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id int64 0 150k	article_id int64 0 20k	title stringlengths 2 205	page_id int64 178 17.3M	slug stringlengths 2 198	language stringclasses 1 value	section_index int64 0 512	section_title stringlengths 1 312	section_level int64 0 6	text stringlengths 1 32.8k	char_length int64 1 32.8k
112,020	15,344	Palais de Justice de Cluj-Napoca	3,637,549	palais_de_justice_de_cluj_napoca	fr	3	Articles connexes	3	Piața Avram Iancu	17
91,880	12,893	Jean-François-Michel Birnbaum	4,216,410	jean_fran_ois_michel_birnbaum	fr	0	INTRODUCTION	0	Jean-François-Michel Birnbaum, né le 19 septembre 1792 à Bamberg et décédé le 14 décembre 1877 à Giessen, est un jurisconsulte et un auteur dramatique allemand.	160
32,752	5,322	Histoire des femmes dans la profession juridique au Canada	16,258,170	histoire_des_femmes_dans_la_profession_juridique_au_canada	fr	0	INTRODUCTION	0	Au fil du temps, l’histoire du Canada a été profondément influencée par de nombreuses femmes déterminées qui ont œuvré pour favoriser et garantir l’égalité des sexes dans le pays. L’évolution de la profession juridique au Canada, comme ailleurs, a été marquée par l’exclusion systématique des femmes. Cet article met en ...	556
45,754	6,697	Traité de Londres (1700)	17,174,998	trait_de_londres_1700	fr	4	Conséquences	2	À la mi-juin, après avoir pris connaissance des stipulations du traité de Londres, Charles altéra son testament au bénéfice de l’archiduc Charles, réitérant son vœu de maintenir une monarchie indivisible. En septembre, une rechute morbide le frappa ; le 28 du même mois, il se trouva dans l’incapacité de s’alimenter. So...	2,455
130,303	17,509	Union pour la protection des obtentions végétales	37,848	union_pour_la_protection_des_obtentions_v_g_tales	fr	9	Liens externes	3	upov.int, site officiel Portail de l'agriculture et de l'agronomie Portail des relations internationales Portail de l’Organisation des Nations unies Portail de Genève et de son canton Portail du droit	209
83,453	11,448	Hogra	7,005,938	hogra	fr	1	Définition	2	Hogra désigne une oppression, une exclusion ou une brimade injuste, provoquée par un abus de pouvoir ou d’autorité ou encore un déni de justice. C'est couplé d’impunité.	169
126,063	17,026	Chronologie des grands incendies	4,010,831	chronologie_des_grands_incendies	fr	1	Description de la chronologie	2	Certains incendies font date non tant à cause de la catastrophe provoquée, que par la force symbolique de l'événement pour les hommes de son temps. Par la suite, l'ampleur de l'incendie peut s'en trouver surestimée : Homère nous raconte ainsi dans l'Iliade la destruction dans un gigantesque incendie de la ville mythiqu...	903
71,967	10,113	Boycott des Jeux olympiques d'été de 1984	10,225,484	boycott_des_jeux_olympiques_d_t_de_1984	fr	2	L'hypothèse de la vengeance	2	Quatre ans auparavant, le président Jimmy Carter avait annoncé le boycott des jeux olympiques de Moscou par les États-Unis, suivis par 65 autres nations C'est le plus grand boycott des Jeux olympiques ayant jamais eu lieu. En 1984, c'est au tour de l'URSS d'annoncer son boycott des jeux organisés en Amérique, suivie pa...	2,505
85,385	11,628	Arrondissement	287,125	arrondissement	fr	10	Niger	3	Au Niger, les régions étaient subdivisées en arrondissements jusqu'en 2005 ; ce niveau subdivision est alors renommé en département.	132
45,967	6,725	Guerre russo-ukrainienne	7,963,236	guerre_russo_ukrainienne	fr	8	Euromaïdan	3	L'Euromaïdan, une manifestation pro-européenne, a débuté le 21 novembre 2013 à la suite de la décision du gouvernement ukrainien de ne pas signer un accord d'association avec l'Union européenne. Ces manifestations ont été marquées par de fortes violences entre le 30 novembre et le 8 décembre 2013, qui n'ont fait qu'acc...	2,814
10,102	1,245	Procédure civile en France	508,235	proc_dure_civile_en_france	fr	19	Mise en état	4	La mise en état est la phase d'instruction d'une affaire par le juge pour la mettre en état d'être jugée. Durant cette phase, les parties accomplissent les actes et les formalités de procédure requis sous le contrôle du Président de la juridiction ou d'un magistrat spécialisé. Devant le Tribunal judiciaire et la Cour d...	2,703
29,299	4,910	Dominique Rousseau (juriste)	3,601,098	dominique_rousseau_juriste	fr	3	Ouvrages	2	Dominique Rousseau (dir.) (préf. du Doyen Georges Vedel, contributions de R. Dorandeu, O. Duhamel, J.-M. Ferry, J. Gicquel, B. Lacroix, J. Lenoble, M.-L. Pavia, J.-L. Quermonne, J. Robert, M. Rosenfeld, D. Rousseau et M. Troper), La démocratie continue (Actes du colloque de Montpellier organisé par le CERCOP, du 2 au 4...	1,745
33,791	5,423	Copropriété en droit français	12,872,106	copropri_t_en_droit_fran_ais	fr	3	Concepts	2	Statut de la copropriété Il s'impose aux immeubles bâtis ou groupes d'immeubles bâtis dont la propriété est répartie entre plusieurs personnes par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part de parties communes.	229
123,208	16,720	La Fiancée hésitante	16,018,270	la_fianc_e_h_sitante	fr	2	Notoriété	2	L'œuvre a attiré l'attention du public fin 2023 lorsqu'elle a été utilisée pour exprimer la colère des femmes sur TikTok : une version accompagnée d'extraits du Dies iræ du Requiem de Verdi a été rapidement vue plus de 6 millions de fois, devenant un emblème des féministes.	274
48,173	7,004	Civilisation islamique	4,067,467	civilisation_islamique	fr	9	Islamisation religieuse	3	L'islamisation étend la zone culturelle de l'Empire. Elle implique des parties de l'Afrique Noire, les côtes de la corne de l'Afrique, l'Indonésie et les Philippines où les populations entrent en contact avec cette religion et des négociants venus faire le commerce de denrées rares.	283
127,408	17,158	Triage médical	111,067	triage_m_dical	fr	24	Liens externes	3	Hôpital, urgence et catastrophe, colloque Hôpital expo, 23 mai 2002 [PDF] Le triage aux urgences : pourquoi et comment, efurgences.net (site non commercial tunisien) [PDF] Portail de la médecine Portail des premiers secours et du secourisme Sécurité civile et sapeurs-pompiers	281
113,079	15,478	Michael Connelly	243,834	michael_connelly	fr	2	Méthode d'écriture	2	Michael Connelly part d'une intrigue générale dont il définit surtout le début et la fin. Il écrit après au fur et à mesure sans plan détaillé : « Travailler avec un plan, c'est comme travailler avec un patron, un patron qui vous dit ce que vous devez faire. Et ce patron, franchement, je m'en passe très bien. » Le poin...	734
47,041	6,868	Cour constitutionnelle (Équateur)	16,273,658	cour_constitutionnelle_quateur	fr	11	Voir aussi	2	Constitution de l'Équateur de 2008 Tribunal Constitutionnel (l'Équateur) Tribunal Constitutionnel Cour Nationale de Justice	123
25,030	4,242	Surveillance en droit français	3,796,322	surveillance_en_droit_fran_ais	fr	11	Articles connexes	3	Prévention et sécurité privée en France Vie privée et informatique Portail du droit français Portail de la criminologie	122
100,355	13,961	Neutralité du réseau	845,692	neutralit_du_r_seau	fr	6	Neutralité des terminaux	3	Les droits européen[évasif] et français garantissent à l'utilisateur le libre accès à l'information et aux contenus en ligne. Les terminaux utilisateurs, que ce soit des assistants vocaux, smartphones, montres connectées ou autres, étant le maillon final qui permet à l'utilisateur d'accéder à Internet, le droit à la ne...	1,701
143,679	19,216	Protectionnisme	15,043	protectionnisme	fr	25	Déflation salariale et crise de la dette	4	Selon l'économiste Jacques Sapir, le libre-échange entraîne des délocalisations d'usines, une désindustrialisation et un effet dépressif sur les salaires dans certains pays qui pratiquent le libre-échange, comme les États-Unis. En fait, d'autres pays (par exemple en Asie) ont développé des politiques commerciales inter...	4,268
117,701	16,050	Évasion (sociologie)	5,960,469	vasion_sociologie	fr	0	INTRODUCTION	0	L'évasion ou l'échappement est un comportement de fuite vis-à-vis d’éléments désagréables vécus. L’évasion est un comportement d’opposition et de déviance individuel ou collectif à l’environnement social, au même titre que la révolte. L'évasion entre ainsi dans la typologie de la déviance de Robert King Merton. L'évasi...	411
101,890	14,116	Avis de non-responsabilité	14,341,676	avis_de_non_responsabilit	fr	0	INTRODUCTION	0	Un avis de non-responsabilité est généralement toute déclaration destinée à spécifier ou à délimiter la portée des droits et obligations qui peuvent être exercés et appliqués par les parties dans une relation légalement reconnue. Il est généralement rédigé pour se protéger face à des situations qui impliquent un certai...	373
45,986	6,725	Guerre russo-ukrainienne	7,963,236	guerre_russo_ukrainienne	fr	27	Répercussions alimentaires	3	Les experts avertissent que la guerre en Ukraine pourrait augmenter la faim et l’insécurité alimentaire pour plusieurs millions de personnes, notamment en Afrique. La plupart des pays africains importent du blé et de l’huile végétale d’Ukraine et de Russie, une région maintenant engloutie dans un conflit depuis que la ...	347
95,518	13,416	Organisme de normalisation	353,854	organisme_de_normalisation	fr	0	INTRODUCTION	0	Un organisme de normalisation est un organisme dont les activités premières sont l'établissement puis le maintien de normes destinées à des utilisateurs extérieurs à cette organisation. Leurs activités peuvent inclure le développement, la coordination, la promulgation, la révision, la modification, la réédition ou l'in...	1,115
34,768	5,533	Dossier des ouvrages exécutés	3,606,988	dossier_des_ouvrages_ex_cut_s	fr	20	DMO/2 : Notice complémentaire de maintenance	4	Le coordinateur SPS (ou le maître d'œuvre par défaut) a obligation d'établir conformément à l'article R.4532-95 du Code du travail un dossier rassemblant toutes les données de nature à faciliter la prévention des risques lors d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, le Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage ...	330
38,707	5,903	Invasion japonaise de Taïwan	5,265,764	invasion_japonaise_de_ta_wan	fr	13	Capture japonaise de Miaoli	4	Le 6 août, la Garde impériale a quitté Hsinchu et s'est avancée vers Miaoli. Les 6 et 7 août, deux colonnes japonaises ont repoussé les forces insurgées taïwanaises loin de Hsinchu, occupant le centre de résistance de Peipo. Les 8 et 9 août, les Japonais ont livré une bataille importante pour repousser une force d'insu...	759
72,055	10,125	Conflit israélo-libanais de 2006	911,508	conflit_isra_lo_libanais_de_2006	fr	18	Fin des hostilités des deux côtés	3	Les hostilités se sont arrêtées tant du côté libanais qu'israélien, le cessez-le-feu reste globalement respecté une semaine après son entrée en vigueur malgré quelques accrochages.	180
53,325	7,540	Éducation en prison	16,389,219	ducation_en_prison	fr	15	Fonds alloués et prévalence	2	La disponibilité et le taux de participation aux programmes d'éducation en prison, ainsi que le financement disponible pour les programmes, varient considérablement dans le monde. Il est souvent difficile d'obtenir des données significatives sur le montant des fonds disponibles pour l'éducation en prison, car l'argent ...	9,319
98,137	13,763	Voter avec ses pieds	12,601,273	voter_avec_ses_pieds	fr	6	Articles connexes	2	Abstention Attractivité d'un territoire Droits de l'homme Expatriation fiscale Liberté de circulation Portail des droits de l’homme Portail de la politique Portail du droit	177
133,447	17,936	Ligue internationale de la librairie ancienne	867,194	ligue_internationale_de_la_librairie_ancienne	fr	20	Pays-Bas	3	Nederlandsche Vereeniging van Antiquaren (NVvA) (en) fondée en 1935, elle représente les libraires des Pays-Bas	111
11,058	1,385	Droit international de l'eau	9,983,484	droit_international_de_l_eau	fr	0	INTRODUCTION	0	Le droit international de l'eau est constitué de l'ensemble des règles régissant les eaux continentales et notamment les ressources en eau douce par les sujets de droit international, à savoir les États, les organisations internationales et, exceptionnellement, les individus (droit à l'eau). Le droit international de l...	1,074
80,181	11,074	Centre de hautes études administratives	7,821,626	centre_de_hautes_tudes_administratives	fr	3	Difficultés et manque de légitimité (1950-2006)	3	Dès la 23e session, en 1963, ce « troisième pilier » de la formation des hauts fonctionnaires cesse ses activités, sans être pour autant dissous. Jean-Luc Bodiguel rapporte ainsi : « Jamais il n'y eut assez de crédits pour organiser convenablement stages, missions et enquêtes et pour y détacher des fonctionnaires provi...	1,486
123,105	16,704	Divorce par consentement mutuel	7,676,414	divorce_par_consentement_mutuel	fr	9	Enregistrement de la convention de divorce	3	Les avocats envoient la convention de divorce au notaire, qui l'enregistre au rang des minutes, pour ensuite officialiser le divorce sur les actes d'état civil. La durée de la procédure de divorce sans juge peut être très courte (1 à 2 mois)	241
18,047	2,712	Droit de plaidoirie	1,157,915	droit_de_plaidoirie	fr	0	INTRODUCTION	0	En France, le droit de plaidoirie est une redevance financière perçue par les avocats. Créée en 1667, ce droit est alloué aux avocats pour chaque décision de justice rendue que ce soit par plaidoirie ou dépôt de dossier devant la plupart des juridictions. Ce droit est payé par le client à son avocat et ensuite recouvré...	844
32,929	5,342	Crime	1,219,250	crime	fr	2	Diversité dans les traditions juridiques	2	Dans les traditions romanistes et de common law, le crime est une notion de droit pénal.	88
77,485	10,754	Commonwealth byzantin	15,252,958	commonwealth_byzantin	fr	0	INTRODUCTION	0	Le terme Commonwealth Byzantin est un terme créé par les historiens du XXe siècle pour désigner la région où l'influence byzantine (tradition liturgique et culturelle byzantine) se propage au Moyen Âge à partir de l'Empire byzantin et de ses missionnaires. Cette zone couvre approximativement les pays modernes de la Grè...	874
116,600	15,888	Jane Vialle	8,646,166	jane_vialle	fr	4	Après-guerre	3	Après la guerre, elle est journaliste à l'Agence France-Presse (AFP) et correspondante pour des journaux africains de l'Afrique-Occidentale française. En 1946, elle devient membre du comité de rédaction du journal Combat, d'où elle suit les travaux des assemblées constituantes, notamment la création de l'Union français...	2,586
21,372	3,375	Loi sur la Cour suprême	13,828,762	loi_sur_la_cour_supr_me	fr	1	Notes et références	2	Portail du droit Portail du Canada	36
105,222	14,493	Devoir de vigilance	13,657,692	devoir_de_vigilance	fr	7	Allemagne	3	En Allemagne, le gouvernement a après de nombreux débats internes abouti à un accord sur un projet de loi contraignant relatif au devoir de vigilance des entreprises, inspiré de la loi française et du Modern Slavery Act.	221
41,816	6,277	Christiania (Danemark)	62,392	christiania_danemark	fr	1	Naissance de Christiania	3	Le projet a été lancé en 1971 par le journaliste provo Jacob Ludvigsen (da) après la destruction par des résidents des clôtures entourant l'ancien quartier militaire de Bådsmandsstræde : dans un article de son journal underground Hovedbladet (da), il annonçait l'ouverture de la « ville libre ». La charte, rédigée conjo...	692
96,280	13,528	Anglicanorum coetibus	4,237,064	anglicanorum_coetibus	fr	9	Comparaison avec d'autres structures	3	L'ordinariat personnel créé par la constitution apostolique se calque sur le modèle des ordinariats militaires, destinés au bien spirituel des forces armées, en ceci que le rattachement des fidèles se fait sur une base personnelle (et non territoriale). Il s'en distingue cependant par de nombreux points, comme on peut ...	1,555
89,353	12,394	Henry Berthélemy	1,026,853	henry_berth_lemy	fr	0	INTRODUCTION	0	Louis Jean Baptiste Henry Berthélemy, né le 3 décembre 1857 à Oucques (Loir-et-Cher) et mort le 4 septembre 1943, est un jurisconsulte français.	144
122,458	16,606	État civil indigène d'Algérie	3,425,985	tat_civil_indig_ne_d_alg_rie	fr	0	INTRODUCTION	0	L’instauration de l'état civil en Algérie est relativement ancienne en comparaison avec les pays voisins, la Tunisie (décret beylical du 30 juin 1925) et le Maroc (dahir du 8 mars 1950). Il a été organisé par la loi du 23 mars 1882 promulguée par l'administration coloniale, modifiée par la loi 2 avril 1930, organisati...	519
7,174	877	Droit à la déconnexion	16,439,719	droit_la_d_connexion	fr	7	Lien avec le « digital labor »	2	Comme le temps de repos des salariés ne pourra plus être occupé par des sollicitations professionnelles (répondre à des e-mails, par exemple), une possibilité est qu'une part non négligeable de ces salariés passe encore plus de temps sur des réseaux sociaux comme Facebook, YouTube ou Twitter. Or le contenu ajouté sur l...	823
134,026	18,021	Club de Paris	149,723	club_de_paris	fr	22	Articles connexes	3	Dette du tiers monde Club de Londres Dette publique Liste de pays par dette publique Dette souveraine Dette publique Dette odieuse	130
55,778	7,835	Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier international	1,263,926	dictionnaire_biographique_du_mouvement_ouvrier_international	fr	2	Les volumes nationaux	2	De 1971 à 2006, neuf volumes du Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier international ont été publiés : Autriche (sous la direction de Yvon Bourdet, Georges Haupt, Felix Kreissler et Herbert Steiner, Éditions ouvrières, 1971, 360 p.) ; Grande-Bretagne (sous la direction de Joyce Bellamy, David Martin, John Savi...	2,000
108,627	14,922	Aram Mardirossian	13,621,381	aram_mardirossian	fr	2	Polémique	3	En 2020, à l'occasion d'un cours, il développe un raisonnement par l'absurde sur le mariage entre personnes de même sexe. Il déclare que l'autorisation du mariage entre personnes de même sexe qui se fonde sur le principe de non-discrimination pourrait conduire à l'autorisation du mariage avec les animaux dans l’hypothè...	1,363
112,824	15,440	Policier adjoint	1,190,129	policier_adjoint	fr	9	Cadets de la République	2	Les Cadets de la République sont des policiers adjoints qui bénéficient d'une formation initiale renforcée, d'un an, leur permettant de préparer le concours interne de gardien de la paix. Ils alternent formation professionnelle théorique à des périodes de stage d'observation au sein des services actifs dans lesquels il...	460
79,018	10,939	Relation spéciale	9,141,071	relation_sp_ciale	fr	3	Relations contemporaines	2	La diplomatie américaine actuelle considère que « les États-Unis n'ont pas de plus proche allié que le Royaume-Uni ». Cependant, pendant les années 2010, certains articles publiés par la presse britannique de qualité estiment que l'importance de cette « relation spéciale » serait sur le déclin. Cette relation diplomati...	1,408
36,627	5,733	Actions en justice des présidents de la République française	3,475,023	actions_en_justice_des_pr_sidents_de_la_r_publique_fran_aise	fr	47	Liens externes	3	Portail du droit français Portail de l’histoire Portail de la politique française Portail de la liberté d’expression	122
89,005	12,318	Article 26 de la Constitution de la Cinquième République française	1,776,366	article_26_de_la_constitution_de_la_cinqui_me_r_publique_fran_aise	fr	0	INTRODUCTION	0	L'article 26 de la Constitution de la Ve République française définit l'immunité parlementaire en France et les conditions de sa levée. Son texte actuel remonte à la révision constitutionnelle du 4 août 1995.	208
87,202	11,912	Bande criminelle	1,393,950	bande_criminelle	fr	1	Définitions et origine des bandes	2	L'étymologie du mot gang réside dans l'allemand Gang, Gehen : marche, marcher. Les Allemands pour parler de gang utilisent le terme Band comme dans le terme « Baader Band », groupe terroriste de la République Fédérale dans les années 1970. Par extension en français, deux mots anciens évoquent cette marche illégale : a...	3,612
24,651	4,151	Ingrid Schmidt (juriste)	8,993,978	ingrid_schmidt_juriste	fr	1	Liens externes	2	(de) Site officiel du tribunal fédéral du travail	49
41,675	6,262	Micronation	8,912	micronation	fr	5	Japon (1980-1991)	3	En 1981, s'inspirant d'un reportage sur New Atlantis de Leicester Hemingway, le romancier Hisashi Inoue écrit un ouvrage de 700 pages sur le réalisme magique, Kirikiri jin (Le peuple de Kirikiri, 1981) : un village se sépare du Japon et revendique son dialecte bumpkinish marginalisé comme langue nationale, avec sa guer...	1,129
4,765	567	Indépendance judiciaire	16,577,948	ind_pendance_judiciaire	fr	3	France	3	En droit français, la Constitution de 1958 reconnaît l'indépendance de l'autorité judiciaire. Elle concerne « à la fois les magistrats du siège et ceux du parquet ». De plus, « les magistrats du siège sont inamovibles » (art. 64, al. 4, de la Constitution).	257
70,061	9,695	Relations entre l'Autriche et Chypre	11,183,142	relations_entre_l_autriche_et_chypre	fr	1	Histoire	2	En 1974, trois soldats autrichiens membres de la Force des Nations unies chargée du maintien de la paix à Chypre ont perdu la vie durant l'invasion turque de Chypre. Le 20 avril 2017, le ministre de la Défense chypriote Christoforos Fokaides et le ministre de la défense autrichien Hans Peter Doskozil ont signé un proto...	385
76,570	10,639	Radio Rennes Bretagne	253,131	radio_rennes_bretagne	fr	5	Bibliographie	3	La Radio en Langue bretonne. Roparz Hemon et Pierre-Jakez Hélias : deux rêves de la Bretagne, Ronan Calvez, Presses Universitaires de Rennes 2 (PUR), 2000, (ISBN 2-86847-534-5) Portail de la radio Portail de la Bretagne Portail de la Seconde Guerre mondiale	263
97,658	13,714	Oumm al-walad	16,380,618	oumm_al_walad	fr	7	Coït interrompu et paternité	4	La pratique du coït interrompu (en arabe : عزل, ʿazl) est autorisée avec une esclave afin d'éviter la naissance d'un enfant. Comme à l'époque préislamique, le maître a également la possibilité de ne pas reconnaître sa paternité pour éviter que l'esclave deviennent oumm al-walad. La survivance de la règle préislamique d...	1,264
68,583	9,358	Consulat général de Belgique à Strasbourg	6,917,040	consulat_g_n_ral_de_belgique_strasbourg	fr	2	Liens externes	3	Site officiel. Portail des relations internationales Portail de la Belgique Portail de Strasbourg	102
101,465	14,055	Charte européenne des langues régionales ou minoritaires	91,262	charte_europ_enne_des_langues_r_gionales_ou_minoritaires	fr	28	Ukraine	3	Contrairement aux autres États ayant ratifié la Charte, l'Ukraine a choisi de reconnaître les langues de l'ensemble des minorités présentes sur son territoire mais a préféré reconnaître l'hébreu, plutôt que le yiddish, pour sa minorité juive.	242
124,176	16,817	Action récursoire en droit français	1,729,221	action_r_cursoire_en_droit_fran_ais	fr	11	Élus locaux	4	Le code général des collectivités territoriales prévoit que « les communes sont responsables des dommages résultant des accidents subis par les maires, les adjoints et les présidents de délégation spéciale dans l’exercice de leurs fonctions ». Des dispositions analogues sont accordées aux conseillers municipaux (vis-à-...	500
45,120	6,651	Organisation internationale de normalisation	7,917	organisation_internationale_de_normalisation	fr	5	Critiques	2	Le fonctionnement de l'ISO est l'objet de critiques, notamment à la suite des forts soupçons d'utilisation de moyens de pression, voire de corruption dans certains pays, tels que l'Allemagne, la Norvège ou la Croatie, par la société Microsoft lors du processus de normalisation du format de documents de bureautique Open...	408
118,366	16,124	Code de la route	302,735	code_de_la_route	fr	15	Concepts	2	Si les législations varient plus ou moins selon les États, beaucoup d'entre elles définissent des concepts clés comme le sens de circulation et la limitation de vitesse.	169
11,314	1,416	Compétence juridictionnelle en procédure civile française	4,334,901	comp_tence_juridictionnelle_en_proc_dure_civile_fran_aise	fr	18	Les privilèges de juridiction en raison de la nationalité	5	Les articles 14 et 15 du Code civil prévoient un privilège de juridiction, au terme duquel la nationalité française du demandeur ou du défendeur (voire de l'ayant cause est suffisante pour justifier la compétence des juridictions françaises. Toutefois, l'ayant cause reste tenu par une clause attributive de juridiction ...	2,402
101,665	14,082	Charge de la preuve (droit)	13,662,491	charge_de_la_preuve_droit	fr	5	Droit privé	4	En droit privé américain, la charge de la preuve est la balance des probabilités.	81
139,312	18,694	Périphérie bruxelloise	417,245	p_riph_rie_bruxelloise	fr	5	Contentieux politique	3	Les 13 et 14 mai 2008, une commission d'enquête du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe a examiné le problème de la non-nomination de trois bourgmestres dans des communes à facilités de la périphérie flamande, Wezembeek-Oppem, Kraainem et Linkebeek. La délégation était dirigée par un Français...	2,037
115,249	15,717	Germaine Poinso-Chapuis	210,611	germaine_poinso_chapuis	fr	7	Décorations	2	Officière de la Légion d'honneur Médaille de la Résistance française par décret du 31 mars 1947 Croix du combattant volontaire de la Résistance Commandeur de l'ordre de la Santé publique Médaille d'honneur de l’éducation surveillée	235
70,853	9,853	Relations entre la France et les Tonga	17,172,811	relations_entre_la_france_et_les_tonga	fr	2	Articles connexes	2	Politique étrangère des Tonga Politique étrangère de la France	62
132,395	17,773	Pukatawagan	13,098,459	pukatawagan	fr	1	Transport	2	La localité est accessible par divers moyens de transports gérés par la nation crie Mathias Colomb : en train de voyageurs depuis la gare du Pas ; en avion par un vol régulier de la Missinippi Air entre l'aéroport du Pas et l'aéroport de Pukatawagan et en voiture par une route de glace, aménagée et praticable après le ...	333
7,144	874	Dialogue social	715,756	dialogue_social	fr	1	France	3	Il représente notamment le dialogue entre les partenaires sociaux : gouvernement, syndicats de salariés et de patrons. De nouvelles procédures telles que celles du Grenelle de l'environnement, du Grenelle des ondes, ou du Grenelle de la mer ont permis un dialogue social impliquant directement des fonctionnaires.	313
36,715	5,743	Disparition forcée	3,222,234	disparition_forc_e	fr	26	République du Congo	4	À l'issue de la guerre civile au Congo-Brazzaville, 300 membres de familles de rebelles (dont des femmes et des enfants) sont arrêtés lors de leur retour au pays à l'embarcadère du fleuve Congo. Ils sont conduits hors de vue et tassés dans des containers qui seront jetés dans le fleuve. Cet épisode est connu comme l'af...	348
61,961	8,499	Taxe d'aéroport	6,023,981	taxe_d_a_roport	fr	0	INTRODUCTION	0	La taxe d'aéroport est une des taxes aériennes constituant le prix d’un billet d'avion. Ce sont les compagnies aériennes qui la prélèvent pour la reverser à l’État, qui la reverse ensuite aux aérodromes. Son montant varie selon de nombreux critères comme la taille de l'aérodrome, le trajet des passagers, le poids de l...	421
82,495	11,362	Mariage en Israël	13,503,014	mariage_en_isra_l	fr	6	Règlement civil	2	En 2013, l'âge minimum du mariage en Israël devient 18 ans, contre 17 ans auparavant. Auparavant, l'âge du mariage était de 18 ans pour les hommes et de 17 ans pour les femmes, avant d'être égalisés à 17 ans. La Cour suprême israélienne a affirmé que le viol conjugal est un crime dans une décision de 1980, citant une l...	1,236
13,435	1,693	Adjudication	379,882	adjudication	fr	5	Voir aussi	2	Enchère	7
38,991	5,934	Risque de catastrophe planétaire	10,185,061	risque_de_catastrophe_plan_taire	fr	15	Pandémie	4	La mortalité due à une pandémie est égale à la virulence de l’agent infectieux, multipliée par le nombre total de personnes infectées. On suppose en général qu’il y a une limite à la virulence des agents infectieux ayant coévolué avec leurs hôtes, parce qu’un agent qui tue trop rapidement son hôte n’aura pas le temps d...	2,617
37,885	5,842	Procédures relatives au bail commercial	12,443,474	proc_dures_relatives_au_bail_commercial	fr	3	En fonction du lieu	4	La juridiction territorialement compétente est celle du lieu de situation de l'immeuble ; on parle de la compétence ratione loci.	129
7,514	913	Listes des conventions de l'Organisation internationale du travail	1,165,242	listes_des_conventions_de_l_organisation_internationale_du_travail	fr	3	Liste des recommandations de l’OIT	2	R001 - Recommandation (no 1) sur le chômage, 1919 R002 - Recommandation (no 2) sur la réciprocité de traitement, 1919 R003 - Recommandation (no 3) sur la prévention du charbon, 1919 R004 - Recommandation (no 4) sur le saturnisme (femmes et enfants), 1919 R005 - Recommandation (no 5) sur l'inspection du travail (service...	16,324
120,066	16,346	Règle des confessions	14,319,848	r_gle_des_confessions	fr	3	Exclusion des preuves de la poursuite	4	Le tribunal doit exclure les éléments de preuve : si « l'admission de la preuve aurait un tel effet négatif sur l'équité de la procédure que le tribunal ne devrait pas l'admettre », ou si la confession a été obtenue par la torture. Le tribunal peut exclure des preuves : dans son pouvoir discrétionnaire de common law ...	2,217
38,607	5,895	Occupation et annexion des pays baltes	7,672,968	occupation_et_annexion_des_pays_baltes	fr	17	Continuité étatique des États baltes	2	La revendication balte de continuité avec les républiques d'avant-guerre est acceptée par la plupart des puissances occidentales. En conséquence de la politique de non-reconnaissance de la prise de ces pays par l'Union soviétique, combinée à la résistance du peuple balte au régime soviétique, le fonctionnement ininterr...	1,233
109,841	15,075	Hut tax	12,559,340	hut_tax	fr	4	Références	2	(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Hut Tax » (voir la liste des auteurs). Portail de l’économie Portail de l’Afrique Portail de l’Empire britannique	222
26,007	4,467	Liste de bulles pontificales	29,423	liste_de_bulles_pontificales	fr	72	1455	3	8 janvier : Romanus pontifex : Approuve ce que le prince Henri le Navigateur et les Portugais ont déjà entrepris, souhaite que les populations naturelles soient bientôt converties au christianisme et donne son approbation expresse au monopole commercial des Portugais en Afrique. Les conquêtes dans ces derniers territoi...	618
28,297	4,772	François Jankowiak	10,778,838	fran_ois_jankowiak	fr	3	Prix	2	Prix Maurice-Picard pour sa thèse de doctorat en droit.	55
50,849	7,322	Betyár	9,060,162	bety_r	fr	1	Étymologie	2	Le mot hongrois betyár vient du turc ottoman bekâr, « homme célibataire sans métier », qui vient lui-même du persan bikâr, « oisif », « vagabond ».	147
90,988	12,702	Loi relative aux nouvelles régulations économiques	3,737,595	loi_relative_aux_nouvelles_r_gulations_conomiques	fr	1	Contenu	2	La loi comporte plusieurs parties thématiques : Première partie : régulation financière ; Deuxième partie : régulation de la concurrence ; Troisième partie : régulation de l'entreprise.	186
108,899	14,970	Droit de l'environnement en France	1,112,230	droit_de_l_environnement_en_france	fr	4	Années 1980	3	1982 Fonds d'Intervention pour la Qualité de la Vie - 1982 Le Ministère de l'Environnement crée les ZNIEFF (Zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique) : outil de connaissance du territoire, pas de protection ; ZNIEFF I : secteurs délimités, intérêt biologique remarquable ; ZNIEFF II : grands ensem...	3,387
125,670	16,986	Carton rouge	923,835	carton_rouge	fr	0	INTRODUCTION	0	Un carton rouge (ou carte rouge en Belgique) est un carton de pénalité utilisé dans de nombreux sports. Il signifie qu'un joueur est pénalisé d'une sanction, généralement l'expulsion ou la disqualification.	206
35,930	5,653	Racines coréennes	1,276,978	racines_cor_ennes	fr	9	Bibliographie	3	Yann Mens, « Des jeunes adoptés retrouvent leur Corée natale », La Croix.com,‎ 29 décembre 1999 (lire en ligne, consulté le 2 mai 2014). Michel Cahen, Accouchement anonyme et adoption plénière, une dialectique des secrets : Essai historique et politique, Paris, Éditions Karthala, 2004, 228 p., 22 cm (ISBN 978-2-84586-4...	902
122,689	16,639	Eusèbe	546,782	eus_be	fr	4	Rois	2	Eusèbe de Vannes (Ve siècle), roi de Vannes.	44
733	110	Sédition	3,444,398	s_dition	fr	5	Espagne	3	Au terme du référendum de 2017 sur l'indépendance de la Catalogne, et de la proclamation d'indépendance qui s'est ensuivie, les membres du gouvernement de Catalogne, la présidente du Parlement de Catalogne et le chef des Mossos d'Esquadra (la police régionale) ont, notamment, été condamnés pour sédition et malversatio...	322
79,917	11,047	Karl Marx	15,766	karl_marx	fr	34	Idéologies et domination	3	Pour Marx, les idéologies sont produites par les Hommes, mais ce sont des mystifications, des illusions collectives, que les Hommes se font d'eux-mêmes, car elles sont déterminées par les rapports que l'Homme a avec le monde, elles sont déterminées par le contexte social dans lequel vit l'Homme. Si le théoricien n'effe...	1,762
34,339	5,483	Péché contre l'Esprit	3,762,841	p_ch_contre_l_esprit	fr	0	INTRODUCTION	0	Le péché contre l'Esprit, quelquefois appelé blasphème contre l'Esprit (grec: τοῦ Πνεύματος βλασφημία tou Pneumatos blasphēmia, latin : blasphemia Spiritus « blasphème de l’Esprit »), est un concept chrétien issu du Nouveau Testament. Initialement, ce péché consiste à attribuer au Mal ou au diable une œuvre manifeste d...	1,265
56,086	7,872	Grève des enfants à Hodimont	13,403,128	gr_ve_des_enfants_hodimont	fr	1	Références	2	Portail de l'enfance Portail du droit	39
126,624	17,082	Sous-alimentation	129,499	sous_alimentation	fr	15	Bibliographie	3	FAO, State of Food Insecurity in the World, 2001 et 2004, Rome. Jean Ziegler, La Faim dans le monde expliquée à mon fils, Seuil, 2000 (ISBN 978-2-0203-6753-0) Action contre la faim, Géopolitique de la faim, Presses Universitaires de France, 2000 (ISBN 978-2-1305-1416-9) Michel Griffon, Nourrir la planète - Pour une r...	388
84,058	11,504	Ripon (plateforme logicielle)	14,016,456	ripon_plateforme_logicielle	fr	2	Propriété, propriété intellectuelle	2	La plateforme logicielle « Ripon » semble avoir été développé par ou pour AIQ, semble-il avec l'aide (on l'a découvert bien plus tard) de l'officine secrète Team Jorge (officine d'influence qui semble avoir été créée en Israël par Tal Hanan, dévoilée en 2023 par une enquête journalistique, qui a montré qu'elle utilise ...	1,018
84,313	11,527	Boycotts, scandales et controverses olympiques	3,980,596	boycotts_scandales_et_controverses_olympiques	fr	5	Jeux olympiques d'été de 1924	3	L'Allemagne est de nouveau non invitée aux Jeux.	48
80,476	11,121	Sonia M'Barek	1,915,525	sonia_m_barek	fr	8	Discographie	2	Liberté (1992) Tarab (1994) Tawchih (1997) Takht (1999) Tir El Menyar (2003) Romances (2004)	92
133,274	17,905	Emmaüs International	1,299,502	emma_s_international	fr	20	Bibliographie	3	Axelle Brodiez, (dir. Étienne Fouilloux), L'Union centrale des communautés d'Emmaüs, 1958-1998 : l'institutionnalisation d'Emmaüs, université de Lyon II (mémoire de maîtrise en Histoire), Lyon, juin 1999 Axelle Brodiez-Dolino, Emmaüs et l'abbé Pierre, Paris, Presses de Sciences-Po, 2008 (ISBN 978-2-7246-1094-9) Marion...	1,046
86,730	11,825	Fourrière animale	6,986,654	fourri_re_animale	fr	1	Dispositions légales	2	Lorsqu'un animal est admis en fourrière, son propriétaire dispose d'un délai légal pour le réclamer ; dès ce délai légal dépassé, l'animal est considéré comme abandonné. Le gestionnaire de la fourrière peut ensuite décider de livrer l'animal à un refuge animalier ou de l'euthanasier, si aucun refuge ou aucune famille d...	761
13,891	1,798	Arrondissement judiciaire de Termonde	6,766,648	arrondissement_judiciaire_de_termonde	fr	2	Références	2	Portail de la Flandre-Orientale Portail du droit	50

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