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Commune de Broze | Document d'urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Broze | Document d'urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5faea092ee50d020d0cbb147
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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