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Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5f7b0fa82d3dc39232779715
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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