id stringlengths 1 6 | text stringlengths 5 190k |
|---|---|
481400 | 64 LES BONS CHOIX POUR CONCEVOIR ET INSTALLER SA TOITURE VÉGÉTALISÉE nom latin nom vernaculaire type Densité de plantation /m2 hauteur en cm Exposition Limonium latifolium Statice Vivace 6 60 Soleil Linaria supina Linaire couchée Annuelle 8 15 Soleil Linaria vulgaris Linaire commune Vivace 9 80 Soleil Lotus corniculatu... |
481401 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 65 rusticité résistance à la sécheresse feuillage Période de floraison Intérêt écologique (insectes pollinisateurs et auxiliaires) Indigène (france) observations Forte Moyenne Persistant Août à septembre + Forte Forte Caduc Avril à octobre ++ x Forte Faible Caduc Mai ... |
481402 | 66 LES BONS CHOIX POUR CONCEVOIR ET INSTALLER SA TOITURE VÉGÉTALISÉE nom latin nom vernaculaire type Densité de plantation /m2 hauteur en cm Exposition Trifolium arvense Trèfle des champs Bisannuelle 6 40 Soleil verbascum nigrum Molène noire Bisannuelle 4 90 Soleil veronica arvensis Véronique des champs Annuelle 15 20 ... |
481403 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 67 rusticité résistance à la sécheresse feuillage Période de floraison Intérêt écologique (insectes pollinisateurs et auxiliaires) Indigène (france) observations Forte Forte Semi-persistant Mai à septembre ++ x Forte Moyenne Caduc Juillet à septembre + x Se ressème Fo... |
481404 | 68 LES BONS CHOIX POUR CONCEVOIR ET INSTALLER SA TOITURE VÉGÉTALISÉE nom latin nom vernaculaire type Densité de plantation /m2 hauteur en cm Exposition crocus chrysanthus Crocus Vivace 90 10 Soleil ou mi-ombre cytisus procumbens Genêt rampant Arbuste 1 20 Soleil Erigeron glaucus Vergerette glauque Vivace 9 20 Soleil Er... |
481405 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 69 rusticité résistance à la sécheresse feuillage Période de floraison Intérêt écologique (insectes pollinisateurs et auxiliaires) Indigène (france) observations Forte Moyenne Caduc Février à mars + Floraison précoce Forte Moyenne Caduc Avril à juin + Se taille court ... |
481406 | 70 LES BONS CHOIX POUR CONCEVOIR ET INSTALLER SA TOITURE VÉGÉTALISÉE nom latin nom vernaculaire type Densité de plantation /m2 hauteur en cm Exposition Thymus vulgaris Thym commun Vivace 9 20 Soleil vinca minor Petite pervenche Vivace 9 15 Mi-ombre ou ombre Plantes pour toitures intensives Communautés végétales bien re... |
481407 | 8 INTRODUCTION la durée de vie de la toiture prolongée La végétalisation et la mise en culture des toits sont trop souvent perçues comme un risque pour l’étanchéité* du bâtiment, synonyme de fuites ou de problèmes d’humidité. Alors que lorsque l’installation est correctement réalisée et l’entretien régulier, les élémen... |
481408 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 71 rusticité résistance à la sécheresse feuillage Période de floraison Intérêt écologique (insectes pollinisateurs et auxiliaires) Indigène (france) observations Forte Forte Persistant Avril à mai +++ x Plante aromatique Forte Moyenne Persistant Avril à juin + x Plant... |
481409 | 72 LES BONS CHOIX POUR CONCEVOIR ET INSTALLER SA TOITURE VÉGÉTALISÉE nom latin nom vernaculaire type Densité de plantation /m2 hauteur en cm Exposition Rosmarinus officinalis Romarin Arbuste 1 150 Soleil Rubus caesius Ronce à fruits bleus Arbuste 0,5 150 Soleil Santolina chamaecyparissus Santoline petit cyprès Arbuste ... |
481410 | 74 LES BONS CHOIX POUR CONCEVOIR ET INSTALLER SA TOITURE VÉGÉTALISÉE nom vernaculaire type de culture Exposition Distance de plantation en cm volume de substrat pour un plant en litre crosne Annuelle Soleil 30 15 fève Annuelle Soleil 20 5 fraisier Vivace Soleil 20 5 framboisier Vivace Soleil 60 70 groseillier Vivace So... |
481411 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 75 besoin en eau besoin en fertilisant Période de mise en place Période de production maladies ou ravageurs Moyen Faible Mars à avril Novembre à février Moyen Moyen Février à mars Mai à juin Pucerons, oiseaux Moyen Moyen Avril Mai à octobre Rouille du fraisier, oïdium... |
481412 | 76 LES BONS CHOIX POUR CONCEVOIR ET INSTALLER SA TOITURE VÉGÉTALISÉE les techniques de plantation Avant l’implantation, il peut être intéressant de se renseigner sur les modes de production des plantes fournies. En effet, les techniques culturales n’anticipent pas toujours l’implantation future des plantes en toitures.... |
481413 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 77 Semis de fragments Semis de graines micro-mottes et godets conteneurs Jets de petites boutures, (généralement des sédums) Semences herbacées, vivaces et annuelles Jeunes plants dans petits contenants (2-3 cm à 8-10 cm de diamètre) Arbustes en contenants Toitures pl... |
481414 | 78 LES BONS CHOIX POUR CONCEVOIR ET INSTALLER SA TOITURE VÉGÉTALISÉE Dans le cas de la culture de fruits et légumes, les méthodes de plantation sont celles utilisées classiquement au potager : semis, plantation, bouturage, etc. Pour les techniques spécifiques d’hydroponie et aéroponie, le semis direct n’est pas possibl... |
481415 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 9 majeur dans cette capacité d’accueil de la biodiversité sur les toitures. Les variations d’épaisseur et de nature des substrats, la présence d’une diversité de matériaux, de branches et de bois mort, ainsi qu’une diversité végétale sont autant d’éléments qui peuvent... |
481416 | 82 L’INDISPENSABLE ENTRETIEN un arrosage d’urgence peut être à prévoir en cas de forte sécheresse (plusieurs semaines sans pluies) pour ne pas risquer de perdre toutes les plantes. Sur les toitures plus intensives, ou dédiées à l’agriculture urbaine, les apports en eaux pourront être beaucoup plus importants, pour gara... |
481417 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 83 D’une année à l’autre, l’enjeu peut être de maintenir à tout prix le plan de plantation initial ou au contraire de permettre aux plantes venues s’installer spontanément (apportées par le vent et les oiseaux) de s’installer durablement sur la toiture. Dans tous les ... |
481418 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 87 annexe 1. différentes formes de toitures et végétalisation ou culture On parle : • de toit « froid » lorsque l’isolant thermique est sous la surface du toit, la membrane d’étanchéité directement sur la surface du toit. Végétaux Substrat de culture Membrane d’étanch... |
481419 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 89 annexe 2. détails des charges permanentes et d’exploitation • Les charges permanentes : - poids du complexe isolation thermique / étanchéité / pare-vapeur ; - poids du complexe végétal et des couches filtrantes et drainantes lorsqu’il y en a, qui doit tenir compte ... |
481420 | 90 ANNEXES annexe 3. Toitures en pentes et caractéristiques techniques de végétalisation Toiture plate ou à faible pente (jusqu’à 2 % ou 1°) • structure : gros œuvre en maçonnerie/béton armé • couche drainante suffisamment épaisse, de 5 à 8 cm Toiture à pente faible (3 à 5% ou 1,5 à 3°) • structure : gros œuvre en maço... |
481421 | 10 INTRODUCTION le substrat est saturé), avec des retards d’écoulement de 45 minutes à 4 heures sur une toiture végétalisée, tandis que le ruissellement est quasi-immédiat sur une toiture nue. Cette évacuation différée réduit la saturation des réseaux, et en conséquence, les délestages d’eau polluée dans le milieu natu... |
481422 | 92 ANNEXES annexe 5. subventions pour toitures végétalisées à paris Les indications sur les subventions sont données en l’état des connaissances à la rédaction de ce guide. Elles sont susceptibles d’évoluer et il est recommandé de se renseigner sur les aides récentes pouvant être proposées par les collectivités, servic... |
481423 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 93 annexe 6. références réglementaires DTU concernés par la végétalisation des toitures : • Règles d’aménagement des toitures-terrasses jardins : DTU 43.1 « Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de plain... |
481424 | 96 ANNEXES horticole (plante) : plante cultivée, qui ne pousse pas spontanément dans la nature. Indigène (plante) : végétal présent dans la flore originelle d’un territoire, présent naturellement ou par l’action de l’homme et dont la présence est attestée avant l’année 1 500. Dans ce guide, ce terme désigne les plantes... |
481425 | GUIDE DES TOITURES VÉGÉTALISÉES ET cULTIVÉES - 2017 97 référEnCEs bIbLIograPhIquEs ADIVET, CSFE, SNPPA, UNEP. (2008). Règles Professionnelles pour la conception et la réalisation des terrasses et toitures végétalisées. 37 p. Adriaens A. (2014). Toitures végétalisées. Guide de recommandations. Pourquoi et comment accuei... |
481426 | 100 ANNEXES Collaborations / remerciements Ce guide a été élaboré par la Direction des Espaces verts et de l’Environnement (Service des Sciences et Techniques du Végétal, Jardin Botanique de Paris, Centre de Production Horticole, Mission 100 hectares, Service Communication et Événements, Agence d’Écologie Urbaine, Serv... |
481427 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 1 2019FULL YEAR RESULTS 26 March 2020 |
481428 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 11 E-commerce and digital solutions: E-commerce Extended leadership for Cdiscount ▪ GMV* close to €4bn, up 9% organically ▪ Marketplace share in GMV at 38.1%, up 3.7pts ▪ +3.4pts contribution of B2C services to the growth of GMV ▪ Expansion of the international platfor... |
481429 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 12 New businesses: GreenYellow, Data and Data Centers Faster development of GreenYellow ▪ Tripling of the photovoltaic pipeline to 451MWp at end-2019 ▪ EBITDA of €76m in 2019 ▪ Geographic expansion in Asia, Latin America, Africa and the Indian Ocean region ▪ Developmen... |
481430 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 13 RESULTS David Lubek Chief Financial Officer |
481431 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 16 France Retail results – 2019 ▪ Same-store sales growth up +0.3% (gross sales incl. Cdiscount up +1.9% on a same-store basis) ▪ EBITDA margin of 9.0%, an improvement of +57bps vs. 2018 ▪ Retail trading margin of 3.8% ▪ Pre-IFRS 16 retail trading profit improved by +5... |
481432 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 18 Latin America results – 2019 In €m – Post-IFRS 16 2018 restated 2019 Change Change at constant exch. rates Consolidated net sales 15,577 16,358 +5.0% +9.7%* o/w GPA o/w Grupo Éxito 11,416 4,153 12,290 4,053 +7.7% -2.4% +11.0%* +6.2%* EBITDA excl. tax credits 1,106 1... |
481433 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 20 Underlying net profit, Group share ▪ Underlying net profit, Group share, of €212m down versus 2018 mainly due to Brazil and a tax effect in France • Decrease in trading profit in Brazil due to the currency effect and the absence of tax credits • Increase in financia... |
481434 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 22 Other operating income and expenses 115 93 90 79 49 55 28 27 H1 2016 H2 2016 H1 2017 H2 2017 H1 2018 H2 2018 H1 2019 H2 2019 Latam and E-commerce ▪ Decline in other operating income and expenses France ▪ The increase in non-recurring expenses was mainly non-cash (-€... |
481435 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 23 Change in net debt by entity ▪ Net debt in France reduced to €2.3bn ▪ E-commerce debt close to stable ▪ Changes in GPA and Éxito net debt due to simplification of the Group’s structure in Latin America i. Acquisition of Éxito stake in GPA by Casino allowing Éxito to... |
481436 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 25 Free cash flow France ▪ Recurring Free cash flow excluding non-recurring items, asset disposal plan and Rocade plan of €576m ▪ Strong improvement in operating free cash flow (excluding asset disposal and Rocade plan) of +€284m, reflecting reduction in CAPEX and inve... |
481437 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 26 France net debt In €m – Post-IFRS 16 2018 restated 2019 France net debt as of 1 January (3,703) (2,724) Free cash flow* + net proceeds from asset disposal plan and Rocade plan 1,066 1,057 Interest expense (excluding interest on lease liabilities) (133) (161) Dividen... |
481438 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 29 Strong liquidity position maintained in France ▪ At 31 December 2019, the Group had cash and cash equivalents of €1.7bn and a further €193m held in escrow account reserved for bond redemptions ▪ Casino also had €2.3bn confirmed undrawn credit lines in France at 31 D... |
481439 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 30 2020 OUTLOOK Jean-Charles Naouri Chairman and Chief Executive Officer |
481440 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 31 2020 Outlook ▪ Casino is fully committed to secure the supply of populations while ensuring the protection of employees and clients ▪ The Group’s strengths (convenience, E-commerce, automatic payment solutions) are being deployed to meet customers’ needs in the safe... |
481441 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 32 APPENDICES |
481442 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 33 Covid-19 crisis: measures Casino Group is fully committed to carry out its role in ensuring the security of food supplies in France and Latin America ▪ Set up of a daily Crisis Management Committee to prepare the actions to be taken in response to government measure... |
481443 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 35 Net debt by entity – IFRS 16 impact In €m 2018 pre-IFRS 16 restated IFRS 16 impact 2018 post-IFRS 16 2019 post-IFRS 16 France Retail (2,709) -14 (2,724) (2,282) E-commerce (Cdiscount) (199) 0 (199) (221) Latam Retail (1,056) +38 (1,018) (1,550) o/w GPA (234) +34 (20... |
481444 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 36 Reconciliation of reported net profit to underlying net profit (continuing operations) In €m – Post-IFRS 16 2018 restated Adjustments 2018 underlying 2019 Adjustments 2019 underlying Trading Profit 1,364 0 1,364 1,292 0 1,292 Other operating income and expenses (402... |
481445 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 37 Underlying non-controlling interests In €m – Post-IFRS 16 2018 restated 2019 France Retail 11 16 Latam Retail 262 155 o/w Grupo Éxito (excl. GPA Food) 42 46 o/w GPA Food 220 109 E-commerce (Cdiscount) (6) (13) Total 267 157 |
481446 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 38 Consolidated net profit (loss), Group share In €m – Post-IFRS 16 2018 restated 2019 Net profit (loss) before taxes 286 (176) Income tax (188) (137) Equity-accounted investees 60 46 Net profit (loss) from continuing operations 159 (268) o/w Group share (60) (384) o/w... |
481447 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 39 Share of profit of equity-accounted investees In €m – Post-IFRS 16 2018 restated 2019 France Retail 27 24 o/w Mercialys 30 38 o/w Franprix (7) (10) o/w other 4 (4) Latam Retail 33 21 Total 60 46 |
481448 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 40 In €m – Post IFRS16 2018 restated 2019 EBITDA 2,669 2,640 (-) non-recurring items (257) (401) (-) other items (head office expenses, dividends on equity-accounted investees) 2 (67) Cash flow from continuing operations 2,414 2,172 Change in working capital (117) 92 I... |
481449 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 5 Significant events for the Group in 2019 France ▪ Acceleration of strategic repositioning to focus on buoyant formats, with the disposal of Leader Price bringing the total proceeds from signed disposals under the disposal plan to €2.8bn ▪ Gross sales under banner up ... |
481450 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 41 Group net debt In €m – Post-IFRS 16 2018 restated 2019 Group net debt as of 1 January (4,069) (3,378) Free cash flow* 2,104 1,786 Interest expense (including interest on lease liabilities) (629) (617) Dividends paid to shareholders and holders of TSSDI deeply-subord... |
481451 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 43 Property and retail CAPEX – continuing operations 2018 2019 In €m – excluding asset disposal plan GrossCAPEX Disposals Net CAPEX GrossCAPEX Disposals Net CAPEX France (559) 388 (171) (354) 126 (229) o/w property CAPEX (67) 216 149 (20) 59 39 o/w retail CAPEX (492) 1... |
481452 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 44 Balance sheet and IFRS 16 impact In €m 31/12/2018 restated pre-IFRS 16 IFRS 16 impact 31/12/2018restatedpost-IFRS16 31/12/2019 Goodwill 8,682 - 8,682 7,489 Property, plant and equipment, intangible assets and investment property 9,439 (835) 8,605 7,902 Right-of-use ... |
481453 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 45 Impact of the application of IFRS 16 31/12/2018 restated 31/12/2019 In €m Total France Retail LatamRetail E-commerce Total France Retail LatamRetail E-commerce EBITDA +818 +513 +285 +19 +916 +590 +302 +25 Trading profit +179 +64 +114 +1 +221 +104 +116 +2 Other finan... |
481454 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 46 France breakdown of cash by subsidiary ▪ Cash position in France: breakdown by entity • The scope includes Casino, Guichard-Perrachon (CGP), the parent company, the French businesses and the wholly-owned holding companies • Within this scope, cash and cash equivalen... |
481455 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 47 Derivative financial instruments included in other liabilities In €m – Post-IFRS 16 % capital Maturitydate Interestrate Notional 31/12/2019 FV at 31/12/2018 FV at 31/12/2019 GPA TRS 2.9% June 2020 E3M +1.99% 332 (182) (179) Note : Valeur hors credit risk |
481456 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 48 Puts included in the balance sheet In €m – Post-IFRS 16 % capital Value at 31/12/2018 Value at 31/12/2019 Exercise period Franprix Majority-held franchised stores 47 40 Various dates Monoprix 3 1 Various dates Distribution Casino France 40% 20 19 2023 Cnova NCI puts... |
481457 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 49 Off-balance sheet puts In €m – Post-IFRS 16 % capital Value at 31/12/2018 Value at 31/12/2019 Exercise period Franprix Minority-held franchised stores 1 0 Various dates Monoprix 14 5 Various dates Total 15 5 |
481458 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 6 France – Acceleration of strategic repositioning with the sale of Leader Price €2.8bn worth of disposals signed to date, with €1.8bn in proceeds received as of end-2019 ▪ On the back of €1.1bn in disposals in 2018, a further €1bn of assets sold in 2019, including sto... |
481459 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 7 Latin America – Completion of the project to simplify the Group's structure All Latin American operations placed under the umbrella of the Brazilian subsidiary, GPA ▪ GPA owns 97% of the capital of the Colombian subsidiary, Éxito, which in turn controls the subsidiar... |
481460 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 8 Progress on strategic priorities in France Format and category mix 1 E-commerce and digital solutions 2 New businesses: GreenYellow, Data and Data Centers 3 |
481461 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 9 Format and category mix Strategic repositioning on premium and convenience formats ▪ Disposal of Leader Price ▪ Sales and closures of loss-making stores (17 hypermarkets and 18 supermarkets) ▪ Launch of commercial synergies between Franprix and Monoprix Relaunch of e... |
481462 | 2019 FULL YEAR RESULTS ▪ Thursday, 26 March 2020 ▪ 10 E-commerce and digital solutions: modernisation of the retail business Autonomous stores ▪ Over 300 autonomous stores generating a 0.8% Q4 increase in customer traffic in France, including 2.3% growth in supermarket traffic ▪ 45% of payments in hypermarkets and 36% ... |
481463 | DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES AERODROMES Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) R3-DAM-P ext Edition 1 version 1 du 31/08/2019 LISTE DES MODIFICATIONS Le tableau suivant identifie les modifications apportées dans le présent document depuis sa création. N°... |
481464 | DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES AERODROMES Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) R3-DAM-P ext Edition 1 version 1 du 31/08/2019 le formulaire de notification de l’AESA rédigé en anglais ; la décision d’approbation de l’AltMOC. Une copie est adressée à ... |
481465 | DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES AERODROMES Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) R3-DAM-P ext Edition 1 version 1 du 31/08/2019 SOMMAIRE 1 Généralités 5 1.1. Démonstration de conformité aux IR et objet des AltMOC 5 1.2. Exigences 5 1.2.1 Exigences applicab... |
481466 | DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES AERODROMES Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) R3-DAM-P ext Edition 1 version 1 du 31/08/2019 GÉNÉRALITÉS 1.1. OBJET DE LA PROCÉDURE La présente procédure décrit le processus formel de transmission et d’approbation des m... |
481467 | DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES AERODROMES Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) R3-DAM-P ext Edition 1 version 1 du 31/08/2019 1 Généralités 1.1. Démonstration de conformité aux IR et objet des AltMOC La conformité aux IR est démontrée par le demandeur au... |
481468 | DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES AERODROMES Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) R3-DAM-P ext Edition 1 version 1 du 31/08/2019 Un AltMOC proposé par un exploitant ou par un service de gestion d’aire de trafic) ne peut être mis en œuvre tant qu’il n’a pas ... |
481469 | DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES AERODROMES Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) R3-DAM-P ext Edition 1 version 1 du 31/08/2019 Date de la demande : date de la demande de l’exploitant ; cette date correspond à la date de validation interne de l’exploitan... |
481470 | DIRECTION GÉNÉRALE DE L’AVIATION CIVILE MANUEL DU CONTRÔLE TECHNIQUE DES AERODROMES Gestion des moyens alternatifs de conformité aux IR (AltMOC) R3-DAM-P ext Edition 1 version 1 du 31/08/2019 L’analyse de l’AltMOC par la DSAC/IR fait l’objet d’une analyse transmise à DSAC/ANA. Cette analyse fait apparaitre : une anal... |
481471 | Déclaration du nombre de droits de vote Informations relatives au nombre total de droits de vote et d’actions prévues par l’article L.233-8 II du code du commerce et l’article 223-16 du règlement général de l’Autorité des marchés financiers Date Nombre d’actions Nombre total de droits de vote 31/05/2010 300 219 278 Nom... |
481472 | CP2I DO Méditerranée FICHE PRATIQUE PND REVTC N° 4 Type de fiche : Application : REVTC Version : 2 Fiche crée le : 01/12/2016 Auteur : Dernière modification le : PND OBJET Saisir les événements côté exploitant Vous prévoyez d’effectuer une mission ponctuelle pour laquelle vous avez besoin d’ajouter provisoirement des v... |
481473 | SOMMAIRE DU 29 SEptEMbRE 2020 pages RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité issn 0152 0377 CXXXIXe ANNÉE. - N° 75 MArdI 29 sEptEMbrE 2020 Abonnement annuel : 34,50 €. Prix au numéro : 0,35 €. parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des 1er et 16 de chaque mois. Adress... |
481474 | 3440 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Désignation des représentant·e·s du personnel appelé·e·s à siéger au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Direction des Affaires Sco- laires (Arrêté modificatif du 24 septembre 2020) ............. 3448 Désignation des repr... |
481475 | 3450 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 tARIFS JOURNALIERS Fixation, à compter du 1er septembre 2020, des tarifs journaliers afférents à l’hébergement et à la dépendance applicables dans les unités de soins de longue durée et les unités d’hébergement pour personnes âgées dépendantes gérés par l’As... |
481476 | 3452 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Art. 3. — Le Directeur de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 23 septembre 2020 Pour la Maire de Paris et par délégation, L’... |
481477 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3453 Art. 2. — Pour l’exercice 2020, la dotation globale du ser- vice de visites médiatisées LIEU-RENCONTRE Jean Cotxet est arrêtée à 50 190,00 €. Cette dotation tient compte d'une reprise de résultat pour 2018 d’un montant de 41 219,62 €. Ce montant est affecté ... |
481478 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3455 ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 23 septembre 2020 Pour la Maire de Paris et par délégation, La Cheffe de la Section Territoriale de Voirie Nord-Est Florence ... |
481479 | 3456 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Considérant que, dans le cadre des travaux de levage, il est nécessaire de modifier, à titre provisoire, les règles de stationnement et de la circulation générale rue des Pyrénées, à Paris 20e ; Considérant dès lors, qu'il convient d'assurer la sécurité des ... |
481480 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3457 Arrêté no 2020 T 13211 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Catulle Mendès, à Paris 17e. La Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales et notam- ment les articles L. 2213-1, L. 22... |
481481 | 3460 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Arrêté no 2020 T 13252 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation boulevard de Charonne, à Paris 20e. La Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales et notam- ment les articles L. 2213-1, L. 2213-2 e... |
481482 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3461 Toutefois ces dispositions ne sont pas applicables aux véhicules de secours. Les dispositions de l'arrêté no 2017 P 12620 susvisés sont suspendues pendant la durée des travaux en ce qui concerne les emplacements de stationnement mentionnés au présent article... |
481483 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3463 Arrête : Article premier. — A titre provisoire, le stationnement est interdit à tous les véhicules : — RUE DES ABBESSES, 18e arrondissement, côté impair, au droit des nos 13 et 15, sur 4 places de stationnement payant ; — RUE DES ABBESSES, 18e arrondissement... |
481484 | 3464 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Art. 3. — Pendant la durée des travaux, les dispositions définies par le présent arrêté annulent et remplacent toutes les dispositions contraires antérieures et s'appliquent jusqu'à la dépose de la signalisation. Art. 4. — La Directrice de la Voirie et des D... |
481485 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3465 Considérant dès lors, qu'il convient d'assurer la sécu- rité des usagers de l'espace public pendant toute la durée des travaux (dates prévisionnelles : du 22 septembre 2020 au 13 novembre 2020 inclus) ; Arrête : — Article premier. — A titre provisoire, le st... |
481486 | 3466 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Arrêté no 2020 T 13309 modifiant, à titre provisoire, les règle de stationnement et de la circulation générale rue Jacques Hillairet, à Paris 12e. La Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales et notam- ment les articles L. 2213-1, L.... |
481487 | 3468 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Arrête : Article premier. — A titre provisoire, le stationnement est interdit RUE HENRI BARBUSSE, 14e arrondissement, côté pair, au droit du no 66 sur 1 place. Tout stationnement d'un véhicule en infraction avec cette interdiction est considéré comme gênant.... |
481488 | 3442 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Arrêté no 2020/3118/044 modifiant l’arrêté no 2019-00153 du 12 février 2019 portant composition des Commis- sions Compétentes en matière d’accidents du travail et de maladies professionnelles survenant aux agents contractuels de la Préfecture de Police relev... |
481489 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3469 Arrête : Article premier. — L'agrément pour dispenser la formation et organiser l’examen des agents des Services de Sécurité Incendie et d’Assistance aux Personnes (SSIAP) des niveaux 1, 2 et 3 du personnel permanent du service de sécurité incendie des Établ... |
481490 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3471 Art. 3. — La mesure édictée par le présent arrêté est appli- cable jusqu’à la fin des travaux et la dépose de la signalisation. Art. 4. — Le Directeur des Transports et de la Protection du Public, le Directeur de l’Ordre Public et de la Circulation, la Direc... |
481491 | 3472 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Art. 3. — Le Directeur des Transports et de la Protection du Public, le Directeur de l’Ordre Public et de la Circulation, la Directrice de la Sécurité de Proximité de l’Agglomération Parisienne de la Préfecture de Police, la Directrice de la Voirie et des Dé... |
481492 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3473 Art. 2. — Le Préfet, Secrétaire Général pour l’Administra- tion de la Préfecture de Police et le Directeur des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exé- cution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Vil... |
481493 | 3474 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Vu l’arrêté no 2020-00448 du 2 juin 2020 accordant délé- gation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Ressources Humaines ; Sur proposition du Directeur des Ressources Humaines ; Arrête : Article premier. — L’article 1er de l’arrêté no 201... |
481494 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3475 Art. 2. — Le Préfet, Secrétaire Général pour l’Administra- tion de la Préfecture de Police et le Directeur des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exé- cution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Vil... |
481495 | 3476 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Arrêté no 2020/3118/044 modifiant l’arrêté no 2019- 00153 du 12 février 2019 portant composition des Commissions Compétentes en matière d’accidents du travail et de maladies profession- nelles survenant aux agents contractuels de la Préfecture de Police rele... |
481496 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3477 Vu la compensation proposée consistant en la conversion en logement privé d’un local à un autre usage, d’une surface réalisée de 86,01 m², situé au 2e étage sur cour, lot 19, de l’im- meuble sis 39, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie, à Paris 4e ; Le Maire d... |
481497 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3443 Vu l’arrêté en date du 15 septembre 2017 déléguant M. Loïc BAÏETTO, Attaché principal d’administration, dans les fonctions de Directeur Général des Services de la Mairie du 11e arrondissement ; Vu l’arrêté en date du 10 juillet 2015 déléguant M. Julien KEIME... |
481498 | 3480 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 29 septembre 2020 Direction de la Voirie et des Déplacements. — Avis de vacance de deux postes de catégorie B (F/H) — Agents Supérieurs d’Exploitation (ASE). 1er poste : Poste : Chargé de secteur Subdivision 16e arrondissement (F/H). Service : Délégation des Territoires — Sec... |
481499 | 29 septembre 2020 bULLEtIN OFFICIEL DE LA VILLE DE pARIS 3481 Caisse des Écoles de Paris Centre. — Avis de vacance d’un poste d’attaché administrations parisiennes ou chargé de mission cadre supérieur (F/H). — Directeur·rice de la Caisse des Écoles de Paris Centre. LOCALISATION Direction : Caisse des Écoles du secteur ... |
Subsets and Splits
No community queries yet
The top public SQL queries from the community will appear here once available.