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Résume en une, deux ou trois phrases le texte suivant :
Janvier 2023 RECUEIL DES RGLES DE COMPTABILIT BUDGTAIRE DE LTAT 3 Direction du budget | Recueil des rgles de comptabilit budgtaire de lEtat | janvier 2023 Version Publication Partie Version 1 Arrt du 16 juillet 2014 (publi au JO du 25 juillet 2014) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 1 - Les nomenclatures. Partie 4 - Les rgles de consommation des AE et des CP. Version 2 Arrt du 6 fvrier 2015 (publi au JO du 8 fvrier 2015) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 3 - Lorganisation de la gestion budgtaire. Partie 5 - Les crdits de personnel et aux emplois. Partie 6 - Les rgles dexcution des recettes non fiscales affectes certaines dpenses du budget de ltat. Version 3 Arrt du 11 dcembre 2015 (publi au JO du 15 dcembre 2015) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 2 - Louverture des autorisations budgtaires. Version 4 Arrt du 30 Juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Abrog par la prsente version Partie 7 - La clture de la gestion et les oprations de fin dexercice. Version 5 Arrt du 26 juillet 2019 (JO du 1er aot 2019) Abrog par la prsente version Partie 8 Les comptes spciaux et les budgets
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Résumé court: Ce document est une version mise à jour du recueil des règles de comptabilité budgétaire de l'État, publiée en janvier 2023. Il comprend les règles pour le budget de l'État, avec des parties sur les nomenclatures, l'organisation de la gestion budgétaire, les crédits de personnel et aux emplois, la consommation des AE et des CP, la gestion et les opérations de fin d'exercice, les comptes spéciaux et les budgets.
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Fais un résumé détaillé du texte suivant :
Janvier 2023 RECUEIL DES RGLES DE COMPTABILIT BUDGTAIRE DE LTAT 3 Direction du budget | Recueil des rgles de comptabilit budgtaire de lEtat | janvier 2023 Version Publication Partie Version 1 Arrt du 16 juillet 2014 (publi au JO du 25 juillet 2014) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 1 - Les nomenclatures. Partie 4 - Les rgles de consommation des AE et des CP. Version 2 Arrt du 6 fvrier 2015 (publi au JO du 8 fvrier 2015) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 3 - Lorganisation de la gestion budgtaire. Partie 5 - Les crdits de personnel et aux emplois. Partie 6 - Les rgles dexcution des recettes non fiscales affectes certaines dpenses du budget de ltat. Version 3 Arrt du 11 dcembre 2015 (publi au JO du 15 dcembre 2015) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 2 - Louverture des autorisations budgtaires. Version 4 Arrt du 30 Juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Abrog par la prsente version Partie 7 - La clture de la gestion et les oprations de fin dexercice. Version 5 Arrt du 26 juillet 2019 (JO du 1er aot 2019) Abrog par la prsente version Partie 8 Les comptes spciaux et les budgets
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Résumé long: Le recueil des rgles de comptabilit budgtaire de l'Etat comporte 8 parties, chaque partie correspondant l'une des versions de la prsente publication. La partie 1 comporte les nomenclatures, les parties 2 et 3 les rgles relatives a l'ouverture des autorisations budgtaires, la partie 4 les rgles de consommation des AE et des CP, la partie 5 les crdits de personnel et aux emplois, la partie 6 les rgles dexcution des recettes non fiscales affectes certaines depenses du budget de l'Etat, la partie 7 la clture de la gestion et les oprations de fin dexercice, la partie 8 les comptes spciaux et les budgets.
Chaque partie comporte des rgles qui doivent respectees pour la gestion budgtaire de l'Etat. Les parties 2 et 3 ont tre abrogees par la partie 4. La partie 4 a elle-mme ete abrogee par
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Traduis en anglais le texte suivant :
Janvier 2023 RECUEIL DES RGLES DE COMPTABILIT BUDGTAIRE DE LTAT 3 Direction du budget | Recueil des rgles de comptabilit budgtaire de lEtat | janvier 2023 Version Publication Partie Version 1 Arrt du 16 juillet 2014 (publi au JO du 25 juillet 2014) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 1 - Les nomenclatures. Partie 4 - Les rgles de consommation des AE et des CP. Version 2 Arrt du 6 fvrier 2015 (publi au JO du 8 fvrier 2015) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 3 - Lorganisation de la gestion budgtaire. Partie 5 - Les crdits de personnel et aux emplois. Partie 6 - Les rgles dexcution des recettes non fiscales affectes certaines dpenses du budget de ltat. Version 3 Arrt du 11 dcembre 2015 (publi au JO du 15 dcembre 2015) Abrog par arrt du 30 juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Partie 2 - Louverture des autorisations budgtaires. Version 4 Arrt du 30 Juin 2017 (publi au JO du 12 Juillet 2017) Abrog par la prsente version Partie 7 - La clture de la gestion et les oprations de fin dexercice. Version 5 Arrt du 26 juillet 2019 (JO du 1er aot 2019) Abrog par la prsente version Partie 8 Les comptes spciaux et les budgets
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Traduction : This document is a collection of budget accounting rules for the State, published in January 2023. It includes six parts:
1. The nomenclatures
2. The opening of budget authorizations
3. The organization of budget management
4. The rules for the consumption of AE and CP
5. The rules for the execution of non-tax revenues affected by certain budget expenses
6. The rules for the management and operations of the end of the fiscal year
7. Special accounts and budgets
The current version has replaced earlier versions published on various dates, with the exception of Part 4, which has been abrogated by the current version.
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