Datasets:
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FR2030362A1 | A1 | 19701113 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tFiltre en peigne à large bande avec résonateurs A/4, caractérisé en ce que des lignes sont insérées entre les résonateurs, leurs distances par rapport à la plaque de base du filtre et leurs impédances caractéristiques étant choisies-en fonction de l'écarte- ment des résonateurs de façon à obten... | 1,226 |
FR2041146A1 | A1 | 19710129 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS 1 - Avion munis de moteurs du type turbo-réacteur à ventilateur auxiliaire et double flux, comportant chacun un générateur de gaz et un ventilateur ; cet avion étant caractérisé en ce que son fuselage forme en section une pluralité de renflements juxtaposés constitués chacun par une paroi de forme généra... | 2,331 |
FR2042437A1 | A1 | 19710212 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS i) Radiateur pour moteurs à explosion à refroidissement par eau ou huile, caractérisé en ce que les tubes ronds constituant le faisceau réfrigérant sont implantés sur des ailettes de dispersion dont l'écartement est détermi- né par une série do colliers alternés, cea tubes étant assemblés à des pla- ques... | 1,309 |
FR2123381A1 | A1 | 19720908 | claim | claims | 1 | REVEND IC A T IONS\n<CLM>\1\tConduit pour colonnes montantes d'installations électriques, comportant un support isolé pour les barres omnibus et une enveloppe pour les dites barres, caractérisé par le fait qu'il est constitué par un profilé creux de matière synthétique composé de deux profilés élémentaires de section s... | 2,196 |
FR2409021A1 | A1 | 19790615 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS 1 - Casque de protection, en particulier pour motocyclistes, comportant une enveloppe de casque intégrée, entourant le front et le menton, une ouverture de visière prévue sur celle-ci et, éventuellement, un verre de visière transparent, articulé, pivotant sur l'enveloppe du casque en vue de la fermeture ... | 2,121 |
FR2575656A1 | A1 | 19860711 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tApplicateur de suppositoires caractérisé en ce qu'il est la combinaison d'un tube, plus ou moins rigide, et d' un piston " plus long " que le tube, afin que le piston pénètre dans le rectum du patient d'une longueur appropriée pour assurer la bonne mise en place du suppositoire.\n<CLM>\1\tappli... | 1,228 |
FR3037472A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif permettant de réaliser un enchaînement de traitements sur un lot de semence végétale caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de brassage, un dispositif de séchage et un dispositif de maturation.\n<CLM>\1\tDispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif de brass... | 2,005 |
FR3037473A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Rouleau (10) d'effeuillage de plantes destiné à être monté dans une table (20) d'effeuillage d'un dispositif d'effeuillage de plantes, ledit rouleau étant caractérisé en ce qu'il comprend un manchon (11) interne rigide autour de la périphérie duquel s'étend une enveloppe (12) externe en matériau souple... | 3,141 |
FR3037474A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1)Agencement de deux parties d'un pot rond ou carré caracté risé en ce qu ' au moins deux charniéres les relient. 2)Agencement de deux parties d'un pot rond ou carré selon la revendication\n<CLM>\1\tcaractérisé en ce que les dimensions tant en diamé 5 tre (pot rond),en longueur,largeur (pot carré) qu'en h... | 1,180 |
FR3037475A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de fabrication d'un bac à fleurs (1) de longueur modulable, comprenant : un corps (2) segmentable s'étendant selon une direction longitudinale (X-X) du bac à fleurs, comprenant un fond (5), une première paroi latérale (3) et une deuxième paroi latérale (4) en regard de la première paroi laté... | 3,585 |
FR3037476A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Structure d'accueil pour au moins un animal d'élevage, en particulier un veau, laquelle structure d'accueil (1) comprend un abri délimitant un espace d'accueil intérieur pour ledit au moins un animal, lequel abri (2) comprend : - une paroi périphérique (5), comportant une bordure inférieure (58) et une... | 6,198 |
FR3037477A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Structure d'accueil pour un animal d'élevage, en particulier un veau, laquelle structure d'accueil (1) comprend un abri (2) délimitant un espace d'accueil intérieur pour ledit animal, lequel abri (2) comprend : - une paroi périphérique (5), comportant une bordure inférieure (58) et une cloison avant (5... | 7,002 |
FR3037478A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Coussin pour animaux domestiques comprenant une housse externe (1) formant une enveloppe externe prévue pour être en contact avec l'animal et une structure de remplissage (2) entourée et recouverte partiellement ou totalement par ladite housse, caractérisé en ce que la structure de remplissage (2) comp... | 3,246 |
FR3037479A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composition fongicide se présentant sous la forme d'une suspension concentrée comprenant - - au moins deux substances actives sous forme de particules solides, la première substance active étant choisie parmi les antifongiques pénétrants et/ou systémiques et la deuxième substance active étant choisie p... | 4,680 |
FR3037480A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Mélange herbicide synergique caractérisé en ce qu'il comprend de l'iodosulfuron méthyl ou ses sels, du florasulam ou ses sels et du diflufénican.\n<CLM>\1\tMélange herbicide selon la revendication 1 caractérisé en ce que : la plage de concentrations de l'iodosulfuron est de 4 % m/m à 6,3 % la plage de ... | 1,995 |
FR3037481A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de valorisation de mollusques bivalves, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes suivantes qui consistent à : - a/ faire subir auxdits mollusques crus, frais ou décongelés, une hydrolyse enzymatique en milieu aqueux ; - b/ à l'issue de cette hydrolyse, séparer la phase liquide obtenue ... | 2,053 |
FR3037482A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Appât ou aliment destiné aux poissons se présentant sous forme de poudre agglomérée, constitué d'une poudre et éventuellement d'un liant, ladite poudre étant constituée de poudre d'insectes, non traitée chimiquement, et : - de farine d'origine végétale, et/ou - de poudre d'origine algale, moins de 50% ... | 4,831 |
FR3037483A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1- Article de portage (1) comprenant : - un châssis (2) comprenant deux bretelles (21,\n<CLM>\1\tet au moins un élément de connexion (23) reliant transversalement les bretelles au niveau du dos, - une poche (3) destinée à se solidariser avec le châssis, caractérisé en ce que chaque bretelle comprend, au n... | 3,047 |
FR3037484A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Elément chaussant (15) destiné à être monté sur au moins un engin (2) pour permettre à un utilisateur de pratiquer une activité physique, l'élément chaussant (15) comprenant : - un semelage (16) qui s'étend selon une direction d'extension (El) entre des extrémités avant (19) et arrière (18) opposées, -... | 6,488 |
FR3037485A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Sac à dos (1) comportant : - une surface de maintien (2) destinée à venir au contact du dos et des épaules d'un utilisateur, - au moins une fermeture à glissière (7), telle qu'une fermeture-éclair, cette fermeture à glissière (7) comprenant un curseur mobile entre une extrémité initiale (9) et une extr... | 4,795 |
FR3037486A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Sac à main constitué d'un corps principal (1) et d'une poignée (2), le sac à main offrant la présentation d'un logo (50), caractérisé en ce que ledit corps principal (1) comprend une partie (11) de corps principal qui donne au sac à main une structure de base ; que des motifs de points sont gravés en c... | 2,170 |
FR3037487A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Sac de transport (1) de matériel de puériculture comprenant au moins une partie de rangement (2), au moins une première anse (3) présentant une première extrémité attachée à une première portion de la partie de rangement (2) du sac de transport (1) et une deuxième extrémité attachée à une deuxième port... | 2,100 |
FR3037488A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Cupule (2) d'axe X destinée être insérée dans un récipient (1), caractérisée par le fait qu'elle comporte au moins une lèvre externe flexible (21) s'étendant autour de l'axe X et dans son état de repos, ladite lèvre (21) est inclinée relativement à l'axe X d'un angle (ai) compris entre 15°et 90°.\n<CLM... | 2,905 |
FR3037489A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Brosse (10) pour l'application d'un produit (P) sur les cils et/ou les sourcils, comportant une âme torsadée (40) et des poils (41) supportés par l'âme, la surface enveloppe (S) définie par les extrémités libres des poils définissant au moins une gorge hélicoïdale (50) s'étendant autour de l'axe longit... | 3,093 |
FR3037490A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Applicateur d'un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les matières kératiniques humaines, comportant : - une pointe applicatrice (20) réalisée en feutre, définissant une surface d'application (25) du produit, s'étendant selon un axe longitudinal (Y) et présentant au moins une rainure obliq... | 5,027 |
FR3037491A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Support de hamac comprenant : -une base (1) s'étendant le long d'une direction longitudinale et destinée à être agencée sur un plan horizontal, -deux bras (2a, 2b) montés articulés sur la base (1), chaque bras (2a, 2b) étant configuré pour pouvoir être placé dans une position repliée dans laquelle il s... | 2,662 |
FR3037492A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Ustensile (1) de cuisson comprenant une plaque (3), la plaque (3) possédant : une face supérieure (5) apte à recevoir des aliments à cuire, une face inférieure (7), opposée à la face supérieure (5) et apte à être posée sur une table de cuisson de sorte que la table de cuisson forme source d'énergie pou... | 2,795 |
FR3037493A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Accessoire cuiseur vapeur (4) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient (2), l'accessoire cuiseur vapeur (4) comprenant un générateur de vapeur (5) comportant une chambre de production de vapeur (20), l'accessoire cuiseur vapeur (4) comprenant un réservoir d'eau (6) ... | 8,386 |
FR3037494A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Accessoire cuiseur vapeur (4 ;\n<CLM>\1\tpour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient (2 ; 102), l'accessoire cuiseur vapeur (4 ;\n<CLM>\1\tcomprenant un générateur de vapeur (5 ;\n<CLM>\1\tcomportant une chambre de production de vapeur (20 ; 120), l'accessoire cuiseur ... | 2,873 |
FR3037495A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Baignoire (1) pour bébé comprenant : - un élément de réception (2) étanche en forme de cuve présentant un 5 fond (2b), un bord supérieur périphérique (2a), opposé au fond (2b) et délimitant un espace de réception destiné à recevoir une quantité d'eau et/ou un bébé, - un cadre-support (3) agencé au nive... | 4,149 |
FR3037496A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé (200) pour produire une estimation d'un paramètre physiologique d'un volume élémentaire dit voxel - d'un organe, ledit procédé (200) étant mis en oeuvre par des moyens de traitement d'une unité de traitement (4) d'un système d'analyse d'imagerie par Résonance Magnétique, et comportant une étape... | 6,198 |
FR3037497A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Pièce de jonction (1) entre une emboîture prothétique (2) et un membre prothétique (3), l'emboîture prothétique (2) comportant une extrémité proximale ouverte destinée à recevoir un manchon et une extrémité distale (20) fermée, le membre prothétique (3) comportant un organe de fixation (30) muni d'un f... | 3,462 |
FR3037498A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle du déplacement d'un appareil mobile par un utilisateur dans lequel le contrôle du déplacement est basé sur une consigne de déplacement (500), comprenant une étape de détermination de ladite consigne de déplacement (500) caractérisé, en ce que cette étape de détermination comprend le... | 14,103 |
FR3037499A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composition chimique caractérisée en ce qu'elle comprend en pourcentage massique par rapport à sa masse totale: - Entre 40 et 50 % de beurre de karité ; - Entre 8 et 12 % de macérât huileux de Calendula offinalis; - Entre 4 et 6 % de macérât huileux d'Aloe vera; - Entre 6,5 et 8 % de cire ; - Entre 15 ... | 3,092 |
FR3037500A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composition chimique caractérisée en ce qu'elle comprend en pourcentage massique par rapport à sa masse totale : - Entre 10 et 14 % de cire émulsifiante à base de Cétéaryl alcohol and de sorbitan - Entre 60 et 70 % d'eau distillée - Entre 5 et 6% de macérât glycériné de bourgeon de cassis - Entre 5 et ... | 1,711 |
FR3037501A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système (10) pour désinfecter un objet, notamment un casque (11) de moto, caractérisé en ce qu'il comprend : une enceinte (12) pour y loger ledit objet ; et, des moyens (13-16,19) pour faire circuler un flux d'ozone dans ladite enceinte ; le débit dudit flux étant au moins égal à cinquante milligrammes... | 2,429 |
FR3037502A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Installation de délimitation destinée à partager deux aires de jeu, comportant deux arceaux (2,4) espacés sur le sol, inclinés l'un vers l'autre et attachés l'un à l'autre au-dessus du sol en deux parties de fixation (24,\n<CLM>\1\tet un lien (22) s'étendant entre lesdites deux parties de fixation, car... | 4,864 |
FR3037503A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de récupération d'hydrocarbures à partir d'un premier réservoir, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) récupération de fumées industrielles contenant au moins 50 % de CO2 en volume, et de l'oxygène, b) combustion d'un deuxième combustible avec au moins une partie de l'oxygène conte... | 4,009 |
FR3037504A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de récupération d'hydrocarbures à partir d'un premier réservoir, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) récupération de fumées industrielles contenant au moins 50 % de CO2 en volume, et de l'oxygène, b) lavage d'au moins une partie des fumées industrielles récupérées à l'étape a) av... | 4,145 |
FR3037505A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de récupération d'hydrocarbures à partir d'un premier réservoir, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) récupération de fumées industrielles contenant au moins 50 % de CO2 en volume, et de l'oxygène, b) oxydation d'un matériau métallique par au moins une partie de l'oxygène contenu ... | 3,931 |
FR3037506A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de lavage d'un effluent gazeux (3) caractérisé en ce qu'il consiste à distribuer dans le flux gazeux (3) une phase liquide comprenant, en partie, une eau de procédé polluée (2).\n<CLM>\1\tProcédé de lavage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase liquide comprend, en totalité, d... | 1,589 |
FR3037507A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Contacteur pour colonne d'échange de chaleur et/ou de matière entre deux fluides, ledit contacteur comprenant un garnissage (7) pour le mélange desdits deux fluides, caractérisé en ce que ledit contacteur comporte au moins une zone de chute libre (8, 9,\n<CLM>\1\td'un desdits fluides, ladite zone de ch... | 2,596 |
FR3037508A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif portable (1) pour le traitement d'un échantillon d'une solution liquide, caractérisé en ce qu'il comporte : - un support pour contenants (2) comprenant une paroi latérale de support (2L), le support pour contenants (2) comportant au moins un compartiment interne d'entrée (2a), destiné à loge... | 18,396 |
FR3037509A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1- Dispositif jet d'eau comportant un corps décoratif caractérisé en ce que le corps décoratif est réalisé en deux demi-coques complémentaires et pourvues de faces internes en regard, l'une au moins des faces internes des demi-coques étant pourvue d'au moins une rainure formant, une fois les demi-coques a... | 3,274 |
FR3037510A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1- Distributeur comprenant un réservoir (1) contenant un produit fluide (P) et un organe de préhension (5) comprenant un applicateur imprégnable (8), l'organe de préhension (5) étant monté de manière amovible sur le réservoir (1), caractérisé en ce que le réservoir (1) est pourvu d'une mèche absorbante (2... | 3,035 |
FR3037511A1 | A1 | 20161223 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif (21) de revêtement d'une surface (16) d'un carter annulaire (10) de turbomachine, avec une couche abradable (18) obtenue par polymérisation d'une résine, caractérisé en ce qu'il comprend : - des premiers moyens de support (22), - des seconds moyens (24) automatisés mobiles vis-à-vis des prem... | 4,812 |
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