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Commune de Montgaillard | Document d'Urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Montgaillard | Document d'Urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/6294de568d191d81d9566af8
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montgaillard (81178). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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