturels du Parc. L’utilisation des couches SIG, le choix du regroupement des habitats, de leur dénomination ainsi que leur attribution sont précisés dans la note méthodologique.

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Equipements cyclables de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

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Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

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Equipements dédiés aux cyclistes : arceaux, casiers sécurisés, consignes, pieds de réparation, stations de gonflage. Liste des champs : * Type

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Ilots de fraîcheur de Nantes Métropole

ilots-de-fraicheur-de-nantes-metropole

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Nantes Métropole

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Ilots de fraîcheur de Nantes Métropole * * * Ce jeu de données recense les ilots de fraîcheur répartis sur six communes urbaines : Nantes, Rezé, Saint-Herblain, Saint-Sébastien, Orvault, Sainte-Luce sur Loire. Grâce à l'ombrage et à l'évapotranspiration des arbres, ces sites arborés de plus de 250 m² continus permettent de bénéficier de quelques degrés (entre 3 et 4 degrés) de moins pendant les épisodes de fortes chaleurs. Vous pouvez consulter la carte pour identifier les sites les plus proches de chez vous. Pour plus d'informations vous pouvez consulter [https://metropole.nantes.fr](https://metropole.nantes.fr/mes-services-mon-quotidien/se-proteger-en-cas-de-fortes-chaleurs) * * * [](https://metropole.nantes.fr/mes-services-mon-quotidien/se-proteger-en-cas-de-fortes-chaleurs)

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Population et structure de la population - séries longues

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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

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Données relatives à la population au 1er janvier de l'année ventilées par sexe et groupe d’âges, ainsi que la population moyenne annuelle, les composantes de l’évolution démographique (solde naturel, solde migratoire, ajustement). Ces données sont requêtables via l’API Melodi à partir de l’identifiant (idbank BDM) présent sur insee.fr, voir rubrique Pour en savoir plus.

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Mariages, pactes civils de solidarité (pacs) et divorces - séries longues

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https://www.data.gouv.fr/datasets/mariages-pactes-civils-de-solidarite-pacs-et-divorces-series-longues

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

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Données relatives au nombre de mariages enregistrés et domiciliés, au nombre de pactes civils de solidarité (pacs), au nombre de divorces et au taux de nuptialité. Ces données sont requêtables via l’API Melodi à partir de l’identifiant (idbank BDM) présent sur insee.fr, voir rubrique Pour en savoir plus.

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Modèle Numérique de Terrain (MNT) grille au pas de 50 cm - LiDARAURA - 2019

modele-numerique-de-terrain-mnt-grille-au-pas-de-50-cm-lidaraura-2019

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https://www.data.gouv.fr/datasets/modele-numerique-de-terrain-mnt-grille-au-pas-de-50-cm-lidaraura-2019

Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

55910338c751df495fa453b9

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Modèle Numérique de Terrain (MNT) en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 couvrant 28 zones de la région Auvergne-Rhône-Alpes (164 km²) au pas de 25 à 50 cm (selon la zone). Le modèle est découpé en 4109 dalles géoréférencées d’emprise 200 x 200 m, au format ESRI ASCII Grid, représentant un volume de 6,5 Go. Il se présente sous la forme d'une grille régulière générée par interpolation à partir de points « sol » d'un semis de points LiDAR. En cas d’absence de points « sol » (rivière, maison…) la grille est calculée à partir des points les plus proches. Sa production a été réalisée par Sintégra à partir d'un semis de points LiDAR acquis entre avril et mai 2019 d'une densité de 10 à 20 points / m². La précision annoncée de ce semis est inférieure à 10 cm en altimétrie (Z). Données acquises dans le cadre d'un partenariat entre : - le CRAIG - le Département de l'Allier (CD 03) - l'Office national des forêts (ONF) - le Conservatoire des espaces naturels Rhône-Alpes (CENRA) - la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - le laboratoire TRACES de l'Université Toulouse Jean Jaurès - la Fédération des associations archéologiques du Cantal (FAAC) - la commune de Rochefort-Montagne - le Groupe de Recherche Archéologique Vellave (GRAV), - l'association Terre ancienne. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne - Rhône - Alpes.

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License Not Specified

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2026-01-09T00:02:02.181000

3d,ain,alleyrac,allier,altitude,archeologie,ardeche,auvergne,aydat,bannieres,cantal,charix,chatel-montagne,chatelperron,cheire-de-tournebise,clavieres,donnees-ouvertes,drome,dunieres,eglisolles,enval,haute-loire,lac-chauvet,lac-de-servieres,lac-genin,lacapelle,lidar,lidaraura,marais-du-village-den-haut,mnt,modele-numerique-de-terrain,monistrol-sur-loire,mont-redon,montcelet,open-data,puy-de-dome,referentiels,rhone-alpes,rochefort-montagne,rovaltain,saint-etienne-de-chomeil,saint-pierre-le-chastel,topographie,vichel

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www:link-1.0-http--link,www:download:geopackage

CSW-DCAT

ids.craig.fr

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Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

donnees-essentielles-des-marches-publics-region-auvergne-rhone-alpes-1385

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https://www.data.gouv.fr/datasets/donnees-essentielles-des-marches-publics-region-auvergne-rhone-alpes-1385

Région Auvergne-Rhône-Alpes

60784425bed18cfaefe5e653

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L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

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unknown

Licence Ouverte / Open Licence

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commande-publique,donnees-essentielles

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GTFS Réseau Régulier Fablio

gtfs-reseau-regulier-fablio

Réseau Fablio

https://www.data.gouv.fr/datasets/gtfs-reseau-regulier-fablio

Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

634ff0c8e7879784542f3fdb

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Lignes et points d'arrêt du réseau Fablio avec les horaires 2026.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

2026-01-01

2026-12-31

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La Région de Château-Thierry

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fablio,gare-arret,horaires-transport,ligne-transport,reseaux-de-transport,transport-collectif,transport-en-commun

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Indicateurs climat passé par station en Bretagne : mesures de vent

indicateurs-climat-passe-par-station-en-bretagne-mesures-de-vent

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https://www.data.gouv.fr/datasets/indicateurs-climat-passe-par-station-en-bretagne-mesures-de-vent

Observatoire de l'environnement en Bretagne

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**Le fichier est téléchargeable en cliquant sur le picto "Pièces jointes"** Mesures des directions de provenance des vents et de leur force en km/h toutes les 3 heures depuis 1961 pour les stations les plus anciennes. Mesures disponibles pour 8 stations Météo France bretonnes : Rennes Saint-Jacques, Dinard, Saint-Brieuc, Landivisiau, Brest Guipavas, Lanvéoc, Quimper et Lorient Lann-Bihoué. Les mesures démarrent en 1971 pour Quimper et Landivisiau et en 1991 pour Saint-Brieuc. La position des stations Météo France est fournie avec le système de coordonnées est WSG84. Sources : Météo France - Données climatologiques de base horaires, 2025. Traitement : OEB, 2025. Accéder au jeu de données brutes sur le <a href="https://meteo.data.gouv.fr/datasets/6569b4473bedf2e7abad3b72" target="_blank">site des données publiques météorologiques</a> de Météo-France. Traitements effectués par l'OEB : à partir des données Météo France, l'OEB a effectué un filtre sur 8 stations météo recommandées par Météo France pour l'étude des vents en Bretagne. Les données ont été nettoyées afin d'éliminer les années contenant trop peu de mesures. Les mesures incohérentes ou non exploitables ont été supprimées (mesure de vitesse du vent sans direction par exemple). Les directions des vents tous les 10° ont été passées tous les 20° afin d'obtenir des visuels de roses des vents satisfaisants. Description des champs : "num_poste" = numéro de poste correspondant à la station Météo France, "nom_usuel" = nom de poste correspondant à la station Météo France, "lat" = latitude de la station Météo France (système de coordonnées WSG84); "lon" = longitude de la station Météo France (système de coordonnées WSG84), "aaaammjjhh" = date et heure de la mesure, "ff" = force du vent en km/h - force du vent moyennée sur 10 min et mesurée à 10 mètres, "dd" = direction de provenance du vent (tous les 20°), "maj" = date de mise à jour, "source" = source des données. **Aller plus loin :** consulter la datavisualisation <a href="https://bretagne-environnement.fr/tableau-de-bord/vent-direction-orientation-force-tendance-climat-adaptation-bretagne" target="_blank">Le vent a-t-il tourné en Bretagne ?</a> réalisée par l'OEB. ![](https://bretagne-environnement.fr/sites/default/files/2024-11/Europe_s_engage_RVB_xxxs%20-%20Copie.jpg) La mission adaptation/climat de l'OEB, cofinancée par l'Union européenne, a pour objectif de mettre à disposition des indicateurs et connaissances de référence sur le changement climatique passé et futur, et ses impacts en Bretagne, aux territoires bretons et au grand public.

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annual

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1961-01-01

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Base de données des structures de recherche publiques françaises en sciences humaines et sociales en 2025

base-de-donnees-des-structures-de-recherche-publiques-francaises-en-sciences-humaines-et-sociales-en-2025

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https://www.data.gouv.fr/datasets/base-de-donnees-des-structures-de-recherche-publiques-francaises-en-sciences-humaines-et-sociales-en-2025

L'alliance thématique nationale des sciences humaines et sociales

5e4bf0de634f4141c08eae90

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Base de données répertoriant l'ensemble des laboratoires de la recherche publique française en sciences humaines et sociales en 2025. Le fichier est constitué et mis à jour régulièrement par l'alliance Athéna à partir d'un croisement comparatif de données collectées à diverses sources : ministère en charge de la recherche (répertoire national des structures, ScanR), sites internet des établissements, sites des unités de recherche...

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quadrennial

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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other

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donnees-ouvertes,laboratoires-de-recherche,sciences-humaines-et-sociales,shs,structures-de-recherche-publique

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Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D ARCACHON)

declaration-de-lacquisition-de-biens-issus-du-reemploi-de-la-reutilisation-ou-integrant-des-matieres-recyclees-syndicat-intercommunal-du-bassin-d-arcachon

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https://www.data.gouv.fr/datasets/declaration-de-lacquisition-de-biens-issus-du-reemploi-de-la-reutilisation-ou-integrant-des-matieres-recyclees-syndicat-intercommunal-du-bassin-d-arcachon

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BASSIN D ARCACHON

678f99d6e7f9e5273561808b

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Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

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annual

License Not Specified

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GTFS - MOVA - Données du 24/12/2025

gtfs-mova-donnees-du-24-12-2025

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https://www.data.gouv.fr/datasets/gtfs-mova-donnees-du-24-12-2025

VITRE COMMUNAUTE

625553db8c0896acd7d3a900

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Données GTFS fournies par Patricia MOUA - Responsable MARKETING de la société KEOLIS / MOVA Jeux de données mis à jour avec les modifications pour Janvier 2026

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punctual

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2025-12-24

2026-01-31

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Vitré Communauté

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gtfs

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Point de côte de la crue de référence des Aygalades – Bouches-du-Rhône

point-de-cote-de-la-crue-de-reference-des-aygalades-bouches-du-rhone-1

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https://www.data.gouv.fr/datasets/point-de-cote-de-la-crue-de-reference-des-aygalades-bouches-du-rhone-1

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Côte altimétrique des plus hautes eaux de la crue centennale.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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bouches-du-rhone,cote-phe,crue-centennale,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel

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Aléa résiduel des Aygalades - Bouches-du-Rhône

alea-residuel-des-aygalades-bouches-du-rhone-1

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https://www.data.gouv.fr/datasets/alea-residuel-des-aygalades-bouches-du-rhone-1

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Emprise de la zone inondable par une crue exceptionnelle du bassin versant des Aygalades. Le cours d’eau des Aygalades est un fleuve côtier comprenant de nombreux affluents (Plombières, Bédoule, Caravelle, Lions) drainant un bassin versant situé sur le territoire des communes de Septèmes-les-Vallons, Les Pennes Mirabeau, et Marseille dans ses parties avals.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel

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CSW-ISO-19139

ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

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Aléa centennal des Aygalades - Bouches-du-Rhône

alea-centennal-des-aygalades-bouches-du-rhone-1

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https://www.data.gouv.fr/datasets/alea-centennal-des-aygalades-bouches-du-rhone-1

Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Emprise de la zone inondable par une crue centennale des Aygalades

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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alea-q100,aygalades,bouches-du-rhone,donnees-ouvertes,inspire,risque-inondation,zones-a-risque-naturel

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esri shapefile (shp)

CSW-ISO-19139

ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr

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2025-12-19T00:00:00

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Naissances et fécondité - séries longues

naissances-et-fecondite-series-longues

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Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

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Données relatives au nombre de naissances ainsi qu'à d'autres indicateurs tels que le taux de fécondité, l'indicateur conjoncturel de fécondité, l'âge moyen de la mère à l'accouchement et le taux brut de natalité. La période de disponibilité des données diffère en fonction des indicateurs et du niveau géographique. Ces données sont requêtables via l’API Melodi à partir de l’identifiant (idbank BDM) présent sur insee.fr, voir rubrique Pour en savoir plus. Les données sur les indicateurs de mortalité sont inclues dans les jeux de données à forte valeur désignées par Eurostat (High Value Dataset).

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Décès et mortalité - séries longues

deces-et-mortalite-series-longues

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https://www.data.gouv.fr/datasets/deces-et-mortalite-series-longues

Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)

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Données relatives au nombre de décès ainsi qu'à d'autres indicateurs tels que le taux de mortalité, l’espérance de vie à divers âges et le taux de mortalité infantile. La période de disponibilité des données diffère en fonction des indicateurs et du niveau géographique. Ces données sont requêtables via l’API Melodi à partir de l’identifiant (idbank BDM) présent sur insee.fr, voir rubrique Pour en savoir plus. Les données sur les indicateurs de mortalité sont inclues dans les jeux de données à forte valeur désignées par Eurostat (High Value Dataset).

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monthly

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence_2025

decision-modificative-n-2-budget-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2025

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives à la Décision Modificative n°2 du Département 04 de 2025. Le jeu de données est composé du budget principal et des quatre budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental, les deux musées départementaux de Quinson et Salagon et le centre départemental de santé.

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Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2018

decision-modificative-n-2-budget-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2018

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives à la Décision Modificative n°2 du Département 04 de 2018. Le jeu de données est composé du budget principal et du budget annexe pour le musée départemental de Salagon.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2022

decision-modificative-n-2-budget-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2022

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https://www.data.gouv.fr/datasets/decision-modificative-n-2-budget-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2022

Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives à la Décision Modificative n°2 du Département 04 de 2022. Le jeu de données est composé du budget principal et des quatre budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental, les deux musées départementaux de Quinson et Salagon et le centre départemental de santé.

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Décision modificative n° 2_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence - 2020

decision-modificative-n-2-budget-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2020

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives à la DM2 du CD 04 (Budget principal et annexes), à partir de 2020.

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Budget primitif du Département des Alpes de Haute-Provence - 2026

budget-primitif-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2026

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives au budget primitif du Département 04 de 2026. Le jeu de données est composé du budget principal et des quatre budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental, les deux musées départementaux de Quinson et Salagon et le centre départemental de santé.

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Catalogue des données ouvertes par le Département des Alpes de Haute-Provence

catalogue-des-donnees-ouvertes-par-departement-des-alpes-haute-provence

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Le catalogue des données du CD 04 présente l'ensemble des jeux de données publiés dans le cadre de sa démarche d'ouverture des données depuis le 1er décembre 2017. Le tableau respecte la mise en forme du "catalogue simplifié" recommandée par le socle commun des données locales ODL.

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Compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence 2022

compte-administratif-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2022

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives au compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence, concernant le budget principal ainsi que les 3 budgets annexes, pour l'année 2022.

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Budget supplémentaire du Département des Alpes de Haute-Provence 2024

budget-supplementaire-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2024

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives au budget supplémentaire du CD 04 pour l'année 2024. Le jeu de données est composé du budget principal et des trois budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental ainsi que les deux musées départementaux de Quinson et Salagon.

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Budget primitif du Département des Alpes de Haute-Provence_2021

budget-primitif-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2021

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives au budget primitif du Département 04 de 2021. Le jeu de données est composé du budget principal et des budgets annexes pour le Laboratoire vétérinaire départemental et les deux musées départementaux de Quinson et Salagon.

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Compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence 2023

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives au compte administratif du Département des Alpes de Haute-Provence, concernant le budget principal ainsi que les 3 budgets annexes, pour l'année 2023.

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Décision modificative n° 1_Budget du Département des Alpes de Haute-Provence_2024

decision-modificative-n-1-budget-du-departement-des-alpes-de-haute-provence-2024

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Département des Alpes de Haute-Provence

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Données relatives à la Décision Modificative n°1 du Département 04 de 2024.

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Représentations d'opéra pour la saison 2023/2024

representations-dopera-pour-la-saison-2023-2024-81

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https://www.data.gouv.fr/datasets/representations-dopera-pour-la-saison-2023-2024-81

Réunion des Opéras de France

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Liste des représentations d'opéra pour la saison 2023/2024.

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Carte des randonnées autour de Nyons avec départs GPS et parkings

carte-des-randonnees-autour-de-nyons-avec-departs-gps-et-parkings

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https://www.data.gouv.fr/datasets/carte-des-randonnees-autour-de-nyons-avec-departs-gps-et-parkings

Vivre à Nyons

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Ce jeu de données recense 30 randonnées situées autour de Nyons, dans un rayon d’environ 30 km, en Drôme provençale et dans les Baronnies. Chaque itinéraire est associé à une commune de départ réelle, à un point GPS correspondant au parking ou au départ le plus couramment utilisé, ainsi qu’à des informations pratiques : distance approximative, durée estimée, niveau de difficulté et type de parcours. Les données sont basées sur des usages locaux et des itinéraires connus des habitants et des randonneurs réguliers. Elles ont pour objectif de faciliter l’accès à la randonnée de proximité, pour les habitants comme pour les visiteurs, dans une démarche d’information et de partage non commerciale. Les conditions de pratique peuvent varier selon la saison, la météo et l’état des sentiers. Les informations sont données à titre indicatif. Source locale et valorisation territoriale <https://www.vivreanyons.fr/que-faire-nyons/randonnees-autour-de-nyons-carte>

Liste des randonnées autour de Nyons (Drôme provençale et Baronnies) avec leurs points de départ GPS, parkings, distances, durées et niveaux de difficulté. Vivre à Nyons https://www.vivreanyons.fr/

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

2026-01-07

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contrib collection dataset

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French Ambassador for Digital Affairs / Ambassadeur pour le numérique

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This dataset consolidates the contractual documents of 382 service providers, in all their versions that were accessible online between October 4, 2012 and January 7, 2026. This dataset is tailored for datascientists and other analysts. You can also explore all these versions interactively on [https://github.com/OpenTermsArchive/contrib-versions](https://github.com/OpenTermsArchive/contrib-versions). It has been generated with [Open Terms Archive](https://opentermsarchive.org). ### Dataset format This dataset represents each version of a document as a separate [Markdown](https://spec.commonmark.org/0.30/) file, nested in a directory with the name of the service provider and in a directory with the name of the terms type. The filesystem layout will look like below. ``` ├ README.md ├┬ Service provider 1 (e.g. Facebook) │├┬ Terms type 1 (e.g. Terms of Service) ││├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-08-01T01-03-12Z.md) ┆┆┆ ││└ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-10-03T08-12-25Z.md) ┆┆ │└┬ Terms type X (e.g. Privacy Policy) │ ├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-05-02T03-02-15Z.md) ┆ ┆ │ └ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-11-14T12-36-45Z.md) ┆ └┬ Service provider Y (e.g. Google) ├┬ Terms type 1 (e.g. Developer Terms) │├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2019-03-12T04-18-22Z.md) ┆┆ │└ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-12-04T22-47-05Z.md) └┬ Terms type Z (e.g. Privacy Policy) ┆ ├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-05-02T03-02-15Z.md) ┆ └ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-11-14T12-36-45Z.md) ``` ### License This dataset is made available under an [Open Database (OdBL) License](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/) by Open Terms Archive Contributors.

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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2026-01-07

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france collection dataset

france-collection-dataset

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https://www.data.gouv.fr/datasets/france-collection-dataset

French Ambassador for Digital Affairs / Ambassadeur pour le numérique

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This dataset consolidates the contractual documents of 122 service providers, in all their versions that were accessible online between February 8, 2022 and January 7, 2026. This dataset is tailored for datascientists and other analysts. You can also explore all these versions interactively on [https://github.com/OpenTermsArchive/france-versions](https://github.com/OpenTermsArchive/france-versions). It has been generated with [Open Terms Archive](https://opentermsarchive.org). ### Dataset format This dataset represents each version of a document as a separate [Markdown](https://spec.commonmark.org/0.30/) file, nested in a directory with the name of the service provider and in a directory with the name of the terms type. The filesystem layout will look like below. ``` ├ README.md ├┬ Service provider 1 (e.g. Facebook) │├┬ Terms type 1 (e.g. Terms of Service) ││├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-08-01T01-03-12Z.md) ┆┆┆ ││└ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-10-03T08-12-25Z.md) ┆┆ │└┬ Terms type X (e.g. Privacy Policy) │ ├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-05-02T03-02-15Z.md) ┆ ┆ │ └ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-11-14T12-36-45Z.md) ┆ └┬ Service provider Y (e.g. Google) ├┬ Terms type 1 (e.g. Developer Terms) │├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2019-03-12T04-18-22Z.md) ┆┆ │└ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-12-04T22-47-05Z.md) └┬ Terms type Z (e.g. Privacy Policy) ┆ ├ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-05-02T03-02-15Z.md) ┆ └ YYYY-DD-MMTHH-MM-SSZ.md (e.g. 2021-11-14T12-36-45Z.md) ``` ### License This dataset is made available under an [Open Database (OdBL) License](https://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/) by Open Terms Archive Contributors.

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199

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Vélos et trottinettes Pony Beauvais

velos-et-trottinettes-pony-beauvais

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Pony

610cd19828024377b7f8cde3

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Géolocalisation en temps réel des vélos et trottinettes partagés de l’entreprise française pony à Beauvais.

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Beauvais

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203

9

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Carte interactive des endroits de baignade autour de Nyons

carte-interactive-des-endroits-de-baignade-autour-de-nyons

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christophe-bary

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Carte interactive recensant les principaux lieux de [baignade autour de Nyons](https://www.vivreanyons.fr/infos-pratiques-nyons/lieux-de-baignade-de-nyons) (Drôme provençale), incluant rivières, gorges, plans d’eau et piscines, avec indications d’accès et de stationnement. Cette carte s’adresse aux habitants comme aux visiteurs et vise à faciliter l’accès à des lieux de fraîcheur en période estivale.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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baignade,baignades,nyons,tourisme-nyons-drome

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Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

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Région Auvergne-Rhône-Alpes

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L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

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Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

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Région Auvergne-Rhône-Alpes

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L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la publication des données essentielles de la commande publique. Ainsi, à partir du 1er octobre 2018, les acheteurs publics doivent publier les données d'attribution au plus tard deux mois après la notification du marché. La structure des données est définie par des schémas XML et JSON (https://github.com/etalab/format-commande-publique) qui appliquent les exigences des arrêtés. Pour plus d'informations, vous pouvez consulter la page thématique (https://www.economie.gouv.fr/daj/ouverture-des-donnees-commande-publique) sur le site de la direction des affaires juridiques.

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Horaires des déchèteries - Angers Loire Métropole

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Angers Loire Métropole

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Horaires des déchèteries de Angers Loire Métropole Description jour à jour (champ 'jour') des horaires d'ouverture et fermeture (champ 'ouvert_on') des déchèteries du territoire de Angers Loire Métropole en fonction des périodes décrites et renseignés.

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Lieux de vote 2026

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Ville d'Issy-les-Moulineaux

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Lieux de vote 2026

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Maisons du Vélo Île-de-France Mobilités

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Île-de-France Mobilités

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**Description :** Une Maison du Vélo est un local physique qui assure une forte visibilité et un accès simplifié à une large gamme de services vélos. Ces espaces ont été imaginé comme des lieux de vie, conviviaux et inclusifs, où chacun pourra trouver des conseils, des formations et des services adaptés à ses besoins, qu’il soit réticent ou cycliste expérimenté. **Dans chaque Maison du Vélo vous trouverez :** Des services vélo disponibles toute l’année : un relais d’information, des accompagnements personnalisés pour les professionnels et personnes à besoins spécifiques, essais, location (courte et longue durée), réparation des Véligo et des vélos personnels en auto-réparation. Des rendez-vous ponctuels à ne pas manquer animés par les acteurs locaux associatifs comme professionnels : réparation des vélos personnels, formations (vélo-école, …), animations (fresques de la mobilité, ciné-débats, …) et d’autres évènements à venir.

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille

perimetre-des-operations-de-requalification-de-coproprietes-degradees-dinteret-national-orcod-in-a-marseille

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

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Ce jeu de données concerne le périmètre des quatre opérations de requalification des copropriétés privées dégradées d’intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille, entrée en vigueur par décret le 24 décembre 2025. Il s'agit des 4 copropriétés parmi les plus dégradées de Marseille (sites du Mail, des Rosiers–Super Belvédère, de La Maurelette et de Consolat). Les opérations de requalification des copropriétés dégradées (ORCOD) sont définies à l’article L.741-1 du code de la construction et de l’habitation. Une ORCOD intègre les actions suivantes : - Un dispositif d'intervention immobilière et foncière, incluant des actions d'acquisition, de travaux et de portage de lots de copropriété ; - Un plan de relogement et d'accompagnement social des occupants ; - La mobilisation des dispositifs coercitifs de lutte contre l'habitat indigne ; - La mise en œuvre des actions prévues à l'article L. 303-1 ; - Le cas échéant, la mise en œuvre d'un plan de sauvegarde prévu à l'article L615-1 du CCH ainsi que de la procédure d'administration provisoire renforcée prévue à l'article 29-11 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis ; - La mise en œuvre d'actions ou d'opérations d'aménagement, au sens de l'article L. 300-1 du code de l'urbanisme, intégrant les objectifs de l'opération. La qualification « d’intérêt national » est réservée à des opérations d’ensemble présentant des enjeux majeurs en matière d’habitat dégradé, une complexité de traitement particulière et la nécessité de lourds investissements (article L. 741-2 du code de la construction et de l’habitation). Source : DDTM13 Pour en savoir plus : https://www.ecologie.gouv.fr/presse/publication-decrets-4-operations-requalification-coproprietes-privees-degradees-dinteret#top

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Analyse du risque d'effets cumulés des activités humaines sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024

analyse-du-risque-deffets-cumules-des-activites-humaines-sur-le-secteur-estuaire-de-la-loire-nord-et-estuaire-de-la-loire-sud-baie-de-bourgneuf-life-marha-action-c4-2024-1

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Office Français de la Biodiversité

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Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001) et en collaboration avec la Délégation de Façade Maritime (DFM) Atlantique (ATL), une étude spécifique sur la cartographie du risque d'effets cumulés entre les pressions liées aux activités anthropiques et les habitats benthiques est menée sur les aires marines protégées du réseau Natura2000 du secteur Estuaire de la Loire. Plus précisément, l'étude se concentre sur une emprise de travail comprenant les sites Estuaire de la Loire Nord (ZSC FR5202011) et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf (ZSC FR5202012). La méthodologie et les outils mis en oeuvre pour cette étude du risque d'effets cumulés ont été développés dans le cadre du projet Carpediem (Quemmerais-Amice et al., 2020). L'analyse repose sur des données descriptives des principales activités humaines et pressions interagissant avec les habitats benthiques (voir Collection - données descriptives des activités humaines en Estuaire de la Loire, 2024) intégrées dans un carroyage de résolution à la minute de degré ainsi que sur un fichier de paramétrage à renseigner en amont de l'analyse (voir Ressources associées ci-dessous). Cette collection présente l'ensemble des fichiers relatifs à l'analyse du risque d'effets cumulés du secteur Estuaire de la Loire selon la méthode Carpediem, avec : - la couche "activités" us_atl_marhac4_refc_acti_ofb_pol_4326 : dans chaque maille est renseignée l'intensité des différentes activités humaines prises en compte dans l'analyse, dans leur unité source. La codification des activités est présentée dans les Informations supplémentaires. - la couche "pressions" us_atl_marhac4_refc_pres_ofb_pol_4326 : dans chaque maille est renseignée l'intensité de chaque pression prise en compte dans l'analyse, avec un indicateur d'intensité log-transformé et normalisé. La codification des pressions est présentée dans les informations supplémentaires. - la couche "habitats" eco_atl_marhac4_bds_hab_carroyage_ofb_pol_4326 : couche descriptive des différents habitats benthiques présents dans chaque maille. Sont entre autres renseignées la surface, les sources de cartographie et les sensibilités aux différentes pressions considérées. - la couche "sensibilité" us_atl_marhac4_refc_sensi_ofb_pol_4326 : dans chaque maille est renseigné le niveau de sensibilité calculé pour chaque pression. Ce calcul prend en compte l'ensemble des habitats présents, leurs surfaces et leurs indices de sensibilité et est indépendant de la présence ou non des pressions considérées. - la couche "effet" us_atl_marhac4_refc_effets_ofb_pol_4326 : dans chaque maille est renseigné le risque d'effet à chaque pression, log-transformé et normalisé. - la couche "confiance" us_atl_marhac4_refc_conf_ofb_pol_4326 : dans chaque maille est renseigné l'indice de confiance relatif au résultat du risque d'effets cumulés, mesuré entre 0 et 1. - la couche "index" us_atl_marhac4_refc_index_ofb_pol_4326 : dans chaque maille sont renseignés cinq indicateurs issus de l'analyse : - ima_option1 : la somme du nombre d'activités humaines présentes par maille - ima_option2 : la somme de l'intensité des activités humaines par maille (log-transformées et normalisées) - ipc_option1 : la somme des pressions présentes par maille - ipc_option2 : la somme de l'intensité des pressions par maille (log-transformées et normalisées) - refc_e1 : l'indicateur final du risque d'effets cumulés par maille - la couche "stat_simul_6000" us_atl_marhac4_refc_stat_simul_6000_ofb_pol_4326 : dans chaque maille sont renseignées les statistiques issues de l'ensemble des simulations de Monte Carlo réalisées. Pour plus de détails sur le contexte, la méthodologie, la démarche et les résultats, consulter le rapport d'étude : [référence à venir]

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notPlanned

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Données descriptives des activités humaines intégrées aux analyses de risque d'effets cumulés sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024

donnees-descriptives-des-activites-humaines-integrees-aux-analyses-de-risque-deffets-cumules-sur-le-secteur-estuaire-de-la-loire-nord-et-estuaire-de-la-loire-sud-baie-de-bourgneuf-life-marha-action-c4-2024-1

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Office Français de la Biodiversité

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Dans le cadre de l'action C4 - Analyse des pressions du programme Life Marha (Life 16 IPE FR001) et en collaboration avec la Délégation de Façade Maritime (DFM) Atlantique (ATL), une étude spécifique sur la cartographie du risque d'effets cumulés entre les pressions liées aux activités anthropiques et les habitats benthiques est menée sur les aires marines protégées du réseau Natura2000 du secteur Estuaire de la Loire. Plus précisément, l'étude se concentre sur une emprise de travail comprenant les sites Estuaire de la Loire Nord (ZSC FR5202011) et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf (ZSC FR5202012). La méthodologie et les outils mis en œuvre pour cette étude du risque d'effets cumulés ont été développés dans le cadre du projet Carpediem (Quemmerais-Amice et al., 2020). L'analyse repose sur des données descriptives des principales activités humaines et pressions interagissant avec les habitats benthiques (voir Collection - données descriptives des activités humaines en Estuaire de la Loire, 2024) intégrées dans un carroyage de résolution à la minute de degré ainsi que sur un fichier de paramétrage à renseigner en amont de l'analyse (voir Ressources associées ci-dessous). Cette collection présente l'ensemble des fichiers relatifs aux données descriptives des activités anthropiques traitées sur le secteur Estuaire de Loire avant intégration dans le carroyage. Elle contient les données descriptives : - de l'activité de dragage us_atl_marhac4_bdl_dragage_ofb_pol_4326 - de l'activité d'immersion de sédiments us_atl_marhac4_bdl_clapage_ofb_pol_4326 - de l'activité d'extraction de granulats us_atl_marhac4_bdl_granulats_ofb_pol_4326 - des concessions de cultures marines us_atl_marhac4_bdl_cultures_marines_ofb_pol_4326 - des emplacements de mouillages permanents us_atl_marhac4_bdl_mouillages_permanents_ofb_pol_4326 Chacun de ces fichiers est accompagné de son rapport technique décrivant des sources et les traitements permettant d'aboutir au jeu de données. Un indice de confiance sur la représentativité de l'activité selon les données recueillies en amont est intégré à chaque couche, en suivant la méthodologie consultable dans le rapport consacré (voir Ressources associées Indice de confiance de la représentation des activités, 2024). Ces données d'activité sont ensuite intégrées aux analyses Carpediem comme indiqué dans la section généalogie de la donnée. Elles servent de base aux résultats présentés dans la collection Analyse du risque d'effets cumulés des activités humaines du secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024. D'autres données d'activité déjà intégrées dans le carroyage sont synthétisées dans la couche us_atl_marhac4_refc_acti_ofb_pol_4326 de cette même collection.

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Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté

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Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté

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Grain Bocager

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Institut national de l'information géographique et forestière

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Le produit Grain Bocager est un ensemble de couches nationales de référence pour la gestion des bocages en lien avec la biodiversité forestière, en France métropolitaine. Ces couches sont issues d’une procédure de calculs de métriques paysagères développée par INRAE (UMR BAGAP) en collaboration avec IGN et déployée dans le cadre du projet Dispositif de Suivi des Bocages (DSB), OFB/IGN initié en 2017. La fourniture des données cartographiques au format GEOTIFF (et de leurs styles QGIS) suit une logique par département (DPT) et par année (AN), et est organisée en 1 paquet téléchargeable contenant les couches suivantes, à savoir : - Les données brutes : elles regroupent les couches principales du produit Grain Bocager, à savoir : - hauteur_de_boisement_DPT_AN.tif » : les données de Modèle Numérique de Hauteur de Canopée (MNHC/NDVI) produites par IGN à 5 m de résolution. Donnée essentielle au calcul du Grain Bocager, notamment pour l’utilisation du plugin de scénarisation dédié sous QGIS « Chloé – métriques paysagères ». - type_de_boisement_DPT_AN.tif » : une classification des boisements : « haie », « arbre isolé » et « massif » à 5 m de résolution. Donnée utile pour l’interprétation du Grain Bocager dans un contexte local. - distance_influence_DPT_AN.tif » : la cartographie des distances d’influences microclimatiques individuelles des éléments boisés selon leur type à 5 m de résolution. - grain_bocager_5m_DPT_AN.tif » : la cartographie continue du Grain Bocager à 5 m de résolution. Donnée utile notamment pour rapprocher/corréler avec des données biodiversité forestière locales. - grain_bocager_5m_4classes_DPT_AN.tif » : la cartographie du Grain Bocager classifié en 4 classes de fonctionnalité, à 5 m de résolution. Donnée utile pour l’aide à la décision et à la concertation entre les acteurs du territoire, pour les actions de gestion, de replantation ou de maintien. - Les données d’enjeux : elles regroupent les couches permettant de dégager de grands enjeux d’aménagement bocager à plus larges échelles (1km et 5km), à savoir : - cluster_grain_bocager_50m_DPT_AN.tif » : la cartographie des entités de zones fonctionnelles d’un même tenant. Donnée utile pour cibler les continuums et les zones fragmentées localement. - proportion_grain_bocager_fonc_1km_DPT_AN.tif » : la cartographie des densités de zones de Grain Bocager fonctionnel à 1 km, à 200 m de résolution. Donnée utile pour définir à une échelle intermédiaire (EPCI, SCoT, PLUi, agglomération…) les grandes zones à maintenir, à valoriser. - fragmentation_grain_bocager_fonc_1km_DPT_AN.tif » : la cartographie de la fragmentation des zones de Grain Bocager fonctionnel à 1 km, à 200 m de résolution. Donnée utile pour définir à une échelle intermédiaire (EPCI, SCoT, PLUi, agglomération…) le front reconquête du bocage. - proportion_grain_bocager_fonc_5km_DPT_AN.tif » : la cartographie des densités de zones de Grain Bocager fonctionnel à 5 km, à 200 m de résolution. Donnée utile pour définir à une échelle large (département, région, grands ensembles…) les grandes zones à maintenir, à valoriser. - fragmentation_grain_bocager_fonc_5km_DPT_AN.tif » : la cartographie de la fragmentation des zones de Grain Bocager fonctionnel à 5 km, à 200 m de résolution. Donnée utile pour définir à une échelle large (département, région, grands ensembles…) le front reconquête du bocage. Pour plus d'informations, merci de vous référer au site de "Chloe - métriques paysagères" sur https://chloe.inrae.fr/ Pour toute question supplémentaire ou demande de formation, merci de nous contacter à l'adresse chloe@inrae.fr

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Semis de points LiDAR classé - LiDARAURA - 2019

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Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'Information Géographique

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Semis de points LiDAR classé en projection Lambert-93 / NGF-IGN69 couvrant 28 zones de la région Auvergne-Rhône-Alpes (165 km²) d'une densité de 10 à 20 points / m² (selon la zone). Le modèle est découpé en 4145 dalles géoréférencées d’emprise 200 x 200 m, au format LAZ, représentant un volume de 39,8 Go. Il se présente sous la forme d'un nuage de points triés en 4 classes : - sol (2) - végétation basse (3), correspondant à la végétation < 0,5 m - végétation haute (4), correspondant à la végétation ≥ 0,5 m - bâtiments (6). Ce semis de points a été acquis entre avril et mai 2019 par Sintégra avec des capteurs Riegl VQ-780i et Riegl LMS-Q780. La précision annoncée est inférieure à 10 cm en altimétrie (Z). Données acquises dans le cadre d'un partenariat entre : - le CRAIG - le Département de l'Allier (CD 03) - l'Office national des forêts (ONF) - le Conservatoire des espaces naturels Rhône-Alpes (CENRA) - la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - le laboratoire TRACES de l'Université Toulouse Jean Jaurès - la Fédération des associations archéologiques du Cantal (FAAC) - la commune de Rochefort-Montagne - le Groupe de Recherche Archéologique Vellave (GRAV), - l'association Terre ancienne. Projet co-financé par l'Union européenne - fonds européen de développement régional FEDER - L'Europe s'engage en Auvergne - Rhône - Alpes.

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