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FR2895925 | A1 | PROCEDE DE SOUDAGE PAR RESISTANCE PAR POINTS D'ALLIAGES D'ALUMINIUM | 20,070,713 | Procédé de soudage par résistance par points d' alliages d'aluminium La présente invention se rapporte à un procédé de soudage par résistance par points de pièces en aluminium, le terme "aluminium' désignant ici les alliages contenant plus de 50% en poids d'aluminium. Plus particulièrement, cette invention s'intéresse ... | Le procédé utilise deux électrodes de soudage situées en vis-à-vis, placées de part et d'autre d'éléments en alliage d'aluminium à assembler, et prévues pour faire passer entre elles un courant électrique continu (I) tout en exerçant un effort de serrage (F), selon un cycle décomposé en une phase d'accostage, une phase... | 1- Procédé de soudage par résistance par points d'alliages d' aluminium, avec utilisation de deux électrodes de soudage (4, 5) situées en vis-à-vii, à savoir une anode (4) et une cathode (5), placées de part et d'autre d'éléments en alliage d'aluminium (2, 3) à assembler par soudage et prévues pour faire passer entre e... | B | B23 | B23K | B23K 11,B23K 35 | B23K 11/18,B23K 11/30,B23K 35/02 |
FR2902666 | A1 | APPAREIL PERMETTANT LA SEPARATION D'UN LIQUIDE ET D'UN PRODUIT CRISTALLISABLE EN SOLUTION. | 20,071,228 | Le procédé et l'appareil objet de ce brevet permettent la séparation d'un solide cristallisable soluble et du liquide dans lequel ce solide est en solution. Ce procédé convient tout particulièrement au dessalement de l'eau de mer. Les trois quarts de la terre sont recouverts d'eau salée non consommable. Pour la rendre ... | L'invention concerne une installation permettant la séparation d'un solide cristallisable soluble et du liquide dans lequel ce solide est en solution. La séparation est réalisée en 4 cycles dans une veine gazeuse. Dans le premier cycle (1), la solution est pulvérisée en micro-gouttelettes (quelques microns de diamètre)... | 1. Dispositif permettant la séparation d'un solide cristallisable soluble et du liquide dans lequel ce solide est en solution par la mise en oeuvre dans une veine gazeuse d'un cycle à quatre temps soit, pulvérisation, vaporisation, séparation, condensation ; la solution est dans un premier temps pulvérisée en fines gou... | B,C | B01,B05,C02 | B01D,B05B,C02F | B01D 1,B01D 43,B05B 5,C02F 1,C02F 103 | B01D 1/16,B01D 43/00,B05B 5/00,C02F 1/04,C02F 103/08 |
FR2889223 | A1 | STRUCTURE DE TRAVAIL EN ENCORBEILLEMENT | 20,070,202 | L'invention concerne une structure de travail en encorbellement. L'invention trouvera principalement son application dans le domaine du bâtiment et des travaux publics et plus précisément, dans la réalisation de plateforme de travail en encorbellement permettant la construction d'immeubles ou d'habitations. Bien que pa... | La présente invention concerne une structure de travail en encorbellement comportant au moins deux montants (2), un plateau (3) et au moins deux béquilles (4) articulée, chaque béquille (4) verrouillant la position ouverte entre le plateau (3) et lesdits montants (2).Selon l'invention, la structure comprend en outre de... | 1. Structure de travail en encorbellement comportant au moins deux montants (2), un plateau (3) et au moins deux béquilles (4) articulées, lesdites béquilles (4) verrouillant la position ouverte entre le plateau (3) et lesdits montants (2), CARACTERISEE en ce que la structure comprend en outre des moyens de commande (5... | E | E04 | E04G | E04G 5,E04G 7 | E04G 5/06,E04G 7/12 |
FR2888278 | A1 | DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT MOTORISE D'UNE PORTE COULISSANTE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT DES MOYENS DE DETECTION D'OBSTACLE. | 20,070,112 | La présente invention concerne un dispositif d'actionnement d'une porte coulissante d'un véhicule automobile. L'invention se rapporte plus particulièrement à un dispositif d'actionnement motorisé d'une porte coulissante d'un véhicule automobile, dans une première phase de déplacement depuis une position de fermeture ap... | L'invention concerne un dispositif d'actionnement motorisé d'une porte (2) coulissante d'un véhicule automobile (1), depuis une position de fermeture appliquée contre la carrosserie du véhicule (1), jusqu'à une position d'ouverture maximale, écartée de ladite carrosserie et en retrait de l'ouverture ménagée dans la car... | 1. Dispositif d'actionnement motorisé d'une porte (2) coulissante d'un véhicule automobile (1), depuis une position de fermeture appliquée contre la carrosserie du véhicule (1), jusqu'à une position d'ouverture maximale, écartée de ladite carrosserie et en retrait de l'ouverture ménagée dans la carrosserie, selon la di... | E,B | E05,B60 | E05F,B60J | E05F 15,B60J 5 | E05F 15/14,B60J 5/06 |
FR2888996 | A1 | ELEMENT DE BOITIER DE CONNECTEUR ELECTRIQUE, ORGANE DE CONTACT ELECTRIQUE DESTINE A EQUIPER UN TEL BOITIER ET OUTIL POUR L'EXTRACTION DESDITS ORGANES ELECTRIQUES | 20,070,126 | La présente invention se rapporte à un élément de boîtier de connecteur électrique, aux organes de contact électrique mâles ou femelles destinés à équiper un tel élément de boîtier, ainsi qu'à un outil pour retirer ces organes, par exemple, s'ils doivent être changés. L'invention vise des éléments de boîtier de connect... | Elément de boîtier de connecteur électrique et organe de contact électrique correspondant et du type comprenant un module (11) destiné à recevoir des organes de contact électrique (1) comportant un corps présentant un épaulement destiné à coopérer avec une première butée (13) d'une languette élastique (12) du module ca... | 1. Elément de boîtier de connecteur électrique et organe de contact électrique destiné à équiper un tel bol- tier, ce dernier étant du type comprenant un module (11) comportant une série de canaux (10) destinés à recevoir, chacun, un organe de contact électrique comportant un corps (5) avec, à une extrémité, des moyens... | H | H01 | H01R | H01R 13 | H01R 13/627,H01R 13/432,H01R 13/436,H01R 13/635 |
FR2893700 | A1 | DISPOSITIF ET PROCEDE DE PROTECTION D'UN RESERVOIR CRYOGENIQUE ET RESERVOIR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF | 20,070,525 | La présente invention concerne un procédé de protection d'un réservoir cryogénique, un dispositif protection d'un réservoir cryogénique et un réservoir comportant un tel dispositif. L'invention concerne plus particulièrement la protection d'un réservoir cryogénique comportant deux enveloppes concentriques délimitant en... | Procédé de protection d'un réservoir cryogénique, le réservoir (11) comportant deux enveloppes concentriques (12, 13) délimitant entre elles un espace inter-paroi (14) dans lequel règne une pression dite basse, le procédé comportant :- une étape de détection d'un choc au niveau du réservoir (11 ) et/ou d'une variation ... | 1. Procédé de protection d'un réservoir cryogénique, le réservoir (11) comportant deux enveloppes concentriques (12, 13) délimitant entre 5 elles un espace inter-paroi (14) dans lequel règne une pression dite basse, le procédé comportant : - une étape de détection d'un choc au niveau du réservoir (11) et/ou d'une varia... | F | F17 | F17C | F17C 13,F17C 3 | F17C 13/00,F17C 3/08 |
FR2889680 | A1 | AILERON PERMEABLE | 20,070,216 | L'invention se rapporte à un aileron destiné à équiper un véhicule découvrable. Elle se rapporte également aux véhicules découvrables de type cabriolet tels que les véhicules à toit rétractable ou amovible, en particulier des véhicules possédant deux rangés le sièges. De tels toits peuvent être par exemple des hard-top... | L'invention a pour objet un aileron déflecteur destiné à équiper un véhicule découvrable caractérisé en ce qu'il est perméable à l'air. Elle a également pour objet le véhicule pourvu de cet aileron. | Revendications 1. Aileron déflecteur destiné à équiper un véhicule découvrable caractérisé en ce qu'il est perméable à l'air. 2. Aileron déflecteur selon la 1 caractérisé en ce que la perméabilité de l'aileron est comprise entre 20 et 50 %. 3. Aileron déflecteur selon la 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comprend des mo... | B | B60 | B60J | B60J 7 | B60J 7/22 |
FR2902248 | A1 | CIRCUIT D'ANNULATION DE DECALAGE A COURANT CONTINU ET AMPLICATEUR A GAIN PROGRAMMABLE UTILISANT CELUI-CI | 20,071,214 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un circuit d'annulation de décalage à courant continu et un amplificateur à gain programmable utilisant celui-ci. Plus particulièrement, l'invention concerne un circuit d'annulation de décalage à courant continu comportant une résistance d'annulation de décalage à c... | Dans un circuit d'annulation de décalage à courant continu, un amplificateur opérationnel est pourvu d'une borne inverseuse, d'une borne non inverseuse et d'une borne de sortie. Une première résistance est connectée à la borne non inverseuse. Une seconde résistance est connectée entre la borne inverseuse et la borne de... | 1. Circuit d'annulation de décalage à courant continu comprenant : un amplificateur opérationnel pourvu d'une borne 5 inverseuse, d'une borne non inverseuse et d'une borne de sortie ; une première résistance connectée à la borne non inverseuse ; une seconde résistance connectée entre la borne 10 inverseuse et la borne ... | H | H03 | H03F,H03G | H03F 3,H03G 3 | H03F 3/189,H03G 3/20 |
FR2893350 | A1 | PROCEDE DE COMMANDE D'UN AGENT REDUCTEUR DANS UNE INSTALLATION DE POST-TRAITEMENT DE GAZ D'ECHAPPEMENT | 20,070,518 | La présente invention concerne un d'un moteur à combustion interne comportant une con-duite de gaz d'échappement équipée d'un catalyseur SCR dans le sens de circulation des gaz d'échappement, un système de génération d'agent réducteur comprenant une unité de génération de NOx et de CO/H2, un catalyseur d'oxydation ain... | Procédé de commande d'un agent réducteur dans une installation de post-traitement de gaz d'échappement d'un moteur comportant une conduite d'échappement équipée d'un catalyseur SCR, un système de génération d'agent réducteur (RGS) comprenant une unité de génération de NOx et de CO/H2, un catalyseur d'oxydation ainsi qu... | 1 ) Procédé de commande d'un agent réducteur dans une installation de post-traitement de gaz d'échappement (1) d'un moteur à combustion interne (10) comportant une conduite de gaz d'échappement (20) équi- pée d'un catalyseur SCR (40) dans le sens de circulation des gaz d'échappement, un système de génération d'agent r... | F | F01 | F01N | F01N 3 | F01N 3/08,F01N 3/20 |
FR2898390 | A1 | PROTECTION THERMIQUE POUR CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A REACTION. | 20,070,914 | L'invention concerne une protection thermique pour une chambre de 5 combustion d'un moteur, notamment d'un moteur à réaction. L'invention se rapporte plus particulièrement à une protection thermique présentant des caractéristiques de résistance à l'ablation élevées, assurant, par exemple dans le cas d'un moteur du type... | L'invention concerne une protection thermique pour la chambre de combustion d'un moteur, notamment d'un moteur à réaction.La protection thermique 1 est constituée par une structure 2 en fibres réfractaires tridimensionnelle et multidirectionnelle. Cette structure est autoportante et perméable aux gaz. La protection the... | Revendications 1. Protection thermique pour chambre de combustion d'un moteur notamment d'un moteur â réaction, caractérisée en ce qu'elle est constituée par une structure (2) en fibres réfractaires tridimensionnelle et multidirectionnelle, autoportante et perméable aux gaz dont certaines fibres sont disposées selon au... | F,B,D | F02,B29,B32,D03,F23 | F02K,B29C,B32B,D03D,F23R | F02K 9,B29C 70,B32B 5,B32B 27,D03D 11,D03D 25,F02K 7,F23R 3 | F02K 9/97,B29C 70/24,B32B 5/08,B32B 5/12,B32B 27/12,D03D 11/00,D03D 25/00,F02K 7/10,F02K 9/62,F23R 3/00 |
FR2893938 | A1 | PROCEDE DE REALISATION DE PIECES ET OUVRAGES EN BETON | 20,070,601 | L'invention a pour objet un procédé de réalisation de pièces et ouvrages en béton utilisant des compositions de liants rapides. Par liants rapides pour mortier ou béton, on entend des liants à prise et durcissement rapides à base de ciments portland, aluminates de calcium et sulfates de calcium. Les bétons utilisant de... | L'invention a pour objet un procédé de réalisation de pièces et ouvrages en béton, comprenant les étapes suivantes: (i) on fournit une première composition de béton à base d'un liant rapide comprenant du ciment Portland, un système accélérateur à base d'alumine Al2O3, de chaux CaO et de sulfate SO3; un système retardat... | 1. Procédé de réalisation de pièces et ouvrages en béton, comprenant les étapes suivantes: (i) on fournit une première composition de béton à base d'un liant rapide comprenant: 60 à 95% de ciment Portland; - 5 à 40% d'un système accélérateur à base d'alumine Al2O3, de chaux CaO et de sulfate SO3 ; - un système retardat... | C | C04 | C04B | C04B 22,C04B 24,C04B 28,C04B 103 | C04B 22/06,C04B 24/24,C04B 28/04,C04B 103/10 |
FR2896331 | A1 | "STRUCTURE DE DOUBLE PAROI MINCE AVEC ISOLATION ACOUSTIQUE" | 20,070,720 | La présente invention concerne une structure de double paroi mince avec isolation acoustique, utilisable aussi bien dans le domaine des constructions fixes, notamment comme cloison séparatrice pour bâtiments, que dans le domaine des véhicules en vue de leur insonorisation. Les structures creuses, généralement à double ... | Dans la cavité (4), située entre les deux plaques (2, 3) de la double paroi, est placé un matériau granulaire léger, par exemple poreux, dont les grains (5) ne sont liés ni entre eux, ni aux plaques (2, 3). L'ajout d'un tel matériau granulaire améliore en particulier l'isolation acoustique de la double paroi aux basses... | 1- Structure de double paroi mince avec isolation acoustique, caractérisée en ce que dans la cavité (4), située entre les deux plaques (2, 3) de la double paroi, est placé un matériau granulaire léger, dont les grains (5) ne sont liés ni entre eux, ni auxdites plaques (2, 3). 2- Structure de double paroi selon la 1, c... | G,B,E | G10,B60,B64,E04 | G10K,B60R,B64C,E04B | G10K 11,B60R 13,B64C 1,E04B 1,E04B 2 | G10K 11/162,B60R 13/08,B64C 1/40,E04B 1/82,E04B 2/72 |
FR2895254 | A1 | KIT DE SOIN DE TRAITEMENT ASSOCIANT UN EXTRAIT DE BACTERIE FILAMENTEUSE NON PHOTOSYNTHETIQUE NON FRUCTIFIANTE ET UN ACTIF COSMETIQUE. | 20,070,629 | Le domaine de l'invention concerne le soin de la peau et/ou de ses phanères, en particulier le soin anti-âge de la peau. La présente invention concerne un kit de soin de la peau comprenant au moins : - une première composition comprenant au moins un extrait de bactérie filamenteuse non photosynthétique non fructifiante... | L'invention concerne un kit de soin de la peau comprenant au moins :- une première composition comprenant au moins un extrait de bactérie filamenteuse non photosynthétique non fructifiante ;- une deuxième composition comprenant au moins un actif cosmétique choisi parmi des agents stimulant la synthèse de collagène et/o... | 1. Kit de soin de la peau comprenant au moins : - une première composition comprenant au moins un extrait de bactérie filamenteuse non photosynthétique non fructifiante ; - une deuxième composition comprenant au moins un actif cosmétique choisi parmi des agents stimulant la synthèse de collagène et/ou d'élastine et/ou ... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 19 | A61K 8/99,A61K 8/44,A61K 8/67,A61Q 19/08 |
FR2894958 | A1 | PROCEDE DE PREPARATION DE DIFLUOROETHANOL | 20,070,622 | DIFLUOROETHANOL. La presente invention a pour objet un nouveau procede de preparation de difluoroethanol. Le difluoroethanol est un alcool utilise dans la synthese organique, notamment dans le domaine de I'agrochimie et de la pharmacie. On a deja propose differents procedes de synthese du difluoroethanol. On peut notam... | La présente invention a pour objet un nouveau procédé de préparation de difluoroéthanol.Le procédé de préparation de difluoroéthanol selon l'invention est caractérisé par le fait qu'il comprend une hydrogénation catalytique d'un halogénure d'acétyle répondant à la formule suivante : dans ladite formule, X représente un... | 1 - Procede de preparation de difluoroethanol caracterise par le fait qu'il comprend une hydrogenation catalytique d'un halogenure d'acetyle repondant a 5 la formule suivante : F X (I) dans ladite formule, X represente un atome d'halogene autre qu'un atome de fluor. 10 2 - Procede selon la 2 caracterise par le fait qu... | C | C07 | C07C | C07C 29,C07C 31 | C07C 29/147,C07C 31/38 |
FR2893347 | A1 | VOLET ROULANT MUNI D'UN DISPOSITIF DE BUTEE HAUTE | 20,070,518 | La présente invention concerne les volets roulants, et en particulier les volets roulants prémontés, destinés à être rapportés en partie supérieure d'une menuiserie de type porte, fenêtre, baie vitrée, porte de garage ou équivalent, installée dans une ouverture de maçonnerie. D'une manière générale, les volets roulants... | Ce volet roulant est destiné à être monté en partie supérieure d'une menuiserie (fenêtre, porte ...) installée dans une ouverture de maçonnerie. De manière classique, il comprend un tablier de volet roulant monté sur un axe d'enroulement, lui-même porté par deux platines latérales (3), les bordures latérales dudit tabl... | 1.- Volet roulant destiné à être monté en partie supérieure d'une menuiserie de type fenêtre, porte, baie vitrée ou équivalent, installée dans une ouverture de maçonnerie, lequel volet roulant comprend un tablier de volet roulant (2) monté sur un axe d'enroulement, lui-même porté par deux platines latérales (3), les bo... | E | E06 | E06B | E06B 9 | E06B 9/17,E06B 9/56 |
FR2897387 | A1 | VOLET MOBILE POUR DISPOSITIF D'OCCULTATION DE PANNEAU TRANSPARENT | 20,070,817 | La présente invention concerne un volet mobile qui est destiné à être utilisé pour venir occulter au moins partiellement un panneau perméable à la lumière. L'invention est également relative à un dispositif d'occultation mettant en oeuvre un ou plusieurs de ces volets mobiles. L'invention trouve une application particu... | La présente invention concerne un volet occulteur mobile 1 pour dispositif d'occultation de panneau transparent.L'invention est remarquable en ce que le volet occulteur 1 comporte une face interne 2 présentant un état de surface irrégulier. | 1. Volet occulteur mobile (1) pour dispositif d'occultation (10) de panneau transparent, caractérisé en ce qu'il comporte une face interne (2) présentant des inégalités de surface (3). 2. Volet occulteur (1) selon la 1, caractérisé en ce que les inégalités de surface (3) 10 couvre la totalité de la face interne (2). 3... | E,B | E06,B60 | E06B,B60J | E06B 9,B60J 1,B60J 7 | E06B 9/24,B60J 1/20,B60J 7/00,B60J 7/02 |
FR2901372 | A1 | CIRCUIT INTEGRE D'AFFICHAGE MATRICIEL AVEC ESPACEUR INTEGRE ET PROCEDE DE FABRICATION | 20,071,123 | Un problème rencontré dans les afficheurs existants est le risque de réflexion que les espaceurs provoquent ; les espaceurs ne sont pas recouverts de cristal liquide et ils tendent à réfléchir de la lumière même si les électrodes voisines reçoivent des tensions correspondant à des pixels noirs. Cette réflexion propre d... | L'invention concerne les circuits intégrés d'affichage matriciel à cristaux liquides et leurs procédés de fabrication.Le circuit comporte un réseau de lignes et colonnes d'électrodes élémentaires réfléchissantes (E1, E4) définissant chacune un pixel d'affichage, et recouvertes par un cristal liquide. Pour maintenir à u... | 1. Circuit intégré d'affichage matriciel à cristaux liquides comportant sur un substrat monolithique (10) un réseau de lignes et colonnes d'électrodes élémentaires réfléchissantes (El à E4) définissant chacune un pixel d'affichage, et des circuits électroniques de commande de ces électrodes, situés sous le réseau d'éle... | G | G02 | G02F | G02F 1 | G02F 1/1368 |
FR2888786 | A1 | DISPOSITIF DE GUIDAGE D'UNE PORTE LATERALE COULISSANTE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PORTE COULISSANTE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF DE GUIDAGE | 20,070,126 | La présente invention est relative à un dispositif de guidage d'une porte latérale coulissante pour véhicule automobile. L'invention concerne également une porte coulissante équipée d'un tel dispositif de guidage. Certains véhicules automobiles sont équipés d'au moins une porte latérale coulissante déplaçable entre une... | L'invention concerne un dispositif de guidage d'une porte latérale (1) coulissante déplaçable entre une position de fermeture appliquée contre la carrosserie du véhicule et une position écartée de ladite carrosserie au moyen d'un mécanisme d'écartement (20). Ce mécanisme (20) comporte une bielle (21) en forme de V dont... | 1. Dispositif de guidage d'une porte latérale (1) coulissante pour véhicule automobile, déplaçable entre une position de fermeture appliquée contre la carrosserie du véhicule et une position écartée de ladite carrosserie au moyen d'un mécanisme d'écartement (20), caractérisé en ce que le mécanisme d'écartement (20) com... | B | B60 | B60J | B60J 5 | B60J 5/06 |
FR2888180 | A1 | FEU ARRIERE POUR VEHICULE AUTOMOBILE, EN PARTICULIER POUR UNE REMORQUE DE POIDS LOURD | 20,070,112 | La présente invention concerne un . Le Code de la route impose que les véhicules non motorisés, et notamment les remorques de poids lourds, soient munis à l'arrière d'un triangle 5 réfléchissant. Afin de satisfaire cette exigence, il est possible d'apposer sur le véhicule un triangle distinct des feux arrières. Une sol... | Le feu arrière comprend un boîtier renfermant différentes sources lumineuses, destiné à être fixé sur le véhicule, et une glace (1) fermant le boîtier.La glace comprend une cavité débouchant dans sa face extérieure. La cavité possède une forme présentant un axe de symétrie (11) sensiblement perpendiculaire à la glace e... | 1. Feu arrière pour véhicule automobile, comprenant un boîtier renfermant différentes sources lumineuses, destiné à être fixé sur le véhicule, et une glace (1) fermant le boîtier, caractérisé en ce que la glace (1) comprend une cavité (10) débouchant dans sa face extérieure (4), ladite cavité (10) possédant une forme p... | B | B60 | B60Q | B60Q 1 | B60Q 1/26,B60Q 1/38,B60Q 1/44,B60Q 1/48 |
FR2897767 | A1 | CLOCHE POUR RECIPIENT | 20,070,831 | La présente invention concerne une cloche délimitant un espace intérieur adapté à recevoir un récipient, notamment un récipient contenant des produits alimentaires, et faite en un matériau transparent aux micro-ondes permettant son utilisation dans un four à micro-ondes. Les fonctionnalités d'une telle cloche sont limi... | L'invention concerne une cloche (1) délimitant un espace intérieur (2) adapté à recevoir un récipient (3), et faite en un matériau transparent aux micro-ondes.Selon l'invention, elle comprend une paroi interne (7) qui est adaptée à servir de couvercle au récipient (3), qui divise l'espace intérieur (2) en une chambre i... | 1. Cloche (1) délimitant un espace intérieur (2) adapté à recevoir un récipient (3), et faite en un matériau transparent aux micro-ondes, caractérisée en ce qu'elle comprend une paroi interne (7) qui est adaptée à servir de couvercle au récipient (3), qui divise l'espace intérieur (2) en une chambre interne (8) et une ... | A | A47 | A47J,A47G | A47J 36,A47G 19 | A47J 36/36,A47G 19/26,A47J 36/06 |
FR2901076 | A1 | PROCEDE DE ROUTAGE DE DONNEES SORTANTES ET ENTRANTES DANS UN CHIPSET NFC | 20,071,116 | La présente invention concerne un. procédé de routage de données dans un jeu de puces comprenant au moins un processeur hôte et une interface d'émission/réception de données sans contact de type RFID. La présente invention concerne également un circuit d'émission/réception de données comprenant une interface d'émission... | L'invention concerne un procédé de routage de données dans un jeu de puces comprenant au moins un processeur hôte (HP1, HP2) et une interface d'émission/réception de données sans contact (CLINT) de type RFID. Le procédé comprend une étape consistant à, en réponse à une commande (CMD) d'ouverture de chemin de données ém... | 1. Procédé de routage de données dans un jeu de puces comprenant au moins un processeur hôte (HP1, HP2) et une interface d'émission/réception de données sans contact (CLINT) de type RFID, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - en réponse à une commande (CMD) d'ouverture de chemin de données émise ... | H | H04 | H04B | H04B 5 | H04B 5/00 |
FR2889124 | A1 | SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE AILE FACILITANT L'ACCES/LE RETRAIT AU/DU SIEGE | 20,070,202 | L'invention concerne un siège de véhicule automobile comprenant un coussin d'assise, ledit coussin comprenant une zone d'assise et une aile latérale mobile en rotation, entre une position relevée, assurant le maintien latéral du passager, et une position abaissée, facilitant l'accès du passager audit coussin ou son ret... | L'invention concerne un siège de véhicule automobile comprenant un coussin d'assise (1) et une armature de réception dudit coussin, ledit coussin comprenant une zone d'assise (2) et une aile latérale (3) mobile en rotation par rapport à ladite zone d'assise, selon un axe (4) sensiblement longitudinal, ladite aile étant... | 1) Siège de véhicule automobile comprenant un coussin d'assise (1) et une armature de réception dudit coussin, ledit coussin comprenant une zone d'assise (2) et une aile latérale (3) mobile en rotation par rapport à ladite zone d'assise, selon un axe (4) sensiblement longitudinal, ledit siège étant caractérisé en ce qu... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/90,B60N 2/66 |
FR2887971 | A1 | ECHANGEUR DE CHALEUR A COMPACITE ET RESISTANCE A LA PRESSION AMELIOREES | 20,070,105 | TFR0418 L'invention a trait à un échangeur de chaleur, par exemple pour un circuit de climatisation de véhicule automobile. On sait qu'un échangeur de chaleur a pour fonction 10 d'assurer un échange thermique entre un premier fluide et un second fluide en circulation dans l'échangeur. Des échangeurs comprenant un corp... | Echangeur de chaleur (1), par exemple pour automobile, comprenant un corps allongé (3) dans lequel sont ménagées des premiers canaux longitudinaux (11) et des deuxièmes canaux longitudinaux (15), dans lesquels circule un premier fluide, et qui sont disposés de part et d'autre de troisièmes canaux longitudinaux (19), da... | Revendications 1. Échangeur de chaleur (1) comprenant un corps allongé (3) dans lequel sont ménagées au moins une rangée de premiers canaux longitudinaux (11) et au moins une rangée de deuxièmes canaux longitudinaux (15), dans lesquels circule un premier fluide, les premiers canaux (11) et les seconds canaux (15) étant... | F,B | F28,B60,F25 | F28D,B60H,F25B,F28F | F28D 9,B60H 1,F25B 9,F28F 3,F28F 9 | F28D 9/00,B60H 1/32,F25B 9/00,F28F 3/12,F28F 9/18 |
FR2902126 | A1 | BRACON D'ETAI POUR BANCHE OU ANALOGUE ET BANCHE MUNIE D'UN TEL BRACON | 20,071,214 | La présente invention concerne le domaine de l'industrie du bâtiment et des travaux publics, en particulier le domaine de la fabrication de matériels de chantiers et notamment des banches pour la réalisation de murs ou de voiles, et a pour objet un bracon d'étai pour banche ou analogue, ainsi qu'une banche pourvue d'un... | La présente invention a pour objet un bracon (1) d'étai pour banche ou analogue, fixé à une première extrémité près du bord inférieur de la banche et relié à articulation à son autre extrémité avec le pied d'un étai télescopique dont la tête est reliée à la banche près du bord supérieur de cette dernière.Bracon, caract... | 1. Bracon d'étai pour banche ou analogue, fixé à une première extrémité (2) près du bord inférieur de la banche (3) et relié à articulation à son autre extrémité (4) avec le pied (5) d'un étai télescopique (6) dont la tête (7) est reliée à la banche (3) près du bord supérieur de cette dernière, caractérisé en ce que la... | E | E04 | E04G | E04G 25 | E04G 25/00 |
FR2893721 | A1 | ARTICLE DE LUNETTERIE, NOTAMMENT MONTURE DE LUNETTES, A APPUI EN MOUSSE THERMOFORMABLE | 20,070,525 | L'invention se rapporte à un article de lunetterie, notamment une monture de lunettes ou un masque optique, comprenant plus particulièrement un pont pourvu d'un appui se conformant pour prendre et conserver une empreinte anatomique correspondant à la jonction du nez et du front d'un individu. Une telle monture de lunet... | Article de lunetterie, notamment monture de lunettes ou masque optique, comprenant un pont (1) pourvu d'un appui (3,5) se conformant pour prendre et conserver une empreinte anatomique correspondant à la jonction du nez et du front d'un individu.Selon l'invention, l'appui comprend une épaisseur en mousse (3) se conforma... | 1. Article de lunetterie, notamment monture de lunettes ou masque optique, comprenant un pont (1) pourvu d'un appui (10) se conformant pour prendre et conserver une empreinte anatomique correspondant à la jonction du nez et du front d'un individu, caractérisé en ce que l'appui comprend une épaisseur en mousse (3) se co... | G | G02 | G02C | G02C 5 | G02C 5/12 |
FR2890408 | A1 | SYSTEME DE COMMANDE D'OUVERTURE ET FERMETURE D'UN CAPOT A DOUBLE SENS D'OUVERTURE | 20,070,309 | Système de commande d'ouverture et de fermeture d'un capot à double sens d'ouverture. L'invention se rapporte à un système de commande. Elle se rapporte également au capot à double sens d'ouverture pourvu dudit système de commande. Dans le cas de véhicule convertible à toit mobile, il est connu EP-A-949 104 un coffre d... | L'invention a pour objet un système de commande d'ouverture et de fermeture d'un capot de coffre pour véhicule à toit rétractable à double sens d'ouverture caractérisé en ce que :-les mouvements d'ouverture/fermeture sont assistés par au moins un organe (100) d'actionnement du capot présentant une première partie (6) e... | 1. Système de commande d'ouverture et de fermeture d'un capot de coffre pour véhicule à toit rétractable, le capot étant articulé à la caisse du véhicule par des articulations libérables situées vers l'avant et vers l'arrière du capot, caractérisé en ce que - les mouvements d'ouverture/ fermeture sont assistés par au m... | E,B | E05,B60 | E05F,B60J,E05D | E05F 15,B60J 7,E05D 15 | E05F 15/00,B60J 7/20,E05D 15/50,E05F 15/12 |
FR2891639 | A1 | MOYEN POUR DESACTIVER UN DISPOSITIF SANS CONTACT. | 20,070,406 | La présente invention concerne généralement des dispositifs d'identification, des systèmes et les procédés utilisés pour accéder à ou authentifier des données dans un dispositif électronique ou un document électronique au moyen d'un dispositif d'identification de fréquence radio (RFID) ou autre dispositif d'identificat... | Un procédé et dispositif pour désactiver un dispositif d'identification ou une étiquette RFID, comme un passeport électronique ou une carte d'identité qui a été résiliée, qui a expiré, ou qui n'est pas valable. Un circuit de mémoire programmable est couplé à un circuit de contrôle qui est lui-même couplé à un circuit d... | 1. Circuit incorporé dans un dispositif d'identification électronique, le circuit comprenant: un circuit d'alimentation; un circuit de mise en court-circuit couplé au circuit 5 d'alimentation; un circuit de commande couplé au circuit de mise en court-circuit, le circuit de commande étant configuré pour activer ou désac... | G | G06 | G06K | G06K 19 | G06K 19/07 |
FR2888381 | A1 | TERMINAL POUR EFFECTUER DES TRANSACTIONS ELECTRONIQUES | 20,070,112 | La présente invention concerne le domaine des transactions électroniques, notamment du paiement électronique. Elle s'applique à un terminal doté d'un écran, d'un processeur et d'un système d'exploitation, de type assistant électronique personnel ou PDA par exemple (acronyme de l'expression anglo-saxonne "Personal Digit... | La présente invention concerne le domaine des transactions électroniques, notamment du paiement électronique.L'invention a pour objet un terminal comportant au moins un écran, un processeur, un système d'exploitation. Le terminal comporte deux modes de fonctionnement, un premier mode de fonctionnement dans lequel des f... | 1. Terminal comportant au moins un écran (10), un processeur, un système d'exploitation caractérisé en ce qu'il comporte deux modes de fonctionnement, un premier mode de fonctionnement dans lequel des fonctions de transaction électronique du terminal sont inhibées, et un second mode de fonctionnement dans lequel les fo... | G | G07,G06 | G07F,G06F | G07F 7,G06F 15 | G07F 7/08,G06F 15/02 |
FR2893317 | A1 | EMBALLAGE DE DISQUES | 20,070,518 | -1- La présente invention concerne un emballage pour plusieurs disques, notamment des disques compacts CD, des DVD, des minidisques, ou tout produit équivalent présentant un trou central. On connaît de tels emballages constitués par une feuille de carton repliée sur laquelle est collé un plateau en matière plastique. ... | La présente invention concerne un emballage de disques formé par un rabat comportant au moins deux volets (1, 2) et des moyens de maintien de deux disques (7, 9) caractérisé en ce que l'un des volets (2) présente un moyen de maintien périphérique d'un premier disque (9), un second volet adjacent (1) présentant un moyen... | Revendications 1 - Emballage de disques formé par un rabat comportant au moins deux volets (1, 2) et des moyens de maintien de deux disques (7, 9) caractérisé en ce que l'un des volets (2) présente un moyen de maintien périphérique d'un premier disque (9), un second volet adjacent (1) présentant un moyen de maintien ce... | B,G | B65,G11 | B65D,G11B | B65D 85,G11B 33 | B65D 85/57,G11B 33/04 |
FR2896855 | A1 | PROCEDE ET SYSTEME DE VENTILATION D'UNE ZONE D'UN BATIMENT, ET DISPOSITIF D'OBTURATION D'UNE OUVERTURE COMPRENANT UN TEL SYSTEME DE VENTILATION | 20,070,803 | La présente invention concerne un procédé et un système de ventilation d'au moins une zone d'un bâtiment, ainsi qu'un dispositif d'obturation d'une ouverture d'un bâtiment, tel qu'une fenêtre ou équivalent, comprenant un tel système de ventilation. L'invention s'applique en particulier, mais non exclusivement, à la ven... | Deux ventilateurs (11, 12) sont placés en communication avec l'intérieur (I) de la zone et l'extérieur (E) du bâtiment. Un ventilateur insuffle de l'air dans la zone et l'autre extrait de l'air hors de la zone.Le procédé consiste à réguler la vitesse de rotation d'un des ventilateurs (11) de sorte que la pression diffé... | 1. Procédé de ventilation d'au moins une zone (A, B, C) d'un bâtiment (30), dans lequel on prévoit deux ventilateurs (11, 12), chaque ventilateur étant en communication avec l'intérieur (I) de la zone et l'extérieur (E) du bâtiment, et entraîné en rotation par un moteur, un ventilateur étant agencé pour insuffler de l'... | F,E | F24,E06 | F24F,E06B | F24F 7,E06B 7,F24F 1,F24F 11,F24F 13 | F24F 7/013,E06B 7/10,F24F 1/02,F24F 11/04,F24F 13/28 |
FR2902807 | A1 | DISPOSITIF REDRESSEUR DE TRAME D'UN TISSU POUR MACHINE TEXTILE AU MOYEN DE ROUES A AIGUILLES | 20,071,228 | L'invention concerne le domaine technique des machines textiles en général. Plus particulièrement l'invention concerne un dispositif destiné à redresser les fils de trame d'un tissu lors de son avancement. Ainsi, l'invention trouve une application avantageuse notamment dans le cas de tissus à navette connus par l'homme... | Le dispositif comprend un ensemble support (1) faisant office de palier pour le montage à libre rotation de chaque roue (2), ledit ensemble (1) présentant des agencements pour créer une zone de sustentation pneumatique apte à diminuer les frottements lors de la rotation des roues (2) sous l'effet de l'entraînement du t... | 1- Dispositif redresseur de trame d'un tissu pour machine textile au moyen de roues à aiguilles (2), caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble support (1) faisant office de palier pour le montage à libre rotation de chaque roue (2), ledit ensemble (1) présentant des agencements pour créer une zone de sustentation pn... | D | D06 | D06H | D06H 3,D06H 1 | D06H 3/12,D06H 1/04 |
FR2901603 | A1 | PROCEDE POUR MESURER LA DISTANCE PARCOURUE PAR UNE PERSONNE EVOLUANT A PIED | 20,071,130 | D'autres solutions font appel à des technologies impliquant des contraintes physiques dans leur mise en oeuvre telle que la lecture d'un rayon infra rouge qui nécessite une lecture à vue du rayon émis. -Enfin, la technologie mettant en oeuvre la géo-localisation GPS permet de mesurer assez précisément des déplacement... | Selon cette invention, la personne porte sur elle un émetteur/récepteur radiofréquence noté EM et a aussi équipé chacun de ses pieds d'un émetteur/récepteur radiofréquence noté TAG.La mesure de l'atténuation du signal qui sera émis par l'un des deux TAG et reçu par l'autre permettra grâce à un calcul effectué par l'éme... | 1) Procédé pour mesurer la distance parcourue par une personne ou par tout autre être vivant se déplaçant à pied selon lequel cette personne porte sur elle un émetteur/récepteur radiofréquence noté ici EM et a équipé chacun de ses pieds d'un émetteur/récepteur radiofréquence noté ici TAG. 2) Procédé selon la 1 caracté... | G | G01 | G01C | G01C 22 | G01C 22/00 |
FR2893668 | A1 | FILTRE D'EPURATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT | 20,070,525 | La présente invention se rapporte à un filtre d'épuration de gaz d'échappement qui collecte la matière particulaire dans des gaz d'échappement émis par un moteur à combustion interne, pour épurer 5 ainsi les gaz d'échappement. Des filtres d'épuration de gaz d'échappement réalisés sous la forme d'un corps de structure e... | Un filtre d'épuration de gaz d'échappement comprend un corps de structure en nid d'abeilles (10) ayant une multiplicité de cloisons de séparation poreuses (11) définissant entre elles une multiplicité de cellules (12) pour la circulation de gaz d'échappement. Les cellules consistent en cellules d'entrée (12a) ouvertes ... | 1. Filtre d'épuration de gaz d'échappement pour collecte; de la matière particulaire dans des gaz d'échappement émis par un moteur à combustion interne, pour épurer ainsi les gaz d'échappement, le filtre d'épuration de gaz d'échappement comprenant un corps de structure en nid d'abeilles (10) ayant une multiplicité de c... | F,B | F01,B01 | F01N,B01D | F01N 3,B01D 29,B01D 46 | F01N 3/022,B01D 29/35,B01D 46/24 |
FR2901799 | A1 | COMPOSITIONS THERMOPLASTIQUES SOUPLES A HAUTE TENUE THERMOMECANIQUE ET IGNIFUGEES SANS HALOGENE | 20,071,207 | La présente invention concerne des compositions ignifugées thermoplastiques souples à haute tenue thermo-mécanique, à base de polyoléfines fonctionnalisées greffées par des motifs polyamides contenant au moins un agent ignifugeant notamment à base de polyphosphates d'ammonium et une zéolithe, et ne contenant pas de com... | La présente invention concerne des compositions ignifugées thermoplastiques souples à haute tenue thermo-mécanique ne contenant pas de composé halogéné, comprenant un copolymère greffé à blocs polyamides constitué d'un tronc en polyoléfine et d'en moyenne au moins un greffon en polyamide dans lequel les greffons sont a... | 1. Compositions ignifugées thermoplastiques souples à haute tenue thermo-mécanique ne contenant pas de composé halogéné, comprenant un copolymère greffé à blocs polyamides constitué d'un tronc en polyoléfine et d'en moyenne au moins un greffon en polyamide dans lequel les greffons sont attachés au tronc par les restes ... | C,F,H | C08,C09,F16,H01 | C08L,C08F,C08K,C09D,C09K,F16L,H01B,H01R | C08L 23,C08F 255,C08K 3,C08L 77,C09D 5,C09K 21,F16L 59,H01B 3,H01B 7,H01R 13 | C08L 23/26,C08F 255/00,C08K 3/32,C08L 77/00,C09D 5/18,C09K 21/04,C09K 21/14,F16L 59/00,H01B 3/44,H01B 7/295,H01R 13/527 |
FR2892844 | A1 | PROCEDE, MODULE ET SYSTEME DE SEGMENTATION D'UNE IMAGE VIDEO PROCEDE ET MODULE DE DETECTION | 20,070,504 | La présente invention concerne le domaine du traitement de l'image, et plus particulièrement le domaine de l'analyse automatique de séquences d'images numériques. Plus précisément, l'invention concerne un procédé de segmentation d'une image numérique instantanée d'une séquence d'images numériques utilisant des histogra... | Module de segmentation d'une image numérique instantanée formée d'une matrice de pixels dont chacun est au moins défini par une valeur d'au moins un paramètre de ce pixel.Ce module comprend un premier moyen de sélection (20) pour sélectionner, dans l'image instantanée et dans une image de référence, une zone comprenant... | 1. Procédé de segmentation (40) d'une image numérique instantanée d'une séquence d'images numériques, cette image instantanée étant formée d'une matrice de pixels dont chacun est au moins défini par sa position dans la matrice et par une valeur d'au moins un paramètre de ce pixel, ce procédé comprenant au moins des éta... | G,H | G06,H04 | G06T,H04N | G06T 5,H04N 7 | G06T 5/00,H04N 7/26 |
FR2895655 | A1 | CANAPE CONVERTIBLE POUVANT ETRE LIVRE EN KIT. | 20,070,706 | La présente invention concerne un canapé convertible comportant - une structure fixe comprenant deux accoudoirs, et - une structure pliable formant structure d'assise et de dossier en configuration canapé et sommier en configuration de couchage. Généralement, les canapés convertibles de type connu ont une mécanique (ou... | Ce canapé comprend une structure fixe (3) comprenant deux accoudoirs (11), et une structure pliable (5) formant sommier .La structure pliable (5) comprend trois panneaux articulés (21, 22, 23), dont un panneau d'assise (21), un panneau arrière (22), et un panneau intermédiaire (23), le panneau d'assise (21) étant prévu... | 1. Canapé convertible comportant - une structure fixe (3) comprenant deux accoudoirs (11), et - une structure pliable (5) formant structure d'assise et de dossier en configuration canapé et sommier en configuration de couchage, caractérisé en ce que la structure pliable (5) comprend trois panneaux articulés (21, 22, 23... | A | A47 | A47C | A47C 17 | A47C 17/04 |
FR2897807 | A1 | PLAQUE MINERALOGIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PLAQUE MINERALOGIQUE. | 20,070,831 | -1- Domaine Technique L'invention se rapporte au domaine des plaques minéralogiques 5 destinées à être rapportées sur un véhicule et à permettre son identification. Art antérieur De façon générale, deux types de plaques minéralogiques sont connus et fabriqués 10 conformément à la loi en vigueur sur le territoire franç... | L'invention concerne une plaque minéralogique (1) destinée à équiper un véhicule motorisé pour permettre une identification, comportant un support plan (2) et un film rétro-réfléchissant (3) sur lesquels sont dessinés des caractères (4) tels que des chiffres et des lettres.Elle se caractérise en ce que :● le support (2... | Revendications 1. Plaque minéralogique (1) destinée à équiper un véhicule motorisé pour permettre une identification, comportant un support plan (2) et un film rétro-réfléchissant (3) sur lesquels sont dessinés des caractères (4) tels que des chiffres et des lettres, caractérisée en ce nue: • le support (2) présente, s... | B,G | B60,G09 | B60R,G09F | B60R 13,G09F 13 | B60R 13/10,G09F 13/16 |
FR2900900 | A1 | PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UNE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'UNE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,071,116 | La présente invention se rapporte à un procédé d'assemblage d'une caisse de véhicule automobile, et plus particulièrement d'un pavillon de toit avec un côté de caisse, la liaison entre le pavillon et le côté de caisse délimitant au niveau de un canal, appelé également gouge. La présente invention se rapporte également ... | La présente invention a principalement pour objet un procédé d'assemblage d'une caisse de véhicule automobile, en particulier d'un pavillon de toit (2) avec un côté de caisse (6), formant à l'endroit de leur raccordement une gouge (4).Le procédé comporte les étapes :- d'appliquer un effort sur le pavillon en direction ... | 1. Procédé d'assemblage d'un côté de caisse (6) avec un pavillon de toit (2), de manière à former un canal (4) au niveau de leur jonction, le pavillon (2) comportant une surface principale (2.1) et des bords latéraux (2.2) d'extrémité, au moins l'un des bords latéraux (2.2) délimitant une partie d'un fond (8) du canal ... | B | B62 | B62D | B62D 65 | B62D 65/02 |
FR2891606 | A1 | DISPOSITIF DE LIAISON A BRIDES. | 20,070,406 | Domaine de l'invention La présente invention a pour objet un dispositif de liaison étanche précontrainte à brides, comprenant une première bride présentant une première surface de contact, une deuxième bride présentant une deuxième surface de contact située en regard de ladite première surface de contact, un logement d... | Le dispositif de liaison étanche précontrainte à brides comprend un logement de joint (170) ménagé entre des première et deuxième surfaces de contact (131, 141) de brides (130 ; 140) pour recevoir un joint d'étanchéité (160), et des éléments de serrage (150) disposés entre le logement de joint (170) et la périphérie de... | 1. Dispositif de liaison étanche précontrainte à brides, comprenant une première bride (130; 230) présentant une première surface de contact (131; 231), une deuxième bride (140; 240) présentant une deuxième surface de contact (141; 241) située en regard de ladite première surface de contact (131; 231), un logement de j... | F | F16 | F16L | F16L 23 | F16L 23/024 |
FR2894135 | A1 | ARTICLE COSMETIQUE SOLUBLE A EFFET THERMIQUE | 20,070,608 | La présente invention concerne un article cosmétique à effet thermique, comprenant au moins un support soluble dans l'eau et au moins un composé à réaction endothermique ou exothermique. Les effets thermiques sont généralement utilisés dans le domaine du soin de la peau pour compléter et /ou amplifier l'efficacité des ... | La présente invention porte sur un article cosmétique ou dermatologique comportant :- un support sous forme d'au moins une nappe de fibres solubles dans l'eau à une température inférieure ou égale à 30°C, et- une composition portée par le support, contenant au moins un composé à effet thermique.L'article peut avoir un ... | 1. Article cosmétique ou dermatologique comportant : - un support sous forme d'au moins une nappe comprenant des fibres solubles dans l'eau à une température inférieure ou égale à 30 C, et - une composition portée par le support, contenant au moins un composé à effet thermique. 2. Article selon la 1, caractérisé en ce... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 1,A61Q 5,A61Q 19 | A61K 8/84,A61K 8/19,A61K 8/42,A61K 8/92,A61Q 1/14,A61Q 5/00,A61Q 19/10 |
FR2887833 | A1 | BRAS D'ENTRAINEMENT REALISE EN MATERIAU COMPOSITE | 20,070,105 | "." L'invention propose un bras d'entraînement d'un balai d'essuie-glace qui comporte: - un tronçon d'extrémité arrière qui est fixé à un arbre 5 d'entraînement du bras dans un mouvement de balayage alterné autour d'un axe A globalement vertical; - un tronçon d'extrémité avant libre qui est apte à porter le balai d'ess... | L'invention concerne un bras (10) d'entraînement d'un balai d'essuie-glace qui comporte :- un tronçon d'extrémité arrière (12) qui est fixé à un arbre d'entraînement du bras (10) dans un mouvement de balayage alterné autour d'un axe A globalement vertical ;- un tronçon d'extrémité avant libre (14) qui est apte à porter... | 1. Bras (10) d'entraînement d'un balai d'essuie-glace qui comporte: - un tronçon d'extrémité arrière (12) qui est fixé à un arbre 5 d'entraînement du bras (10) dans un mouvement de balayage alterné autour d'un axe A globalement vertical; - un tronçon d'extrémité avant libre (14) qui est apte à porter le balai d'essuie-... | B | B60 | B60S | B60S 1 | B60S 1/34 |
FR2900945 | A1 | OSSATURE POUR PLAFOND ET CLOISON, CLOISON ET PLAFOND CORRESPONDANTS DESTINES NOTAMMENT A ACCROITRE LA RESISTANCE AU FEU | 20,071,116 | La présente invention concerne une ossature et une cloison correspondante destinées notamment à accroître la résistance au feu. La présente invention concerne plus particulièrement, mais pas exclusivement, la réalisation de plafonds présentant une résistance au feu accrue ainsi que la réalisation de cloisons verticales... | Une ossature selon l'invention est destinée à recevoir des plaques de parement en plâtre. Elle comporte :- des rails profilés longitudinaux (2) présentant une face appelée fond (4) servant de face d'appui à la plaque de parement correspondante ainsi que des faces latérales (6) s'étendant longitudinalement le long du fo... | 1. Ossature destinée à recevoir des plaques de parement en plâtre, comportant : - des rails profilés longitudinaux (2) présentant une face appelée fond (4) servant de face d'appui à la plaque de parement correspondante ainsi que des faces latérales (6) s'étendant longitudinalement le long du fond (4), de part et d'autr... | E | E04 | E04B | E04B 9,E04B 1,E04B 2 | E04B 9/12,E04B 1/94,E04B 2/72 |
FR2898681 | A1 | PROCEDE POUR DETERMINER LA CONCENTRATION D'UN COMPOSANT DANS UNE SOLUTION | 20,070,921 | Introduction La présente invention concerne un procédé pour déterminer la concentration d'un composant dans une solution, en particulier pour déterminer la qualité d'une solution de précurseur d'ammoniac utilisée notamment dans un système de dépollution de gaz d'échappement de véhicules. État de la technique Les législ... | Procédé pour déterminer la concentration d'un composant dans une solution, dans lequel. un échantillon d'une solution est soumis à un changement de température dans une plage de température comprenant une température caractéristique de la solution, la température caractéristique correspondant, en cas de refroidissement... | 1. Procédé pour déterminer la concentration d'un composant dans une solution, dans lequel • un échantillon d'une solution est soumis à un changement de température dans une plage de température comprenant une température caractéristique de la solution, la température caractéristique correspondant, en cas de refroidisse... | G,B,F | G01,B01,F01 | G01N,B01D,F01N | G01N 25,B01D 53,F01N 3 | G01N 25/02,B01D 53/94,F01N 3/08,F01N 3/20 |
FR2892288 | A1 | MOULIN A CAFE COMPRENANT DES MOYENS DE DETECTION DU NIVEAU DE CAFE BROYE | 20,070,427 | La présente invention concerne un . De façon classique, un tel moulin à café est généralement utilisé pour la préparation du café dit Expresso , comme par exemple dans le dispositif commercialisé par la Demanderesse sous la référence N 40A . Ce moulin à café comprend une réserve de café non broyé, qui peut être ... | Ce moulin à café comprend un corps (4), des moyens de réception de grains de café non broyés, des moyens (46) de broyage de ces grains, ainsi qu'un doseur (10) qui définit un volume de réception de café broyé, mis en communication avec les moyens de broyage.Ce moulin est en outre pourvu de moyens (38, 42) de détection ... | 1. Moulin à café, comprenant un corps (4), des moyens (8) de réception de grains de café non broyés, des moyens (46) de broyage de ces grains, ainsi qu'un doseur (10) qui définit un volume de réception de café broyé, mis en communication avec les moyens de broyage, ce doseur comportant éventuellement des moyens (16) de... | A | A47 | A47J | A47J 42 | A47J 42/44 |
FR2890530 | A1 | DISPOSITIF D'APPROVISIONNEMENT EN FOURRAGE POUR ANIMAL DOMESTIQUE | 20,070,316 | La présente invention concerne un dispositif d'approvisionnement en fourrage d'animaux d'élevage, notamment de type équidé. La présente invention entre dans le domaine agricole, en particulier dans l'alimentation des animaux d'élevage. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif d'approvisionnement en four... | Dispositif (1) d'approvisionnement en fourrage pour animal domestique, notamment de type équidé, caractérisé par le fait qu'il comprend une structure (6) pourvue d'un cadre (5) apte à maintenir suspendu et ouvert supérieurement un filet (3) de stockage dudit fourrage, ledit filet étant formé de mailles (9). | 1. Dispositif (1) d'approvisionnement en fourrage pour animal domestique, notamment de type équidé, caractérisé par le fait qu'il comprend une structure (6) pourvue d'un cadre (5) apte à maintenir suspendu et ouvert supérieurement un filet (3) de stockage dudit fourrage, ledit filet étant formé de mailles (9). 2. Dispo... | A | A01 | A01K | A01K 1 | A01K 1/10 |
FR2889583 | A1 | CANON A RAILS POUR TIRS EN RAFALE ET METHODE | 20,070,209 | L'invention concerne un canon à rails pour tirs en rafale et une méthode d'exploitation d'un canon à rails pour tirs en rafale. Les canons électriques à rails sont en mesure d'accélérer des projectiles à des vitesses supérieures à 2000 m/s. Ils sont donc potentiellement supérieurs aux canons à poudre classiques connus.... | L'invention concerne un canon à rails pour tirs en rafale comportant au moins un premier rail (10a) et un second rail (10b), le premier rail (10a) et le second rails (10b) sont conçus pour guider un projectile (30), et sont connectés à un dispositif d'alimentation principal (20) qui délivre des impulsions de courant ho... | Revendications 1. Canon à rails pour tirs en rafale comportant au moins un premier rail (10a) et un second rail (10b) , le premier rail (10a) et le second rail (10b) étant conçus pour guider un projectile (30) et connectés à un dispositif d'alimentation principal (20) qui délivre des impulsions de courant homogène en m... | F | F41 | F41B | F41B 6 | F41B 6/00 |
FR2891031 | A1 | DISPOSITIF PERFECTIONNE DE FIXATION AVEC SERRAGE TRANSVERSAL D'UNE PLANCHE DE BORD SUR UNE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,323 | L'invention concerne un dispositif de fixation automatique d'une planche de bord sur une caisse de véhicule automobile, comprenant - un organe mâle solidaire d'un premier élément 5 parmi la planche de bord et la caisse, et - un organe femelle relié au deuxième élément parmi la planche de bord et la caisse, et prévu pou... | Ce dispositif comprend - un organe mâle (11) solidaire d'un premier élément (3) parmi la planche de bord et la caisse, et- un organe femelle (12) relié au deuxième élément (1) parmi la planche de bord et la caisse, et prévu pour recevoir ledit organe mâle (11) en engagement mutuel selon un axe (X) d'engagement.L'organe... | 1. Dispositif de fixation automatique d'une planche de bord sur une caisse de véhicule automobile, comprenant - un organe mâle (11) solidaire d'un premier élément (3) parmi la planche de bord et la caisse, et - un organe femelle (12) relié au deuxième élément (1) parmi la planche de bord et la caisse, et prévu pour rec... | F,B | F16,B62 | F16B,B62D | F16B 17,B62D 65,F16B 21 | F16B 17/00,B62D 65/14,F16B 21/00 |
FR2889008 | A1 | PROCEDE ET SYSTEME DE TRANSMISSION DE DONNEES EN SERIE | 20,070,126 | La présente invention concerne un procédé et un système de transmission de données et plus particulièrement, un procédé et un système de transmission de données en série. Dans les systèmes de transmission de données en série classiques, aussi bien de type numérique que de type analogique, le connecteur de réception a b... | Un système de transmission de données en série pour une utilisation pratique dans un environnement bruyant, par exemple une voiture, pour faciliter une transmission précise de données en série entre deux appareils électroniques et améliorer le rapport signal sur bruit et économiser les ressources réseau au niveau du co... | 1. Procédé de transmission de données en série permettant à un connecteur de réception (B) d'un appareil de réception (101) de recevoir au moins une série de données en provenance d'un connecteur d'émission (A) d'un appareil d'émission (100) par une première ligne de transmission (10), et permettant également au connec... | H | H04 | H04B | H04B 3 | H04B 3/04 |
FR2895262 | A1 | INHIBITION DE LA REPONSE IMMUNITAIRE ANTI-FVIII | 20,070,629 | L'invention concerne l' par blocage de l'endocytose du FVIII (Facteur VIII) par les cellules capables d'endocyter l'antigène du système immunitaire. Domaine de l'invention L'hémophilie A est une affection héréditaire liée à une anomalie du chromosome X, qui se traduit par une incapacité à coaguler chez les personnes at... | L'invention concerne un composé capable d'inhiber l'endocytose du FVIII (Facteur VIII) par les cellules du système immunitaire capables d'endocyter l'antigène et l'utilisation thérapeutique d'un tel composé pour la fabrication d'un médicament destiné au traitement des hémophiles pour diminuer l'immunogénicité du FVIII ... | 1. Composé capable d'inhiber l'interaction du Facteur VIII avec les cellules capables d'endocyter l'antigène et l'endocytose du Facteur VIII par lesdites cellules, lequel composé est soit un composé présentant une aptitude à se lier à des récepteurs présents sur lesdites cellules et responsables de l'endocytose du Fact... | A | A61 | A61K,A61P | A61K 38,A61K 31,A61P 7 | A61K 38/37,A61K 31/715,A61K 31/736,A61K 38/17,A61P 7/04 |
FR2902658 | A1 | PROCEDE DE FABRICATION DE CORPS EN SILICIUM POREUX DE FORME LENTICULAIRE, CORPS EN SILICIUM POREUX DE FORME LENTICULAIRE FABRIQUES AVEC CE PROCEDE AINSI QUE LEUR UTILISATION. | 20,071,228 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un procédé de fabrication de corps en silicium poreux de forme lenticulaire des corps en silicium poreux de forme lenticulaire, comprenant une première couche externe, une couche intermédiaire et une deuxième couche externe qui peuvent être fabriqués avec un procédé... | L'invention concerne un procédé de fabrication de corps en silicium poreux de forme lenticulaire, comprenant l'étape de transfert de la forme de la lentille de vernis dans la surface en silicium par corrosion suivie d'une porosification. En outre, la présente invention concerne des corps en silicium poreux (14) de form... | 1 ) Procédé de fabrication de corps en silicium poreux de forme lenticulaire, comprenant les étapes suivantes : (a) application de lentilles de vernis, (b) transfert de la forme de la lentille de vernis dans la surface en silicium par corrosion, (c) masquage de la surface en silicium, (d) porosification de la zone non... | A,C | A61,C01 | A61K,A61P,C01B | A61K 9,A61K 47,A61P 3,A61P 9,A61P 17,A61P 29,A61P 31,A61P 35,A61P 37,C01B 33 | A61K 9/52,A61K 47/04,A61P 3/00,A61P 9/00,A61P 17/00,A61P 29/00,A61P 31/04,A61P 31/10,A61P 35/00,A61P 37/00,C01B 33/02 |
FR2888551 | A1 | RACLETTE POUR ESSUIE-GLACE DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,119 | La présente invention est relative à une raclette souple pour balai d'essuie-glace de véhicule automobile, visant à assurer un nettoyage efficace et uniforme de toute la zone balayée d'une surface vitrée, notamment mais non exclusivement du pare-brise avant de ce véhicule. Les balais d'essuie-glace des véhicules usuels... | Raclette d'essuie-glace, comportant un élément souple, allongé, de balayage de la surface vitrée d'un pare-brise (6) ou analogue, notamment d'un véhicule automobile, muni d'une lèvre mince (16) dont l'extrémité est en contact avec cette surface et qui se raccorde à son extrémité opposée à un corps plus épais (17) compo... | 1 - Raclette d'essuie-glace, comportant un élément souple, allongé, de balayage de la surface vitrée d'un pare-brise (6) ou analogue, notamment d'un véhicule automobile, muni d'une lèvre mince (16) dont l'extrémité est en contact avec cette surface et qui se raccorde à son extrémité opposée à un corps plus épais (17) c... | B | B60 | B60S | B60S 1 | B60S 1/38,B60S 1/54 |
FR2895509 | A1 | DETECTION D'UNE FUITE DE FLUIDE DANS UN CIRCUIT PAR INTERCORRELATION | 20,070,629 | Domaine technique La présente invention concerne la détection automatique de fuites de fluide (liquide ou gaz) dans un circuit. Elle concerne plus particulièrement, mais non exclusivement, la détection d'une fuite de fluide pouvant présenter un très faible débit dans un circuit pouvant être sujet à des perturbations, n... | On contrôle automatiquement un circuit dans lequel circule un fluide, en mettant en oeuvre les étapes suivantes :(a) on détecte le fluide en circulation au moyen d'un capteur d'entrée et d'un capteur de sortie positionnés respectivement à l'entrée et à la sortie du circuit, et délivrant respectivement deux signaux de m... | 1. Procédé de contrôle d'un circuit (1) dans lequel circule un fluide (f), ledit procédé comportant les étapes suivantes : (a) on détecte le fluide en circulation au moyen d'un capteur d'entrée (30) et d'un capteur de sortie (31) positionnés respectivement à l'entrée et à la sortie du circuit, et délivrant respectiveme... | G | G01 | G01M | G01M 3 | G01M 3/00 |
FR2889705 | A1 | MILIEU DE CULTURE BACTERIENNE DANS UN MILIEU INORGANIQUE MINIMUM ET COMPORTANT DU GENTISATE ET/OU UN DE SES PRECURSEURS, ET UTILISATION DU 3-HYDROXYBENZOATE DANS UN TEL MILIEU | 20,070,216 | La présente invention concerne des milieux sélectifs de culture bactérienne comportant, dans un milieu inorganique minimum, du gentisate ou au moins un précurseur de gentisate. Elle concerne également des procédés d'enrichissement de culture bactérienne et/ou d'isolement de culture bactérienne mettant en oeuvre de tels... | La présente invention concerne un milieu de culture bactérienne pour au moins une souche à cultiver comportant, dans un milieu inorganique minimum, au moins un précurseur de gentisate et/ou du gentisate ou leurs dérivés, en tant que source de carbone et d'énergie. Elle concerne également des procédés d'enrichissement d... | 1. Milieu de culture bactérienne pour au moins une souche à cultiver comportant, dans un milieu inorganique minimum, au moins un précurseur de gentisate et/ou du gentisate ou leurs dérivés, en tant que source de carbone et d'énergie. 2. Milieu de culture selon la 2, caractérisé en ce que la souche bactérienne à cultiv... | C | C12 | C12N,C12Q,C12R | C12N 1,C12Q 1,C12R 1 | C12N 1/20,C12Q 1/10,C12R 1/42 |
FR2890996 | A1 | ENSEMBLE COMPRENANT UN BATI ET UN DISPOSITIF DE FERMETURE, ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT. | 20,070,323 | La présente invention concerne un ensemble comprenant un bâti et un dispositif de fermeture, ainsi qu'un véhicule automobile comprenant au moins un tel ensemble. Au sens de l'invention, un tel dispositif de fermeture est propre à obturer, de manière sélective, une ouverture ménagée dans le bâti précité. L'invention vis... | Ce dispositif de fermeture est mobile par rapport au bâti entre une position de fermeture, dans laquelle ce dispositif de fermeture obture entièrement une ouverture ménagée dans ce bâti, et une position d'ouverture, en étant pourvu d'au moins un joint d'étanchéité (12), propre à coopérer avec des surfaces d'étanchéité ... | 1. Ensemble comprenant un bâti (61-64) et un dispositif de fermeture (8), tel qu'une porte, une grille, un rideau ou un volet, ce dispositif de fermeture étant mobile par rapport au bâti entre une position de fermeture (figures 5 et 6), dans laquelle ce dispositif de fermeture obture entièrement une ouverture (10) ména... | E,B | E06,B60 | E06B,B60J | E06B 7,B60J 5 | E06B 7/215,B60J 5/00,B60J 5/14 |
FR2902621 | A1 | BLOC DE RANGEMENT TRANSFORMABLE EN CHAISE | 20,071,228 | -1- La présente invention concerne un meuble transformable en bloc de rangement ou en chaise. Il existe des blocs de rangement et des chaises mais aucun meuble ne réunit ces deux fonctions alors que partout dans le monde les appartements en ville ont des loyers de plus 5 en plus élevés et donc l'espace d'habitation se ... | L'invention concerne un dispositif permettant d'articuler, de positionner et de bloquer un dossier D par rapport à un bloc B dont il n'est pas solidaire, permettant d'obtenir un bloc de rangement empilable ou une chaise.Elle est constituée d'un bloc B muni d'une face supérieure (1 ) comportant un orifice O, d'un socle ... | 1 Bloc de rangement transformable en chaise, caractérisé en ce que le coulissement et le positionnement, par des systèmes de blocage adaptés, du dossier D par rapport au bloc B, dont il n'est pas solidaire, permettent d'obtenir soit un bloc de rangement, soit une chaise. 2 Bloc de rangement selon la 1 caractérisé... | A | A47 | A47B | A47B 85 | A47B 85/00 |
FR2893884 | A1 | SIEGE MODULABLE, 2EME OU 3EME RANG | 20,070,601 | Siège modulable, de 2ème ou 3ème rang La présente invention se rapporte au domaine des sièges de véhicules automobiles, et concerne, plus particulièrement, les sièges modulables de deuxième ou troisième rang pouvant être déplacés latéralement dans ~o l'habitacle, notamment pour des véhicules de type monospace. On con... | Siège (S) composé d'une assise (1) et d'un dossier (2), destiné à être placé à l'arrière, au deuxième ou au troisième rang d'un véhicule automobile de type monospace, dont l'assise (1) est reliée au plancher (P) dudit véhicule par un support (3) comportant au moins un pied (4) apte à être engagé dans un rail longitudin... | Revendications 1. Siège (S) composé d'une assise (1) et d'un dossier (2), destiné à être placé à l'arrière, au deuxième ou au troisième rang d'un véhicule automobile de type monospace, dont l'assise (1) est reliée au plancher (P) dudit véhicule par un ~o support (3) comportant au moins un pied (4) apte à être engagé da... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/12 |
FR2891751 | A1 | PLANCHE DE GLISSE OU DE ROULAGE | 20,070,413 | L'invention se rapporte au domaine des planches de glisse destinées à la pratique du surf sur neige ou sur eau, du ski sur neige ou sur eau, du skateboard, ou autre. Une planche présente traditionnellement une longueur mesurée selon une direction longitudinale entre une première extrémité et une deuxième extrémité, une... | Planche de glisse ou de roulage (1) qui présente une longueur mesurée selon une direction longitudinale (Lo) entre une première extrémité (2) et une deuxième extrémité (3) de la planche (1), une largeur mesurée selon une direction transversale (Wo) entre un premier bord (4) et un deuxième bord (5), et une hauteur mesur... | 1- Planche de glisse ou de roulage (1, 81, 91, 101, 141, 151) présentant une longueur mesurée selon une direction longitudinale (Lo) entre une première extrémité (2, 102) et une deuxième extrémité (3, 103) de la planche (1, 81, 91, 101, 141, 151), une largeur mesurée selon une direction transversale (Wo) entre un premi... | A | A63 | A63C | A63C 5 | A63C 5/03,A63C 5/048 |
FR2900841 | A1 | PROCEDE DE DESACIDIFICATION AVEC EXTRACTION DES COMPOSES REACTIFS | 20,071,116 | La présente invention concerne le domaine de la désacidification d'un effluent gazeux au moyen d'une solution absorbante. L'invention propose un nouveau mode de régénération de la solution absorbante. Le procédé selon l'invention permet de retirer les composés acides tels le dioxyde de carbone (CO2) et l'hydrogène sulf... | Procédé de désacidincation d'un effluent gazeux comportant de l'H2S ou du CO2, dans lequel on effectue les étapes suivantes :a) on met en contact l'effluent gazeux avec une solution absorbante comportant des composés réactifs de manière à obtenir un effluent gazeux appauvri en composés acides et une solution absorbante... | 1) Procédé de dé, acidification d'un effluent gazeux comportant au moins un composé acide du groupe constitué par l'hydrogène sulfuré (H2S), le dioxyde de carbone (CO2), dans lequel on effectue les étapes suivantes : a) on met en contact l'effluent gazeux avec une solution absorbante comportant des composés réactifs de... | B | B01 | B01D | B01D 53 | B01D 53/40,B01D 53/75,B01D 53/78,B01D 53/96 |
FR2901358 | A1 | DISPOSITIF DE MODULATION DE SPECTRE D'ENERGIE, PROCEDE ET DISPOSITIF DE DISCRIMINATION DE MATERIAU, PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGE | 20,071,123 | interaction entre la cible et les rayons X, qui ont pénétré au travers de l'objet, une importante dose incidente de rayons X est habituellement requise. En outre, le rapport SNR (rapport signal sur bruit) de signaux de détection est plutôt bas du fait que le réseau de détecteurs agencé à de tels angles à l'intérieur du... | La présente invention a pour objet un dispositif de modulation de spectre d'énergie, un procédé et un dispositif de discrimination de matériau, et un procédé de traitement d'image, qui peut discriminer le matériau dans des objets de dimensions importante et moyenne, en utilisant des rayonnements X ayant des niveaux d'é... | 1. Procédé de discrimination de matériau utilisant des rayonnements ayant des niveaux d'énergie différents, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : générer de manière alternée un premier rayonnement ayant un premier spectre d'énergie et un second rayonnement ayant un second spectre d'énergie, exécute... | G | G01 | G01V,G01N | G01V 5,G01N 23 | G01V 5/00,G01N 23/04 |
FR2902446 | A1 | PROCEDE DE COMMANDE DU MOTEUR DE POMPE D'UNE INSTALLATION EQUIPEE D'UN WC AVEC BROYEUR | 20,071,221 | La présente invention concerne d'une manière générale une installation d'évacuation comportant un WC équipé d'un broyeur. De manière connue en soi, de telles installations comportent un réservoir dans lequel le contenu de la cuvette de WC se déverse à la suite d'une chasse d'eau, et d'où il est aspiré par une pompe à t... | L'installation équipée d'un WC avec broyeur comporte un réservoir vidé par une pompe dont le moteur est alimenté en courant électrique à travers un interrupteur commandé en fermeture par un pressostat lors de la détection d'un niveau maximal prédéterminé de l'eau dans le réservoir et en ouverture lors de la détection d... | 1. Procédé de commande du moteur de pompe d'une installation équipée d'un WC avec broyeur, comportant un réservoir vidé par une pompe dont le moteur est alimenté en courant électrique à travers un interrupteur commandé en fermeture par un pressostat lors de la détection d'un niveau maximal prédéterminé de l'eau dans le... | E,G | E03,G01,G05 | E03D,E03C,G01F,G05D | E03D 9,E03C 1,G01F 23,G05D 9 | E03D 9/10,E03C 1/12,G01F 23/14,G05D 9/00 |
FR2894007 | A1 | PROCEDE DE MONTAGE D'UN ORGANE D'ENTRAINEMENT, SUR L'ARBRE, NOTAMMENT D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET DISPOSITIF DE MONTAGE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE | 20,070,601 | Domaine de l'invention L'invention concerne un procédé de montage d'un 10 organe d'entraînement, tel qu'une poulie d'entraînement, sur un arbre tel que l'arbre d'une machine électrique tournante, en particulier d'un alternateur ou alternodémarreur de véhicule automobile, afin d'assurer une liaison en rotation entre l'o... | L'invention concerne un procédé de montage notamment d'un organe d'entraînement sur un arbre tel que l'arbre d'une machine électrique tournante.Le procédé est caractérisé en ce que l'on pourvoit la partie de l'arbre (1), destinée à la réception de l'organe d'entraînement, tel qu'une poulie (8), et l'alésage (19) de l'o... | 1. Procédé de montage d'un organe d'entraînement ,tel qu'une poulie d'entraînement, sur un arbre tel que l'arbre d'une machine électrique tournante, en particulier d'un alternateur ou alterno- démarreur de véhicule automobile, afin d'assurer une liaison en rotation entre l'organe d'entraînement et l'arbre, selon lequel... | F,H | F16,H02 | F16H,F16C,H02K | F16H 7,F16C 35,H02K 7 | F16H 7/20,F16C 35/063,H02K 7/10 |
FR2894227 | A3 | EMBALLAGE EN UN MATERIAU SEMI-RIGIDE, AVEC PAROI ARRIERE INCLINABLE, POUR LE CONDITIONNEMENT ET L'EXPOSITION EN VENTE D'ARTICLES | 20,070,608 | Emballage en matériau semi-rigide, avec paroi arrière inclinable, pour le conditionnement et l'exposition en vente d'articles La présente invention concerne un emballage en matériau semi- rigide tel que le carton ou le carton ondulé ou matière similaire, pour le conditionnement et l'exposition en vente d'articles diver... | Emballage (1) comprenant un fond (2) et une paroi avant (8), deux parois latérales (3, 4) en miroir découpe, et une paroi arrière (5) articulée au fond (2) et comportant deux volets (6, 7) rabattu chacun sur une paroi latérale (4, 3) dans laquelle il est engagé, tel que les parties (73) de volets (6, 7) engagées dans l... | 1. Emballage (1, 1', 10) en matériau semi-rigide tel que le carton ou le carton ondulé, pouvant comprendre des objets destinés être transportés et mis en vente dans cet emballage (1, 1' ; 10), ledit emballage (1, 1', 10) comprenant un fond (2) quadrilatère, de préférence sensiblement rectangulaire, sur lequel peuvent r... | B | B65 | B65D | B65D 5 | B65D 5/30,B65D 5/52,B65D 5/54 |
FR2893482 | A1 | PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TARTE AUX AGRUMES | 20,070,525 | La présente invention a trait au domaine des procédés de fabrication d'une pâtisserie aux agrumes tels le citron, l'orange, le pamplemousse, etc... et notamment aux adaptations permettant d'en améliorer les propriétés physiques. DESCRIPTION DE L'ART ANTÉRIEUR Le demandeur a constaté que les tartes ou tartelettes aux ag... | L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tarte aux agrumes du type de celle comportant une pâte et une garniture composée notamment d'agrumes avec leur écorce, remarquable en ce qu'il consiste à verser une préparation aux oeufs dont les blancs n'ont pas été séparés sur les agrumes non pelés préalablement pl... | 1. Procédé de fabrication d'une tarte aux agrumes du type de celle comportant une pâte et une garniture composée notamment d'agrumes avec leur écorce, CARACTÉRISÉ EN CE QU'il consiste à verser une préparation aux oeufs dont les blancs n'ont pas été séparés sur les agrumes non pelés préalablement placés sur la pâte. 2. ... | A | A21,A23 | A21D,A23L | A21D 13,A23L 21 | A21D 13/08,A23L 21/12 |
FR2897876 | A1 | PROCEDE DE FORMATION DE FILMS ORGANIQUES SUR DES SURFACES CONDUCTRICES OU SEMI-CONDUCTRICES DE L'ELECTRICITE A PARTIR DE SOLUTIONS AQUEUSES | 20,070,831 | La présente Invention concerne le domaine des revêtements de surface, lesdits revêtements étant sous la forme de films organiques. Elle est plus particulièrement relative à un procédé de formation de films organiques copolymériques par greffage électrochimique sur des surfaces conductrices ou semi- conductrices de l'él... | La présente Invention concerne le domaine des revêtements de surface, lesdits revêtements étant sous la forme de films organiques. Elle est plus particulièrement relative à un procédé de formation de films organiques copolymériques par greffage électrochimique sur des surfaces conductrices ou semi-conductrices de l'éle... | 1. Procédé de formation d'un film organique copolymérique sur une surface conductrice ou semi-conductrice de l'électricité, par électrolyse d'une solution électrolytique jusqu'à obtention dudit film organique copolymérique greffé sur ladite surface, ledit procédé étant caractérisé en ce que : a) la solution électrolyti... | C,H | C25,C08,C09,H01 | C25D,C08F,C09D,H01B,H01L | C25D 13,C08F 2,C08F 120,C09D 5,C09D 133,H01B 5,H01L 51 | C25D 13/08,C08F 2/38,C08F 120/18,C08F 120/44,C09D 5/44,C09D 133/10,C09D 133/18,H01B 5/00,H01L 51/30 |
FR2895410 | A1 | PROCEDE DE PREPARATION D'UNE RESINE SILICONE | 20,070,629 | Le domaine général de l'invention est celui de la synthèse de résines silicones, en particulier celui de la synthèse des résines silicones de type MQ. 10 CONTEXTE DE L'INVENTION ET ART ANTERIEUR Les résines sont des polymères de masse molaire relativement faible possédant une structure tridimensionnelle. Leurs utilisat... | Le domaine général de l'invention est celui de la synthèse de résines silicones, en particulier celui de la synthèse des résines silicones de type MQ.Le procédé concerne la préparation de résines silicones MQ et permet un meilleur contrôle des conditions opératoires de l'étape de la polymérisation d'un silicate de sodi... | 1 - Procédé de préparation d'une résine silicone (A) comprenant : - une étape a) qui consiste en la polymérisation, de préférence en continu, d'un silicate de sodium (B) en milieu aqueux et en présence d'un acide (C) pour former un hydrosol de silice (acide polysilicique), ledit procédé étant caractérisé en ce que : - ... | C | C08 | C08G | C08G 77 | C08G 77/06,C08G 77/16,C08G 77/20 |
FR2893391 | A1 | DISPOSITIF COMBINE FOUR-REFRIGERATEUR | 20,070,518 | L'invention concerne le domaine des fours et des enceintes thermiques de fours, notamment pour des collectivités ou des restaurants. On connaît différents types de fours qui comprennent en général une enceinte pourvue d'une porte, des résistances électriques de chauffage de l'intérieur de l'enceinte et un tableau de co... | Dispositif de four 1 comprenant une enceinte 2 définissant un espace intérieur, un moyen de chauffage de l'espace intérieur et un moyen de commande du moyen de chauffage, l'enceinte 2 comprenant une pluralité de panneaux isolants 3 comprenant une tôle extérieure, une tôle intérieure et un matériau synthétique disposé e... | 1-Dispositif de four (1) comprenant une enceinte (2) définissant un espace intérieur, un moyen de chauffage de l'espace intérieur et un moyen de commande du moyen de chauffage, caractérisé par le fait que l'enceinte (2) comprend une pluralité de panneaux isolants (3) comprenant une tôle extérieure (23), une tôle intéri... | F,A | F24,A21,F25 | F24C,A21B,F25D | F24C 15,A21B 3,F24C 7,F25D 17,F25D 23 | F24C 15/34,A21B 3/00,F24C 7/08,F25D 17/08,F25D 23/06,F25D 23/12 |
FR2894419 | A1 | PROCEDE ET SYSTEME POUR GERER DES DONNEES DE DISPOSITIF DE RESEAU ET SYSTEME DE GESTION DE RESEAU | 20,070,608 | Domaine de l'invention La présente invention décrit des technologies pour un système de gestion de réseau, et plus en particulier un procédé de gestion de données de dispositif dans un système de gestion des données de réseau et un système de gestion de réseau. Contexte de l'invention Un dispositif de fonctionnement de... | Les modes de réalisation de la présente invention décrivent un procédé pour gérer des données de dispositif de réseau et un système de gestion de réseau. Le procédé comprenant les étapes consistant à : stocker des identificateurs respectivement pour différents types de données de dispositif du côté de dispositif ; stoc... | 1. Procédé pour gérer des données de dispositif de réseau, dans lequel un message d'interception TRAP est transmis à un système de gestion de réseau lorsqu'une opération de configuration est exécutée sur un dispositif, caractérisé en ce que le procédé comporte en outre les étapes consistant à : configurer des identific... | H | H04 | H04L | H04L 12 | H04L 12/24 |
FR2898737 | A1 | DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE SOURCE AUTONOME D'ENERGIE A L'INTERIEUR D'UN COFFRET D'UN APPAREIL ELECTRIQUE. | 20,070,921 | ELECTRIQUE. Domaine technique de l'invention. La présente invention est du domaine des coffrets logeant un appareillage électrique, tel qu'un coffret de réception d'un appareil de mesure ou un compteur électrique. Elle a pour objet un tel coffret équipé d'un dispositif de montage d'une source autonome d'alimentation él... | L'invention a pour objet un coffret pour la réception d'un appareillage électrique. Ce coffret loge une source autonome d'alimentation en énergie (4) d'un organe électronique interne, qu'il est nécessaire de remplacer régulièrement. Ce coffret est principalement constitué d'un boîtier (1) qui comporte une fenêtre (6) p... | Revendications 1.- Coffret pour la réception d'un appareillage électrique alimenté en énergie haute tension à partir d'un câblage, ledit appareillage électrique comprenant en outre un organe électronique alimenté à partir d'une source autonome d'alimentation en énergie (4), ce coffret étant principalement constitué d'u... | H | H02,H05 | H02B,H05K | H02B 1,H05K 5 | H02B 1/42,H05K 5/02 |
FR2891588 | A1 | COUVRE-CULASSE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR ASSOCIE | 20,070,406 | La présente invention concerne un couvre-culasse pour moteur à combustion interne de véhicule automobile, du type comprenant une coiffe d'obturation de culasse délimitant un volume intérieur, la coiffe présentant une surface de liaison à une culasse destinée à être fixée sur la culasse pour l'obturer de manière étanche... | Le couvre-culasse (20) comprend une coiffe (22) d'obturation de culasse délimitant un volume intérieur (38, 24). La coiffe (22) présente une surface (36) de liaison à une culasse (12) destinée à être fixée sur la culasse (12) pour l'obturer de manière étanche. La surface de liaison (36) délimite une ouverture amont (39... | 1. Couvre-culasse (20) pour moteur (10) à combustion interne de véhicule automobile, du type comprenant une coiffe (22) d'obturation de culasse délimitant un volume intérieur (38, 24), la coiffe (22) présentant une surface (36) de liaison à une culasse (12) destinée à être fixée sur la culasse (12) pour l'obturer de ma... | F | F02 | F02F,F02M | F02F 7,F02M 25,F02M 31 | F02F 7/00,F02M 25/06,F02M 31/12 |
FR2895053 | A1 | BOITE DE VITESSE MANUELLE OU ROBOTISEE A PASSAGE SOUS COUPLE A QUATRE ARBRES PARALLELES | 20,070,622 | L'invention concerne une boite de vitesses manuelle ou robot isee de vehicule automobile. Elie concerne plus particulierement une boite de vitesses a arbres paralleles et a engrenages comprenant au moins un arbre primaire et deux arbres secondaires non concentriques ent rainant la meme couronne de dif f Brent iel. Plus... | Boîte de vitesses à arbres parallèles à engrenages et à passages sous couple, comprenant au moins un arbre primaire (20) portant un ensemble de dentures fixes (21, 22, 23, 24), et deux arbres secondaires non concentriques (50, 60) qui portent des pignons fous engrenant avec lesdites dentures fixes et susceptibles d'êtr... | 1. Boite de vitesses a arbres paralleles a engrenages et a passages sous couple, comprenant au moins un arbre primaire (20) portant un ensemble de dentures fixes (21, 22, 23, 24), et deux arbres secondaires non concentriques (50, 60) qui portent des pignons fous engrenant avec lesdites dentures fixes et susceptibles d'... | F | F16 | F16H | F16H 3 | F16H 3/093 |
FR2895372 | A1 | PROCEDE ET INSTALLATION D'ETIQUETAGE ENVELOPPANT UN OBJET | 20,070,629 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un procédé d'étiquetage enveloppant d'un objet, ayant au moins localement une section tubulaire, tel que tige, tube, câble, faisceau de câbles, cylindre, avec une étiquette net- terrent plus longue que la longueur de la section à envelopper selon lequel on applique ... | Procédé d'étiquetage enveloppant d'un objet, ayant au moins localement une section tubulaire, tel que tige, tube, câble, faisceau de câbles, cylindre, avec une étiquette nettement plus longue que la longueur de la section à envelopper selon lequel on applique l'étiquette autour de cette section et on forme une patte co... | 1 ) Procédé d'étiquetage enveloppant d'un objet, ayant au moins locale-ment une section tubulaire, tel que tige, tube, câble, faisceau de câbles, cylindre, avec une étiquette nettement plus longue que la longueur de la section à envelopper selon lequel on applique l'étiquette autour de cette section et on forme une pat... | B | B65 | B65C | B65C 3,B65C 1 | B65C 3/02,B65C 1/04 |
FR2894966 | A1 | NOUVELLE FORME CRISTALLINE DE LA VINFLUNINE | 20,070,622 | La presente invention concerne une , son procede d'obtention, ainsi que ses utilisations dans le domaine therapeutique. La vinflunine est un derive indolique de la famille de la vinblastine et de la Vincristine. HO Vinblastine R=CH3 Vincristine R=CHO Ces composes font partie des alcaloides antimitotiques, extraits de C... | La présente invention concerne une nouvelle forme cristalline de la vinflunine, son procédé d'obtention, ainsi que ses utilisations dans le domaine thérapeutique, en particulier pour le traitement des cancers. | 1. Ditartrate de vinflunine cristallise. 2. Ditartrate de vinflunine selon la 1, caracterise en ce qu'il est sous forme hydratee. 3. Ditartrate de vinflunine selon la 2, caracterise en ce que le nombre de 10 molecules d'eau est compris entre 2 et 6. 4. Ditartrate de vinflunine selon la 1, dont le spectre infra-rouge... | C,A | C07,A61 | C07D,A61K,A61P | C07D 519,A61K 31,A61P 35,C07D 209,C07D 211,C07D 225,C07D 471 | C07D 519/04,A61K 31/475,A61P 35/00,C07D 209/14,C07D 211/18,C07D 225/04,C07D 471/22 |
FR2900379 | A1 | TIGE DE COMMANDE DE FREIN DE VEHICULE COMPORTANT UNE BUTEE DE SECURITE | 20,071,102 | SECURITE. Le domaine de l'invention est celui des dispositifs d'assistance au freinage pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, et plus particulièrement les dispositifs comportant un amplificateur pneumatique, appelé également amplificateur de freinage, monté sur le tablier du véhicule séparant le compartimen... | Le domaine de l'invention est celui des dispositifs d'assistance au freinage pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, comportant un amplificateur de freinage monté sur le tablier du véhicule séparant le compartiment moteur de l'habitacle.Ces dispositifs comportent une tige de commande (1) reliée au pédalier d... | 1. Tige de commande (1) destinée à être montée dans l'alésage (40, 41, 42) d'un support (4) d'amplificateur de freinage, comportant une partie centrale sensiblement cylindrique (11), caractérisé en ce que ladite partie centrale (11) comporte une butée (13) sensiblement en forme d'anneau de largeur faible devant la dime... | B | B60 | B60T | B60T 13,B60T 11 | B60T 13/00,B60T 11/00 |
FR2892117 | A1 | COMPOSITION PYROTECHNIQUE GENERATRICE DE GAZ RAPIDE ET PROCEDE D'OBTENTION | 20,070,420 | La présente invention concerne la génération pyrotechnique de gaz, notamment pour gonfler des coussins utilisés dans les systèmes de protection des occupants d'un véhicule automobile. La présente invention concerne plus précisément des compositions pyrotechniques dites froides générant rapidement à des températures acc... | La présente invention a pour objet :- des compositions pyrotechniques génératrices de gaz, caractérisées en ce qu'elles renferment, à titre d'ingrédients constitutifs principaux :- une charge réductrice sous la forme d'au moins un composé organique azoté ;- une charge oxydante sous la forme d'au moins un nitrate basiqu... | 1. Composition pyrotechnique génératrice de gaz, caractérisée en ce qu'elle renferme, à titre d'ingrédients constitutifs principaux : - une charge réductrice sous la forme d'au moins un composé organique azoté ; -une charge oxydante sous la forme d'au moins un nitrate basique de métal ; et - moins de 30 % en masse d'un... | C | C06 | C06B,C06D | C06B 31,C06B 21,C06B 29,C06D 5 | C06B 31/00,C06B 21/00,C06B 29/02,C06D 5/06 |
FR2889224 | A1 | BARRIERE ESCAMOTABLE POUR TOUS TYPES DE PLAN D'EAU ET NOTAMMENT PISCINES, MENAGEANT UN CHEMIN DE CIRCULATION SECURISE | 20,070,202 | Barrière escamotable pour tous types de plan d'eau et notamment piscine, ménageant un chemin de circulation sécurisé. Domaine technique de l'invention. La présente invention est du domaine des dispositifs de sécurité pour plan d'eau, piscine notamment, et plus particulièrement du domaine des barrières de clôture d'un b... | L'invention a pour objet une barrière escamotable de clôture d'un plan d'eau, manoeuvrable entre une position déployée de clôture et une position escamotée. Cette barrière est composée de panneaux articulés l'un à l'autre, dont un panneau de sol (1) et un panneau de clôture (2). Ces panneaux sont formés à partir de tra... | Revendications 1.- Barrière escamotable de clôture d'un plan d'eau, bassin de piscine notamment, cette barrière étant manoeuvrable entre une position déployée dans laquelle la barrière clôture le bassin, et une position repliée dans laquelle la barrière est escamotée pour libérer l'accès au bassin, cette barrière étant... | E | E04 | E04H | E04H 4 | E04H 4/06 |
FR2892061 | A1 | PORTIERE DE VEHICULE | 20,070,420 | VEHICULE. L'invention se rapporte à une portière de véhicule. Elle se rapporte plus particulièrement mais non limitativement à une portière dite sans cadre. Elle se rapporte également au véhicule pourvu de la dite porte. La sécurité en cas d'accident dépend notamment de la structure du véhicule. En effet pour protéger ... | L'invention a pour objet une portière comprenant un panneau (2) extérieur et une structure (3) de renfort caractérisée en ce que la structure (3) de renfort est constituée de deux plaques (3A, 3B) évidées en leur partie centrale, ces plaques étant embouties pour être mises en forme et assemblées pour former un cadre cr... | 1. Portière comprenant un panneau (2) extérieur et une structure (3) de renfort caractérisée en ce que la structure (3) de renfort est constituée de deux plaques (3A, 3B) évidées en leur partie centrale, ces plaques étant embouties pour être mises en forme et assemblées pour former un cadre creux rapporté ensuite sur l... | B | B60 | B60J | B60J 5 | B60J 5/04 |
FR2892135 | A1 | ORGANE DE LIAISON ENTRE UN MICROPIEU ET UN OUTIL D'ENFONCEMENT, INSTALLATION DE TEST A L'ARRACHEMENT COMPRENANT UN TEL ORGANE | 20,070,420 | La présente invention se rapporte au domaine technique des pieux de fondation. Le terme fondation désigne l'ensemble des ouvrages enterrés qui composent le socle et l'assise stable d'une construction et répartissent les charges de cette construction sur le sol naturel ou reportent ces charges sur le sol naturel ou ... | Organe de liaison entre un micropieu hélicoïdal et un outil d'enfoncement ou une installation de test à l'arrachement, cet organe comprenant une partie supérieure massive et une partie inférieure, ladite partie inférieure est pourvue d'une réservation en contre-empreinte de la forme de la partie supérieure du micropieu... | 1. Organe de liaison entre un micropieu hélicoïdal et un outil d'enfoncement ou une installation de test à l'arrachement, cet organe (1) comprenant une partie supérieure (2) massive et une partie inférieure (3), caractérisé en ce que ladite partie inférieure (3) est pourvue d'une réservation (4) en contre-empreinte de ... | E | E02 | E02D | E02D 13,E02D 5,E02D 33 | E02D 13/10,E02D 5/54,E02D 5/56,E02D 33/00 |
FR2898178 | A1 | PROCEDE D'INSTALLATION ET DE PROTECTION D'UNE CONDUITE ENTERREE. | 20,070,907 | L'invention concerne un procédé d'installation et de protection d'une conduite enterrée de transport de fluide (liquide ou gaz). L'invention s'applique plus particulièrement aux conduites métalliques, notamment aux conduites en acier, et, de façon plus générale, aux conduites réalisées en un matériau électriquement con... | L'invention concerne un procédé d'installation et de protection d'une conduite métallique enterrée de transport de fluide, dans lequel : on place la conduite (1) dans un fourreau métallique (2) ; on ferme l'espace annulaire (3) séparant la conduite du fourreau, au moyen d'une bague d'obturation (12, 13) à chaque extrém... | 1/ Procédé d'installation et de protection d'une conduite enterrée de transport de fluide, ladite conduite (1) étant en un matériau 5 électriquement conducteur, dans lequel on place la conduite dans un fourreau (2) en un matériau électriquement conducteur, qui suit une direction longitudinale sensiblement parallèle à u... | F | F16 | F16L | F16L 58,F16L 1 | F16L 58/06,F16L 1/028 |
FR2895787 | A1 | INSTALLATION DE CLIMATISATION PARCOURUE PAR UN FLUIDE SUPERCRITIQUE | 20,070,706 | L'invention concerne les installations de climatisation parcourues par un fluide supercritique, notamment pour véhicule automobile. Un fluide supercritique, par exemple le dioxyde de carbone (R744) est un fluide frigorigène à haute pression. L'utilisation de ces fluides frigorigènes s'est développée dans les circuits d... | L'invention propose une installation de climatisation, notamment pour véhicule à moteur, comprenant un circuit de fluide frigorigène parcouru par un fluide supercritique. Le circuit comporte un compresseur (14) muni d'une vanne de commande (140) dont le degré d'ouverture varie en fonction de l'intensité d'un signal de ... | Revendications 1. Installation de climatisation, notamment pour véhicule à moteur, comprenant un circuit de fluide frigorigène parcouru par un fluide supercritique, ledit circuit comportant un compresseur (14) muni d'une vanne de commande (140) dont le degré d'ouverture varie en fonction de l'intensité d'un signal de c... | F,B | F25,B60,F24 | F25B,B60H,F24F | F25B 49,B60H 1,F24F 11 | F25B 49/02,B60H 1/32,F24F 11/00 |
FR2889504 | A1 | ENSEMBLE INTEGRE POUR DISPOSITIF DE CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,209 | La présente invention a pour objet la climatisation des véhicules automobiles et, d'une manière plus précise, concerne la réalisation d'un ensemble intégré destiné à être monté à l'intérieur du compartiment moteur d'un véhicule automobile afin de constituer un dispositif de climatisation. La climatisation de l'habitacl... | Ensemble intégré destiné à être monté à l'intérieur du compartiment moteur d'un véhicule automobile afin de constituer un dispositif de climatisation du type comprenant un circuit pour un fluide frigorigène et, montés dans ce circuit, un compresseur, un condenseur 3, un échangeur de chaleur, un détendeur 6 et un évapor... | 1-Ensemble intégré destiné à être monté à l'intérieur du compartiment moteur d'un véhicule automobile afin de constituer un dispositif de climatisation du type comprenant un circuit (1) pour un fluide frigorigène et, montés dans ce circuit, un compresseur (2), un condenseur (3), un échangeur de chaleur (5), un détendeu... | B | B62,B60 | B62D,B60H | B62D 65,B60H 1 | B62D 65/04,B60H 1/00 |
FR2902709 | A1 | ARCHITECTURE MATERIELLE REDONDANTE POUR L'ETAGE DE SIGNAUX DE COMMANDE D'UN SYSTEME DE FREINAGE D'UN VEHICULE DONT TOUTES LES ROUES SONT RELIEES CHACUNE A AU MOINS UNE MACHINE ELECTRIQUE ROTATIVE | 20,071,228 | [0001] La présente invention concerne les véhicules routiers. Elle concerne en particulier les systèmes de freinage d'un véhicule routier à traction électrique. [0002] Les véhicules électriques englobent des véhicules dans lesquels l'énergie électrique nécessaire à leur déplacement est stockée dans des batteries et des... | Système de freinage électrique d'un véhicule routier dont au moins une roue est reliée en rotation à au moins une machine électrique rotative, au moins un module électronique de pilotage de roue pilotant la ou les machines électriques d'une même roue, comportant une unité centrale (3) assurant la gestion du déplacement... | 1. Système de freinage électrique d'un véhicule routier dont au moins une roue est reliée en rotation à au moins une machine électrique rotative, au moins un module électronique de pilotage de roue pilotant la ou les machines électriques d'une même roue, comportant une unité centrale (3) assurant la gestion du déplacem... | B,H | B60,H02 | B60L,B60K,H02P | B60L 7,B60K 7,H02P 3,H02P 5 | B60L 7/22,B60K 7/00,H02P 3/00,H02P 5/00 |
FR2892768 | A1 | DISPOSITIF DE REGLAGE DU DEBIT D'UN GAZ DANS UNE TUBULURE, NOTAMMENT DE REGLAGE D'AIR DANS UNE TUBULURE D'ADMISSION COMMUNIQUANT AVEC UNE CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE | 20,070,504 | L'invention concerne un . Elle s'applique en particulier mais d'une manière non limitative aux moteurs à allumage commandé. On connaît un tel dispositif pour lequel le réglage du débit de gaz dans la tubulure est réalisé à l'aide d'un volet de papillon monté mobile en rotation dans la tubulure, autour d'un axe transver... | L'invention concerne un dispositif (1) de réglage du débit de gaz dans une tubulure (2), notamment, un dispositif de réglage d'air dans une tubulure d'admission (2) communiquant avec une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne.Selon l'invention, le dispositif (1) est caractérisé en ce que le clapet (3) e... | 1. Dispositif (1) de réglage du débit de gaz dans une tubulure comprenant un clapet (3) monté mobile de façon commandée dans la tubulure (2) entre une position d'obturation de la tubulure (2) et une position d'ouverture de celle-ci, caractérisé en ce que le clapet (3) est monté mobile en translation dans la tubulure (2... | F | F02 | F02D | F02D 9 | F02D 9/12 |
FR2902403 | A1 | SYSTEME DE PROPULSION ELECTRIQUE DE NAVIRE ET NAVIRE AINSI EQUIPE | 20,071,221 | La présente invention concerne un système de propulsion électrique de navire et, plus particulièrement, un système de propulsion pour navire de grande taille. Elle se rapporte également à un navire ainsi équipé. La demande des armateurs, en terme de navire à passagers, pour une fonction navire de croisière, par exemple... | La présente invention concerne notamment un système de propulsion électrique de navire comprenant deux pods latéraux (3) et une ligne d'arbre centrale (4).Il est remarquable en ce que la propulsion de ladite ligne d'arbre centrale (4) est assurée par une pompe hélice (6). | 1. Système de propulsion électrique de navire comprenant au moins deux pods latéraux arrières (3) et une ligne d'arbre (4) prévue de manière centrale selon l'axe (5) du navire, caractérisé en ce que la propulsion de la ligne d'arbre centrale (4) est assurée par une pompe hélice (6). 2. Système de propulsion électrique ... | B | B63 | B63H,B63J | B63H 5,B63J 99 | B63H 5/08,B63J 99/00,B63H 5/14 |
FR2891870 | A1 | PROCEDE DE CONTROLE DE L'AUTO-INFLAMMATION D'UN MELANGE CARBURE, NOTAMMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE TYPE DIESEL, ET MOTEUR UTILISANT UN TEL PROCEDE | 20,070,413 | La présente invention se rapporte à un procédé de contrôle de l'auto-inflammation d'un mélange carburé, notamment pour moteur à combustion interne de type Diesel, et à un moteur utilisant un tel procédé. Dans le cadre de ses développements de moteurs, notamment de type Diesel, le demandeur a pour préoccupation constant... | La présente invention concerne un procédé de contrôle de l'auto-inflammation d'un mélange carburé, notamment pour moteur à combustion interne de type Diesel, procédé selon lequel on réalise, dans au moins une chambre de combustion (14) du moteur, un mélange carburé avec un carburant et au moins un fluide pour obtenir u... | 1) Procédé de contrôle de l'auto-inflammation d'un mélange carburé, notamment pour moteur à combustion interne de type Diesel, procédé selon lequel on réalise, dans au moins une chambre de combustion (14) du moteur, un mélange carburé avec un carburant et au moins un fluide pour obtenir une combustion de type homogène ... | F | F02 | F02D,F02B,F02M | F02D 19,F02B 47,F02M 25 | F02D 19/12,F02B 47/00,F02M 25/00 |
FR2901797 | A1 | COMPOSITION POUR MOULAGE PAR INJECTION, PIECE PRODUITE A PARTIR DE LA COMPOSITION ET PROCEDE DE PRODUCTION DE LA COMPOSITION | 20,071,207 | [0001] L'invention concerne une composition composite pour moulage par injection comprenant : - de 15 à 50 % en poids d'une matrice organique comportant une résine thermodurcissable, - des fibres de renfort, et - des particules solides comportant des particules minérales ignifugeantes. [0002] L'invention concerne égale... | Une composition composite pour moulage par injection comprenant:- une matrice organique (MO),- entre 5 et 15 % en poids des fibres de renfort (RF), et- des particules solides (CMP, CMSE) comportant des particules minérales ignifugeantes (CMP) et plus de 5 % en poids de billes (CMSE).Un procédé de fabrication de 100 par... | 1. Composition composite pour moulage par injection comprenant : de 15 à 50 % en poids d'une matrice organique (MO) comportant une résine thermodurcissable (TDG), des fibres de renfort (RF), et des particules solides (CMP, CMSE) comportant des particules minérales ignifugeantes (CMP), caractérisée en ce que la quantité... | C,B | C08,B29,C09 | C08J,B29C,C08K,C08L,C09K | C08J 5,B29C 45,B29C 70,C08K 7,C08L 31,C09K 21 | C08J 5/08,B29C 45/00,B29C 70/12,C08K 7/02,C08K 7/18,C08L 31/08,C09K 21/02 |
FR2900214 | A1 | ROBINET DE RACCORDEMENT D'UN EMBALLAGE DE CONDITIONNEMENT DE GAZ LIQUEFIE A UNE INSTALLATION ET EMBALLAGE SUR LEQUEL EST MONTE LE ROBINET | 20,071,026 | L'invention concerne un robinet pour emballage de conditionnement de gaz liquéfié, c'est-à-dire un dispositif permettant d'établir l'écoulement du gaz de l'emballage dans une installation destinée à utiliser le gaz, souvent par l'intermédiaire d'une conduite raccordée au robinet et à Io l'installation. Les emballages d... | Le robinet de raccordement comprend un corps (1) pour être monté sur l'emballage (2). Il comporte, en sortie, des moyens (5) de raccordement rapide à l'installation. Le robinet comporte une chambre amont (28) en communication avec un canal d'entrée (10) et une chambre aval (29) en communication avec un canal de sortie ... | 1. Robinet de raccordement d'un emballage (2) de conditionnement de gaz liquéfié à une installation d'utilisation, comprenant un corps (1) agencé pour, en entrée, être monté sur l'emballage (2), et comportant, en sortie, des io moyens (5) de raccordement rapide à l'installation, caractérisé par le fait que le corps com... | F | F16,F17 | F16K,F16L,F17C | F16K 3,F16K 17,F16L 37,F17C 13 | F16K 3/24,F16K 17/04,F16L 37/40,F17C 13/00 |
FR2892337 | A1 | PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES, TELLES QU'UN CADRE D'ELECTROLYSE ET CADRE D'ELECTROLYSE OBTENU PAR LEDIT PROCEDE. | 20,070,427 | La présente invention concerne un procédé de fabrication de pièces, telles qu'un cadre d'électrolyse, ainsi qu'un cadre d'électrolyse obtenu par ledit procédé. Lors des procédés d'électrolyse, on utilise classiquement un élément de base constituant une cellule se présentant sous la forme d'un cadre d'électrolyse soumis... | La présente invention concerne un procédé de fabrication de pièces, telles qu'un cadre d'électrolyse, ainsi qu'un cadre d'électrolyse obtenu par ledit procédé.Il est caractérisé en ce que ledit cadre et moulé par injection, en moule fermé, d'un polymère liquide pur, non armé et non chargé. | 1. Procédé de fabrication de pièces, telles qu'un cadre d'électrolyse, notamment pour résister au chlore et à l'acide chlorhydrique, caractérisé en ce que ledit cadre est moulé par injection, en moule fermé, d'un polymère liquide pur, non armé et non chargé. 2. Procédé selon la 1, caractérisé en ce que ledit cadre d'é... | B,C | B29,C25 | B29C,C25D | B29C 45,C25D 17 | B29C 45/00,C25D 17/04 |
FR2894654 | A1 | PAROI DE FOUR INDUSTRIEL A TEMPERATURE ELEVEE | 20,070,615 | io Domaine technique de l'invention L'invention concerne une paroi de four industriel à température élevée, comprenant une enveloppe métallique de blindage extérieure, et un garnissage interne en matière isolante et réfractaire thermiquement, ledit 15 garnissage étant porté par l'enveloppe au moyen d'une pluralité d'ar... | Une paroi de four industriel à température élevée, comprend une enveloppe 11 métallique de blindage extérieure, et un garnissage 12 interne en matière isolante et réfractaire, ledit garnissage étant porté par l'enveloppe 11 au moyen d'une pluralité d'armatures 13 de liaison reliées à des éléments d'ancrage 14 fixés à l... | Revendications 1. Paroi de four industriel à température élevée, comprenant une enveloppe (11) métallique de blindage extérieure, et un garnissage (12) interne en matière isolante et réfractaire, ledit garnissage étant porté par l'enveloppe (11) au moyen d'une pluralité d'armatures (13) de liaison reliées à des élément... | F | F27 | F27D | F27D 1 | F27D 1/14 |
FR2898208 | A1 | PROCEDE DE TRACABILITE DE BOUTEILLES OU D'EMBALLAGES ET ETIQUETTE SECURISEE ADAPTEE | 20,070,907 | La présente invention trouve particulièrement son application dans les domaines où sont utilisés des bouteilles ou contenant en verre ou en plastique et dont il faut assurer une traçabilité dés le départ du processus de mise en bouteille. ART ANTERIEUR Actuellement et à titre d'exemple, dans le domaine du vin et des al... | L'invention concerne une étiquette sécurisée pour la traçabilité et l'authentification de bouteilles, d'emballages ou d'objets lorsqu'il est essentiel d'établir un lien fiable et robuste entre une traçabilité amont et une traçabilité aval pouvant être séparées par des années de stockage. Elle est constituée d'un suppor... | Revendications 1) Procédé de traçabilité sécurisé unitaire de bouteilles, d'emballage ou d'objets permettant de faire le lien après une rupture temporaire entre un cycle d'intervention amont de traçabilité interne et un cycle d'intervention aval de traçabilité à vocation externe caractérisé en ce que il est utilisé un ... | G | G09 | G09F | G09F 3 | G09F 3/10,G09F 3/03 |
FR2895355 | A1 | PLAQUE DE FERMETURE ET POUTRE DE RENFORT D'HABITACLE AUTOMOBILE INTEGRANT UNE TELLE PLAQUE | 20,070,629 | Le secteur technique de la présente invention est celui 5 des poutres de renfort utilisées dans les habitacles de véhicule automobile. Les poutres de renfort sont généralement disposées dans la partie avant de l'habitacle du véhicule et servent à supporter la planche de bord, les éléments du tableau de 10 bord et bien ... | L'invention concerne une plaque de fermeture 1 destinée à renforcer une poutre de renfort d'un habitacle de véhicule automobile tout en obturant une bouche pratiquée dans une paroi de ladite poutre, caractérisée en ce que ladite plaque 1 comprend une partie métallique sur laquelle est surmoulée au moins une partie plas... | 1. Plaque de fermeture (1) destinée à renforcer une poutre de renfort d'un habitacle de véhicule automobile tout en obturant une bouche pratiquée dans une paroi de ladite poutre, caractérisé en ce que ladite plaque (1) comprend une partie métallique (2) sur laquelle est surmoulée au moins une partie plastique (3). 2. P... | B | B62,B29,B60 | B62D,B29C,B60H | B62D 25,B29C 45,B60H 1 | B62D 25/14,B29C 45/14,B60H 1/26 |
FR2887983 | A1 | DISPOSITIF MICROFLUIDIQUE DE PREPARATION D'AU MOINS UN ECHANTILLON ET PROCEDE DE PREPARATION METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF | 20,070,105 | L'invention se rapporte principalement à un dispositif de préparation d'au moins un échantillon mettant en oeuvre des forces électrostatiques et à un procédé de préparation mettant en oeuvre un tel dispositif. L'invention concerne notamment un dispositif de manipulation microfluidique discrète, ou microfluidique en gou... | La présente invention a principalement pour objet un dispositif de préparation, à partir d'un premier volume de liquide comprenant au moins une substance à une première concentration d'un deuxième volume de liquide comprenant ladite substance à une deuxième concentration, comportant des moyens pour distribuer le premie... | 1. Dispositif de préparation, à partir d'un premier volume de liquide comprenant au moins une substance à une première concentration d'un deuxième volume de liquide comprenant ladite substance à une deuxième concentration, comportant des moyens pour distribuer le premier volume de liquide en gouttes de liquide à la pre... | G | G01 | G01N | G01N 1,G01N 13,G01N 33 | G01N 1/40,G01N 13/00,G01N 33/487,G01N 33/543 |
FR2893314 | A1 | TETE D'ACTIONNEMENT ET DE DISTRIBUTION POUR POMPE | 20,070,518 | La présente invention concerne une tête d'actionnement et de distribution destinée à équiper une pompe et plus particulièrement une pompe pour distributeur de produits liquides tels que des cosmétiques, des parfums ou des médicaments. Les distributeurs traditionnels rencontrent des problèmes d'étanchéité en particulier... | L'invention concerne une tête d'actionnement et de distribution destinée à équiper une pompe pour distributeur de produit liquide pourvue d'un conduit d'échappement (E), ladite tête comprenant un corps (1) qui ménage un canal d'éjection (12) susceptible d'être obturé par un clapet caractérisée en ce que ledit clapet co... | 1. Tête d'actionnement et de distribution destinée à équiper une pompe (P) pour distributeur de produit liquide pourvue d'un conduit d `échappement (E), ladite tête comprenant un corps (1) qui ménage un canal d'éjection (12) susceptible d'être obturé par un clapet caractérisée en ce que ledit clapet comprend un pointea... | B | B65,B67 | B65D,B67D | B65D 83,B67D 7 | B65D 83/20,B67D 7/58 |
FR2898198 | A1 | SYSTEME DE RESEAU DE DISQUES | 20,070,907 | La présente invention concerne un et un procédé pour commander un système de réseau de disques. Ces dernières années, avec l'augmentation de la capacité de mémorisation dans les systèmes de réseau de disques, leur importance au niveau des systèmes de traitement d'informations devient de plus en plus grande. Il est par... | Système de réseau de disques comportant un premier contrôleur (500) couplé à un ordinateur hôte et effectuant une commande pour transférer des données vers ledit ordinateur hôte et recevoir des données en provenance de celui-ci et effectuant une commande pour lire/écrire des données, un second contrôleur (500) couplé a... | 1. Système de réseau de disques comportant : un premier contrôleur (500) couplé à un ordina- teur hôte et effectuant une commande pour transférer des données vers ledit ordinateur hôte et recevoir des don- nées en provenance de celui-ci et effectuant une commande pour lire/écrire des données, un second contrôleur (500)... | G | G06,G11 | G06F,G11B,G11C | G06F 3,G06F 11,G06F 12,G06F 13,G11B 5,G11B 7,G11B 20,G11B 33,G11C 7 | G06F 3/06,G06F 11/00,G06F 11/10,G06F 11/14,G06F 12/16,G06F 13/38,G11B 5/012,G11B 7/085,G11B 20/18,G11B 33/14,G11C 7/00 |
FR2895354 | A1 | ENSEMBLE D'AUVENT | 20,070,629 | La présente invention concerne un destiné à prendre place à la jonction entre un capot recouvrant le compartiment moteur et un pare-brise d'un véhicule automobile. Dans l'architecture classique d'un véhicule automobile, la zone comprise entre le capot et le pare brise peut être généralement occupée par un ensemble con... | Cet ensemble d'auvent (1) pour un véhicule automobile ayant une partie moteur, protégée par un capot (13), et une partie d'habitacle protégée notamment par un pare-brise (20), peut être positionné entre le bord transversal arrière du capot (13) et la bord transversal avant du pare-brise (20), et comprend un collecteur ... | 1. Ensemble d'auvent (1) pour un véhicule automobile ayant une partie moteur, protégée par un capot (13), et une partie d'habitacle protégée notamment par un pare-brise (20), pouvant être positionné entre le bord transversal arrière du capot (13) et le bord transversal avant du pare-brise (20), caractérisé en ce que l'... | B | B62,B60 | B62D,B60R | B62D 25,B60R 21 | B62D 25/12,B60R 21/34 |
FR2890706 | A1 | DISPOSITIF DE CONVERSION D'ENERGIE EOLIENNE EN ENERGIE ELECTRIQUE | 20,070,316 | ÉLECTRIQUE. Domaine Technique L'invention se rapporte à un dispositif de conversion de l'énergie générée par la force du vent en énergie électrique. Un tel dispositif est plus couramment désigné par le terme d' éolienne . L'invention vise plus particulièrement une éolienne de grandes dimensions et à haut rendement, a... | Dispositif de conversion d'énergie éolienne en énergie électrique comportant une structure modulaire de plusieurs sous ensembles (2) solidarisés entre eux, caractérisé en ce que chaque sous ensemble (2) comportant une hélice (1) solidarisée à un arbre de rotor (10) orienté selon une direction sensiblement horizontale, ... | 1. Dispositif de conversion d'énergie éolienne en énergie électrique comportant une structure modulaire de plusieurs sous ensembles (2) solidarisés entre eux, caractérisé en ce que chaque sous ensemble (2) comportant une hélice (1) solidarisée à un arbre de rotor (10) orienté selon une direction sensiblement horizontal... | F | F03 | F03D | F03D 1,F03D 11 | F03D 1/02,F03D 11/04 |
FR2897110 | A1 | UNITE DE COMMANDE D'INJECTION DE CARBURANT | 20,070,810 | La présente invention concerne une unité de commande d'injection de carburant qui détermine par apprentissage une valeur d'écart d'une caractéristique d'injection d'une soupape d'injection (ou injecteur) de carburant d'un moteur à combustion interne multicylindre. II existe un moteur diesel connu qui effectue une injec... | Une unité de commande d'injection de carburant d'un moteur à combustion interne calcule une valeur de correction pour corriger une fluctuation de rotation entre des cylindres du moteur pendant une commande de stabilisation de ralenti. L'unité de commande calcule un changement moyen de la valeur de correction. Si le cha... | 1. Unité de commande d'injection de carburant caractérisée par: un moyen d'injection (S12) pour effectuer une injection de carburant en actionnant une soupape d'injection de carburant (16) d'un moteur à corn- bustion interne multicylindre, sur la base d'une valeur d'ordre d'une quantité d'injection de la soupape d'inje... | F | F02 | F02D | F02D 41 | F02D 41/30 |
FR2902077 | A1 | DISPOSITIF DE SURFACES PORTANTES MOBILES POUR VOILURE D'AERONEF | 20,071,214 | La présente invention concerne un dispositif de surfaces portantes mobiles pour voilure d'aéronef, et plus particulièrement des surfaces portantes dont le mouvement de braquage modifie localement la portance de la voilure d'aéronef. Un exemple de voilure d'aéronef est illustré sur la figure 1. Elle est définie par une ... | L'invention concerne un dispositif de surfaces portantes mobiles (1) apte à modifier localement la portance d'une voilure d'aéronef, comprenant un panneau supérieur (8) et un panneau inférieur (9), et au moins un actionneur (19, 20) par panneau pour mettre en mouvement lesdits panneaux indépendamment l'un de l'autre en... | 1. Dispositif de surfaces portantes mobiles (1) apte à modifier localement la portance d'une voilure d'aéronef, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un panneau supérieur (8) et un panneau inférieur (9), et au moins un actionneur (19, 20) par panneau pour mettre en mouvement lesdits panneaux indépendamment l'... | B | B64 | B64C | B64C 9,B64C 13 | B64C 9/02,B64C 13/00 |
FR2889270 | A1 | AXE PORTEUR POUR RATELIER DE SUPPORT MULTIPLE DE CABLES OU TUYAUTERIES POUR VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,202 | La présente invention est relative à un ensemble comportant un axe porteur, propre à être solidarisé de la partie inférieure d'un appui fixe, notamment du plancher de la caisse qui forme l'habitacle d'un véhicule automobile, et sous lequel doit être disposé et d'un ou de plusieurs râtelier multiple immobilisé par l'int... | Axe porteur (4) propre à être fixé en dessous d'un panneau d'appui (1) du genre plancher d'un habitacle de véhicule automobile, destiné à l'immobilisation, d'une part d'un râtelier multiple (3) de support de câbles, tuyauteries ou analogues (2), disposés sous la surface du panneau d'appui, et d'autre part d'un organe d... | 1 - Axe porteur (4) propre à être fixé par une de ses extrémités en dessous d'un panneau d'appui (1) du genre plancher d'un habitacle de véhicule automobile, s'étendant perpendiculairement vers le bas à partir de ce panneau et destiné à l'immobilisation, d'une part d'un râtelier de support multiple (3) de câbles, tuyau... | F,B | F16,B60 | F16B,B60T,F16L | F16B 21,B60T 17,F16L 3 | F16B 21/06,B60T 17/04,F16B 21/07,F16L 3/22 |
FR2896708 | A1 | DISPOSITIF DE PREPARATION DE SURFACES PAR INJECTION EXTRACTION D'UN FLUIDE | 20,070,803 | La présente invention concerne un dispositif de préparation par injection extraction d'un fluide sur des surfaces devant présenter un état de propreté poussée. En effet, on sait que des pièces sensibles sorties de fabrication nécessitent un nettoyage poussé afin de leur faire subir ensuite des traitements de surface te... | L'objet de l'invention est un dispositif de préparation de surfaces par injection/extraction d'un fluide sur ladite surface, caractérisé en ce qu'il comprend une tête (12) apte à être déplacée sur ladite surface comportant une semelle (18) équipée d'au moins une lamelle (20) prévue pour venir au contact de ladite surfa... | 1. Dispositif de préparation d'une surface par injection/extraction d'un fluide sur ladite surface, caractérisé en ce qu'il comprend une tête (12,112) apte à être déplacée sur ladite surface comportant une semelle (18,118) équipée d'au moins une lamelle (20,120) prévue pour venir au contact de ladite surface à préparer... | B | B05,B08 | B05B,B08B | B05B 15,B08B 3,B08B 15 | B05B 15/00,B08B 3/08,B08B 15/00 |
FR2902106 | A1 | PROCEDE DE FABRICATION DE MOUSSES THERMOPLASTIQUES | 20,071,214 | La présente invention concerne un procédé de fabrication de mousses de polymères thermoplastiques, tel que le polyéthylène, le polypropylène, le polystyrène, le polychlorure de vinyle. L'utilisation de composés azoïques comme agents d'expansion pour la fabrication de mousses de polymères est connue. Ainsi, l'azodicarbo... | La présente invention concerne un procédé de fabrication de mousses de polymères thermoplastiques, tel que le polyéthylène, le polypropylène, le polystyrène, le polychlorure de vinyle. Elle a plus particulièrement pour objet un procédé de fabrication de mousses thermoplastiques comprenant une étape de pré-mélange d'au ... | 1) Procédé de fabrication de mousses thermoplastiques caractérisé en ce qu'il comprend une étape de pré-mélange d'au moins un polymère thermoplastique se présentant sous la forme d'un solide divisé avec au moins un ester d'acide azocarboxylique de formule (I) O \\ R1 R3 // CùC ùN=NùÇùC / \ R"O R2 R4 OR' (I) dans laquel... | C,B | C08,B29 | C08J,B29C,C08L | C08J 9,B29C 44,C08L 25,C08L 27 | C08J 9/06,B29C 44/08,C08L 25/06,C08L 27/06 |
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