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FR2895925 | A1 | PROCEDE DE SOUDAGE PAR RESISTANCE PAR POINTS D'ALLIAGES D'ALUMINIUM | 20,070,713 | Procédé de soudage par résistance par points d' alliages d'aluminium La présente invention se rapporte à un procédé de soudage par résistance par points de pièces en aluminium, le terme "aluminium' désignant ici les alliages contenant plus de 50% en poids d'aluminium. Plus particulièrement, cette invention s'intéresse ... | Le procédé utilise deux électrodes de soudage situées en vis-à-vis, placées de part et d'autre d'éléments en alliage d'aluminium à assembler, et prévues pour faire passer entre elles un courant électrique continu (I) tout en exerçant un effort de serrage (F), selon un cycle décomposé en une phase d'accostage, une phase... | 1- Procédé de soudage par résistance par points d'alliages d' aluminium, avec utilisation de deux électrodes de soudage (4, 5) situées en vis-à-vii, à savoir une anode (4) et une cathode (5), placées de part et d'autre d'éléments en alliage d'aluminium (2, 3) à assembler par soudage et prévues pour faire passer entre e... | B | B23 | B23K | B23K 11,B23K 35 | B23K 11/18,B23K 11/30,B23K 35/02 |
FR2902666 | A1 | APPAREIL PERMETTANT LA SEPARATION D'UN LIQUIDE ET D'UN PRODUIT CRISTALLISABLE EN SOLUTION. | 20,071,228 | Le procédé et l'appareil objet de ce brevet permettent la séparation d'un solide cristallisable soluble et du liquide dans lequel ce solide est en solution. Ce procédé convient tout particulièrement au dessalement de l'eau de mer. Les trois quarts de la terre sont recouverts d'eau salée non consommable. Pour la rendre ... | L'invention concerne une installation permettant la séparation d'un solide cristallisable soluble et du liquide dans lequel ce solide est en solution. La séparation est réalisée en 4 cycles dans une veine gazeuse. Dans le premier cycle (1), la solution est pulvérisée en micro-gouttelettes (quelques microns de diamètre)... | 1. Dispositif permettant la séparation d'un solide cristallisable soluble et du liquide dans lequel ce solide est en solution par la mise en oeuvre dans une veine gazeuse d'un cycle à quatre temps soit, pulvérisation, vaporisation, séparation, condensation ; la solution est dans un premier temps pulvérisée en fines gou... | B,C | B01,B05,C02 | B01D,B05B,C02F | B01D 1,B01D 43,B05B 5,C02F 1,C02F 103 | B01D 1/16,B01D 43/00,B05B 5/00,C02F 1/04,C02F 103/08 |
FR2889223 | A1 | STRUCTURE DE TRAVAIL EN ENCORBEILLEMENT | 20,070,202 | L'invention concerne une structure de travail en encorbellement. L'invention trouvera principalement son application dans le domaine du bâtiment et des travaux publics et plus précisément, dans la réalisation de plateforme de travail en encorbellement permettant la construction d'immeubles ou d'habitations. Bien que pa... | La présente invention concerne une structure de travail en encorbellement comportant au moins deux montants (2), un plateau (3) et au moins deux béquilles (4) articulée, chaque béquille (4) verrouillant la position ouverte entre le plateau (3) et lesdits montants (2).Selon l'invention, la structure comprend en outre de... | 1. Structure de travail en encorbellement comportant au moins deux montants (2), un plateau (3) et au moins deux béquilles (4) articulées, lesdites béquilles (4) verrouillant la position ouverte entre le plateau (3) et lesdits montants (2), CARACTERISEE en ce que la structure comprend en outre des moyens de commande (5... | E | E04 | E04G | E04G 5,E04G 7 | E04G 5/06,E04G 7/12 |
FR2888278 | A1 | DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT MOTORISE D'UNE PORTE COULISSANTE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT DES MOYENS DE DETECTION D'OBSTACLE. | 20,070,112 | La présente invention concerne un dispositif d'actionnement d'une porte coulissante d'un véhicule automobile. L'invention se rapporte plus particulièrement à un dispositif d'actionnement motorisé d'une porte coulissante d'un véhicule automobile, dans une première phase de déplacement depuis une position de fermeture ap... | L'invention concerne un dispositif d'actionnement motorisé d'une porte (2) coulissante d'un véhicule automobile (1), depuis une position de fermeture appliquée contre la carrosserie du véhicule (1), jusqu'à une position d'ouverture maximale, écartée de ladite carrosserie et en retrait de l'ouverture ménagée dans la car... | 1. Dispositif d'actionnement motorisé d'une porte (2) coulissante d'un véhicule automobile (1), depuis une position de fermeture appliquée contre la carrosserie du véhicule (1), jusqu'à une position d'ouverture maximale, écartée de ladite carrosserie et en retrait de l'ouverture ménagée dans la carrosserie, selon la di... | E,B | E05,B60 | E05F,B60J | E05F 15,B60J 5 | E05F 15/14,B60J 5/06 |
FR2888996 | A1 | ELEMENT DE BOITIER DE CONNECTEUR ELECTRIQUE, ORGANE DE CONTACT ELECTRIQUE DESTINE A EQUIPER UN TEL BOITIER ET OUTIL POUR L'EXTRACTION DESDITS ORGANES ELECTRIQUES | 20,070,126 | La présente invention se rapporte à un élément de boîtier de connecteur électrique, aux organes de contact électrique mâles ou femelles destinés à équiper un tel élément de boîtier, ainsi qu'à un outil pour retirer ces organes, par exemple, s'ils doivent être changés. L'invention vise des éléments de boîtier de connect... | Elément de boîtier de connecteur électrique et organe de contact électrique correspondant et du type comprenant un module (11) destiné à recevoir des organes de contact électrique (1) comportant un corps présentant un épaulement destiné à coopérer avec une première butée (13) d'une languette élastique (12) du module ca... | 1. Elément de boîtier de connecteur électrique et organe de contact électrique destiné à équiper un tel bol- tier, ce dernier étant du type comprenant un module (11) comportant une série de canaux (10) destinés à recevoir, chacun, un organe de contact électrique comportant un corps (5) avec, à une extrémité, des moyens... | H | H01 | H01R | H01R 13 | H01R 13/627,H01R 13/432,H01R 13/436,H01R 13/635 |
FR2893700 | A1 | DISPOSITIF ET PROCEDE DE PROTECTION D'UN RESERVOIR CRYOGENIQUE ET RESERVOIR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF | 20,070,525 | La présente invention concerne un procédé de protection d'un réservoir cryogénique, un dispositif protection d'un réservoir cryogénique et un réservoir comportant un tel dispositif. L'invention concerne plus particulièrement la protection d'un réservoir cryogénique comportant deux enveloppes concentriques délimitant en... | Procédé de protection d'un réservoir cryogénique, le réservoir (11) comportant deux enveloppes concentriques (12, 13) délimitant entre elles un espace inter-paroi (14) dans lequel règne une pression dite basse, le procédé comportant :- une étape de détection d'un choc au niveau du réservoir (11 ) et/ou d'une variation ... | 1. Procédé de protection d'un réservoir cryogénique, le réservoir (11) comportant deux enveloppes concentriques (12, 13) délimitant entre 5 elles un espace inter-paroi (14) dans lequel règne une pression dite basse, le procédé comportant : - une étape de détection d'un choc au niveau du réservoir (11) et/ou d'une varia... | F | F17 | F17C | F17C 13,F17C 3 | F17C 13/00,F17C 3/08 |
FR2889680 | A1 | AILERON PERMEABLE | 20,070,216 | L'invention se rapporte à un aileron destiné à équiper un véhicule découvrable. Elle se rapporte également aux véhicules découvrables de type cabriolet tels que les véhicules à toit rétractable ou amovible, en particulier des véhicules possédant deux rangés le sièges. De tels toits peuvent être par exemple des hard-top... | L'invention a pour objet un aileron déflecteur destiné à équiper un véhicule découvrable caractérisé en ce qu'il est perméable à l'air. Elle a également pour objet le véhicule pourvu de cet aileron. | Revendications 1. Aileron déflecteur destiné à équiper un véhicule découvrable caractérisé en ce qu'il est perméable à l'air. 2. Aileron déflecteur selon la 1 caractérisé en ce que la perméabilité de l'aileron est comprise entre 20 et 50 %. 3. Aileron déflecteur selon la 1 ou 2 caractérisé en ce qu'il comprend des mo... | B | B60 | B60J | B60J 7 | B60J 7/22 |
FR2902248 | A1 | CIRCUIT D'ANNULATION DE DECALAGE A COURANT CONTINU ET AMPLICATEUR A GAIN PROGRAMMABLE UTILISANT CELUI-CI | 20,071,214 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un circuit d'annulation de décalage à courant continu et un amplificateur à gain programmable utilisant celui-ci. Plus particulièrement, l'invention concerne un circuit d'annulation de décalage à courant continu comportant une résistance d'annulation de décalage à c... | Dans un circuit d'annulation de décalage à courant continu, un amplificateur opérationnel est pourvu d'une borne inverseuse, d'une borne non inverseuse et d'une borne de sortie. Une première résistance est connectée à la borne non inverseuse. Une seconde résistance est connectée entre la borne inverseuse et la borne de... | 1. Circuit d'annulation de décalage à courant continu comprenant : un amplificateur opérationnel pourvu d'une borne 5 inverseuse, d'une borne non inverseuse et d'une borne de sortie ; une première résistance connectée à la borne non inverseuse ; une seconde résistance connectée entre la borne 10 inverseuse et la borne ... | H | H03 | H03F,H03G | H03F 3,H03G 3 | H03F 3/189,H03G 3/20 |
FR2893350 | A1 | PROCEDE DE COMMANDE D'UN AGENT REDUCTEUR DANS UNE INSTALLATION DE POST-TRAITEMENT DE GAZ D'ECHAPPEMENT | 20,070,518 | La présente invention concerne un d'un moteur à combustion interne comportant une con-duite de gaz d'échappement équipée d'un catalyseur SCR dans le sens de circulation des gaz d'échappement, un système de génération d'agent réducteur comprenant une unité de génération de NOx et de CO/H2, un catalyseur d'oxydation ain... | Procédé de commande d'un agent réducteur dans une installation de post-traitement de gaz d'échappement d'un moteur comportant une conduite d'échappement équipée d'un catalyseur SCR, un système de génération d'agent réducteur (RGS) comprenant une unité de génération de NOx et de CO/H2, un catalyseur d'oxydation ainsi qu... | 1 ) Procédé de commande d'un agent réducteur dans une installation de post-traitement de gaz d'échappement (1) d'un moteur à combustion interne (10) comportant une conduite de gaz d'échappement (20) équi- pée d'un catalyseur SCR (40) dans le sens de circulation des gaz d'échappement, un système de génération d'agent r... | F | F01 | F01N | F01N 3 | F01N 3/08,F01N 3/20 |
FR2898390 | A1 | PROTECTION THERMIQUE POUR CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A REACTION. | 20,070,914 | "L'invention concerne une protection thermique pour une chambre de 5 combustion d'un moteur, notamme(...TRUNCATED) | "L'invention concerne une protection thermique pour la chambre de combustion d'un moteur, notamment (...TRUNCATED) | "Revendications 1. Protection thermique pour chambre de combustion d'un moteur notamment d'un moteur(...TRUNCATED) | F,B,D | F02,B29,B32,D03,F23 | F02K,B29C,B32B,D03D,F23R | F02K 9,B29C 70,B32B 5,B32B 27,D03D 11,D03D 25,F02K 7,F23R 3 | "F02K 9/97,B29C 70/24,B32B 5/08,B32B 5/12,B32B 27/12,D03D 11/00,D03D 25/00,F02K 7/10,F02K 9/62,F23R (...TRUNCATED) |
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Dataset Card for IPC classification of French patents
Dataset Summary
INPI-CLS is a French Patents corpus extracted from the internal database of the INPI (National Institute of Industrial Property of France). It was initially designed for the patent classification task and consists of approximately 296k patent texts (including title, abstract, claims, and description) published between 2002 and 2021. Each patent in the corpus is annotated with labels ranging from sections to the IPC subgroup levels.
Languages
French
Domain
Patents (intellectual property).
Social Impact of Dataset
The purpose of this dataset is to help develop models that enable the classification of French patents in the International Patent Classification (IPC) system standard.
Thanks to the high integrity of the data, the INPI-CLS corpus can be utilized for various analytical studies concerning French language patents. Moreover, it serves as a valuable resource as a scientific corpus that comprehensively documents the technological inventions of the country.
Citation Information
@inproceedings{zuo:hal-03850405,
TITLE = {{Patent Classification using Extreme Multi-label Learning: A Case Study of French Patents}},
AUTHOR = {Zuo, You and Mouzoun, Houda and Ghamri Doudane, Samir and Gerdes, Kim and Sagot, Beno{\^i}t},
URL = {https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03850405},
BOOKTITLE = {{SIGIR 2022 - PatentSemTech workshop}},
ADDRESS = {Madrid, Spain},
YEAR = {2022},
MONTH = Jul,
KEYWORDS = {IPC prediction ; Clustering and Classification ; Extreme Multi-label Learning ; French ; Patent},
PDF = {https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-03850405/file/PatentSemTech_2022___extended_abstract.pdf},
HAL_ID = {hal-03850405},
HAL_VERSION = {v1},
}
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