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6300 | Conclusion La médiathèque du musée du quai Branly occupe une place originale dans le paysage bibliothéconomique français : à la fois bibliothèque publique, bibliothèque spécialisée à vocation nationale et bibliothèque de musée. Elle fait référence dans le domaine de l’anthropologie par sa position historique et par le ... |
6301 | GRANDET (Odile). Interview d'Odile Grandet, directrice-adjointe et responsable de la médiathèque du musée du quai Branly. Savoirs CDI, décembre 2007. [En ligne <http://www.savoirscdi.cndp.fr/index.php?id=578>, consulté le 15.12.09] GRANDET (Odile). « The Mediatheque at the musee du quai Branly in Paris: virtual, but mo... |
6302 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’étude | janvier 2010 - 79 - Catalogues de bibliothèques Sudoc : <www.sudoc.abes.fr> [consulté le 20.12.09] Catalogue de la médiathèque du musée du quai Branly : <http://194.51.135.195:8080/flora_refonte/servlet/LoginServlet?success=jsp/system/win _main.jsp&failure=jsp/error.jsp&profile... |
6303 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’études | Janvier 2010 - 9 - Introduction Le fait religieux est, dans une France laïque, un enjeu que les bibliothèques ne peuvent pas laisser de côté. De nombreuses études existent sur la prise en compte des religions en bibliothèques de lecture publique (dossiers dans le Bulletin des ... |
6304 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’études | Janvier 2010 - 81 - Table des annexes METHODOLOGIE DE L’ETUDE ............................................................................ 82 LE FONDS JESUITE DES FONTAINES ................................................................. 83 QUELQUES MOTS RAMEAU ET LEURS DEFIN... |
6305 | Méthodologie de l’étude Le sujet de ce mémoire a été au départ proposé par la médiathèque du musée du quai Branly, en la personne d’Odile Grandet, sous la forme : « Bibliothèques et religion(s) : le fait religieux dans une bibliothèque spécialisée d’ethnologie/anthropologie. Le cas de la bibliothèque du musée du quai B... |
6306 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’étude | janvier 2010 - 83 - Le fonds Jésuite des Fontaines EXEMPLES DE TITRES SOUS LES COTES D’ETHNOLOGIE RELIGIEUSE Ethnologie religieuse et religions préhistoriques : SJ R 270 et SJ R 271 BOZZANO (Ernest). Des manifestations supranormales chez les peuples sauvages. Paris, Ed. Jean Me... |
6307 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’études | Janvier 2010 - 84 - COMPARAISON D’INDEXATION DANS QUATRE BIBLIOTHEQUES : LE FONDS JESUITE, LE QUAI BRANLY, LA BIBLIOTHEQUE ERIC DE DAMPIERRE, LA BIBLIOTHEQUE DU LAS |
6308 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’étude | janvier 2010 - 85 - |
6309 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’études | Janvier 2010 - 86 - Quelques mots RAMEAU et leurs définitions Les définitions des mots-matière de RAMEAU sont issues de la liste d’autorités RAMEAU sur le site Internet de la BnF. [En ligne <http://catalogue.bnf.fr/jsp/recherche_autorites_rameau.jsp?host=catalogue>] Religion p... |
6310 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’étude | janvier 2010 - 87 - Le fait religieux dans le salon de lecture Jacques Kerchache Il a été choisi d’étudier l’étagère traitant de l’histoire des religions. Elle est suivie d’une étagère sur le chamanisme, contenant 25 documents, et d’une autre sur le vaudou, en contenant 13. Gén... |
6311 | TAPPON Elise | DCB 18 | mémoire d’étude | janvier 2010 - 90 - L'héritage des religions premières / Odon Vallet Sacrifice; Animisme; Morts ** Culte; Cultes de fécondité; Religion; primitive; Religions ** Histoire Shiva : libérateur des âmes et maître des dieux / Marie-Luce Barazer-Billoret, Bruno Dagens Śiva divinité hi... |
6312 | TAPPON Elise | DCB 18 | mémoire d’étude | janvier 2010 - 10 - « Un fait de psychologie collective, d’ordre mental, mais ayant acquis en chemin une dimension totalisante, en affectant réellement un espace social, des comportements individuels et des formes d’organisation collective2. » Cependant, proposer une définition... |
6313 | TAPPON Elise | DCB 18 | Mémoire d’études | Janvier 2010 - 93 - |
6314 | Fiche pratique 1 Concevoir un projet de numérisation 1. Définition et enjeux La numérisation peut être définie comme « la conversion d’un objet réel ou analogique (un livre) en une suite de codes interprétables par les outils informatiques (fichiers numériques) » (Le Dictionnaire, enssib). Mais elle ne consiste pas uni... |
6315 | Fiche pratique 2 • Le format des métadonnées, le plus adapté à la description des documents, doit privilégier l’interopérabilité avec d’autres bibliothèques numériques. • Le format de conservation est différent du format de diffusion, et implique un choix dans les supports de stockage. Questions juridiques Le régime ju... |
6316 | Fiche pratique 3 Liens • Numériser en bibliothèque : fiches pratiques, enssib, 2008-2014. • Numérisation, BnF, 1er septembre 2014. • Arrêt dans l'affaire C-117/13 Technische Universität Darmstadt/Eugen Ulmer KG, Communiqué de presse n° 124/14, Cour de justice de l’Union européenne, 11 septembre 2014. • Guidelines for P... |
6317 | REPUBLIQUE FRAN AISEÇ - (1) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2) Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : M. 14 Compte administratif voté par fonction (3) BUDGET : (4) ANNEE (1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, EPCI, syndicat mixte…). (2) A renseigner uniquement pour les bu... |
6318 | Sommaire I - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières B - Exécution du budget de l'exercice - Résultats et restes à réaliser C - Modalités de vote du budget II - Présentation générale du budget A1.1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser A1.2 - Vue d'... |
6319 | I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET C POUR MEMOIRE(1) I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par fonction : - au niveau (2) pour la section de fonctionnement. - au niveau (2) pour la section d’investissement. - (3) les chapitres « opérations d’équipement ». - (4) vote formel sur chacu... |
6320 | 929-5 Aides au tourisme 929-6 Aides aux services publics TOTAL DE LA FONCTION 929 [...] |
6321 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – VUE D’ENSEMBLE – SECTION D’INVESTISSEMENT A1 Comptes par nature LIBELLE 900 Services généraux administrat° publiques 901 Sécurité et salubrité publiques 902 Enseignement - Formation 903 Culture DEPENSES – REALISATIONS 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] Opérations d’équi... |
6322 | Comptes par nature LIBELLE 900 Services généraux administrat° publiques 901 Sécurité et salubrité publiques 902 Enseignement - Formation 903 Culture [...] 22 [...] 23 [...] SOLDE DE L’EXERCICE RESTES A REALISER (1) DEPENSES RECETTES SOLDE CUMUL DEPENSES TOTALES RECETTES TOTALES) SOLDE CUMULE (1) N’inscrire que les rece... |
6323 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – VUE D’ENSEMBLE – SECTION D’INVESTISSEMENT A1 904 Sport et jeunesse 905 Interventions sociales et santé 906 Famille 907 Logement 908 Aménagt et services urbains, environnemt 909 Action économique TOTAL [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] |
6324 | 904 Sport et jeunesse 905 Interventions sociales et santé 906 Famille 907 Logement 908 Aménagt et services urbains, environnemt 909 Action économique TOTAL [...] [...] |
6325 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 900 – Services généraux des administrations publiques locales 900-2 Administration générale 900-3 Justice 900-4 Coopérat° décentralisée, act° européenne TOTAL DE LA FONCTION 900 900-23 Information, comm... |
6326 | 900-2 Administration générale 900-3 Justice 900-4 Coopérat° décentralisée, act° européenne TOTAL DE LA FONCTION 900 900-23 Information, communication, publicité 900-24 Fêtes et cérémonies 900-25 Aides assoc. (non classées ailleurs) 900-26 Cimetières et pompes funèbres Sous-Total 900-2 900-41 Subvention globale 900-48 A... |
6327 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 901 – Sécurité et salubrité publiques Comptes par nature LIBELLE 901-1 Sécurité intérieure 901-10 901-11 Sécurité intérieure 901-12 Hygiène et salubrité publique 901-13 901-14 DEPENSES – REALISATIONS 20... |
6328 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1.1 EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES REALISATIONS DE L’EXERCICE (mandats et titres) Section de fonctionnement A G Section d’investissement B H + + REPORTS DE L’EXERCICE N-1 Report en section de fonctionnement (002) C I (si déficit) (si excédent) Report en sec... |
6329 | Comptes par nature LIBELLE 901-1 Sécurité intérieure 901-10 901-11 Sécurité intérieure 901-12 Hygiène et salubrité publique 901-13 901-14 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] (1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. |
6330 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 901 – Sécurité et salubrité publiques 901-2 Hygiène et salubrité publique TOTAL DE LA FONCTION 901 Sous-total 901-1 [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] [...] |
6331 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 902 – Enseignement - Formation Comptes par nature LIBELLE 902-0 Services communs 902-1 Enseignement du premier degré 902-11 Ecoles maternelles 902-12 Ecoles primaires 902-13 Classes regroupées Sous-tota... |
6332 | Comptes par nature LIBELLE 902-0 Services communs 902-1 Enseignement du premier degré 902-11 Ecoles maternelles 902-12 Ecoles primaires 902-13 Classes regroupées Sous-total 902-1 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] (1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte ... |
6333 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 902 – Enseignement - Formation 902-2 Enseignement du deuxième degré 902-3 Enseignement supérieur 902-4 Formation continue 902-5 Services annexes de l'enseignement TOTAL de la fonction 902 902-51 Héberge... |
6334 | 902-2 Enseignement du deuxième degré 902-3 Enseignement supérieur 902-4 Formation continue 902-5 Services annexes de l'enseignement TOTAL de la fonction 902 902-51 Hébergement et restauration scolaire 902-52 Transports scolaires 902-53 Sport scolaire 902-54 Médecine scolaire 902-55 Classes découverte, services annexes ... |
6335 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 903 – Culture Comptes par nature LIBELLE 903-0 Services communs 903-1 Expression artistique 903-11 Expression musicale, lyrique et choré. 903-12 Arts plastiques et activités artistiques 903-13 Théâtres ... |
6336 | Comptes par nature LIBELLE 903-0 Services communs 903-1 Expression artistique 903-11 Expression musicale, lyrique et choré. 903-12 Arts plastiques et activités artistiques 903-13 Théâtres 903-14 Cinémas et autres salles de spectacles 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] (1) N’inscrire que les recettes spécifiquement af... |
6337 | Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées Titres restant à émettre 929 Action économique [...] 931 Opérations financières [...] 933 Impôts et taxes non affectées [...] 936 Frais de fonctiont des groupes d'élus [...] TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F L 900 Services généraux administrat° publiques [...] 901 Sécu... |
6338 | Comptes par nature LIBELLE 904-0 Services communs 904-1 Sports 904-11 Salles de sport, gymnases 904-12 Stades 904-13 Piscines 904-14 Autres équipements sportifs ou de loisir [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] (1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A l’exclusion du compte 138. |
6339 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 904 – Sport et jeunesse 904-2 Jeunesse Total de la fonction 904 904-15 Manifestations sportives Sous-total 904-1 904-21 Centres de loisirs 904-22 Autres activités pour les jeunes 904-23 Colonies de vaca... |
6340 | 904-2 Jeunesse Total de la fonction 904 904-15 Manifestations sportives Sous-total 904-1 904-21 Centres de loisirs 904-22 Autres activités pour les jeunes 904-23 Colonies de vacances Sous-total 904-2 [...] [...] [...] [...] |
6341 | Comptes par nature LIBELLE 905-1 Santé 905-2 Interventions sociales 905-10 Services communs 905-11 Dispensaires et établissemts sanitaires 905-12 Actions de prévention sanitaire Sous-total 905-1 905-20 Services communs 905-21 Services à caractère social handicapés [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] (1) N’inscrire que les... |
6342 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE – FONCTIONS A1.2 SECTION CREDITS OUVERTS (BP+DM+RAR N-1) REALISATIONS (mandats et titres émis) RESTES A REALISER NON VENTILE 0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES INVESTISSEMENT DEPENSES (a) 90 Opérations d'équi... |
6343 | Comptes par nature LIBELLE 906-0 Services communs 906-1 Services en faveur des personnes âgées 906-2 Actions en faveur de la maternité 906-3 Aides à la famille 906-4 Crèches et garderies TOTAL de la fonction 906 21 [...] 22 [...] 23 [...] (1) N’inscrire que les recettes spécifiquement affectées à des équipements. (2) A... |
6344 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 908 – Aménagement et services urbains, environnement Comptes par nature LIBELLE 908 -1 Services urbains 908-10 Services communs 908-11 Eau et assainissement 908-12 Collecte et traitement ordures ménagèr... |
6345 | Comptes par nature LIBELLE 908 -1 Services urbains 908-10 Services communs 908-11 Eau et assainissement 908-12 Collecte et traitement ordures ménagères 908-13 Propreté urbaine 908-14 Eclairage public 908-15 Transports urbains 908-16 Autres réseaux et services divers 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] (1) N’inscrire q... |
6346 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 908 – Aménagement et services urbains, environnement 908-2 Aménagement urbain 908-3 Environnement TOTAL de la fonction 908 908-20 Services communs 908-21 Equipements de voirie 908-22 Voirie communale et... |
6347 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1 PRESENTATION PAR NATURE – 909 – Action économique Comptes par nature LIBELLE 909-0 Interventions économiques 909-1 Foires et marchés 909-2 Aides à l'agriculture et aux industries 909-3 Aides à l'énergie, indus. manufact., BTP 90... |
6348 | Déficit si négatif Excédent si positif SECTION Report Déficit si négatif Excédent si positif Affectation 1068 (pour information) INVESTISSEMENT (c-a) FONCTIONNEMENT (d-b) TOTAL |
6349 | 909-5 Aides au tourisme 909-6 Aides aux services publics TOTAL DE LA FONCTION 909 [...] [...] [...] |
6350 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1 A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Date de la décision de réaliser la ligne de trésorerie (2) Montant maximum autorisé au 01/01/N Montant des tirages N Montant ... |
6351 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission o... |
6352 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 31/12/N Couverture ? O/N (10) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couvertur... |
6353 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3 A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1) Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1) Organisme prêteur ou che... |
6354 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4 A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1) Indices sous-jacents Structure (1) Indices zone euro (2) Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices (3) Ecarts d’indices zone euro (4) Indices... |
6355 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5 A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunt couvert Instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Capital restant dû au 31/12/... |
6356 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE – FONCTIONS (suite) A1.2 2 ENSEIGNEMENT FORMATION 3 CULTURE 4 SPORT ET JEUNESSE 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE 6 FAMILLE 7 LOGEMENT 8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS ENVIRONNEMENT 9 ACTION ECONO- MIQUE |
6357 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5 A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Effet de l'instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Taux payé Taux reçu (7) C... |
6358 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME A2.8 A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION PAR PRÊTEUR Dette en capital à l’origine (2) Dette en capital au 31/12 de l’exercice Annuité payée au cours de l’exercice Dont Intérêts (... |
6359 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - AUTRES DETTES A2.9 A2.9 – AUTRES DETTES (Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restante [...] |
6360 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A + B I 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1631 E... |
6361 | Montant Dépenses à couvrir par des ressources propres II Ressources propres disponibles IV Solde V = IV – II (3) (1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement ap... |
6362 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT A7.1.2 (Article R. 2313-3 du CGCT – Services assujettis sans faire l’objet d’un budget distinct du budget général) (1) A7.1.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES DEPENSES – MANDAT... |
6363 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.2.1 (COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1) A7.2.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES DEPENSES (1) Article (2) Libellé (2) Montant 011 Charges à caractère général [...] 012 Charges de personnel, frais assimilés [...... |
6364 | RECETTES (1) Article (2) Libellé (2) Montant 013 Atténuations de charges [...] Total des recettes réelles 042 Opérat° ordre transfert entre sections [...] 043 Opérat° ordre intérieur de la section [...] Total des recettes d’ordre TOTAL GENERAL (1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de... |
6365 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.2.2 (COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1) A7.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES DEPENSES (1) Article (2) Libellé (2) Montant Remboursement d’emprunts et dettes assimilées [...] Acquisitions d’immobilisations [.... |
6366 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8 A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Exercice Nature de la dépense transférée Durée de l’étale- ment (en mois) Date de la délibération Montant de la dépense transférée au compte 481 (I) Montant amorti au titre des exercices précédents (II) Montant de la dot... |
6367 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A9 A9 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1) N° opération : [...]Intitulé de l'opération : Date de la délibération : Cumul des réalisations avant l’exercice Sur l’exercice Cumul des réalisations au 31/12/N Crédits ouverts ... |
6368 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3 OPERATIONS REELLES (exercice + restes à réaliser) (1) DEPENSES RECETTES CHAPITRES MONTANT CHAPITRES MONTANT 900 à 909 Dépenses ventilées 900 à 909 Recettes ventilées 911 Dettes et autres opérations financières 911 Dettes et autres opération... |
6369 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN A10.3 Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM) Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations Produit des cessions Réalisations Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS A10.3 –OPERATION... |
6370 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4 A10.4– ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L 300-5 du code de l’urbanisme) Modalités et date d’acquisition Désignation du bien Valeur d’acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l’am... |
6371 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11 SECTION DE FONCTIONNEMENT Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis 011 Charges à caractère général [...] 012 Charges de personnel, frais assimilés [...] 72 Travaux en régie [...] TOTAL GENERAL I SECTION D’INVESTISSEMENT Articl... |
6372 | (5) Taux annuel, tous frais compris. (6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année. (7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C d... |
6373 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET – SECTION DE FONCTIONNEMENT B1 1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 011 Charges à caractère général 012 Charges de personnel, frais assimilés 014 Atténuations de pr... |
6374 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT B1.2 B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A Total des premièr... |
6375 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3 B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL Exercice d’origine du contrat Nature du bien ayant fait l'objet du contrat (1) Montant de la redevance de l’exercice Désignation du crédit bailleur Durée du contrat Mon... |
6376 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5 B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine Dette en capital 31/12/N Annuité versée au cours d... |
6377 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B1.6 B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS Année d’origine Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en années Périodicité Créance en capital à l’origine Créance en capital 31/12/N Annuité reçue au cours de l’exercice 8026... |
6378 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7 B1.7 – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT) Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nat... |
6379 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT N° ou intitulé de l’AP Montant des AP Montant des CP Pour mémoire AP votée y compris ajustement Révision de l’exercice N Total cumulé (toutes les délibérat... |
6380 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT N° ou intitulé de l’AE Montant des AE Montant des CP Pour mémoire AE votée y compris ajustement Révision de l’exercice N Total cumulé (toutes les délibérat... |
6381 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE B3 [...] Libellé de la recette : Reste à employer au 01/01/N : Recettes Chapitres Articles Libellé de l’article Montant [...] Total recettes Dépenses Chapitres Articles Libellé de l’article Montant [...] Total dépenses Reste à e... |
6382 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT B2 1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 10 Dotations, fonds divers et réserves 13 Subventions d'investissement 15 Provisions pour risques... |
6383 | (1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet son... |
6384 | AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N C1.1 C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3) CONTRAT Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Agents occupant un emploi permanent (6) Agents o... |
6385 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N C1.2 C1.2 – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1) ELUS BENEFICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT [...] (1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT. |
6386 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER C2 C2 – LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT) Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à ... |
6387 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE C3.2 C3.2 – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES (1) Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création N° et date délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) [...] - (1) I... |
6388 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chapitre (1) LIBELLE CREDITS OUVERTS (2) CREDITS EMPLOYES (ou à employer) CREDITS A ANNULER (6) Titres émis (3) Produits rattachés (4) Restes à réaliser (5) 920 Services généraux admin. publiq. Locale 921 Sécu... |
6389 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS A0 DETAIL DU CHAPITRE 920 : Services généraux des administrations publiques locales Articles LIBELLE CREDITS OUVERTS Prévisions (1) CREDITS EMPLOYES (ou à employer) CREDITS A ANNULER (5) Réalisations (2) Rattachements (3) Restes à... |
6390 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS A2 DETAIL DU CHAPITRE 922 : Enseignement - Formation Articles LIBELLE CREDITS OUVERTS Prévisions (1) CREDITS EMPLOYES (ou à employer) CREDITS A ANNULER (5) Réalisations (2) Rattachements (3) Restes à réaliser (4) DEPENSES DE L’EXE... |
6391 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS A7 DETAIL DU CHAPITRE 927 : Logement Articles LIBELLE CREDITS OUVERTS Prévisions (1) CREDITS EMPLOYES (ou à employer) CREDITS A ANNULER (5) Réalisations (2) Rattachements (3) Restes à réaliser (4) DEPENSES DE L’EXERCICE 927-0 Serv... |
6392 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS A9 DETAIL DU CHAPITRE 929 : Action économique Articles LIBELLE CREDITS OUVERTS Prévisions (1) CREDITS EMPLOYES (ou à employer) CREDITS A ANNULER (5) Réalisations (2) Rattachements (3) Restes à réaliser (4) DEPENSES DE L’EXERCICE 9... |
6393 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES A10-3 CHAPITRE 933 – Impôts et taxes non affectées Articles LIBELLE CREDITS OUVERTS Prévisions (1) CREDITS EMPLOYES (ou à employer) CREDITS A ANNULER (5) Réalisations (2) Rattachements (3) Restes à réaliser (4) DEPENSES DE L’EXE... |
6394 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – OPERATIONS NON VENTILEES A10-5 CHAPITRE 935 – Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement Articles LIBELLE CREDITS OUVERTS Prévisions (1) REALISATIONS (2) CREDITS A ANNULER (3) DEPENSES DE L’EXERCICE (4) [...] RECETTES DE L’EXERCICE... |
6395 | I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE B RESULTAT DE L’EXERCICE Mandats émis Titres émis (dont 1068) Résultat / solde (1) TOTAL DU BUDGET Fonctionnement Investissement 002 Résultat reporté N-1 001 Solde d’investissement N-1 TOTAL PAR SECTION Mandats émis Titres émis Résultat / solde (A) (1) Fonc... |
6396 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE B DEPENSES D’INVESTISSEMENT Chapitres LIBELLE CREDITS OUVERTS Prévisions (1) REALISATIONS (2) RESTES A REALISER (3) CREDITS A ANNULER (4) DEPENSES TOTALES 900 Services généraux administrat° publiques 901 Sécurité et salubrité publiques 902... |
6397 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE B RECETTES D’INVESTISSEMENT Chapitres LIBELLE CREDITS OUVERTS Prévisions (1) REALISATIONS (2) RESTES A REALISER (3) CREDITS A ANNULER (4) DEPENSES TOTALES 900 Services généraux administrat° publiques 901 Sécurité et salubrité publiques 902... |
6398 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES FONCTIONNELS B2 DETAIL DU CHAPITRE 902 : Enseignement - Formation Articles LIBELLES CREDITS OUVERTS Prévisions (1) REALISATIONS (2) RESTES A REALISER (3) CREDITS A ANNULER (4) DEPENSES DE L’EXERCICE 902-0 Services communs 902-1 Enseignement du ... |
6399 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT - CHAPITRES FONCTIONNELS B4 DETAIL DU CHAPITRE 904 : Sport et jeunesse Articles LIBELLES CREDITS OUVERTS Prévisions (1) REALISATIONS (2) RESTES A REALISER (3) CREDITS A ANNULER (4) DEPENSES DE L’EXERCICE 904-0 Services communs 904-1 Sports [...] 904-2 Jeun... |
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