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7400 | 4 / 4 Il est rappelé à cet égard que le transfert des DPB dans le cadre de l’utilisation des estives est pris en compte en fin de la campagne après prise en compte des estives est pris en compte en fin de la campagne après prise en compte, le cas échéant, des autres clauses signées par les utilisateurs. Toutes les Clau... |
7401 | MINISTÈRE & DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE Epa Prateee ie Communiqué de presse - Lundi 11 octobre 2021 Lancement de la campagne de communication « Réduire, réutiliser, recycler » Barbara Pompili est la ministre de la Transition écologique. Barbara Pompili a dit (citation non transcrite en FALC) : « Mener la transition éco... |
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7403 | L'objectif de la campagne est d'aider les Français à changer leurs habitudes en leur proposant des solutions faciles. Les Français veulent changer leurs habitudes Une enquête du ministère de la Transition écologique a montré que les Français veulent faire encore mieux et être mieux informés pour e réduire leurs déchets... |
7404 | Si vous voulez en savoir plus Vous pouvez consulter : e Le communiqué de presse e Le dossier de presse e Le site: www.lesbonneshabitudes.gouv.fr Lv ays Si vous voulez nous contacter : Service presse de Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique Q :0140817831 BX4 secretariat.communication@ecologie.gouv.fr © L... |
7405 | 9 01. PRINCIPES POUR L'ÉLABORATION DES RÈGLES Modalités de coordination de l’ac- tion des collectivités territoriales et de leurs groupements, relatives aux pôles d’échanges stratégiques entrant dans le champs de l’article L.3114-1 du code des transport, ainsi que l’identifica- tion des aménagements nécessaires à la mi... |
7406 | 102 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR RÈGLE LD2-OBJ38 A Assurer la transmission et la mise à disposition des informations relatives aux services de transports réguliers de voyageurs APPLICATION TERRITORIALE Application régionale, avec une vigilance particulière au sein des espaces métropolisés Par rapport à la situa... |
7407 | 104 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR RÈGLE LD2-OBJ38 B Garantir l’usage et le respect d’une norme d’interopérabilité commune APPLICATION TERRITORIALE Application régionale Poursuivre et généraliser à l’horizon 2025 l’interopérabilité des titres sur tous les réseaux de transports est indispensable pour permettre à l... |
7408 | 105 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 RÈGLE LD2-OBJ39 Élaborer une charte de services communs et d’exploitation pour le développement de l’intermodalité dans les Pôles d’échanges multimodaux (PEM) APPLICATION TERRITORIALE Application régionale Les Pôles d’échanges multimodaux (PEM) représentent pour les usag... |
7409 | 107 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 RÈGLE LD2-OBJ40 Définir et formuler des objectifs de rabattement en trans- ports en commun et modes actifs vers les gares ou PEM identifiés comme stratégiques par la Région et opportuns par les SCoT et PDU dans le confortement de leur rôle de desserte dans un environneme... |
7410 | 108 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR RÈGLE LD2-OBJ42 Coordonner les prescriptions des PDU limitrophes en qualifiant les interfaces entre les territoires et veillant à la mise en cohérence des services APPLICATION TERRITORIALE Application régionale OBJECTIF 42 Rechercher des complémentarités plus étroites et une mei... |
7411 | 110 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Objectif 40 Renforcer la convergence entre réseaux et services, en lien avec la stratégie urbaine régionale RÈGLE LD2-OBJ45 Prendre en compte le Schéma des itinéraires d’intérêt régional (SIIR) APPLICATION TERRITORIALE Le réseau routier d’intérêt régional représente un linéaire ... |
7412 | 113 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 Description du schéma d'itinéraires routiers d'intérêt régional L’application des principes directeurs définis par la Région permet d’aboutir à un schéma comptabilisant 1 843 km. Ce schéma routier d'intérêt régional est composé : → du réseau routier d'intérêt régional st... |
7413 | 115 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 Gestionnaire Itinéraire Rôle Voies concernées Longueur (km) CD83 CD83 CD83 CD84 CD84 CD04 CD13 CD13 CD84 CD13 - CD83 Hyères – A8 par littoral [Barreau St-Tropez] Hyères – A8 par littoral [Ste Maxime – Fréjus – Échangeur A8 Pujet-sur-Argens] Ste Maxime – Route Napoléon Av... |
7414 | 116 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Les itinéraires de fond de vallée : Ils desservent les secteurs touristiques et enclavés des vallées monta- gneuses et se concentrent en conséquence sur les Alpes de Haute-Provence, les Hautes-Alpes et les Alpes-Maritimes. Ils sont au nombre de 10 et totalisent un linéaire de 48... |
7415 | 117 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 Objectif 43 Accompagner les dynamiques territoriales avec des offres de transport adaptées aux évolutions sociodémographiques (en cohé- rence avec la stratégie urbaine régionale) RÈGLE LD2-OBJ46 Coordonner les aménagements et les usages des projets de Transports collecti... |
7416 | 11 01. PRINCIPES POUR L'ÉLABORATION DES RÈGLES Règle LD1-Obj26 sur l’intégration d’une stratégie territoriale en faveur de l’économie circulaire + Règles développées dans le chapitre 3.4 du fascicule « Règles en matière de prévention et de gestion des déchets La limite aux capacités annuelles d’élimination des déchets ... |
7417 | 120 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR La loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche n° 2010-874 du 27 juillet 2010 présente dans son exposé des motifs un objectif national de réduction de moitié du rythme de consommation des terres agricoles à l’horizon 2020. → Élaboration de stratégie foncière permettant ... |
7418 | 121 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 RÈGLE LD2-OBJ47 B Prioriser la mobilisation du foncier à l’intérieur des enveloppes urbaines existantes et privilégier des extensions urbaines répondant aux critères suivants → Urbanisation prioritairement dans le prolongement de l’urbanisation existante → Diversité et d... |
7419 | 123 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 RÈGLE LD2-OBJ49 A Éviter l’ouverture à l’urbanisation et le déclassement des surfaces agricoles équipées à l’irrigation pour atteindre zéro perte de surfaces agricoles équipées à l’irrigation à l’horizon 2030 APPLICATION TERRITORIALE Application régionale. Un assouplisse... |
7420 | 125 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 OBJECTIF 49 Préserver le potentiel de production agricole régional Objectif 48 Préserver le socle naturel, agricole et paysager régional Objectif 47 Maîtriser l’étalement urbain et promouvoir des formes urbaines moins consom- matrices d’espace Objectif 18 Accompagner la ... |
7421 | 126 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR → Cultures identitaires → Productions labellisées → Espaces pastoraux → Réalisation de diagnostics agricoles et d’études sur le potentiel agrono- mique des sols → Mise en place par l’autorité en charge de l’élaboration du SCoT de zones agricoles protégées (ZAP) conformément aux ... |
7422 | 127 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 RÈGLE LD2-OBJ50 A Identifier et préciser à une échelle appropriée les continuités écologiques (réservoirs de biodiversité et corridors), en s’ap- puyant sur la Trame verte et bleue régionale, et en assurant la cohérence avec les territoires voisins et transfrontaliers AP... |
7423 | 12 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Outre le minimum obligatoire exposé ci-avant, le fascicule peut contenir « toute autre règle générale contribuant à la réalisation des objectifs » du SRADDET (article R.4251-8 du CGCT). Des règles spécifiques ont donc été identifiées par la Région afin de contribuer à l’atteinte ... |
7424 | 131 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 RÈGLE LD2-OBJ50 C Restaurer les fonctionnalités naturelles des cours d’eau et préserver les zones humides APPLICATION TERRITORIALE Application régionale Le patrimoine naturel de la région présente une richesse exceptionnelle, du fait de ses grands paysages encore préserv... |
7425 | 132 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR → Maintien ou reconquête de la perméabilité des abords des cours d’eau de façon à laisser les eaux s’écouler librement → Utilisation des canaux d’irrigation comme vecteur potentiel de biodiversité → Tout aménagement dégradant l’intégrité physique, le fonctionnement hydraulique n... |
7426 | 133 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 RÈGLE LD2-OBJ50 D Améliorer la transparence des infrastructures linéaires au regard de la fonctionnalité écologique, en particulier dans les 19 secteurs prioritaires identifiés APPLICATION TERRITORIALE 19 secteurs prioritaires 1 - Entrée sud plaine des Maures 2 - Vidauba... |
7427 | 134 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR → Aménagement de passages inférieurs et supérieurs sur les infrastructures linéaires (écoponts, écoducs, etc.) → Mise en place de modalités d’entretien des routes et autoroutes → 19 fiches sur les secteurs prioritaires du SRCE sont disponibles sur le site de l’Observatoire régio... |
7428 | 136 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR RÈGLE LD3-OBJ52 Contribuer à l’ambition démographique régionale en priori- sant l’accueil de la croissance démographique dans les trois niveaux de centralité définis par le SRADDET, en cohérence avec les objectifs démographiques par espace Rappel des objectifs régionaux par espa... |
7429 | 137 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 3 Les centralités régionales ont également vocation à accueillir la population active dans une stratégie coordonnées d’attractivité économique et résidentielle. Les centralités locales ou de proximité sont confortées dans leur rôle d’équilibre du développement régional et ... |
7430 | 138 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR RÈGLE LD3-OBJ59 Consacrer au minimum 50 % de la production totale de logements du territoire de projet à une offre de loge- ment abordable à destination des jeunes et des actifs. Cette production sera localisée en priorité dans les trois niveaux de centralités et réalisée priori... |
7431 | 13 01. PRINCIPES POUR L'ÉLABORATION DES RÈGLES Concilier attractivité et aménagement durable du territoire Modalités de lutte contre le changement climatique, et modalités de résilience Accélération de la transition énergétique et environnementale Amélioration de la qualité de vie des habitants Règle LD1-Obj10 A sur la... |
7432 | 139 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 3 Il conviendra également de répondre aux besoins identifiés sur le territoire en matière de logement des saisonniers. → Définition d’une stratégie habitat, en particulier pour les territoires non soumis à l’obligation de réaliser un Programme local de l'habitat (PLH) → Le... |
7433 | 140 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR RÈGLE LD3-OBJ66 Organiser un dialogue permanent entre les Autorités organisatrices de mobilité durable (AOMD) APPLICATION TERRITORIALE Application régionale – et groupes de travail par bassins de mobilité OBJECTIF 66 S’accorder sur une stratégie cohérente des mobilités avec les ... |
7434 | 142 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Il pourra financer les projets d’intérêt commun/partagé entre la Région et les AOM à la condition que ces dernières apportent une contribution financière directe ou indirecte à l’outil régional de financement. Idéalement, il convien- drait que ces ressources aient une forme pére... |
7435 | 143 03. LES RÈGLES RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS PLANIFICATION RÉGIONALE EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS Ce chapitre constitue le prolongement de la fiche règle N° LD1-Obj25 A : Élaborer des stratégies de prévention et de gestion des déchets (dangereux, non dangereux non i... |
7436 | 144 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Déchets dangereux Schéma de gestion Installations qu’il apparaît nécessaire de créer, d’adapter et de fermer Périmètre des déchets pris en compte Périmètre géographique Objectifs de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets Principales orientations régionales Bassi... |
7437 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 145 Limite aux capacités annuelles d’élimination par stockage Limite aux capacités annuelles d’élimination par incinération Prévention et anticipation Gestion Suivi Gestion des déchets en cas de catastrophes naturelles Prévention et gestion des biodéchets et de... |
7438 | 146 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR TABLE DES ILLUSTRATIONS CARTES FIGURES Carte 1 Découpage des bassins de vie retenus dans le planification régionale Figure 1 Classification selon les propriétés du déchet Figure 2 Classification selon le producteur de déchet Figure 3 Illustration de la part des déchets d’activit... |
7439 | 14 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Mettre en œuvre la stratégie urbaine régionale et maîtriser la consommation d’espace Gestion économe de l’espace et préservation des terres agricoles Confortement des centralités et stratégie démographique régionale Règle LD1-Obj 25 B sur l’implantation des équipements de prévent... |
7440 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 149 4« les mesures permettant d’assurer la gestion des déchets dans des situations excep- tionnelles susceptibles de perturber la collecte et le traitement des déchets sont prévues, notamment les installations permettant de collecter et traiter les déchets pr... |
7441 | 150 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR PÉRIMÈTRE DE LA PLANIFICATION RÉGIONALE 3.4.2 A. Périmètre des déchets pris en compte La planification régionale concerne l'ensemble des déchets suivants, qu'ils soient dan- gereux, non dangereux non inertes ou non dangereux inertes. Une classification illustrée par la figure su... |
7442 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 151 Figure 2 Classification selon le producteur de déchet Cette classification est un axe de présentation de la planification au regard de l’étendue de son périmètre et de ses objectifs programmatiques, notamment la mention des ins- tallations qu'il apparaît né... |
7443 | 152 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR PLANIFICATION DE LA PRÉVENTION ET DE LA GESTION DES DÉCHETS 3.4.3 A. Objectifs de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets Les objectifs en matière de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets s’appuient sur la déclinaison des objectifs nationaux au ... |
7444 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 153 D’autre part, les objectifs en matière de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets s’appuient également sur les principales orientations régionales définies au travers des échanges avec les parties prenantes lors des phases de concertation de... |
7445 | 154 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 2. Bassins de vie Les bassins de vie du territoire régional ont été définis selon le parti pris spatial du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET). Les prospectives d’évolution des quantités de déchets produites et les besoi... |
7446 | 156 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 156 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 3. Déchets non dangereux non inertes (objectifs quantifiés) Prévention des déchets non dangereux non inertes Traçabilité des flux de déchets La loi n° 2015 - 992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance vert... |
7447 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 157157 L’atteinte des objectifs fixés par la planification régionale aura un impact important sur l’évolution des tonnages de déchets non dangereux produits ainsi que sur leurs valorisations. Le gisement global de déchets non dangereux non inertes produits dimi... |
7448 | 158 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR La quantification 2031 de l’évolution des principaux flux et filières de traitement de déchets est illustrée sur le synoptique suivant. Figure 4 Synoptique des flux de déchets non dangereux non inertes en 2031 NOTA BENE L'augmentation de 380 000 tonnes de déchets d'activités éco... |
7449 | 15 01. PRINCIPES POUR L'ÉLABORATION DES RÈGLES LE SRADDET DOIT : LES RÈGLES GÉNÉRALES DU SRADDET DANS LA HIÉRARCHIE DES NORMES 1.4 Encadrement du SRADDET par les normes supérieures (L.4251-2 CGCT) Les Règles générales d'aménagement et d'urbanisme à caractère obligatoire prévues au livre 1er du code de l'urbanisme L... |
7450 | 160 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR L’histogramme ci-après montre l’évolution des déchets produits par filière de recy- clage et de valorisation, selon l’application des objectifs et des hypothèses de simu- lation suivants : Stabilité des ratios de production de déchets inertes à chiffre d’affaire constant. L’é... |
7451 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 161 Évolution 2015-2031 des quantités régionales des déchets inertes L’objectif de stabilisation de la production des déchets non dangereux issus des chantiers du BTP retenu par la planification régionale, amènera, du fait des mesures de prévention, à une réduc... |
7452 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 165 b. Déchets inertes c. Déchets dangereux THÉMATIQUE PRÉVENTION TRAÇABILITÉ VALORISATION THÉMATIQUE PRÉVENTION TRAÇABILITÉ VALORISATION OBJECTIF Stabiliser la produc- tion de DND-Inertes par rapport à 2015 Réduire de 50 % la quantité de DND du BTP mis en ... |
7453 | 166 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR B. Planification des actions pour atteindre les objectifs de gestion des déchets La planification régionale vise à mettre en place une politique d'animation et d'ac- compagnement des parties prenantes concernées par la prévention et la gestion des déchets afin d'assurer la coord... |
7454 | 168 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR AXE 4 : UN PATRIMOINE NATUREL PRÉSERVÉ (39M€ EN 2018) AXE 5 : BIEN VIVRE EN PROVENCE- ALPES-CÔTE D’AZUR (23M€ EN 2018) INITIATIVE PHARE PRÉSERVER LA BIODIVERSITÉ ET LES MILIEUX TERRESTRES CRÉER DES VILLES OÙ IL FAIT BON VIVRE FAVORISER LES CIRCUITS COURTS ET UNE ALIMENTA... |
7455 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 169 Les paragraphes suivants décrivent des schémas de gestion par typologie de déchets précisant les principales actions prévues et à prévoir ainsi que leur calendrier. La planification régionale mentionne notamment les évolutions des quanti- tés de déchets à t... |
7456 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 171 Anticiper la baisse des tonnages de déchets ménagers et assimilés dans les 5 unités de valorisation énergétique à maîtrise d’ouvrage publique (-400 000 t en 2025). Identifier des filières de gestion de proximité pour 450 000 t/an de déchets d’activités... |
7457 | 172 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Si les capacités administratives des nombreux centres de tri sont suffisantes, leurs capacités techniques sont à moderniser dès 2018 pour traiter les nouveaux tonnages triés (collectes séparées, tri matière des DAE / encombrants, valorisa- tion des refus,…). Des investissements ... |
7458 | 174 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Si les efforts de prévention et de valorisation sont effectifs dès 2019 ces sites pourront dans un premier temps pallier une partie du déficit de capa- cités de stockage (pour autant que ces déchets ultimes soient compatibles avec ce type de traitement). La sous-utilisation des ... |
7459 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 175 b.4. Unités de stockage des déchets non dangereux non inertes LIMITE 2020 120 000 t/an 170 000 t/an 789 709 t/an 320 000 t/an 1 399 709 t/an LIMITE 2025 100 000 t/an 120 000 t/an 569 792 t/an 210 000 t/an 999 792 t/an BASSIN DE VIE ALPIN RHODANIEN PROVENÇAL... |
7460 | 176 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Figure 11 Installations qu’il apparaît nécessaire de créer, d’adapter ou de fermer – ISDND – Bassin de vie Alpin |
7461 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 177 Figure 12 Installations qu’il apparaît nécessaire de créer, d’adapter ou de fermer – ISDND – Bassin de vie Rhodanien |
7462 | 178 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Figure 13 Installations qu’il apparaît nécessaire de créer, d’adapter ou de fermer – ISDND – Bassin de vie Provençal |
7463 | 17 01. PRINCIPES POUR L'ÉLABORATION DES RÈGLES Départements Décisions prises par les personnes morales de droit public et leurs concessionnaires dans le domaine de la prévention de la gestion des déchets SCoT (à défaut PLU ou carte communale), PCAET (ou PCET en cours), Chartes de PNR, PDU Schéma régional des carrières ... |
7464 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 179 Figure 14 Installations qu’il apparaît nécessaire de créer, d’adapter ou de fermer – ISDND – Bassin de vie Azuréen |
7465 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 181 Concernant les autres unités de gestion la planification régionale identifie les besoins suivants : Tableau 5 Synthèse des besoins et préconisations pour les autres unités de gestion (1) b.5. Autres unités de gestion UNITÉS DE GESTION DÉCHETTERIES PUBLIQUES... |
7466 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 183 2. Déchet inertes a. Schéma de gestion L'application des objectifs nationaux et des orientations régionales en région invite à une optimisation du Schéma de gestion des déchets non dangereux inertes : Prévention (- 300 000 t de Déchets Inertes dès 2025) Val... |
7467 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 185 Préconisations d’implantation et adaptations : Favoriser l’implantation de ces plateformes sur des sites amenés à fermer définitivement leur activité tels que les ISDI et Carrières, afin de permettre le maintien d’une activité de traitement des déchets in... |
7468 | 186 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR b.2. Stockage ultime Les capacités de stockage des déchets inertes en ISDI sont insuffisantes à court terme, pour accueillir la part de déchets inertes à stocker. Sur la période 2015-2031, pour atteindre les objectifs de valorisation et recy- clage des déchets inertes notamment,... |
7469 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 187 Le schéma suivant illustre la synthèse des besoins par bassin de vie : Figure 18 Bilan des quantités à traiter par bassin de vie et des installa- tions qu’il apparaît nécessaire de créer, d’adapter ou de fermer afin d’atteindre les objectifs en cohérence av... |
7470 | 18 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 18 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR |
7471 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 189 GESTION DES DÉCHETS PRODUITS EN SITUATION EXCEPTIONNELLE 3.4.4 A. Organisation de la gestion des déchets produits en situation exceptionnelle Les déchets produits en situations exceptionnelles sont amenés à mobiliser des moyens humains et financiers considé... |
7472 | 190 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR B. Gestion des déchets en cas de catastrophes naturelles Il convient de mettre en avant la problématique du transport et de la mise à dis- position de bennes pour assurer la collecte et le stockage temporaire en cas de situation de crise. En définitive, la méthodologie de gestio... |
7473 | 03. RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS 195195 2- Intégrer la TI dans une réflexion d’optimisation globale des services en vue de maîtriser les coûts du service public de gestion des déchets Les récents regroupements de collectivités tout comme les objectifs régle- mentaires à moyen terme (obligation... |
7474 | 196 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Il convient d’informer et sensibiliser les usagers sur les moyens à leur disposition pour faire évoluer leurs habitudes et tendre vers un comportement plus vertueux basé sur l’économie circulaire (pratique du tri sélectif, consommation respon- sable, compostage individuel ou par... |
7475 | 02 COMPOSITION ET MODE D’EMPLOI DU FASCICULE DES RÈGLES STRUCTURATION DES RÈGLES P. 20 VUE D’ENSEMBLE DES RÈGLES – PAR LIGNES DIRECTRICES ET OBJECTIFS P. 22 MODE D’EMPLOI DE LA FICHE TYPE P. 30 Embrun, J.P. Garufi |
7476 | 22 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR VUE D’ENSEMBLE DES RÈGLES PAR LIGNES DIRECTRICES ET OBJECTIFS 2.2 LIGNE DIRECTRICE 1 RENFORCER ET PÉRENNISER L’ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE RÉGIONAL OBJECTIF 3 OBJECTIF 9 OBJECTIF 10 OBJECTIF 5 LD1 - OBJ3 LD1 - OBJ9 LD1 - OBJ10 A LD1 - OBJ10 B LD1 - OBJ10 C LD1 - OBJ5 A LD1 - OBJ5 ... |
7477 | 23 02. COMPOSITION ET MODE D'EMPLOI OBJECTIF 12 OBJECTIF 14 LD1 - OBJ12 A LD1 - OBJ12 B LD1-OBJ12 C LD1 - OBJ14 A Favoriser le développement de solutions énergétiques en réseaux (réseaux de chaleur, de froid…) en privilégiant les énergies renouvelables et de récupération. Prévoir et intégrer des dispositifs de producti... |
7478 | 25 02. COMPOSITION ET MODE D'EMPLOI OBJECTIF 36 OBJECTIF 38 OBJECTIFS 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33 ET 34 OBJECTIF 35 OBJECTIF 37 LD2 - OBJ36 A LD2 - OBJ38 A LD2 - OBJ27 LD2 - OBJ35 LD2 - OBJ37 LD2 - OBJ36 B Prioriser l’implantation des activités commerciales, tertiaires et artisanales au sein des centres-villes et des ce... |
7479 | 26 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR OBJECTIF 45 OBJECTIF 46 OBJECTIF 47 LD2 - OBJ45 LD2 - OBJ46 LD2 - OBJ47 A LD2 - OBJ47 B Prendre en compte le Schéma des itinéraires d’intérêt régional (SIIR). Coordonner les aménagements et les usages des projets de Transports collectifs en site propre et de Parcs relais avec l’e... |
7480 | 27 02. COMPOSITION ET MODE D'EMPLOI LD2 - OBJ50 B LD2 - OBJ50 C LD2 - OBJ50 D Identifier les sous-trames présentes sur le territoire et justifier leur prise en compte pour transcrire les objectifs régionaux de préservation et de remise en état des continuités écologiques et mettre en œuvre les actions adaptées : Cette ... |
7481 | 28 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR OBJECTIF 59 OBJECTIF 66 OBJECTIF 68 LD3 - OBJ52 LD3 - OBJ59 LD3 - OBJ66 LD3 - OBJ68 Espaces sous influence métropolitaine et espaces d’équilibre régional : Déployer des stratégies d’accueil de la population et de développement de la qualité de vie, adaptées aux enjeux locaux et c... |
7482 | 22 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Le fascicule des règles constitue la deuxième pièce du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET). Il a pour objet : d’exposer les règles prévues par la Région pour contribuer à atteindre les objectifs qu’elle s’est fixés, en ve... |
7483 | 03 LES RÈGLES RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 1 Renforcer et pérenniser l’attractivité du territoire régional P. 35 RÈGLES EN MATIÈRE DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS P. 143 RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 2 Maîtriser la consommation de l’espace, renforcer les cen- tralités et leur mise en réseau P. 9... |
7484 | 35 03. LES RÈGLES RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 01 RENFORCER ET PÉRENNISER L’ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE RÉGIONAL 3.1 |
7485 | 37 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 1 Déclinaison dans les documents d’urbanisme (SCoT, PLU, PLUi) et PDU → Protocoles d’accord Région/EPCI sur le foncier économique et logistique → Mesure 7 du Plan climat régional : Soutenir les infrastructures permettant le report du transport routier vers le rail et le fle... |
7486 | 38 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 1 245 Zones d’activités économiques (ZAE) ont été recensées dans la région. Dans une optique de maîtrise de l’étalement urbain et de gestion économe de l’espace, il s’agit d’optimiser les ZAE existantes dans les documents d’urbanisme afin de maximiser l’utilisation du foncier éco... |
7487 | Règles associées à la Ligne directrice 1 « Renforcer et pérenniser l’attractivité du territoire régional » Règles associées à la Ligne directrice 2 « Maîtriser la consommation de l’espace, renforcer les centralités et leur mise en réseau » Règles associées à la Ligne directrice 3 « Conjuguer égalité et diversité pour d... |
7488 | 39 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 1 OBJECTIF 5 Définir et déployer la stratégie régionale d’aménagement économique Les Zones d’activités économiques (ZAE) représentent une part impor- tante de la consommation d’espace en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Il convient désormais de privilégier la requalificat... |
7489 | 40 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR EPCI et communes compétentes en matière de SCoT et de PLU SCoT (à défaut, PLUi, cartes communales ou documents en tenant lieu), chartes PNR PUBLICS CIBLES PRINCIPAUX DOCUMENTS CIBLES PRINCIPAUX LD1-OBJ5 B |
7490 | 42 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Soutien au financement des Plans de mobilité inter-entreprises (PDMIE) EPCI/communes compétents en matière de SCoT/PLUi, AOMD, Associations de zones d’activités, CCI, entreprises SCoT (à défaut, PLUi, cartes communales ou documents en tenant lieu), chartes PNR, PDU PUBLICS CIBLES... |
7491 | 44 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Enfin, la Région dispose de secteurs économiques maritimes d’excellence sou- vent limités dans leur développement par le manque de foncier, exacerbé par la concurrence foncière entre l’habitat ou l’immobilier tertiaire. Ainsi, il convient de maintenir les activités nécessitant la... |
7492 | 47 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 1 LD1-OBJ10 A PUBLICS CIBLES PRINCIPAUX DOCUMENTS CIBLES PRINCIPAUX COMPLÉMENT GRAPHIQUE → 11ème programme de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse qui inscrit comme priorité l’accompagnement à l’adaptation au changement climatique sur la ressource en eau EPCI, PNR, ge... |
7493 | 48 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR RÈGLE LD1-OBJ10 B Intégrer une démarche de réduction de la vulnérabilité du territoire en anticipant le cumul et l’accroissement des risques naturels APPLICATION TERRITORIALE Application régionale La région se caractérise par une grande hétérogénéité de territoires et d'enjeux : ... |
7494 | SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 4 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR 4 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR |
7495 | 49 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 1 → Plans de prévention des risques naturels → Programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) → Observatoire régional des risques majeurs → Comité régional des risques → Plans de Gestion de la Ressource en Eau pour les masses d’eau souterraine et sous bassins ide... |
7496 | 50 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR OBJECTIF 10 Améliorer la résilience du territoire face aux risques et au changement climatique, garantir l’accès de tous à la ressource en eau RÈGLE LD1-OBJ10 C Éviter et réduire l’imperméabilisation des sols en adaptant les pratiques en matière d’urbanisation APPLICATION TERRITO... |
7497 | 51 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 1 l'espace. Ces cœfficients d’imperméabilisation peuvent être proposés par secteurs pour limiter à la parcelle, au plus près, la surface à imperméabiliser → Prévoir dans les PLU un ratio minimum de surface de parcelle non imper- méabilisable ou éco-aménageable comme le prév... |
7498 | 52 SRADDET - PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR Application régionale RÈGLE LD1-OBJ11 A Définir pour les opérations d’aménagement et de construction des orientations et des objectifs → de performance énergétique visant la neutralité des opérations → de préservation de la ressource en eau à l’échelle du projet et de limitation ... |
7499 | 53 03. RÈGLES ASSOCIÉES À LA LIGNE DIRECTRICE 1 LD1-OBJ11 A dernier. Les orientations et objectifs visés dans la présente règle demeurent cependant intangibles et pourront être plus particulièrement articulés avec les règles 5 A, 10 C, 19 A, 21, 35, 36 A, 37, 47 B et 59. Dans la planification → Dans les SCoT, le DOO pe... |
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