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Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Commune de Saint-Gauzens | Document d'Urbanisme qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5ff446a3bd367a85c68449f2
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Gauzens (81248). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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