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|---|---|
6800 | 157 1944 0505LM0181/008 Félicitations adressées au personnel des Chemins de fer par les autorités militaires américaines pour les services rendus. 1945 0505LM0181/009 Félicitations au personnel pour l’exécution des programmes de transport de pommes de terre de semence. 1945 8.13.2. Recrutement 0505LM0181/010 Emploi, en... |
6801 | 14 103.3. Agents déclarés décédés en France................................................................................................591 103.4. Agents tués par les Allemands ........................................................................................................591 103.5. Agents tués par bombardem... |
6802 | 158 0505LM0181/020 Paiement du personnel mobilisé et délégation de solde. 1939-1940 0505LM0182/001 Définition des « formations militaires » pour l’application du prélèvement de 15 % prévu au titre de la contribution extraordinaire sur les traitements pour les hommes de 18 à 45 ans n’appartenant pas à une formation mili... |
6803 | 160 0505LM0183/013 Régime de facilités de circulation en temps de Guerre des agents en activité, retraités et de leur famille. 1939-1942 0505LM0183/014 Facilités de circulation du personnel en activité et en retraite de l’ancienne Sous-direction de Strasbourg. 1940 0505LM0183/015 Régime de facilités de circulation des ... |
6804 | 163 1939-1941 0505LM0186/008 Sanctions appliquées par les autorités militaires allemandes aux cheminots coupables d’indiscrétions professionnelles de nature à renseigner l’ennemi. 1940 0505LM0186/009 Relèvement de fonctions. Mesures prises à l’égard des fonctionnaires étendues aux cheminots. Annulation du régime applic... |
6805 | 164 0505LM0186/019 Aide apportée par divers organismes aux mobilisés, aux sinistrés et à leur famille. Concours de la SNCF. 1939, 0505LM0186/020 Mesures prises en faveur des familles des agents victimes de la Guerre. 1939-1940, 1942, 1945 0505LM0187/001 Don du chef de l’État en faveur des agents victimes de la Guerre. ... |
6806 | 165 0505LM0187/014 Participation SNCF aux cultures collectives. 1945-1946 8.13.8.6. Aide aux prisonniers 0505LM0187/015 Mise en congé de captivité des agents de Chemin de fer prisonniers de Guerre. 1940-1941 0505LM0187/016 Maintien aux agents prisonniers des allocations accordées aux mobilisés. 1940,1942 0505LM0187/017... |
6807 | 167 1940 0505LM0189/007 Dérogation aux heures d’ouverture et de fermeture des gares de Montpellier, Lyon-Brotteaux et Lyon- Croix-Rousse. 1940 0505LM0189/008 Modification à la durée d’ouverture du point d’arrêt gardé de Lezat (région Sud-Est). 1940 0505LM0189/009 Fermeture complète, le dimanche des points d’arrêt gardé... |
6808 | 15 VERSEMENT 0241LM ............................................................................................................................................................... 605 111. CONSTITUTION DE LA SNCF .............................................................................................................. |
6809 | 170 9.1.3.2. Fermeture et déclassement 0505LM0194/003 Fermeture au service des voyageurs, à partir du 1er décembre 1939, de la ligne de Champigny à Nogent-le-Perreux. 1939 0505LM0198/006 Lignes à fermer par application du décret du 19 janvier 1934 : Crépy-en-Valois à Senlis ; Crépy-en- Valois à Mareuil ; Crépy-en-Valoi... |
6810 | 171 0505LM0192/001 Renseignements sur l’activité des transports de denrées intéressant le ravitaillement. 1941 9.1.6. Relations commerciales internationales et coloniales-Conventions internationales-Rapports avec la douane 0505LM0192/003 Relations commerciales avec l’Allemagne. Organisation des gares frontières franco-... |
6811 | 172 0505LM0193/005 Intervention des autorités occupantes dans les négociations de la SNCF au sujet des questions ferroviaires internationales. 1940 0505LM0193/006 Organisation du trafic Espagne-Allemagne en transit par la France. 1940 0505LM0193/007 Etablissement des statistiques du trafic international. 1941 0505LM019... |
6812 | 173 9.2. Questions Tarifaires 9.2.1. Questions communes aux tarifs marchandises et voyageurs 9.2.1.1. Généralités 0505LM0213/001 Compte-rendu au Conseil d’Administration de l’évolution tarifaire. 1938-1939, 1942-1943 0505LM0213/003 Opportunité de relever les tarifs en période de prospérité. 1940 0505LM0213/004 Compte-r... |
6813 | 176 1944 0505LM0217/014 Extension, à certains fonctionnaires, du bénéfice du tarif réduit accordé aux militaires et marins. 1945 0505LM0217/017 Relèvement des tarifs appliqués en banlieue. 1939 0505LM0217/018 Billets « Bon Dimanche » et « Week-end » dans la région parisienne. 1939 0505LM0217/019 Modification des tarifs... |
6814 | 177 0505LM0219/022 Modification du tarif applicable aux suppléments perçus pour les places de wagons-lits. 1941 0505LM0219/023 Dispositions tendant à rendre nominatifs, personnels et incessibles les suppléments de places couchées, des wagons-lits et de places de luxe. 1942 0505LM0219/024 Relèvement des prix des places ... |
6815 | 16 VERSEMENT 0307LM ............................................................................................................................................................... 637 127. DOCUMENTATION......................................................................................................................... |
6816 | 178 9.2.3.4. Tarifs d'exportation et d'importation 0505LM0222/001 Tarification des fruits à cidre destinés à l’exportation. 1938-1939 0505LM0222/002 Demande de la sauvegarde tendant à obtenir un tarif spécial permettant aux industriels et aux commerçants du Bas-Rhin d’évacuer leurs stocks. 1938-1939 9.2.3.5. Surtaxes, ... |
6817 | 180 0505LM0223/013 Octroi aux camionneurs contractuels de la SNCF d’une priorité pour obtenir l’acquisition de véhicules provenant de prises de Guerre ou de cession faites par les alliés. 1944 0505LM0223/014 Modification des conditions de livraison et d’enlèvement à domicile. 1944 9.3.2.2. Bureaux de ville 0505LM0223/0... |
6818 | 182 9.3.6.4. Restrictions d'admission 0505LM0224/012 Admission des voyageurs français dans certains trains de permissionnaires allemands. 1942-1943 0505LM0341/015 Restriction à l’admission dans les trains en période de fêtes. Inscription préalable obligatoire. 1941,1944 0505LM0341/016 Restriction des transports excepti... |
6819 | 183 9.3.9. Buffets, buvettes 0505LM0342/008 Contrôle des buffets de gare. 1938-1939 0505LM0342/009 Produit des redevances perçues par la SNCF pour l’exploitation des buffets. 1939 9.4. Trafic marchandises 9.4.1. Généralités 0505LM0234/001 Négociabilité des titres de transport. 1939 0505LM0234/002 Réorganisation des tra... |
6820 | 184 0505LM0234/012 Utilisation de wagons particuliers de grande capacité. Rapports SNCF avec la Société pour l’Utilisation de Wagons de Particuliers (SUWP) 1939-1940 0505LM0234/013 Organisation de transports par trains complets (wagons de grande capacité) par un organisme allemand. 1941,1943 0505LM0234/014 Utilisation ... |
6821 | 186 0505LM0235/020 Régime des échanges entre les zones. 1940 0505LM0236/001 Interdiction d’expéditions édictées par les services du ravitaillement ou les Préfets. 1940-1941 0505LM0236/002 Passage en transit des marchandises à travers la zone libre. 1940 0505LM0236/003 Ouverture de point de transit sur la ligne de démar... |
6822 | 187 1937-1939 0505LM0237/003 Composition du Comité de coordination fer et navigation intérieure du Conseil supérieur des Transports. Désignation des représentants SNCF. 1937,1939 0505LM0237/004 Composition du Comité fer et cabotage du Conseil supérieur des Transports. Désignation des représentants SNCF. 1937,1939 0505L... |
6823 | 17 VERSEMENT 0161LM ............................................................................................................................................................... 666 151. BROCHURES TOURISTIQUES (BT) SNCF...............................................................................................666 ... |
6824 | 189 1937-1940, 1946 0505LM0238/024 Réglementation des entreprises de location de camions. 1938-1939 0505LM0238/025 Réglementation spéciale aux entreprises de groupage. 1938-1939 0505LM0239/001 Considérations générales sur la coordination avant la Guerre. 1938-1939 0505LM0239/002 Réglementation de la coordination rail e... |
6825 | 190 1938-1939 0505LM0246/009 Réglementation applicable aux transports publics routiers. Obligation pour les transporteurs publics routiers d’utiliser les forces motrices nationales. 1938-1939 0505LM0246/010 Limitation des vitesses des véhicules automobiles encombrants et des poids lourds. 1938-1939 0505LM0246/011 Régle... |
6826 | 191 0505LM0247/006 Régime tarifaire des services routiers de remplacement. 1938-1939 0505LM0247/007 Exécution de service de remplacement. Convention avec garantie de subvention en cas de déficit à passer avec les entreprises routières pour les lignes fermées avant la Guerre. 1938-1939 0505LM0247/008 Maintien aux mutilé... |
6827 | 194 0505LM0250/010 Transports mixtes rail et route. Convention entre la SNCF et M. J. Martin à Lyon pour les relations Lyon- Paris-Marseille-Le Havre-Lille et les centres vinicoles du midi. 1942 0505LM0250/011 Convention entre la SNCF et l’Entreprise Scharpf à Chaumont pour l’exécution de transports mixtes rail et rout... |
6828 | 195 1941-1942 0505LM0252/015 Arrangement entre la SNCF et l’Office national de Navigation (ONN) réglant les modalités d’exécution des transports effectués aux conditions de tarifications communes à la voie ferrée et à la voie d’eau. 1941 0505LM0253/001 Suppression de tarifs réduits établis par la SNCF pour lutter contr... |
6829 | 196 9.6.5. Publicité dans les voitures 0505LM0254/004 Publicité dans les voitures. 1938-1939 9.6.6. Publicité à l'étranger 9.6.6.1. Généralités 0505LM0254/006 Coordination des organismes de propagande touristique à l’étranger. Liaison étroite avec les conseillers et attachés commerciaux. 1939 0505LM0254/007 Publicité à... |
6830 | 197 0505LM0254/023 Propagande agricole en faveur de l’arboriculture fruitière. 1939 10. QUESTIONS FINANCIERES 10.1. Affaires générales 10.1.1. Généralités 0505LM0255/001 Acceptation de la monnaie allemande en territoire occupé. 1940 10.1.2. Régime financier en temps de Guerre 10.1.2.1. Convention du 9 septembre 1939 05... |
6831 | DATE 16/02/2022 3/3 ACHTUNG Auf unserer Website findet derzeit ein Versionswechsel statt. Daher sind die digitalen Dossiers nicht mehr direkt über die anklickbaren Links (Dossiernummer) in diesem „Suchleitfaden“ zugänglich. Alle digitalen Dossiers und Unterlagen zum Zeitraum 39-45 bleiben jedoch weiter online zugänglic... |
6832 | 18 NOTICE 13 : REGION DU SUD-OUEST ................................................................................................................................... 718 VERSEMENT 0860LM ....................................................................................................................................... |
6833 | 20 208.43. Ligne de Castelnaudary à Albi-ville..................................................................................................781 208.44. Ligne de Rodez à Albi ....................................................................................................................781 208.45. Ligne d'Albi à... |
6834 | 22 244.9. Correspondance avec le service central du personnel concernant les incidents et les dégâts causes au Chemin de fer (réference archives n° 35953) ......................................................................................................870 244.10. Réparation des destructions pour l'ensemble de la R... |
6835 | 24 287. DOMMAGES DE GUERRE ......................................................................................................................931 NOTICE 17 : REGLEMENTATION ............................................................................................................................................ 932... |
6836 | 25 293.5. Etudes VB ....................................................................................................................................994 VERSEMENT 0404LM ...................................................................................................................................................... |
6837 | 27 335.3. Région de l’Est ............................................................................................................................1017 335.4. Région du Sud-Est ......................................................................................................................1018 336. ANNUAIRE TEL... |
6838 | 28 ANNEXE 3 : ORGANIGRAMME DE 1937 .............................................................................................................................. 1037 ANNEXE 4 : ORGANIGRAMME DE 1945 ............................................................................................................................ |
6839 | 29 Sigles et abréviations ACM : Service des Approvisionnements, commandes et marchés AL : Alsace-Lorraine BC : brochure commerciale BT : brochure touristique CCF : Commission de vérification des comptes des Chemins de fer CFC : Chemin de fer de Campagne CIWL(T) : Compagnie internationale des Wagons-lits (et du Tourisme... |
6840 | 30 Notice 1 Secrétariat du Conseil d’Administration et du Comité de direction La SNCF est administrée par un Conseil d’Administration et une Direction générale. Toutefois, le Conseil d’Administration a les pouvoirs les plus étendus. Durant la Seconde Guerre mondiale, il était composé de vingt membres5 : dix représentan... |
6841 | 31 Ces dossiers documentaires doivent servir de base à toute étude historique sur l’entreprise. M. Christian Bachelier6, auteur d’un Rapport documentaire intitulé La SNCF sous l’Occupation allemande : 1940-1944, les qualifie de «dossiers de fond». Un récapitulatif permet d’accéder aux dossiers consultés7 et listés dans... |
6842 | 32 Inventaires des archives de la notice 1 Versement 0041LM 1. COMITE DE DIRECTION DE LA SNCF 1.1. Dossiers sociaux de séances 1.1.1. Année 1939 0041LM0044/001, 0041LM0044/002, 0041LM0044/003, 0041LM0044/004, 0041LM0044/005, 0041LM0044/006, 0041LM0044/007, 0041LM0044/008 Séance du 10 janvier 1939. 0041LM0045/001 Séance... |
6843 | 33 0041LM0054/002 Séance du 25 avril 1939. 0041LM0055/001 Séance du 2 mai 1939. 0041LM0055/002 Séance du 8 mai 1939. 0041LM0056/001 Séance spéciale du 11 mai 1939. 0041LM0056/002, 0041LM0056/003 Séance du 16 mai 1939. 0041LM0057/001 Séance du 23 mai 1939. 0041LM0058/001 Séance du 6 juin 1939. 0041LM0059/001, 0041LM0059... |
6844 | 34 0041LM0068/002 Séance du 12 septembre 1939. 0041LM0069/001 Séance du 19 septembre 1939. 0041LM0069/002 Séance du 26 septembre 1939. 0041LM0069/003 Séance du 3 octobre 1939. 0041LM0070/001 Séance du 10 octobre 1939. 0041LM0070/002 Séance du 17 octobre 1939. 0041LM0071/002 Séance du 24 octobre 1939. 0041LM0071/001 Séa... |
6845 | 35 1.1.2. Année 1940 0041LM0078/001 Séance du 16 janvier 1940. 0041LM0079/002 Séance du 23 janvier 1940. 0041LM0079/001 Séance du 30 janvier 1940. 0041LM0080/001 Séance du 6 février 1940. 0041LM0080/002 Séance du 13 février 1940. 0041LM0081/002 Séance du 20 février 1940. 0041LM0081/001 Séance du 27 février 1940. 0041LM... |
6846 | 36 0041LM0088/002 Séance du 21 mai 1940. 0041LM0088/001 Séance du 28 mai 1940. 0041LM0089/002 Séance spéciale du 28 mai 1940. 0041LM0089/001 Séance du 4 juin 1940. 0041LM0090/002 Séance du 24 juillet 1940. 0041LM0090/001 Séance du 6 août 1940. 0041LM0091/001 Séance du 20 août 1940. 0041LM0092/001 Séance du 3 septembre ... |
6847 | 37 NOTICE 1 Versement 0043LM 2. COMMISSION DES MARCHES DU CHEMIN DE FER 2.1. Procès-verbaux des séances 2.1.1. 1939 0043LM0002/001 Séances du jeudi 5 janvier 1939 au jeudi 6 avril 1939. 0043LM0002/002 Séances du jeudi 13 avril 1939 au jeudi 29 juin 1939. 0043LM0002/003 Séances du 6 juillet 1939 au jeudi 28 décembre 193... |
6848 | 2 Introduction L’objectif de ce guide de recherches est de fournir au lecteur le descriptif des versements de la SNCF pour la période 1939-1945. Il s’agit de la refonte et de l’approfondissement d’un premier travail effectué en août 2002 par Laurence Bour, alors responsable du Centre des Archives du Mans intitulé Etat ... |
6849 | 38 0043LM0004/002 Séances du jeudi 06 juillet 1943 au lundi 27 décembre 1943. 2.1.6. 1944 0043LM0004/003 Séances du lundi 3 janvier 1944 au lundi 26 juin 1944. 0043LM0004/004 Séances du lundi 10 juillet 1944 au lundi 18 décembre 1944. 2.1.7. 1945 0043LM0005/001 Séances du mercredi 3 janvier 1945 au lundi 25 juin 1945. ... |
6850 | 39 0043LM0093/010 Résiliation de trois marchés passés avec M. Bugatti pour la fourniture de deux trains à vapeur (CA : 26/02/41 ; CA : 24/05/44). 0043LM0093/011 Marché pour la fourniture de 170 locomotives à vapeur du type 141 P avec la Société Franco-belge de Matériel de Chemins de fer, la Compagnie des Forges et Acié... |
6851 | 41 0043LM0120/014 Marché avec la Compagnie générale de construction pour la réparation de tenders dans ses ateliers de Saint-Denis (CA : 05/05/43 ; CM : 25/05/43). 0043LM0120/021 Marchés pour la réparation de locomotives par la Compagnie générale de Construction de locomotives (ateliers de Nantes-St-Joseph), les Atelie... |
6852 | 42 0043LM0247/037 Régularisation des fournitures de charbons étrangers (4e trimestre 1943) : 125 384 577 fr 45. CA : 10/05/44 ; CM : 22/05/44. 0043LM0247/038 Régularisation des fournitures de charbons étrangers (1e trimestre 1944) 171 750 572 fr. CA : 09/08/44 ; CM : 16/08/44. 0043LM0247/039 Approvisionnement en combus... |
6853 | 46 0043LM0311/001 Avenant aux commandes de rails passées aux mois d'Octobre, novembre, décembre, janvier derniers. Comptoir sidérurgique de France. CA : 18/09/40. 0043LM0311/002 Marché pour l'achat de 8.000 T. de rails (8.700.000 fr. environ). Comptoir sidérurgique de France. CA : 04/01/40; CD : 09/01/40; CA : 17/01/40... |
6854 | 47 0043LM0314/007 Marché avec le comptoir français des produits sidérurgiques pour la fourniture de 6.700 T. de rails et éclisses. CA : 14/06/44; CM : 19/06/44. 0043LM0314/013 Marché de gré à gré pour la fourniture de 2480 T. de rails et 340 T. d'éclisses (7M. environ). Compagnie des Forges et Aciéries de la Marine et ... |
6855 | 48 0043LM0342/005 Marché pour la fourniture des sous-stations de traction et des postes d'alimentation et de mise en parallèle nécessaires pour l'électrification de la ligne de Nîmes à Sète. CA 14/06/44 CM 26/06/44. 0043LM0342/006 Marchés pour l'équipement en lignes de contact aériennes de la section de ligne de Juvisy... |
6856 | 49 0043LM0386/008 Marché avec la Société des Entreprises Limousin pour le déblaiement et la reconstruction provisoire du pont de Montlouis sur la Loire. CA 16/05/45, CM 23/05/45. 0043LM0386/009 Marché avec les Etablissements Billard pour le déblaiement et la reconstruction provisoire du pont de Saint-Come sur la Loire.... |
6857 | 50 NOTICE 1 Versement 0044LM 3. CONSEIL D’ADMINISTRATION SNCF 3.1. Correspondance 3.1.1. 1940-1941 0044LM0065/001 Du 4 novembre 1941 au 25 novembre 1941. 0044LM0065/002 Du 3 décembre 1941 au 23 décembre 1941. 3.1.2. 1942-1943 0044LM0065/003 Du 7 janvier 1942 à avril 1942. 0044LM0066/001 Du 27 avril 1942 au 27 juillet 1... |
6858 | 51 0044LM0079/001 Agricoles (42). Aliénation d'actions (39-58). Alimentation des apprentis (41). Allocations (38-59). Allumettes (42-43). Amortissement (39-42). Ancien réseau Alsace-Lorraine (38-41). Animaux vivants (38-42). Annuités (38-39). Anthracite (38-39). Apéritifs (38-39). Appareil électrodynamique (38-59). App... |
6859 | 53 Régime). Fines lavées du Yorkshire (38-39). Flotte (38-49). Foires (38-42). Fondations (43-52). Fondation Foch (39-59). Fonds de renouvellement (39-57). Fonds de renouvellement du matériel naval de la SNCF (43). Fonds de réserve (40). Fonds de réserve des primes des anciens réseaux de l'Etat, de l'Alsace et la Lorra... |
6860 | 54 départements (40). Investissement (42). Irrégularités. Irresponsabilité (41). Italie (40-49). Jardins (42). Jetons de présence (44). Journaux (38-50). Juifs (41-43). Jurisprudence (39-42). Laitier (38-47). Larans (38-39). Lemoine (mission) (44-49). Levures (44). Liaison entre les divers ministères (40). Libération d... |
6861 | 55 0044LM0098/001 ; 0044LM0098/004 Portage (38-42). (40-58). (38-59). Poutrelles Grey (45-59). Pouvoirs (42-59). Pourvoi (38-59). Pravda (avances au journal yougoslave) (39). Presse (38-58). Prestations (39). Prêts hypothécaires (39-46). Primes sur actions (43-46). Primes d'exploitation (40-50). Prix horaire (44-48). P... |
6862 | 56 0044LM0101/001 ; 0044LM0101/002 ; 0044LM0101/003 Subvention pour l'Association Fraternelle des employés et ouvriers des Chemins de fer français (39). Subvention pour l'Association des grands ports français (39-59). Subvention à l'Association française de normalisation (39-51). Subvention pour l'association « au serv... |
6863 | 59 0045LM0038/001 Séance du 1er septembre 1939. 0045LM0039/001 Séance du 20 septembre 1939. 0045LM0039/002 Séance du 25 octobre 1939. 0045LM0040/001 Séance du 29 novembre 1939. 0045LM0041/001 Séance du 20 décembre 1939. 4.1.2. 1940 0045LM0042/001 Séance du 17 janvier 1940. 0045LM0043/001 Séance du 14 février 1940. 0045... |
6864 | 60 0045LM0051/001 Séance du 15 octobre 1940. 0045LM0051/002 Séance du 25 octobre 1940. 0045LM0052/001 Séance du 6 novembre 1940. 0045LM0053/001 Séance du 13 novembre 1940. 0045LM0054/001 Séance du 20 novembre 1940. 0045LM0054/002 Séance du 27 novembre 1940. 0045LM0054/002 Séance du 27 novembre 1940. 0045LM0055/001 ; 00... |
6865 | 62 0045LM0069/001 Séance du 11 juin 1941 (1e partie). 0045LM0069/002 Séance du 11 juin 1941 (2e partie). 0045LM0070/001 Séance du 18 juin 1941. 0045LM0070/002 Séance du 25 juin 1941. 0045LM0071/001 Séance du 2 juillet 1941. 0045LM0072/001 Séance du 9 juillet 1941. 0045LM0072/002 Séance du 16 juillet 1941. 0045LM0072/00... |
6866 | 63 0045LM0079/001 Séance du 22 octobre 1941. 0045LM0079/002 ; 0045LM0079/003 Séance du 29 octobre 1941. 0045LM0080/001 Séance du 5 novembre 1941. 0045LM0080/002 Séance du 12 novembre 1941. 0045LM0081/001 Séance du 19 novembre 1941. 0045LM0081/002 Séance du 26 novembre 1941. 0045LM0082/001 Séance du 3 décembre 1941. 004... |
6867 | 65 0045LM0098/002 Séance du 1er juillet 1942. 0045LM0099/001 Séance du 8 juillet 1942. 0045LM0099/002 Séance du 22 juillet 1942. 0045LM0100/001 Séances du 29 juillet 1942 0045LM0100/002 Séance du 5 août 1942. 0045LM0101/001 Séance du 9 septembre 1942. 0045LM0102/001 Séance du 16 septembre 1942. 0045LM0102/002 Séance du... |
6868 | 66 0045LM0108/001 Séance du 2 décembre 1942. 0045LM0108/002 Séance du 9 décembre 1942. 0045LM0108/003 Séance du 16 décembre 1942. 0045LM0109/001 Séance du 23 décembre 1942. 4.1.5. 1943 0045LM0110/001 Séance du 6 janvier 1943. 0045LM0110/002 Séance du 13 janvier 1943. 0045LM0111/001 Séance du 20 janvier 1943. 0045LM0111... |
6869 | 67 0045LM0115/002 Séance du 7 avril 1943. 0045LM0116/001 Séance du 14 avril 1943. 0045LM0116/002 Séance du 21 avril 1943. 0045LM0116/003 Séance du 5 mai 1943. 0045LM0117/001 Séance du 12 mai 1943. 0045LM0118/001 Séance du 19 mai 1943. 0045LM0118/002 Séance du 26 mai 1943. 0045LM0119/001 Séance du 2 juin 1943. 0045LM012... |
6870 | 5 Organisation du guide de recherches Notice 1 : Secrétariat du Conseil d’administration et du Comité de direction Accéder au plan de classement (sommaire détaillé) Accéder au contenu de la notice Notice 2 : Secrétariat de la Direction générale Accéder au plan de classement Accéder au contenu de la notice Notice 3 : Se... |
6871 | 68 0045LM0124/001 Séance du 15 septembre 1943. 0045LM0124/002 Séance du 22 septembre 1943. 0045LM0124/003 Séance du 29 septembre 1943. 0045LM0124/004 Séance du 6 octobre 1943. 0045LM0124/005 Séance du 13 octobre 1943. 0045LM0124/006 Séance du 20 octobre 1943. 0045LM0125/001 Séance du 27 octobre 1943. 0045LM0125/002 Séa... |
6872 | 69 0045LM0128/003 Séance du 19 janvier 1944. 0045LM0129/001 Séance du 26 janvier 1944. 0045LM0129/002 Séance du 2 février 1944. 0045LM0129/003 Séance du 9 février 1944. 0045LM0130/001 Séance du 16 février 1944. 0045LM0130/002 Séance du 23 février 1944. 0045LM0131/001 Séance du 1er mars 1944. 0045LM0131/002 Séance du 8 ... |
6873 | 70 0045LM0134/002 Séance du 17 mai 1944. 0045LM0134/003 Séance du 24 mai 1944. 0045LM0135/001 Séance du 31 mai 1944. 0045LM0135/002 Séance du 7 juin 1944. 0045LM0135/003 Séance du 14 juin 1944. 0045LM0136/001 Séance du 21 juin 1944. 0045LM0136/002 Séance du 28 juin 1944. 0045LM0137/001 Séance du 5 juillet 1944. 0045LM0... |
6874 | 72 0045LM0151/001 Séance du 26 septembre 1945. 0045LM0151/002 Séance du 10 octobre 1945. 0045LM0152/001 Séance du 24 octobre 1945. 0045LM0153/001 Séance du 7 novembre 1945. 0045LM0154/001 Séance du 21 novembre 1945. 0045LM0154/002 Séance du 28 novembre 1945. 0045LM0155/001 ; 0045LM0155/002 Séance du 5 décembre 1945. 00... |
6875 | 73 NOTICE 1 Versement 0505LM 5. QUESTIONS DE MOUVEMENT 5.1. Affaires générales 0505LM0001/001 Organisation, classification, taxation des transports de toute nature en cas de réquisition des Chemins de fer. 1939-1940 0505LM0001/002 Contrôle de la circulation des trains. 1943 0505LM0001/004 Vitesse des trains. - Inutilit... |
6876 | 74 0505LM0001/019 Rétablissement de relations supprimées le 25 février 1940. 1940 0505LM0001/020 Circulation de trains sur la ligne Culoz à Modane. 1940 0505LM0002/001 Mise en marche des trains temporaires d’été 1941. 1941 0505LM0002/002 Rétablissement du Simplon-Orient-Express. 1941 0505LM0002/003 Amélioration des rel... |
6877 | 75 5.2.2. Horaires et marches des trains 5.2.2.1. Horaires 0505LM0002/017 Unité d’heure entre la zone libre et la zone occupée. Détermination de l’heure légale en zone libre, hiver 1941-1942. 1941 0505LM0002/019 Conférence pour l’examen des horaires d’hiver des trains D. Participation de la SNCF. 1942 0505LM0002/020 Co... |
6878 | 6 Notice 12 : Région du Nord Accéder au plan de classement Accéder au contenu de la notice Notice 13 : Région du Sud-Ouest Accéder au plan de classement Accéder au contenu de la notice Notice 14 : Région de l’Ouest Accéder au plan de classement Accéder au contenu de la notice Notice 15 : Région du Sud-Est Accéder au pl... |
6879 | 78 0505LM0004/016 Conditions d’utilisation par la SNCF du matériel lui appartenant et livré à l’Allemagne. 1940-1943 0505LM0004/017 Utilisation des fourgons à bagages pour le transport de marchandises. 1943 0505LM0004/018 Détermination des wagons aptes au transit à destination de l'Allemagne. 1943 0505LM0004/019 Suppre... |
6880 | 79 1940 0505LM0005/012 Utilisation de matériel belge pour les transports de minerai à destination de la Belgique. 1941 0505LM0005/013 Echange de matériel avec les Administrations étrangères. 1942 0505LM0005/014 Utilisation de wagons allemands pour les transports d’économie allemande de zone libre. 1941-1943 0505LM0005/... |
6881 | 80 0505LM0006/007 Contrôle du mouvement du matériel par le bureau du mouvement des wagons. 1941-1943 0505LM0006/008 Contrôle de la régularité de la circulation des trains. 1945 5.3.4.1. Généralités 0505LM0006/010 Déclarations d’expédition et piqûres diverses utilisées pour les transports en Grande Vitesse (GV) et Petit... |
6882 | 82 0505LM0008/008 Accident de la Gorgue-Estaires. 1942 5.4.1.7. Mesures à prendre en cas d’accidents 0505LM0008/012 Organisation des secours en cas d’accidents. 1939 0505LM0008/013 Aide bénévole des agents de Chemin de fer en cas d’accident grave. 1942 0505LM0008/014 Mesures à prendre en cas d’interruption ou de suspen... |
6883 | 86 6.1.2. Consistance du parc 6.1.2.1. Généralités 0505LM0012/004 Etat du parc de matériel avant l’Armistice, note sur le renouvellement du parc de locomotives. 1938-1940 0505LM0012/005 Inventaire des wagons-réservoirs et des wagons-citernes réquisitionnés pendant les hostilités. 1939-1940 0505LM0012/006 Inventaire au ... |
6884 | 7 Sommaire détaillé Pour accéder aux données du sommaire cliquez sur les liens hypertextes intégrés INTRODUCTION ............................................................................................................................................................................ 2 ORGANISATION DU GUIDE DE RECHERC... |
6885 | 88 1938-1939 0505LM0013/021 Location de machines au Chemin de fer du Sorbiers. 1938-1939 0505LM0014/001 Location de 71 wagons-citernes de 248 hl de la région Ouest à la Société anonyme des huiles, goudrons et dérivés. 1938-1939 0505LM0014/002 Location de 1 000 wagons isothermes à l’intendance militaire. 1940 0505LM0014... |
6886 | 90 0505LM0017/006 Construction de 30 autorails de 600 CV et de 30 remorques d’autorails. 1944 0505LM0017/007 Construction de 2 autorails (prototypes) de 100 à 150 CV. 1945 6.2.2.1. Généralités 0505LM0016/011 Freinage des autorails. 1938-1939 0505LM0016/012 Utilisation de moteurs à gazogène. 1938-1939 0505LM0016/013 Ess... |
6887 | 91 0505LM0020/006 Augmentation de la charge utile par essieu des locomotives à vapeur et locomotives électriques. 1945 0505LM0020/007 Programme technique d’évolution du parc moteur de la SNCF. 1942,1945 0505LM0020/008 Règles d’emploi des machines de manœuvre. Décompte du travail et imputations budgétaires. 1938, 1942-1... |
6888 | 93 0505LM0022/004 Transformation de 17 locomotives 230 TA en machines de manœuvres de la série 240 TA. 1942 0505LM0022/005 Transformation de 35 locomotives 231 C de la région Ouest. 1942 0505LM0022/006 Application d’un surchauffeur à 50 locomotives de la région du Sud-Est. 1944 0505LM0022/007 Transformation de 15 locom... |
6889 | 94 6.3.3. Locomotives électriques 6.3.3.1. Généralités 0505LM0023/002 Economie de charbon résultant de l’emploi de locomotives électriques. 1940 0505LM0023/003 Etablissement d’un programme d’ensemble d’utilisation des machines électriques de manœuvre. 1941 6.3.3.2. Construction 0505LM0023/005 Acquisition de 10 locomoti... |
6890 | 95 0505LM0026/008 Transformation en machines de manœuvre de 30 locomotives électriques type BB E 4001 de la région Sud-Ouest. 1941 0505LM0026/009 Augmentation des taux de shuntage des moteurs de traction de 141 locomotives électriques (106 de la région Sud-Ouest et 35 de la région Ouest). 1941 0505LM0026/010 Transforma... |
6891 | PLUSIEURS OBLIGATIONS, UNE SEULE DÉMARCHE ! Depuis le 1er janvier 2020, les données dites "essentielles" des marchés publics de plus de 40 000€ HT et des contrats de concession doivent être publiées en accès libre sur les profils d’acheteurs, conformément aux engagements pris par la France en matière de transparence de... |
6892 | ét u d e s ré s u l t a t s et N° 773 • septembre 2011 Les Comptes nationaux de la santé en 2010 Le montant des dépenses courantes de santé s’élève à 234,1 milliards d’euros en 2010, soit 12,1 % du produit intérieur brut (PIB). La consommation de soins et de biens médicaux (CSBM), qui en représente les trois quarts, at... |
6893 | Les Comptes nationaux de la santé en 2010 2 Du fait de l’intégration en nouvel- le base des soins de longue durée aux personnes handicapées hébergées en établissement dans la dépense cou- rante de santé (DCS), le montant de cette dernière est en revanche supé- rieur à ce qu’il était en base 2000. Il s’élève en 2010 à 2... |
6894 | Les Comptes nationaux de la santé en 2010 4 d’euros, soit 46,4 % de la CSBM. Son poids est plus important en base 2005 qu’en base 2000 en raison d’effets de champ (encadré 1). La croissance des soins hospita- liers est de 2,6 % en valeur (tableau 1) et de 1,4 % en volume, soit un rythme nettement inférieur à celui enre... |
6895 | Les Comptes nationaux de la santé en 2010 5 le volume des soins de médecins recule de 1 % en 2010. La croissan- ce des prix des soins de médecins, qui avait fortement ralenti en 2008, est quasiment nulle en 2010 : +0,3 %. Les années 2006 et 2007 avaient été marquées par une crois- sance soutenue des prix (+3,8 % puis +... |
6896 | Les Comptes nationaux de la santé en 2010 6 pays européens : aux Pays-Bas, au Royaume-Uni et en Allemagne, les médicaments génériques représen- taient entre 20 % et 24 % des ventes en 2006. En effet, la défini- tion des génériques en France est plus restrictive puisqu’elle s’appuie sur la notion d’équivalent chimique (... |
6897 | Les Comptes nationaux de la santé en 2010 7 bien remboursés ou non remboursés (médicaments non remboursables ou biens médicaux faiblement rem- boursés comme l’optique) et com- prenait une part croissante de dépas- sements d’honoraires (pris en char- ge de façon variable par les orga- nismes complémentaires1), mais le n... |
6898 | - - DM - 2020 Page 1 REPUBLIQUE FRAN AISEÇ : (1) (2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE Numéro SIRET : POSTE COMPTABLE : M. 57 Décision modificative 0 (3) Voté par fonction BUDGET : (4) ANNEE 2020 (1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’art... |
6899 | - - DM - 2020 Page 2 Sommaire I - Informations générales A - Informations statistiques, fiscales et financières 6 B - Modalités de vote 7 C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 8 C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 9 C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RA... |
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