metadata
language:
- fra
tags:
- conseil-municipal
- deliberation
- seance
- sixt-sur-aff
- dataset_for_agent
SixtsurAff_Deliberations_2017
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données SixtsurAff_Deliberations_2017 qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5d1b3881634f414627db386f
Description
Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0