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VILLE DE PARIS IV B1.7 Locaux Personnel Mise à disposition Prestations diverses Personnes de droit privé Nom de l'organisme Nom de la rue Ville Code Postal Montant de la subvention BUDGET PRINCIPAL COMPTE ADMINISTRATIF IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS LISTE DES CONCOURS ATT...
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UNFCCC/CCNUCC Page 1 Joint Implementation Supervisory Committee PROVISIONS FOR THE CHARGING OF FEES TO COVER ADMINISTRATIVE COSTS RELATING TO THE ACTIVITIES OF THE JOINT IMPLEMENTATION SUPERVISORY COMMITTEE AND ITS SUPPORTING STRUCTURES (Version 04) Revision history of the document Document version Adoption Revision Ve...
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UNFCCC/CCNUCC Page 3 Joint Implementation Supervisory Committee a project design document is submitted to the secretariat in accordance with paragraph 34 of the annex to decision 9/CMP.1. 9. The advance payment shall be used to cover the first verification fees that are due in accordance with paragraphs 7. (a) and (b) ...
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slido.com | #sympoDSAC | 1 slido.com | #sympoDSAC L’organisation et la gestion de l’espace aérien Philippe MESQUIDA Chef du bureau de la navigation aérienne et de l’espace aérien / mission ciel unique Direction du transport aérien
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slido.com | #sympoDSAC | 2 slido.com | #sympoDSAC
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slido.com | #sympoDSAC | 5 slido.com | #sympoDSAC • Les portions d'espace aérien sont créées, modifiées ou supprimées : • à titre permanent, après avis du directoire de l'espace aérien, par arrêté conjoint du ministre chargé de l'aviation civile et du ministre de la défense ; • à titre temporaire, par décision du minis...
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slido.com | #sympoDSAC | 6 slido.com | #sympoDSAC Processus général pour l’organisationde l’espace aérien Directoire de l’espace aérien DIRCAM - DTA Comités régionaux de l’espace aérien CCRAGALS comités régionaux de l’aviation légère, générale et sportive DSNA, DSAC, prestataires défense Demandes de création d’espace a...
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slido.com | #sympoDSAC | 10 slido.com | #sympoDSAC • Utilisation de l’espace : principes nationaux conservés • Zones géographiques spéciales pour les drones possibles • publication attendue pour le 1er juillet 2021, • Format numérique en cours de définition par l’AESA et des experts des états. • U-Space : projet de règ...
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123 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques L’environnement dans l'économie et la société Les opinions et les pratiques environnementales des ménages Que ce soit au sujet du changement climatique, des risques santé-environnement ou de l’érosion de la biodiversité, l’...
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124 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Le plébiscite pour le tri se retrouve dans l’enquête Eurobaromètre réalisée en 2009 sur les attitudes des Européens vis-à-vis du changement climatique. Parmi les personnes qui déclarent agir personnellement dans la lutte co...
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125 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques L’environnement dans l'économie et la société Les populations, qui à la fois intègrent le plus de pratiques environne- mentales et expriment une sensibilité environnementale, appartiennent plus souvent aux classes aisées. L...
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126 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques particulièrement dépendantes de la voiture. En moyenne, 1 individu sur 2 utilise sa voiture pour aller travailler ou étudier. Dans les communes rurales, ils sont environ 2 sur 3 à le faire contre 4 sur 10 pour les résidents...
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127 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques L’environnement dans l'économie et la société Les activités liées à l’alimentation génèrent des impacts environ- nementaux importants : pollution de l’eau, émissions de dioxyde de carbone (CO2), érosion de la biodiversité, ...
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128 Commissariat général au développement durable • Service de l'observation et des statistiques Les enquêtes par questionnaires présentent des limites quand il s’agit de comprendre l’organisation des pratiques quotidiennes des ménages dans le domaine des déplacements ou de la consommation énergétique. Notre environnem...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Le modèle 1 est un GLM mixte simple. Un effet aléatoire de type gaussien est introduit sur le code station (dans le code R, spline avec option bs = « re ») comme si la station était issue d’un tirage aléatoire simple sans remise parmi toutes les stations potentielles. Mod1 : NDQ-g...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 Tableau 2 : résumé des étapes de modélisation aboutissant aux modèles finaux avec l’année en variable numérique (mod5) ou en variable nominale (mod6). Chaque colonne correspond à un modèle. Chaque ligne correspond à un prédicteur, à l'exception des deux derniéres. Modèle Mod1 (GL...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 3.2 Présentation des résultats du modèle retenu (mod5) Le coefficient de détermination (# ajusté) est de 0,78 et la déviance expliquée de 80,7 %. L'ensemble des prédicteurs contribue significativement au modèle (Tableau 3). L'effet année est donc significatif. Il ne prend qu’un de...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Les informations fournies par le modèle 6 sont donc complémentaires de celles fournies par le modèle 5, au niveau de l'interprétation de la trajectoire des milieux. L'inclusion de la variable annee en codage qualitatif permet de mettre en évidence des événements brutaux, comme l'i...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 Diggle, P. J., Tawn, J. A., & Moyeed, R. A. (1998). Model-based geostatistics. Journal of the Royal Statistical Society: Series C (Applied Statistics), 47(3), 299-350. Dominici, F., McDermott, A., Zeger, S. L., & Samet, J. M. (2002). On the use of generalized additive models in t...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Zuur, A. F., leno, E. N., Walker, N. J., Saveliev, A. A., & Smith, G. M. (Éd.). (2009). Mixed effects models and extensions in ecology with R New York, NY: Springer. 6 Aides à la lecture 6.1 Glossaire Les définitions données ci-dessous sont appropriées dans le contexte particulier...
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1 4 5 6 7 Document de travail | n°22 | juin 2016 Sommaire IMtrOGUCtION .....sseessesssscssessssssssssseceeseeceeccececceeeeeceessessessesseseesesssssssssssssnssssssssceeseeceeeecessssessessssesssesseceeeeceeeeceeeeeeeseesesisssesesesesssseesssssssssensnnsstte 3 DA Cadre GOME ral... eeeeeessssscscsssseessscececcconnnnss...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 7 Annexes Annexe n° 1 Prétraitement des données - étapes communes à l’ensemble des analyses Cette section offre une description des étapes communes à la constitution de toutes tables analysées. Import et assemblage des données Import des fichiers de données (logiciel SAS) Les fich...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Tableau 6 : variables utilisées pour caractériser le moyen et le mode de pêche Code de la variable Suppression/nouveau code de la dans le fichier de Description variable données R SAS CODE_SANDRE Code SANDRE du point de prélèvement | code.sandre CODE_SANDRE CODE_STATION Code de la...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 pour la station « 04636705 » et le prélèvement du 25 août 2008, la ligne associée à la méthode « EPA » est supprimée ; pour la station « 06040082 » et les prélèvements du 4 juillet 2006, du 17 juillet 2008, du 26 mai 2009, du 13 octobre 2010, du 24 mai 2011 et du 20 juin 2012, le...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Ensuite, la table de données donn est spatialisée en Lambert 93 (en utilisant ses variables xlambert93 et ylambert93). Elle était de classe DataFrame (table de données contenant des variables de natures variées) et devient de classe SpatialPointsDataFrame (table attributaire d'obj...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 De plus, les valeurs extrêmes perturbent l'analyse. Un passage au logarithme est utilisé de manière à écraser les valeurs extrêmes et à rendre la distribution de la note gaussienne. La note de qualité est créée telle que Note de qualité = max(In(IPR_VB +1))-In(IPR_VB +1). À cette...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 /* Ajout des coordonnées */ /* (à partir du fichier StationMesureEauxSurface.x1sx créé depuis R) */ /* Import */ Proc import OUT=coordonneesXY DATAFILE="U:\pirz\Indicateurs\Indicateurs SOeS\Indicateurs et Indices\081 Qualite piscicole cours deau IPR\Traitements\Donnees\StationMes...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 1 Introduction 1.1 Cadre général Les réseaux de suivi environnemental se sont largement développés au cours des dernières décennies. Leur mise en place a généralement répondu à des exigences réglementaires. À titre d'exemples, le réseau EMEP (The European Monitoring and Evaluatio...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 FROM manq_moyen AS T1, nonmanq_moyen AS T2 HAVING T1.CODE STATION=T2.CODE STATION AND T2.DATE DEBUT<=T1,DATE DEBUT ORDER BY T1.CODE STATION, T1.DATE DEBUT, T2.DATE DEBUT DESC; Quit; Data mang_nonmanq moyen (DROP=DATE_REF) ; SET manq_nonmang_moyen; BY CODE_STATION DATE_DEBUT; IF f...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 fées */ /* Suppression des valeurs manquantes */ [#----~~---- === === === === === = +--+ +--+ +--+ +--+ +--+ +--+ === === +--+ */ Data donn; SET donn (WHERE=(IPR_VB ne .)); Run; Data donn; SET donn (WHERE=(substr(CODE_STATION,1,4) not in ("062A","062B") and month(DATE DEBUT) (11...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 SET donn; BY CODE STATION; IF first.CODE STATION=1 THEN ORDRE=1; ELSE ORDRE+1; Run; /* Pour visualisation */ SYMBOL1 X99CC00 INTERPOL=nojoin VALUE=dot HEIGH SYMBOL2 X008080 INTERPOL=join VALUE=none HEIGHT: SYMBOL3 X008080 INTERPOL=join VALUE=none HEIGHT: LEGENDL IONE VALUE=(TICK=...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 Annexe n° 3 Scripts @ de prétraitement des données TATA A EA a AEA aE A AEA A AEA AE HR RH SR RH RH RH EA HHTHHTPAT TAHT PEATE Preparation du fichier de donnees ##ttHH TET RATEE EEE RTT TEEH RATE EEH ERAT EER HEE TAA AEA AEA a AEA AE A AE AEE AE AE EE EE a EA HR Importation des d...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 # ajout d'un zéro devant le code sandre quand il ne compte que 7 caractères et passage en classe "factor" sites$code.sandre <- as.character (sites$code.sandre) sites$code.sandre <- ifelse (nchar (sites$code.sandre) sites$code.sandre) 7, paste ("0", sites$code.sandre, sep= sites$c...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 # visualisation des faux doublons éventuels sub4 <- merge (x=sub3b, y=sub3, by=c("code.station", "datel"), all.y=T) sub4$diff <- sub4$logipr.x - sub4$logipr.y min (sub4$dif£) max (sub4$dif£) sub4b <- subset (sub4, !sub4$logipr.x==sub4$logipr.y) xm(sub4b, sub4) # suppression des f...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 library(rgdal) par (mfrow = c( 1,1)) Hits Définition de la fonction SpacializedMap () # Fonction équivalente à la fonction map() mais qui crée des cartes géoréférencées de classe SpatialPolygons. SpacializedMap=function (database="world",regions=".",...) { #Create objects of class...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Définition des traits des espèces de poissons utilisés pour obtenir les métriques Invertivore: qui se nourrit d’invertébrés. Pour les poissons, il s'agit de maillons intermédiaires dans les chaînes alimentaires. Lithophile: qui est dépendant de substrats minéraux (sable, graviers,...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 # ajout du fond de carte plot (fond, add=T) # carte avec de la couleur vis.gam(mod, view=c("xlambert93", "ylambert93"), plot.type="contour", xlim=c (100000,1100000), color="terrain") plot (fond, add=T) # pour l'exporter bmp(filename = "effet geographique.bmp", width = 2000, height...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 ylab = "Indice annuel de qualité", lwd=2, cex=2, cex.lab=2.5, cex.axis=2, ylim=c (90,120)) # text (2012, 93.5, "(b)", cex=4) abline (h = 100, col="red", 1ty=2) library (graphics) grid() dev.o££() HR Re RH HHH AR EEE AAA AAA HHH RR EERE HR Estimation par bootstrap des Intervalles ...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Annexe n° 5 Autocorrélation spatiale des résidus Script R de cartographie des résidus du modèle #1. Fonction SpacializedMap () # comme la fonction map(), crée des objets géoréfé SpacializedMap=function (database="world", regions=" ncés de classe SpatialPolygons. "Peed L # crée des...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 library (ape) Moran.I(res[,1],dists.inv) # statistique de Moran et test de significativité $observed [1] -0.02991323 # I de Moran $expected [1] -0.009803922 # valeur attendue sous 1’hypothése d’absence d’autocorrélation $sd [1] 0.02007716 # statistique du test d’égalité des deux g...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 Annexe n° 6 Modèle comprenant le jour de l’année et les méthodes de pêche en prédicteurs Données Le modèle 7 est calé sur le jeu de données non filtré par les méthodes de pêche ni la période de l’année (n = 10 279 observations). Les variables explicatives sont les mêmes que pour ...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 Figure 9 : effets des variables explicatives du modèle 7 = 34 — ° a = 4 N = e = 8 82 2 9 ê 4 S & = oS a 2 3 | = 9 1995 2000 2005 2010 0 50 100 150 200 250 300 350 annee jour.annee s(code.station,1229.89) s(bassin,19.32) 2 ia oO = Oo D oO 5 4 2 54 3 2 1 0 1 2 3 Gaussian quantiles ...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Figure 10 : graphique de diagnostic du modèle 7 s(xlambert93,ylambert93,22.82) 7000000 ylambert93 6600000 6200000 2e+05 4e+05 6e+05 8e+05 1e+06 xlambert93 Note : la fonction de transformation des coordonnées Lambert est un spline cubique. Interprétation Ce modèle est présenté pour...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 Conclusion Ces résultats mettent l'accent sur l'importance des biais potentiels que représentent les méthodes de collecte de la donnée ainsi que les effets saisonniers. Face à ces difficultés, il est possible d'essayer d'exercer un contrôle statistique sur les biais (approche de ...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 leur date nous a semblé avoir des vertus démonstratives, sur une méthode de prise en compte de la cyclicité annuelle du phénomène étudié, aussi est-elle présentée en annexe 6. 2.2 Les données IPR et leur prétraitement 2.2.1 Description des données Les données analysées proviennen...
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Document de travail | n° 22 | juin 2016 La manipulation et la transformation de données sont des phases essentielles puisque les données, dans leur forme brute, n’ont jamais la forme sur lesquelles les outils économétriques et statistiques peuvent directement être appliqués. Le logiciel SAS est l’un des plus puissants ...
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— — — ————— Ministère de l’Environnement, de l'Énergie et de la Mer Commissariat général au développement durable Service de l'observation et des statistiques Tour Séquoia 92055 La Défense Cedex Mél : diffusion.soes.cgdd@developpement-durable.gouv.fr www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Figure 2 : schématisation des étapes du prétraitement des données ns Supp reson eas extrémes À partir de 2007, le nombre des stations du réseau a augmenté, mais chacune d’entre elles n’est plus prospectée qu'une année sur deux. Jusqu'à 2006, un échantillonnage complet était réalis...
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Document de travail | n°22 | juin 2016 Pour la présente étude, l'IPR étant calculé à partir d'inventaires piscicoles, tout phénomène susceptible d’engendrer une variation dans les caractéristiques des communautés de poissons ou de modifier l'efficacité de la pêche peut être considéré comme un biais potentiel. Les commu...
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DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DE PROXIMITÉ DE L’AGGLOMÉRATION PARISIENNE Référence FICHE DE POSTE N°4 RIFSEEP 2 Code fiche emploi type Statut Ville £ État x Catégorie A £ B £ C x FICHE DE POSTE Gestionnaire au secrétariat judiciaire et de synthèse SERVICE : Commissariat de Suresnes TYPE DE CONTRAT : Recrutement par la voie ...
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Paris, le 04/01/2022 COMMUNIQUE DE PRESSE « 1 jeune, 1 solution » : lancement de deux nouvelles fonctionnalités pour faciliter l’orientation professionnelle des jeunes sur 1jeune1solution.gouv.fr En déplacement aujourd’hui à l’Ecole de la 2e Chance (E2C) de Paris, Elisabeth Borne, ministre du Travail, de l’Emploi et de...
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Avec l’outil « Je crée mon CV », l’utilisateur sera accompagné pour élaborer son CV et le personnaliser afin de l’adapter à chaque offre d’emploi. L’outil aide également les jeunes ayant peu ou pas d’expérience, parfois pas de diplôme, à mettre en valeur toutes les compétences dont ils disposent. L’outil « Trouver mon ...
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6 C-7-06 - 11 - 2 août 2006 ANNEXE 2 Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale NOR : INTR0500934A Le Premier ministre, Vu le code général des impôts, notamment son article 1465 A ; Vu le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005 pris pour l’application du II de l’ar...
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6 C-7-06 2 août 2006 - 14 - Bosc), Olargues, Olonzac, Saint-Chinian, Saint-Pons-de-Thomières, ainsi que les communes de Cabrerolles, Castanet-le-Haut, Caussiniojouls, Faugères, Laurens, Rosis. Département de l’Indre : l’ensemble des communes des arrondissements d’Issoudun, La Châtre et Le Blanc, des cantons de Buzançai...
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6 C-7-06 2 août 2006 - 16 - Pierre-de-Bresse, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Gengoux-le-National, Saint-Germain-du-Bois, Saint-Leger-sous- Beuvray, Semur-en-Brionnais, Tramayes (à l’exception des communes de Clermain et Pierreclos), Verdun-sur-le- Doubs (à l’exception des communes de Géanges, Gergy et Saint-Loup-de-la-Sal...
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6 C-7-06 - 17 - 2 août 2006 ANNEXE 3 Modalités d’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en fonction de la date d’acquisition de l’immeuble et de la date d’achèvement des travaux d’amélioration A la date d’acquisition du logement A la date d’achèvement des travaux (au plus tard 5 ans après l’acquisition)...
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6 C-7-06 - 3 - 2 août 2006 INTRODUCTION 1. L’article 10 de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux institue, dans les zones de revitalisation rurale mentionnées à l’article 1465 A du code général des impôts, une exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en fav...
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6 C-7-06 2 août 2006 - 4 - 13. Les critères et seuils visant à déterminer le périmètre des ZRR sont précisés dans le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005 pris pour l’application du II de l’article 1465 A du code général des impôts (Cf. annexe 1). 14. Les communes classées en ZRR antérieurement à la promulgation de l...
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6 C-7-06 - 5 - 2 août 2006 II. Condition relative à la réalisation de travaux d’amélioration financés au moyen d’une subvention de l’ANAH 26. Compte tenu des termes de la loi, les logements à usage locatif conventionnés conformément au 4° de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation doivent avoir...
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6 C-7-06 2 août 2006 - 6 - 31. Il résulte en effet du premier alinéa du I de l’article 1383 E du code général des impôts que les logements améliorés au moyen de la subvention de l’ANAH doivent avoir été acquis par la personne physique qui procède aux travaux d’amélioration. IV. Condition relative à la destination du lo...
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6 C-7-06 - 7 - 2 août 2006 dans ces communes pourront bénéficier du dispositif d’exonération pour les parts de la taxe revenant aux autres niveaux de collectivités ayant pris une délibération en ce sens, dès lors que les travaux d’amélioration sont achevés entre le 23 novembre 2005 et le 31 décembre 2005 (cf. § 20). B....
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6 C-7-06 - 9 - 2 août 2006 ANNEXE 1 Décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005 pris pour l’application du II de l’article 1465 A du code général des impôts relatif aux zones de revitalisation rurale NOR : INTR0500320D Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du te...
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6 C-7-06 2 août 2006 - 10 - Art. 9. – Le décret n° 96-119 du 14 février 1996 définissant les zones de revitalisation rurale est abrogé. Art. 10. – Le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, le ministre de l’agriculture et de ...
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PRÉCISION, ESPRIT D’EQUIPE, ENGAGEMENT... & al
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Paris, le mardi 14 novembre 2017 Nicolas HULOT, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire __________________ Programme de Nicolas HULOT, ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire Mercredi 15 et Jeudi 16 novembre 2017 23ème conférence annuelle de la Convention-cadre des ...
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Désignation de l'office : Annexe VII bis - fiche n° 3 35 - IMMEUBLES ACHEVES (en euros hors taxes) 351 - LOTISSEMENTS ET TERRAINS AMENAGES 352 - OPERATIONS GROUPEES, CONSTRUCTIONS NEUVES 353 - OPERATIONS D'ACQUISITION-REHABILITATION-REVENTE 354 - CONSTRUCTIONS DE MAISONS INDIVIDUELLES (CCMI) (a) 357 - AUTRES TRAVAUX AC...
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æ # 09. = Soenr TELECOM Bouygues Telecom signe avec le groupe EDF son premier contrat d'achat d'électricité renouvelable d'origine éolienne (PPA) Paris, le 28 mai 2021 - Richard Viel, Président Directeur Général de Bouygues Telecom et Marc Benayoun, Directeur Exécutif Groupe EDF, ont signé ce jour un contrat de fournit...
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Contacts presse Bouygues Telecom : Emmanuelle Boudgourd - 0158 17 98 29 - eboudgou@bouyguestelecom.fr Jérôme Firon - 01 39 26 62 42— jfiron@bouyquestelecom.fr Contacts presse EDF : 0140 42 46 37 - service-de-presse@edf.fr À propos de Bouygues Telecom Opérateur global de communications, Bouygues Telecom se démarque en a...
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Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 1 Séance des lundi 2, mardi 3 et mercredi 4 MAI 2019 Jeudi 14 décembre 2020 Mardi 15 mai 2019 Séance des mardi 6, mercredi 7, jeudi 8 et vendredi 9 JUILLET 2021 2020 Lundi 19 juillet 2021
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Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 2 La séance est ouverte le mardi 6 juillet 2021 à 9 heures. Adoption d'un compte rendu. Le compte rendu sommaire de la séance des 1er, 2, 3 et 4 juin 2021, qui a été affiché, est adopté. 2021 DFA 48 - Prise de participation SA...