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482000 | 68 il a'agit de deux photocopieurs relies par fils telephoniques. Mais le cotlt de 11 dquipement est elevd, il faudrait prevoir 1'achat de nombreux appareils pour que les bibliotheques puissent utiliser valablement ce systfeme ; la transmission, a 1'heure actuelle, reste assez lente (2 a 3 minutes par page ). Ce system... |
482001 | 6 fique ; il convient d'avoir en vue 1'interSt gdneral des utiliaateurs par la constitution de fonds durables. Les crddits sont globalises, toute rdpartition entre les fa- cultes ou les enseignenents est proscrite, sauf autorisation spdciale du iviinistre. - Le reglement interieur-type prevoit une ouverture de 6 heures... |
482002 | 69 adaptees a la gestion sont a 1'etude et leur râlisation de- vrait §tre entreprise k 1'automne 1982. II s1agit d'expdri- menter deux systemes qui existent deja k 11etranger et fonc- tionnent selon des principes opposes : 1'un, MEDICIS, permet la creation d1un rdseau decentralise; 1'autre, SIBIL, permet 1 'organisatio... |
482003 | 72 position d1un public plus large une documentation d'un niveau moins specialise. Pour cela, on pourrait envisager la consti- tution de centres de prSt regionaux dont le fonctionnement serait rendu possible par 1'existence de catalogues regionaux. - Cooperation nationale. Cette organisation regionale doit §tre entrepr... |
482004 | 73 redefinition des bibliotheques au sein de 1'universite et de 1'importanoe des moyens accordes a la D.B.M.I.S.T. de- pend, a 1'heure actuelle, 1'avenir des bibliotheques uni- versitaires. |
482005 | 74 B I B L I O G R A P H I E I - TEXTES. II - OUVRAGES. III - ARTICLES DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES. . Bulletin des biblioth&ques de France. Bulletin dUnformations de 1*Association des biblio- thecaires frangais. Bulletin de l'Unesco a 1'intention des bibliotheques. . Articles d'autres revues et d'ouvrages. |
482006 | 75 I - TEXTSS. Arr§t<S du 18 mars 1855 : crâtion d'une bibliotneque dans chaque chef-lieu d'academie. Loi du 29 decembre 1873 : crâtion du droit de bibliotheque. Circulaire du 4 mai 1878 : instruction generale relative au ser- vice des bibliotneques universitaires. Circulaire du 23 avril 1880 concernant le quart de res... |
482007 | 76 Ddcret du 30 mars 1930 reorganisant les biblioth&ques de 1'uni- versite de Paris. Decret du 12 mai 1935 rdorganisant le pret interbibliotheques. D^cret du 18 aodt 1945 : criation de la Direction des bibliothe- ques et de la lecture publique. Decret du 9 novembre 1946 concernant les bibliotheques de 11uni- versitd de... |
482008 | 77 Decret et arr§te du 10 fevrier 1972 fixant 1'organisation des bibliotheques de Faris. uirculaire du 29 avril 1974 prdcisant les attributions respec- tives du Directeur de la bibliotheque universitaire, du conseil de la bibliotheque et de son Prdsident. Decret du 2 juillet 1975 : sppression de la uirection des biblio... |
482009 | 78 ASSOCIATION DES BIBLIOTHECAIRES FRANCAIS. Congres. 1972. Colmar. - Des Bibliothfeques pour la Franoe. - Paris : A.B.F., 1975. ASSOCIATION DES UNIVERSITES PARTIELLEMENT OU ENTIEREMENT DE LANGUE FRANCAISE. Montreal. Colloque. 1965. Geneve. - Les Bi- bliotheques dans 1'universite : problemes d'aujourd'hui et de demain.... |
482010 | 79 III - ARTICLES DE PERIODIQUES ET D'OUVRAGES. A - Bulletin des bibliotheques de France. Bibliotheques des universites : statistiques 1954-1955. In : Bulletin des bibliotheques de France, 1956, octobre, p. 677-694 et;1956, novembre, p. 785-794. Les Bibliotheques et 1'Universite : journees d'etude des biblio- theques u... |
482011 | 80 Journees d1etude sur les bibliotheques universitaires : colloque de Gif-sur-Yvette, 7 et 8 avril 1975 : texte des deux allocutions prononcees par Mr J.P. Soisson. In : Bulletin des bibliotheques de France, 1975* juillet, p. 287- 301. NORTIER (Michel). - Le Pr§t entre bibliotheques de France. In : Bulletin des biblio... |
482012 | 81 CHAUVEINC (Marc). - L'Acces aux documents en France. In : Bulletin de 11A.B.F., n2 113, 4e trim. 1981, p. 23-26. Conference de Mr Dominique Lefebvre au Congres de 1'A.B.F., M§.con, 7 juin 1974 Csur les bibliotheques universitaires) . In $ Bulletin de 1'A.B.F., n« 85, 4e trim. 1974, p. 171-175. Connaissance des bibli... |
482013 | 82 NICOLE (G.), LAYAULT (G.). - Le Catalogue collectif des perio- diques medicaux en cours dans les bibliotheques medicales fran- gaises. In : Bulletin de 11A.B.F., n2 gi, 2e trim. 1976, p. 70-71. Le Role des conservateurs dans les bibliotheques universitaires. In : Eulletin de 1'A.B.F., n9 97, 4e trim. 1977, p. 202-20... |
482014 | 83 taires : comment etablir et mettre au point un projet. In : Bxilletin de 1'Unesco,. ,n2 6, p. 331-340. IW BLETON (Jean). - Les Nouvelles bibliotheques universitaires frangaises. In : Bulletin de 1'Unesco, 1959, ne 2, p. 115-119. BLETON (jean). - Colloque international sur la construction des bibliotheques universita... |
482015 | A N N E X E S Le decret du 23 decembre 1970 Les Instructions de 1962 |
482016 | 90 Ces dotationa peuvent eventuellcment comprcndre dcs moyens de recherch&. Les droits payds par les etudiants au titre de la bibJ.iotheque scnt affectos dôffice au budget propre de la biblioth&que. Art. 3,- Lforganisation ct la mission des bibliothbques dcs universitcs sont fix£s par les statuts des universites dans l... |
482017 | 91 Le conseil de la biblioth&que elil parmi ses membres uii prdsidcat appartenant au corps enseignant de 1'universitd ou au personnel chercheur ct qui, sauf dcrogation decidde a la majorite des deux tiers, cst un profcsseur titulairc ou un oattre de confdrcnces, ou un chorcheur de rang equivalent. Lo prdsident de lûniv... |
482018 | 92 Les universites cocontractaates pcuvent dfa.utre part alloucr a la bibliotheque iateruniversitaire une partie de leurs ressources. Ccs dotations peuvent eventue11ement comprendre des moyens de recherche. Les droits payes par les etudiants au titre de la bibliothcque sont affectes d'office au budget propre de la Bibl... |
482019 | 93 Les personnalitds ext^rieures sont choisj.es cn raison de leur competence par lc recteur chancelier des universit<5s cocontractantes, sur pioposition dos membres elus du conseil da la bibliothbque. Leiu* nornbre ne pcut Stre sup^rieur au cinquifeme de 1'effectio! total de co conseil. La convention fixe notanmiont lc... |
482020 | 94 Dans le domaine pour loquel elles sont corapdtentes, elles domient leur avis sur la politique documentaire dc 1'tmiversite ou dcs universitds coxsontractantos et sont associês & la miso en oeuvre de cet-to politique» Leur role h. cet 4gp,rd s'exerce notamment en mntibre de concert&tion et de coopdration entre les bi... |
482021 | 95 TITRE IV Dispositions tracsitoires Art. 19.- Les biblioth&ques xmiversitaircs existant a la dato d$entrde en vigueur du present decret sont transfornees en bibliothequcs des universitis ou, lorsqu*une agglondration urbaine comporte pluaieurs universites, en bibliothfeques interuniversitaires,, et lc-s dispositions c... |
482022 | Groupe Air France – KLM - 2 - COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ En millions d'euros Période du 1er avril au 30 juin 2004 2003 2003 Exercice clos le 31 mars 2004 Notes Pro-forma audité Chiffre d'affaires 2 4 463 3 974 3 009 12 337 Charges externes 3 (2 476) (2 244) (1 657) (6 754) Frais de personnel 4 (1 387) (1 308) (1 018)... |
482023 | Groupe Air France – KLM - 11 - 4. FRAIS DE PERSONNEL ET EFFECTIFS 4.1 - Frais de personnel En millions d'euros Période du 1er avril au 30 juin 2004 2003 2003 Evolution Pro-forma Par nature de coût Salaires et traitements 1 058 1 017 764 4,0% Cotisations aux régimes de retraite 83 77 61 7,8% Autres charges sociales 267 ... |
482024 | Groupe Air France – KLM - 12 - 5. AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS D'EXPLOITATION En millions d'euros Période du 1er avril au 30 juin 2004 2003 2003 Evolution Pro-forma Dotation nette aux amortissements 358 359 304 -0,3% - Immobilisations incorporelles 11 9 9 22,2% - Immobilisations aéronautiques 294 304 260 -3,3% - Autres... |
482025 | Groupe Air France – KLM - 3 - BILAN CONSOLIDÉ En millions d'euros ACTIF 30 juin 2004 31 mars 2004 31 mars 2003 Écarts d'acquisition 91 95 112 Immobilisations incorporelles 181 149 171 Immobilisations aéronautiques 10 782 6 951 7 284 Autres immoblisations corporelles 1 818 955 878 Titres des sociétés mises en équivalenc... |
482026 | Groupe Air France – KLM - 4 - BILAN CONSOLIDÉ (suite) En millions d'euros PASSIF 30 juin 2004 31 mars 2004 31 mars 2003 Capital 2 290 1 868 1 868 Primes d'émission et de fusion 607 261 261 Réserves et résultat 2 036 1 942 1 862 Ecarts de conversion (5) (9) 3 Capitaux propres (part du Groupe) 4 928 4 062 3 994 Intérêts ... |
482027 | Groupe Air France – KLM - 5 - VARIATION DES CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS En millions d'euros Nombre Capitaux Capitaux Avant affectation du résultat d'actions Capital Primes Reserves Actions Ecarts de propres Intérêts propres de composant d'auto- conversion part du minoritaires l'ensemble le capital contrôle Groupe conso... |
482028 | Groupe Air France – KLM - 7 - NOTES AUX COMPTES CONSOLIDÉS |
482029 | Groupe Air France – KLM - 8 - 1. ÉVOLUTION DU PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION Le Groupe comprend, au 30 juin 2004, 161 sociétés dont 138 ont fait l’objet d’une intégration globale, 3 d’une intégration proportionnelle et 20 d’une mise en équivalence. L’évolution du périmètre de consolidation est due à l’intégration du groupe... |
482030 | Groupe Air France – KLM - 9 - 2.2 - Analyse du chiffre d'affaires par zone géographique de vente En millions d'euros Europe Antilles Asie Afrique du Caraïbes Afrique Amériques Nouvelle Total Nord Guyane Moyen-Orient Polynésie Calédonie Océan Indien Passage régulier 2 246 (68,2%) 80 (2,4%) 216 (6,6%) 489 (14,8%) 264 (8,... |
482031 | Groupe Air France – KLM - 10 - 2.3 - Analyse du chiffre d'affaires du transport aérien par zone géographique de destination En millions d'euros Europe Antilles Asie Afrique du Caraïbes Afrique Amériques Nouvelle Total Nord G u y a n e Moyen-Orient Polynésie Calédonie Océan Indien Passage régulier 1 524 (46,3%) 228 (6,9... |
482032 | NOTICE DU FICHIER DES LOCAUX PROFESSIONNELS ✔ Contexte ✔ Présentation du fichier ✔ Caractéristiques du fichier ✔ Contenu du fichier ✔ Règles d'usage du fichier DGFiP – Bureau GF3A Version mai 2020 1 |
482033 | Contexte La révision des valeurs locatives des locaux professionnels entrée en vigueur au 1er janvier 2017 a instauré un nouveau système d'évaluation des locaux professionnels dont la valeur locative est désormais calculée à partir de : - paramètres individuels qui tiennent compte des caractéristiques du local déclarée... |
482034 | Annexe Liste des 39 catégories de locaux prévues dans le cadre de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels Sous-groupe : magasins et lieux de vente : - catégorie MAG1 : boutiques et magasins sur rue ; - catégorie MAG2 : commerces sans accès direct sur la rue ; - catégorie MAG3 : magasins appartenant ... |
482035 | Sous-groupe : ateliers et autres locaux assimilables : - catégorie ATE1 : ateliers artisanaux ; - catégorie ATE2 : locaux utilisés pour une activité de transformation, de manutention ou de maintenance ; - catégorie ATE3 : chenils, viviers et autres locaux assimilables. Sous-groupe : hôtels et locaux assimilables : - ca... |
482036 | Contenu du fichier Le fichier est composé de 38 colonnes dont les contenus sont décrits ci-dessous. Colonne Titre Contenu Type de caractères (N : numérique, A : alphabétique, N/ A : numérique et alphabétique) 1 Département Numéro de département N 2 Code de la commune Numéro Insee de la commune de situation du local N 3... |
482037 | Colonne Titre Contenu Type de caractères (N : numérique, A : alphabétique, N/ A : numérique et alphabétique) 21 Catégorie du local 39 catégories existantes (cf. annexe 1 de la notice, placée en fin du document). N/A 22 Numéro de secteur d'évaluation Numéro du secteur d'évaluation de situation du local N 23 Coefficient ... |
482038 | Colonne Titre Contenu Type de caractères (N : numérique, A : alphabétique, N/ A : numérique et alphabétique) Par exemple, le coefficient 85 correspond au coefficient de 0,85, celui de 90 pour 0,9 et celui de 110 pour 1,1. À noter que les locaux classés dans la catégorie EXC1 (colonne 21) ne peuvent pas avoir de coeffic... |
482039 | Colonne Titre Contenu Type de caractères (N : numérique, A : alphabétique, N/ A : numérique et alphabétique) - pour les locaux achevés postérieurement au 01/01/2017, la date de référence est le 1er janvier de l'année de création du local. 33 Valeur vénale du local (pour locaux EXC1) Valeur vénale du local constatée ou ... |
482040 | Colonne Titre Contenu Type de caractères (N : numérique, A : alphabétique, N/ A : numérique et alphabétique) IMPORTANT : une date entre le 23062017 et le 25062017 est indiquée par défaut dans cette zone. Une autre date est indiquée si un changement d'évaluation est intervenu sur le local. La date indiquée offre la poss... |
482041 | Règles d'usage du fichier Les informations du fichier des locaux professionnels, communiquées à la collectivité dans le cadre des dispositions de l'article L135 B du Livre des procédures fiscales, sont réservées à un usage strictement interne. Elles ne peuvent être ni communiquées ni cédées. Les informations de ce fich... |
482042 | Communiqué de presse 16 décembre 2021 INVESTIR POUR LA FRANCE DE 2030 : TROIS DISPOSITIFS EMBLÉMATIQUES LANCÉS POUR ACCÉLÉRER LE TRANSFERT DE TECHNOLOGIES, LES STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE RECHERCHE ET LA FORMATION AUX METIERS D’AVENIR Devant les présidents d’université ... |
482043 | 2 base des inventions issues des laboratoires de recherche, des preuves de concept et des changements d’échelle, et en consolidant les portefeuilles de propriété intellectuelle pour mieux se positionner par rapport aux concurrents internationaux. En levant des verrous d’ordre technico-économique ou organisationnel, la ... |
482044 | 3 étudiant, salarié, demandeur d’emploi, indépendant, libéral ou entrepreneur). La demande des entreprises porte fréquemment sur le manque de personnel formé et adapté à un marché du travail qui change sans cesse. Au-delà des attentes propres à chacune des entreprises, les besoins d’un territoire ou de la filière conce... |
482045 | 4 supplémentaires ainsi obtenus. Ces projets doivent prioritairement s’attacher à développer la formation tout au long de la vie et/ou les projets européens, même si le développement d’autres projets n’est pas exclu. Le cahier des charges est accessible sur le site de l’Agence Nationale de la Recherche. Les candidature... |
482046 | 5 Plus d’informations sur : www.gouvernement.fr/secretariat-general-pour-l-investissement-sgpi @SGPI_avenir A propos du plan national de relance et de résilience (PNRR) La Facilité de relance et de résilience (FRR) est l’instrument phare du plan de relance européen engagé pour la période 2021-2023. Elle constitue une a... |
482047 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISEÇ Numéro SIRET EB.IdEtab COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT EDB.NatCEPL EDB.LibelleColl POSTE COMPTABLE DE : EDB.LibellePoste SERVICE PUBLIC LOCAL M. (1) IA.DeclinaisonNorme IA.Budget BUDGET : (2) EB.LibelleEtab ANNEE BB.Exer (1) Complé... |
482048 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 2 Sommaire I - Informations générales Modalités de vote du budget 4 II - Présentation générale du budget A1 - Vue d'ensemble - Sections 5 A2 - Vue d'ensemble - Section d'exploitation - Chapitres 6 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapit... |
482049 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 11 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1 1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser) EXPLOITATION [T]-IB.CodRD='D' [T]-IB.Foncti on='<Non Renseigné>' [T]-IB.InfoOpe='T' [C]- AI.LibNomenclatureCourt Opérations ré... |
482050 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 14 R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE CHN.001 IB.OpBudg ='T' IB.CodRD='R' IB. Fonction='<Non Renseigné>' IB.InfoO pe='T' IB.SUP.MtCu mul + AFFECTATION AUX COMPTES 106 IB.CodRD='R' IB.Fon ction='<Non Renseigné>' IB.Natur e<deb>'106' IB.... |
482051 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 15 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre. (3) Permet de retracer les variations de stocks (sauf stocks de marchandises et de ... |
482052 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 16 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1 Chap / art (1)[C]- IB.Nature Libellé (1) [T]-IB.CodRD='D' [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [C]-AI.LibNomenclatureCourt (2 IA.LibPourMemoire )[C]-IB.MtBudgPrec Propositions nou... |
482053 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 17 Montant des ICNE de l’exercice[T]-IB.Cod RD='D' [T]-IB.Nature='66112' [T]-IB.OpBu dg='0' [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' MS.ICNE - Montant des ICNE de l’exercice N-1 MS.ICNEPrec = Différence ICNE N – ICNE N-1 IB.SUP.MtPrevCalcul (1) Détailler les ... |
482054 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 20 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1 Chap / art (1) Libellé (1) [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [T]-IB.C odRD='D' IA.LibPourMemoir (2) e [C]-IB.MtBudg Prec Propositions nouvelles (3)[C]-IB .MtPropNouv Vote (4)... |
482055 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 21 Chap / art (1) Libellé (1) [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [T]-IB.C odRD='D' IA.LibPourMemoir (2) e [C]-IB.MtBudg Prec Propositions nouvelles (3)[C]-IB .MtPropNouv Vote (4)[C]-IB.MtPr ev IB.Nature IB.Ope CpteTiers [L]-IB.Nature='<Renseigné>' [L]-I... |
482056 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 22 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2 Chap / art (1) Libellé (1) [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [T]-IB.C odRD='R' IA.LibPourMemoir (2) e [C]-IB.MtBud gPrec Propositions nouvelles (3)[C]-I B.MtPropNouv Vote (4)... |
482057 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 24 III – VOTE DU BUDGET AG.RepeterEtat='IB.Operation' IB.InfoOpe='DETAIL' III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: (1) IB.Operation LIBELLE : IB.LibCpte IA.LibelleTypOpe Art. (2) Libellé (2) [T]-IB.CodRD='D' [T]-I... |
482058 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 25 (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Lorsque l’opération d’équipement est p... |
482059 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 26 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A1.1 A1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)[C]-TRE.IB.NumContrat Date de la décision de réaliser l... |
482060 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 27 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2 A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)[C]-EMP.IB.NumC ontrat [T]-EMP.IB.Groupe=... |
482061 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 30 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2 A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-EMP.IB.NumContrat [T]-EMP.I ... |
482062 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 4 I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau (1) pour la section de fonctionnement ; IA.LibelleNatVoteF - au niveau (1) pour la section d’investissement. IA.Lib... |
482063 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 31 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-EMP.IB.NumContrat [T]-EMP.I B.Groupe='<Non Renseigné>' [T]-EMP.I B.CodTypEmpr='01' Emprunts et dettes au 01/01/N Couverture ? O/N (10)[C]-IA.Lib Couverture Montant couvert[C]-E MP.IB.MtCo... |
482064 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 32 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-EMP.IB.NumContrat [T]-EMP.I B.Groupe='<Non Renseigné>' [T]-EMP.I B.CodTypEmpr='01' Emprunts et dettes au 01/01/N Couverture ? O/N (10)[C]-IA.Lib Couverture Montant couvert[C]-E MP.IB.MtCo... |
482065 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 34 Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1)[C]-EMP.I B.NumContrat [T]-EMP.IB.Cod TypEmpr='01' [T]-EMP.IB.Grou pe='<Non Renseigné>' Organisme prêteur ou chef de file[C]-... |
482066 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 37 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5 A1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)[C]-CO C.IB.NumContratCouv [T]... |
482067 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 38 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5 A1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-COC.IB.Num Contra... |
482068 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 39 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE AUTRES DETTES A1.6 A1.6 – AUTRES DETTES (Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses d... |
482069 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 5 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1 EXPLOITATION DEPENSES DE LA SECTION D’EXPLOITATION RECETTES DE LASECTION D’EXPLOITATION V O T E CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) GP.GDEPEXFON IB.SUP.MtPrevCalcul ... |
482070 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 41 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS A3.1 A3.1 – ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS Nature de la provision ou de la dépréciation[T]-PROV.IB.CodTyp TabProv='E' Dotations inscrites au budget de l’exercice (1... |
482071 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 42 Nature de la provision ou de la dépréciation[T]-PROV.IB.CodTyp TabProv='E' Dotations inscrites au budget de l’exercice (1)[ C]-PROV.IB.M tProvExer Date de constitution[C ]-PROV.IB.DtC onstitProv Montant des prov. et dépréciations constituées au 01/0... |
482072 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 43 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETALEMENT DES PROVISIONS A3.2 A3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS Nature Objet Montant total à constituer Durée(a nnée) Montant des provisions constituées au 01/01/N Provision constituée au titre de l’exercice Montant r... |
482073 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 44 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1)[C ]-IB.Natu re Libellé (1) [T]-IB.CodRD='D' [C]-AI.LibNomenclatureCourt Propositions nouvelles[C]-I B.MtPro... |
482074 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 45 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A4.2 RESSOURCES PROPRES Art. (1)[C ]-IB.Natu re Libellé (1) [T]-IB.CodRD='R' [C]-AI.LibNomenclatureCourt Propositions nouvelles[C]-I B.MtPropNouv Vote (2)[C]-IB.MtPrev... |
482075 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 46 Solde V = IV – II (6) GP.SOLDEOPFIN_BP (1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39 et 481 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. (3) Les comptes 15, 29 et 39 sont présentés uniquement si ... |
482076 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 47 IV – ANNEXES AG.RepeterEtat='VEN.IB.NomService' VEN.IB.CodTypVentil='E' IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’EXPLOITATION A5.1.1 (1) VEN.IB.NomService (En application de... |
482077 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 48 A5.1.1 – SECTION D’EXPLOITATION – RECETTES RECETTES[T]-VEN.IB.CodRD='R' Article (2)[C]-VEN. IB.CodArticle Libellé (2)[C]-VEN.IB.LibCpte Montant (3)[C]-VEN.IB.MtVentil 013 CHN.013 AI.LibNomenclatureCourt VEN.GP.EAUASS_CHAPITRE VEN.IB. CodChapitre='01... |
482078 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 49 IV – ANNEXES AG.RepeterEtat='VEN.IB.NomService' VEN.IB.CodTypVentil='E' IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT A5.1.2 (1) VEN.IB.NomService (En application ... |
482079 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 6 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’EXPLOITATION – CHAPITRES A2 DEPENSES D’EXPLOITATION Chap. Libellé [T]-IB.CodRD='D' [T]-IB.Fonction ='<Non Renseigné>' [T]-IB.InfoOpe='T' [ C]-AI.LibNomenclatureCourt IA.LibPourMe (1) moire [C]-I B.MtB... |
482080 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 52 (1) Compléter soit par : « Service de distribution de l’eau » ou « Service d’assainissement » s’il s’agit d’un budget unique pour l’eau et l’assainissement autorisé par l’article L. 2224-6 du CGCT pour les communes et les groupements de communes de ... |
482081 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 53 IV – ANNEXES AG.RepeterEtat='VEN.IB.NomService' VEN.IB.CodTypVentil='A' IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – SECTION D’EXPLOITATION A5.2.1 (1) VEN.IB.NomService ... |
482082 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 54 A5.2.1 – SECTION D’EXPLOITATION – RECETTES RECETTES[T]-VEN.IB.CodRD='R' Article (2)[C]-VEN. IB.CodArticle Libellé (2)[C]-VEN.IB.LibCpte Montant (3)[C]-VEN.IB.MtVentil 013 CHN.013 AI.LibNomenclatureCourt VEN.GP.ASSCOLL_CHAPITRE VEN.IB.C odChapitre='0... |
482083 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 55 IV – ANNEXES AG.RepeterEtat='VEN.IB.NomService' VEN.IB.CodTypVentil='A' IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – SECTION D’INVESTISSEMENT A5.2.2 VEN.IB.NomService (1... |
482084 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 56 DEPENSES[T]-VEN.IB.CodRD='D' Article (2) Libellé (2) Montant (3)[C]-VEN.IB.MtVentil VEN.IB.CodArticle [L]-AG.RepeterLigne(SansSep) [L]-VEN.IB.Groupe='<Non Renseigné>' [L]-VEN.IB.CodChapitr e='041' VEN.IB.LibCpte [L]-VEN.IB.CodTypVentil='A' [L]-VEN.I... |
482085 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 57 A5.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES RECETTES[T]-VEN.IB.CodRD='R' Article (2) Libellé (2) Montant[C]-VEN.IB.MtVentil 13 CHN.13 AI.LibNomenclatureCourt VEN.GP.ASSCOLL_CHAPITRE VEN. IB.CodChapitre='13' VEN.IB.CodArticle [L]-AG.RepeterLigne(San... |
482086 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 58 (1) Compléter soit par : « Service de distribution de l’eau » ou « Service d’assainissement » s’il s’agit d’un budget unique pour l’eau et l’assainissement autorisé par l’article L. 2224-6 du CGCT pour les communes et les groupements de communes de ... |
482087 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 59 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6 A6 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Exercice[ C]-CHA.I B.Exer Nature de la dépense transférée[C]-C HA.IB.NatDepT ransf Durée de l’éta- lement[ C]-CHA .IB.Dur eeEtal( # ##0) Date de la d... |
482088 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 7 Chap. Libellé [T]-IB.CodRD='R' [T]-IB.Fonction ='<Non Renseigné>' [T]-IB.InfoOpe='T' [ C]-AI.LibNomenclatureCourt IA.LibPourMe (1) moire [C]-I B.MtBudgPrec Restes à réaliser N-1 (2) [C]-IB.MtRAR Prec Propositions nouvelles[C]-I B.MtPropNouv VOTE (3)[... |
482089 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 61 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE B1.1 B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA REGIE Désignation du bénéficiaire[T]-EMP .IB.CodTypEmpr='0 9' [C]-EMP.IB.NomB enefEmprGaranti Année de ... |
482090 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 62 Désignation du bénéficiaire[T]-EMP .IB.CodTypEmpr='0 9' [C]-EMP.IB.NomB enefEmprGaranti Année de mobilisation et profil d’amortissement de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti [C]-EMP.IB.ObjE mpr Organisme prêteur ou chef de file[C]- EMP.IB.LibO... |
482091 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 65 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.3 B1.3 – SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature ... |
482092 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 66 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.4 B1.4 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL Exercice d’origine du contrat [C]-CBA.I B.ExerCon tr Nature du bien ayant fait l'objet du contrat... |
482093 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 67 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.5 B1.5 – ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE Libellé du contrat Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontrac... |
482094 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 71 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT N° ou intitulé de l’AE Montant des AE[T]-APCP.IB.CodTypAutori='E' Montant des CP Pou... |
482095 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 73 GRADES OU EMPLOIS (1) [C]-PER.IB.EmploiGradeAgent [T]- PER.IB.CodTypAgent~!='R' [T]-PER.IB.Permanent~!='0' [T]-P ER.IB.Permanent~!='false' CATEGORIES (2)[C ]-PER.IB.CodCatAg ent EMPLOIS BUDGETAIRES (3)[C]-PER.IB.EffectifBud EFFECTIFS POURVUS SUR EMP... |
482096 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 74 ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail... |
482097 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 76 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE C1.2 C1.2 – ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGI... |
482098 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 78 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3 C3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de service[T]-ES ER.IB.CodNatEtab='02' [T]- ESER.IB.Groupe='<Non Renseig... |
482099 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 79 IV – ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D Nombre de membres en exercice : SIGNU.IB.NbrMembExer(# ##0) Nombre de membres présents : SIGNU.IB.NbrMembPresent(# ##0) Nombre de suffrages exprimés : SIGNU.IB.NbrSuffExprime(# ##0) VOTES : Pour : SIGNU.IB.NbrV... |
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