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chunk_text string	embedding list	id_legifrance string	code_name string	end_position int32	code string	num string	etat string	fullSectionsTitre string	article_id_legifrance string	article_code string	article_num string	article_cid string	article_texte string	article_texteHtml string	article_nota string	article_notaHtml string	article_dateDebut string	article_dateFin string	article_dateDebutExtension string	article_dateFinExtension string	article_etat string	article_type_article string	article_nature string	article_origine string	article_version_article string	article_versionPrecedente string	article_multipleVersions bool	article_sectionParentId string	article_sectionParentCid string	article_sectionParentTitre string	article_fullSectionsTitre string	article_ordre int32	article_partie string	article_livre string	article_comporteLiensSP bool	article_idTechInjection string	article_refInjection string
Lorsque la mise en compatibilité des documents mentionnés à l'article L. 300-6-1 est rendue nécessaire par la réalisation d'un projet de service express régional métropolitain défini à l'article L. 1215-6 du code des transports, les I et III à VI de l'article L. 300-6-1 du présent code s'appliquent. L'engagement de la ...	[ -0.039947509765625, 0.027252197265625, 0.02294921875, 0.00481414794921875, 0.01751708984375, 0.0280609130859375, 0.047332763671875, -0.007373809814453125, -0.0171051025390625, 0.0225372314453125, -0.0228424072265625, 0.04364013671875, 0.0161895751953125, 0.00653076171875, -0.041595458984...	LEGIARTI000048694610	Code de l'urbanisme	605	LEGITEXT000006074075	L300-6-3	VIGUEUR	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	LEGIARTI000048694610	LEGITEXT000006074075	L300-6-3	LEGIARTI000048694610	Lorsque la mise en compatibilité des documents mentionnés à l'article L. 300-6-1 est rendue nécessaire par la réalisation d'un projet de service express régional métropolitain défini à l'article L. 1215-6 du code des transports, les I et III à VI de l'article L. 300-6-1 du présent code s'appliquent. L'engagement de la ...	<p>Lorsque la mise en compatibilité des documents mentionnés à l'article L. 300-6-1 est rendue nécessaire par la réalisation d'un projet de service express régional métropolitain défini à l'article L. 1215-6 du code des transports, les I et III à VI de l'article L. 300-6-1 du présent code s'appliquent. L'engagement de ...			1703808000000	32472144000000	32472144000000	32472144000000	VIGUEUR	AUTONOME	Article	LEGI	1.0		false	LEGISCTA000006128562	LEGISCTA000006128562	Livre III : Aménagement foncier	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	1,342,177,275	Partie législative	Livre III : Aménagement foncier	false	LEGIARTI000048694610	IG-20260122
Dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, lorsque l'état de dégradation ou l'absence d'entretien par le ou les propriétaires d'un ensemble commercial compromettent la rénovation urbaine d'un quartier, le préfet, le maire après avis du conseil municipal ou le président de l'établissement public de coo...	[ -0.0237274169921875, 0.023834228515625, 0.0152130126953125, 0.0131378173828125, 0.04107666015625, 0.036163330078125, 0.03680419921875, -0.017974853515625, -0.0119171142578125, 0.02435302734375, -0.03192138671875, 0.042327880859375, 0.002605438232421875, -0.003803253173828125, -0.05212402...	LEGIARTI000028650867	Code de l'urbanisme	1,254	LEGITEXT000006074075	L300-7	VIGUEUR	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	LEGIARTI000028650867	LEGITEXT000006074075	L300-7	LEGIARTI000006815180	Dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, lorsque l'état de dégradation ou l'absence d'entretien par le ou les propriétaires d'un ensemble commercial compromettent la rénovation urbaine d'un quartier, le préfet, le maire après avis du conseil municipal ou le président de l'établissement public de coo...	<p>Dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, lorsque l'état de dégradation ou l'absence d'entretien par le ou les propriétaires d'un ensemble commercial compromettent la rénovation urbaine d'un quartier, le préfet, le maire après avis du conseil municipal ou le président de l'établissement public de ...	Conformément à l'article 30 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014, les présentes dispositions entrent en vigueur à la date fixée par le décret en Conseil d'Etat mentionné au I de l'article 5 de ladite loi et au plus tard le 1er janvier 2015.	<p>Conformément à l'article 30 de la loi n° 2014-173 du 21 février 2014, les présentes dispositions entrent en vigueur à la date fixée par le décret en Conseil d'Etat mentionné au I de l'article 5 de ladite loi et au plus tard le 1er janvier 2015.</p>	1420070400000	32472144000000	32472144000000	32472144000000	VIGUEUR	AUTONOME	Article	LEGI	2.0	LEGIARTI000006815180	true	LEGISCTA000006128562	LEGISCTA000006128562	Livre III : Aménagement foncier	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	1,360,072,972	Partie législative	Livre III : Aménagement foncier	false	LEGIARTI000028650867	IG-20260113
Dans les zones d'activité économique définies à l'article L. 318-8-1 faisant l'objet d'un contrat de projet partenarial d'aménagement, mentionné à l'article L. 312-1 , ou situées dans le périmètre des secteurs d'intervention délimités par une convention d'opération de revitalisation de territoire, mentionnée à l' artic...	[ -0.01047515869140625, 0.026580810546875, 0.02984619140625, 0.02392578125, 0.026580810546875, 0.038848876953125, 0.034149169921875, -0.024322509765625, -0.01027679443359375, 0.017791748046875, -0.0267791748046875, 0.0255584716796875, -0.00664520263671875, -0.023101806640625, -0.0556030273...	LEGIARTI000043968291	Code de l'urbanisme	1,597	LEGITEXT000006074075	L300-8	VIGUEUR	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	LEGIARTI000043968291	LEGITEXT000006074075	L300-8	LEGIARTI000043968291	Dans les zones d'activité économique définies à l'article L. 318-8-1 faisant l'objet d'un contrat de projet partenarial d'aménagement, mentionné à l'article L. 312-1 , ou situées dans le périmètre des secteurs d'intervention délimités par une convention d'opération de revitalisation de territoire, mentionnée à l' artic...	<p>Dans les zones d'activité économique définies à l'article <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI000043968264&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code de l'urbanisme - art. L318-8-1 (V)">L. 318-8-1 </a>faisant l'objet d'un contrat de projet partenarial d'aménagement, mentionn...			1629849600000	32472144000000	32472144000000	32472144000000	VIGUEUR	AUTONOME	Article	LEGI	1.0		false	LEGISCTA000006128562	LEGISCTA000006128562	Livre III : Aménagement foncier	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	1,467,447,154	Partie législative	Livre III : Aménagement foncier	false	LEGIARTI000043968291	IG-20260113
Par un contrat conclu dans les mêmes formes que celles prévues aux articles L. 300-4 et L. 300-5 , il peut être confié à une personne y ayant vocation la réalisation d'actions ou d'opérations prévues aux 6°, 8° et 9° du III de l' article L. 303-2 du code de la construction et de l'habitation dans les secteurs d'interve...	[ -0.03265380859375, 0.0271148681640625, 0.032440185546875, 0.047332763671875, 0.0286407470703125, 0.0236663818359375, 0.0286407470703125, -0.0328369140625, -0.0107879638671875, 0.006397247314453125, -0.007541656494140625, 0.037994384765625, 0.0020751953125, -0.01021575927734375, -0.053466...	LEGIARTI000045203961	Code de l'urbanisme	1,431	LEGITEXT000006074075	L300-9	VIGUEUR	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	LEGIARTI000045203961	LEGITEXT000006074075	L300-9	LEGIARTI000045203961	Par un contrat conclu dans les mêmes formes que celles prévues aux articles L. 300-4 et L. 300-5 , il peut être confié à une personne y ayant vocation la réalisation d'actions ou d'opérations prévues aux 6°, 8° et 9° du III de l' article L. 303-2 du code de la construction et de l'habitation dans les secteurs d'interve...	<p>Par un contrat conclu dans les mêmes formes que celles prévues aux articles <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI000006815166&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code de l'urbanisme - art. L300-4 (V)">L. 300-4 </a>et <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074...			1645574400000	32472144000000	32472144000000	32472144000000	VIGUEUR	AUTONOME	Article	LEGI	1.0		false	LEGISCTA000006128562	LEGISCTA000006128562	Livre III : Aménagement foncier	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	1,521,134,245	Partie législative	Livre III : Aménagement foncier	false	LEGIARTI000045203961	IG-20260113
Par un contrat conclu dans les mêmes formes que celles prévues aux articles L. 300-4 et L. 300-5 , il peut être confié à une personne y ayant vocation la réalisation d'actions nécessaires au traitement d'un immeuble faisant l'objet d'un arrêté pris en application des articles L. 511-11 ou L. 511-19 du code de la constr...	[ -0.03363037109375, 0.036529541015625, 0.0279541015625, 0.032958984375, 0.0394287109375, 0.025604248046875, 0.0302886962890625, -0.0279541015625, -0.023162841796875, 0.005092620849609375, 0.00244903564453125, 0.03228759765625, -0.0018930435180664062, -0.0009326934814453125, -0.06414794921...	LEGIARTI000049394884	Code de l'urbanisme	990	LEGITEXT000006074075	L300-10	VIGUEUR	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	LEGIARTI000049394884	LEGITEXT000006074075	L300-10	LEGIARTI000049394884	Par un contrat conclu dans les mêmes formes que celles prévues aux articles L. 300-4 et L. 300-5 , il peut être confié à une personne y ayant vocation la réalisation d'actions nécessaires au traitement d'un immeuble faisant l'objet d'un arrêté pris en application des articles L. 511-11 ou L. 511-19 du code de la constr...	<p align="left">Par un contrat conclu dans les mêmes formes que celles prévues aux <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI000006815166&dateTexte=&categorieLien=cid">articles L. 300-4 </a>et <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI00000681517...			1712793600000	32472144000000	32472144000000	32472144000000	VIGUEUR	AUTONOME	Article	LEGI	1.0		false	LEGISCTA000006128562	LEGISCTA000006128562	Livre III : Aménagement foncier	Partie législative > Livre III : Aménagement foncier	1,547,977,790	Partie législative	Livre III : Aménagement foncier	false	LEGIARTI000049394884	IG-20260113
Le permis de construire ne peut être accordé que si les constructions projetées sont conformes aux dispositions législatives et réglementaires concernant l'implantation des constructions, leur destination, leur nature, leur architecture, leurs dimensions et l'aménagement de leurs abords. Pour les établissements recevan...	[ -0.047760009765625, 0.023773193359375, 0.020721435546875, 0.023773193359375, 0.01535797119140625, 0.045654296875, 0.055938720703125, -0.002536773681640625, -0.005207061767578125, 0.01398468017578125, -0.01503753662109375, 0.05133056640625, -0.003971099853515625, -0.019989013671875, -0.04...	LEGIARTI000006816175	Code de l'urbanisme	604	LEGITEXT000006074075	L740-5	ABROGE	Partie législative	LEGIARTI000006816175	LEGITEXT000006074075	L740-5	LEGIARTI000006816175	Le permis de construire ne peut être accordé que si les constructions projetées sont conformes aux dispositions législatives et réglementaires concernant l'implantation des constructions, leur destination, leur nature, leur architecture, leurs dimensions et l'aménagement de leurs abords. Pour les établissements recevan...	<p></p> Le permis de construire ne peut être accordé que si les constructions projetées sont conformes aux dispositions législatives et réglementaires concernant l'implantation des constructions, leur destination, leur nature, leur architecture, leurs dimensions et l'aménagement de leurs abords.<p></p><p></p> Pour ...			1136073600000	1356998400000	32472144000000	32472144000000	ABROGE	AUTONOME	Article	LEGI	1.0		false	LEGISCTA000006143338	LEGISCTA000006143338	Titre IV : Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'occupation des sols	Partie législative	429,490	Partie législative		false	LEGIARTI000006816175	IG-20260114
Les articles L. 480-1 , à l'exception du deuxième alinéa, L. 480-2 à L. 480-16 sont applicables à Mayotte, sous réserve des dispositions suivantes : 1° Pour l'application de l'article L. 480-1, dans le premier alinéa, les mots : " des titres Ier, II, III, IV et VI du présent livre " sont remplacés par les mots : " du l...	[ -0.0208740234375, 0.0283966064453125, 0.0184783935546875, 0.01226806640625, 0.033203125, 0.045928955078125, 0.0259857177734375, -0.032989501953125, -0.0072021484375, 0.026092529296875, -0.0219268798828125, 0.043426513671875, -0.0081939697265625, 0.006786346435546875, -0.06011962890625, ...	LEGIARTI000006816177	Code de l'urbanisme	973	LEGITEXT000006074075	L740-6	ABROGE	Partie législative	LEGIARTI000006816177	LEGITEXT000006074075	L740-6	LEGIARTI000006816176	Les articles L. 480-1 , à l'exception du deuxième alinéa, L. 480-2 à L. 480-16 sont applicables à Mayotte, sous réserve des dispositions suivantes : 1° Pour l'application de l'article L. 480-1, dans le premier alinéa, les mots : " des titres Ier, II, III, IV et VI du présent livre " sont remplacés par les mots : " du l...	<p></p>Les articles <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI000006815801&dateTexte=&categorieLien=cid" title="Code de l'urbanisme - art. L480-1 (V)">L. 480-1</a>, à l'exception du deuxième alinéa, <a href="/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074075&idArticle=LEGIARTI00000...		<p></p><p></p><p></p><p></p><p></p><p></p>	1191196800000	1356998400000	32472144000000	32472144000000	ABROGE	AUTONOME	Article	LEGI	2.0	LEGIARTI000006816176	true	LEGISCTA000006143338	LEGISCTA000006143338	Titre IV : Règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'occupation des sols	Partie législative	472,439	Partie législative		false	LEGIARTI000006816177	IG-20260122
"Lorsque l'aliénation est envisagée sous forme de vente de gré à gré, à l'exception toutefois (...TRUNCATED)	[-0.03118896484375,0.036468505859375,0.004638671875,0.033172607421875,0.0307464599609375,0.039520263(...TRUNCATED)	LEGIARTI000006817676	Code de l'urbanisme	884	LEGITEXT000006074075	R*212-9	ABROGE	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat	LEGIARTI000006817676	LEGITEXT000006074075	R*212-9	LEGIARTI000006817676	"Lorsque l'aliénation est envisagée sous forme de vente de gré à gré, à l'exception toutefois (...TRUNCATED)	"<p></p> Lorsque l'aliénation est envisagée sous forme de vente de gré à gré, à l'excep(...TRUNCATED)			197164800000	549504000000	32472144000000	32472144000000	ABROGE	AUTONOME	Article	LEGI	1.0		false	LEGISCTA000006143376	LEGISCTA000006143376	Zones d'aménagement différé	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat	687,184	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat		false	LEGIARTI000006817676	IG-20260122
"Lorsque l'aliénation est envisagée sous une forme amiable autre que celle prévue à l'article pr(...TRUNCATED)	[-0.0209503173828125,0.037139892578125,0.00885772705078125,0.0308837890625,0.019439697265625,0.04534(...TRUNCATED)	LEGIARTI000006817677	Code de l'urbanisme	603	LEGITEXT000006074075	R*212-10	ABROGE	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat	LEGIARTI000006817677	LEGITEXT000006074075	R*212-10	LEGIARTI000006817677	"Lorsque l'aliénation est envisagée sous une forme amiable autre que celle prévue à l'article pr(...TRUNCATED)	"<p></p> Lorsque l'aliénation est envisagée sous une forme amiable autre que celle prévue (...TRUNCATED)			197164800000	549504000000	32472144000000	32472144000000	ABROGE	AUTONOME	Article	LEGI	1.0		false	LEGISCTA000006143376	LEGISCTA000006143376	Zones d'aménagement différé	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat	730,133	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat		false	LEGIARTI000006817677	IG-20260122
"En cas d'accord sur le prix demandé par le propriétaire ou sur le prix offert par le titulaire du(...TRUNCATED)	[-0.034332275390625,0.0177459716796875,0.0214385986328125,0.025238037109375,0.0220184326171875,0.049(...TRUNCATED)	LEGIARTI000006817678	Code de l'urbanisme	458	LEGITEXT000006074075	R*212-11	ABROGE	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat	LEGIARTI000006817678	LEGITEXT000006074075	R*212-11	LEGIARTI000006817678	"En cas d'accord sur le prix demandé par le propriétaire ou sur le prix offert par le titulaire du(...TRUNCATED)	"<p></p> En cas d'accord sur le prix demandé par le propriétaire ou sur le prix offert par (...TRUNCATED)			197164800000	549504000000	32472144000000	32472144000000	ABROGE	AUTONOME	Article	LEGI	1.0		false	LEGISCTA000006143376	LEGISCTA000006143376	Zones d'aménagement différé	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat	773,082	Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat		false	LEGIARTI000006817678	IG-20260114

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