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( i8 ) -

SECTION QUATRIEME.

De la DifiipLine^

Article premier.

Secl, 5. Art, 15.— li fera créé, pour chaque
bataillon , un Confeil de Difcipline , comporé du
commandant du bataillon ( préfident ) , de deux
capitaines les plus âgés, du plus âgé des lieutenans ,
du plus âgé des fous-lieutenans , du plus âgé des
fergens , des deux plus âgés des caporaux 6c de
quatre fufiîlers des plus âgés , dans chacune des
compagnies , lefquels les fourniront alternativement
de fix en fîx mois , par tour de quatre. Le fecre-
taire de la garde nationale fera le greffier du confeil*
Art. 2.

Pendant le tems qu'un bataillon fera de fervice,
il fera tenu d^ux confeils de difcipline ; le premier ,
quand la moitié du bataillon aura monté la garde ,
le fécond j après que le refte du bataillon aura fini
(on fervice. Il fera convoqué par les ordres du chef
de brigade, par le moyen du tambour-major.
Art. 5.

Le confeil de difcipline étant ainfi affemblé j le