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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 154 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques TableauTableauTableauTableau 2222 ---- Tonnage et trafic des Tonnage et trafic des Tonnage et trafic des Tonnage et trafic des poids lourds poids lourds poids lourds p...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 158 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Le transit est moins concentré géographiquement et les vingt-cinq premières liaisons de région à région (deux sens confondus) ne représentent que 30,4 % de la totalité...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques | | | | 15 Nette domination de la péninsule ibérique et forte croissance des pays d’Europe centrale et orientale, au sein des pavillons en transit. Le pavillon espagnol, avec 35 %...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 160 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 1.2. Itinéraires principaux : répartition par itinéraire pour les origines / destinations principales C'est en premier lieu avec les frontières du Luxembourg que trans...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 164 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Concernant les trafics d'échange, les trois catégories de marchandises NST 1 « produits de l’agriculture, de la chasse et de la forêt - poissons et autres produits de ...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 166 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 2.3 Marchandises dangereuses En 2010, près de 9 500 poids lourds, soit 1,5 % du trafic total de poids lourds, transportent des matières dangereuses. Près des deux tier...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 168 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques TableauTableauTableauTableau 14141414 : Nombre de poids lourds selon l'origine : Nombre de poids lourds selon l'origine : Nombre de poids lourds selon l'origine : Nomb...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 169 TableauTableauTableauTableau 15151515 ---- Tonnes de marchandises transportées selon le type Tonnes de marchandises transportées selon le type Tonnes de marchandises tran...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 170 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 3.3. Âge des véhicules (année de première mise en circulation) par pavillon, par origine / destination, par type de véhicule Près de 97 % des poids lourds ont été mis ...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 171 TableauTableauTableauTableau 18181818 ---- Année de première mise en service s Année de première mise en service s Année de première mise en service s Année de première m...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 172 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 3.4. Nationalité des chauffeurs, double équipage Près de la moitié (49,6 %) des chauffeurs sont de nationalité française, italienne ou allemande. TableauTableauTableau...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 173 Les vingt premiers pavillons (tracteur et remorque cumulés) listés dans le tableau ci-dessous, représentent 91,2 % du trafic total en flux d'échange. Pour les flux d'écha...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 174 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques TableauTableauTableauTableau 23232323 ---- Nationalité d Nationalité d Nationalité d Nationalité du chauffeur selon les pavillons du tracteur et de la remorque en tran...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 176 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques TableauTableauTableauTableau 25252525 ---- Proportion de véhicules ach Proportion de véhicules ach Proportion de véhicules ach Proportion de véhicules achetant du carb...
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xx Commissariat général au développement durable Service de l’observation et des statistiques Tour Voltaire 92055 La Défense cedex Retrouver cette publication sur le site : http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr Conditions générales d’utilisation Conditions générales d’utilisation Conditions générales d’...
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www.developpement-durable.gouv.fr Ministère de l’Écologie du Développement durable et de l’Énergie Commissariat général au développement durable Service de l’observation et des statistiques Tour Voltaire 92055 La Défense cedex diffusion.soes.cgdd@developpement-durable.gouv.fr
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 18 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques is a reflection of the sharp downturn in long-distance international traffic resulting from the crisis of 2009, with implications for Spain and Italy in particular. Con...
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Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Le transport routier de marchandises à travers les frontières françaises en 2010
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques | | | | 19 Clear predominance of the Iberian Peninsula and strong growth in the countries of central and eastern Europe, under flags in transit The Spanish flag, with 35% of the t...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 21 Transit à travers le territoire national
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 23 1. Analyse spatiale 1.1. Flux de transit entre les principaux pays En 2010, 4,7 millions de poids lourds en transit ont traversé le territoire national. Ils transportaient...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 24 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Principal pays exportateur, l’Espagne est également le premier importateur de marchandises transitant par la France. Il cumule, à lui seul, près de 25 % du total des ma...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 26 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Au total, si l’on regroupe les flux de poids lourds par grands pôles géographiques, les flux entre le Sud (la péninsule ibérique et l'Italie) et le Nord de l'Europe (le...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 28 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques TablTablTablTableau 5 eau 5 eau 5 eau 5 ---- Flux de transit Flux de transit Flux de transit Flux de transit –––– pppprincipales rincipales rincipales rincipales région...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 2 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Directeur de la publication : Sylvain Moreau Rédactrice en chef : Anne Bottin Auteurs : Cété Méditerranée : Pierre Cros, Odile Ledésert Cété Sud-Ouest : Gilles Bedat Cét...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 29 La Région de Murcie est remarquable avec son taux d'exportation de 85 %, le plus élevé pour ce pays. GraphiqueGraphiqueGraphiqueGraphique 1111 ---- Flux de transit Flux de...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 30 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Le Royaume-Uni ne compte que trois régions générant un transit supérieur à un million de tonnes. Elles sont toutes majoritairement importatrices dans des proportions al...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 31 GraphiqueGraphiqueGraphiqueGraphique 5555 ---- Flux de transit Flux de transit Flux de transit Flux de transit –––– pppprincipales rincipales rincipales rincipales régions...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 33 Enfin, au-delà des flux interrégionaux on peut noter l’importance des flux commerciaux que les trois premières régions génératrices de flux de marchandises - Catalogne, Co...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 34 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques CarteCarteCarteCarte 3333 –––– Flux de transit Flux de transit Flux de transit Flux de transit –––– visualisation origines visualisation origines visualisation origines...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 36 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 2. Analyse « transport » 2.1. Selon le chargement : pourcentage de poids lourds à vide, tonnage moyen des poids lourds chargés, tonnage moyen Plus de 0,35 million de po...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 38 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Alors que le tonnage moyen des poids lourds chargés en transit en 2010 ressort à 15,1 tonnes, on constate des disparités selon le type de marchandises ; les divisions 0...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 39 Pour le flux Italie - Espagne, « les produits chimiques et fibres synthétiques, produits en caoutchouc ou en plastique, produits des industries nucléaires » (NST 08), avec...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 41 3. Analyse « véhicules » 3.1. Selon la silhouette et selon le type de carrosserie Les articulés (semi-remorques) sont très majoritaires dans les véhicules en transit (92 %...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 42 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 3.2. Selon le pavillon Le pavillon analysé correspond aussi bien à celui du camion porteur ou du tracteur qu'à celui de la remorque. TableauTableauTableauTableau 161616...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 44 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Les tracteurs immatriculés à l'ouest de l'Union européenne tirent principalement des remorques immatriculées à l'ouest de l'Union européenne : les pavillons des tracteu...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 45 GraphiqueGraphiqueGraphiqueGraphique 10101010 ---- Flux de transit Flux de transit Flux de transit Flux de transit –––– aaaancienneté ncienneté ncienneté ncienneté des des...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 46 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques TableauTableauTableauTableau 20202020 ---- Flux de transit Flux de transit Flux de transit Flux de transit –––– pppprincipaux rincipaux rincipaux rincipaux pavillons pa...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 47 Près de 14 % des poids lourds en transit circulent avec un double équipage, ce qui permet d'augmenter les cadences. Le véhicule roule tout le temps, même pendant les pause...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 48 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Il faut préciser que les chauffeurs de nationalité française conduisant des poids lourds en transit sont peu nombreux (1,5 % du total). La pratique du double équipage e...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 4 |||| Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 3. Analyse 3. Analyse 3. Analyse 3. Analyse «««« véhicules véhicules véhicules véhicules »»»» .................................................................................
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 49 TableauTableauTableauTableau 23232323 ---- Flux de transit Flux de transit Flux de transit Flux de transit –––– aaaachat chat chat chat de carburant par pavillon, quantité...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 50 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques L’achat moyen de carburant par flux est nettement supérieur à la moyenne générale de 370 litres pour trois flux tous liés au Royaume-Uni, avec plus de 500 litres acheté...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 51 Échange et transit passant par les Pyrénées
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 52 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 53 1. Analyse spatiale 1.1. Origine / destination - pays / pays, région / région ou région / pays pour les flux les plus importants Près de 6 millions de poids lourds et 85 m...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 55 TableauTableauTableauTableau 3333 ---- Tonnage et trafic des Tonnage et trafic des Tonnage et trafic des Tonnage et trafic des poids lourds poids lourds poids lourds poids...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 56 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Parmi tous les pays européens en relation avec la péninsule ibérique, la France est le premier pays en termes d’importations et d’exportations, dans des proportions rel...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 5 Liste des illustrations Transit à travers le territoire national Tableau 1 - Flux de transit – principaux pays – tonnages exportés en 2010 ....................................
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 60 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Carte 4 Carte 4 Carte 4 Carte 4 ---- Répartition des tonnages 2010 reçus en échange par régi Répartition des tonnages 2010 reçus en échange par régi Répartition des ton...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 61 La relation Pays-Bas - communauté de Valence est significative de l’évolution du trafic de transit sur la barrière pyrénéenne depuis 2004 : il a nettement augmenté à Biria...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 63 Carte 6 Carte 6 Carte 6 Carte 6 ---- Répartition de Répartition de Répartition de Répartition des tonnages 2010 reçus en transit par région par point de franchissement pyr...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 64 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Les poids lourds en transit traversant les Pyrénées se répartissent de la façon suivante : - 8 % franchissent la Manche ; - 26 % franchissent la frontière belge ; - 10 ...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 65 Carte 7 Carte 7 Carte 7 Carte 7 ---- Répartition des tonnages 2010 Nord Répartition des tonnages 2010 Nord Répartition des tonnages 2010 Nord Répartition des tonnages 2010...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 66 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 2. Analyse « transport » 2.1. Chargement 2.1.1. Poids lourds vides La part des poids lourds vides est de 13 % sur l’ensemble de la barrière pyrénéenne. Elle s’avère plu...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 67 Tableau Tableau Tableau Tableau 8888 ---- ÉÉÉÉvolution volution volution volution de la proportion des de la proportion des de la proportion des de la proportion des poids...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 6 | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Échange et transit passant par les Pyrénées Tableau 1 - Tonnage et trafic par poste d’enquête en échange et en transit (en milliers de tonnes et milliers de poids lourds) .......
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 69 GraphiqueGraphiqueGraphiqueGraphique 1111 ---- Trafic des Trafic des Trafic des Trafic des poids lourds poids lourds poids lourds poids lourds franchissant la barrière pyr...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 70 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Le matériel de transport (NST12) est la deuxième marchandise transportée, en termes de trafic de poids lourds, mais n’est plus que quatrième en termes de tonnage. Son t...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 71 Les évolutions affichées pour les NST combustibles minéraux solides, produits pétroliers, minerais et déchets pour la métallurgie et engrais ne sont pas significatives com...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 73 Tableau 1 Tableau 1 Tableau 1 Tableau 12222aaaa ---- Trafic des 10 principale Trafic des 10 principale Trafic des 10 principale Trafic des 10 principales liaisons s liaiso...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 76 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 3.1.2. Type de carrosserie La répartition des carrosseries est sensiblement la même à Biriatou et au Perthus : prédominance des bâches savoyardes avec quasiment 60 % du...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 77 3.2. Pavillon tracteur 3.2.1. Répartition des pavillons tracteurs Les pavillons tracteurs espagnols sont largement majoritaires sur la barrière pyrénéenne avec plus de la ...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 78 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques On peut classer cette évolution des pavillons tracteurs en trois : 1 - stagnation des pavillons tracteurs espagnols et portugais ; 2 - diminution des pavillons tracteur...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 7 Graphique 5 - Répartition du type de poids lourds par point de franchissement sur l’ensemble des Pyrénées (en milliers de poids lourds) .......................................
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 79 Les flux entre l’Espagne et les pays d’Europe de l’Ouest concernent essentiellement le pavillon tracteur espagnol et le pavillon tracteur du pays en relation. Pour les flu...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 80 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques TableauTableauTableauTableau 11119999 ---- ÂÂÂÂge ge ge ge des véhicules (année de des véhicules (année de des véhicules (année de des véhicules (année de premièrepremi...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 81 3.3.2. Par origine / destination En moyenne, les poids lourds en transit sont plus récents que les poids lourds en échange. 73 % des poids lourds en échange ont été mis en...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 83 3.4. Chauffeurs 3.4.1. Nationalité des chauffeurs La nationalité espagnole est la principale nationalité des chauffeurs. Elle est plus importante chez les chauffeurs en éc...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques |||| 87 3.5.3. Par pavillon tracteur En termes de pavillon tracteur, la part des poids lourds achetant leur carburant en France est importante pour les poids lourds français, brit...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 88 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 8 | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Carte 9 – Transit routier des marchandises à travers la France entre l’Italie et le Royaume-Uni (en nombre de poids lourds) ......................................................
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques | | | | 89 Échange et transit passant par les Alpes
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 90 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques | | | | 91 1. Analyse spatiale 1.1. Origine / destination – pays / pays, région / région ou région / pays 1.1.1. Analyse globale En 2010, presque 2 700 000 poids lourds (PL) trave...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 92 | | | | Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques 1.1.2. Trafic et tonnage par poste et groupe de postes de pays à pays La répartition des flux entre les postes des Alpes du Nord (Mont-Blanc et Fréjus) et ceux des Alpe...
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Études & documents |||| n° 90 |||| Juillet 2013 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques | | | | 95 Carte Carte Carte Carte 2222 ---- Tonnage émis et reçu par pays pour les franchissements des Alpes du Sud Tonnage émis et reçu par pays pour les franchissements des Alp...
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TRANSPORTS ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE Recommandation 01 BEA (extrait) L’accident est dû à des défauts de soudage sur le train, que l’application des contrôles imposés par la consigne de navigabilité EU- 2010-0231 ne permettait pas de détecter. Ces défauts ont conduit à la fissuration en fatigue du cordon assurant la liaison ...
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CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA PRÉVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES 2022 Séances CSPRT Mardi 11 janvier TS R1A Mardi 22 février TS R1A Mardi 15 mars TS R1A Mardi 5 avril TS R1A Mardi 17 mai TS R1A Mardi 14 juin TS R1A Mardi 13 septembre TS R1A Mardi 11 octobre TS R1A Mardi 15 novembre TS R1A Mardi 1...
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Avec vous de A à Z GUIDESALARIÉS ALLIANZ COMPOSIO ENTREPRISE
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2 COMMENT FONCTIONNE VOTRE COUVERTURE SANTÉ ALLIANZ COMPOSIO ENTREPRISE ? Votre entreprise a mis en place une complémentaire santé à adhésion obligatoire, qui a pour objet principal de vous rembourser les frais engagés suite à des dépenses de soins. Ce guide présente votre couverture santé et précise les démarches à ef...
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11 4 Exemple de remboursement Votre ophtalmologue vous prescrit un équipement optique. Votre opticien Santéclairà l’obligation de vous fournir un devis. Celui-ci vous proposera impérativement un dispositif sans reste à charge (100 % Santé) et le cas échéant un autre dispositif pour un adulte d’un montant de 345 € (145 ...
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12 Exemple de remboursement Votre dentiste du réseau Santéclair à l’obligation de vous fournir un devis pour réaliser une couronne céramo- métallique sur deuxièmes pré-molaires. Ce devis proposera impérativement une prothèse sans reste à charge (100 % Santé) et le cas échéant un autre dispositif pour un montant de 538,...
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15 ACTUALISEZ VOS INFORMATIONS DÉVELOPPER, PRÉVENIR, SOUTENIR… LES MAÎTRES MOTS DE L’ADPS 6 7 Mettez à jour vos informations • Il est important que vous nous signaliez les événements susceptibles d’avoir une incidence sur le cours des remboursements. • Votre situation familiale change ? Vous déménagez ? Vous changez de...
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COM20708 - V11/19 - Imp11/19 - Réalisation Amalthéa Communication - Crédits photos : . Matton Images / Juice Images / PhotoAlto / OEM Images / Zen Shui - DR Allianz. Pour de plus amples renseignements, votre interlocuteur Allianz est à votre disposition. Document à caractère publicitaire, ne pas jeter sur la voie publi...
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3 REMBOURSEMENTS : PRINCIPE ET MODALITÉS Lorsque vous avez des dépenses de santé, l’Assurance maladie obligatoire (Sécurité sociale) ne rembourse pas tout. Votre complémentaire santé intervient alors pour vous permettre de faire face aux dépenses qui restent à votre charge, que celles-ci soient liées à une maladie, un ...
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4 TIERS PAYANT Le tiers payant vous permet de ne pas avancer les frais de soins auprès des professionnels de santé. Votre attestation de tiers payant directement envoyée à votre domicile Ainsi, dès votre affi liation au contrat santé Allianz Composio Entreprise, vous recevez à votre domicile votre attestation de tiers pa...
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5 TÉLÉTRANSMISSION 2 Votre décompte Sécurité sociale ne comporte pas de message. Vous devez adresser le décompte original en précisant votre numéro de contrat Allianz Composio Entreprise à Allianz Prestations Soins - TSA 10 103 - 59 883 Lille cedex 9. À réception, nous calculons votre remboursement. En eff et, certains ...
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6 POUR BÉNÉFICIER DE LA COUVERTURE ENTREPRISE ET CHOISIR VOS RENFORTS Votre entreprise a mis en place un contrat complémentaire santé pour vous et, le cas échéant, votre famille. Niveau de garanties choisi par le salarié. Niv 1 (ANI (3)) Niv 2 Niv 3 Niv 4 Niv 5 Niv 6 Niv 7 Hospitalisation Soins / Pharma Optique Dentair...
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7 3 DEUX POSSIBILITÉS S’OFFRENT À VOUS POUR BÉNÉFICIER DE VOTRE COUVERTURE SANTÉ Votre conseiller Allianz peut vous affilier au contrat choisi par votre entreprise et vous aider à choisir vos renforts de garanties selon vos besoins et ceux de votre famille. Pour cela, rien n’est plus simple ! Pratique ! Choisissez vos ...
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8 GARANTIES, SERVICES ET ASSISTANCE Le contrat socle de votre entreprise vous donne accès à des prestations selon le niveau de garanties qu’elle a choisi. Vos renforts complètent ces prestations selon votre choix. En revanche, quel que soit votre niveau de couverture, vous accédez à l’ensemble des services mis en œuvre...
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10 GARANTIES, SERVICES ET ASSISTANCE Visites médicales, soins courants, pharmacie, prothèses auditives… Allianz prend en charge (5) : • les consultations chez les médecins généralistes et spécialistes conventionnés ou non conventionnés, • les actes de chirurgie en cabinet médical et actes techniques médicaux, • les aux...
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FRET SNCF 24 rue Villeneuve 92110 CLICHY p. 2 Conditions Générales de Vente et de Transport FRET SNCF FRET SNCF SAS- 518 697 685 RCS Nanterre –24 rue de Villeneuve – 92110 CLICHY (F) Décembre 2020 Diffusable 5.1 En cas de réclamations ou de litiges, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. 5.2 En cas ...
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FRET SNCF 24 rue Villeneuve 92110 CLICHY p. 3 Conditions Générales de Vente et de Transport FRET SNCF FRET SNCF SAS- 518 697 685 RCS Nanterre –24 rue de Villeneuve – 92110 CLICHY (F) Décembre 2020 Diffusable 9.2 Le transport des Unités de transport intermodal (UTI), les transports massifs, les transports de marchandise...
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FRET SNCF 24 rue Villeneuve 92110 CLICHY p. 4 Conditions Générales de Vente et de Transport FRET SNCF FRET SNCF SAS- 518 697 685 RCS Nanterre –24 rue de Villeneuve – 92110 CLICHY (F) Décembre 2020 Diffusable 12. Ordres ultérieurs et instructions Toute modification du contrat de transport en cours d’exécution doit faire...
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Nuances Elections Municipales de 2001 Sigles des listes scrutin de 2001 Nuances possibles des têtes de liste scrutin de 2001 LXG EXG LGA COM-MDC-SOC-PRG-DVG-VEC LDG DVG LVE VEC Les Verts LEC ECO (autres écologistes) LRG REG (Régionalistes) LDV CPNT-DIV LDR RPR-UDF-DL-RPF-DVD LDD RPF-DVD LFN FR LMN MNR
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3100 BULLETIn OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 29 juin 2021 Liste d’aptitude pour l’accès au corps des conser- vatrices générales des bibliothèques, au titre de l’année 2021. — COLIN Isabelle — KERCKAERT Fabienne. Liste arrêtée à 2 (deux) noms. Fait à Paris, le 24 juin 2021 Pour la Maire de Paris et par délégation, La Sec...
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29 juin 2021 BULLETIn OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 3101 Art. 4. — La Directrice de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé est chargée de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au « Bulletin Officiel de la Ville de Paris ». Fait à Paris, le 22 juin 2021 Pour la Maire de Paris et par délégation, Le Respons...
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29 juin 2021 BULLETIn OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 3103 Considérant que, dans le cadre de travaux de peinture (RATP), il est nécessaire de modifier, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale boulevard de Grenelle, à Paris 15e ; Considérant dès lors, qu'il convient d'assurer la sécu- ...
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3104 BULLETIn OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 29 juin 2021 Art. 2. — A titre provisoire, le stationnement est interdit à tous les véhicules RUE DE SAINTONGE, 3e arrondissement, côté pair au droit du no 8 (sur tous les emplacements réservés au stationnement payant). Cette disposition est applicable jusqu’au 22 juin 2022. ...