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7100 | ES = eS SS aro SENT IP on See |
7101 | Nous craversons une ére novvelle. L'hurmamite vit sous l@ menace clum cklegtement i climatique quelle à elle même prooqué. { a Face à l'urgence, une. muléitude d ‘hommes et ce femmes cle bonne volonte’ se. demene pour Lrouver cles soluGons . |
7102 | "ponte Sante p vq A es p quoÔy “da 7P Jroqeussp 2] peg 9 Jr SA@)nÈe PP S2IGUEIH ‘suaryr sepey P mpm p qualy qQuaUaw ang squalxF ga saggibechey “ Semabechay cap nye wang 7 72 977 9 2 née PE uompequd “ayprganh MB quasyigaw % 72 mrolgbn s yy TUM Ye Wes» WY) ANS &] BP SEES Sq “7a UV |
7103 | Le reseau ferroviaire. s'étend sur 30 000 km de lignes . ll englobe. loo 000 hectares de terrain, compte 5000 gares sf La SNCF a place’ bilite” cb plus de lo millions de m° cle bôtiments While es bah à l'echelle de sa Eaille |
7104 | € portant p pcyès tout autre chese, le visage clé aux | grondes fenties ce nes trains | … Ov encore dans (es cabines des trains de rut, wand /avbe. agparait- d'enkre les rideaux, tel un geherie. Hollywcocker. |
7105 | 148 Sécurité et société – Insee Références – Édition 2021 4.5 Personnes morales auteures d’infractions pénales En 2019, les parquets ont traité 86 100 affaires dont un auteur présumé est une personne morale, soit 4,3 % de l’ensemble des affaires dont au moins un auteur est identifié. Dans les affaires impliquant des pe... |
7106 | 149 Insee Références – Édition 2021 – Fiche 4.5 – Personnes morales auteures d’infractions pénales 1. Traitement des personnes morales par les parquets, en 2019 Personnes morales dans les affaires traitées (1+2) Personnes morales non poursuivables (1) (en %) Personnes morales poursuivables (2=3+4) (en %) Taux de répons... |
7107 | Déclaration du nombre de droits de vote Informations relatives au nombre total de droits de vote et d’actions prévues par l’article L.233-8 II du code du commerce et l’article 223-16 du règlement général de l’Autorité des marchés financiers Date Nombre d’actions Nombre total de droits de vote 30/06/2010 300 219 278 Nom... |
7108 | Site internet : www.airfranceklm-finance.com 1/1 Le 17 octobre 2011 Le Conseil d’administration d’Air France-KLM, réuni ce jour, a défini les orientations relatives à l’organisation et à la gouvernance d’Air France et du groupe Air France-KLM ainsi qu’à la désignation de ses dirigeants. L’objectif est de permettre l’am... |
7109 | III-1 Page 1 sur 2 (cid:1)(cid:2)(cid:3)(cid:4)(cid:5)(cid:6)(cid:7)(cid:8)(cid:2)(cid:2)(cid:2)(cid:9)(cid:10)(cid:11) (cid:12)(cid:5)(cid:1)(cid:2)(cid:7)(cid:2)(cid:13)(cid:2)(cid:14)(cid:7)(cid:6)(cid:15)(cid:5)(cid:7)(cid:5)(cid:16)(cid:17)(cid:18)(cid:5)(cid:6)(cid:12)(cid:19)(cid:20)(cid:7)(cid:5)(cid:6)(cid:16)... |
7110 | III-1 Page 2 sur 2 (cid:2)(cid:2)(cid:2)(cid:2) RECETTES ENCAISSABLES PAR UNE REGIE DE RECETTES : (cid:3).Un régisseur ou sous-régisseur de recettes n’est autorisé à encaisser que les recettes prévues dans l’acte constitutif de la régie2. (cid:3). L’énumération des recettes dans l’acte constitutif a un caractère exhaus... |
7111 | Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'État le 12 février 2019 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations -------- Séance des 4, 5 et 6 février 2019 2019 DVD 1 -DU-1 Prolongement du Tramway T3 de la Porte d’Asnières à la Porte Dauphine (16e et 17e). Déclaration de projet ... |
7112 | Que la Ville de Paris entend poursuivre le projet en levant les réserves et en prenant en compte les recommandations de la commission d’enquête publique en y apportant les réponses suivantes : Réserve n°1 : « Que les maîtres d’ouvrage s’engagent à approfondir leurs études pour améliorer les aménagements publics proje... |
7113 | Recommandation n°1 « Qu’une information sur les conditions de bouclage jusqu’au Pont de Garigliano soit portée à la connaissance du public. Dans l’attente de cette future extension, elle souhaite que les aménagements en faveur de la circulation des bus et le confort des usagers entre la Porte Dauphine et le Pont du Gar... |
7114 | Ces deux réunions publiques permettraient d’informer le public sur la suite donnée à l’enquête publique et sur la déclaration de projet, de présenter l’évolution du projet suite aux remarques formulées en enquête publique, le démarrage des travaux préliminaires de désamiantage et de dévoiements des réseaux, le disposit... |
7115 | Hôtel de Matignon - 57, rue de Varenne - 75007 PARIS Service Communication Hôtel de Matignon, le 6 avril 2018 M. Edouard PHILIPPE, Premier ministre, recevra M. Valdis DOMBROVSKIS, Vice-Président de la Commission européenne pour l’Euro et le Dialogue social Lundi 9 avril 2018 à 11h00 Hôtel de Matignon Déroulé prévisionn... |
7116 | Hôtel de Matignon - 57, rue de Varenne - 75007 PARIS Contacts : 01 42 75 50 78/79 - 01 42 75 80 15 communication@pm.gouv.fr |
7117 | Lundi 30 novembre 2020 ▪ 1 Le groupe Casino a finalisé la cession à ALDI France de 545 magasins Leader Price, 2 supermarchés Casino et 3 entrepôts Paris, le 30 novembre 2020, Le groupe Casino a finalisé la cession à ALDI France de 545 magasins Leader Price, 2 supermarchés Casino et 3 entrepôts, pour une valeur d’entrep... |
7118 | Lundi 30 novembre 2020 ▪ 2 CONTACTS ANALYSTES ET INVESTISSEURS Lionel BENCHIMOL – Tél : +33 (0)1 53 65 64 17 lbenchimol@groupe-casino.fr ou +33 (0)1 53 65 24 17 IR_Casino@groupe-casino.fr CONTACTS PRESSE Groupe Casino – Direction de la Communication Stéphanie ABADIE - sabadie@groupe-casino.fr - +33 (0)6 26 27 37 05 ou ... |
7119 | DGCL-FP2/FP3 Mise à jour au : 07.12.2017 1 Mise en œuvre de PPCR – FAQ Report PPCR NOUVEAU Quelles sont les modalités du report d’une année de la mise en œuvre des mesures PPCR ? Le Gouvernement a confirmé l’intégralité de la mise en œuvre des mesures du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémun... |
7120 | DGCL-FP2/FP3 Mise à jour au : 07.12.2017 2 1er janvier 2020 1er janvier 2021 1er janvier 2021 1er janvier 2022 * Report du 1er janvier 2018 au 1er janvier 2019 de la seconde partie du transfert « primes/points » prévu pour la catégorie A. * * Des décrets sont en cours de publication pour venir préciser ces dispositions... |
7121 | DGCL-FP2/FP3 Mise à jour au : 07.12.2017 3 Avancement d’échelon Comment prononcer les avancements d’échelon, à compter du 1er janvier 2017, en l’absence de publication de la modification du statut particulier précisant les nouvelles durées uniques d’échelon ? En application des III et V de l’article 148 de la loi n°201... |
7122 | DGCL-FP2/FP3 Mise à jour au : 07.12.2017 5 Selon quelles modalités faut-il établir les tableaux d’avancement de grade pour les agents de catégorie B en 2017 et 2018 ? L’article 15 du décret n°2016-594 du 12 mai 2016 portant dispositions statutaires communes à divers cadres d’emplois de fonctionnaires de la catégorie B ... |
7123 | DGCL-FP2/FP3 Mise à jour au : 07.12.2017 7 Comment faut-il calculer l’indice brut conservé à titre personnel par les agents contractuels nommés dans un cadre d’emplois de catégorie C ou B dont le classement conduit à une rémunération inférieure à celle dont ils bénéficiaient avant leur nomination ? Le III de l’article ... |
7124 | DGCL-FP2/FP3 Mise à jour au : 07.12.2017 8 décret du 12 mai 2016 modifié relatif à l’organisation des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale. Or, l’article 14 du décret du 12 mai 2016 fixe les modalités de reclassement des fonctionnaires de catégorie C appartenant à un grade relevant de l'éc... |
7125 | REPUBLIQUE FRAN AISEÇ Numéro SIRET COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT POSTE COMPTABLE DE : SERVICE PUBLIC LOCAL M. 4 (1) Budget primitif BUDGET : (2) ANNEE (1) Compléter en fonction du service public local et du plan de comptes utilisé : M. 4, M. 41, M. 42, M. 43, M. 44 ou M. 49. (2) Indiquer le budget concerné : budget prin... |
7126 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1 1 – DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser) EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 011 Charges à caractère général 012 Charges de personnel, frais assimilés 014 Atténuations de produits 60 Achats et variation des st... |
7127 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2 2 – RECETTES (du présent budget + restes à réaliser) EXPLOITATION Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL 013 Atténuations de charges 60 Achats et variation des stocks (3) 70 Ventes produits fabriqués, prestations 71 Production stockée (o... |
7128 | III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES DEPENSES A1 Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent (2) Propositions nouvelles (3) Vote (4) 011 Charges à caractère général (5) (6) [...] 012 Charges de personnel, frais assimilés [...] 014 Atténuations de produits (7) [...] 65 Autres charges... |
7129 | (11) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DE 042 = RI 040. (12) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la régie applique le régime des provisions budgétaires. (13) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise ant... |
7130 | III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’EXPLOITATION – DETAIL DES RECETTES A2 Chap / art(1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent (2) Propositions nouvelles (3) Vote (4) 013 Atténuations de charges (5) [...] 70 Ventes produits fabriqués, prestations [...] 73 Produits issus de la fiscalité (6) [...] 74 Subventions d'expl... |
7131 | III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1 Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent (2) Propositions nouvelles (3) Vote (4) 20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) [...] 21 Immobilisations corporelles (hors opérations) [...] 22 Immobilisations reçues en affecta... |
7132 | III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2 Chap / art (1) Libellé (1) Pour mémoire budget précédent (2) Propositions nouvelles (3) Vote (4) 13 Subventions d'investissement [...] 16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) [...] 20 Immobilisations incorporelles [...] 21 Immobilisations co... |
7133 | (2) Ces états ne sont obligatoires que pour les régies rattachées à des communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), à des groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus (art. L. 5211-36 du CGCT, art L. 5711-1 CGCT) et à leurs établissements publics. (3) Uniquement pour les serv... |
7134 | III – VOTE DU BUDGET III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: (1) LIBELLE : Art. (2) Libellé (2) Réalisations cumulées au 01/01/N Restes à réaliser N-1 (3)(5) Propositions nouvelles (4) Vote (4) Montant pour information (5) DEPENSES a b b 20 Immobilisations incorporelles [...] 21 ... |
7135 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A1.1 A1.1 – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Date de la décision de réaliser la ligne de trésorerie (2) Montant maximum autorisé au 01/01/N Montant des tirages N-1 Montan... |
7136 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2 A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file Date de signature Date d'émission o... |
7137 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A1.2 A1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 01/01/N Couverture ? O/N (10) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couvertur... |
7138 | Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunts et dettes au 01/01/N Couverture ? O/N (10) Montant couvert Catégorie d’emprunt après couverture éventuelle (11) Capital restant dû au 01/01/N Durée résiduelle (en années) Taux d'intérêt Annuité de l’exercice ICNE de l'exercice Type de taux (12) Index (1... |
7139 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A1.3 A1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1) Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1) Organisme prêteur ou che... |
7140 | Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1) Organisme prêteur ou chef de file Nominal (2) Capital restant dû au 01/01/N (3) Type d’indices (4) Durée du contrat Dates des périodes bonifiées Taux minimal (5) Taux maximal (6) Coût de sortie (... |
7141 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5 A1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Emprunt couvert Instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Capital restant dû au 01/01/... |
7142 | I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau (1) pour la section de fonctionnement ; - au niveau (1) pour la section d’investissement. - (2) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. La liste des articles spécia... |
7143 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A1.5 A1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite) Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) Effet de l'instrument de couverture Référence de l’emprunt couvert Taux payé Taux reçu (7) C... |
7144 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS A2 A2 – AMORTISSEMENTS – METHODES UTILISEES CHOIX DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE Délibération du Biens de faible valeur Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an (article R. 2321-1 du CGCT) : € Proc... |
7145 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS A3.1 A3.1 – ETAT DES PROVISIONS ET DES DEPRECIATIONS Nature de la provision ou de la dépréciation Dotations inscrites au budget de l’exercice (1) Date de constitution Montant des prov. et dépréciations constituées au 01/01/N Montant total des pr... |
7146 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A4.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2) DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A + B I 16 Emprunts et dettes assimilées (A) 1631 Emprunts obligataires 1641 Em... |
7147 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A4.2 RESSOURCES PROPRES Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2) RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b III Ressources propres externes de l’année (a) 10222 FCTVA 10228 Autres fonds globalisés 26… Participations et créances rat... |
7148 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’EXPLOITATION A5.1.1 (1) (En application de l’article L. 2224-6 du CGCT) A5.1.1 – SECTION D’EXPLOITATION – DEPENSES DEPENSES Article (2) Libellé (2) Montant (3) 011 Charges à caractère généra... |
7149 | A5.1.1 – SECTION D’EXPLOITATION – RECETTES RECETTES Article (2) Libellé (2) Montant (3) 013 Atténuations de charges [...] 70 Ventes produits fabriqués, prestations [...] 74 Subventions d'exploitation [...] 75 Autres produits de gestion courante [...] 76 Produits financiers [...] 77 Produits exceptionnels [...] 78 Repri... |
7150 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT A5.1.2 (1) (En application de l’article L. 2224-6 du CGCT) A5.1.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES DEPENSES Article (2) Libellé (2) Montant (3) 20 Immobilisations incorpo... |
7151 | A5.1.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES RECETTES Article (2) Libellé (2) Montant 13 Subventions d'investissement [...] 16 Emprunts et dettes assimilées [...] 20 Immobilisations incorporelles [...] 21 Immobilisations corporelles [...] 22 Immobilisations reçues en affectation [...] 23 Immobilisations en cours [...] ... |
7152 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – SECTION D’INVESTISSEMENT A5.2.2 (1) (En application de l’article L. 2224-6 du CGCT) A5.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES DEPENSES Article (2) Libellé (2) Montant (3) 20 Immob... |
7153 | A5.2.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES RECETTES Article (2) Libellé (2) Montant 13 Subventions d'investissement [...] 16 Emprunts et dettes assimilées [...] 20 Immobilisations incorporelles [...] 21 Immobilisations corporelles [...] 22 Immobilisations reçues en affectation [...] 23 Immobilisations en cours [...] ... |
7154 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A6 A6 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Exercice Nature de la dépense transférée Durée de l’éta- lement Date de la délibéra- tion Montant de la dépense transférée au compte 481 (I) Montant amorti au titre des exercices précédents (II) Montant de la dotation au... |
7155 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS A7 A7 – CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1) N° opération : [...]Intitulé de l'opération : Date de la délibération : Pour mémoire réalisations cumulées au 01/01/N (2) RAR N-1 (3) Nouveaux crédits votés Total (4) DEPENSES (... |
7156 | (7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’a... |
7157 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.5 B1.5 – ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE Libellé du contrat Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontractants Nature des prestations prévues par le contrat de PPP Montant tota... |
7158 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.6 B1.6 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Périodicité Dette en capital à l’origine Dette en capital 1/1/N Annuité à verser au cours d... |
7159 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT B2.2 B2.2 – SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT N° ou intitulé de l’AE Montant des AE Montant des CP Pour mémoire AE votée y compris ajustement Révision de l’exercice N Total cumulé (toutes les délibérat... |
7160 | AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1.1 C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET TOTAL AGENTS TITULAIRES AGEN... |
7161 | (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi. (4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le dé... |
7162 | AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N C1.1 C1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3) CONTRAT Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Agents occupant un emploi permanent (6) Agents o... |
7163 | AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT (8) Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et... |
7164 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE C1.2 C1.2 – ETAT DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE OU DE L’ETABLISSEMENT DE RATTACHEMENT EMPLOYE PAR LA REGIE (1) AGENTS TITULAIRES OU NON CATEGORIES EFFECTIFS MONTANT PREVU A L’A... |
7165 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3 C3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de service Intitulé / objet de service Date de création N° et date de délibération N° SIRET Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) [..... |
7166 | (1) Cf. Modalités de vote I. (2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (3) Le vote de l’organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (4) Si la régie applique le régime des provisions semi-budgéta... |
7167 | II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3 DEPENSES D’INVESTISSEMENT Chap. Libellé Pour mémoire budget précédent (1) Restes à réaliser N-1 (2) Propositions nouvelles VOTE (3) TOTAL (= RAR + vote) 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçu... |
7168 | TOTAL + R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE (2) OU ANTICIPE = TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES Pour information : Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à fi... |
7169 | 1 N° 132 - mars 2019 Xavier Niel, Département des études et des statistiques locales, DGCL La part des femmes dans les conseils communautaires en 2019 Cette publication s’accompagne d’une étude sur la part des femmes dans les conseils municipaux (BIS n°131) Toutes tailles d’intercommunalités et toutes fonctions confond... |
7170 | 2 Cette progressivité est moins claire pour les vice-présidents, où les femmes ne sont réellement plus nombreuses que dans les très grandes intercommunalités. Pour les présidents les choses sont encore différentes : la proportion de femmes est en effet de 9 % parmi les présidents des plus petits EPCI et faiblit jusqu’à... |
7171 | 3 Graphique 3 - Proportion de femmes dans les conseils communautaires, selon la région des EPCI Source : RNE 2019 ; Ministère de l’Intérieur. Plus de femmes parmi les jeunes élus Dans les conseils communautaires, la répartition des femmes selon leur âge est très différente de celle des hommes. Parmi les rares élus de m... |
7172 | 4 Entre présidentes et présidents, l’écart d’âge moyen est seulement de deux ans : 59,4 ans pour les présidentes d’EPCI et 61,5 ans pour les présidents. Cet écart est plus grand pour les autres membres du conseil (3,6 ans). D’une région à l’autre, les moyennes d’âge des membres des conseils communautaires sont peu diff... |
7173 | 2020 : la fin du e-commerce… ou l’avènement du commerce connecté ? Avec le soutien du Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie (Direction Générale de la Compétitivité, de l'Industrie et des Services) CATHERINE BARBA |
7174 | En 2011, l’e-commerce bouillonne. PriceMinister est devenu japonais, Amazon fait des ventes privées, Vente-Privée va aux USA, eBay rachète l’acteur majeur de la délé- gation e-commerce GSI ; la concurrence est mondiale. Facebook est en train de devenir plus important que Google pour les e-marchands, les réseaux, le soc... |
7175 | LES DÉBUTS DU E-COMMERCE : LES ENSEIGNEMENTS DES 15 PREMIÈRES ANNÉES Pour comprendre l’e-commerce d’aujourd’hui, autant que la direction dans laquelle notre in- dustrie de plus de 180 milliards d’euros en Europe semble se diriger, il faut revenir sur ses premières années. Quelles sont les grandes étapes qui ont structu... |
7176 | 2020, la fin du e-commerce ? 16 sur sa page d’accueil que « ce service est également disponible sur 3615 NOVALIS pour 2,23 francs la minute ». Le Minitel est encore vivace… C’est d’ailleurs lui que l’on rend régulièrement responsable du fameux retard fran- çais. Alors que l’Allemagne compte déjà six millions d’internau... |
7177 | 2020, la fin du e-commerce ? 18 Robin en 1997, alors président du groupe PlaNet et créateur de Régie On Line, une des premières régies publicitaires françaises sur Internet. « Pour être consulté, un site commercial doit être visible ». La visibilité devient très vite la grande priorité. Pour prendre rapidement des part... |
7178 | Les débuts du e-commerce 19 de « deuxième catégorie » : sites media, sites e-commerce, une forte pré- sence sur les moteurs de recherche (Overture, eSpotting) et enfin plusieurs programmes d’affiliation payés à la performance. Les portails contribuaient environ à 45% du volume, les moteurs à 20%, l’affiliation à 15%, e... |
7179 | 2020, la fin du e-commerce ? 20 Aux Etats-Unis, le site de Lenscrafters, vendeur de lunettes et de lentilles de contact, propose dès 1996 un service personnalisé pour surveiller sa vision, un petit test amusant pour évaluer sa vue… Pour en bénéficier, il suffit de renseigner en ligne un formulaire où l’on indique la da... |
7180 | 2020 : la fin du e-commerce… ou l’avènement du commerce connecté ? CATHERINE BARBA |
7181 | 2020, la fin du e-commerce ? 24 « L’enseigne s’éloigne d’une conception du métier du distributeur comme acheteur/revendeur pour devenir apporteur de solutions pour ses clients et intégrateur de produits/services. Son site e-commerce a toujours été depuis sa création au-dessus de la moyenne parce qu’il est cohérent : la... |
7182 | Les débuts du e-commerce 25 Wanadoo en marque blanche, moyennant une commission d’apport d’affaire de 5%. Les pure players, qui n’ont pas la maturité commerciale de la distribution ou de la VPC, sont peut-être en train de redécouvrir les règles du commerce, mais ils jouissent d’une indéniable avance technique, et ne so... |
7183 | 2020, la fin du e-commerce ? 26 qui prennent leurs marques en ligne dès avant 2000, Nouvelles Frontières invente les ventes de voyage aux enchères en octobre 1998. Tous les mardis, une vente de billets d’avion invendus. Inscription entre 9h et 11h30, ouver- ture salle vente virtuelle 13h-15h et 18h-minuit. Dès lors, le... |
7184 | 2020, la fin du e-commerce ? 28 des professionnels, PPR et TF1 lancent le FAI Mageos, distribué gratuite- ment en kit dans les enseignes Printemps, Redoute, Fnac, Conforama… Et l’impertinent Free se mettra bientôt à proposer la gratuité de l’ADSL, indiquant que son offre le restera « tant que France Télécom ne sera pas... |
7185 | Les débuts du e-commerce 29 les magistrats non plus n’y comprennent pas grand-chose, mais ont déjà de nombreux dossiers Internet à gérer depuis plusieurs mois. La première tâche de formulation des enjeux de régulation du e-commerce est confiée en octobre 1997 à un « commerçant ». Francis Lorentz dirige LaSer, filiale d... |
7186 | Les débuts du e-commerce 31 En France, une poignée d’internautes se met à faire de même, avec en ligne de mire France Télécom qui a notamment déclenché leur colère en suppri- mant le tarif « bleu-nuit », qui accordait entre 22h30 et 6h30 une réduction du coût horaire de 65%. François Fillon promet une solution. Intéres... |
7187 | 2020, la fin du e-commerce ? 36 Tout concentrés qu’ils sont sur le prix et l’acquisition, les e-marchands per- sistent à laisser dans l’ombre un élément essentiel à la vente : l’expérience utilisateur qui attend l’internaute une fois sur le site. L’accueil, la scénari- sation des produits, la structuration de l’offre e... |
7188 | Les débuts du e-commerce 37 1.2.2. LA PRÉSENCE SUR GOOGLE Dans la bataille de l’acquisition, l’arrivée de Google a tout changé pour les sites e-commerce. Le temps où les e-marchands achetaient des bannières au Coût Pour Mille est révolu depuis longtemps. La rentabilité est ardue, et l’acquisition se paie à la performan... |
7189 | Les débuts du e-commerce 39 Une offre de livraison sur-mesure pour le client est aussi source de satisfac- tion et de différenciation. Or cela passe par des options et des choix, donc des prix spécifiques. Il est plus simple de vendre un service payant si l’offre de base est payante car le client regarde plus l’écart e... |
7190 | Marc Lolivier Le monde marchand de demain sera plus complexe car il sera plus ouvert. Et il oblige dès aujourd’hui les décideurs à penser vite, multi- écrans et cross-canal pour faire entrer en cohérence le online et le offline. La fin de la dualité entre commerce et e-commerce marquera l’avènement d’une nouvelle ère :... |
7191 | Les débuts du e-commerce 41 après-vente pour les seuls achats réalisés sur un site. Cette « inégalité » de traitement » sera réparée deux ans plus tard avec l’extension de la mesure à toutes les formes de commerce dans le cadre de la loi de modernisation de l’économie. L’enjeu n’est plus tant d’alourdir les contraintes... |
7192 | L’E-COMMERCE EN 2011 : LES FONDAMENTAUX IMMUABLES, ET LES INNOVATIONS QUI POURRAIENT TOUT CHANGER. Avec près de 85 000 sites e-commerce en France, 300 000 en Angleterre, deux nou- veaux sites créés toutes les heures, le volume d’achats européen continue son envolée, la marmite e-commerce bouillonne ! Le secteur est en ... |
7193 | 2020, la fin du e-commerce ? 44 2.1. DONNÉES DE CADRAGE 2010 EN EUROPE L’Europe est le premier marché du e-commerce dans le monde devant les Etats-Unis. L’Etude Eurostat rend compte que depuis 2008, le marché des 27 pays de l’Union Européenne progresse plus vite que le marché nord-américain. Cette tendance devrait se p... |
7194 | L’e-commerce en 2011 49 Plus de dix milliards d’unités liées à l’Internet mobile sont attendues pour 2012 (avec le multi-équipement en tablettes tactiles, iPod, consoles de jeux, liseuses comme le Kindle…). Une étude Forester Research réalisée en 2010 prévoit que le nombre d’utilisateurs d’Internet Mobile dépasse en 20... |
7195 | 2020, la fin du e-commerce ? 50 2.2. L’ARRIVÉE DES ENSEIGNES ET DES MARQUES FAIT DU CROSS-CANAL UN ENJEU MAJEUR Pour la majorité des acteurs de la vente physique, la création d’un e-store compte en bonne place parmi les projets de développement prioritaires. Les années 2011 et 2012 vont être marquées en Europe par une ... |
7196 | S O M M A I R E Préface Introduction 1. LES DÉBUTS DU E-COMMERCE : LES ENSEIGNEMENTS DES 15 PREMIÈRES ANNÉES 1.1. Les grands jalons de l’histoire 1.2. Les enjeux du e-commerce d’hier 1.2.1. Le prix 1.2.2. La présence sur Google 1.2.3. La qualité de la livraison 1.3 Le nouvel Internet 2.0. est en marche 2. L’E-COMMERCE ... |
7197 | 2020, la fin du e-commerce ? 52 et au même nombre d’acheteurs en ligne, alors la croissance se situe alors plutôt autour de 5% par an. Et avec la profusion des e-commerçants, la croissance du nombre de sites marchand est supérieure à la croissance du CA e-commerce : les sites sont plus nombreux à se partager le « gâtea... |
7198 | L’e-commerce en 2011 53 site e-commerce est donc mécaniquement lié à l’investissement marketing réalisé pour faire venir du trafic et des acheteurs sur son site. Les distributeurs et les marques commencent à le comprendre : un site e-commerce n’est pas une boutique de plus. Il est l’épicentre d’une rela- tion nouvelle ... |
7199 | 2020, la fin du e-commerce ? 54 Exemple chez Zara : branle-bas de combat à tous les étages pour retrouver un colis Internet qu’une vendeuse finit par débusquer tout racorni sous la caisse (et qui, dans son émoi, oublie de suggérer à l’e-acheteuse qu’elle a reçu un petit ensemble camel parfaitement assorti au chemisier ... |
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