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Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5fc7770e226e19881df12a1d
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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