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481600 | Plan Biodiversité de Paris 2018-2024 Des atouts : Une politique parisienne engagée en faveur de la biodiversité et inscrite dans des objectifs globaux : avec la mise en œuvre d’un plan d’action local de préservation et de renforcement de la biodiversité : le Plan Biodiversité de Paris (2011-2014) et l’élaboration col... |
481601 | Plan Biodiversité de Paris 2018-2024 ESPÈCES (2010-2014) Flore : 1316 taxons 637 plantes régionales (48,4%) 679 autres taxons (51,6%) dont 114 invasives potentielles/avérées (9%) 34 007 observations Oiseaux : 66 espèces nicheuses dont 19 spécialistes du bâti depuis 1990 126 espèces observées Papillons de jour : 2... |
481602 | ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE À PARIS-CHARLES DE GAULLE JANVIER - AVRIL 2021 La descente douce H24 MINISTÈRE CHARGÉ DES TRANSPORTS |
481603 | L A D E S C E N T E D O U C E H 2 4 À PA R I S - C H A R L E S D E G AU L L E | | L A D E S C E N T E D O U C E H 2 4 À PA R I S - C H A R L E S D E G AU L L E CALENDRIER du PROJET 3 4 CALENDRIER DU PROJET H24 |
481604 | L A D E S C E N T E D O U C E H 2 4 À PA R I S - C H A R L E S D E G AU L L E | | L A D E S C E N T E D O U C E H 2 4 À PA R I S - C H A R L E S D E G AU L L E PROJET FINAL DESCENTES DOUCES PROJET d'organisation des flux en descentes douces en cours d'études 5 6 |
481605 | L A D E S C E N T E D O U C E H 2 4 À PA R I S - C H A R L E S D E G AU L L E | | L A D E S C E N T E D O U C E H 2 4 À PA R I S - C H A R L E S D E G AU L L E ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE La DSNA va évaluer en temps réel une nouvelle gestion des vols à l’arrivée sur le doublet nord de l’aéroport de Paris-Charles de Gaull... |
481606 | Premiers chiffres-clés sur la participation en ligne - Plus de 1 100 contributions. - Près de 9 000 votes. - 55 % d'hommes - 45% de femmes. - 60% sont des jeunes de 18 ans à 34 ans. - Les façades les plus visitées et commentées sont Nord Atlantique – Manche Ouest et Méditerranée. Les enjeux les plus commentés sont : - ... |
481607 | par les "quatre champions des océans" Isabelle Autissier, François Gabart, Jean Le Cam et Guillaume Néry pour expliquer les enjeux économiques et environnementaux de chacune d’entre elles. Retrouvez les vidéos en ligne Elaboration des futures stratégies pour la mer et le littoral de chaque façade La planification en me... |
481608 | SOMMAIRE DU 8 févRIER 2022 Pages RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité issn 0152 0377 CXLIe ANNÉE. - N° 11 mArdI 8 fÉvrIEr 2022 Prix au numéro : 0,35 €. Parution tous les mardis et vendredis. Pour la vente d’un numéro s’adresser à la Mission des Publications administratives - Régie - Bureau 248 - 4, rue d... |
481609 | 594 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Abrogation de l’arrêté du 4 juillet 2019 autorisant l’asso- ciation « Jeunesse Loubavitch » à faire fonctionner un établissement d’accueil collectif, non permanent, type crèche collective situé 25, rue Riquet, à Paris 19e et fixant la capacité d’accueil de l’éta... |
481610 | 606 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Vu la délibération DRH 27 des 16 et 17 juillet 2007 modifiée fixant le statut particulier applicable au corps des adjoint∙e∙s d'animation et d'action sportive de la Commune de Paris ; Vu la délibération DRH 5 du 10 février 2014 fixant la nature des épreuves et d... |
481611 | 608 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Arrête : Article premier. — L’arrêté du 3 janvier 2022 susvisé est complété en ce sens que l’examen professionnel pour l’accès au grade de conseiller·ère principal·e des activités physiques et sportives et de l’animation, au titre de l’année 2022 est ouvert pour... |
481612 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 609 Vu l’arrêté municipal du 6 mai 2019 fixant les tarifs des redevances applicables aux emplacements commerciaux durables et aux activités commerciales organisées à titre tem- poraire sur le domaine public municipal ; Vu l’arrêté municipal du 30 novembre 2018 fixan... |
481613 | 610 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 7.1 — Le montant de la redevance des voies de la catégo- rie 2 s’applique au mail Branly (7e). 7.2 — Pour les emplacements situés sur les Berges de Seine, la redevance applicable pour les activités commerciales temporaires est celle correspondant à la catégorie ... |
481614 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 611 — à Mme Amélie RAVIN, mandataire suppléante ; — à M. Nicolas SIMON, mandataire agent de guichet. Fait à Paris, le 26 octobre 2021 Pour la Maire de Paris et par délégation, L’Adjoint au Chef du Service des Déplacements Laurent PINNA Direction de la Voirie et des ... |
481615 | 612 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Considérant qu’il convient de procéder à l’abrogation de la nomination présente sur l’arrêté municipal du 3 avril 2019 de Mme Micheline HEMARIN en qualité de mandataire agent de guichet de la régie de recettes des fourrières ; Vu l’avis conforme du Directeur Rég... |
481616 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 595 vOIRIE ET DéPLACEMENTS Arrêté no 2022 P 13206 modifiant l'arrêté no 2014 P 0252 du 15 juillet 2014 désignant les emplacements réser- vés aux opérations de livraisons permanentes sur les voies de compétence municipale, à Paris 17e (Arrêté du 2 février 2022) ........ |
481617 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 613 — à la Directrice de la Voirie et des Déplacements, Service des Déplacements, Section des Fourrières ; — à la Directrice des Ressources Humaines, Bureau des rémunérations ; — au régisseur ; — au·x mandataire·s suppléant·s ; — au mandataire agent de guichet sorta... |
481618 | 614 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Vu l'arrêté du 16 septembre 2020 prenant acte de I'intégration de M. Vincent MUSTO (1080003) dans le corps des agents d'accueil et de surveillance à compter du 1er août 2020 ; Considérant la désignation, en date du 4 janvier 2022, de Mme Elodie BIZET (2065285) e... |
481619 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 615 Art. 4. — La Directrice de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 2 février 2022 Pour la Maire de Paris et par délégation, Le Resp... |
481620 | 618 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Vu le Code de la route et notamment les articles R. 110-2, R. 411-25, R. 411-8, R. 417-10 et R. 417-11 ; Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- mentant le stationnement payant de surface et déterminant les modalités de stationnement payant de sur... |
481621 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 619 Arrête : Article premier. — A titre provisoire, la circulation est inter- dite à tous les véhicules RUE DE BUZENVAL, 20e arrondisse- ment, dans sa partie comprise entre la RUE DE LA PLAINE et le no 31, RUE DE BUZENVAL. Toutefois ces dispositions ne sont pas appl... |
481622 | 620 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- mentant le stationnement payant de surface et déterminant les modalités de stationnement payant de surface sur les voies publiques parisiennes ; Vu l'arrêté no 2014 P 0345 du 15 juillet 2014, désignant les e... |
481623 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 621 Arrêté no 2022 T 13191 modifiant, à titre provisoire, la règle du stationnement et de la circulation rue des Morillons, à Paris 15e. — Régularisation. La Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales et notam- ment les articles L. 2213-1, L.... |
481624 | 596 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Arrêté no 2022 T 13288 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement gênant la circulation générale rue Servan, à Paris 11e (Arrêté du 1er février 2022) ........... 630 Arrêté no 2022 T 13290 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnemen... |
481625 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 625 Art. 3. — Les dispositions des articles 1er et 2 sont appli- cables le samedi 5 mars 2022, de 8 h à 18 h. Art. 4. — Les dispositions de l'arrêté no 2004-111 sus- visé sont suspendues pendant la durée des travaux en ce qui concerne la RUE GÉRARD DE NERVAL, mentio... |
481626 | 626 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Art. 5. — La Directrice de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Municipale et de la Prévention de la Ville de Paris, le Directeur des Transports et de la Protection du Public, le Directeur de l'Ordre Public et de la Circulation et la Directri... |
481627 | 628 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Vu le Code de la route et notamment les articles L. 325-1 à L. 325-3, R. 110-2, R. 411-25, R. 411-26, R. 411-8 et R. 417-10 ; Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- mentant le stationnement payant de surface et déterminant les modalités de statio... |
481628 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 629 Considérant dès lors, qu'il convient d'assurer la sécurité des usagers de l'espace public pendant toute la durée des tra- vaux (date prévisionnelle : lundi 4 avril 2022) ; Arrête : Article premier. — A titre provisoire, le stationnement est interdit : — RUE LAMB... |
481629 | 630 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Les dispositions de l'arrêté no 2017 P 12620 susvisé sont suspendues pendant la durée des travaux en ce qui concerne les emplacements de stationnement payant mentionnés au pré- sent arrêté. Art. 2. — Les dispositions du présent arrêté suspendent les dispositions... |
481630 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 631 ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 1er février 2022 Pour la Maire de Paris et par délégation, L’Adjoint à la Cheffe de la Section Territoriale de Voirie Nord-Est Ta... |
481631 | 632 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Considérant que, dans le cadre des travaux réalisés par la SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS, il est nécessaire de modifier, à titre provi- soire, les règles de la circulation générale avenue Léon Bollée, à Paris 13e ; Considérant dès lors, qu'... |
481632 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 597 vILLE DE PARIS PRéfECTURE DE POLICE vOIRIE ET DéPLACEMENTS TRANSPORT - PROTECTION DU PUBLIC Arrêté no 2022 P 10019 modifiant l'arrêté no 2020 P 11314 instituant les limitations d'accès aux berges de Seine en cas de crue (Arrêté conjoint du 1er février 2022) ....... |
481633 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 633 Art. 3. — La Directrice de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Municipale et de la Prévention de la Ville de Paris, le Directeur des Transports et de la Protection du Public, le Directeur de l'Ordre Public et de la Circulation et la Directri... |
481634 | 634 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 31 janvier 2022 Pour la Maire de Paris et par délégation, L’Ingénieure Cheffe de la Section Territoriale de Voirie Sud-Ouest Loui... |
481635 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 635 Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- mentant le stationnement payant de surface et déterminant les modalités de stationnement payant de surface sur les voies publiques parisiennes ; Vu l'arrêté Préfectoral no 2000-10110 du 24 janvier 2000 modif... |
481636 | 640 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Considérant que, dans le cadre des travaux sur réseau réa- lisés pour le compte de la société SERPOLLET, il est nécessaire de modifier, à titre provisoire, les règles de stationnement rue de Fécamp, à Paris 12e ; Considérant dès lors, qu'il convient d'assurer la... |
481637 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 641 Vu le Code de la route et notamment les articles L. 325-1 à L. 325-3, R. 110-2, R. 411-25, R. 411-8, R. 417-10 et R. 417-11 ; Vu l'arrêté no 2017 P 12620 du 15 décembre 2017 régle- mentant le stationnement payant de surface et déterminant les modalités de statio... |
481638 | 642 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Arrête : Article premier. — A titre provisoire, la circulation est inter- dite : — RUE DAMESME, 13e arrondissement, depuis la RUE DU TAGE jusqu'au BOULEVARD KELLERMANN ; — RUE DU TIBRE, 13e arrondissement, depuis la RUE DU MOULIN DE LA POINTE jusqu'à la RUE DAME... |
481639 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 643 ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 2 février 2022 Pour la Maire de Paris et par délégation, Le Chef de la Section Territoriale de Voirie Nord-Ouest Maël PERRONNO Ar... |
481640 | 644 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Considérant dès lors, qu'il convient d'assurer la sécurité des usagers de l'espace public pendant toute la durée des tra- vaux (dates prévisionnelles : du 14 février 2022 au 28 février 2022 inclus) ; Arrête : Article premier. — A titre provisoire, le stationneme... |
481641 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 647 Art. 3. — Les dispositions du présent arrêté suspendent les dispositions contraires antérieures et s'appliquent jusqu'à la dépose de la signalisation. Art. 4. — La Directrice de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Municipale et de la Prévent... |
481642 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 649 Vu l'arrêté préfectoral no 2017-00801 du 24 juillet 2017 re- latif aux sites énoncés au II de l'article L. 2512-14 du Code général des collectivités territoriales ; Considérant que les rues Cambon et Duphot, à Paris dans le 1er arrondissement, relèvent de la com... |
481643 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 651 Considérant que la rue d’Enghien, à Paris dans le 10e ar- rondissement, relève, pour sa portion comprise entre la rue du Faubourg Saint-Denis et la rue d’Hauteville, de la compétence du Préfet de Police conformément aux dispositions de l'arrêté préfectoral du 24... |
481644 | 652 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 au 16 de l'avenue de La Motte-Picquet, à Paris dans le 7e ar- rondissement (durée prévisionnelle des travaux : du 7 février 2022 au 18 février 2022) ; Sur proposition du Directeur des Transports et de la Protection du Public ; Arrête : Article premier. — Le stat... |
481645 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 599 — Mesdames les Directrices Générales des Services de la Mairie du 15e arrondissement ; — M. Le Directeur Général Adjoint en charge de l’espace public de la Mairie du 15e. Fait à Paris, le 31 janvier 2022 Philippe GOUJON Mairie du 15e arrondissement. — Arrêté no ... |
481646 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 653 Vu la loi no 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dis- positions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 118 ; Vu le décret no 94-415 du 24 mai 1994 modifié, portant dispositions statutaires relatives aux personnels... |
481647 | 654 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 NOM (suite) NOM D’USAGE (suite) PRÉNOM (suite) SYLLA Fanta TANGA Anelyse TAYEB-HAMMANI Faiza TOURE SAKHO Khalima TRAORE Maiseta VINES Laura YEYE Ketty YOFFOU ASSOURKOU Angelina ZAOUI ROSSELLO ZAOUI Melissa ZENON Clarisse Fait à Paris, le 31 janvier 2022 Le Prési... |
481648 | 656 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 NOM (suite) NOM D’USAGE (suite) PRÉNOM (suite) ROTIN Orianne SAADA Lydia SADI Fahima SAIDANE BOUNOUA Lobna SAIDI Yasmina SAIKI Zouhir SALIM AMIR YOUSSOUF Asmata SALMI AOUAD Elfen SANCHO Amelie SARR Aissata SCHEIDER Alexandre SEERANJ Aurélie SEERANJ Mélanie SEGHI... |
481649 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 659 à Mme Muriel BOISSIERAS, Adjointe au sous-directeur de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion, à l’effet de signer les actes suivants : — toutes décisions intéressant l’évaluation professionnelle et l’appréciation générale définitive, concernant les age... |
481650 | 660 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Art. 11. — La signature de la Maire de Paris, Présidente du Conseil d’administration du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, est également déléguée aux Chefs de services et Chefs de bureaux des services centraux du Centre d’Action Sociale de la Ville de... |
481651 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 661 — les décisions relatives aux congés des agents placés sous leur autorité ; — les ordres de mission pour les déplacements ponctuels en Région d’Île-de-France des agents placés sous leur autorité ; — les autorisations de cumul d’activités. Art. 17. — La signature... |
481652 | 662 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 de tous les actes concernant des marchés, accords-cadres et marchés subséquents aux accords-cadres passés selon la procédure formalisée et les marchés à procédure adaptée d’un montant supérieur ou égal à 90 000 € H.T. ; — prendre toute décision concernant les ac... |
481653 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 663 — Mme Judith HERVIEU, Directrice Adjointe à compétence administrative, Mme Sabine OLIVIER, Directrice Adjointe à com- pétence sociale et Mme Myriam ADLER, Adjointe à la Directrice Adjointe à compétence sociale en cas d’absence ou d’empê- chement de M. Michel TAL... |
481654 | 664 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 25-b) — Mme Ginette LATREILLE, responsable du service d’aide et d’accompagnement à domicile Paris domicile Centre : — « … », responsable du service de soins infirmiers à domicile Paris domicile Centre ; — Mme Nathalie ALRIC, responsable du service d’aide et d’ac... |
481655 | 666 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 ou d’empêchement de celui-ci, dans les mêmes termes, Mme Sophie GRIMAULT, Mme Alexandra MARRIAUX et Mme Taouis HIDOUCHE ; — Mme Françoise FARFARA, responsable des Espaces so- lidarité insertion « La Halle Saint-Didier » et « René Coty », et, en cas d’absence ou ... |
481656 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 667 à Paris 19e et à Mme Marie CEYSSON, pour l’Épicerie solidaire Crimée, à Paris 19e, dans les mêmes termes. 33-c) — Mme Céline CHERQUI, Cheffe du bureau des Ressources et Mme Mathilde GUILLEMOT son Adjointe et responsable de la cellule budgétaire de la Sous-Direct... |
481657 | 668 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Contact : Nicolas CAMELIO. Tél. : 01 71 28 56 17. Référence : AP 62919. Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé. — Avis de vacance d’un poste d'attaché ou d'attaché principal d’administrations pari- siennes (F/H). Service : SDR — Service de Re... |
481658 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 669 Contact : Cécile MERMIN. Tél. : 01 71 28 78 40. Email : cecile.mermin@paris.fr. Référence : Intranet IAAP no 62882. Direction des Finances et des Achats. — Avis de vacance d’un poste de catégorie A (F/H) — Ingénieur et Architecte (IAAP) — Spécialité Systèmes d'i... |
481659 | 8 février 2022 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 671 NATURE DU POSTE Intitulé du poste : assistant·e paysagiste — chargé·e de production graphique. Contexte hiérarchique : Sous l’autorité du chef de la mis- sion qui définit son plan de charge. Encadrement non. Activités principales : La mission 100 ha a été créée ... |
481660 | 672 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 L’objectif de ce dernier, est de mettre en œuvre une plateforme évolutive permettant de cartographier différentes formes de polluants (gazeux et particulaires) auxquels sont exposés les usagers du campus Descartes (Champs sur Marne). Environnement hiérarchique :... |
481661 | 602 BULLETIN OffICIEL DE LA vILLE DE PARIS 8 février 2022 Autorisation donnée à la SAS « LPCR GROUPE » pour le fonctionnement d’un établissement d’accueil collectif, non permanent, type micro-crèche situé 9, rue Duc, à Paris 18e. La Maire de Paris, Vu la loi du 28 février 2017 relative au statut de Paris et à l’aménage... |
481662 | Entrée libre sur inscription Formulaire d’inscription en ligne disponible sur le site de l’enssib : www.enssib.fr/journee-architecture-et-bibliotheque Lieu Amphithéâtre de l’enssib Informations Contact : Christelle Petit christelle.petit@enssib.fr Tél. : 04 72 44 75 97 Journée d’étude jeudi 23 mai 2013 Architecture et ... |
481663 | COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE Décembre 2014 RéférenceS Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable www.developpement-durable.gouv.fr Écologie industrielle et territoriale : le guide pour agir dans les territoires |
481664 | Ce guide a été co-construit avec l’ensemble des parties prenantes (collectivités locales, entreprises, services de l’État, associations, …) avec l’implication du CATEI (Comité d’Animation Territoire durable et Écologie Industrielle) placé sous l’égide du CGDD. Collection « RéférenceS » du Commissariat Général au Dévelo... |
481665 | RéférenceS | Décembre 2014 100 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Mais surtout, la présence de terrain et le dialogue permanent constituent la principale source d’information pour identifier les synergies les plus pertine... |
481666 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 101 Quels acteurs pour mener ces entretiens et prises de contact ? Ces entretiens devraient être menés par l’acteur tiers en charge de l’animation de la déma... |
481667 | RéférenceS | Décembre 2014 102 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Comment identifier des opportunités de synergies par une approche quantitative ? La mobilisation des entreprises volontaires Cette étape est primordiale et... |
481668 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 103 Il est important de disposer d’une vision globale des données, tant technique (procédés, données de flux, etc.), qu’organisationnelle (les acteurs moteurs,... |
481669 | RéférenceS | Décembre 2014 106 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Il existe aujourd’hui, en France et à l'international, des méthodes, outils et dispositifs de comptabilité permettant de répondre à ces deux objectifs (cf.... |
481670 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 107 Constituer une base d'informations de référence nécessaire à d’autres travaux, notamment le calcul d’aires d’approvisionnement et d’empreintes environnem... |
481671 | RéférenceS | Décembre 2014 108 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Les données des entreprises pourraient être centralisées à l’échelle régionale via des systèmes d’informations dédiés (partageant la même nomenclature) et ... |
481672 | RéférenceS | Décembre 2014 10 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable ● C’est une vision globale, intégrée, systémique de tous les composants du système industriel et de leurs relations avec la biosphère ; ● La totalité des fl... |
481673 | RéférenceS | Décembre 2014 110 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Élaborer une analyse des flux de matière en lien avec les processus d'urbanisation permettrait aux territoires d’adapter leur politique d’aménagement et de... |
481674 | RéférenceS | Décembre 2014 112 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Pour en savoir plus sur les flux et les stocks de matériaux de construction dans une logique d’EIT : Projet ASURET : Analyse systémique de l’utilisation ... |
481675 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 113 Fiche action : financer votre démarche d’EIT Les enjeux du financement d’une démarche d’EIT Les collectivités territoriales jouent un rôle important dans l... |
481676 | RéférenceS | Décembre 2014 114 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable ◦ Intégrez dans les actions à mettre en œuvre des éléments financiers et temporels (niveau d’investissement, niveau de rentabilité, etc.) Définissez les ... |
481677 | RéférenceS | Décembre 2014 116 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Les financements privés L’implication financière des acteurs privés est tout aussi déterminante. C’est par leur contribution aux financements des études, d... |
481678 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 117 D’autres types de financement peuvent être mobilisés tels que : L’emprunt bancaire et recours à la Caisse des Dépôts et de Consignations ; Les fonds de... |
481679 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 11 RéférenceS | Décembre 2014 (CRIA, UMR Géographie-Cités, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Paris) et Nicolas BUCLET (UMR PACTE, Université Pierre Mendès-France, Grenoble). S. BARLE... |
481680 | RéférenceS | Décembre 2014 120 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Identifiez les disponibilités foncières proches Quelques sites seront identifiés comme les maillons essentiels d’un métabolisme. Au sein des SCoT32, chaque... |
481681 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 121 Les outils pour réserver le foncier Outils réglementaires Les outils réglementaires s’inscrivent dans le cadre des SCoT (Schéma de cohérence territoriale) ... |
481682 | RéférenceS | Décembre 2014 122 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Fiche action : innover pour développer l’EIT sur vos territoires Les enjeux Les collectivités investissent de plus en plus dans des pratiques innovantes qu... |
481683 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 123 Réinventer la gouvernance territoriale pour systématiser l’EIT Il est nécessaire que les territoires et leurs acteurs renouvellent leurs principes organisa... |
481684 | RéférenceS | Décembre 2014 124 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Un Pôle de compétitivité peut être lui-même le moteur de l’EIT sur un territoire. C’est le cas pour plusieurs Pôles de compétitivité tels que : Le Pôle T... |
481685 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 125 BPI France BPI France est un outil public d’investissement et de financement auprès des entrepreneurs. Le financement de l’innovation est assuré au sein de... |
481686 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 127 ASURET (Ademe, AMI Déchets et société, 2010) Analyse Systémique de l’Utilisation de Ressources renouvelables de la Technosphère. Ce projet visait à étudier... |
481687 | RéférenceS | Décembre 2014 128 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Fiche action : sécuriser l’expérimentation en EIT Les actions d’EIT nécessitent des expérimentations pour en tester la validité. La Collectivité doit les a... |
481688 | RéférenceS | Décembre 2014 12 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Elle implique tous les acteurs du territoire (entreprises, élus, laboratoires de recherche, structures de l'économie sociale et solidaire, individus) à l'... |
481689 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 131 Incluez dans l’expérimentation l’«après» celle-ci La Collectivité doit anticiper les résultats qu’amènera une expérimentation en termes de changements de p... |
481690 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 133 Fiche action : évaluer les démarches d’EIT Tout projet territorial doit faire l’objet d’un suivi et d’une évaluation, permettant de mesurer l’efficacité de... |
481691 | RéférenceS | Décembre 2014 134 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable C’est pourquoi l’évaluation de votre démarche est un élément essentiel pour la diffusion des démarches d’EIT et la mobilisation de tous les acteurs sur le ... |
481692 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 135 Qui évalue ? L’évaluation d’une démarche d’EIT doit être portée par la structure (établissement public, association, syndicat etc.) ou la collectivité qu... |
481693 | RéférenceS | Décembre 2014 136 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Le projet ARPEGE a mené une étude bibliographique sur les indicateurs de l’écologie industrielle : http://infoterre.brgm.fr/rapports/RP-56698-FR.pdf Les ... |
481694 | RéférenceS | Décembre 2014 138 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable 1.2 Cartographie en ligne Lien : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Tour-d-horizon-des-demarches-d.html 1.3 Fiches d’expériences détaillées À partir ... |
481695 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 13 RéférenceS | Décembre 2014 La synthèse proposée par l’Ademe en est la suivante : Système économique d’échange et de production qui, à tous les stades du cycle de vie des produits (bie... |
481696 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 141 La fiche-projet La fiche projet est le “produit fini” résultant des recherches documentaires et entretiens concernant les démarches sélectionnées. Comme po... |
481697 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 143 Profil du territoire de déploiement La Communauté d’Agglomération du Grand Guéret est un Établissement Public de Coopération Intercommunale regroupant aujo... |
481698 | RéférenceS | Décembre 2014 144 | Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable Organisation Gouvernance et jeu d’acteurs La Communauté de Communes a pris en charge l’ensemble des autorisations au titre de la Loi sur l’Eau pour la tota... |
481699 | RéférenceS | Décembre 2014 Commissariat général au développement durable – Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable | 147 État actuel du projet L’ambition est de conforter dans le cadre du CDT du Bourget le maintien et le développement de la filière des Éco-industries sur la Z... |
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