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Commune de Castanet | Document d'urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Castanet | Document d'urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5fd096c603774ba7e22372eb
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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