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Commune de Montans | Document d'urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Montans | Document d'urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/63e2245c787ee9914394558c
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montans (81171). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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