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486100 | FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS Article (2) Libellé (2) Montant [...] 73 Impôts et taxes [...] 731 Impositions directes [...] 74 Dotations, subventions et participations [...] 75 Autres produits de gestion courante [...] 76 Produits financiers [...] 77 Produits exceptionnels [...] 78 Reprises amortissements et pr... |
486101 | INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS Article (2) Libellé (2) Montant 040 Opérations ordre transf. entre sections [...] 041 Opérations patrimoniales [...] Total des recettes d’ordre TOTAL RECETTES (1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au... |
486102 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 3313-7 du CGCT) – ENTREES B9.1 ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article R. 3313-7 du CGCT) Modalité et date d’acquisition Désignation du bien N°d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique) Cumul des amortissements au 31/12/N Durée d’amort... |
486103 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 3313-7 du CGCT) – SORTIES B9.2 ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (article R. 3313-7 du CGCT) Modalités et date de sortie (1) Désignation du bien Date d’entrée Valeur d’acquisition (coût historique) Durée amortis- sement en années Cumul a... |
486104 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES B9.3 Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM) Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations Produit des cessions Réalisations Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS |
486105 | II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II RECAPITULATION PAR GROUPES FONCTIONNELS A2 SECTION RESULTATS ANTERIEURS REPORTES CREDITS OUVERTS REALISATIONS (mandats et titres émis) RESTES A REALISER AU 31/12 01 OPERATIONS NON VENTILABLES 0 SERVICES GENERAUX (SAUF 01) 1 SECURITE 2 ENSEIGNEMENT 3 CULTURE, VIE SOC... |
486106 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – VARIATION DU PATRIMOINE (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) – ENTREES B10.1 ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (article L. 300-5 du code de l’urbanisme) (1) Modalité et date d’acquisition Désignation du bien N°d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique) Cumul des amorti... |
486107 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES IMMOBILISATIONS – BATIMENTS SCOLAIRES B11.1 Bâtiments scolaires et administratifs (1) Désignation des ensembles Date d’acquisi- tion Valeur acquisition Durée amortis- sement Cumul des amortissements antérieurs Amortissements de l’exercice Valeur nette comptable au 31/12 de l... |
486108 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES IMMOBILISATIONS – CONSTRUCTIONS B11.2 Constructions, installations et agencements (hors bâtiments scolaires) (1) Désignation des ensembles Date d’acquisi- tion Valeur acquisition Durée amortis- sement Cumul des amortissements antérieurs Amortissements de l’exercice Valeur ne... |
486109 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES IMMOBILISATIONS – IMMOBILISATIONS CORPORELLES B11.4 Autres immobilisations corporelles (1) Désignation du bien Date d’acquisition Valeur acquisition Durée amortis- sement Cumul des amortissements antérieurs Amortissements de l’exercice Valeur nette comptable au 31/12 de l’ex... |
486110 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES IMMOBILISATIONS – PARTICIPATIONS B11.6 Participations et créances rattachées à des participations Organisme dans lequel la participation est prise Date délibération Valeur acquisition Observations (1) TOTAL 261 - Titres de participation [...] 266 - Autres formes de participa... |
486111 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) B12 SECTION DE FONCTIONNEMENT Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis 011 Charges à caractère général [...] 012 Charges de personnel et frais assimilés [...] 72 Travaux en régie [...] TOTAL GENERAL I SECTION D’INVESTISSEMENT Ar... |
486112 | SECTION RESULTATS ANTERIEURS REPORTES CREDITS OUVERTS REALISATIONS (mandats et titres émis) RESTES A REALISER AU 31/12 01 OPERATIONS NON VENTILABLES 0 SERVICES GENERAUX (SAUF 01) 1 SECURITE 2 ENSEIGNEMENT 3 CULTURE, VIE SOCIALE JEUNESSE, SPORTS ET LOISIRS - en AE/CP - hors AE/CP 94 OPERATIONS NON VENTILEES OU SERVICES ... |
486113 | IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE B12 RATIO Montant Recettes 72 (I) Recettes réelles de fonctionnement Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement % |
486114 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN–ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS EMPRUNTS GARANTIS C1.1 C1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS Désignation du bénéficiaire Année de mobilisation et profil d’amortissement de l’emprunt (1) Objet de l’emprunt garanti Organisme prêteur ou chef de file Montant initial Capital restant dû au 31/1... |
486115 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT C1.2 C1.2 – CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT Calcul du ratio de l’article L. 3231-4 du CGCT Valeur en euros Total des annuités déjà garanties échues dans l’exercice (1) A Total des premièr... |
486116 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL C2 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL RESTANT A COURIR (MOBILIER ET IMMOBILIER) Type et nature du bien ayant fait l'objet du contrat Exer- cice d’ori- gine du con- trat Désignation du crédit bailleur Durée du contrat (en mois) Montant de la redevan... |
486117 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE C3 ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE Libellé du contrat Année de signature du contrat de PPP Organismes cocontractants Nature des prestations prévues par le contrat de PPP Montant total prévu au titre du contrat de PPP (T... |
486118 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES C4 ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES Année d’origine Nature de l’engagement Organisme bénéficiaire Durée en années Pério- dicité Dette en capital à l’origine Dette en capital au 31/12/N Annuité versée au cours de l’exercice TOTAL 8017 Subventi... |
486119 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C6 SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT AUTORISATION DE PROGRAMME* Stocks AP votées (exercices antérieurs) disponibles à l’affectation y compris ajustements intervenus dans l’année AP nouvelles votées dans l’année AP affectée... |
486120 | IV – ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C7 SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT AUTORISATION D’ENGAGEMENT* Stocks AE votées (exercices antérieurs) disponibles à l’affectation y compris ajustements intervenus dans l’année AE nouvelles votées dans l’année AE affectée... |
486121 | AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N D1.1 D1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4) EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS COMPLET EMPLOIS PERMANENTS À TEMPS NON COMPLET TOTAL AGENTS TITULAIRES AGEN... |
486122 | (1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine. (2) Catégories : A, B ou C. (3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet son... |
486123 | AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N D1.1 D1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite) AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3) CONTRAT Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5) Agents occupant un emploi permanent (6) Agents o... |
486124 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N D1.2 ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N (1) ELUS BENEFICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LE DEPARTEMENT OU L’ETABLISSEMENT [...] (1) Article L. 3123-10 du CGCT. |
486125 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LE DEPARTEMENT A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (Articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 applicables au département par renvoi de l’article L. 3313-1 du CGCT) D2.1 Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition... |
486126 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION– LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS D2.2 LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 3312-7 du CGCT) Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature TOTAL GENERAL Personnes d... |
486127 | IV– ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LE DEPARTEMENT AUX COMMUNES D2.3 SUBVENTIONS VERSEES PAR LE DEPARTEMENT AUX COMMUNES (article L. 3312-5 du CGCT) [...]Nom de la commune (1) : Numéro de SIREN : Population de la commune : Intitulé de la subvention Objet Article (2) Montant en € Mo... |
486128 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES D3.2 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES Catégorie d’établissement (1) Intitulé / Objet de l’établissement Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) [...] (1) Il s’agit de recenser les ... |
486129 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE D3.3 LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération N° SIRET Nature de l’activité (SPIC/SPA) TVA (oui / non) [...]... |
486130 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D4 1 – BUDGET PRINCIPAL SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres (1) Restes à réaliser au 31/12/N Crédits annulés INVESTISSEMENT DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES REC... |
486131 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – PRESENTATION AGREG E DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES É D4 4 – FLUX RECIPROQUES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES (Cf. liste des principales opérations en annexe de la M52) (1) SECTION Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Réalisations - mandats ou titr... |
486132 | IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE D5 FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE (reproduire l’annexe par fonds européen géré) Libellé du fonds européen géré : I – AU TITRE DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBV... |
486133 | II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION D’INVESTISSEMENT A3.1 SECTION D’INVESTISSEMENT REALISATIONS (y compris les restes à réaliser sur N-1) CHAPITRES MANDATS TITRES OPERATIONS REELLES I II 90 Equipements départementaux 900 à 909 (chapitres répartis par fonction, hors RMI et... |
486134 | II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II BALANCE GENERALE – FONCTIONNEMENT B2 1 – MANDATS EMIS – DEPENSES FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d’ordre TOTAL 011 (1) Charges à caractère général 012 (1) Charges de personnel et frais assimilés 014 Atténuations de produits 015 Revenu minimum d'insertio... |
486135 | II – PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II BALANCE GENERALE – FONCTIONNEMENT B2 2 – TITRES EMIS – RECETTES FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d’ordre TOTAL 013 (1) Atténuations de charges 015 Revenu minimum d'insertion 016 Allocation personnalisée d'autonomie 017 Revenu de solidarité active 60 Acha... |
486136 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A 1 – DEPENSES Chap. Libellés Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (1) Groupe 90 Equipements départementaux 900 Services généraux 901 Sécurité 902 Enseignement 903 Culture, jeunesse, s... |
486137 | Chap. Libellés Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (1) 925 Opérations patrimoniales 926 Transferts entre les sections Groupe 95 Opérations sans réalisation (2) 950 Dépenses imprévues TOTAL DES GROUPES FONCTIONNELS Pour information : 001 Solde d’exécution reporté N... |
486138 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A 2 – RECETTES Chap. Libellés Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (1) Groupe 90 Equipements départementaux 900 Services généraux 901 Sécurité 902 Enseignement 903 Culture, jeunesse, s... |
486139 | Chap. Libellés Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (1) 924 Opérations pour compte de tiers 925 Opérations patrimoniales 926 Transferts entre les sections Groupe 95 Opérations sans réalisation (2) 951 Virement de la section de fonctionnement 954 Produit des cession... |
486140 | C3 - Etat des contrats de PPP C4 - Etat des autres engagements donnés C5 - Etat des engagements reçus C6 - Situation des autorisations de programme C7 - Situation des autorisations d'engagement C8 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale D - Autres éléments d'information D1.1 - Etat du personnel D1.2 - Action... |
486141 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 901 DETAIL DU CHAPITRE 901 – Sécurité Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 901-0 Services communs [..... |
486142 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 902 DETAIL DU CHAPITRE 902 – Enseignement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 902-0 Services communs... |
486143 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 903 DETAIL DU CHAPITRE 903 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPEN... |
486144 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 904 DETAIL DU CHAPITRE 904 – Prévention médico-sociale Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 904-0 Ser... |
486145 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 905 DETAIL DU CHAPITRE 905 – Action sociale (hors RMI et RSA) Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 90... |
486146 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 905-4 DETAIL DU CHAPITRE 905-4 – Revenu minimum d'insertion Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 905-... |
486147 | Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) 905-66 Dépenses de structure 905-67 Allocations RSA 905-68 Autres dépenses au titre du RSA (1) Détailler les articles budgétaires conformément au plan de comptes. (2) Crédits annulés = Crédits ouverts – R... |
486148 | I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A Informations statistiques Valeurs Valeurs Population totale Nombre de m de surface utile de bâtiments (4) 2 Longueur de la voirie départementale (en km) Nombre d’organismes de coopération auxquels appartient le département Informations fi... |
486149 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 906 DETAIL DU CHAPITRE 906 – Réseaux et infrastructures Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 906-0 Se... |
486150 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 907 DETAIL DU CHAPITRE 907 – Aménagement et environnement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 907-0 ... |
486151 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 908 DETAIL DU CHAPITRE 908 – Transports Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 908-0 Services communs [... |
486152 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 90 EQUIPEMENTS DEPARTEMENTAUX – DETAIL PAR ARTICLES A 909 DETAIL DU CHAPITRE 909 – Développement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES PROGRAMMES 909-0 Services commun... |
486153 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 91 EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES – DETAIL PAR ARTICLES A 910 DETAIL DU CHAPITRE 910 – Services généraux Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) ... |
486154 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 91 EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES – DETAIL PAR ARTICLES A 912 DETAIL DU CHAPITRE 912 – Enseignement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPEN... |
486155 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 91 EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES – DETAIL PAR ARTICLES A 914 DETAIL DU CHAPITRE 914 – Prévention médico-sociale Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annu... |
486156 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 91 EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES – DETAIL PAR ARTICLES A 915-4 DETAIL DU CHAPITRE 915-4 – Revenu minimum d'insertion Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits... |
486157 | Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) 915-43 Logement 915-44 Insertion professionnelle 915-45 Évaluation des dépenses engagées 915-46 Dépenses de structure 915-47 Revenu minimum d'insertion - RMA [...] 915-48 Autres dépenses au titre du RMI (... |
486158 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 91 EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES – DETAIL PAR ARTICLES A 915-6 DETAIL DU CHAPITRE 915-6 – Revenu de solidarité active Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédit... |
486159 | Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) 915-64 Insertion professionnelle 915-65 Evaluation des dépenses engagées 915-66 Dépenses de structure 915-67 Allocations RSA 915-68 Autres dépenses au titre du RSA (1) Détailler les articles budgétaires c... |
486160 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 91 EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES – DETAIL PAR ARTICLES A 916 DETAIL DU CHAPITRE 916 – Réseaux et infrastructures Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits ann... |
486161 | (1) Détailler les articles budgétaires conformément au plan de comptes. (2) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12. |
486162 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 91 EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES – DETAIL PAR ARTICLES A 917 DETAIL DU CHAPITRE 917 – Aménagement et environnement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits a... |
486163 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 91 EQUIPEMENTS NON DEPARTEMENTAUX SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSEES – DETAIL PAR ARTICLES A 919 DETAIL DU CHAPITRE 919 – Développement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPE... |
486164 | I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE – RESULTATS C1 RESULTAT DE L’EXERCICE N Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur Résultat ou solde (A) (3) TOTAL DU BUDGET A1 Investissement (1) A2 Dont 1068 Fonctionnement (2) A3 (1) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgét... |
486165 | (1) Détailler les articles budgétaires conformément au plan de comptes. (2) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12. |
486166 | III–VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 92 OPERATIONS NON VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES A 921 A 922 DETAIL DU CHAPITRE 921 – TAXES NON AFFECTÉES Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés (2) DEPENSES [...] RECETTES [...] (1)... |
486167 | III–VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 92 OPERATIONS NON VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES A 925 DETAIL DU CHAPITRE 925 – (opérations d’ordre à l’intérieur de la section d’investissement) OPÉRATIONS PATRIMONIALES Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Crédits annulés... |
486168 | III–VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION D’INVESTISSEMENT – 92 OPERATIONS NON VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES A 926 DETAIL DU CHAPITRE 926 – TRANSFERTS ENTRE LES SECTIONS Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Réalisations Crédits annulés (2) DEPENSES (3) Reprises sur autofinancement [...] [...] Ch... |
486169 | (1) Crédits annulés = Crédits ouverts – Réalisations – Restes à réaliser au 31/12. (2) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de mandats (opérations sans réalisations). |
486170 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B 2 – RECETTES Chap. Libellés Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés Titres émis Rattachements Restes à réaliser au 31/12 Groupe 93 Opérations ventilées 930 Services généraux 931 Sécur... |
486171 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 930 DETAIL DU CHAPITRE 930 – Services généraux Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Rattachements Rest... |
486172 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 931 DETAIL DU CHAPITRE 931 – Sécurité Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Rattachements Restes à réal... |
486173 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 932 DETAIL DU CHAPITRE 932 – Enseignement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Rattachements Restes à ... |
486174 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 933 DETAIL DU CHAPITRE 933 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats e... |
486175 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 934 DETAIL DU CHAPITRE 934 – Prévention médico-sociale Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Rattacheme... |
486176 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 935 DETAIL DU CHAPITRE 935 – Action sociale (hors RMI, APA et RSA) Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émi... |
486177 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 935-4 DETAIL DU CHAPITRE 935-4 – Revenu minimum d'insertion Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Ratta... |
486178 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 935-6 DETAIL DU CHAPITRE 935-6 – Revenu de solidarité active Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Ratt... |
486179 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 936 DETAIL DU CHAPITRE 936 – Réseaux et infrastructures Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Rattachem... |
486180 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 937 DETAIL DU CHAPITRE 937 – Aménagement et environnement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Rattach... |
486181 | III – VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 93 OPERATIONS VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 939 DETAIL DU CHAPITRE 939 – Développement Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Rattachements Restes à... |
486182 | III–VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 94 OPERATIONS NON VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 940 B 941 DETAIL DU CHAPITRE 940 – IMPOSITIONS DIRECTES Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis Rattach... |
486183 | III–VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 94 OPERATIONS NON VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 942 B 943 DETAIL DU CHAPITRE 942 – DOTATIONS ET PARTICIPATIONS Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et titres émis ... |
486184 | III–VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 94 OPERATIONS NON VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 944 B 945 DETAIL DU CHAPITRE 944 – FRAIS DE FONCTIONNEMENT GROUPES D'ÉLUS Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (2) Mandats et t... |
486185 | III–VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 94 OPERATIONS NON VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 946 DETAIL DU CHAPITRE 946 – à l’exclusion du virement à la section d’investissement) TRANSFERTS ENTRE LES SECTIONS ( Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Mandats et titres émis Crédit... |
486186 | III–VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III SECTION DE FONCTIONNEMENT – 94 OPERATIONS NON VENTILEES – DETAIL PAR ARTICLES B 947 DETAIL DU CHAPITRE 947 – OPÉRATIONS ORDRE INTÉRIEUR DE LA SECTION Article (1) Libellé Crédits ouverts (BP + DM + RAR N-1) Mandats et titres émis Crédits annulés (2) DEPENSES (3) [...] RECETTES (3) [.... |
486187 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR NATURE – VUE D’ENSEMBLE A SECTION 0 Services généraux 1 Sécurité 2 Enseignement 3 Culture, jeunesse, sports et loisirs 4 Prévention médico-sociale 5 Action sociale (hors RMI, APA et RSA) 5-4 Revenu minimum d'insertion I – REALISATIONS Dépenses d’investissement Recettes d’investi... |
486188 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR NATURE – VUE D’ENSEMBLE A SECTION 5-5 Personnes dépendantes (APA) 5-6 Revenu de solidarité active 6 Réseaux et infrastructures 7 Aménagement et environnement 8 Transports 9 Développement TOTAL I - REALISATIONS Dépenses d’investissement Recettes d’investissement Investissement - ... |
486189 | Chap. / Art. (1) Libellé Dépenses engagées non mandatées [...] 918 Transports [...] [...] 919 Développement [...] [...] 921 Taxes non affectées 922 Dotations et participations 923 Dettes et autres opérations financières [...] SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 930 Services généraux [...] 931 Sécurité [...] 932 Ense... |
486190 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR NATURE – SECTION D’INVESTISSEMENT– PRESENTATION DETAILLEE A1/0 FONCTION 0 – SERVICES GÉNÉRAUX Article / compte par nature (1) Libellé 2 Administration générale 4 Coopération décentralisée, action europe TOTAL DU CHAPITRE 20 Administration générale collectivité 21 Assemblée local... |
486191 | Article / compte par nature (1) Libellé 2 Administration générale 4 Coopération décentralisée, action europe TOTAL DU CHAPITRE 20 Administration générale collectivité 21 Assemblée locale 23 Information, communication, publicité 41 Subvention globale 48 Autres 201 Admin. géné. (personnel non ventilable) 202 Admin. géné.... |
486192 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR NATURE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1/1 FONCTION 1 – SÉCURITÉ Article / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Gendarmerie, police, sécurité, justice 2 Incendie et Secours 8 Autres interventions de protection TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES – REALI... |
486193 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR NATURE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1/2 FONCTION 2 – ENSEIGNEMENT Article / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Enseignement du premier degré 2 Enseignement du second degré 3 Enseignement supérieur 4 Formation pro. et apprentissage (COM) 8 ... |
486194 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR NATURE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1/3 FONCTION 3 – CULTURE, JEUNESSE, SPORTS ET LOISIRS Article / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Culture 2 Sports 3 Jeunesse (action socio-éducative...) TOTAL DU CHAPITRE 11 Activités artistiques et ac... |
486195 | Article / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Culture 2 Sports 3 Jeunesse (action socio-éducative...) TOTAL DU CHAPITRE 11 Activités artistiques et action culturel 12 Patrimoine (musées, monuments...) 13 Bibliothèques et médiathèques 14 Musées 15 Services d'archives 22 Immobilisations reçues en affectati... |
486196 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR NATURE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1/4 FONCTION 4 – PRÉVENTION MÉDICO-SOCIALE Article / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 PMI et planification familiale 2 Prévention et éducation pour la santé 8 Autres actions TOTAL DU CHAPITRE DEPENSES ... |
486197 | IV – ANNEXES IV PRESENTATION CROISEE PAR NATURE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1/5 FONCTION 5 – (hors RMI et RSA) ACTION SOCIALE Article / compte par nature (1) Libellé 0 Services communs 1 Famille et enfance 2 Personnes handicapées 3 Personnes âgées 8 Autres interventions sociales TOTAL DU CHAPIT... |
486198 | (1) A détailler conformément au plan de comptes. |
486199 | Communiqué de Presse Février 2017 8 FÉVRIER 2017 OUVERTURE D’UN MAGASIN BIOCOOP À LÉZIGNAN-CORBIÈRES, AU CŒUR DE L’AUDE Biocoop, le 1er réseau de magasins bio et équitables en France, compte, à fin 2016, 431 points de vente. Une démarche dynamique de développement inscrite au cœur des fondations de Biocoop pour rendre ... |
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