id stringlengths 1 6 | text stringlengths 5 190k |
|---|---|
481100 | 4.1.1 Le modèle d’affaires du Groupe Présent dans le monde entier, Air France - KLM relie les hommes, les économies et les cultures. En opérant ses activités, le Groupe a pour objectif de créer de la valeur durable à long terme pour l’ensemble de ses parties prenantes. Le Groupe a pour ambition de devenir le groupe aéri... |
481101 | que le Groupe et ses parties prenantes s’accordaient sur la perception du caractère prioritaire des enjeux. Le Groupe conduira en 2019 une nouvelle analyse de matérialité afin d’évaluer la perception des changements de gouvernance et de stratégie. Analyse des risques extra financiers En 2018, le Groupe a complété cet exe... |
481102 | Risques identifiés Autres enjeux Lien vers le chapitre 3 Dimensions comme matériels et opportunités « Risques et gestion des risques » 4.2 Ressources humaines 4.2.1 Conditions de travail 3.2.3 Conditions de travail et dialogue social et dialogue social 4.2.2 Développement du capital humain 4.2.3 Santé et sécurité au tra... |
481103 | 4.2.1 Conditions de travail et dialogue social Contexte et stratégie En tant que groupe aérien au service de ses clients, le développement d’Air France - KLM repose sur le professionnalisme de ses salariés, ainsi que sur leur motivation et leur engagement. Les conditions de travail et le dialogue social au sein de chaq... |
481104 | pilotes et le personnel navigant commercial. L’approche proactive de l’entreprise en matière d’alternance s’est poursuivie avec l’augmentation du taux d’accueil d’alternants. En 2018, 1397 embauches en contrat à durée indéterminée ont été réalisées, ainsi que 818 en contrat à durée déterminée et 1238 en contrat d’alter... |
481105 | différents groupes cibles (services passagers, service bagages, etc.) afin de sensibiliser les salariés aux situations potentiellement à risques dans leur environnement de travail. Plus de 4000 salariés ont suivi les programmes d’e- learning. Pour les services à bord, près de 3 200 personnels navigants commerciaux (PNC) ... |
481106 | À l’automne 2018, le Conseil d’administration de KLM a approuvé le programme « KLM 100 years and beyond safety and security », visant à accroître les efforts de prévention pour améliorer l’employabilité durable. Pour les pilotes et le personnel navigant commercial, un e- learning sur la fatigue est en cours de développe... |
481107 | parties prenantes est primordiale pour Air France - KLM, afin de faire émerger de nouveaux enjeux, se préparer à relever les défis à venir et mieux cerner leurs attentes. Par ce biais, Air France – KLM renforce son ancrage territorial, en créant les bases d’une coopération et d’un dialogue réussis, en concertation avec l... |
481108 | Insertiondesjeunesdansl’emploi Air France soutient également un certain nombre d’initiatives en faveur des collégiens des territoires et de leur accès à la formation et à l’emploi, comme Tous En Stage, un programme innovant pour l’accueil en stage découverte des élèves de Troisième, Article 1 et Nos Quartiers Ont D... |
481109 | 4.2.5 Indicateurs sociaux du Groupe 4.2.5.1 Données consolidées sur les effectifs du groupe Air France - KLM Groupe Air France-KLM 2016 2017 2018 18/17 en % Effectifs en équivalents temps plein au 31/12 82 175 80 595 81 527 +1,2% Périmètre du reporting social 97% 96% 98% +2 pts Effectifs totaux par tête (CDI et CDD) (1) 8... |
481110 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 161 4 Responsabilité sociétale d’entreprise : déclaration de performance extra-financière Ressources humaines 4 Groupe Air France(a) Groupe KLM(b) Groupe Air France dont Air France Groupe KLM dont KLM 2017 2018 2017 2018 2017 2018 2017 2018 51 198 51 707 44 947 44 728 29 397 2... |
481111 | 4.2.5.2 Autres données sociales du groupe Air France (selon législation locale) Air France (100% des effectifs physiques, inscrits et payés en fin d’année civile)(a) 2017 2018 18/17 Absentéisme(1) Pour maladie 3,77 3,80 +0,8% Pour accident de travail 0,75 0,71 - 5,3% Maternité 0,53 0,44 - 17,0% Hygiène et sécurité Nombre... |
481112 | 4.2.5.3 Autres données sociales du groupe KLM (selon la législation locale) KLM (100% des effectifs physiques, inscrits et payés en fin d’année civile)(a) 2017 2018 18/17 Absentéisme(1) Pour maladie 6,89% 6,86% - 0,4% Pour accident de travail 0,10% 0,11% +10,0% Maternité 0,39% 0,37% - 5,1% Hygiène et sécurité Nombre d’ac... |
481113 | 4.2.5.4 Note méthodologique sur le reporting des indicateurs sociaux Les indicateurs sociaux ont été définis en 2005- 06, sous l’égide du Comité des procédures d’informations financières (Disclosure Committee) d’Air France - KLM et validés par le collège des Commissaires aux comptes afin de répondre aux exigences de la lo... |
481114 | Embauches en contrat à durée déterminée — Air France et filiales Air France Note 3 : En 2018, Hop a harmonisé sa pratique de comptabilisation des CDD sur celle d’Air France : dorénavant, chez Hop comme chez Air France, chaque nouveau contrat à durée déterminée génère une embauche. Part des femmes – Organisation du temps... |
481115 | — Air France et filiales Air France Note 4 : L’indicateur « Nombre d’heures de formation par salarié » n’inclut pas le nombre d’heures de formation de Bluelink International CZ, cette donnée n’étant pas disponible. — KLM et filiales KLM Note 4 : Les heures de formations externes dispensées aux employés de bureau du group... |
481116 | Émissions de CO2 Adaptation au changement climatique Efficacité énergétique(1) Objectif 2020 : Réduire de 20% les émissions de CO2 (g CO2 /passager/km) d’ici 2020 comparé à 2011 (mesures opérationnelles et économiques) 3,21 litres/passager/100 km 80 g CO2 /passager/km Réduction de 13,5% depuis 2011 (mesures opérationnell... |
481117 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 16 NOTRE AMBITION NOS ACTIVITÉS ET SERVICES UN IMPÉRATIF NOS PRIORITÉS ÊTRE LE LEADER EUROPÉEN DU TRANSPORT AÉRIEN ET UN DES PLUS PUISSANTS LEADERS MONDIAUX, ENDOSSANT SA RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE D’ACTEUR GLOBAL DE L’AVIATION (cid:5)(cid:5)(cid:5)(cid:5)(cid... |
481118 | Optimisation des opérations en vol : les pilotes appliquent chaque fois que cela est possible les procédures les plus efficaces sur le plan énergétique : précision des plans de vol, adaptation de la vitesse et optimisation des trajectoires, et, au sol, roulage avec un moteur coupé. Carburants alternatifs durables L’utili... |
481119 | des impôts et taxes bruit, représentant un montant total de 754 millions d’euros, consacrés à l’isolation acoustique et au dédommagement de la dépréciation des biens immobiliers aux alentours de l’aéroport de Schiphol. Qualité de l’air Contexte et stratégie Le groupe Air France - KLM réalise le monitoring des émissions... |
481120 | 4.3.4 Déchets et économie circulaire Contexte et stratégie Air France - KLM traite une grande variété de déchets, issus notamment des opérations en vol ou de la maintenance, dans un contexte réglementaire contraint. Tout au long de sa chaîne d’approvisionnement, le Groupe agit pour limiter la production de déchets et a... |
481121 | KLM trie 14 types de déchets, le bois, le plastique et le métal étant les principaux déchets résiduels. En coopération avec des partenaires, KLM produit des sacs, des coussins et des sacoches pour ordinateur à partir de sangles de fret usagées, utilise le tissu des uniformes pour la fabrication de la moquette intérieur... |
481122 | Contribuer à la lutte contre le trafic des espèces protégées Air France et KLM ont signé la Déclaration de Buckingham Palace qui formalise leur engagement et leur détermination à lutter contre le trafic d’espèces protégées. Le Groupe s’est engagé depuis de nombreuses années dans la lutte contre ce commerce illégal. Par e... |
481123 | 4.3.6 Indicateurs environnementaux du Groupe 4.3.6.1 Opérations Aériennes Groupe Air France-KLM Indicateurs environnementaux Unité 2016 2017 2018 18/17 Consommations Consommations de matières premières Carburant √ ktonnes 8 681 8 733 8 753 +0,2% Émissions Émissions directes de gaz à effet de serre (Scope 1 GHG Protocol)... |
481124 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 177 4 Responsabilité sociétale d’entreprise : déclaration de performance extra-financière Enjeux environnementaux 4 Groupe Air France (1) Groupe KLM (2) 2016 2017 2018 18/17 2016 2017 20 18 18/17 4 883 4 921 4 961 +0,8% 3 798 3 812 3 792 - 0,5% 15 382 15 500 15 628 +0,8% 11 96... |
481125 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 17 1 CAPITAL SOCIAL ET PARTENARIATS UN VOYAGE ATTENTIONNÉ UN VOYAGE EN CONFIANCE UN VOYAGE AVEC NOS COLLABORATEURS CAPITAL HUMAIN CAPITAL FINANCIER CAPITAL INDUSTRIEL UN VOYAGE PERFORMANT UN VOYAGE FÉDÉRATEUR UN VOYAGE RESPONSABLE CAPITAL INTELLECTUEL CAPITAL NATUREL Un (cid:... |
481126 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 179 4 Responsabilité sociétale d’entreprise : déclaration de performance extra-financière Enjeux environnementaux 4 Groupe Air France (1) Groupe KLM (2) 2016 2017 2018 18/17 2016 2017 2018 18/17 390 629 388 720 380 342 - 2,2% 155 993 161 143 162 228 +0,7% 210 721 202 335 198 9... |
481127 | 4.3.6.3 Note méthodologique sur le reporting des indicateurs environnementaux Les indicateurs environnementaux du Groupe ont été définis en 2005- 06, sous l’égide du Comité des procédures d’informations financières (Disclosure Committee) d’Air France - KLM et ont été validés par le collège des Commissaires aux comptes afi... |
481128 | ÉmissionsdeHC Les émissions hydrocarbonées (HC) incluent les émissions du Banc d’Essais Réacteurs, des véhicules et engins de piste et de l’avitaillement des avions. Déchetsnondangereux Les déchets non dangereux sont suivis et reportés par des prestataires spécialisés dans la gestion des déchets. Le périmètre de KL... |
481129 | Le SMI est le vecteur de pilotage, de management des activités, visant l’amélioration continue des résultats. Il assure le respect des dispositions légales, réglementaires et normatives. Il permet d’analyser et de maîtriser les risques dans le cadre d’une approche coordonnée. Le SMI vise à assurer un fonctionnement sûr... |
481130 | Mesures et plan d’actions La maîtrise du risque relatif à la sécurité alimentaire est gérée par un service centralisé chez Air France. Le système de management repose sur quatre processus. L’un est transversal et s’applique à l’ensemble du domaine : veille réglementaire, analyse de risques et définition des moyens de ma... |
481131 | Confidentialité des données personnelles Contexte et stratégie En 2018, un nouveau Règlement européen visant à protéger les données à caractère personnel, le RGPD (Règlement général sur la Protection des Données), est entré en application. Il a remplacé les lois en vigueur en France et aux Pays- Bas, avec, d’une part, d... |
481132 | 1.2.3 Orientations stratégiques L’ambition du groupe Air France - KLM est de devenir le premier transporteur aérien en Europe et l’un des plus puissants au monde en s’appuyant sur les atouts de ses deux marques historiques, Air France et KLM. Pour y parvenir, le Groupe a donc pour objectif de devenir le choix numéro un... |
481133 | le respect strict des lois relatives à la lutte contre la corruption dans tous les pays où ses sociétés ou filiales exercent leurs activités. Il constitue un code de conduite pour tous les salariés et établit les directives en matière de prévention de la corruption. Il permet d’identifier et de gérer des situations à ris... |
481134 | de confiance réciproque a été signé le 14 mars 2019 entre la DGFIP et Air France-KLM, société intégrante du groupe fiscal français. Enfin, le Groupe développe des relations transparentes avec les autorités fiscales dans tous les pays où il opère. Gestion du Risque fiscal et des règles relatives à la lutte contre la fraude fi... |
481135 | Air France est membre fondateur et partenaire de quatre associations qui dispensent de l’information et de la formation sur les métiers de l’aérien (Airemploi, Jeremy, AFMAé et Ingénieurs pour l’École). Afin de réduire la distance entre éducation et entreprises, Air France accueille chaque année plusieurs centaines d’ét... |
481136 | 4.6.2 Sous- traitance et fournisseurs Contexte et stratégie En tant qu’entreprise de services, l’activité d’Air France - KLM est liée en grande partie à ses achats qui représentent un montant de 12 milliards d’euros en 2018. Les achats de carburant pèsent pour près de 37,5% de ces dépenses. Viennent ensuite les achats ... |
481137 | veille à ce que ses relations avec les PME soient de qualité. Pour favoriser et protéger cet éco-système, Air France est adhérente à Pacte PME. Tous les ans, un plan d’actions est élaboré dans le cadre de ses relations avec les PME (ETI, start- up et TPE). Les actions initiées en 2017 et poursuivies en 2018 ont permis ... |
481138 | Mesures mises en œuvre pour prévenir et atténuer les risques et mécanismes de suivi La politique d’Air France - KLM s’inscrit dans le respect des droits fondamentaux tels que définis par les grands principes internationaux : la déclaration universelle des droits de l’Homme, la déclaration relative aux principes et droit... |
481139 | Aux actionnaires, En notre qualité de commissaire aux comptes désigné organisme tiers indépendant de la société Air France- KLM SA, accrédité par le COFRAC sous le numéro 3- 1049(1), nous vous présentons notre rapport sur la déclaration consolidée de performance extra- financière relative à l’exercice clos le 31 décembr... |
481140 | Nature et étendue des travaux Nos travaux décrits ci- après ont été effectués conformément aux dispositions des articles A. 225- 1 et suivants du Code de commerce déterminant les modalités dans lesquelles l’organisme tiers indépendant conduit sa mission et selon la doctrine professionnelle de la Compagnie nationale des ... |
481141 | Joint- venture de proposer à leurs clients une offre améliorée et intégrée sur le marché transatlantique leur permettant d’atteindre une part de marché prévisionnelle de près de 25%. Dans ce contexte, Air France - KLM entrera également au capital de Virgin Atlantic à hauteur de 31%, Delta Air Lines, Inc. en détenant 49%... |
481142 | et Maurice en 3/7. Flotte & produit : renouvellement et modernisation La flotte long- courrier du Groupe comporte 172 avions. Le Groupe poursuit sa politique de renouvellement et de modernisation de la flotte notamment par le renouvellement des cabines, et l’accès à la connectivité satellite à bord permettant d’offrir une... |
481143 | Pour plus de choix et de plaisir, Air France propose en pré- commande, sur les cabines Premium Economy et Economy, quatre menus à la carte au départ et vers Paris (CDG et Orly) ainsi que sur certains vols de et vers Lyon : le Menu Marché de Jean Imbert ; Océan, Tradition, une Sélection Lenôtre ; trois menus à la carte ... |
481144 | Les clients de KLM ont bénéficié de services et produits encore améliorés en 2018, non seulement en raison des investissements de la compagnie dans des services plus personnalisés et s’appuyant de plus en plus sur les technologies digitales, mais aussi grâce à davantage d’alignement entre les process opérationnels et de... |
481145 | L’IA aide à la réorganisation du personnel de bord en cas de perturbation. Jusqu'à récemment, KLM planifiait manuellement les horaires des équipages lorsque les avions étaient immobilisés au sol en cas de tempête ou de tout autre événement. L'IA permet aujoud’hui d’élaborer très rapidement différents scénarios et de déte... |
481146 | Grâce à ces partenariats, Air France - KLM offre à ses clients l’accès à une cinquantaine de destinations en Chine et poursuit son extension, en donnant ainsi un large accès aux provinces chinoises, en complément d’un réseau propre de neuf destinations en grande Chine. Coopération avec Jet Airways Le 29 novembre 2017, A... |
481147 | Les étapes finales de la consolidation et de l’intégration de la coopération sont la fusion ou la participation au capital, assurant le développement de la stratégie à long terme et transformant des partenariats globaux solides en actifs. La fusion doit être approuvée par les autorités (exemple Anti- Trust Immunity). Da... |
481148 | Cargo % var 2018 2017 % var hors change Tonnage transporté (en milliers) 1 137 1 138 - 0,1% Capacité (en millions de TKO) 14 365 14 354 +0,1% Trafic (en millions de TKT) 8 657 8 595 +0,7% Coefficient de remplissage 60,3% 59,9% +0,4 pt Chiffre d’affaires total (en M€) 2 288 2 197 +4,1% +6,4% Chiffre d’affaires transport de fre... |
481149 | L’activité low- cost du groupe Air France - KLM est effectuée par Transavia qui opère des vols point- à- point au départ des Pays-Bas et de la France. La structure de coûts de Transavia suit strictement le modèle économique low- cost : maximisation de l’utilisation des avions, simplicité du produit et des tarifs, nombre... |
481150 | La maintenance aéronautique est le troisième métier du groupe Air France - KLM, avec un chiffre d’affaires externe de 1,9 milliard d’euros. Ces recettes réalisées avec des clients externes représentent un peu plus de 44,2% du chiffre d’affaires total de cette activité. En 2018, le carnet de commandes d’AFI KLM E&M a augmen... |
481151 | Le marché se caractérise également par une augmentation de la pression sur les prix, résultant du renforcement de la concurrence entre les opérateurs de maintenance (MRO) et d’exigences plus rigoureuses de la part des compagnies clientes. En outre, un nombre croissant de compagnies aériennes cherchent à transférer le fi... |
481152 | Une contribution aux programmes de Sécurité Des Vols et à la Performance Opérationnelle La mission première d’AFI KLM E&M est de garantir la navigabilité de la flotte du groupe et de veiller au respect de la conformité règlementaire. À cette fin, AFI KLM E&M assure la maîtrise des données techniques, met en œuvre les pol... |
481153 | ses relations avec la signature d’un contrat pour le support de l’A330. L’année 2018 a permis à AFI KLM E&M de confirmer sa position de leader sur le segment des gros- porteurs de nouvelle génération en Chine avec le B787, l’A350 et le contrat Juneyao 787 de China Eastern. D’autres contrats pour des appareils de nouvell... |
481154 | Gestion de la flotte Air France - KLM poursuit une politique active de renouvellement et de modernisation de sa flotte, participant ainsi à l’amélioration de l’efficacité énergétique de sa flotte et à la réduction de son empreinte environnementale. Ainsi, en 2018, le Groupe a procédé pour Air France en long- courrier au ret... |
481155 | La flotte de la compagnie Air France La flotte d’Air France comprend 206 avions au 31 décembre 2018 dont 206 appareils en exploitation (220 et 218 respectivement au 31 décembre 2017). Elle compte 102 appareils long- courriers, 102 appareils moyen- courriers et deux avions cargo. Au 31 décembre 2018, l’âge moyen de la flot... |
481156 | La flotte de la compagnie KLM La flotte de KLM comprend 116 avions tous en exploitation au 31 décembre 2018 (116 au 31 décembre 2017) dont 66 avions long- courriers et 50 avions moyen- courriers. Le mode de détention de la flotte est de 43 avions en pleine propriété (37,1%), 18 avions en crédit- bail (15,5%) 55 avions en ... |
481157 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 43 2 RAPPORT DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 2.1 Composition du Conseil d’administration 44 2.1.1 Composition du Conseil d’administration au 31 décembre 2018 44 2.1.2 Présentation des administrateurs au 31 décembre 2018 48 2.2 Organisation et fonctionnement du Conseil d’administ... |
481158 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 47 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Composition du Conseil d’administration 2 Expérience Position au sein du Conseil Participation à des Comités Nombre de Date Comité de Comité de mandat dans des d’échéance Ancienneté Comité de nomination et développement durable sociét... |
481159 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 48 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Composition du Conseil d’administration Autres mandats et fonctions en cours Sociétés françaises — Présidente du Conseil d’administration de société Air France (G) depuis 2018 ; — Administratrice et Présidente du Comité de rémunératio... |
481160 | En application de l'article 28 du Règlement (CE) n°809/2004 en date du 29 avril 2004, les informations suivantes sont incorporées par référence dans le présent document de référence (Voir également Section 5.3 - Indicateurs financiers page 208) : — les comptes consolidés du groupe Air France - KLM relatifs à l’exercice ... |
481161 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 50 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Composition du Conseil d’administration Autres mandats et fonctions en cours Sociétés françaises — Administratrice référente et Présidente du Comité de rémunération de Veolia Environnement(1) ; — Membre du Conseil de surveillance et P... |
481162 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 51 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Composition du Conseil d’administration 2 Autres mandats et fonctions en cours Sociétés étrangères — Membre du Conseil d’administration de FCLTGlobal, USA, depuis 2019 ; — Présidente du Directoire de Kempen & Co NV (Pays- Bas), depuis... |
481163 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 52 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Composition du Conseil d’administration Autres mandats et fonctions en cours Sociétés françaises — Présidente de China Equity Links depuis 2006 ; — Présidente d’IB Finance ; — Membre du Conseil de surveillance de Gimar & Cie. Sociétés... |
481164 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 54 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Composition du Conseil d’administration Autres mandats et fonctions en cours Sociétés étrangères — Membre du Conseil de Centre d’Études Politiques Européennes, Bruxelles, Belgique ; — Membre du Conseil Consultatif de l’Association pat... |
481165 | (1) Sociétés cotées. Air France-KLM — Document de Référence 2018 56 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Composition du Conseil d’administration Autres mandats et fonctions en cours Sociétés françaises — Membre du Conseil d’administration de Robertet(1) à partir de juin 2018 ; — Présidente de Delsey HI SAS depuis nov... |
481166 | Ratio d’endettement (au 31 décembre) Le ratio dette nette/EBITDA s’élevait à 1,5 au 31 décembre 2018, comparé à 1,3 au 31 décembre 2017 retraité en raison de la baisse de l’EBITDA sur l’exercice. Dette nette (en milliards d’euros) La dette nette s’est élevée à 6,16 milliards d’euros au 31 décembre 2018, en diminution d... |
481167 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 59 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Composition du Conseil d’administration 2 Autres mandats et fonctions en cours Sociétés étrangères — Membre du Conseil de surveillance Puissance BV, Pays- Bas, depuis 2017 ; — Président- directeur général d’Aegon NV(1), Pays- Bas, dep... |
481168 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 60 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Composition du Conseil d’administration Autres mandats et fonctions en cours N/A Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirés Sociétés françaises et établissements publics — Administrateur de l’... |
481169 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 61 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Composition du Conseil d’administration 2 Autres mandats et fonctions en cours N/A Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirés N/A Patrick Vieu Administrateur nommé par l’Assemblée générale sur... |
481170 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 62 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Composition du Conseil d’administration Administrateurs représentant les salariés actionnaires Conformément aux articles L. 225- 23 du Code de commerce, L. 6411- 9 du Code des transports et 17- 2 des statuts d’Air France - KLM, et dan... |
481171 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 63 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Composition du Conseil d’administration 2 Autres mandats et fonctions en cours Entités françaises — Membre titulaire (élu) du Conseil de surveillance du FCPE d’actionnariat salarié Aeropelican ; — Membre titulaire (élu) du Conseil de ... |
481172 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 65 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Composition du Conseil d’administration 2 Autres mandats et fonctions en cours N/A Mandats et fonctions ayant été exercés au cours des cinq dernières années et expirés N/A Karim Belabbas Administrateur représentant les salariés Membre... |
481173 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 68 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Composition du Conseil d’administration Autres mandats et fonctions en cours Entités françaises — Membre titulaire (élu) du Conseil de surveillance du FCPE d’actionnariat salarié Concorde ; — Membre suppléant (élu) du Conseil de surve... |
481174 | dédiée aux sujets de gouvernance et un Directeur général, expert reconnu du transport aérien, centré sur les opérations du Groupe. La complémentarité de leurs profils et de leur rôle optimise la gouvernance du Groupe et assure une répartition équilibrée et respectueuse de leurs missions respectives. Elle permet par aill... |
481175 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 71 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Organisation et fonctionnement du Conseil d’administration 2 Nomination et renouvellement des membres du Conseil d’administration Les modalités de nomination des administrateurs sont prévues par l’article 17 des statuts d’Air France -... |
481176 | Politique de diversité applicable aux membres du Conseil d’administration Le Conseil d’administration du 12 mars 2019, sur recommandation du Comité de nomination et de gouvernance, a revu les critères de la politique de diversité applicable à la Composition du Conseil d’administration. Les critères et objectifs de cett... |
481177 | Après avoir examiné la situation de chaque administrateur au 31 décembre 2018 au regard des critères énoncés par le Code AFEP- MEDEF, et sur proposition du Comité de nomination et de gouvernance, le Conseil d’administration adopte la position suivante : — huit administrateurs (Mme Aulagnon, Mme Boeren, Mme Bouillot, Mm... |
481178 | Situation au 25 mars 2019 Il est précisé que la situation de M. Jaap de Hoop Scheffer, désigné sur proposition de l'État néerlandais(1) en application des accords du 16 Octobre 2003 conclu entre l'État néerlandais, Air France et KLM, a évolué à compter du 26 février 2019, date d'entrée au capital de l’État néerlandais q... |
481179 | Déontologie boursière et éthique Le Code de déontologie adopté par le Conseil d’administration le 25 mars 2004, tel que modifié le 17 novembre 2017, rappelle notamment que les mandataires sociaux, les dirigeants de la Société, les personnes ayant des liens personnels étroits avec ceux- ci et certains collaborateurs sont... |
481180 | Activité du Conseil au cours de l’exercice 2018 Le nombre minimum de réunions du Conseil d’administration est fixé à cinq réunions par an. Les réunions du Conseil d’administration sont précédées de l’envoi d’un dossier comportant l’ordre du jour, les points qui nécessitent une analyse particulière et une réflexion préala... |
481181 | Dans le cadre de la mise en œuvre de ces accords, le Conseil d’administration a autorisé le 14 mars 2018 et le 15 mai 2018, conformément aux dispositions de l’article L. 225- 38 du Code de commerce, la signature des accords suivants : — une Convention d’Achat d’Actions (Share Purchase Agreement – le « SPA ») entre Air ... |
481182 | — l’articulation des travaux du Conseil d’administration avec ceux des filiales d’Air France - KLM ; — les principales évolutions et pistes d’amélioration. Par ailleurs, les entretiens individuels avec chaque administrateur ont porté sur les thèmes suivants : — analyse des enjeux du Conseil d’administration pour l’année... |
481183 | Composition Au 31 décembre 2018, le Comité d’audit est composé des huit membres suivants : Maryse Aulagnon (Présidente du Comité), Leni M.T. Boeren, Solenne Lepage, François Robardet, Paul Farges, Isabelle Parize, Isabelle Bouillot et Delta Air Lines, Inc. représentée par George Mattson. Isabelle Parize, Isabelle Bouil... |
481184 | Au cours de l’exercice 2018, le Comité d’audit s’est réuni cinq fois (comme en 2017) avec un taux de présence de ses membres de 96% (93% en 2017). La durée des séances était en moyenne de 3 heures. Les questions suivantes ont notamment été examinées par le Comité d’audit au cours de l’exercice 2018 : — Examen des compt... |
481185 | Au cours de l’exercice 2018 et compte tenu des évolutions au sein de la gouvernance, le Comité de rémunération a formulé des recommandations au Conseil d’administration concernant : — les modalités d’attribution des jetons de présence aux admi - nistrateurs de la Société lors de sa séance du 12 février 2018 ; — la poli... |
481186 | Le Comité de nomination et de gouvernance a notamment traité les sujets suivants : — les propositions relatives à l’évolution de la composition du Conseil d’administration à soumettre à l’Assemblée générale du 15 mai 2018 ; — la mise en place d’une gouvernance de transition avec une dissociation des fonctions de Présid... |
481187 | Comité de développement durable et de conformité Le Conseil d’administration a créé le 5 décembre 2018, sur proposition du Comité de nomination et de gouvernance, le Comité de développement durable et de conformité et a déterminé sa composition, ses missions et ses règles de fonctionnement. La première réunion de ce Co... |
481188 | « Il est recommandé d’organiser chaque année une réunion hors la présence des dirigeants mandataires sociaux exécutifs » (paragraphe 10.3 du Code AFEP- MEDEF). La pratique en vigueur est que les principales questions concernant le dirigeant mandataire social (telles que sa nomination, sa performance ou sa rémunération)... |
481189 | Signature d’accords sociaux et simplification du portefeuille de marques d’Air France En janvier 2019, trois accords sociaux ont été signés chez Air France : — le 10 janvier 2019, accord entre Air France et ses personnels Navigants Commerciaux, améliorant leurs conditions de travail tout en permettant de progresser dans... |
481190 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 89 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Tableau récapitulatif des dispositions écartées du Code AFEP- MEDEF (« Comply or Explain ») 2 « La part des administrateurs indépendants doit être de la moitié des membres du conseil dans les sociétés au capital dispersé et dépourvues... |
481191 | Les administrateurs reçoivent au titre de leur mandat des jetons de présence dont le montant maximum a été fixé, pour l’ensemble du Conseil d’administration, à 950 000 euros par l’Assemblée générale du 15 mai 2018. Les modalités d’attributions des jetons de présence aux administrateurs appliquées au titre de l’exercice ... |
481192 | Montants des rémunérations attribuées aux administrateurs autres que les dirigeants mandataires sociaux et taux de participation individuels aux réunions du Conseil d’administration et à l’Assemblée générale Les montants des jetons de présence et autres rémunérations versés au titre des exercices 2018 et 2017 aux admin... |
481193 | 2.5.2 La rémunération des dirigeants mandataires sociaux en 2018 2.5.2.1 Principes généraux Les rémunérations du Président du Conseil d’administration et du Directeur général sont fixées par le Conseil d’administration sur recommandation du Comité de rémunération, conformément aux dispositions du Code AFEP- MEDEF. Confo... |
481194 | Répartition de la part variable Cible : 70% de la Maximum : 100% de rémunération fixe la rémunération fixe Performance quantitative : Résultat d’exploitation d’Air France - KLM (COI - Current Operating Income) 35% 50% Performance quantitative : Dette Nette Ajustée(1) (Dette Nette Ajustée avant cessions financières et corr... |
481195 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 95 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Rémunération des mandataires sociaux 2 Rémunération long terme Lors de sa réunion du 14 mars 2018, le Conseil d’administration, sur proposition du Comité de rémunération, a attribué des unités de performance (phantom shares) au Présid... |
481196 | Élément Modalités de paiement Montants Commentaires Rémunération fixe annuelle 100% en espèces 900 000 euros Cette rémunération a été fixée par le Conseil d’administration lors de sa réunion du 16 août 2018. M. Smith ayant pris ses fonctions le 17 septembre 2018, un prorata a été appliqué à ce montant. Rémunération varia... |
481197 | DI/BLAUEL-Celia 1° Les activités professionnelles donnant lieu à rémunération ou gratification exercées à la date de l’élection ou de la nomination ou au cours des cinq années précédant la déclaration Description Rémunération ou gratification | Employeur : ASSEMBLEE NATIONALE “2013 : 34036 € Net de 01/2013 à 02/2014 20... |
481198 | DI/BLAUEL-Celia 3° Les participations aux organes dirigeants d’un organisme public ou privé ou d’une société a la date de l’élection ou de la nomination et au cours des cing années précédant la date de la déclaration Description Rémunération ou gratification Organisme : EAU DE PARIS 2014 : 0€ Brut de 04/2014 à 02/2019 ... |
481199 | SOMMAIRE DU 6 SEptEMbRE 2019 pages RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Égalité - Fraternité issn 0152 0377 CXXXVIIIe ANNÉE. - N° 71 VENdrEdI 6 sEptEmbrE 2019 Abonnement annuel : 34,50 €. Prix au numéro : 0,35 €. parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des 1er et 16 de chaque mois. Adr... |
Subsets and Splits
No community queries yet
The top public SQL queries from the community will appear here once available.