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FR2900454 | A1 | DISPOSITIF PERMETTANT LA PURGE DES VANNES A BOISSEAU DANS LES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE, LEUR CONFERANT UN CARACTERE ANTIGEL | 20,071,102 | La présente invention concerne un système de vanne à boisseau sphérique antigel parce que vidangeable pour les installations de plomberie. Les vannes à boisseau sphérique utilisées dans les installation d'eau (cf. figure 1) fonctionnent grâce à une sphère (S) percée d'un trou cylindrique (C) qui laisse passer l'eau en ... | Dispositif permettant la purge des vannes à boisseau dans les installations de plomberie.L'invention concerne un dispositif permettant d'évacuer l'eau de la vanne lors de la vidange du circuit aval, évitant ainsi l'éclatement de la vanne en cas de gel.Il est caractérisé par un couloir additionnel au couloir habituel d'... | 1) Dispositif pour purger l'eau des vannes à boisseau en position fermé , lors de la vidange du circuit aval caractérisé en ce qu'il comporte un couloir additionnel perpendiculaire au couloir d'écoulement -lequel laisse passer l'eau en position ouvert -, ce couloir additionnel communicant avec le circuit aval en ... | F | F16 | F16K | F16K 5 | F16K 5/00,F16K 5/06,F16K 5/08 |
FR2892441 | A1 | PROTECTION D'INFRASTRUCTURES INDUSTRIELLES | 20,070,427 | -1- La présente invention concerne un dispositif de . Dans le cadre de l'exploitation d'un bâtiment industriel et logistique, des engins mécaniques de manutention communément appelés chariots élévateurs sont utilisés de manière intense. Or ces chariots élévateurs sont lourds, circulent relativement rapidement et op... | La présente invention concerne un dispositif de protection d'infrastructures industrielles, dans le cadre de son exploitation.Cette protection d'infrastructures industrielles est constituée de 4 éléments :- une partie dite « femelle » (1) = cylindre creux en acier galvanisé d'environ 20 cm de hauteur, 10 cm de diamètre... | 1- Protection d'infrastructures industrielles constituée de 4 éléments : -une partie dite femelle (1) = cylindre creux en acier galvanisé d'environ 20 cm 5 de hauteur, 10 cm de diamètre extérieur, 0,5 cm d'épaisseur ; soudé ou non sur une platine de 20*20 cm également en acier galvanisé ; - une partie dite mâle ... | E | E04,E01 | E04H,E01F | E04H 12,E01F 13 | E04H 12/00,E01F 13/00 |
FR2892567 | A1 | RACCORD D'EXTREMITE ET PROCEDE DE FIXATION DE CELUI-CI | 20,070,427 | La présente invention concerne un raccord d'extrémité et un procédé de fixation du raccord d'extrémité, et en particulier un raccord d'extrémité qui doit être fixé à un conducteur d'un corps de circuit plat tel qu'un circuit imprimé souple (FPC) ou un câble plat souple (FFC) et un procédé de fixation d'un tel raccord d... | Raccord d'extrémité (6) comprenant une partie de contact électrique (9) devant être raccordée à un raccord d'extrémité (6) d'accouplement ; et une partie de raccordement de fil électrique (10) comprenant une paroi inférieure (12) et une paire de pièces de matage (13, 14) s'élevant à partir de la paroi (12), la paire de... | 1. Raccord d'extrémité (6) comprenant : une partie de contact électrique (9) pour être raccordé à un raccord d'extrémité (6) d'accouplement ; une partie de raccordement de fil électrique (10) comprenant une paroi inférieure (12) et une paire de pièces de matage (13) s'élevant depuis la paroi inférieure (12), la paire d... | H | H01 | H01R | H01R 11,H01R 13 | H01R 11/22,H01R 13/11 |
FR2899134 | A3 | TETE DE DOUCHETTE A CONFIGURATION MULTIPLE | 20,071,005 | La présente invention a pour objet une tête de douchette à configuration multiple. Comme cela est connu, les têtes de douchettes modernes disposent de la possibilité de régler l'intensité du jet d'eau en fonction des exigences spécifiques de l'utilisateur. Habituellement, sont prévus sur la tête, des genres de leviers ... | Tête de douchette à configuration multiple, comprenant au moins une poignée (2) reliée à un conduit flexible d'alimentation d'eau et au moins un élément de distribution d'eau (5), caractérisée en ce que l'élément de distribution (5) est pourvu d'une pluralité de faces d'éjection de l'eau (5a, 5b, 5c, 5d) munies chacune... | 1. Tête de douchette à configuration multiple, comprenant au moins une poignée (2) reliée à un conduit flexible d'alimentation d'eau et au moins un élément de distribution d'eau (5), caractérisée en ce que ledit élément de distribution (5) est pourvu d'une pluralité de faces d'éjection de l'eau (5a, 5b, 5c, 5d) munies ... | B,A | B05,A47 | B05B,A47K | B05B 1,A47K 3,A47K 7 | B05B 1/18,A47K 3/28,A47K 7/04 |
FR2889199 | A1 | TRAITEMENT DE GAZ RESIDUAIRE D'UN PROCEDE FISCHER-TROPSCH | 20,070,202 | La présente invention concerne un nouveau procédé de conversion de gaz hydrocarbonés en liquides hydrocarbonés mettant en oeuvre un des procédés connus pour la génération de gaz de synthèse, ainsi que le procédé Fischer-Tropsch et notamment une étape particulière de traitement du gaz résiduaire issu du procédé Fischer-... | L'invention concerne un procédé de conversion de gaz hydrocarbonés en liquides hydrocarbonés dans lequel le procédé Fischer-Tropsch est mis en oeuvre, ledit procédé Fischer-Tropsch produisant des liquides hydrocarbonés et un gaz résiduaire comprenant au moins de l'hydrogène, du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbon... | 1. Procédé de conversion de gaz hydrocarbonés (1) en liquides hydrocarbonés (5) dans lequel le procédé Fischer-Tropsch est mis en oeuvre, ledit procédé Fischer-Tropsch produisant des liquides hydrocarbonés (5) et un gaz résiduaire (6) comprenant au moins de l'hydrogène, du monoxyde de carbone, du dioxyde de carbone et ... | C,B | C10,B01,C07 | C10G,B01D,C07C,C10K | C10G 2,B01D 53,C07C 1,C10K 1 | C10G 2/00,B01D 53/047,C07C 1/04,C10K 1/32 |
FR2896241 | A3 | PROCEDE DE REALISATION D'UNE SURFACE STRUCTUREE SUR UNE PLAQUE DE VERRE OU DE VITROCERAMIQUE ET PLAQUE DE VERRE OU DE VITROCERAMIQUE AINSI OBTENUE | 20,070,720 | La présente invention concerne le domaine des plaques de verre ou de vitrocéramique présentant des surfaces structurées. Elle se rapporte plus particulièrement à un procédé de réalisation d'une telle surface structurée sur uniquement une partie d'une face de plaque de verre ou de vitrocéramique. Ce type de plaques est ... | La présente invention a pour objet un procédé de réalisation d'une surface structurée (2) sur une plaque de verre ou de vitrocéramique ( 1 ) et une plaque de verre ou de vitrocéramique ainsi obtenue.Procédé caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser ladite surface structurée (2) par dépôt aux endroits souhaités, sur u... | 1. Procédé de réalisation d'une surface structurée sur une plaque de verre ou de vitrocéramique caractérisé en ce qu'il consiste à réaliser ladite surface structurée (2) par dépôt aux endroits souhaités, sur une face de ladite plaque de verre ou de vitrocéramique (1), d'une couche d'émail transparent, puis à passer l'e... | C | C03 | C03B | C03B 31 | C03B 31/00 |
FR2888651 | A1 | PROCEDE POUR LA PRISE EN COMPTE AUTOMATIQUE ET LE STOCKAGE PERSISTANT DE PARAMETRES DE PERSONNALISATION A PRIORI VOLATILS | 20,070,119 | La présente invention concerne un procédé pour la personnalisation de données placées dans un ordinateur appelées paramètres de personnalisation, personnalisation permettant, poste par poste ou utilisateur par utilisateur, que chacune desdites données soient différentes. Lesdites données sont, avant d'être utilisées, é... | Procédé pour le stockage persistant des valeurs de paramètres de personnalisation d'au moins un procédé logique de gestion de données a priori volatiles caractérisé en ce qu'il consiste à créer dans une première étape une ou plusieurs insertions dans une ou plusieurs séquences de chargement et/ou d'initialisation des d... | Revendications 1. Procédé pour la prise en compte automatique et le stockage persistant de paramètres de personnalisation a priori volatils, c'est à dire protégés de toute modification par des mécanismes de protection contre l'écriture, soit des paramètres de personnalisation qui soient tels que toute modification de l... | G | G06 | G06F | G06F 9,G06F 12 | G06F 9/445,G06F 12/00 |
FR2891116 | A1 | SEMELLE POUR CHAUSSURE | 20,070,330 | La présente invention est relative à une semelle pour chaussure réalisée à partir d'un textile trois dimensions. On connaît des semelles qui sont constituées de matériaux amortissants et/ou isolants tels que, par exemple, des compound et des mousses (silicone, 10 polyuréthane,...). L'utilisation de ce type de matériaux... | La semelle pour chaussure suivant la présente invention est constituée d'un complexe tridimensionnel multicouche pourvu :● d'une première face externe supérieure de propreté (1) présentant un profil en relief antidérapant (nid d'abeille, dessin jacquard ; etc.),● d'une structure textile à trois dimensions (4) formée de... | 1. Semelle pour chaussure, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un complexe multicouche pourvu: É d'une première face externe supérieure de propreté (1) présentant un profil en nid d'abeille antidérapant, É d'une structure textile à trois dimensions (4) formée de joncs verticaux (5) en polypropylène permettant d... | A | A43,A01 | A43B,A01N,A01P | A43B 13,A01N 59,A01P 1,A01P 3,A01P 13,A43B 17 | A43B 13/12,A01N 59/00,A01P 1/00,A01P 3/00,A01P 13/00,A43B 13/00,A43B 17/00 |
FR2889477 | A1 | DISPOSITIF DE SUSPENSION POUR TOURNEVIS | 20,070,209 | La présente invention porte sur un dispositif de suspension, et, plus particulièrement, sur un dispositif de suspension pour tournevis qui est ajustable pour différents types de tournevis et est d'utilisation polyvalente. Pour supporter et pour exposer des tournevis, un panneau de suspension classique est proposé et co... | Un dispositif de suspension pour tournevis (50) a une tige de suspension (10) et plusieurs pièces coulissantes (20). La tige de suspension (10) a deux trous (11) définis à travers la tige de suspension (10) respectivement près des deux extrémités de la tige de suspension (10). Les pièces coulissantes (20) sont attachée... | 1 - Dispositif de suspension pour tournevis, caractérisé par le fait qu'il comprend: une tige de suspension (10) ayant deux trous (11) définis à travers la tige de suspension (10) respectivement près des deux extrémités de la tige de suspension (10) ; et plusieurs pièces coulissantes (20) attachées de façon coulissante... | B | B25 | B25H,B25B | B25H 3,B25B 15 | B25H 3/04,B25B 15/00 |
FR2894909 | A1 | PIECE D'ADAPTATION DESTINEE A ETRE PLACEE SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE, ABSORBEUR DE CHOCS, BLOC AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,622 | -1- La presente invention concerne une piece d'adaptation destinee a titre placee sur un vehicule automobile, un absorbeur de chocs muni d'une telle piece, un bloc avant muni d'une telle piece et un vehicule automobile comprenant un tel bloc avant. II est connu d'equiper les systemes d'absorption des vehicules automobi... | La présente invention concerne une pièce d'adaptation (3, 3') destinée à être placée sur un véhicule automobile en étant positionnée sur un canal de transmission d'efforts allant d'une peau de carrosserie à un appui rigide structurel, en passant par un capteur longitudinal (9) s'étendant sensiblement parallèlement à la... | 1. Piece d'adaptation destinee a titre placee sur un vehicule automobile en etant positionnee sur un canal de transmission d'efforts allant d'une peau de carrosserie a un appui rigide structurel, en passant par un capteur longitudinal (9) s'etendant sensiblement parallement a ladite peau de carrosserie, ce capteur (9) ... | B | B60 | B60R | B60R 19 | B60R 19/02,B60R 19/24 |
FR2902950 | A3 | DISPOSITIF D'ISOLATION DU BRUIT DES COMMUNICATIONS VIA UNE LIGNE DE TENSION | 20,071,228 | Courant Porteur en Ligne) DOMAINE DE L'INVENTION Cette invention concerne un type de dispositif d'isolation du bruit, en particulier, un type de dispositif d'isolation des communications via une ligne de tension pour une utilisation avec une prise de secteur. ANTÉRIORITÉ DE L'INVENTION La prévalence de l'Internet et de... | Cette invention met à jour un type de dispositif d'isolation de bruit conçu sur une prise de courant, en particulier un type de dispositif d'isolation de bruit de communication via la ligne de tension. Le but est de filtrer les bruits existant dans un environnement utilisant une ligne de tension à travers l'utilisation... | Revendications 1. Un type de dispositif d'isolation de bruit de communication (CPL) via les lignes de tensions, y compris un dispositif CPL et un appareil électrique connectés en même temps dans une même prise; une interface de courant électrique installée entre le dit appareil électrique, le dispositif CPL et la dite ... | H | H04 | H04B | H04B 3 | H04B 3/56 |
FR2891133 | A1 | IMPLANT PHONATOIRE | 20,070,330 | La présente invention se rapporte au domaine des prothèses ou implants phonatoires ayant pour fonction la restauration de la parole chez un patient ayant subi, par exemple, une ablation totale ou partielle de la trachée et/ou du larynx. Plus particulièrement, la présente invention concerne un implant phonatoire destiné... | Implant phonatoire (1) constitué d'une portion centrale (3) formant corps cylindrique creux présentant au niveau de chacune de ses extrémités une portion latérale (5, 7) formant épaulement ou collerette, ledit implant (1) venant se positionner dans un orifice ou fistule traversant de part en part la paroi trachéo-oesop... | 1. Implant phonatoire (1) constitué d'une portion centrale (3) formant corps cylindrique creux présentant au niveau de chacune de ses extrémités une portion latérale (5, 7) de circonférence supérieure formant épaulement ou collerette, ledit implant (1) venant se positionner dans un orifice ou fistule traversant de part... | A | A61 | A61F,A61L | A61F 2,A61L 27 | A61F 2/20,A61L 27/06 |
FR2895014 | A1 | DISPOSITIF D'EPURATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,622 | L'invention concerne un , agence dans le tuyau de gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne, du genre comportant un catalyseur a accumulation de NOx dote d'un dispositif pour 1'introduction externe d'un agent reducteur contenant des hydrocarbures dans le tuyau de gaz d'echappement en amont du catalyseur a accu... | Dans un dispositif d'épuration de gaz d'échappement, qui est agencé dans un tuyau de gaz d'échappement (8) d'un véhicule automobile (2), comportant un catalyseur à accumulation de NOx (12) doté d'un dispositif pour l'introduction externe d'un agent réducteur contenant des hydrocarbures dans le tuyau de gaz d'échappemen... | 1. Dispositif d'epuration de gaz d'echappement agence dans un tuyau de gaz d'echappement (8) d'un vehicule automobile (2), comportant un catalyseur a accumulation de NOx (12) dote d'un dispositif pour 1'introduction externe d'un agent reducteur contenant des hydrocarbures dans le tuyau de gaz d'echappement (8) en amont... | F,B | F01,B01 | F01N,B01D | F01N 3,B01D 53,F01N 11 | F01N 3/20,B01D 53/56,B01D 53/90,B01D 53/94,F01N 3/36,F01N 11/00 |
FR2894530 | A1 | ACCOUDOIR DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,615 | La présente invention concerne les accoudoirs pour véhicule automobile. Elle concerne plus particulièrement les accoudoirs dont la position verticale peut varier, afin d'assurer un confort optimal à l'utilisateur. Le document WO 2005/054006 A2 décrit un accoudoir pour véhicule automobile, du type comprenant : - un élém... | Accoudoir pour véhicule automobile, du type comprenant un élément fixe (12), un élément mobile (14), et un câble (24) de soulèvement de l'élément mobile (14). L'élément mobile (14) est destiné à recevoir le bras d'un passager du véhicule automobile, est monté en translation verticale par rapport à l'élément fixe (12), ... | 1. Accoudoir pour véhicule automobile, du type comprenant : - un élément fixe (12), - un élément mobile (14) : - destiné à recevoir le bras d'un passager du véhicule automobile, - monté en translation verticale par rapport à l'élément fixe (12), - apte à prendre une position basse par rapport à l'élément fixe (12), et ... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/75 |
FR2900311 | A1 | COLLECTEUR ECOLOGIQUE DE DEJECTIONS ANIMALES | 20,071,102 | La présente invention concerne un , plus particulièrement un collecteur écologique de déjections animales comprenant une base de support et un dispositif collecteur fixé magnétiquement à la base de support. La publication de demande de brevet US n 2006/0124076 Al décrit un collecteur de déjections animales qui compren... | Un collecteur écologique de déjections animales comprend : une base de support 2 comprenant un premier élément 21 et une pluralité de premières pastilles magnétiques 221, le premier élément 21 étant muni d'une pluralité de premiers trous de retenue espacés 211 qui sont répartis sur la longueur du premier élément 21, ch... | 1. Collecteur écologique de déjections animales caractérisé par : - une base de support 2 comprenant un premier élément 21 en forme générale de U et une première unité magnétique 22 comportant une pluralité de premières pastilles magnétiques 221, ledit premier élément 21 définissant une première ouverture d'évacuation ... | A | A01 | A01K | A01K 23 | A01K 23/00 |
FR2891339 | A1 | CONDUIT POUR FLUIDE A VOLET MOBILE | 20,070,330 | La présente invention concerne un conduit pour fluide, comprenant un volet mobile, et plus particulièrement destiné à l'industrie automobile. Afin de permettre au conducteur et aux passagers d'être correctement et confortablement installés dans l'habitacle d'un véhicule automobile, l'air entrant dans l'habitacle a beso... | Un conduit pour fluide, destiné à un véhicule automobile, comprend au moins une entrée pour fluide (2, 3), une sortie pour fluide (4), un volume (8), formé par une intersection entre la ou les entrées (2, 3) et la sortie (4), et un volet mobile (7), apte à se déplacer dans le volume (8), présentant un rebord libre (11)... | 1. Conduit pour fluide, destiné à un véhicule automobile, comprenant: - au moins une entrée pour fluide (2, 3, 17), - une sortie pour fluide (4, 18), - un volume (8, 23), formé par une intersection entre la ou les entrées (2, 3, 17) et la sortie (4, 18), et - un volet mobile (7, 71, 72), apte à se déplacer dans le volu... | F,B | F16,B60 | F16K,B60H | F16K 1,B60H 1 | F16K 1/34,B60H 1/00,B60H 1/32 |
FR2898358 | A1 | ASSOCIATION D'UN ANTAGONISTE DU RECEPTEUR 5HT2 ET D'ACTIVATEUR DU RECEPTEUR 5HT2 PAR MODULATION ALLOSTERIQUE ET LEURS UTILISATIONS COMME PRODUITS MEDICAUX | 20,070,914 | La présente invention concerné l'utilisation d'un antagoniste du récepteur 5HT2 conjointement à un activateur du récepteur 5HT2 par modulation allostérique, comme produits médicaux. La mélatonine (N-acétyl-5-méthoxytryptamine) est une hormone provenant de la glande pinéale, isolée par Lerner et al. (J. Am. Chem. Soc., ... | La présente invention concerne une association d'un antagoniste du récepteur 5HT2 de formules générales I ou Ibis suivante danslaquelle R18 représente un groupe alkyle en C1-C12, phényle ou phényle (alkyle en C1-C6), le groupe phényle étant éventuellement substitué par un alcoxy en C1-C6, un atome d'halogène ou une ami... | 1. Association : -d'un antagoniste du récepteur 5HT2 de formules 5 générales I ou Ibis suivante N ùR16 N O H R17 R18 H MeO I Ibis dans laquelle R18 représente un groupe alkyle en C1-C12, phényle ou phényle(alkyle en C1-C6), le groupe phényle étant 10 éventuellement substitué par un alcoxy en C1-C6, un atome d'halogène ... | C,A | C07,A61 | C07D,A61K,A61P | C07D 487,A61K 31,A61P 25,A61P 43 | C07D 487/10,A61K 31/4045,A61K 31/407,A61K 31/4188,A61K 31/437,A61K 31/4745,A61P 25/18,A61P 25/20,A61P 25/22,A61P 25/26,A61P 25/28,A61P 43/00 |
FR2900549 | A1 | ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET D'APPLICATION | 20,071,109 | La présente invention concerne les ensembles de conditionnement et d'application destinés à l'application d'un produit sur les ongles. Les vernis à ongles et produits de soins pour les ongles sont généralement appliqués à l'aide de pinceaux réalisés en agrafant une touffe de poils à l'extrémité d'une tige. De tels pinc... | La présente invention concerne un ensemble (1) de conditionnement et d'application comportant :- un récipient (3) contenant un produit visqueux (P) à appliquer sur les ongles et de viscosité supérieure ou égale à 0,3 Pa.S.,- un applicateur (2) pour prélever le produit contenu dans le récipient et l'appliquer sur les on... | 1. Ensemble (1) de conditionnement et d'application comportant : - un récipient (3) contenant un produit visqueux (P) à appliquer sur les ongles et de viscosité supérieure ou égale à 0,3 Pa.S., - un applicateur (2) pour prélever le produit contenu dans le récipient et l'appliquer sur les ongles, comportant une lame sou... | A | A45 | A45D | A45D 34,A45D 29 | A45D 34/04,A45D 29/00 |
FR2895809 | A1 | PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUBSTRAT DE TRANSISTOR EN COUCHE MINCE. | 20,070,706 | La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat de transistor en couche mince, et plus particulièrement un procédé de fabrication d'un substrat de transistor en couche mince qui est adapté pour former une bonne conception de motif et éliminer en même temps une différence étagée par un procédé à t... | Un procédé de fabrication d'un substrat de transistor en couche mince comprenant une ligne de grille formée sur un substrat inférieur (110) ; une ligne de données (130) qui croise la ligne de grille (120) avec un film d'isolation de grille (125) ; un transistor en couche mince (140) ; un film de passivation (150) qui c... | 1. Procédé de fabrication d'un substrat de transistor en couche mince, comprenant : - la formation d'une ligne de grille sur un substrat ; - la formation d'une ligne de données qui croise la ligne de grille avec un film d'isolation de grille entre elles ; - la formation d'un transistor en couche mince au niveau de la p... | G | G02 | G02F | G02F 1 | G02F 1/1368 |
FR2889226 | A1 | PERGOLA AVEC STORE D'ASSOMBRISSEMENT | 20,070,202 | Domaine technique La présente invention est relative à une pergola intégrant un store d'assombrissement. État de la technique Les pergolas comprennent plusieurs montants verticaux supportant en partie supérieure des traverses horizontales supportant des longerons horizontaux ou inclinés sur l'horizontale. Pour leur con... | La pergola (1) comprend des montants verticaux (2) portant en extrémité supérieure des traverses (3) et des longerons (4) ainsi qu'au moins un store (5) comprenant un châssis formé de traverses et de deux longerons entre lesquels est monté un rideau d'assombrissement (7), d'une part enroulé sur une barre d'enroulement ... | 1/ Pergola (1) comprenant des montants verticaux (2) portant en extrémité supérieure des traverses (3) et des longerons (4) ainsi qu'au moins un store (5) comprenant un châssis formé de traverses et de deux longerons entre lesquels est monté un rideau d'assombrissement (7), d'une part enroulé sur un dispositif d'enroul... | E | E04 | E04H | E04H 15 | E04H 15/32,E04H 15/58 |
FR2901713 | A1 | PROCEDE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS PRECURSEURS, NOTAMMENT PYROPHORIQUES | 20,071,207 | La présente invention concerne un procédé de distribution de produits liquides notamment pyrophoriques d'un point de stockage à un point d'utilisation ainsi qu'un appareil de distribution de ces produits comportant notamment des moyens de condensation/fusion du produit purifié. L'industrie des semi-conducteurs est amen... | La présente invention concerne un procédé de distribution de produits, notamment pyrophoriques d'un point de stockage à un point d'utilisation.Selon l'invention, on réalise le bullage d'un gaz inerte au travers du produit, notamment pyrophorique à purifier à l'état liquide de manière à engendrer un mélange, on achemine... | Revendications 1 û Procédé de distribution de produit liquide, notamment pyrophorique d'un point de stockage à un point d'utilisation, caractérisé en ce que l'on réalise le bullage d'un gaz inerte au travers du produit à l'état liquide de manière à engendrer un mélange de gaz inerte et de vapeurs dudit produit, on ache... | B | B01 | B01J,B01D | B01J 4,B01D 3 | B01J 4/00,B01D 3/06 |
FR2888958 | A1 | PROCEDE, SYSTEME ET PRODUIT DE PROGRAMME D'ORDINATEUR D'EXECUTION DE PROGRAMMES D'ORDINATEURS SURS, SUR UN TERMINAL NON SUR | 20,070,126 | SêRS, SUR UN TERMINAL NON SêR La présente invention concerne la mise en oeuvre d'un procédé, d'un système et de produits de programme d'ordinateur permettant l'exécution de programmes d'ordinateurs sûrs, sur des ordinateurs ou terminaux non sûrs. A l'heure actuelle, un ordinateur, en raison de la multiplication sans li... | Procédé d'exécution sûre d'une application par un ordinateur non sûr, consistant à télécharger (A) ladite application au moyen d'un programme de téléchargement non sûr, ladite application étant accompagnée d'une valeur de signature (Sig) établie par une entité de confiance, à exécuter (B) une vérification de cette vale... | 1. Procédé d'exécution sûre d'une application par un terminal non sûr, caractérisé en ce que ledit procédé consiste au moins à : -télécharger ladite application au moyen d'un programme de téléchargement non sûr dudit terminal non sûr, ladite application étant accompagnée d'une valeur de signature établie par une entité... | G,H | G06,H04 | G06F,H04L | G06F 9,H04L 9 | G06F 9/445,H04L 9/30 |
FR2902707 | A1 | ARCHITECTURE MATERIELLE REBONDANTE POUR ETAGE D'ALIMENTATION BASSE TENSION D'UN SYSTEME DE FREINAGE D'UN VEHICULE DONT TOUTES LES ROUES SONT RELIEES CHACUNE A AU MOINS UNE MACHINE ELECTRIQUE ROTATIVE | 20,071,228 | [0001] La présente invention concerne les véhicules routiers. Elle concerne en particulier les systèmes de freinage d'un véhicule routier à traction électrique. [0002] Les véhicules électriques englobent des véhicules dans lesquels l'énergie électrique nécessaire à leur déplacement est stockée dans des batteries et des... | Système de freinage électrique d'un véhicule routier dont au moins deux roues sont reliées en rotation chacune à au moins une machine électrique rotative (2), au moins un module électronique de pilotage de roue (23) pilotant la ou les machines électriques d'une même roue, chaque module électronique de pilotage permetta... | 1. Système de freinage électrique d'un véhicule routier dont au moins deux roues (1) sont reliées en rotation chacune à au moins une machine électrique rotative (2), un module électronique de pilotage de roue (23) pilotant la ou les machines électriques d'une même roue, chaque module électronique de pilotage permettant... | B | B60 | B60L,B60K | B60L 7,B60K 7 | B60L 7/00,B60K 7/00 |
FR2902951 | A1 | CRYPTOGRAPHIE A COURBE ELLIPTIQUE | 20,071,228 | La présente invention est relative au domaine de la cryptographie et plus particulièrement à la protection de la confidentialité d'informations à partager entre différents dispositifs d'un système cryptographique. Elle est décrite ci-après dans son application non limitative à des composants cryptographiques et à des f... | Un dispositif de réception reçoit des informations cryptographiques, basées sur un groupe de points correspondant à des points d'une courbe elliptique. Ce dispositif a une mémoire stockant une équation de la courbe elliptique dans un référentiel comprenant un axe des abscisses et un axe des ordonnées, un élément de gén... | 1. Procédé de réception d'informations cryptographiques dans un dispositif de réception (41) comprenant une mémoire,(43) basé sur un groupe de points correspondant à des points d'une courbe elliptique (11), ladite mémoire stockant une équation de la courbe elliptique dans un référentiel comprenant un axe des abscisses ... | H,G | H04,G06 | H04L,G06F | H04L 9,G06F 17,H04L 12 | H04L 9/28,G06F 17/10,H04L 12/22 |
FR2892264 | A1 | DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE DONNEES VIDEOS VERS UN TERMINAL MOBILE SE DEPLACANT LE LONG D'UN CHEMIN PREVU | 20,070,420 | La présente invention est relative à la transmission de données depuis un serveur de contenu vers un terminal mobile de communication. Elle s'applique particulièrement bien à la situation où le terminal mobile de communication se déplace selon un parcours prévisible, par exemple lorsqu'il est embarqué dans un train, un... | Dispositif de gestion pour la transmission de données vidéo, depuis un serveur de contenu vers un terminal mobile de communication. Ce dispositif selon l'invention se caractérise en ce qu'il dispose● d'une base des chemins et horaires possibles,● d'un portail pour déterminer un chemin et un horaire parmi les chemins et... | 1) Dispositif de gestion (MA) pour la transmission de données (F), notamment vidéo, depuis un serveur de contenu (CDS) vers un terminal mobile de communication (M) par l'intermédiaire de stations de base munies de mémoire tampon, auxquels ledit terminal mobile de communication est temporairement connecté, caractérisé e... | H | H04 | H04L,H04W | H04L 12,H04W 40 | H04L 12/16,H04W 40/18 |
FR2898611 | A1 | APPAREIL DE REPASSAGE COMPRENANT UNE BASE COMPORTANT UNE CUVE POUR LA PRODUCTION DE VAPEUR SOUS PRESSION. | 20,070,921 | B.07892 La présente invention se rapporte à un appareil de repassage comprenant une base comportant une cuve pour la production de vapeur sous pression et se rapporte plus particulièrement à un appareil de repassage dans lequel la cuve est munie d'un orifice de remplissage fermé par un bouchon amovible. Il est connu d... | Appareil de repassage comprenant une base (1) comportant une cuve (2) pour la production de vapeur sous pression munie d'un orifice de remplissage (3) fermé par un bouchon amovible (5), caractérisé en ce que l'appareil comporte des moyens de liaison (6) reliant le bouchon (5) amovible et la base (1) lorsque le bouchon ... | 1) Appareil de repassage comprenant une base (1) comportant une cuve (2) pour la production de vapeur sous pression munie d'un orifice de remplissage (3) fermé par un bouchon amovible (5), caractérisé en ce que l'appareil comporte des moyens de liaison (6) reliant le bouchon (5) amovible à la base (1) lorsque le boucho... | D,B,F | D06,B65,F16,F22 | D06F,B65D,F16J,F22B | D06F 75,B65D 51,F16J 13,F22B 1 | D06F 75/12,B65D 51/00,F16J 13/24,F22B 1/28 |
FR2899649 | A3 | DISPOSITIF D'ANTICIPATION SUR LE DEMARRAGE A FROID D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE | 20,071,012 | La présente invention concerne, dans le domaine des moteurs à combustion interne, des dispositifs d'anticipation sur le démarrage à froid. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif d'anticipation sur le démarrage à froid d'un moteur à combustion interne permettant de démarrer au plus tôt le préchauffage ... | Dispositif d'anticipation sur le démarrage d'un moteur comprenant une chambre de combustion,un système de préchauffage comportant un contacteur supplémentaire agencé pour déclencher le système de préchauffage indépendamment du contacteur de démarrage,un équipement de gestion comprenant un calculateur, des capteurs dest... | 1. Dispositif d'anticipation sur le démarrage d'un moteur à combustion interne dans un véhicule (V) caractérisé en ce qu'il comprend au moins un premier terminal (T1) dit carte mains libres, en liaison sans fil avec au moins un second terminal (T2) lié avec au moins un calculateur (CPU) de gestion du préchauffage et du... | F,H | F02,H04 | F02N,F02P,H04B | F02N 19,F02P 19,H04B 7 | F02N 19/04,F02P 19/02,H04B 7/26 |
FR2888370 | A1 | PROTECTION DE L'EXECUTION D'UN PROGRAMME | 20,070,112 | Domaine de l'invention La présente invention concerne de façon générale les circuits électroniques et, plus particulièrement, les microcontrôleurs d'exécution de séquences d'instructions, par exemple, intégrés dans des dispositifs de type carte à puce. La figure 1 représente, de façon très schématique et sous forme de ... | L'invention concerne un procédé de protection de l'exécution d'un programme principal (Pg) contre d'éventuels déroutements, comporte les étapes de, lors d'une instruction du programme principal, déclencher un compteur temporel (TIMER) d'un compte donné en fonction d'instructions qui suivent du programme principal, et e... | 1. Procédé de protection de l'exécution d'un programme principal (Pg) contre d'éventuels déroutements, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de: lors d'une instruction du programme principal, déclencher un compteur temporel (TIMER) d'un compte donné en fonction d'instructions qui suivent du programme principal; e... | G | G06 | G06K,G06F | G06K 19,G06F 12,G06F 21 | G06K 19/073,G06F 12/14,G06F 21/75,G06F 21/77 |
FR2891841 | A1 | MELANGE ODORISANT POUR COMBUSTIBLE GAZEUX INODORE | 20,070,413 | La présente invention concerne le domaine des odorisants pour les combustibles gazeux, notamment inodores, et a plus spécialement pour objet une composition comprenant au moins un sulfure d'alkyle et au moins deux acrylates d'alkyle permettant la détection des fuites de gaz et la prévention des risques d'explosion qui ... | Composition utilisable notamment comme agent odorisant d'un combustible gazeux, plus particulièrement du gaz naturel, comprenant :- de 0,1 à 49,9 parties en poids d'au moins un sulfure d'alkyle (I) de formule : R<1>-S-R<2>dans laquelle R<1> et R <2> identiques ou différents, représentent:- un radical alkyle comprenant ... | 1. Composition utilisable notamment comme agent odorisant d'un combustible gazeux, plus particulièrement du gaz naturel, comprenant : - de 0,1 à 49,9 parties en poids d'au moins un sulfure d'alkyle (I) de formule : R'-S-R2 dans laquelle R' et R2, identiques ou différents, représentent : - un radical alkyle comprenant d... | C | C10 | C10L | C10L 3 | C10L 3/10 |
FR2890745 | A1 | MATERIAU NANOPOREUX D'ALDEHYDES A TRANSDUCTION OPTIQUE DIRECTE | 20,070,316 | La présente invention est relative au domaine de la métrologie des aldéhydes, par exemple dans des environnements contaminés, ainsi qu'à la dépollution desdits environnements. L'environnement peut être une atmosphère extérieure ou intérieure (e.g. domestique), contaminé ou non par au moins un aldéhyde, préférentielleme... | Procédé de détection et/ou de dosage et/ou de piégeage d'au moins un aldéhyde, préférentiellement le formaldéhyde, comprenant une étape de mise en contact d'un flux gazeux avec un matériau comprenant une matrice nanoporeuse sol-gel d'oxydes métalliques, ladite matrice contenant au moins une molécule sonde portant au mo... | 1. Procédé de détection et/ou de dosage et/ou de piégeage d'au moins un aldéhyde, préférentiellement le formaldéhyde, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mise en contact d'un flux gazeux avec un matériau comprenant une matrice nanoporeuse sol-gel d'oxydes métalliques, ladite matrice contenant au moins une mol... | G | G01 | G01N | G01N 33,G01N 21 | G01N 33/00,G01N 21/64 |
FR2895920 | A1 | PIPETTE MULTIVOLUMES. | 20,070,713 | La présente invention concerne le domaine des pipettes de prélèvement utilisées dans les laboratoires pour prélever des échantillons de liquide de volume déterminé dans un premier récipient, et les transvaser dans un second récipient. Les pipettes de prélèvement comportent normalement un corps à l'extrémité duquel on p... | Pipette multivolumes comportant un piston (3) présentant n diamètres différents (D1, D2, D3) croissants à partir de son extrémité inférieure, coulissant à l'intérieur du corps de la pipette dans un espace comportant n chambres (7, 8, 9) de diamètres croissants à partir de l'extrémité inférieure du corps de la pipette, ... | 1. Pipette multivolumes pour le prélèvement de liquide dans un récipient, compor7:ant un piston (3) présentant successivement un nombre n de diamètres différents (D1, D2, D3) croissants à partir de son extrémité inférieure, coulissant à l'intérieur du corps de la pipette dans un espace comportant un nombre n de chambre... | B,G | B01,G01 | B01L,G01F | B01L 3,G01F 11 | B01L 3/02,G01F 11/00 |
FR2890066 | A1 | PROCEDE POUR LA REALISATION DE MOYENS DE CONNEXION ET/OU DE SOUDURE D'UN COMPOSANT | 20,070,302 | L'invention concerne le domaine de la microélectronique, et plus spécifiquement celui des techniques d'hybridation et de soudure ou de scellement par matériau de soudure fusible. ETAT ANTERIEUR DE LA TECHNIQUE L'évolution de la technologie des circuits intégrés a permis d'aboutir à la miniaturisation poussée et notamme... | Ce procédé pour la réalisation de moyens de connexion et/ou de soudure ou de scellement, d'un composant présent sur un substrat 1 consiste :- à déposer sur ledit substrat 1 une couche 2 en un matériau ductile, le cas échéant, conducteur de l'électricité ;- à emboutir la couche 2 ainsi réalisée au moyen d'une matrice gr... | 1. Procédé pour la réalisation de moyens de connexion et/ou de soudure ou de scellement, d'un composant présent sur un substrat 1, caractérisé en ce qu'il consiste: - à déposer sur ledit substrat 1 une couche 2 en un matériau ductile, le cas échéant, conducteur de l'électricité ; - à emboutir la couche 2 ainsi réalisée... | B,H | B81,H01 | B81B,B81C,H01L | B81B 7,B81C 99,H01L 21 | B81B 7/00,B81C 99/00,H01L 21/50,H01L 21/603 |
FR2895515 | A1 | MICROSCOPIE A EFFET TUNNEL PAR EMISSION DE PHOTONS, PERFECTIONNEE | 20,070,629 | -1- La présente invention est relative au domaine de la microscopie en champ proche, plus particulièrement la microscopie à effet tunnel (STM pour "Scanning Tunneling Microscopy"). Le principe de la microscopie STM consiste à déplacer une fine pointe métallisée polarisée, au-dessus d'un substrat constitué d'une surfac... | La présente invention concerne un substrat semi-conducteur à gap indirect, supérieur au gap du silicium, préférentiellement supérieur à 1,5 eV, son utilisation pour imager un échantillon par microscopie à effet tunnel en émission de photons, ainsi qu'un procédé d'imagerie à effet tunnel en émission de photons utilisant... | 1. Procédé d'imagerie à effet tunnel en émission de photons d'un échantillon comprenant les étapes suivantes : - dépôt sur un substrat (1) semi-conducteur à gap indirect, supérieur à celui du silicium, de préférence supérieur à 1,5 eV, d'un échantillon dont l'énergie d'excitation est inférieure à la valeur du gap, - mi... | G | G01 | G01Q | G01Q 10,G01Q 30,G01Q 60 | G01Q 10/00,G01Q 30/00,G01Q 60/10,G01Q 60/12 |
FR2894804 | A1 | DISTRIBUTEUR DE ROULEAUX DE PAPIER ESSUIE TOUT | 20,070,622 | La presente invention concerne un dispositif de rangement pour rouleau de papier Essuie tout permettant ainsi d'augmenter la duree d'utilisation. Le support de papier essuie tout est traditionnellement equipe d'un seul Rouleau, ce qui risque de laisser 1'utilisateur en panne. Le dispositif selon''invention permet de re... | The device has a case permitting to introduce household roll towel rollers (4) in an upper flap (8) of a cabinet (10), where the rollers are stacked with respect to each other. A movable stop (2) is provided on the case, where pressure is exerted on the stop for releasing one of the rollers, and the stop is actuated by... | 1) Dispositif pour permettre d'introduire plusieurs rouleaux de Papier Essuie tout. II comporte un meuble (10) presentant une trappe (8) dans laquelle On introduit les rouleaux de papier (4). Et une butee (2) mobile sur le boitier (5) Exercant une pression sur la butee, pour liberer le second rouleau la butee (2) est A... | A | A47 | A47K | A47K 10 | A47K 10/22,A47K 10/32 |
FR2891377 | A1 | DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET SON PROCEDE DE FABRICATION | 20,070,330 | La présente invention concerne un dispositif d'affichage à cristaux liquides. Plus particulièrement, la présente invention concerne un dispositif d'affichage à cristaux liquides comprenant une saillie correspondant à un organe d'espacement de colonne prédéterminé pour réduire une aire de contact entre l'organe d'espace... | Le dispositif d'affichage à cristaux liquides (LCD) comprend des premier et deuxième substrats (200, 100), une couche de cristaux liquides entre les substrats, des premier et deuxième lignes formées sur le premier substrat, une saillie (120) formée à une partie prédéterminée sur la première ligne, un premier organe d'e... | 1. Dispositif d'affichage à cristaux liquides, comprenant: des premier et deuxième substrats (70, 60), placés face à chaque autre; une pluralité d'organes d'espacement de colonne (80, 90; 210, 220), formés sur le deuxième substrat (60); une pluralité de saillies (85; 120), formées en une partie prédéterminée sur le pre... | G | G02 | G02F | G02F 1 | G02F 1/1339 |
FR2894259 | A1 | TISSU OU TRICOT DE SAC GONFLABLE DE SECURITE, ENDUIT. | 20,070,608 | Pour assurer la cohésion des fils destinés au tissage, on réalise généralement sur ceux-ci une opération de torsion. Toutefois, cette opération de torsion est de plus en plus remplacée par un procédé pneumatique d'entrelacement des filaments. Ainsi, selon la pression du fluide et le moyen d'entrelacement, on peut faire... | L'invention concerne un tissu ou tricot de sac gonflable de sécurité, enduit, ainsi qu'un procédé d'obtention. L'invention concerne plus particulièrement un tissu ou tricot de sac gonflable de sécurité, enduit, obtenu sans étape d'encollage ni étape de lavage, à partir de fils ayant une quantité déterminée de compositi... | 1. Tissu ou tricot de sac gonflable de sécurité, enduit, obtenu par enduction d'un tissu ou tricot de base par un élastomère sur au moins une surface du tissu ou tricot de base, caractérisé en ce que le tissu ou tricot de base est formé de fils ayant une composition lubrifiante présente sur au moins une partie de leur ... | D,B | D06,B60,D03 | D06M,B60R,D03D,D06N | D06M 15,B60R 21,D03D 1,D06N 3 | D06M 15/643,B60R 21/16,D03D 1/02,D06N 3/02 |
FR2892841 | A1 | DISPOSITIF DE DISQUE DUR AVEC UN CAPTEUR BIOMETRIQUE ET PROCEDE POUR PROTEGER DES DONNEES DANS CELUI-CI. | 20,070,504 | L'invention concerne de façon générale un dispositif de disque dur et un procédé pour protéger des données mémorisées dans le dispositif de disque dur, et, plus particulièrement, un boîtier de disque dur externe ou un dispositif de disque dur comprenant un capteur biométrique et un procédé pour protéger les données mém... | Un dispositif de disque dur (1) comprend une interface d'hôte (10) connectée à un terminal hôte (2), un module de commande (20) connecté à l'interface d'hôte (10), et un capteur biométrique (30) et un disque dur (40) tous deux connectés au module de commande (20). Le microprogramme du module de commande (20) communique... | 1. Dispositif de disque dur (1), caractérisé en ce qu'il comprend : une interface d'hôte (10) destinée à être connectée à un terminal hôte (2) ; un module de commande (20), qui est connecté à l'interface d'hôte (10) pour mémoriser un microprogramme ; un capteur biométrique (30), qui est connecté au module de commande (... | G,H | G06,H04 | G06K,H04L | G06K 9,H04L 9 | G06K 9/00,H04L 9/28 |
FR2890218 | A1 | SYSTEME D'AFFRANCHISSEMENT A COMPTABILISATION DISTRIBUEE | 20,070,302 | Domaine technique La présente invention se rapporte exclusivement au domaine du traitement de courrier et elle concerne plus particulièrement un système d'affranchissement dont la mise en oeuvre est facilitée. Etat de la technique Aujourd'hui, comme l'illustre la figure 3, lorsqu'un utilisateur souhaite mettre en oeuvr... | Dans un système d'affranchissement de courrier comportant un dispositif central de comptabilisation de sécurité (PSD 20) relié à un serveur distant de rechargement de crédit (26) et une pluralité de modules de gestion d'affranchissement locaux (22-1 à 22-N) comportant chacun un dispositif local de comptabilisation de s... | Revendications 1. Procédé d'affranchissement d'articles de courrier dans un système d'affranchissement de courrier comportant un dispositif central de comptabilisation de sécurité (PSD 20) relié à un serveur distant de rechargement de crédit (26) et une pluralité de modules de gestion d'affranchissement locaux (22-1 à ... | G | G07 | G07B | G07B 17 | G07B 17/02 |
FR2890647 | A1 | DISPOSITIF DE STOCKAGE ET DE DISTRIBUTION DE PRODUITS | 20,070,316 | Description La présente invention a pour objet un . Elle concerne le domaine technique des réceptacles comportant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu et plus particulièrement pour distribuer des produits liquides, pulvérulents ou granulaires, tels que des poudres, des articles de quincaillerie, des con... | La présente invention a pour objet un dispositif de stockage et de distribution de produits.Elle concerne le domaine technique des réceptacles comportant des moyens particuliers pour distribuer leur contenu et plus particulièrement pour distribuer des produits liquides, pulvérulents ou granulaires, tels que des poudres... | Revendications 1. Dispositif de stockage et de distribution de produits comportant un récipient (1) muni d'un couvercle de fermeture (13a, 13b) dans lequel est prévu un passage (6) pour un moyen de préhension (7), une des parois latérales (1c) dudit récipient étant inclinée vers l'avant et sur laquelle est agencé un co... | B | B65 | B65D | B65D 83 | B65D 83/06 |
FR2890613 | A1 | DISPOSITIF ARTICULE TRANSFORMABLE EN MODULE PROTECTEUR DE CABINE OU MODULE DE TRANSPORT DE CHARGES LONGUES POUR VEHICULES UTILITAIRES A BENNE. | 20,070,316 | La présente invention concerne un dispositif transformable pour véhicule automobile à benne type pick-up ayant fonction de module protecteur de cabine dans une première position ou de module de transport de charges longues dans une seconde position. Traditionnellement, ces fonctions sont remplies par des dispositif... | Dispositif articulé transformable en module protecteur de cabine ou module de transport de charges longues pour véhicule utilitaires à benne.L'invention concerne un dispositif articulé transformable pour véhicules automobiles à benne combinant les avantages d'un module protecteur de cabine ou d'un module de transport d... | 1) Dispositif articulé pour véhicule automobile à benne servant à protéger la cabine ou servant à transporter des charges d'une longueur supérieur à la longueur de la benne parallèlement à celle-ci caractérisé en ce qu'il comporte: - Un arceau (2) composé d'une partie centrale et deux cotés dont les extrémités sont pou... | B | B60 | B60P,B60R | B60P 1,B60P 3,B60R 21 | B60P 1/64,B60P 3/40,B60R 21/13 |
FR2895889 | A1 | MEUBLE DE TYPE SIEGE TEL QUE CHAISE, TABOURET OU BANC | 20,070,713 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un meuble en bois de type siège démontable (chaise, tabouret, banc) composé d'une assise, d'une ceinture d'assise, d'un piétement avant et d'un piétement arrière. De tels sièges sont dits démontables car les pieds et l'assise sont réunis par des moyens d'assemblage ... | Meuble en bois de type siège (chaise, tabouret, banc) démontable composé d'une assise, d'une ceinture d'assise, d'un piétement avant et d'un piétement arrière.La ceinture d'assise est formée d'un cadre (1) portant l'assise (20), le piétement avant (3) de deux pieds assemblés à une traverse et le piétement arrière (4) d... | 1 ) Meuble en bois de type siège, chaise, tabouret, banc démontable composé d'une assise, d'une ceinture d'assise, d'un piétement avant et d'un piétement arrière, caractérisé en ce que la ceinture d'assise est formée d'un cadre (1) portant l'assise (20), le piétement avant (3) est formé de deux pieds (31, 32) assemblé... | A | A47 | A47C | A47C 4 | A47C 4/02 |
FR2897077 | A1 | CARTON COUCHE AVEC ELEMENT DE MARQUAGE ET PROCEDE DE MARQUAGE DUDIT CARTON | 20,070,810 | La présente invention concerne un carton couché, notamment pour la réalisation d'emballage, muni d'un élément de marquage, ainsi que le procédé de marquage dudit carton. Les cartons couchés peuvent être définis comme des matériaux formés de la superposition d'une couche support, à base majoritairement de fibres naturel... | Carton couché, notamment pour la réalisation d'emballage, formé d'une couche support à base de fibres (naturelles) recouverte sur au moins une de ses faces d'une couche pigmentaire, caractérisé en ce qu'un composé fluorescent est disposé de manière discontinue entre la couche support et la couche pigmentaire, ledit com... | 1. Carton couché, notamment pour la réalisation d'emballage, formé d'une couche support à base de fibres majoritairement cellulosiques recouverte, sur au moins une de ses faces, d'une couche pigmentaire, caractérisé en ce qu'un composé fluorescent est disposé de manière discontinue entre la couche support et la couche ... | D | D21 | D21H | D21H 21,D21H 19 | D21H 21/30,D21H 19/36,D21H 21/16,D21H 21/48 |
FR2887853 | A1 | ATTACHE MOTEUR POUR AERONEF DESTINEE A ETRE INTERPOSEE ENTRE UN MOTEUR ET UN MAT D'ACCROCHAGE | 20,070,105 | La présente invention se rapporte de façon générale à une attache moteur pour aéronef destinée à être interposée entre un moteur et un mât d'accrochage également appelé EMS (de l'anglais Engine Mounting Structure ), permettant de suspendre le moteur au-dessous de la voilure de l'aéronef, ou bien de monter ce mot... | L'invention se rapporte à une attache moteur pour aéronef destinée à être interposée entre un moteur et un mât d'accrochage, l'attache comprenant une manille (20) raccordée à un premier dispositif de fixation (34) comportant une chape (36) pourvue de deux bras (36a, 36b) et un axe (44) traversant la manille (20) ainsi ... | 1. Attache moteur (6) pour aéronef destinée à être interposée entre un moteur (2) et un mât d'accrochage (4) de ce moteur, ladite attache comprenant une manille (20) raccordée à un premier dispositif de fixation (34) comportant une chape (36) pourvue de deux bras (36a, 36b) et un axe (44) traversant ladite manille (20)... | B | B64 | B64D | B64D 27 | B64D 27/26 |
FR2888425 | A1 | CAPTEUR-EMETTEUR DOMOTIQUE AUTONOME ET PROCEDE POUR SON FONCTIONNEMENT | 20,070,112 | L'invention concerne un capteur-émetteur autonome comprenant un moyen de conversion d'une énergie en une énergie électrique et un moyen de stockage de l'énergie électrique, le moyen de stockage alimentant un moyen de détection et/ou de mesure d'une grandeur physique et un moyen d'émission d'ondes électromagnétiques pou... | Le capteur-émetteur (10) comprend un moyen (PVU) de conversion d'une énergie en une énergie électrique et un moyen de stockage de l'énergie électrique (C1, C2), le moyen de stockage alimentant un moyen de détection et/ou de mesure d'une grandeur physique et un moyen (RFU) d'émission d'ondes électromagnétiques pour comm... | Revendications: 1. Capteur-émetteur autonome (10) comprenant un moyen (PVU) de conversion d'une énergie en une énergie électrique et un moyen de stockage de l'énergie électrique (Cl, C2), le moyen de stockage alimentant un moyen de détection et/ou de mesure d'une grandeur physique et un moyen (RFU) d'émission d'ondes é... | H,G | H04,G08,H02 | H04B,G08C,H02J | H04B 1,G08C 17,H02J 7 | H04B 1/02,G08C 17/02,H02J 7/35 |
FR2892456 | A1 | DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE MACHINES ACCESSOIRES D'UN MOTEUR A TURBINE A GAZ | 20,070,427 | La présente invention concerne le domaine des moteurs à turbine à gaz multi-corps, à application aéronautique en particulier, et vise un moyen de prélèvement de puissance mécanique sur les arbres de rotor afin d'entraîner des accessoires. Un moteur à turbine à gaz comprend de façon générale un groupe de compression d'a... | La présente invention porte sur dispositif d'entraînement de machines auxiliaires d'un turbomoteur à turbine à gaz multi-corps avec un corps BP et un corps HP, lesdites machines étant installées dans un boîtier (7) et le dispositif comprenant une première transmission mécanique (5) entre l'arbre du corps HP (3) et ledi... | 1. Dispositif selon la 1 dont la transmission hydraulique comprend un variateur hydrostatique avec une pompe hydraulique (11, 211) reliée par une deuxième transmission mécanique (lOrl, 210r1) à l'arbre BP (1, 201, 301), et reliée par un circuit hydraulique (17, 217) à un moteur hydraulique (15, 215), relié par une tro... | F | F02 | F02C | F02C 7 | F02C 7/32,F02C 7/36 |
FR2890908 | A1 | AGENCEMENT POUR LE REFROIDISSEMENT D'UNE BATTERIE DANS UN HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,323 | 1 - AGENCEMENT POUR LE REFROIDISSEMENT D'UNE BATTERIE DANS UN HABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE L'invention concerne un agencement pour le refroidissement d'une batterie dans un habitacle de véhicule automobile et notamment présente dans les véhicules de type électriques ou hybrides. Il est admis que les véhicules élect... | L'invention concerne un agencement d'au moins une batterie d'accumulateurs (18) à bord d'un véhicule automobile comprenant au moins un siège (10) disposé au dessus d'une surface de fixation (21) qui délimite un passage (24) pour la circulation d'un flux d'air dynamique (32) sous le siège (10) et vers l'arrière du véhic... | 1. Agencement d'au moins une batterie d'accumulateurs (18) à bord d'un véhicule automobile comprenant au moins un siège (10) disposé au dessus d'une surface de fixation (21) qui délimite un passage (24) pour la circulation d'un flux d'air dynamique (32) sous le siège (10) et vers l'arrière du véhicule caractérisé en ce... | B,H | B60,H01 | B60K,H01M | B60K 1,B60K 11,H01M 10 | B60K 1/04,B60K 11/08,H01M 10/50 |
FR2894797 | A1 | REVETEMENT DE MATELASSURE POUR MATELAS COMPRENANT UNE ZONE EN MOUSSE VISCOELASTIQUE | 20,070,622 | Revetement de matelassure pour matelas comprenant une zone realisee en mousse viscoelastique L'invention concerne un revetement de matelassure, ainsi qu'un matelas 5 comprenant un tel revetement. L'invention s'applique plus particulierement aux matelas pour enfants ou nourrissons, mais peut egalement trouver des applic... | L'invention concerne un revêtement de matelassure destiné à être disposé autour d'une matelassure (2) de lit et à envelopper ladite matelassure, ledit revêtement comprenant une zone de revêtement principale (3), destinée à recouvrir la face inférieure (4), les bords latéraux (5) et une partie de la face supérieure (6) ... | 1. Revetement de matelassure destine a titre dispose autour d'une matelassure (2) de lit et a envelopper ladite matelassure, ledit revetement comprenant une zone de revetement principale (3), destinee a recouvrir la face inferieure (4), les bords lateraux (5) et une partie de la face superieure (6) de la matelassure (2... | A | A47 | A47C,A47D,A47G | A47C 31,A47C 27,A47D 15,A47G 9 | A47C 31/10,A47C 27/14,A47D 15/00,A47G 9/02 |
FR2902036 | A1 | OUTIL A PLATEFORME DE MISE EN PLACE D'UN JOINT DANS UNE GORGE NOTAMMENT POUR DISPOSITIF | 20,071,214 | La présente invention se rapporte aux outils de mise en place d'un joint dans une gorge. Elle se rapporte aussi aux procédés de mise en place d'un joint dans une gorge et aux dispositifs de projection de jet d'eau à gorge de réception d'un joint, dans lesquels on utilise un outil de mise en place du joint. On utilise b... | Outil de mise en place d'un joint dans une gorge (6), caractérise en ce qu'il comprend un patin ayant une face (20) supérieure plane et lisse de glissement et une face inférieure sur laquelle sont ménagée, successivement suivant le sens longitudinal de glissement du patin, une rampe (25) s'éloignant de la face supérieu... | 1. Outil de mise en place d'un joint dans une gorge (6), caractérisé en ce qu'il comprend un patin ayant une face (20) supérieure plane et lisse de glissement et une face inférieure sur laquelle sont ménagée, successivement suivant le sens longitudinal de glissement du patin, une rampe (25) s'éloignant de la face supér... | B | B25,B05 | B25B,B05B | B25B 27,B05B 1 | B25B 27/14,B05B 1/00 |
FR2899501 | A1 | CULASSE COMPRENANT UN NOYAU D'EAU POURVU D'UNE PARTIE DE DEGAZAGE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE CULASSE | 20,071,012 | La présente invention concerne de manière générale les culasses de moteurs à combustion interne. Elle concerne plus particulièrement une culasse de moteur à combustion interne comprenant un noyau d'eau et un procédé de fabrication d'une telle culasse. ARRIERE-PLAN TECHNOLOGIQUE Actuellement. les moteurs ont une puissan... | La présente invention concerne une culasse de moteur à combustion interne comprenant un noyau d'eau et un procédé de fabrication d'une telle culasse comportant les étapes de réalisation d'un positif de moule (7) pour la formation d'un noyau d'eau de la culasse (10), ce positif du noyau d'eau comportant une partie princ... | 1. Procédé de fabrication d'une culasse (10) de moteur à combustion interne caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : réalisation d'un positif de moule (7) pour la formation d'un noyau d'eau de la culasse (10), ce positif (7) du noyau d'eau comportant une partie principale (8,9) et une partie protubérante... | B,F | B22,F02 | B22C,F02F | B22C 9,F02F 1 | B22C 9/10,F02F 1/24 |
FR2893098 | A1 | DISPOSITIF DE MAINTIEN PAR SANGLES D'UN ELEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE. | 20,070,511 | La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un élément sur une partie fixe d'un véhicule automobile comprenant au moins une sangle de maintien qui entoure ledit élément et qui le maintient sur la partie fixe du véhicule automobile par l'intermédiaire de deux appuis. L'invention trouve une application par... | L'invention concerne un dispositif de fixation d'un élément sur une partie fixe d'un véhicule automobile comprenant au moins une sangle de maintien (40) qui entoure ledit élément et qui le maintient sur la partie fixe du véhicule automobile par l'intermédiaire de deux appuis (22A, 22B).Selon l'invention, chacun des deu... | 1. Dispositif de fixation d'un élément (10) sur une partie fixe d'un véhicule automobile comprenant au moins une sangle de maintien (40) qui entoure ledit élément (10) et qui le maintient sur la partie fixe du véhicule automobile par l'intermédiaire de deux appuis (22A, 22B), caractérisé en ce que chacun des deux appui... | F | F16,F01 | F16B,F01N,F16G | F16B 2,F01N 3,F01N 13,F16G 11 | F16B 2/08,F01N 3/20,F01N 13/18,F16G 11/12 |
FR2892195 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE DETERMINER SANS CONTACT LA TEMPERATURE DU CORPS | 20,070,420 | i L'invention concerne un procédé permettant de déterminer, sans contact, la température à l'intérieur du corps d'un être humain, la température de surface de l'être humain étant détectée au niveau d'un site de mesure sur le corps, au moyen d'une unité de détection de la température disposée à distance de celui-ci, le ... | L'invention concerne un procédé permettant de déterminer, sans contact, la température à l'intérieur du corps d'un être humain (7), la température de surface de l'être humain (7) étant détectée au niveau d'un site de mesure sur le corps (6), au moyen d'une unité de détection de la température (2) disposée à distance de... | Revendications 1. Procédé permettant de déterminer, sans contact, la température à l'intérieur du corps d'un être humain, la température de surface de l'être humain étant détectée au niveau d'un site de mesure sur le corps, au moyen d'une unité de détection de la température disposée à distance de celui-ci, le signal d... | G,A | G01,A61 | G01J,A61B,G01K | G01J 5,A61B 5,G01K 13 | G01J 5/10,A61B 5/01,G01K 13/00 |
FR2892229 | A1 | PROCEDE DE FABRICATION D'UNE COUCHE D'ACCROCHE METALLIQUE | 20,070,420 | La présente invention concerne généralement la fabrication de semi-conducteurs, 10 et plus particulièrement, un procédé de formation d'une couche de revêtement métallique sur une ligne métallique. ÉTAT DE L'ART 15 Dans un procédé de fabrication de circuit intégré de semi-conducteur, le traitement final (BEOL, acronyme ... | Un procédé comprenant notamment les étapes suivantes : fourniture d'un substrat avec une surface métallique exposée (400), réalisation d'un procédé de réduction sur la surface métallique (410), et transfert du substrat dans un milieu inerte ou réducteur vers une chambre (420) utilisée pour dépôt de couche métallique (4... | 1) Procédé de production d'un dispositif semi-conducteur, comprenant les étapes 5 suivantes : fourniture d'un substrat avec une surface métallique exposée ; réalisation un procédé de réduction pour réduire la surface métallique ; et transfert du substrat dans un milieu inerte ou réducteur vers une chambre qui est utili... | H | H01 | H01L | H01L 21 | H01L 21/3205,H01L 21/768 |
FR2895801 | A1 | SYSTEME D'ACQUISITION DE DONNEES SISMIQUES A SIX COMPOSANTES | 20,070,706 | Domaine de l'invention L'invention concerne un système d'acquisition de données sismiques apte à effectuer des mesures de mouvements de translation 5 et de rotation. L'invention concerne plus précisément un système d'acquisition de données sismiques apte à effectuer des mesures de mouvements de translation selon trois ... | L'invention concerne un système d'acquisition de données sismiques, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (20, 30, 21, 31, 22, 32) agencés de sorte qu'ils permettent de mesurer des mouvements de translation d'un milieu selon trois composantes indépendantes de l'espace et des mouvements de rotation autour de chacu... | 1. Système d'acquisition de données sismiques, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (20, 30, 21, 31, 22, 32) agencés de sorte qu'ils permettent de mesurer des mouvements de translation d'un milieu selon trois composantes indépendantes de l'espace et des mouvements de rotation autour de chacune de ces trois compo... | G | G01 | G01P,G01V | G01P 15,G01V 1 | G01P 15/02,G01P 15/18,G01V 1/18 |
FR2891758 | A1 | PROCEDE DE DECOUPE AVEUGLE D'UNE OUVERTURE DANS UNE PAROI SOUPLE, NOTAMMENT CELLE D'UN CORPS CREUX, ET MOYENS POUR SA MISE EN OEUVRE. | 20,070,413 | La présente invention concerne un procédé de découpe aveugle d'une ouverture à contour sensiblement circulaire dans une paroi en matière souple, notamment la paroi d'un corps creux. La présente invention concerne également un appareil de découpe permettant de mettre en oeuvre un tel procédé. Elle concerne enfin un prof... | Le procédé consiste à monter sur un outil de perçage (9) tournant à grande vitesse une aiguille (13) dont l'extrémité en pointe (12) est décalée latéralement par rapport à l'axe de rotation, à approcher l'aiguille de la paroi (6) à découper par un mouvement de translation, à poursuivre ce mouvement jusqu'à la traversée... | 1. Procédé de découpe aveugle d'au moins une ouverture (7) à contour sensiblement circulaire dans une paroi (6) en matière souple disposée en regard d'une autre paroi à laisser intacte, notamment mais non exclusivement dans la paroi (6) de la partie (5) souple d'étanchéité d'un joint profilé (1), caractérisé en ce que ... | B,F | B23,B60,F16 | B23B,B60J,F16J | B23B 35,B23B 41,B60J 10,F16J 15 | B23B 35/00,B23B 41/00,B60J 10/02,B60J 10/08,F16J 15/02 |
FR2897625 | A1 | DISPOSITIF ECONOMISEUR D'EAU POUR WC | 20,070,824 | La présente invention concerne un en cas de fuite et un dispositif d'information de l'existence de fuites. Plus précisément le dispositif consiste d'une part à interrompre momentanément l'alimentation en eau du réservoir en cas de fuite, et consiste d'autre part à prévenir l'utilisateur de l'existence de ces fuites. H... | Dispositif économiseur d'eau et détecteur de fuites pour WC destiné à éviter les pertes d'eau en cas de fuites parasites, complété d'un dispositif de signalisation de ces fuites pouvant équiper les WC déjà en service.L'invention concerne un dispositif de blocage du robinet d'arrivée d'eau en position fermé une fois la ... | 1 - Dispositif économiseur d'eau et détecteur de fuites pour WC à réservoir caractérisé en ce qu'il comporte un système de maintien en position fermé du robinet d'arrivée d'eau du réservoir une fois celui-ci rempli, le dit système de maintien étant constitué d'une bascule comportant un levier (2) naturellement stable e... | E | E03 | E03D | E03D 1 | E03D 1/36 |
FR2889685 | A1 | DISPOSITIF PERMETTANT D'INFLUENCER LA VARIATION DE LA VITESSE D'UNE ROUE | 20,070,216 | La présente invention concerne un . La variation de la vitesse d'une roue de vélo est traditionnellement réalisée par l'intermédiaire d'un dérailleur. Lorsque l'utilisateur désire changer de vitesse, le dérailleur déporte la chaîne d'un pignon à un autre. Il s'écoule un temps avant que la transmission ne développe la n... | The device has flanges (2) surrounding a pulley (3) star-connected to pistons (9) which are mounted on a sprocket (1), where the sprocket receives a belt or a chain. A pipe (8) connects a pressure distributor to a hydraulic pump, where the distributor is fixed around an axle (4). Another pipe connects the hydraulic pum... | 1) Dispositif pour faire varier la vitesse d'une roue caractérisé en ce qu'il comporte 2 flasques (2) enserrant une poulie (3) étoilée de pistons (9) surmontés de cran (1) reliée par un tuyau (8) à un répartiteur de pression (7) et par le tuyau (11) à une pompe hydraulique (5) exerçant une pression dans les pistons (9)... | B,F | B62,F16 | B62M,F16H | B62M 9,B62M 25,F16H 9,F16H 55 | B62M 9/08,B62M 25/08,F16H 9/24,F16H 55/54 |
FR2891723 | A1 | DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU FREINAGE DE LA BOBINE EN VUE DE LA COUPE DANS UN APPAREIL DISTRIBUTEUR DE MATERIAUX D'ESSUYAGE EPAIS A COUPE AUTOMATIQUE | 20,070,413 | L'invention se rattache au secteur technique des appareils distributeurs de matériaux d'essuyage, en ouate de cellulose par exemple pour essuie-mains, papier toilette, papier essuie-tout et similaires. L'appareil distributeur (1) est du type comprenant dans un carter (la) avec un couvercle de protection (lb), des flasq... | Le dispositif d'assistance au freinage, en vue de la coupe dans un appareil distributeur de matériaux d'essuyage, l'appareil distributeur comprenant dans un carter (1a), avec un couvercle (1b) de protection, des flasques (2 - 3) intérieurs perpendiculaires à la paroi de fond (1c) du carter, les flasques inférieurs étan... | 1- Dispositif d'assistance au freinage, en vue de la coupe dans un appareil distributeur de matériaux d'essuyage, l'appareil distributeur comprenant dans un carter, avec un couvercle de protection, des flasques intérieurs perpendiculaires à la paroi de fond du carter, les flasques inférieurs étant le support d'un tambo... | A,B | A47,B65 | A47K,B65H | A47K 10,B65H 35 | A47K 10/36,A47K 10/38,B65H 35/00 |
FR2891332 | A1 | FREIN DE GARAGE A TAMBOUR | 20,070,330 | La présente invention concerne un frein à tambour utilisé en tant que frein de garage avec rattrapage de jeu automatique. L'invention concerne plus précisément un dispositif permettant un rattrapage de jeu automatique d'un frein de garage à tambour lors d'un freinage statique. L'invention a pour but de permettre un rat... | Frein de garage à tambour comprenant sur un plateau (1), deux segments (2 et 3) en arc de cercle munis chacun d'une garniture (11a et 11 b), une entretoise (6), un moyen élastique (5) reliant les deux segments (2 et 3) d'un coté de leur extrémité, un ressort (10) de rappel opposé selon un axe diamétral du plateau au mo... | 1. Frein de garage à tambour comprenant - un plateau (1), - deux segments (2,3) en arc de cercle, diamétralement opposés au bord du plateau, - deux garnitures de friction (11 a,1 lb), portées respectivement par les deux segments, - un moyen élastique (5) reliant entre elles deux premières extrémités 10 des segments, - ... | F,B | F16,B60 | F16D,B60T | F16D 65,B60T 7,F16D 51 | F16D 65/56,B60T 7/08,F16D 51/22 |
FR2889584 | A1 | IMAGERIE TOMOGRAPHIQUE PAR MICROSCOPE INTERFEROMETRIQUE A IMMERSION | 20,070,209 | La présente invention se rapporte au domaine de 5 l'interférométrie. La présente invention se rapporte plus particulièrement à un dispositif d'imagerie par interférométrie, spécialement adapté pour réaliser une 10 imagerie tomographique. L'art antérieur connaît déjà des dispositifs d'imagerie tomographique par interfér... | Elle concerne un dispositif pour l'imagerie tomographique d'un objet à imager, comprenant une source de lumière de longueur de cohérence sensiblement égale à l'épaisseur d'une tranche d'objet à imager, et un système d'imagerie interférométrique comprenant au moins un objectif, un miroir de référence et un moyen de sépa... | 1. Dispositif pour l'imagerie tomographique d'un objet à imager, comprenant une source de lumière de longueur de cohérence sensiblement égale à l'épaisseur d'une tranche d'objet à imager, et un système d'imagerie interférométrique comprenant au moins un objectif, un miroir de référence (1) et un moyen de séparation de ... | G | G01 | G01B,G01N | G01B 9,G01N 21 | G01B 9/02,G01N 21/45 |
FR2894371 | A1 | SYSTEME DE SECURITE PAR CODAGE DIFFRACTIF NUMERIQUE POUR DISQUES OPTIQUES. | 20,070,608 | La présente invention concerne un dispositif de sécurité par codage diffractif numérique permettant d'empêcher un accès non autorisé aux données stockées sur un support d'enregistrement optique, notamment de type disque compact, audio, vidéo ou informatique. L'invention vise également un disque optique audio, vidéo ou ... | Le système de sécurité, compatible avec un lecteur classique après mise à jour de son micrologiciel " firmware ", permet d'empêcher un accès non autorisé aux données d'un disque optique.Ce système est une combinaison entre :- au moins un élément diffractif numérique porté par le disque optique et pouvant être lu par la... | 1. Système de sécurité par codage diffractif numérique permettant d'empêcher un accès non autorisé aux données stockées sur un support d'enregistrement optique, notamment de type disque optique (1), compact, audio, vidéo ou informatique caractérisé en ce qu'il est compatible avec un lecteur optique approprié classique ... | G | G11,G06 | G11B,G06K | G11B 19,G06K 19,G11B 7,G11B 20 | G11B 19/10,G06K 19/16,G11B 7/005,G11B 7/013,G11B 20/12 |
FR2891508 | A1 | DISPOSITIF DE FIXATION D'UN SUR-TAPIS SUR UN FAUX-PLANCHER DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,406 | L'invention concerne un dispositif de fixation d'un sur-tapis sur un faux- plancher de véhicule automobile, un faux-plancher destiné à recevoir un sur-tapis fixé par un tel dispositif, et un ensemble de garnissage de sol comprenant un faux-plancher et un sur-tapis fixé par un tel dispositif. Il est connu de réaliser de... | L'invention concerne un dispositif (1) de fixation d'un sur-tapis (2) sur un faux-plancher (3) de véhicule automobile, ledit faux-plancher comprenant successivement :● un tapis de recouvrement (4),● une couche de matériau souple (5),● une coque inférieure rigide (6), ledit dispositif comprenant :● un premier orifice (8... | 1) Dispositif (1) de fixation d'un sur-tapis (2) sur un faux-plancher (3) de véhicule automobile, ledit faux-plancher comprenant successivement: É un tapis de recouvrement (4), É une couche de matériau souple (5), É une coque inférieure rigide (6), ledit dispositif comprenant: É un premier orifice (8) réalisé dans ladi... | B | B60 | B60N | B60N 3 | B60N 3/04 |
FR2894380 | A1 | ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A AIMANTS PERMANENTS DISPOSES EN V ET A BRANCHE CENTRALE EN RETRAIT. | 20,070,608 | L'invention concerne un actionneur électromagnétique comportant des aimants permanents disposés en V et à branche centrale en retrait. ARRIERE-PLAN DE L'INVENTION On connaît du document FR 2 865 238 un actionneur électromagnétique comportant un organe d'actionnement associé à une palette mobile sous l'action d'un élect... | L'invention concerne un Actionneur électromagnétique comportant un organe d'actionnement associé à une palette (4) et mobile sous l'action d'un électroaimant qui comporte une bobine (3), un noyau (2) adapté à canaliser un flux de la bobine pour qu'il se referme dans la palette, le noyau comportant une base (10) de laqu... | 1. Actionneur électromagnétique comportant un or- gane d'actionnement associé à une palette (4) et mobile sous l'action d'au moins un électroaimant qui comporte : - une bobine (3); - un noyau (2) adapté à canaliser un flux de la bobine pour qu'il se referme dans la palette, le noyau comportant une base (10) de laquelle... | H,F | H01,F01 | H01F,F01L | H01F 7,F01L 9 | H01F 7/122,F01L 9/04,H01F 7/16 |
FR2900289 | A1 | CIRCUIT DE COMMUTATION POUR LA MISE EN SERIE DES IGBT | 20,071,026 | La présente invention concerne un circuit de commutation du type comportant deux transistors de puissance montés en série et un circuit d'excitation de chaque transistor propre à obtenir une commutation simultanée des deux transistors Les moteurs à courant alternatif sont couramment alimentés à partir d'un bus d'alimen... | L'invention concerne un circuit de commutation comportant deux transistors de puissance montés (22, 24) en série et un circuit (26, 28) d'excitation de chaque transistor propre à obtenir une commutation simultanée des deux transistors. Le circuit comporte des moyens (30) d'élaboration d'un signal correctif (deltai) de ... | 1.- Circuit de commutation comportant deux transistors de puissance montés (22, 24) en série et un circuit (26, 28) d'excitation de chaque transistor propre à obtenir une commutation simultanée des deux transistors, ca-ractérisé en ce qu'il comporte des moyens (30) d'élaboration d'un signal correctif (di) de commande d... | H | H02 | H02M | H02M 1 | H02M 1/088 |
FR2892111 | A1 | MATERIAU POUR GENERER DE L'HYDROGENE PAR HYDROLYSE D'UN BOROHYDRURE, PROCEDE POUR PRODUIRE UN TEL MATERIAU ET PILE A COMBUSTIBLE METTANT EN OEUVRE UN TEL MATERIAU | 20,070,420 | MATERIAU. DOMAINE DE L'INVENTION La présente invention se rapporte à la production de matériau pour générer de l'hydrogène, en particulier pour générer de l'hydrogène gazeux. De manière connue, une telle production peut être réalisée par une réaction d'hydrolyse d'un borohydrure. Cette invention trouve notamment applic... | Ce matériau pour générer de l'hydrogène est obtenu par hydrolyse d'un borohydrure.Ce borohydrure se trouve sous forme de poudre, dont les grains constitutifs sont recouverts en tout ou partie par des particules de matière catalytique. | 1. Matériau pour générer de l'hydrogène par hydrolyse d'un borohydrure, caractérisé en ce que ledit borohydrure se trouve sous forme de poudre, dont les grains constitutifs sont recouverts en tout ou partie par des particules de matière catalytique. 2. Matériau pour générer de l'hydrogène par hydrolyse selon la 1, car... | C,H | C01,H01 | C01B,H01M | C01B 6,C01B 3,H01M 8 | C01B 6/21,C01B 3/06,H01M 8/06 |
FR2900413 | A1 | NOUVEAU PROCEDE D'AMELIORATION DES PROPRIETES MOUSSANTES DE FORMULATIONS NETTOYANTES ET/OU MOUSSANTES A USAGE TOPIQUE | 20,071,102 | La présente invention a pour objet un nouveau procédé pour améliorer les propriétés moussantes de formulations nettoyantes et/ou moussantes, de nouvelles compositions et leurs procédés de préparations ainsi que la préparation des formulations à usage topique les contenant. L'invention trouve application préférentiellem... | La présente invention concerne un nouveau procédé destiné à améliorer les propriétés moussantes de formulations nettoyantes et/ou moussantes, de nouvelles compositions et leurs procédés de préparation ainsi que la préparation des formulations topiques les contenant.Selon l'invention, ce procédé consiste à inclure dans ... | 1. Procédé pour améliorer les propriétés moussantes d'une formulation nettoyante et/ou détergente à usage topique, caractérisé en ce que l'on incorpore dans 5 ladite formulation, une quantité efficace d'un composé de formule (I): Ri-O-(G)X H (I) dans laquelle : x représente un nombre décimal compris entre 1 et 5, G rep... | C,A | C11,A61 | C11D,A61K,A61Q | C11D 3,A61K 8,A61Q 5,A61Q 19,C11D 1 | C11D 3/22,A61K 8/34,A61Q 5/02,A61Q 19/10,C11D 1/16,C11D 1/72 |
FR2893243 | A1 | VERRE REFRIGERE | 20,070,518 | La présente invention concerne la conservation de la qualité structurale et gustative au nomment de leurs dégustation de boissons telles que le champagne, le cidre et autres boissons ne supportant pas, faute de dégradation gustative, des températures supérieures à 12 Le verre à double paroi contenant de l'eau ou autre... | L'invention concerne un dispositif pour conserver à température de consommation des boissons ne supportant pas un contact direct avec des glaçons et ayant une température de consommation inférieure à 12°C sous peine de perte de propriétés gustatives et physiologiques.Le verre est composé de deux parties distinctes, réa... | 1) Dispositif pour conserver à température de consommation des boissons ne supportant pas un contact direct avec des glaçons et ayant une température de consommation inférieur à 12 C sous peine de perte de propriété gustative et physiologique, caractérisé en ce qu'il se compose de deux parties distinctes, soit en verre... | A | A47 | A47G | A47G 19 | A47G 19/22 |
FR2900083 | A1 | APPAREIL DE TRAITEMENT D'AGENT DE LAVAGE POUR UNE MACHINE DE COUPE A SUBSTANCE DURE | 20,071,026 | L'invention concerne un appareil de traitement d'agent de 15 lavage pour éliminer par filtration des matières solides d'un agent de lavage utilisé comme produit auxiliaire indispensable sur des machines de coupe à substance dure, telles que carotteuses diamantées, scies circulaires diamantées ou scies à câble diamantée... | Un appareil de traitement d'agent de lavage pour une machine de coupe à substance dure (2), comprenant un circuit d'agent de lavage qui peut être fermé au moins partiellement par l'intermédiaire d'un outil à laver (4) garni de substance dure et qui comporte un bac de décantation (8) et une pompe à agent de lavage (9) d... | 1. Appareil de traitement d'agent de lavage pour une machine de coupe à substance dure (2), comprenant un circuit d'agent de lavage qui peut être fermé au moins partiellement par l'intermédiaire d'un outil à laver (4) garni de substance dure et qui comporte un bac de décantation (8) et une pompe à agent de lavage (9) d... | B | B23,B01,B28 | B23Q,B01D,B28D | B23Q 11,B01D 21,B01D 35,B28D 7 | B23Q 11/10,B01D 21/30,B01D 35/143,B28D 7/00 |
FR2895275 | A1 | MEMBRANES DE SEPARATION DE GAZ CONTENANT UNE COUCHE DE SILICE MICROPOREUSE A BASE DE SILICE DOPEE PAR UN ELEMENT TRIVALENT | 20,070,629 | La présente invention a trait à des membranes céramiques, qui sont adaptées en particulier à la séparation de gaz par tamisage moléculaire. Plus spécifiquement, l'invention concerne un procédé qui permet de déposer sur un support poreux une couche microporeuse à base de silice amorphe substantiellement exempte de défau... | La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une membrane de séparation de gaz, comprenant le dépôt d'un film à partir d'un sol de silice sur un support poreux, puis le traitement thermique du film ainsi déposé, où le sol de silice déposé est préparé en hydrolysant un alcoxyde de silicium en présence ... | 1. Procédé de préparation d'une membrane de séparation de gaz, comprenant le dépôt d'un film d'un sol de silice sur un support poreux, puis le traitement thermique du film ainsi déposé, caractérisé en ce que le sol de silice s qui est déposé sous forme de film sur le support poreux est préparé en hydrolysant un alcoxyd... | B,C,G | B01,C01,G21 | B01D,C01B,G21C | B01D 71,B01D 53,B01D 67,C01B 3,C01B 23,G21C 15 | B01D 71/02,B01D 53/22,B01D 67/00,C01B 3/56,C01B 23/00,G21C 15/28 |
FR2892578 | A1 | SYSTEMES, PROCEDES ET APPAREILS POUR MODULE DE DETECTION FINE | 20,070,427 | Domaine de l'invention La présente invention concerne généralement les communications sans fil et plus particulièrement les systèmes, procédés et appareils pour identifier un ou plusieurs types de signaux à partir d'un signal de fréquence radio (RF) d'entrée. Solutions de l'art antérieur Aux Etats-Unis et dans plusieur... | Des systèmes, procédés et appareils sont fournis pour des modules de détection fine (106) qui permettent d'identifier un ou plusieurs types de signaux à partir d'un signal de fréquence radio (RF) d'entrée. Les modules de détection fine (106) peuvent comprendre un multiplicateur (504) qui combine un signal d'entrée RF e... | , 1. Système de détection de spectre de fréquence radio ( Radio Frequency ou RF), comprenant : - un multiplicateur (504) qui combine un signal d'entrée RF et un signal d'entrée RF retardé pour produire un signal de corrélation ; - un intégrateur (506) qui reçoit le signal de corrélation depuis le multiplicateur, dan... | H | H04 | H04B,H04H | H04B 7,H04H 20 | H04B 7/00,H04H 20/00 |
FR2890410 | A1 | APPAREIL ET PROCEDE POUR MESURER LA RESISTIVITE D'UN FLUIDE | 20,070,309 | -1- HISTORIQUE DE L'INVENTION Des sondages sont forés dans la formation terrestre pour récupérer des dépôts d'hydrocarbures et d'autres matériaux recherchés piégés dans les formations inférieures. Typiquement, un puits est foré en connectant un trépan à une extrémité inférieure d'une série de sections couplées de tube... | Un appareil pour mesurer la résistivité d'un fluide comprend une canalisation adaptée pour être en communication fluidique avec des fluides de formation, caractérisé en ce que la canalisation comprend une première section composée d'une première zone conductrice, une seconde section composée d'une seconde zone conductr... | Les couvrent: 1. Un appareil pour mesurer la résistivité d'un fluide, comprenant: une canalisation adaptée pour être en communication fluidique avec des fluides de formation, caractérisée en ce que la canalisation comprend une première section composée d'une première zone conductrice, une seconde section composée d'un... | E | E21 | E21B | E21B 47 | E21B 47/00 |
FR2898771 | A1 | DISPOSITIF POUR HUMIDIFIER UN GAZON, NOTAMMENT SYNTHETIQUE | 20,070,928 | L'invention concerne un dispositif d'humidification de terrains, notamment réalisés en gazon artificiel ou synthétique. Depuis de nombreuses années, les terrains de sport mettant en oeuvre une surface herbeuse, et notamment les terrains de football, de rugby ou de golf, ont tendance à remplacer le gazon naturel, partic... | Ce dispositif d'humidification d'une surface, notamment réalisée en gazon synthétique ou artificiel, met en oeuvre un ou plusieurs arroseurs de type rotatif (4), connecté(s) à un réseau d'alimentation domestique en eau (10).Ce ou ces arroseurs (4) sont insérés dans une structure protectrice (1), fermée à sa base inféri... | 1. Dispositif d'humidification d'une surface, notamment réalisée en gazon synthétique ou artificiel, mettant en oeuvre un ou plusieurs arroseurs de type rotatif (4), connecté(s) à un réseau d'alimentation domestique en eau (10), caractérisé en ce que ledit arroseur (4) est inséré dans une structure protectrice (1), fer... | A | A01 | A01G | A01G 25 | A01G 25/02 |
FR2889122 | A1 | AGENCEMENT DE TROIS SIEGES A L'ARRIERE D'UN VEHICULE | 20,070,202 | L'invention concerne un agencement de trois sièges à l'arrière d'un véhicule. On connaît par le document FR 2695882 au nom de la Demanderesse un agencement de sièges dans l'habitacle d'un véhicule automobile dont une rangée de trois sièges possède des sièges latéraux présentant des moyens de coulissement transversal et... | Cet agencement de sièges dans l'habitacle d'un véhicule automobile dont une rangée de trois sièges où le siège médian (20) peut être ôté et les sièges latéraux (30) rapprochés est caractérisé en ce que les deux sièges latéraux (30) sont montés sur des socles individuels mobiles (31) sur lesquels l'assise (11) des siège... | 1) Agencement de sièges dans l'habitacle d'un véhicule automobile dont une rangée de trois sièges possède des sièges latéraux (30) présentant des moyens de coulissement transversal (32) et des moyens de coulissement longitudinal (33) par rapport à un plancher (10) du véhicule, le siège médian (20) étant susceptible d'ê... | B | B60 | B60N,B60R | B60N 2,B60R 7 | B60N 2/12,B60N 2/01,B60N 2/30,B60N 2/75,B60R 7/04 |
FR2899842 | A1 | INSTRUMENT D'ECRITURE COMPRENANT UNE TETE ASSEMBLEE AVEC UN CORPS ET BLOQUEE EN ROTATION | 20,071,019 | La présente invention se rapporte à un instrument d'écriture comprenant une tête d'écriture adaptée pour être assemblée avec un corps sensiblement cylindrique selon un axe longitudinal commun, le corps et la tête comprenant des moyens d'anti-rotation respectifs associés pour empêcher une rotation relative de la tête pa... | L'invention concerne un instrument d'écriture comprenant une tête (2) d'écriture assemblée avec un corps (1), le corps et la tête comprenant des moyens d'anti-rotation (11, 12) respectifs associés pour empêcher une rotation relative ainsi que des moyens de clipsage (13, 14) respectifs associés pour empêcher un désassem... | Revendications 1/ Instrument d'écriture comprenant une tête (2) d'écriture adaptée pour être assemblée avec un corps (1) sensiblement cylindrique selon un axe longitudinal (A) commun, le corps et la tête comprenant des moyens d'anti-rotation (11, 12) respectifs associés pour empêcher une rotation relative de la tête pa... | B | B43 | B43K | B43K 24,B43K 21,B43K 23 | B43K 24/02,B43K 21/00,B43K 23/00 |
FR2897786 | A1 | PROCEDE DE NETTOYAGE D'UN SUBSTRAT CONTAMINE PAR DES CONTAMINANTS INORGANIQUES PARTICULAIRES, A L'AIDE D'UN FLUIDE DENSE SOUS PRESSION | 20,070,831 | La présente invention est relative à un procédé de nettoyage, de décontamination d'un substrat contaminé, pollué, souillé, par des contaminants inorganiques particulaires à l'aide d'un fluide dense sous pression, en particulier à l'aide d'un fluide supercritique, tel que le dioxyde de carbone CO2 supercritique. Le doma... | Procédé de décontamination, de nettoyage, d'un substrat solide contaminé par des contaminants inorganiques solides en particules, dans lequel on met en contact ledit substrat solide avec un milieu d'extraction, exempt d'eau, comprenant un fluide dense sous pression et au moins un composé tensioactif non halogéné consti... | 1. Procédé de décontamination, de nettoyage, d'un substrat solide contaminé par des contaminants inorganiques solides en particules, dans lequel on met en contact ledit substrat solide avec un milieu d'extraction, exempt d'eau, comprenant un fluide dense sous pression et au moins un composé tensioactif non halogéné con... | B | B08,B01 | B08B,B01D | B08B 7,B01D 11 | B08B 7/04,B01D 11/02 |
FR2899701 | A1 | SYSTEME ET PROCEDE POUR PROFILS DE REFROIDISSEMENT ADAPTATIFS DE SYSTEMES INFORMATIQUES. | 20,071,012 | La présente invention concerne de façon générale le domaine de refroidissement des systèmes de traitement d'in-formations, et plus particulièrement un système et un procédé pour profils de refroidissement adaptatifs des systèmes de traitement d'informations. Du fait de la valeur et de l'utilisation croissantes des info... | La présente invention concerne un profil de refroidissement de système de traitement d'informations qui est ajusté lorsque la configuration matérielle du système de traitement d'informations (10) change après l'ajout ou le retrait de composants de traitement. Un moteur de profil de refroidissement (30) adapte le profil... | 1. Système pour ajuster un profil de refroidissement d'un système de traitement d'informations, caractérisé en ce qu'il comporte : û un processeur de gestion (20) apte à appliquer le pro-fil de refroidissement pour commander un ventilateur de refroidissement (24) en fonction d'une configuration matérielle, cette config... | G | G06 | G06F | G06F 1 | G06F 1/20 |
FR2890364 | A1 | ENSEMBLE DE SUPPORT D'UN PANNEAU DE COFFRE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN TEL ENSEMBLE DE SUPPORT | 20,070,309 | La présente invention concerne un ensemble de support d'un panneau de coffre de véhicule automobile, notamment de type coupé-cabriolet, ainsi qu'un véhicule automobile équipé d'un tel ensemble. Les véhicules de type coupé-cabriolet comportent généralement un toit escamotable formé de deux parties rigides articulées ent... | L'invention a pour objet un ensemble de support d'un panneau de coffre d'un véhicule automobile comportant un toit et deux custodes (9) déplaçables entre une position déployée de fermeture de l'habitacle et une position de rangement à l'intérieur d'un compartiment de coffre. Cet ensemble comprend un cadre (20) supporta... | 1. Ensemble de support d'un panneau de coffre (10) de véhicule automobile du type coupé-cabriolet comprenant un toit (6) et deux custodes (9) déplaçables entre une position déployée de fermeture de l'habitacle (2) et une position de rangement à l'intérieur d'un compartiment de coffre (7) dans laquelle chaque custode (9... | B | B62,B60 | B62D,B60J | B62D 25,B60J 7 | B62D 25/12,B60J 7/20 |
FR2889363 | A1 | CONNECTEUR POUR CONNEXION SANS SOUDAGE ET FICHE CONNECTEE A CE CONNECTEUR | 20,070,202 | La présente invention concerne un connecteur d'un type destiné à être enfiché dans une carte de façon que le câblage d'un dispositif externe ou d'un circuit puisse être connecté sans soudage à une pluralité de bornes de circuits et d'éléments électroniques imprimés sur la carte, ainsi qu'une fiche ou prise mâle destiné... | L'invention concerne un connecteur qui comprend plusieurs fiches de bornes (2) formant des mamelons à faible pente suivant une direction longitudinale et présentant des parties d'extrémité opposées avant et arrière qui sont incurvées ainsi que des corps de retenue de fils (1) ayant chacun sensiblement la même longueur ... | 1. Connecteur, comprenant: une pluralité de fils de bornes (2) formant des mamelons à pente douce dans une direction longitudinale et ayant des parties d'extrémité opposées avant et arrière incurvées et des corps (1) de retenue de fils qui ont sensiblement chacun la même longueur que les fils afin de couvrir partiellem... | H | H01 | H01R | H01R 9,H01R 13 | H01R 9/11,H01R 13/11 |
FR2896350 | A1 | PROCEDE POUR REALISER LE BOBINAGE D'UN STATOR DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE, ET STATOR OBTENU PAR CE PROCEDE | 20,070,720 | "" L'invention propose un stator de machine électrique tournante comportant un bobinage formé d'une pluralité de fils conducteurs qui sont répartis dans les encoches du corps de manière optimisée. L'invention propose plus particulièrement un stator de machine électrique tournante qui comporte un corps annulaire d'axe p... | L'invention propose un stator (11) qui comporte :- un corps (10), des encoches (20) réalisées dans le corps (10) et un bobinage comportant une pluralité d'enroulements (30),dans lequel chaque enroulement (30) est constitué d'au moins un conducteur (33) qui est agencé dans des encoches du corps (10) associées à l'enroul... | 1. Stator (11) de machine électrique tournante qui comporte : - un corps (10) annulaire d'axe principal globalement vertical qui est délimité axialement par une face supérieure (18) et par une face inférieure (16), et qui est délimité radialement par une face annulaire interne (12) ; - un ensemble d'encoches axiales (2... | H | H02 | H02K | H02K 15,H02K 3 | H02K 15/085,H02K 3/12 |
FR2888480 | A1 | ENSEMBLE BANCS REGLABLES D'AVANT EN ARRIERE ET EN DIAGONALES "POUR TABLE" | 20,070,119 | La pressente invention conserve un dispositif permettant d'avoir une tablée de personnes de différentes corpulences. Le coulissement des bancs (3) d'avant en arrière et en diagonale permettent un grand confort à toutes les personnes. Il est constitué de deux doubles traverses (5) fixées sur les pieds de table (2), perm... | The assembly has a bench (3) that is allowed to slide in diagonal and from front to rear on cross pieces (5) by running clearance of sliding spacers (7) fixed on the bench. A fixed or folding stand (4) is provided under the bench, and a removable anti-slipping stop (6) is fixed on the spacers. The spacers are smaller t... | 3- 1) L'ensemble table et banc caractérisé en ce qu'il comporte des bancs (3) réglables pourvues de béquilles (4) anti-renversement fixes ou rabattables complétées par des butées amovibles (6) antidéboîtement et des platines butées (8) qui évitent la sortie de l'ensemble banc (3) des traverses (5). L'ensemble banc (3) ... | A | A47 | A47C | A47C 11 | A47C 11/00 |
FR2895438 | A1 | COFFRE-TUNNEL POUR VOLET ROULANT ET SON PROCEDE DE FABRICATION | 20,070,629 | La présente invention concerne les coffres de type tunnels pour la réception de volets roulants, c'est-à-dire les coffres d'un seul tenant, ayant une section transversale en U renversé, qui sont montés (bien souvent par le maçon) dans la partie supérieure d'une ouverture destinée à recevoir une menuiserie telle qu'... | L'invention concerne un coffre-tunnel (1) pour volet roulant, destiné à être monté au-dessus d'une menuiserie de type porte ou fenêtre. De manière classique, ce coffre-tunnel, de section transversale en U renversé, est composé de deux volets verticaux parallèles en regard, l'un avant (2) destiné à être disposé côté ext... | 1.- Coffre-tunnel pour volet roulant, destiné à être monté au-dessus d'une menuiserie de type porte ou fenêtre, lequel coffre-tunnel (1), de section transversale en U renversé, est composé de deux volets verticaux parallèles en regard, l'un avant (2) destiné à être disposé côté extérieur, et l'autre arrière (3) destiné... | E | E06 | E06B | E06B 9 | E06B 9/17 |
FR2902862 | A1 | DISPOSITIF POUR ALIMENTER EN HUILES VEGETALES, GRAISSES FLUIDES LES BRULEURS - MOTEURS DIESEL A LA PLACE DU FIOUL- (GAZOLE) | 20,071,228 | La présente invention concerne un dispositif pour faire fonctionner un brûleur à fioul (gazole) avec des huiles végétales, graisses fluides. Moteur diesel également. L'alimentation pour le fonctionnement traditionnel des brûleurs domestiques, industriels, moteur diesel se fait avec du gazole (fioul) Pour le brûleur ali... | Dispositif pour alimenter en huiles végétales, graisses fluides, les brûleurs traditionnels, les moteurs diesels à la place du fioul (gazole).L'invention concerne un dispositif permettant d'utiliser, de brûler des huiles végétales, graisses fluides à la place du fioul (gazole), pour le fonctionnement des brûleurs tradi... | 1) Dispositif pour utiliser (brûler) des huiles végétales, graisses fluides après échauffement, vaporisation / gaz pour le fonctionnement de brûleurs traditionnels, moteurs diesel, en remplacement du fioul (gazole) habituellement utilisé. 2) Dispositif selon la 1, caractérisé par la résistance chauffante B en forme de... | F | F23,F02 | F23D,F02M,F23K | F23D 11,F02M 31,F23K 5 | F23D 11/44,F02M 31/125,F23K 5/22 |
FR2901001 | A3 | BAGUE EN ELASTOMERE D'UNE BIELLE DE REPRISE DE COUPLE POUR ABSORBER DES VIBRATIONS | 20,071,116 | La présente invention concerne une bielle de reprise de couple. Certains organes des véhicules automobiles sont reliés à la caisse du véhicule par des bielles dont la fonction est d'absorber les vibrations. Le document FR 2 722 259 décrit une bielle qui comporte un corps métallique reliant deux manchons d'extrémités, u... | Bague (51, 61) en élastomère adapté à un manchon d'extrémité (3, 4) de bielle (1) antivibratoire caractérisée en ce qu'elle comporte des rainures (74) sur sa surface externe. | 1. Bague (51, 61) en élastomère adapté à un manchon d'extrémité (3, 4) de bielle (1) antivibratoire caractérisée en ce qu'elle comporte des rainures (74) sur sa surface externe. 2. Bague (51, 61) selon la 1, caractérisée en ce que les rainures (74) sont agencées verticalement selon une direction (Z). 3. Bague (51, 61)... | F,B | F16,B60 | F16F,B60K | F16F 1,B60K 5 | F16F 1/387,B60K 5/12,F16F 1/376 |
FR2889127 | A1 | MATELASSURE DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE COIFFE FORMEE D'AU MOINS UN ELEMENT TRIDIMENTIONNEL | 20,070,202 | L'invention concerne une matelassure de siège de véhicule automobile, un siège comprenant une telle matelassure et un procédé de réalisation d'une telle matelassure. Plus particulièrement, la matelassure selon l'invention comprend une coiffe, ladite coiffe comprenant un élément tridimensionnel, formé d'un matériau moul... | L'invention concerne une matelassure (1) de siège de véhicule automobile comprenant un bloc (2) de matériau de rembourrage, notamment à base de mousse souple, et une coiffe (3) d'habillage confectionnée de sorte à définir un volume intérieur logeant ledit bloc, ladite coiffe comprenant au moins un élément de revêtement... | 1) Matelassure (1) de siège de véhicule automobile comprenant un bloc (2) de matériau de rembourrage, notamment à base de mousse souple, et une coiffe (3) d'habillage confectionnée de sorte à définir un volume intérieur logeant ledit bloc, ladite matelassure étant caractérisée en ce que ladite coiffe comprend au moins ... | B | B60,B29 | B60N,B29C | B60N 2,B29C 44 | B60N 2/58,B29C 44/16 |
FR2896006 | A1 | DISPOSITIF DE FERMETURE DE COFFRET | 20,070,713 | Le domaine de l'invention est celui des serrures de coffret. L'invention concerne plus précisément les dispositifs de fermeture de coffret du type comportant un barillet dans lequel on peut introduire une clé afin de manoeuvrer une serrure pour la fermeture ou l'ouverture du coffret, et un élément de condamnation compr... | L'invention concerne selon un premier aspect un dispositif (10) de fermeture de coffret, comportant un barillet (11) dans lequel on peut introduire une clé afin de manoeuvrer une serrure pour la fermeture ou l'ouverture du coffret, ainsi qu'un élément de condamnation (12) comprenant des moyens de pose (13) d'un disposi... | 1. Dispositif (10) de fermeture de coffret, comportant un barillet (11) dans lequel on peut introduire une clé afin de manoeuvrer une serrure pour la fermeture ou l'ouverture du coffret, ainsi qu'un élément de condamnation (12) comprenant des moyens de pose (13) d'un dispositif de cadenassage apte à empêcher l'introduc... | E,H | E05,H02,H05 | E05B,H02B,H05K | E05B 13,E05B 65,H02B 1,H05K 5 | E05B 13/00,E05B 65/52,H02B 1/46,H05K 5/02 |
FR2893559 | A1 | VEHICULE COMPRENANT UN SIEGE ESCAMOTABLE VERROUILLABLE | 20,070,525 | L'invention concerne un véhicule comprenant un siège escamotable par rotation. Elle vise plus particulièrement à ranger un siège individuel dans un plancher de véhicule, notamment de type monospace, dans un logement ménagé à cet effet. L'invention vise en particulier à proposer des moyens simples, robustes et peu onére... | Véhicule comprenant : - une structure porteuse (2),- un siège maintenu sur la structure porteuse (2),- un plancher (6) sur lequel la structure porteuse (2) est montée pivotante autour d'un axe de rotation (10) entre une position d'utilisation dans laquelle le siège se trouve au-dessus de la structure porteuse (2) et un... | 1. Véhicule (1) comprenant : - une structure porteuse (2), - un siège (4) maintenu sur la structure porteuse (2), - un plancher (6) sur lequel la structure porteuse (2) est montée pivotante autour d'un axe de rotation (10) entre une position d'utilisation dans laquelle le siège (4) se trouve au-dessus de la structure p... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/30,B60N 2/36 |
FR2891554 | A1 | REVETEMENT ANTI-CORROSION A BASE DE SILICIUM, DE CARBONE, D'HYDROGENE ET D'AZOTE. | 20,070,406 | Domaine de l'invention L'invention concerne la protection de pièces dont la surface est sensible à la corrosion (sèche ou humide) et éventuellement, dans une moindre mesure, au frottement et à l'usure. De façon plus précise, le domaine de l'invention est celui des traitements et revêtements de surface destinés à résist... | Un revêtement en couche mince pour protéger vis-à-vis de la corrosion, et dans une certaine mesure contre l'usure et le frottement, une pièce en un matériau corrodable, est essentiellement constitué de silicium, de carbone, d'hydrogène et d'azote dans une composition telle que :- la teneur atomique en hydrogène, mesuré... | 1. Revêtement en couche mince pour protéger vis-à-vis de la corrosion une pièce en un matériau métallique corrodable, essentiellement constitué de silicium, de carbone, d'hydrogène et d'azote dans une composition telle que: la teneur atomique en hydrogène, mesurée par la technique ERDA, est de 20 5 atomes %, la teneu... | C | C23 | C23F | C23F 11 | C23F 11/18 |
FR2890082 | A1 | ALLIAGES DE MOULAGES A BASE D'ALUMINIUM (A1). | 20,070,302 | L'invention concerne des alliages de moulages à base d'aluminium, en particulier pour des applications concernant le châssis. Pour ce faire, on utilise, en général, des alliages d'aluminium et de silicium (AlSi), hypoeutectiques et fondus de façon primaire, qui, pour augmenter la résistance, sont alliés à de faibles qu... | L'invention concerne un alliage de métal léger. | R E V E N D I C A T I O N S 1. Alliages de moulages à base d'aluminium (Al) contenant au moins cinq des composants d'alliages cités par la suite: Si. de 2, 5 % en poids à 3, 3 % en poids, de préférence de 2,7 % en poids à 3,1 % en poids Mg: de 0, 2 % en poids à 0, 7 % en poids, de préférence de 0,3 % en poids à 0,6 % e... | C | C22 | C22C,C22F | C22C 21,C22F 1 | C22C 21/02,C22F 1/043 |
FR2899057 | A1 | PROCEDE DE GESTION D'UN RESEAU D'ECLAIRAGE ET DISPOSITIF ASSOCIE | 20,070,928 | La présente invention est relative à un procédé de gestion d'un réseau d'éclairage, notamment public et au dispositif développé pour sa mise en oeuvre. L'éclairage public est un des premiers consommateurs d'électricité. Pour donner un ordre d'idée, le parc existant en France est d'environ un point lumineux pour dix hab... | L'objet de l'invention est un procédé de gestion d'un réseau d'éclairage comprenant des points lumineux (10) disposés sur une zone A à éclairer et reliés à des moyens de commande (12) centralisés, disposés en un point unique, pilotant le circuit de puissance (14) dudit réseau d'éclairage, ledit réseau d'éclairage étant... | 1. Procédé de gestion d'un réseau d'éclairage comprenant des points lumineux (10) disposés sur une zone A à éclairer et reliés à des moyens de commande (12) centralisés, disposés en un point unique, pilotant le circuit de puissance (14) dudit réseau d'éclairage, ledit réseau d'éclairage étant équipé d'un dispositif com... | H | H05,H02 | H05B,H02J | H05B 37,H02J 7,H02J 13 | H05B 37/02,H02J 7/35,H02J 13/00 |
FR2900019 | A1 | PROCEDE D'AUTHENTIFICATION, TERMINAL ET OPERATEUR ASSOCIES | 20,071,019 | L'invention concerne le domaine des procédés d'authentification. De nombreux services sont proposés au niveau de certains terminaux fixes ou mobiles par des fournisseurs de service. Pour que le fournisseur de service puisse vérifier que l'utilisateur demandant un service au niveau d'un terminal fixe ou mobile qui n'est... | L'invention concerne le domaine des procédés d'authentification. C'est un procédé d'authentification comprenant : une étape de fourniture, au niveau d'un terminal service (21 à 24) appartenant à un réseau de communication, d'une information code représentative à la fois d'un fournisseur de service (41, 51, 52) et de l'... | 1. Procédé d'authentification comprenant : - une étape de fourniture, au niveau d'un terminal service (21 à 24) appartenant à un réseau de communication, d'une information code représentative à la fois d'un fournisseur de service (41, 51, 52) et de l'adresse du terminal service dans le réseau ; - une étape d'enregistre... | H | H04 | H04W | H04W 12 | H04W 12/06 |
FR2895125 | A1 | PROCEDE D'AUTHENTIFICATION DE DOCUMENTS ET DISPOSITIF DE LECTURE DESDITS DOCUMENTS A DES FINS D'ENREGISTREMENT POUR PREUVE | 20,070,622 | Avec la dematerialisation de l'information, la segmentation des services d'administration et 1'augmentation de la contrefacon, it devient difficile de faire la preuve qu'un document est authentique ou original. La presente invention vise precisement a apporter une solution a ce probleme. ETAT DE L'ART ANTERIEUR : La cr... | La présente invention concerne un procédé d'authentification de documents originaux et un dispositif d'acquisition desdits documents originaux. Le procédé met en oeuvre une première base de données tiers de confiance BD1 (9) dans laquelle sont enregistrés et affectés des scellés à bulles (6) (7) afin d'authentifier d'u... | Revendications 1) Procede d'authentification d'informations ou de documents originaux (8) pour constitution de preuve, par comparaison desdits originaux avec leur representation numerique (8') stockee dans un systeme d'enregistrement informatique BD2 (10) caracterise en ce que it comprend les etapes suivantes : a) le d... | G | G07,G06 | G07F,G06K,G07C | G07F 7,G06K 19,G07C 11 | G07F 7/12,G06K 19/10,G07C 11/00 |
FR2895522 | A1 | SUBSTRAT TRANSPARENT COMPORTANT UN REVETEMENT ANTIREFLET | 20,070,629 | 5 L'invention concerne l'utilisation d'un substrat transparent, notamment en verre, muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement 10 antireflet. Les revêtements antireflets sont usuellement constitués, pour les plus simples, d'une couche mince interférentielle dont l'indice de réfraction est entre celui du substra... | L'invention a pour objet l'utilisation d'un substrat transparent, notamment verrier, comportant sur au moins une de ses faces un revêtement antireflet (A) en matériau diélectrique et qui présente une sélectivité entre le domaine des longueurs d'onde du visible incluant le proche infrarouge et le domaine des longueurs d... | 1. Utilisation d'un substrat transparent, notamment verrier, comportant sur au moins une de ses faces un revêtement antireflet (A) en matériau diélectrique et qui présente une sélectivité entre le domaine des longueurs d'onde du visible incluant le proche infrarouge et le domaine des longueurs d'onde incluant l'infraro... | G,H | G02,H01 | G02B,H01L | G02B 1,H01L 31 | G02B 1/11,H01L 31/048 |
FR2890515 | A1 | SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGES PAR ANNULATION D'ECHO VIDEO | 20,070,309 | Arrière-plan de l'invention La présente invention se rapporte au domaine général du traitement d'images, et plus particulièrement aux installations de communications interpersonnelles par échange d'images vidéo telles que les systèmes de visioconférence. De façon connue, les systèmes de visioconférence comportent un di... | Ce système de traitement d'images comporte : un dispositif de projection (PRJ, SI1) d'un premier flux lumineux (FL1) pour former une première image (I1) sur un écran (ECR), sur lequel un deuxième flux lumineux (FL2) en provenance d'une zone d'observation (ZO), forme une deuxième image (I2) ; et un dispositif d'acquisit... | 1. Système de traitement d'images comportant: - un dispositif de projection (PR), SIT) d'un premier flux lumineux (FL1) pour former une première image (Ii) sur un écran (ECR), sur lequel un deuxième flux lumineux (FL2), en provenance d'une zone d'observation (ZO), forme une deuxième image (I2) ; et - un dispositif d'ac... | H | H04 | H04N | H04N 5,H04N 7 | H04N 5/265,H04N 7/15 |
FR2888881 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE L'ETAT DU MOTEUR D'UN VEHICULE, VEHICULE ET APPLICATIONS CORRESPONDANTS | 20,070,126 | Le domaine de l'invention est celui des applications électriques mises en oeuvre, au moins en partie, dans des véhicules. Plus précisément, l'invention concerne la détermination de l'état du moteur d'un véhicule, arrêté ou en marche, pour optimiser, adapter, activer et/ou désactiver une ou plusieurs fonctions particuli... | L'invention concerne la détection de l'état, arrêté ou en marche, d'un moteur d'un véhicule, en mettant en oeuvre les étapes suivantes :- analyse (12) de perturbations affectant une tension d'alimentation présente en permanence dans ledit véhicule ;- délivrance (13) d'une information représentative dudit état du moteur... | 1. Procédé de détection de l'état, arrêté ou en marche, d'un moteur d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - analyse (12) de perturbations affectant une tension d'alimentation 5 présente en permanence dans ledit véhicule; - délivrance (13) d'une information (14) représentative dudit état ... | F | F02 | F02B | F02B 77 | F02B 77/08 |
FR2891724 | A1 | L'ABATTANT PARLANT | 20,070,413 | La présente invention m'est apparue lorsque, confronté à la réticence de mon fils face à son passage aux toilettes, j'ai imaginé la voix d'un personnage dont le rôle est de motiver les enfants à tirer la chasse d'eau, se laver les mains et rabattre l'abatant des toilettes. Ce dispositif se présente sous foLme d'un boît... | Ce dispositif se présente sous forme d'un boîtier moulé dans l'abattant.La fonction du boîtier est d'accueillir l'enregistrement du message et sa restitution.Le message sera stocké dans une mémoire électronique, la durée du message est de vingt secondes pour le maximum, et sa conservation dépend de la durée de vie de l... | 1. Comment faire pour motiver les enfants à tirer la chasse d'eau et à se laver les mains après être allé aux toilettes ? La meilleure façon est de les inciter à faire cela de façon ludique. 2. J'ai imaginé qu'une voix d'un personnage imaginaire pourrait inciter nos petits chérubins à bien vouloir accomplir des petits ... | A | A47 | A47K | A47K 13 | A47K 13/00 |
FR2899282 | A1 | SYSTEME DE CONTROLE DE FONCTIONNEMENT D'UN GROUPE MOTO- PROPULSEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE POUR L'ATTENUATION DE PERTURBATIONS LORS DU PASSAGE DE JEU D'UNE TRANSMISSION DU VEHICULE. | 20,071,005 | Système de contrôle de fonctionnement d'un groupe moto-propulseur de véhicule automobile pour l'atténuation de perturbations lors du passage de ieu d'une transmission du véhicule. La présente invention concerne un système de contrôle d'un groupe moto-propulseur, commandé en couple, de véhicule automobile, le groupe mot... | L'invention concerne un système (30) de contrôle du fonctionnement d'un groupe moto-propulseur GMP (12) commandé en couple de véhicule automobile, et raccordé à des roues du véhicule (14, 16) pour leur entraînement au travers d'une transmission (18) présentant des jeux mécaniques, le système comportant des moyens (32, ... | 1. Système (30) de contrôle du fonctionnement d'un groupe moto-propulseur (12) commandé en couple de véhicule automobile, le groupe moto-propulseur (12) étant raccordé à des roues du véhicule (14, 16) pour leur entraînement au travers d'une transmission (18) présentant des jeux mécaniques, le système comportant : - des... | F | F02 | F02D | F02D 41 | F02D 41/30,F02D 41/04 |
FR2902377 | A1 | SIEGE VEHICULE AUTOMOBILE A BOURRELET ESCAMOTABLE | 20,071,221 | Sièqe de véhicule automobile à bourrelet escamotable L'invention se rapporte à un siège de véhicule automobile à bourrelet escamotable. L'invention concerne plus particulièrement un siège muni d'un bourrelet d'assise latéral localisé sur les coussins d'assise des sièges avant ou arrière d'un véhicule automobile. Les si... | L'invention se rapporte à un siège de véhicule automobile muni d'un bourrelet d'assise latéral. Un siège automobile est généralement pourvu d'un dossier (9), d'une assise (8) et d'un ou plusieurs bourrelets. Selon l'invention, le dossier est relié à un mécanisme d'escamotage (11) du bourrelet par un actionneur (6) de f... | 1. Siège, notamment pour véhicule automobile, comportant un dossier (9), une assise (8), au moins un bourrelet latéral comprenant une matelassure (7) et une coque (3), et un mécanisme d'escamotage du bourrelet (11) caractérisé en ce que le dossier (9) est relié au mécanisme (11) par un actionneur (6) de façon à ce que ... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/62 |
FR2894426 | A1 | SYSTEME D'ECLAIRAGE D'UN VEHICULE, HACHEUR ET PROCEDE D'ALIMENTATION POUR CE SYSTEME | 20,070,608 | La présente invention concerne un système d'éclairage d'un véhicule, un hacheur et un procédé d'alimentation pour ce système. Par hacheur, on désigne ici un équipement électrique propre à interrompre et à rétablir périodiquement une tension d'alimentation pendant des intervalles de temps respectivement toff et ton. Plu... | Ce système d'éclairage d'un véhicule automobile comporte :- un hacheur (24) propre à hacher la tension d'alimentation de chaque source lumineuse, la tension d'alimentation hachée ayant une période T, et- une unité (36) de diagnostic apte à signaler une défaillance d'une source lumineuse si le courant d'alimentation est... | 1. Système d'éclairage d'un véhicule automobile, ce système comportant : -plusieurs sources lumineuses (12, 14; 72, 74) raccordées en parallèle à une même source d'alimentation, - un hacheur (24) propre à hacher la tension d'alimentation de chaque source lumineuse, la tension d'alimentation hachée ayant une période T, ... | H,B | H05,B60 | H05B,B60Q | H05B 37,B60Q 1,H05B 33 | H05B 37/03,B60Q 1/38,H05B 33/02 |
FR2890913 | A1 | MECANISME D'ARTICULATION POUR SIEGE DE VEHICULE ET PROCEDE POUR REALISER UN TEL MECANISME | 20,070,323 | L'invention concerne un mécanisme d'articulation pour siège de véhicule automobile, en particulier destiné à relier une assise et un dossier du siège, ainsi qu'un procédé pour réaliser un tel mécanisme. Le document FR-A-2 507 708 décrit un mécanisme d'articulation comprenant: un premier flasque rigide et un deuxième ... | Mécanisme d'articulation (16) pour siège de véhicule comprenant :- un premier flasque (22) et un deuxième flasque (24) présentant chacun une face principale interne (22a, 24a) et une face principale externe (22b, 24b),- un mécanisme de réglage reliant le premier flasque (22) et le deuxième flasque (24),- un premier gou... | 1. Mécanisme d'articulation (16) pour siège (10) de véhicule destiné à relier un dossier (14) et une assise (12) du siège, ledit mécanisme d'articulation comprenant: un premier flasque (22) rigide et un deuxième flasque (24) rigide présentant chacun une face principale interne (22a, 24a) et une face principale extern... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/225 |
FR2901606 | A1 | PROCEDE ET APPAREIL POUR SOUMETTRE UN EQUIPEMENT A UN TEST DE RESISTANCE MECANIQUE | 20,071,130 | test de résistance mécanique, l'appareil comportant un système d'application d'une force, piloté par des moyens de commande, caractérisé en ce que les moyens de commande comporte une commande déportée par rapport au système d'application d'une force, en étant située en dehors d'une zone à risques dans laquelle est plac... | L'invention concerne un appareil pour soumettre un équipement en particulier de sport ou de jeux, à au moins un test de résistance mécanique, l'appareil comportant un système (8) d'application d'une force, piloté par des moyens de commande (9).Selon l'invention, les moyens de commande (9) comporte une commande déportée... | 1 - Appareil pour soumettre un équipement (2) en particulier de sport ou de jeux, à au moins un test de résistance mécanique, l'appareil comportant un système (8) d'application d'une force, piloté par des moyens de commande (9), caractérisé en ce que les moyens de commande (9) comporte une commande déportée (30) par ra... | G | G01 | G01M,G01N | G01M 99,G01N 3 | G01M 99/00,G01N 3/00 |
FR2902590 | A1 | DETECTION DE BOUCLES AU SEIN D'UN ELEMENT INTERMEDIAIRE DE SIGNALISATION SIP | 20,071,221 | La présente invention est relative à la signalisation pour l'établissement de sessions multimédia sur des réseaux de communication à paquets, et concerne plus particulièrement l'utilisation du protocole SIP (Session Initiation Protoco!) sur de tels réseaux. L'invention trouve notamment une application dans les architec... | Elément intermédiaire SIP comportant un mécanisme de détection de boucles (LD) consistant, pour un message de signalisation entrant, à calculer une signature à partir d'un ensemble de paramètres de ce message de signalisation entrant, et à détecter une boucle par la comparaison de cette signature avec des valeurs insér... | 1) Élément intermédiaire (SIP Proxy) comportant des moyens de réception (RCP) de messages de signalisation entrants (me) conformes au protocole SIP provenant d'un réseau de communication (N), des moyens de traitement (TRT) pour fournir des messages de signalisation sortants (ms) à partir desdits messages de signalisati... | H | H04 | H04L | H04L 29 | H04L 29/06 |
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