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Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Couffouleux | Document d'Urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/615b034a7ad51e312fcb5d48
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Couffouleux (81070). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans une SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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