metadata
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- fra
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- commune
- doubs
- montbeliard
- nord-franche-comte
- region-bourgogne-franche-comte
- subvention
- dataset_for_agent
Subventions 2018
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Subventions 2018 qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5c3c9062634f4129b0b7670b
Description
Liste des subventions attribuées par la Ville de Montbéliard : données des conventions de subvention. Ce jeu de données est établi conformément au décret n°2017-779 du 5 mai 2017 et à l’arrêté du 17 novembre 2017. Il respecte la norme du socle commun de données locales (OpenDataFrance, « Subventions » v.1.1).
License
Open Data Commons Open Database License (ODbL)