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Subventions aux associations
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Subventions aux associations qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/6728d434da734e3499f0b0f4
Description
Liste des subventions aux associations votées par la Ville de Charleville-Mézières.
Sont considérées comme bénéficiaires de subvention les associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 ayant déposé par exercice budgétaire une ou plusieurs demande de subvention auprès de la Ville de Charleville-Mézières.
Les demandes de subvention déposées par les associations sont instruites via un ou plusieurs dossiers d'instruction affectés aux différents secteurs thématiques de la Ville de Charleville-Mézières.
License
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0