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482700 | Page 10 sur 16 Enquête publique relative au projet d’abrogation d’alignements au droit du 29 quai de Grenelle et rue du Docteur Finlay à Paris 15ème, du mercredi 22 septembre au mercredi 06 octobre 2021 inclus. |
482701 | Dossier de presse ǀ 23 février 2020 |
482702 | Le label Bas-Carbone, créé par le ministère de la Transition écologique et solidaire avec la collaboration de l’Institut de l’Economie pour le Climat (I4CE) et de nombreux partenaires, a été lancé le 23 avril 2019. Moins d’un an après son lancement, cet événement est l’occasion de faire le point sur l’utilisation du la... |
482703 | 9 DOSSIER DE PRESSE ǀ 23 février 2020 Un monde agricole engagé dans le Label bas-carbone L’entreprise Groupe de Luxe mondial, Kering regroupe et fait grandir un ensemble de Maisons emblématiques dans la Mode, la Maroquinerie, la Joaillerie et l’Horlogerie : Gucci, Saint Laurent, Bottega Veneta, Balenciaga, Alexander Mc... |
482704 | Contacts presse Ministère de la Transition écologique et solidaire Pierre Nguyen Ba pierre.nguyen-ba@developpement-durable.gouv.fr Institut de l’Économie pour le Climat (I4CE) Amélie Fritz amelie.fritz@i4ce.org |
482705 | 1 DOSSIER DE PRESSE ǀ 23 février 2020 Un monde agricole engagé dans le Label bas-carbone 01 |
482706 | 2 DOSSIER DE PRESSE ǀ 23 février 2020 Un monde agricole engagé dans le Label bas-carbone Les acteurs mobilisés Fédération Nationale des Producteurs de Lait, Fédération Nationale Bovine, Fédération Nationale des Eleveurs de Chèvres, Fédération Nationale Ovine, Institut de l’Elevage, Instituts Techniques Agricoles, Centr... |
482707 | 4 DOSSIER DE PRESSE ǀ 23 février 2020 Un monde agricole engagé dans le Label bas-carbone Les acteurs mobilisés Terrasolis, Agrosolutions, Planet A, I4CE, INRAE Présentation de l’initiative CarbonThink ambitionne la création d’un nouveau modèle économique permettant de financer la transition bas-carbone de l’agriculture... |
482708 | 5 DOSSIER DE PRESSE ǀ 23 février 2020 Un monde agricole engagé dans le Label bas-carbone Les acteurs mobilisés Coordonné par la Chambre Régionale d’Agriculture des Pays de la Loire, en partenariat avec CRA Bretagne, INRAE UMR Smart-Lereco, INRAE UMR SAS, CCI Pays de la Loire, O2M Conseil Présentation de l’initiative Le... |
482709 | 6 DOSSIER DE PRESSE ǀ 23 février 2020 Un monde agricole engagé dans le Label bas-carbone Présentation de JA Fondé en 1957, Jeunes Agriculteurs (JA) est le seul syndicat professionnel composé exclusivement de jeunes âgés de moins de 35 ans. Apolitique et indépendant, le syndicat représente 50 000 agriculteurs issus de t... |
482710 | 7 DOSSIER DE PRESSE ǀ 23 février 2020 Un monde agricole engagé dans le Label bas-carbone 02 |
482711 | Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) Bureau CL-1B « Comptabilités locales » Direction Générale des Collectivités Locales Bureau des budgets locaux et de l’analyse financière (FL3) Janvier 2022 Ainsi, le commentaire du compte 466 est-il modifié comme suit : « Le compte 466 « Excédents de versement » est cré... |
482712 | Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) Bureau CL-1B « Comptabilités locales » Direction Générale des Collectivités Locales Bureau des budgets locaux et de l’analyse financière (FL3) Janvier 2022 effectuée par la collectivité lorsque le remboursement de la SAS est partiel (au-delà du seuil de 20 000 €). Il s’... |
482713 | Déclaration du nombre de droits de vote Informations relatives au nombre total de droits de vote et d’actions prévues par l’article L.233-8 II du code du commerce et l’article 223-16 du règlement général de l’Autorité des marchés financiers Date Nombre d’actions Nombre total de droits de vote 31/08/2016 300 219 278 Nom... |
482714 | Conservateur des bibliothèques à la Bibliothèque municipale de Grenoble, dont le nouveau service de prêt de livres numériques Bibook vient d'être inauguré ce mois, Mélanie Le Torrec s'est livrée en 2014 dans son mémoire de fin d'étude à l'Enssib 1 à une interrogation particulièrement stimulante sur les difficultés des ... |
482715 | demandeuses. Certains fournisseurs proposent comme alternative une consultation à l’acte, en streaming et onéreuse. Consortiums ou collectifs, les bibliothèques universitaires américaines s’accordent pour dénoncer ces pratiques et revendiquer leurs droits. Le consortium Oberlin qui fédère les bibliothèques universitair... |
482716 | Nous achevons cette analyse comparée France/USA, conduite par Mélanie Le Torrec en 2014, par le point d'orgue de son mémoire d'étude : la prise en compte des usages dans la stratégie documentaire du livre numérique à l'université, une piste de réflexion pour promouvoir une gestion dynamique des fonds en intégrant des a... |
482717 | Contrairement aux idées reçues, dans un projet bien conçu, les usagers ne font pas un usage exagéré du PDA. L'engagement le plus fort est à rechercher en amont, dans la co-conception du programme avec le ou les fournisseurs d'e-books, en recherchant l'intégration la plus forte possible des bibliothèques partenaires et ... |
482718 | texte, le logiciel permettant au texte d'apparaître sur le support, le logiciel captant le texte et le texte lui- même 8». A ce quartet technologique s’ajoute une cinquième dimension, liée à la négociation des usages collectifs, la licence. Avant même d'envisager la constitution d'une politique documentaire, chaque usa... |
482719 | (catalogue, A to Z) et doit être couplée à des formations. Pour les professionnels en charge de ce type de collections, l’accessibilité du e-book est donc toujours relative et multifactorielle. Partager de nouvelles pratiques de lecture Une politique documentaire du livre numérique ne peut faire l'économie d'une prise ... |
482720 | pratiques documentaires numériques dans les champs scientifiques. Enssib, 2 juillet 2009 [En ligne] [9] BENHAMOU Françoise et GUILLON Olivia. « Modèles économiques d’un marché naissant: le livre numérique ». Culture prospective, no 2, 2010, p. 1 16. Ministère de la culture et de la communication. Département des études... |
482721 | notices communes pour l'achat du numérique ou du papier. Le bibliothécaire reste donc dans sa zone de confort en matière d'acquisition. Aux pratiques de gestion des ressources électroniques Le rapport au livre numérique change complètement, dans le second cas, si la bibliothèque fait le choix de l'abonnement et donne a... |
482722 | téléchargement illimité et l'absence de DRM, qui répondrait complètement, au niveau licence, aux besoins des étudiants. Au niveau recherche, en France comme aux USA, les chercheurs sont en demande d’ouvrages ciblés ou transdisciplinaires2, faisant écho à leurs programmes de recherche, majoritairement en anglais. L’actu... |
482723 | numérique intéresseront les universitaires dont le domaine d’étude est principalement anglophone. Des bibliothécaires engagés dans la bataille des droits du lecteur Les attentes des bibliothécaires sont très nombreuses et recoupent l’ensemble des besoins exprimés par les lecteurs. Ils s’inscrivent dans la filiation des... |
482724 | Ministère la Transition écologique et solidaire Direction générale de l’Aviation civile CAP / N-CAP OWS 27NOV18 |
482725 | Ministère la Transition écologique et solidaire Direction générale de l’Aviation civile CAP Collaborative Advanced Planning EDUUFMP LECMFMP LFBBFMP LFEEFMP LFFFFMP LFMMFMP LFRRFMP 2018 - CAP USAGE BY FMP |
482726 | Ministère la Transition écologique et solidaire Direction générale de l’Aviation civile CAP Collaborative Advanced Planning Ministère la Transition écologique et solidaire Direction générale de l’Aviation civile Collaborative Advanced Planning |
482727 | Ministère la Transition écologique et solidaire Direction générale de l’Aviation civile N-CAP Already under developement Next steps: Technical feasibility : winter 18/19 Pre-Ops trial : spring 2019 Ops : 2019 ? |
482728 | Ministère la Transition écologique et solidaire Direction générale de l’Aviation civile Thank You ! |
482729 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISEÇ - (1) EDB.NatCEPL EDB.LibelleColl AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2) BB.LibelleEtabPal Numéro SIRET : EB.IdEtab POSTE COMPTABLE : EDB.LibellePoste M 14 IA.Budget voté par nature BUDGET : (3) EB.LibelleEtab ANNEE BB.Exer (1) Indiq... |
482730 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 2 Sommaire I - Informations générales (5) A - Informations statistiques, fiscales et financières 4 B - Modalités de vote du budget 5 II - Présentation générale du budget A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6 A2 - V... |
482731 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 11 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3 DEPENSES D’INVESTISSEMENT Chap. Libellé [T]-IB.CodRD='D' [T]-IB.Fonctio n='<Non Renseigné>' [C]-AI.LibNomenc latureCourt Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)[C]-I B.CredOuv M... |
482732 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 101 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE C3.3 C3.3 – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement[ T]-ESER.IB.CodNatEtab='0 2' [T]-ESER.IB.Groupe='<N... |
482733 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 102 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE C3.4 C3.4 – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie d’établissement[T]-ES ER.IB.CodNatEtab=... |
482734 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 103 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É C3.5 C3.5 – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É 1 – BUDGET PRINCIPAL SECTION[T]-CSO.IB.CodTy pBudAgreg='01... |
482735 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 104 SECTION[T]-CSO.GP.AGRE G_AVANT_NEUTRALISATIO N Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)[C]-C SO.IB.MtCredOuv Réalisations - mandats ou titres (1) [C]-CSO.IB .MtRealMandatTitre Restes à réaliser au 31/12[C]-CSO.IB.RAR Crédits annulés[C]-CS O.IB.CredAnnul TOT... |
482736 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 106 IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION IDENTIFICATION DES FLUX CROISES C3.6 C3.6 – IDENTIFICATION DES FLUX CROISES 1 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M14) SEC... |
482737 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 108 IV – ANNEXES IV ARRETE ET SIGNATURES D2 Nombre de membres en exercice : SIGNU.IB.NbrMembExer(# ##0) Nombre de membres présents : SIGNU.IB.NbrMembPresent(# ##0) Nombre de suffrages exprimés : SIGNU.IB.NbrSuffExprime(# ##0) VOTES : Pour : SIGNU.IB.Nb... |
482738 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 13 Chap. Libellé [T]-IB.CodRD='R' [T]-IB.Fonction ='<Non Renseigné>' [T]-IB.InfoOpe='T' [ C]-AI.LibNomenclatureCourt Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1)[C]-I B.CredOuv Titres émis[C]-IB. MtReal Restes à réaliser au 31/12[C]-IB.Mt RAR3112 Crédits annulés [C... |
482739 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 14 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1 1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT [T]-IB.CodRD='D' [T]-IB.Fonction=' <Non Renseigné>' [T]-IB.InfoOpe='T' [C]-AI.LibNomen clatureCourt Opéra... |
482740 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 15 Dépenses d’investissement –Total GP.GDEPEXINVREL IB.MtReal GP.GDEPEXINVORD IB.MtReal GP.GDEPEXINV I B.MtReal Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1 CHN.001 IB.CodR D='D' IB.Fonction ='<Non Renseigné>' IB.Inf oOpe='T' IB.OpBu... |
482741 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 16 II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2 2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT [T]-IB.CodRD='R' [T]-IB.Fonction ='<Non Renseigné>' [T]-IB.InfoOpe='T' [C]-AI.LibNom enclatureCourt Opérat... |
482742 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 17 49 (4) [L]-CRN.49 59 (4) [L]-CRN.59 3… Stocks GP.GRECSTOCK I B.OpBudg='0' IB.Mt Real GP.GRECSTOCK IB. OpBudg='1' IB.MtReal GP.GRECSTOCK IB. OpBudg='T' IB.MtReal Recettes d’investissement – Total GP.GRECEXINVR EL IB.MtReal GP.GRECEXINVORD IB.MtReal G... |
482743 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 18 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1 Chap/ art (1) [C]-IB. Natur e Libellé (1) [T]-IB.CodRD='D' [T]-IB.Foncti on='<Non Renseigné>' [C]-AI.LibNomen clatureCourt Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) [C]-IB.CredOu v Cr... |
482744 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 19 Chap/ art (1) [C]-IB. Natur e Libellé (1) [T]-IB.CodRD='D' [T]-IB.Foncti on='<Non Renseigné>' [C]-AI.LibNomen clatureCourt Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) [C]-IB.CredOu v Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés[C]- IB.SUP.Cre dAnnul... |
482745 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 20 III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2 Chap/ art(1)[C]-I B.Nature Libellé (1) [T]-IB.CodRD='R' [T]-IB.Fonc tion='<Non Renseigné>' [C]-AI.LibNom enclatureCourt Crédits ouverts(BP+DM +RAR N-1)[C]-IB. CredOuv Crédit... |
482746 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 3 B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé 86 B1.5 - Etat des autres engagements donnés 87 B1.6 - Etat des engagements reçus 88 B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions 89 B2.1 - Etat des autorisations de ... |
482747 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 21 Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l’exercice[T]-IB. CodRD='R' [T]-IB.Nature='7622' [T]-IB. OpBudg='0' [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' MS.ICNE Montant des ICNE de l’exercice N-1 MS.ICNEPrec = Différence ICNE N – ICNE N-1 ... |
482748 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 22 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1 Chap/ art (1) Libellé (1) [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [T]-IB .CodRD='D' Crédits ouverts( BP+DM+RAR N-1)[C ]-IB.CredOuv Mandats émis[ C]-IB.MtReal Restes à réaliser au 3... |
482749 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 23 Chap/ art (1) Libellé (1) [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [T]-IB .CodRD='D' Crédits ouverts( BP+DM+RAR N-1)[C ]-IB.CredOuv Mandats émis[ C]-IB.MtReal Restes à réaliser au 31/12[C]-IB.MtR AR3112 Crédits annulés [C]-IB.SUP.Cre dAnnules Total des dép... |
482750 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 24 III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2 Chap/ art (1) Libellé (1) [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [T]-IB .CodRD='R' Crédits ouverts( BP+DM+RAR N-1)[C ]-IB.CredOuv Titres émis[C]-I B.MtReal Restes à réaliser au 31... |
482751 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 26 III – VOTE DU BUDGET AG.RepeterEtat='IB.Operation' IB.InfoOpe='DETAIL' III DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3 OPERATION D’EQUIPEMENT N°: (1) IB.Operation LIBELLE : IB.LibCpte (2) IA.LibelleTypOpe Art. (3) Libellé (3) [T]-IB.CodRD='D' [... |
482752 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 28 |
482753 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 30 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)[C]-EMP.IB.NumC ontrat [T]-EMP.IB.Groupe=... |
482754 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 31 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)[C]-EMP.IB.NumC ontrat [T]-EMP.IB.Groupe='<Non Renseigné>' [T]-EMP.IB.CodTypEm pr='01' Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file[C]-EMP.IB.LibOrgaP reteur Dat... |
482755 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 33 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)[C]-EMP.IB.NumC ontrat [T]-EMP.IB.Groupe='<Non Renseigné>' [T]-EMP.IB.CodTypEm pr='01' Emprunts et dettes à l’origine du contrat Organisme prêteur ou chef de file[C]-EMP.IB.LibOrgaP reteur Dat... |
482756 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 34 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2 A2.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite) Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-EMP.IB.NumContrat [T]-EMP.I ... |
482757 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 35 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-EMP.IB.NumContrat [T]-EMP.I B.Groupe='<Non Renseigné>' [T]-EMP.I B.CodTypEmpr='01' Emprunts et dettes au 31/12/N Couverture ? O/N (10)[C]-IA.Lib Couverture Montant couvert[C]-E MP.IB.MtCo... |
482758 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 36 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-EMP.IB.NumContrat [T]-EMP.I B.Groupe='<Non Renseigné>' [T]-EMP.I B.CodTypEmpr='01' Emprunts et dettes au 31/12/N Couverture ? O/N (10)[C]-IA.Lib Couverture Montant couvert[C]-E MP.IB.MtCo... |
482759 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 37 Nature (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-EMP.IB.NumContrat [T]-EMP.I B.Groupe='<Non Renseigné>' [T]-EMP.I B.CodTypEmpr='01' Emprunts et dettes au 31/12/N Couverture ? O/N (10)[C]-IA.Lib Couverture Montant couvert[C]-E MP.IB.MtCo... |
482760 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 39 Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1)[C]-EMP.I B.NumContrat [T]-EMP.IB.Cod TypEmpr='01' [T]-EMP.IB.Grou pe='<Non Renseigné>' Organisme prêteur ou chef de file[C]-... |
482761 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 40 Emprunts ventilés par structure de taux selon le risque le plus élevé (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) (1)[C]-EMP.I B.NumContrat [T]-EMP.IB.Cod TypEmpr='01' [T]-EMP.IB.Grou pe='<Non Renseigné>' Organisme prêteur ou chef de file[C]-... |
482762 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 5 I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B POUR MEMOIRE(1) I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature : - au niveau (2) pour la section de fonctionnement. IA.LibelleNatVoteF - au niveau (2) pour la section d’inves... |
482763 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 41 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS A2.4 A2.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1) Indice [T]-EMP.IB.CodTypEmpr='01' [T]-EMP.IB.Groupe='<Non Renseigné>' s sous-jacents Structure (... |
482764 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 44 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT A2.6 A2.6 – REMBOURSEMENT ANTICIPE D’UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1) Emprunts (2) (Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat) [C]-... |
482765 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 45 (1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d’un emprunt auprès d’un établissement de crédit suivi de la souscription d’un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées. (2)... |
482766 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 46 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N A2.7 A2.7 – EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L’ANNEE N (1) N° du contrat d’emprunt[C]-EMP.IB.N umContrat Date de souscrip- tion du contrat initial[C]-E M... |
482767 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 47 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME A2.8 A2.8 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1) REPARTITION PAR PRÊTEUR [T]-EMP.IB.CodTypEmpr='02' [C]-EMP.IB.LibOrgaPreteur [... |
482768 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 50 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES PROVISIONS A4 A4 – ETAT DES PROVISIONS Nature de la provision[T]-PROV.I B.CodTypTabProv='E' Montant de la provision de l’exercice (1)[ C]-PROV.IB.M tProvExer Date de constitution de la provision[C]-P ROV.IB... |
482769 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 53 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – DEPENSES A6.1 DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES Art. (1)[C ]-IB.Natu re Libellé (1) [T]-IB.CodRD='D' [C]-AI.LibNomenclatureCourt [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' C... |
482770 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 54 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES – RECETTES A6.2 RESSOURCES PROPRES Art. (1)[C ]-IB.Natu re Libellé (1) [T]-IB.CodRD='R' [C]-AI.LibNomenclatureCourt [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' Crédits de l’exercice (BP + ... |
482771 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 55 Art. (1)[C ]-IB.Natu re Libellé (1) [T]-IB.CodRD='R' [C]-AI.LibNomenclatureCourt [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1)[C]-IB.Cre dOuv Réalisations[C]-IB.MtReal [L]-AG.RepeterLigneDistinct='IB.Nature'(SansSe... |
482772 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 57 RECETTES – TITRES EMIS[T]-VEN.IB.CodRD='R' Article (2)[C]-VEN.I B.CodArticle Libellé (2)[C]-VEN.IB.LibCpte Montant[C]-VEN.IB.MtVentil 73 CHN.73 AI.LibNomenclatureCourt VEN.GP.EAUASS_CHAPITRE VEN.I B.CodChapitre='73' [L]-AG.RepeterLigne(SansSep|Ord. ... |
482773 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 58 IV – ANNEXES AG.RepeterEtat='VEN.IB.NomService' VEN.IB.CodTypVentil='E' IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT A7.1.2 (En application de l’article L. 2221-1... |
482774 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 60 RECETTES – TITRES EMIS[T]-VEN.IB.CodRD='R' Article (2) Libellé (2) Montant[C]-VEN.IB.MtVentil 27 CHN.27 AI.LibNomenclatureCourt VEN.GP.EAUASS_CHAPITRE V EN.IB.CodChapitre='27' VEN.IB.CodArticle [L]-AG.RepeterLigne(SansSep|Ord. par VEN.IB.CodArticle)... |
482775 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 7 Chap. Libellé [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [T]-IB.OpBudg=' 0' [T]-IB.MtRAR3112!='0' Dépenses engagées non mandatées[C]-IB.MtRAR3112 Titres restant à émettre[C]-IB .MtRAR3112 IB.Natu re [L]-AG.DetailArticlesChapitreNature='656'(SansSep) AI.LibNo ... |
482776 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 61 IV – ANNEXES AG.RepeterEtat='VEN.IB.NomService' VEN.IB.CodTypVentil='V' IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION DE FONCTIONNEMENT A7.2.1 (Article R. 2313-3 du CGCT – Services assuj... |
482777 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 63 IV – ANNEXES AG.RepeterEtat='VEN.IB.NomService' VEN.IB.CodTypVentil='V' IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – SECTION D’INVESTISSEMENT A7.2.2 (Article R. 2313-3 du CGCT – Services assuje... |
482778 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 64 DEPENSES – MANDATS EMIS[T]-VEN.IB.CodRD='D' Article (2) Libellé (2) Montant[C]-VEN.IB.MtVentil 041 CHN.041 AI.LibNomenclatureCourt VEN.GP.TVA_CHAPITRE VEN.IB.C odChapitre='041' VEN.IB.CodArticle [L]-AG.RepeterLigne(SansSep|Ord. par VEN.IB.CodArticle... |
482779 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 65 RECETTES – TITRES EMIS[T]-VEN.IB.CodRD='R' Article (2) Libellé (2) Montant[C]-VEN.IB.MtVentil VEN.IB.CodArticle [L]-AG.RepeterLigne(SansSep|Ord. par VEN.IB.CodArticle) [L]-VEN.IB.Groupe='<Non Renseigné>' [L]-VEN.IB.CodChapitre='041' VEN.IB.LibCpte [... |
482780 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 66 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.1 (COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1) A7.3.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES DEPENSES (1) Article (2)[C]-VE N.IB.CodArticle Libellé (2)... |
482781 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 67 RECETTES (1)[T]-VEN.IB.CodRD='R' Article (2)[C]-VEN. IB.CodArticle Libellé (2)[C]-VEN.IB.LibCpte Montant[C]-VEN.IB.MtVentil Dotations et participations reçues [L]-VEN.GP.TEOM_REGROUP [L]-VEN.IB.CodRegroup='02' [L]-AG.RepeterLigne(SansSep|Ord. par VE... |
482782 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 68 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DE REPARTITION DE LA TEOM A7.3.2 (COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1) A7.3.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES DEPENSES (1)[T]-VEN.IB.CodRD='D' Article (2) Libellé (2) Mo... |
482783 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 70 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES CHARGES TRANSFEREES A8 A8 – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES Exercice[ C]-CHA.I B.Exer [T ]-CHA.IB. CodType Charge=' 01' Nature de la dépense transférée[C]-C HA.IB.NatDepTr ansf Durée de l’étale- ment (en mois)... |
482784 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 8 Chap. Libellé [T]-IB.Fonction='<Non Renseigné>' [T]-IB.OpBudg=' 0' [T]-IB.MtRAR3112!='0' Dépenses engagées non mandatées[C]-IB.MtRAR3112 Titres restant à émettre[C]-IB .MtRAR3112 20 [L]-CHN.20 AI.LibNomenclatureCourt IB.CodRD='D' IB.InfoOpe='TN ULLIN... |
482785 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 72 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – ENTREES A10.1 A10.1 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS Modalités et date d’acquisition[T]-PAT.IB.C odVariPatrim='01' [T]-PA T.IB.CodEntreeSorti='E' [ C]-PAT.IB... |
482786 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 73 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) – SORTIES A10.2 A10.2 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS Modalités et date de sortie[T]-PAT.IB.CodV ariPatrim='01' [T]-PAT. IB.CodEntreeSorti='S' [C]-P... |
482787 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 74 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN A10.3 Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM) Chapitre 024 [L]-CHN.024 AI.LibNomenclature [L]-IB.OpBudg='T' [L]-IB.InfoOpe='T' [L]-IB. CodRD='R' IB.CredOuv Produit des cessions Réalisations Compte 775 IB.Nature='775'... |
482788 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 75 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES A10.4 A10.4 – ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme) Modalités et date d’acquisition[T]-PAT.IB.Co dVariPatrim... |
482789 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 76 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – SORTIES A10.5 A10.5 – ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (L. 300-5 du code de l’urbanisme) Modalités et date de sortie[T]-PAT.IB.CodVar i... |
482790 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 77 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) A11 SECTION DE FONCTIONNEMENT Article (2)[C] -VEN.IB.Cod Article Libellé (2) [C]-VEN.IB.LibCpte [T]-VEN.IB.CodTypVentil='G ' [T]-VEN.IB.CodInvFonc='F' [T]-VEN.IB.Groupe='<Non Renseigné>... |
482791 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 78 IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN ETAT DES TRAVAUX EN REGIE A11 RATIO Montant Recettes 72 (I) VEN.GP.TRAVREGIE_FR VEN.IB.MtVentil Recettes réelles de fonctionnement VEN.AI.RReelFonEtatAff Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement % VEN.AI.Rat... |
482792 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 79 IV – ANNEXESAG.RepeterEtat='FEURO.IB.LibFondsEuropeen' IV ELEMENTS DU BILAN EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE A12 FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE (reproduire l’annexe par fond... |
482793 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 9 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé [T]-IB.CodRD='D' [T]-IB.Fonc tion='<Non Renseigné>' [T]-IB.Info Ope='T' [C]-AI.LibNomenclatureCou rt Crédits ouverts (BP+DM+RAR ... |
482794 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 81 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT B1.1 B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L’ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT) Dési... |
482795 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 82 Désignation du bénéficiaire[T]-EMP .IB.CodTypEmpr='0 9' [C]-EMP.IB.NomB enefEmprGaranti Année de mobilisation et profil d’amortissement de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti [C]-EMP.IB.ObjE mpr Organisme prêteur ou chef de file[C]- EMP.IB.LibO... |
482796 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 85 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL B1.3 B1.3 – 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL Exercice d’origine du contrat[C] -CBA.IB.E xerContr Nature du bien ayant fait l'objet du contrat ... |
482797 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 86 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE B1.4 B1.4 – ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE Libellé du contrat Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontrac... |
482798 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 87 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES B1.5 B1.5 – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES Année d’origin e[C]-AE NG.IB.A nnOrig Nature de l’engagement[C]-AENG.IB.N atEng Organisme bénéfici... |
482799 | - - - EDB.LibelleColl EB.LibelleEtab IA.NatureDecision BB.Exer Page 88 IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS B1.6 B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS Année d’origine[ C]-AENG.I B.AnnOri g Nature de l’engagement[C]-AENG .IB.NatEng Organisme émetteur[C]-AE NG.IB.Nom... |
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