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481000 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 11 2021 DAC 113 - Avenant à la convention annuelle avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. Le projet de délibération DAC 113 est adopté à main levée. 2021 DAC 178 - Subvention de fo... |
481001 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 12 Questions d'actualité. I - Question d'actualité posée par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes à Mme la Maire de Paris sur l'état du service Vélib'. II - Question d'actualité posée par le groupe Paris en commun à Mme ... |
481002 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 13 2021 DAC 391 - Subvention (2.038.805 euros) à l’association Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (3e) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue en 2019. Le projet de délibération DAC 391 est adopté à... |
481003 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 14 Vœu n° 44 déposé par le groupe Paris en commun relatif aux flux générés dans le cadre des chantiers de la gare du Nord, de l’hôpital Lariboisière et de la liaison ferroviaire CDG Express. Le vœu n° 44, avec un avis favorabl... |
481004 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 15 Vœu n° 51 déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif aux impacts atmosphériques, sonores et économiques de la future Zone à trafic limité. Le vœu n° 51 est retiré. 2021 DPSP 5 - Subventions (27.500 euros)... |
481005 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 16 2021 DASES 135 - Subventions (537.392 euros) et conventions avec cinq associations pour des actions à destination des familles et jeunes en situation d’exclusion. Le projet de délibération DASES 135 est adopté à main levée.... |
481006 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 17 2021 DASES 146 - Subvention (149.705 euros) et convention avec l’établissement public de coopération culturelle Centquatre-Paris. - Prise en charge des frais liés à l’hébergement d’un centre de vaccination (19e). Le projet ... |
481007 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 19 2021 DLH 140 - Propriété communale 15, boulevard Carnot (12e). - Autorisation de signature de deux prêts à usage. Amendement technique n° 63 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 63, déposé par l'Exécutif, est ad... |
481008 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 20 2021 DU 73 - Convention de subvention régionale au titre du développement urbain relative à la requalification des arcades de la rue de la Goutte d’Or (18e). Le projet de délibération DU 73 est adopté à l'unanimité à main l... |
481009 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 21 Vœu n° 77 déposé par Mme MONTANDON relatif à l'emprise du garage situé 42-48, rue de Picpus (12e). Voeu n° 77 bis déposé par l'Exécutif. Le vœu n° 77, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 77 bis, ... |
481010 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 22 Vœu n° 80 déposé par Mme SIMONNET relatif aux conditions de travail et statut des personnels. Le vœu n° 78, amendé, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 79, avec un avis favorable de l'Ex... |
481011 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 24 2021 DFPE 138 - Subvention (123.587 euros) avenant n° 6 à l'association Institutions Ganone Yad (4e) pour la crèche collective (11e). Le projet de délibération DFPE 138 est adopté à main levée. 2021 DFPE 165 - Subventions (... |
481012 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 25 Vœu n° 88 déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la résidence universitaire Concordia, 41, rue Tournefort (5e). Voeu n° 88 bis déposé par l'Exécutif. Le vœu n° 88, avec un avis défavorable de l'Exécu... |
481013 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 26 2021 DGRI 48 - Convention de coproduction avec la SA Groupe Le Monde pour l’organisation de l’Initiative de Paris pour les forêts d’Afrique et la préservation de la biodiversité le 6 octobre 2021. Amendement technique n° 15... |
481014 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 28 2021 DPE 27 - Subventions de fonctionnement (341.555 euros) et avenants de prorogation aux conventions de 10 associations gestionnaires de recycleries. L'article 4 du projet de délibération DPE 27 est adopté à main levée. L... |
481015 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 4 Le projet de délibération DILT 7 - DFA est adopté à main levée. Le projet de délibération DPE 14 - DFA est adopté à main levée. L'amendement n° 149, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. Le projet de délibération D... |
481016 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 31 - Mme Catherine IBLED, - Mme Nathalie MAQUOI, - Mme Béatrice LECOUTURIER. Suppléants : - Mme Alexandra CORDEBARD, - Mme Aurélie PIRILLO, - Mme Corine FAUGERON, - Mme Barbara GOMES, - M. Alexis GOVCIYAN, - Mme Mélody TONOLLI... |
481017 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 32 Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (assemblées générales) (R. 47) : Titulaire : - Mme Marie-José RAYMOND-ROSSI. Comité départemental de l'Aide médicale urgente, de... |
481018 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 33 Votes spécifiés. M. Philippe GOUJON et Mme Emmanuelle DAUVERGNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 25. Mme Maud LELIÈVRE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DEVE 80 - DGRI. Mm... |
481019 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 35 Mmes Maya AKKARI, Delphine BÜRKLI, MM. Gauthier CARON-THIBAULT, Jean-Philippe DAVIAUD, Mmes Corine FAUGERON, Léa FILOCHE, Hélène JACQUEMONT, Maud LELIÈVRE, Véronique LEVIEUX, M. Jacques MARTIAL, Mme Camille NAGET, M. Eric P... |
481020 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 36 Mme Maya AKKARI, MM. Jean-Noël AQUA, Vincent BALADI, Mme Véronique BALDINI, MM. Grégory CANAL, Thomas CHEVANDIER, Jérôme COUMET, Mme Séverine de COMPREIGNAC, M. François-Marie DIDIER, Mmes Corine FAUGERON, Catherine IBLED, ... |
481021 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 37 M. Ian BROSSAT, Mme Barbara GOMES, M. Eric LEJOINDRE, Mme Douchka MARKOVIC, MM. David BELLIARD, Nour DURAND-RAUCHER, Mme Dominique KIELEMOËS, MM. Jean-François MARTINS, Grégory CANAL, François CONNAULT, Franck LEFEVRE, Jérô... |
481022 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 38 Liste des projets de délibération adoptés lors du vote global. 1ère Commission 2021 DFA 25 Opération de recapitalisation de la SETE. 2021 DFA 48 Prise de participation SAE POPB. Mme Sandrine CHARNOZ, rapporteure. 2021 DAE 6... |
481023 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 39 2021 DAE 81 Soutien aux exploitants sur le domaine public impactés par la Covid-19 - Exonération, gel et diminution de redevances pour l’année 2020. 2021 DAE 83 Marché aux puces de la Porte de Vanves (14e) - Principe de ren... |
481024 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 40 2021 DAC 41 Subvention (6.000 euros) à l’association Mimesis pour son festival dans le domaine des arts du mime et du geste (9e). 2021 DAC 44 Subventions d’équipement (731.400 euros) et conventions avec 14 structures cultur... |
481025 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 5 Vœu n° 12 déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif aux places de parkings disponibles dans les administrations et logements sociaux. Vœu n° 13 déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relati... |
481026 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 41 2021 DAC 350 Subvention (18.000 euros) à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques, (5e). 2021 DAC 352 Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement... |
481027 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 42 2021 DAC 697 Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB) - Approbation d’une convention-cadre tripartite relative aux principes et moyens de fonctionnement de l'EPCC. 2021 DAC 699 Subvention ... |
481028 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 45 2021 DASES 128 Participation de la Ville de Paris au projet européen Connection piloté par Eurocities - Approbation de la convention de partenariat et de la subvention accordée à la Ville pour ce projet (44.009 euros). 2021... |
481029 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 48 2021 DASCO 108 Académie du Climat - Conventions de partenariat avec l’Agence parisienne du Climat, Eau de Paris et l’Ecole du Breuil. 2021 DDCT 36 Modification de la délibération 2020 DDCT 43 des 23 et 24 juillet 2020 relat... |
481030 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 49 2021 DFPE 149 Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 29-33 rue Emeriau (15e). 2021 DFPE 150 Avenant de prolongation à la convention de DSP pour l’exploitation de l’EAPE situé 2 ru... |
481031 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 50 2021 DJS 104 Subvention d’investissement (715.955 euros) au Syndicat Mixte des parcs du Tremblay et de Choisy Paris Val-de Marne (94). 2021 DJS 106 Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabi... |
481032 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 6 Amendement n° 121 déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la prise en compte de la pénibilité des transports franciliens. Amendement n° 122 déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au niveau de sujétio... |
481033 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 51 2021 DVD 40 Canal de l'Ourcq - Convention avec Eau de Paris relative aux conditions des prélèvements pour la production d’eau non potable. 2021 DVD 61 Subvention (49.000 euros) à l’association "Seine-Saint-Denis tourisme, A... |
481034 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 52 Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Questions du groupe Communiste et Citoyen QE 2021-17 - Question de M. Jean-Noël AQUA et des élus du groupe Communiste et Citoyen à Mme ... |
481035 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 54 Mardi 6 juillet 2021 - Après-midi Mme Maya AKKARI, M. David ALPHAND, Mme Samia BADAT-KARAM, M. Frédéric BADINA-SERPETTE, M. Vincent BALADI, Mme Véronique BALDINI, M. Jacques BAUDRIER, M. Antoine BEAUQUIER, M. David BELLIARD... |
481036 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 55 Mercredi 7 juillet 2021 - Matin Mme Maya AKKARI, M. David ALPHAND, Mme Samia BADAT-KARAM, M. Frédéric BADINA-SERPETTE, M. Vincent BALADI, Mme Véronique BALDINI, M. Jacques BAUDRIER, M. Antoine BEAUQUIER, M. David BELLIARD, ... |
481037 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 57 Jeudi 8 juillet 2021 - Matin Mme Maya AKKARI, M. David ALPHAND, Mme Samia BADAT-KARAM, M. Frédéric BADINA-SERPETTE, M. Vincent BALADI, Mme Véronique BALDINI, M. Jacques BAUDRIER, M. Antoine BEAUQUIER, M. David BELLIARD, M. ... |
481038 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 58 Jeudi 8 juillet 2021 - Après-midi Mme Maya AKKARI, M. David ALPHAND, Mme Samia BADAT-KARAM, M. Frédéric BADINA-SERPETTE, M. Vincent BALADI, Mme Véronique BALDINI, M. Jacques BAUDRIER, M. Antoine BEAUQUIER, M. David BELLIARD... |
481039 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 59 Vendredi 9 juillet 2021 - Matin Mme Maya AKKARI, M. David ALPHAND, Mme Samia BADAT-KARAM, M. Frédéric BADINA-SERPETTE, M. Vincent BALADI, Mme Véronique BALDINI, M. Jacques BAUDRIER, M. Antoine BEAUQUIER, M. David BELLIARD, ... |
481040 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 60 Vendredi 9 juillet 2021 - Après-midi Mme Maya AKKARI, M. David ALPHAND, Mme Samia BADAT-KARAM, M. Frédéric BADINA-SERPETTE, M. Vincent BALADI, Mme Véronique BALDINI, M. René-François BERNARD, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme H... |
481041 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 7 L'amendement n° 121, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 122 est retiré. L'amendement n° 123 est retiré. L'amendement n° 124, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendeme... |
481042 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 61 Annexe n° 1 - Scrutin public concernant le projet de délibération SG 28 relatif aux conventions d'occupation du domaine public dans le cadre du projet Trocadéro 2021. |
481043 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 62 |
481044 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 63 |
481045 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 64 |
481046 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 65 TABLE DES MATIÈRES Adoption d'un compte rendu. ................................................................................................ 2 2021 DFA 48 - Prise de participation SAE POPB. ................................. |
481047 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 66 2021 DAE 151 - "Paris Boost Emploi". - Subvention (40.000 euros) et conventions avec 23 associations intervenant dans les quartiers populaires pour mise en œuvre du plan Paris Boost Emploi. .................................... |
481048 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 67 Amendement n° 125 déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au niveau de sujétion des agents du centre d'appel 39 75. ............................................................................... 6 Amendement n° ... |
481049 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 68 Vœu n° 22 déposé par les groupes Ecologiste de Paris et "Génération.s" relatif à la mise en place de réunions d'information sur l'implantation des antennes-relais. .................................... 8 Vœu n° 23 déposé par... |
481050 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 70 2021 DVD 57 - Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, 17e). - Communication du bilan annuel 2020 des projets. ...................... 13 Vœu n° 43 déposé... |
481051 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 72 Amendement technique n° 63 déposé par l'Exécutif. .......................................................... 19 Vœu n° 64 déposé par le groupe Paris en commun relatif au retrait de la réforme des A.P.L. ..... 19 Vœu n° 65 d... |
481052 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 74 2021 DFPE 165 - Subventions (154.500 euros) et avenants à convention avec neuf associations pour leurs activités de médiation familiale. ......................................................... 24 2021 DFPE 173 - Subventio... |
481053 | Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 6, 7, 8 et 9 juillet 2021 ►Compte rendu sommaire 10 Vœu n° 31 déposé par les groupes Paris en commun et Communiste et Citoyen relatif à la mémoire des habitants du 3 rue de Pouy, arrêtés, déportés puis exterminés à Auschwitz. Le vœu n° 31, avec un avis favorable de l'Exécuti... |
481054 | C O N S I G N E D E N AV I G AB I L I T E U L M définie par la DIRECTION GENERALE DE L’AVIATION CIVILE Les examens ou modifications décrits ci-dessous sont impératifs. La non application des exigences contenues dans cette consigne entraîne l’inaptitude au vol de l’aéronef concerné. Date : 16/06/2004 POTTIER ULM P130 UL... |
481055 | CONSIGNE DE NAVIGABILITE réf. : 2003-ULM-002 –REV1 Page n° 2 Coordonnées : Réseau du Sport de l’Air M. Bernard d’Otreppe 46 rue Sauffroy Bois du grand bon dieu, 75017 PARIS 4317, Borlez, Belgique Tél : 01.42.28.25.54 Tél. / Fax. : 32 19.546.319 Fax : 01.42.29.86.53 e-mail : bernard.dotreppe@yucom.be e-mail : info@rsafr... |
481056 | Conjoncture énergétique Juillet 2020 Consommation et production d'énergie primaire, indépendance énergétique et émissions de CO2 (séries brutes) En milliers de tep (1) Hors énergies renouvelables thermiques et déchets. Le nucléaire est comptabilisé en équivalent primaire à la production (chaleur dégagée par la réaction... |
481057 | Consommation d’énergie primaire (séries CVS-CVC-CJO) Indice base 100 en 2010 Sources : calcul SDES, d’après les données mensuelles disponibles par énergie Taux d’indépendance énergétique moyen (série brute en année mobile) En % Source : calcul SDES, d’après les données mensuelles disponibles par énergie Note : Le calcu... |
481058 | Les prix et les cotations des énergies Prix et cotations des énergies * Variation par rapport à la période similaire de l’année précédente. ** European Power Exchange. Sources : DGEC ; Reuters ; Epex (électricité) Prix à la consommation En €/l Source : DGEC Juillet 2020 Juin 2020 Valeur Valeur % Valeur %* Cotation US$ ... |
481059 | Quantités exportées de produits pétroliers raffinés et d’électricité Indice base 100 en 2010 Sources : calcul SDES, d’après Douanes Facture énergétique mensuelle de la France En M€ courants Sources : calcul SDES, d’après Douanes -50 0 50 100 150 200 250 300 350 janv-16 janv-17 janv-18 janv-19 janv-20 janv-21 Produits p... |
481060 | Les combustibles minéraux solides Bilan mensuel des combustibles minéraux solides (séries brutes) En milliers de tonnes (1) L'écart parfois important entre les importations nettes des variations de stocks et la consommation provient notamment de décalages temporels entre les sources. (2) Une variation positive correspo... |
481061 | Le gaz naturel Bilan mensuel du gaz naturel (séries brutes) En TWh PCS * Positif quand on soutire des quantités des stocks pour les consommer, négatif quand on remplit les stocks. ** Centrales à cycle combiné au gaz. Sources : SDES, d’après Dunkerque LNG, Elengy, Fosmax LNG, GRDF, GRTgaz, Storengy et Teréga Variations ... |
481062 | Consommation totale (hors pertes) de gaz naturel (séries CVS-CVC-CJO) Indice base 100 en 2010 Sources : SDES, d’après Dunkerque LNG, Elengy, Fosmax LNG, GRDF, GRTgaz, Storengy et Teréga 70 80 90 100 110 120 130 janv.-16 janv.-17 janv.-18 janv.-19 janv.-20 janv.-21 Consommation totale Gros clients reliés au réseau de tr... |
481063 | Évolution mensuelle de l’énergie appelée (séries CVS-CVC-CJO) En % * Série corrigée du climat et des jours ouvrables seulement. Sources : SDES, d’après CNR, EDF, Enedis, RTE et Uniper France Power Énergie appelée (séries CVS-CVC-CJO) Indice base 100 en 2010 Sources : SDES, d’après CNR, EDF, Enedis, RTE et Uniper France... |
481064 | Direction des Espaces verts et de l ’Environnement Agence d’Ecologie Urbaine Division biodiversité --- Mission animal en ville Paris, le Charte d’usages des espaces canins parisiens Préambule Dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie Animal en ville, adoptée par le Conseil de Paris des 14, 15 et 16 novembre 201... |
481065 | WWW.AIRFRANCEKLM.COM DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018 Incluant le rapport fi nancier annuel Document de référence 2018 |
481066 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 9 1 1 Présentation du grouPe air France - KLM 1.1 Marché et environnement 10 1.1.1 L’environnement économique 10 1.1.2 Le contexte de l’industrie et la concurrence 11 1.2 Perspectives stratégiques 14 1.2.1 Ambition du groupe Air France - KLM 14 1.2.2 Le modèle d’Air France - ... |
481067 | Prêts et garanties consentis en faveur des mandataires sociaux de la Société Néant. Options de souscription ou d’achat d’actions consenties aux mandataires sociaux d’Air France - KLM La société Air France - KLM n’a pas mis en place de plan d’options de souscription ou d’achat d’actions au bénéfice de ses mandataires soc... |
481068 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 102 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Rémunération des mandataires sociaux Rémunération variable pluriannuelle N/A M. Janaillac n’a bénéficié d’aucune rémunération variable pluriannuelle. Rémunération variable exceptionnelle N/A M. Janaillac n’a bénéficié d’aucune rémunéra... |
481069 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 103 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Rémunération des mandataires sociaux 2 Rémunération de M. Gagey au titre de l’exercice 2018, pour la période allant du 15 mai au 17 septembre 2018 Les éléments de rémunération concernés sont présentés dans le tableau ci- dessous : Ré... |
481070 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 104 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Rémunération des mandataires sociaux Rémunération de Mme Couderc au titre de l’exercice 2018, pour la période allant du 15 mai au 31 décembre 2018 Les éléments de rémunération concernés sont présentés dans le tableau ci- dessous : Ré... |
481071 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 105 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Rémunération des mandataires sociaux 2 Rémunération variable annuelle 366 667 € Le montant de la rémunération variable de M. Smith en sa qualité de Directeur général a, sur proposition du Comité de rémunération, été arrêtée à 366 667... |
481072 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 106 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Rémunération des mandataires sociaux Indemnité de départ Deux ans de rémunération fixe et variable annuelle Le Conseil d’administration du 16 août 2018 a autorisé l’octroi à M. Smith d’une indemnité dans certaines hypothèses de départ... |
481073 | Le nombre d’unités de performance attribuées en 2019 sera calculé par rapport au cours de bourse d’ouverture de l’action Air France - KLM au 17 août 2018. Le paiement des unités de performance à partir de 2022 (sous réserve des conditions de performance et de présence) sera calculé par rapport au cours de bourse après ... |
481074 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 111 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise CEO Committee 2 Le Conseil d’administration réuni le 19 février 2019 a approuvé, à l’unanimité, la présentation du Directeur général d’Air France - KLM exposant notamment les principes de gouvernance, dans le but de simplifier et amél... |
481075 | Air France-KLM — Document de Référence 2018 114 Rapport de Gouvernement d’entreprise 2 Le capital et l’actionnariat 15 millions d’euros (soit environ 3,5% du capital actuel) [s’impute sur le plafond de la 12e et 15e résolution, utilisable hors période d’offre publique] n° 22 15 millions d’euros (soit environ 3,5% du cap... |
481076 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 115 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Le capital et l’actionnariat 2 Un sous- plafond commun de 15 millions d’euros s’applique aux résolutions 21 à 24 de l’Assemblée générale mixte du 16 mai 2017. Un sous- plafond commun de 22,5 millions d’euros s’applique aux résolution... |
481077 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 117 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Le capital et l’actionnariat 2 Dans ce cadre, Air France - KLM et CEA d’une part, et Air France - KLM, Delta Air Lines, Inc. et Virgin Altantic, d’autre part, ont signé le 27 juillet 2017 des contrats de partenariat, visant à définir ... |
481078 | 2.8.5 L’actionnariat d’Air France - KLM Évolution de l’actionnariat Le 1er mars 2019, l’État néerlandais a déclaré avoir franchi à la hausse, le 26 février 2019, les seuils de 5% et 10% du capital et des droits de vote d’Air France - KLM et détenir 60 000 000 actions représentant autant de droits de vote, soit 14,00% d... |
481079 | Le dollar s’est affaibli face à l’euro en 2017 en raison de l’impact de la reprise économique coordonnée dans le reste du monde, et des incertitudes liées à la nouvelle administration américaine. Cependant, il s’est fortement renforcé depuis le deuxième trimestre 2018 suite aux augmentations de taux d’intérêt de la Fed ... |
481080 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 119 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Le capital et l’actionnariat 2 Répartition de l’actionnariat Pour répondre aux obligations des entreprises de transport aérien de suivre et de contrôler leur actionnariat, la société Air France - KLM procède à l’identification de ses ... |
481081 | 2.8.6 Un dialogue régulier avec les actionnaires Individuels et les investisseurs Le Groupe Air France - KLM informe le marché mensuellement sur son activité à travers les chiffres du trafic et trimestriellement de l'évolution de ses résultats et de ses orientations stratégiques. L'ensemble de son information réglementée... |
481082 | 2.8.8 Identification des actionnaires et dispositions statutaires concernant l’actionnariat Identification des titulaires de titres au porteur Les articles L. 6411- 2 à L. 6411- 5 et L. 6411- 8 du Code des transports tels que modifiés par la loi 2004- 734 du 26 juillet 2004, autorisent les entreprises de transport aérien ... |
481083 | 2.8.9.2 Évolution boursière Sur l’ensemble de l’année 2018, le cours de l’action a diminué de 32,6% et le CAC 40 a connu une baisse de 10,5%. 2018 2017 2016 Cours le plus haut (en euros) 14,30 14,65 8,84 Cours le plus bas (en euros) 6,78 4,78 4,61 Nombre de titres en circulation 428 634 035 428 634 035 300 219 278 Capi... |
481084 | Document de Référence 2018 — Air France-KLM 123 2 Rapport de Gouvernement d’entreprise Le capital et l’actionnariat 2 2.8.9.3 Transactions sur les titres Air France - KLM sur les 18 derniers mois Action Air France - KLM Cours moyens et extrêmes (en euros) Montant Jours de Cours moyen (en millions Volumes Euronext bours... |
481085 | 2 124 Air France-KLM — Document de Référence 2018 2_VF_V8 09/04/2019 13:17 Page124 |
481086 | Chaque entité du Groupe est responsable de la gestion de ses risques et en rend compte régulièrement. Le processus global de gestion des risques constitue par ailleurs un support pour le Document de Référence ainsi qu’un élément majeur de l’élaboration du plan d’audit annuel. L’Audit interne Groupe, en tant que facilit... |
481087 | Le dispositif de gestion des risques susceptibles d’affecter l’activité du Groupe, présenté dans la section 3.1, a pour objectif d’identifier ces risques, de les analyser et d’en réduire la probabilité de réalisation ainsi que l’impact potentiel sur le Groupe. Cette section présente les principaux risques auxquels Air Fr... |
481088 | octobre 2017 et en décembre 2017 pour sa filiale autrichienne Niki que se sont partagés le Groupe Lufthansa, easyJet et Ryanair. La prise de contrôle de Niki par son ancien propriétaire, Niki Lauda, sous le nom de Laudamotion en janvier 2018, a été suivie par le rachat de 75% de cette entité par Ryanair en août 2018. Fi... |
481089 | Principes et dispositifs de gestion Air France - KLM s’appuie sur plusieurs axes pour limiter les impacts inhérents à ce risque : — l’implication du métier Maintenance dans les campagnes de renouvellement des flottes : acquisition des licences et coopération industrielle avec les OAM/OEMs afin d’être en mesure de continu... |
481090 | 2020) et à réduire les émissions de CO2 de 50% en 2050 par rapport au niveau de 2005. Air France - KLM est membre d’associations représentatives du secteur aérien (IATA, ATAG, A4E, FNAM) qui mettent en œuvre des activités de lobbying et agissent auprès des autorités et organismes nationaux, européens et internationaux ... |
481091 | Principe et dispositif de gestion Le groupe Air France - KLM défend activement ses positions auprès des gouvernements français et néerlandais et des institutions européennes, directement ou au travers de l’organisation professionnelle nouvellement créée Airlines for Europe (A4E) sur l’évolution des réglementations euro... |
481092 | Sécurisation des données Description du risque La gestion des actifs du Groupe repose sur une gestion sans faille des données nécessaires. Leur consistance et leur intégrité posent des défis permanents dans les projets informatiques ainsi que dans l’exploitation des services digitaux. La fréquence des changements, aussi... |
481093 | Risques concernant la performance opérationnelle et les clients Description du risque Pour nos clients, notre performance opérationelle est l’une des pierres angulaires de notre produit. Dans les opérations quotidiennes, où la pression, la congestion des aéroports et des compagnies aériennes sont croissantes, où les ré... |
481094 | Sources 1) Banque de données d’Oxford Economics 03/01/2019 ; 2) http://www.oecd.org/eco/surveys/European- union- 2018- OECD- economic- survey- overview.pdf ; 3) https://www.washingtonpost.com/ business/2019/01/04/saw- strong- job- growth- looks- riskier/ ?noredirect=on&utm- term=.f2406104a649 ; 4) https://www.ft.com/co... |
481095 | L’exposition nette du Groupe aux taux d’intérêt s’élève à 719 millions d’euros. Une augmentation de 100 points de base des taux d’intérêt sur douze mois aurait un impact négatif sur le résultat de 7 millions d’euros. Risques sur actions Les placements financiers des sociétés Air France et KLM dans le cadre de leur gesti... |
481096 | Gestion Central, Fusion- acquisition, Opérations financières). Cette direction présente au Comité exécutif Groupe et au Conseil d’administration la politique globale du Groupe et les orientations en matière financière (ces orientations sont déclinées au niveau de chacune des deux sociétés principales du Groupe, qui dispo... |
481097 | Ont été mises en place chez Air France et KLM des procédures d’alerte professionnelle et une formation e- learning anti- fraude destinée en priorité au personnel de vente. Prévention de la fraude financière Face à la multiplication des tentatives de fraude, le Groupe a renforcé ses processus de Contrôle interne avec des... |
481098 | La mise en place de couvertures vise à réduire l’exposition d’Air France - KLM et donc à préserver les marges budgétées. Les instruments utilisés sont des achats/ventes à terme, des « swaps » et des options. Les procédures internes de gestion des risques prévoient l’interdiction des instruments qualifiés de « trading » ... |
481099 | 4 Responsabilité sociétale d’entRepRise : déclaRation de peRfoRmance extRa-financièRe 4.1 Créer de la valeur à long terme pour toutes nos parties prenantes 148 4.1.1 Le modèle d’affaires du Groupe 148 4.1.2 Identification des enjeux clés pour construire des relations durables 148 4.1.3 La responsabilité d’entreprise au c... |
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