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482400 | - - BS - 2014 Page 2 Sommaire I - Informations générales (6) A - Informations statistiques, fiscales et financières 4 B - Modalités de vote du budget 5 II - Présentation générale du budget A1 - Vue d'ensemble - Sections 6 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 7 A3 - Vue d'ensemble - Section d'inve... |
482401 | - - BS - 2014 Page 11 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1 1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 011 Charges à caractère général 012 Charges de personnel, frais assimilés 014 Atténuations de produits 60 Ac... |
482402 | - - BS - 2014 Page 101 (1) Libellé 90 91 92 93 94 95 96 Total [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [..... |
482403 | - - BS - 2014 Page 103 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1 A2.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Date de la décision de réaliser la ligne de trésorerie (2) Montant maximum autorisé au 01/01/N Montant... |
482404 | - - BS - 2014 Page 104 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de sign... |
482405 | - - BS - 2014 Page 105 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission ou date de mobilisation (1) Date du premier rembour- sement Nominal (2) Type de taux d'intérêt (3) Index (4) Taux initial Devise ... |
482406 | - - BS - 2014 Page 106 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 01/01/N Couverture ? O/N (10) Montant couvert Catégorie d’... |
482407 | - - BS - 2014 Page 107 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 01/01/N Couverture ? O/N (10) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couverture éventuelle (11) Capital restant dû au 01/01/N Durée résiduelle (en années) Taux d'intérêt Annuité de l’exercice ICNE de l'exercice Typ... |
482408 | - - BS - 2014 Page 108 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3 A2.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1) Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1) O... |
482409 | - - BS - 2014 Page 109 Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1) Organisme prêteur ou chef de file Nominal (2) Capital restant dû au 01/01/N (3) Type d’indices (4) Durée du contrat Dates des périodes bonifiées Taux minimal (5) Taux maxim... |
482410 | - - BS - 2014 Page 110 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4 A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1) Indices sous-jacents Structure (1) Indices zone euro (2) Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices (3) Ecarts d’indice... |
482411 | - - BS - 2014 Page 12 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent s... |
482412 | - - BS - 2014 Page 112 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5 A2.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Effet de l'instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Ta... |
482413 | - - BS - 2014 Page 113 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6 A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1) Emprunts (2) (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Année de mobilisation et profil d’amort. de l’emprun... |
482414 | - - BS - 2014 Page 114 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7 A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1) N° du contrat d’emprunt Date de souscrip- tion du contrat initial Date de renégocia- tion Organisme prêteur Durée résiduelle en années Taux (2... |
482415 | - - BS - 2014 Page 116 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE AUTRES DETTES A2.9 A2.9 – AUTRES DETTES (Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restante [...] |
482416 | - - BS - 2014 Page 118 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES PROVISIONS A4 A4 – ETAT DES PROVISIONS Nature de la provision Montant de la provision de l’exercice (1) Date de constitution de la provision Montant des provisions constituées au 01/01/N Montant total des provisions constituées Montant des reprises SOLDE... |
482417 | - - BS - 2014 Page 119 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETALEMENT DES PROVISIONS A5 A5 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1) Nature de la provision Objet Montant total de la provision à constituer Durée Montant des provisions constituées au 01/01/N Provision constituée au titre de l’exercice Montant restant à provisionner [.... |
482418 | - - BS - 2014 Page 120 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Budget de l’exercice (hors RAR) (BP + BS + DM) Propositions nouvelles Vote (2) DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A + B I I... |
482419 | - - BS - 2014 Page 121 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2 RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Budget de l’exercice (hors RAR) (BP + BS + DM) Propositions nouvelles Vote (2) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V VI Ressources propres externes de l’année (a) 10222... |
482420 | - - BS - 2014 Page 122 (1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. (3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgéta... |
482421 | - - BS - 2014 Page 123 IV – ANNEXES[...] IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION DE FONCTIONNEMENT A7.1.1 (En application de l’article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les services de distribution d’eau et d’... |
482422 | - - BS - 2014 Page 124 RECETTES Article (2) Libellé (2) Montant [...] 043 Opérat° ordre intérieur de la section [...] Total des recettes d’ordre TOTAL GENERAL (1) Compléter par : « Service de distribution de l’eau » ou « Service d’assainissement » dans la mesure où il faut établir un état par service. (2) Détailler les... |
482423 | - - BS - 2014 Page 125 IV – ANNEXES[...] IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT A7.1.2 (En application de l’article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les services de distribution d’eau et d’a... |
482424 | - - BS - 2014 Page 126 RECETTES Article (2) Libellé (2) Montant [...] 22 Immobilisations reçues en affectation [...] 23 Immobilisations en cours [...] 26 Participat° et créances rattachées [...] 27 Autres immobilisations financières [...] Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) [...] 024 Produits des ce... |
482425 | - - BS - 2014 Page 132 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1 B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT) Désignation du bénéficiaire Année de mobilisation et... |
482426 | - - BS - 2014 Page 133 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT B1.2 B1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercic... |
482427 | - - BS - 2014 Page 134 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3 B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL Exercice d’origine du contrat Nature du bien ayant fait l'objet du contrat (1) Montant de la redevance de l’exercice Désignation du crédit baille... |
482428 | - - BS - 2014 Page 136 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5 B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine Dette en capital 01/01/N An... |
482429 | - - BS - 2014 Page 137 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B1.6 B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS Année d’origine Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en années Périodicité Créance en capital à l’origine Créance en capital 01/01/N Annuité reçue au c... |
482430 | - - BS - 2014 Page 138 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7 B1.7 – SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Article L. 2311-7 du CGCT) Article (1) Subventions (2) Objet (3) Nom de l’organisme Nature juridique de l’organ... |
482431 | - - BS - 2014 Page 139 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1 B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT N° ou intitulé de l’AP Montant des AP Montant des CP Pour mémoire AP votée y compris ajustement Révision de l’exercice N Total cumul... |
482432 | - - BS - 2014 Page 140 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT N° ou intitulé de l’AE Montant des AE Montant des CP Pour mémoire AE votée y compris ajustement Révision de l’exercice N Total cumul... |
482433 | - - BS - 2014 Page 15 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1 Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2) Propositions nouvelles (3) Vote (4) 011 Charges à caractère général [...] 012 Charges de personnel, frais assimilés [...] 014 Atténuations de produits [...] 65 Autres cha... |
482434 | - - BS - 2014 Page 142 AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1 C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET TOTAL AGE... |
482435 | - - BS - 2014 Page 143 (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel ... |
482436 | - - BS - 2014 Page 144 AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1 C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3) CONTRAT Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Agents occupant un emploi per... |
482437 | - - BS - 2014 Page 146 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT C3.1 C3.1 – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D’ADHESION MODE DE FINANCEMENT (1) MONTANT DU FINANCEMENT Etablissements publics de co... |
482438 | - - BS - 2014 Page 148 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3 C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement Intitulé / objet de l’établissement Date de création N° et date de délibération N° SIRET Nature de l... |
482439 | - - BS - 2014 Page 150 IV – ANNEXES IV DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1 D1 – TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES Libellés Bases notifiées (si connues à la date de vote) Variation des bases/(N-1) (%) Taux appliqués par décision de l’assemblée délibérante (%) Variation de taux/N-1 (%) Produit voté par... |
482440 | - - BS - 2014 Page 16 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2 Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2) Propositions nouvelles (3) Vote (4) 013 Atténuations de charges [...] 70 Produits services, domaine et ventes div [...] 73 Impôts et taxes [...] 74 Dotations et participa... |
482441 | - - BS - 2014 Page 151 IV – ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D2 Nombre de membres en exercice : Nombre de membres présents : Nombre de suffrages exprimés : VOTES : Pour : Contre : Abstentions : Date de convocation : Présenté par (1), A , le , Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session A , le Les membres de l’assemb... |
482442 | - - BS - 2014 Page 17 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1 Chap / art (1) Libellé (1) Budget de l'exercice (2) Propositions nouvelles (3) Vote (4) 010 Stocks [...] 20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) [...] 204 Subventions d'équipement versées (hors opérations)... |
482443 | - - BS - 2014 Page 18 (5) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d’équipement. (6) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 040 = RF 042. (8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 ... |
482444 | - - BS - 2014 Page 21 III – VOTE DU BUDGET[...] III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: (1) LIBELLE : Art. (2) Libellé (2) Réalisations cumulées au 01/01/N Restes à réaliser N-1 (3) (5) Propositions nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5) DEPENSES a b b 20 Immobilisat... |
482445 | - - BS - 2014 Page 23 IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – VUE D’ENSEMBLE A1 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 TOTAL INVESTISSEMENT DEPENSES Total dépenses investissement Dépenses réelles 010 [...] 020 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [..... |
482446 | - - BS - 2014 Page 24 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 TOTAL Opérations pour compte de tiers [...] Dépenses d’ordre 040 [...] [...] 041 [...] [...] RECETTES Total recettes investissement Recettes réelles 010 [...] 024 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 |
482447 | - - BS - 2014 Page 25 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 TOTAL [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Recettes d’ordre 021 040 [...] [...] 041 [...] [...] FONCTIONNEMENT DEPENSES Total dépenses de fonctionnement Dépenses réelles 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 65 [...] 656 [...] 66 [...] 67 [...] 6... |
482448 | - - BS - 2014 Page 26 Art. (1) Libellé 01 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 TOTAL 023 042 [...] 043 [...] RECETTES Total recettes de fonctionnement Recettes réelles 013 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Recettes d’ordre 042 [...] 043 [...] (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon... |
482449 | - - BS - 2014 Page 27 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 – (1) Libellé 01 02 03 04 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 043 [...] 65 [...] 656 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réaliser ... |
482450 | - - BS - 2014 Page 28 (1) Libellé 01 02 03 04 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 021 022 023 024 025 026 041 048 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 0... |
482451 | - - BS - 2014 Page 29 (1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 021 022 023 024 025 026 041 048 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 013 [...] 042 [...] 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – report... |
482452 | - - BS - 2014 Page 4 Code INSEE BS 2014 I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A Informations statistiques Valeurs Population totale (colonne h du recensement INSEE) : Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la comm... |
482453 | - - BS - 2014 Page 31 (1) Libellé 11 12 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 11 110 111 112 113 114 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 043 [...] 65 [...] 656 |
482454 | - - BS - 2014 Page 32 (1) Libellé Sous-fonction 11 110 111 112 113 114 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 013 [...] 042 [...] 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisemen... |
482455 | - - BS - 2014 Page 33 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 2 – (1) Libellé 20 21 22 23 24 25 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 043 [...] 65 [...] 656 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réa... |
482456 | - - BS - 2014 Page 34 (1) Libellé 20 21 22 23 24 25 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25 211 212 213 251 252 253 254 255 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023... |
482457 | - - BS - 2014 Page 35 (1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25 211 212 213 251 252 253 254 255 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 013 [...] 042 [...] 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SO... |
482458 | - - BS - 2014 Page 36 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 3 – (1) Libellé 30 31 32 33 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 043 [...] 65 [...] 656 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réaliser ... |
482459 | - - BS - 2014 Page 40 (1) Libellé 40 41 42 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 412 413 414 415 421 422 423 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...... |
482460 | - - BS - 2014 Page 5 I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau (1) pour la section d’investissement. - (2) les programmes d’équipement. - au niveau (1) pour la section de fonctionnement. - (3) vote formel sur chacun des chapi... |
482461 | - - BS - 2014 Page 41 (1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 412 413 414 415 421 422 423 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 013 [...] 042 [...] 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SO... |
482462 | - - BS - 2014 Page 43 (1) Libellé 51 52 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52 510 511 512 520 521 522 523 524 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 0... |
482463 | - - BS - 2014 Page 45 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 6 – (1) Libellé 60 61 62 63 64 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 043 [...] 65 [...] 656 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réalis... |
482464 | - - BS - 2014 Page 46 (1) Libellé 60 61 62 63 64 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé)... |
482465 | - - BS - 2014 Page 48 (1) Libellé 70 71 72 73 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (... |
482466 | - - BS - 2014 Page 49 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 8 – (1) Libellé 81 82 83 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 043 [...] 65 [...] 656 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réaliser – r... |
482467 | - - BS - 2014 Page 50 (1) Libellé 81 82 83 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 81 810 811 812 813 814 815 816 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 043 [...] 65 [...] ... |
482468 | - - BS - 2014 Page 6 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1 FONCTIONNEMENT DEPENSES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT V O T E CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) + + + R E P O R T S RESTES A REALISER (R.A.R) DE L’EXERCICE PRECEDENT (2)... |
482469 | - - BS - 2014 Page 51 (1) Libellé Sous-fonction 81 810 811 812 813 814 815 816 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 013 [...] 042 [...] 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé S... |
482470 | - - BS - 2014 Page 53 (1) Libellé Sous-fonction 82 Sous fonction 83 820 821 822 823 824 830 831 832 833 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article sp... |
482471 | - - BS - 2014 Page 54 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 9 – (1) Libellé 90 91 92 93 94 95 96 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 011 [...] 012 [...] 014 [...] 022 023 042 [...] 043 [...] 65 [...] 656 [...] 66 [...] 67 [...] 68 [...] Restes à ... |
482472 | - - BS - 2014 Page 55 (1) Libellé 90 91 92 93 94 95 96 Total 043 [...] 70 [...] 73 [...] 74 [...] 75 [...] 76 [...] 77 [...] 78 [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l’assemblée délibérante (chapitre, article ou article spéci... |
482473 | - - BS - 2014 Page 56 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 0 – (1) Libellé 01 02 03 04 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 |
482474 | - - BS - 2014 Page 57 (1) Libellé 01 02 03 04 Total [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 |
482475 | - - BS - 2014 Page 58 (1) Libellé 01 02 03 04 Total [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 021 022 023 024 025 026 041 048 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 04... |
482476 | - - BS - 2014 Page 59 (1) Libellé Sous-fonction 02 Sous-fonction 04 020 021 022 023 024 025 026 041 048 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 04... |
482477 | - - BS - 2014 Page 7 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Budget de l'exercice (1) I Restes à réaliser N-1 (2) II Propositions nouvelles VOTE (3) III TOTAL IV = I + II + III 011 Charges à caractère général 012 Charges de personnel, fra... |
482478 | - - BS - 2014 Page 61 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 1 – (1) Libellé 11 12 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 |
482479 | - - BS - 2014 Page 63 (1) Libellé 11 12 Total [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 11 110 111 112 113 114 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...... |
482480 | - - BS - 2014 Page 64 (1) Libellé Sous-fonction 11 110 111 112 113 114 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 ... |
482481 | - - BS - 2014 Page 66 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 2 – (1) Libellé 20 21 22 23 24 25 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [..... |
482482 | - - BS - 2014 Page 67 (1) Libellé 20 21 22 23 24 25 Total [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 2... |
482483 | - - BS - 2014 Page 68 (1) Libellé 20 21 22 23 24 25 Total [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25 211 212 213 251 252 253 254 255 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] ... |
482484 | - - BS - 2014 Page 70 (1) Libellé Sous-fonction 21 Sous-fonction 25 211 212 213 251 252 253 254 255 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait se... |
482485 | - - BS - 2014 Page 8 (1) Cf. Modalités de vote I-B. (2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. (3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des pro... |
482486 | - - BS - 2014 Page 71 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 3 – (1) Libellé 30 31 32 33 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 |
482487 | - - BS - 2014 Page 72 (1) Libellé 30 31 32 33 Total [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 |
482488 | - - BS - 2014 Page 73 (1) Libellé 30 31 32 33 Total [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Libellé Sous-fonction 31 Sous-fonction 32 311 312 313 314 321 322 323 324 DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 041 [.... |
482489 | - - BS - 2014 Page 74 (1) Libellé Sous-fonction 31 Sous-fonction 32 311 312 313 314 321 322 323 324 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [.... |
482490 | - - BS - 2014 Page 75 (1) Libellé Sous-fonction 31 Sous-fonction 32 311 312 313 314 321 322 323 324 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait se... |
482491 | - - BS - 2014 Page 76 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 4 – (1) Libellé 40 41 42 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 |
482492 | - - BS - 2014 Page 77 (1) Libellé 40 41 42 Total [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 |
482493 | - - BS - 2014 Page 79 (1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 412 413 414 415 421 422 423 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [.... |
482494 | - - BS - 2014 Page 80 (1) Libellé Sous-fonction 41 Sous-fonction 42 411 412 413 414 415 421 422 423 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait se... |
482495 | - - BS - 2014 Page 9 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3 DEPENSES D’INVESTISSEMENT Chap. Libellé Budget de l'exercice (1) I Restes à réaliser N-1 (2) II Propositions nouvelles VOTE (3) III TOTAL IV = I + II + III 010 Stocks (5) 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 204 ... |
482496 | - - BS - 2014 Page 84 (1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52 510 511 512 520 521 522 523 524 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [.... |
482497 | - - BS - 2014 Page 85 (1) Libellé Sous-fonction 51 Sous-fonction 52 510 511 512 520 521 522 523 524 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] 23 [...] 26 [...] 27 [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports SOLDE (2) (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait se... |
482498 | - - BS - 2014 Page 86 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION – DETAIL INVESTISSEMENT A1.2 FONCTION 6 – (1) Libellé 60 61 62 63 64 Total DEPENSES (2) Dépenses de l’exercice 010 [...] 020 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 [...] 22 [...] ... |
482499 | - - BS - 2014 Page 87 (1) Libellé 60 61 62 63 64 Total [...] 26 [...] 27 [...] Opérations d’équipement [...] Opérations pour compte de tiers [...] Restes à réaliser – reports RECETTES (2) Recettes de l’exercice 010 [...] 021 024 040 [...] [...] 041 [...] [...] 10 [...] 13 [...] 16 [...] 18 [...] 20 [...] 204 [...] 21 |
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