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Commune de Graulhet | Document d'urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Graulhet | Document d'urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/639c35c8259eec8b3ce32533
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Graulhet (81105). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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