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Commune de Briatexte | Document d'urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Briatexte | Document d'urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/6087d3d9b3b3db406e9cbedd
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Briatexte (81039). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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