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INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 48 Abstracts 2020 1. Grenier C. Serious adverse events in France: A reporting and learning system. Inter- national Forum on Quality and Safety in Healthcare 2020, 2-6 November 202...
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INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 49 11. Chapman S, Paris V, Lopert R. Challenges in access to oncology medicines: Policies and practices across the OECD and the EU. Documents de travail de l’OCDE sur la santé 202...
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INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 50 32. Kerdelhué G, Grosjean J, Lejeune E, Letord C, Darmoni S, Oviève J-M, Martin L, Gedda M. Kinédoc, CISMEF et Covid-19 : la nécessité de référencer les brochures pédago- gique...
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FAITS MARQUANTS 2020 Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 6 INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES 27 JANVIER 16 MARS 1er JUIN 1er JUIN 30 JUIN Plan d’action pour l’évaluation des médicaments innovants La HAS publie son plan médicaments. Il vise à anticip...
2504
INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 51 48. Wanecq T. Le reste à charge zéro, fin d’un cycle ou nouvelle perspective ? Sève : les tribunes de la santé 2020;65(3):79-94. 49. Zysman M, Latapy C, Erbault M. HAS : nouvea...
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INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 52 • Place des tests sérologiques rapides (TDR, TROD, autotests) dans la stratégie de prise en charge de la maladie Covid-19 • Place des tests sérologiques dans la stratégie de pr...
2506
INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 53 2.2. Pratique clinique Guides méthodologiques • Élaboration de recommandations de bonne pratique – Méthode « Recommandations pour la pratique clinique » • Méthode d’élaboration...
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INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 55 2.6. Vaccination Avis et décisions • Reprise des activités de vaccination dans le contexte de la levée des mesures de confinement dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 • Main...
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INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 56 Contributions Covid-19 • Covid-19 – Méthode rapide d’élaboration des contributions du champ social et médico-social • Entre protection et autonomie : les principes de l’action ...
2509
INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 58 • Élargissement des missions du diététicien prenant en charge des patients souffrant de lithiase urinaire : prescription d’une alimentation thérapeutique, renouvellement des pr...
2510
INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 59 • Inscription sur la liste des actes et prestations de la détection antigénique du virus SARS-CoV-2 sur prélèvement nasopharyngé • Inscription sur la liste des actes et prestat...
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Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 8 INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES c a h i e r COV I D - 1 9
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Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 9 INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES 90publications Covid-19 En savoir plus 112lettres veille Covid-19 En savoir plus 80actions presse Covid-19 En savoir plus 387publications Covid-19 sur les réseaux sociaux En sav...
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Haute Autorité de santé • Rapport d’activité 2020 10 INTRODUCTION CAHIER COVID-19 ÉVALUER RECOMMANDER MESURER FOCUS INFORMER RESSOURCES ANNEXES La HAS, en veille continue sur le sujet, a rendu au ministère des avis successifs, au fil de l’arrivée de nouveaux tests et de l’évolution des connaissances scienti- fiques. L’...
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Questions-réponses sur la mise en oeuvre du décret n° 2012-1359 du 4 décembre 2012 relatif au poids total roulant autorisé des véhicules terrestres à moteur (44 tonnes) (màj 10/01/2017) Quels sont les principaux changements introduits par le décret ? Le décret n° 2012-1359 du 4 décembre 2012 relatif au poids total roul...
2515
4/ Les remorques et semi-remorques, circulant à plus de 40 tonnes, ne peuvent être utilisées avec des ridelles amovibles ou des rehausses non-prévues par construction. Comment sont contrôlés les véhicules à 44 tonnes ? Des contrôles peuvent être effectués, au moyen d’appareils de pesage homologués, sur des aires de con...
2516
Préalablement à l’utilisation des véhicules en circulation à 44 tonnes, les transporteurs devront effectuer un certain nombre de vérifications et de démarches afin de s’assurer que leur ensemble de véhicules est bien autorisé à circuler à 44 tonnes. Aujourd’hui les véhicules concernés mis sur le marché disposent des ca...
2517
Peut-on circuler à 44 tonnes dès aujourd’hui avec la seule attestation constructeur ou le « barré-rouge » quand il indique le bon tonnage ? Une fois reçue l’attestation du constructeur, il est possible d’aller en préfecture sans délai pour demander l’adaptation du certificat d’immatriculation avec les nouvelles valeurs...
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Les mouvements transfrontières de déchets en France en 2020 * CGDD/SDES, 2022 - Bertrand Gaillet 77 % sont de type « Terres et cailloux non dangereux ». 77 % 94 % ... et sont valorisésà94%. A u t r espays 6,5 % B e l gique 4,8 % All e magne 9,8 % S u isse 39,1 % Lu x e mbour g 39,8 % dont... 99,4 % de ces déchets provi...
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Paris, 14 avril 2016 1 CHIFFRE D’AFFAIRES – T1 2016  Accélération de la croissance en France et en Amérique Latine  En France, bonnes performances avec une croissance de +2,9% en organique et de +1,5% en comparable - Géant Casino : croissance de +4,0%(1) (comparable et organique) avec des ventes non- alimentaires pos...
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Paris, 14 avril 2016 3  Latam Retail Les ventes alimentaires en Amérique Latine sont en amélioration par rapport au trimestre précédent à +8,3% en organique et +3,7% en comparable (vs respectivement +5,7% et +1,3% au T4 2015).  Le Groupe Exito (hors effet de la consolidation du chiffre d’affaires de GPA) poursuit l’a...
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Paris, 14 avril 2016 4 ANNEXES Détail et évolution du chiffre d’affaires T1 2016 La croissance organique s’étend à périmètre et changes constants, hors essence et calendaire sauf mention du contraire. Principales variations du périmètre de consolidation  Consolidation en intégration globale de Disco au 1er janvier 201...
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Paris, 14 avril 2016 5 Parc de magasins à fin d’exercice FRANCE 30 sept. 2015 31 déc. 2015 31 mars 2016 HM Géant Casino 127 128 129 Dont Affiliés France 7 7 7 Affiliés International 10 11 12 SM Casino 440 441 445 Dont Affiliés Franchisés France 60 60 64 Affiliés Franchisés International 33 33 33 Monoprix 656 698 709 Do...
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Paris, 14 avril 2016 6 CONTACTS ANALYSTES ET INVESTISSEURS Régine GAGGIOLI – Tél : +33 (0)1 53 65 64 17 rgaggioli@groupe-casino.fr ou +33 (0)1 53 65 24 17 IR_Casino@groupe-casino.fr DIRECTION COMMUNICATION EXTERNE GROUPE Aziza BOUSTER Tél : +33 (0)1 53 65 24 78 Mob : +33 (0)6 08 54 28 75 abouster@groupe-casino.fr Discl...
2524
3 LA PERCEPTION DES PROBLÈMES DE SANTÉ MENTALE : LES RÉSULTATS D’UNE ENQUÊTE SUR NEUF SITES ÉTUDES et RÉSULTATS N° 116 (cid:127) mai 2001 titudes violentes et dangereuses comme révélatrices de la folie chez une personne (graphique 1). La folie est alors assimilée à une sorte de dé- mence violente qui inspire la crainte...
2525
ÉTUDES et RÉSULTATS N° 116 (cid:127) mai 2001 4 LA PERCEPTION DES PROBLÈMES DE SANTÉ MENTALE : LES RÉSULTATS D’UNE ENQUÊTE SUR NEUF SITES La « maladie mentale » : une notion encore très liée à l’hôpital psychiatrique Les personnes interrogées lors de l’enquête rattachent majoritairement à la notion de « malade mental »...
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7 LA PERCEPTION DES PROBLÈMES DE SANTÉ MENTALE : LES RÉSULTATS D’UNE ENQUÊTE SUR NEUF SITES ÉTUDES et RÉSULTATS N° 116 (cid:127) mai 2001 notamment par sexe, âge et niveau de diplôme (modèle logistique), ces comparaisons révèlent au bout du compte peu de différences dans les profils locaux de réponses quant à la percep...
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8 ÉTUDES et RÉSULTATS N° 116 (cid:127) mai 2001 LA PERCEPTION DES PROBLÈMES DE SANTÉ MENTALE : LES RÉSULTATS D’UNE ENQUÊTE SUR NEUF SITES Directrice de la publication : Mireille ELBAUM (cid:127) Rédactrice en chef technique : Anne EVANS (cid:127) Conseiller technique : Gilbert ROTBART (cid:127) Secrétaire de rédaction ...
2528
LE MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR RECRUTE 1 trava illeur en situa tion de hand icap p rof il de responsa ble du s ecrétar ia t de l’of f icier du minis tère public (h/f ) catégorie B (Gonesse – 95) * Vous possédez la nationalité française, ou vous êtes ressortissant d’un des États membres de l’Union européenne ou de l’Espace...
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90$09h0000L5220212G02 Indications générales En vertu de l’article 2 de la loi n°2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, constitue un - conflit d'intérêts toute situation d’interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou à paraît...
2530
3°) Participations financières dans le capital d'une société depuis les cing années précédant la nomination : Nombre de parts Rémunération ou Dénomination détenues (le cas échéant, Evaluation de la gratification perçue Participation financière l’année précédant la nomination 4°) Activités bénévoles susceptibles de fair...
2531
SbonsLOOGOLL2202LE00Z = Identification Période d’exercice de Description de menée A de Pemployeur l’activité professionnelle | l’activité professionnelle a ane mi 7°) Fonctions, mandats électifs, activités professionnelles exercées à la date de la nomination par le conjoint, le partenaire lié par un pacte civil de soli...
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1 amm 1 UNIVERSITE CLAUDE BERNARD / LYON LABORATOIRE D'INFORMATIQUE DOCUMENTAIRE DIPLOMB 8*ETBBES SHPERIEORES SPECIALISEES D'INFORMATIQUE DOCUMENIAIRE N O T E DE 3 Y N T H E S E PE L'INTEGRATION SCOLAIRE & L'INSERTION UNIVERSITAIRE : DIMENSIONS Pf|» POLITIQUE POUR LES HRNDICAPES PHYSIQUES 'ir* Jean-Jacques GROSSO septe...
2533
6 REEDOC, produite par le Service de documentation de 1'Institut r6gional de rdadaptation de la Caisse regionale d'assurance maladie du Nord-Est n'est pas accessible en conversationnel mais le service effectue 1'interrogation & titre gracieux. Soixante r6f6rences ont 6t6 recueillies de 1978 d 1989. Si le recoupement §t...
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9 (11) OFFICE DES PERSONNES HANDICAPEES DU QUEBEC. ThSsaurus : personnes handicapSes : ...schemas fl6ch6s de descripteurs pour 1'analyse et la recherche des documents...avec leurs 6quivalents en langue anglaise.- Qu6bec : Publications du Qu6bec, 1986.- 427 p.- ISBN 2-551- 09137-3. (12) ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE...
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11 (22) Circulaires n 83-082, 83-4 et 3/83/S du 29 janvier 1983. Mise en place d' actions de soutien et de soins sp6cialis6s en vue de 1'int6gration dans les 6tablissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicap6s, ou en difficultd en raison d'une maladie, de troubles de la personnalit6 ou de troubles...
2536
13 (37) Circulaire du 30 aout 1985 relative ci la mise en oeuvre du transfert de comp6tences en matiere d'enseignement public. Mise en place des conseils d'administration, des commissions permanentes et des conseils de perfectionnement et de la formation professionnelle des colldges, des lyc6es et des 6tablissements d'...
2537
14 2. 2.4 : TEXTE RELATIF A L'INSERTION PROFESSIONNELLE (45) Loi n 87 517 du 10 juillet 1987 en faveur de 1'emploi des travailleurs handicapes.- J. OFF. REPUB. FR., LOIS DECRETS, 13 juillet 1987. 2. 3 : COMMENTAIRES DES TEXTES, BILAN ET EVALUATIONS DE LEUR APPLICATION (46) BOBASCH, M. Une place dans l'6cole.- EDUCATION...
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TABLE DES MATIERES PREMIERE PARTIE : DELIMITATION DU SUJET DE LA RECHERCHE BIBLIOGRAPHIQUE 1 FORMULATION DU SUJET 2 DELIMITATION DU SUJET ET OBJECTIFS DE LA RECHERCHE 2.1 LIMITE CHRONOLOGIQUE 2.2 LE CONCEPT D'INTEGRATION SCOLAIRE 2.3 LA SCOLARITE LONGUE (LYCEE, UNIVERSITE) 2.4 LA NOTION DE HANDICAP PHYSIQUE 2.5 LES STA...
2539
15 (55) LAFAY, Henri L'Int6gration scolaire des enfants et adolescents handicapes : rapport au ministre des Affaires sociales et de la solidarit6 nationale, au ministre de 1'Education nationale et au secr6taire d'Etat chargd de la Sant6.- Paris : Documentation frangaise, 1986.- 132 p.- (Collection des rapports officiel...
2540
16 (65) POCHARD, Marcel La RSgion, laboratoire d1innovation sociale.- NOTES ETUD. DOC., 1984, n 4772, p. 91-94. (66) RAVAUD, J.-F., BEAUFILS, B., PAICHELER, H. Handicap et int^gration scolaire : inflation des st6r6otypes et valses des 6tiquettes.- SCI. SOC. SANTE, 1986, vol. 3-4, n 4, p. 167-194. (67) RAVAUD, Jean-Fran...
2541
4 : INTEGRATION SCOLAIRE ET OBLIGATION EDUCATIVE JUSQU1R 16 ANS : REALITE ET PROBLEMES (78) CAPELAIN, B. Les Probldmes scolaires des enfants et adolescents en hemodialyse (compte rendu des j ourn6es de 1'Ecole normale de Lille).- READAPTATION, 1985, n 322, p. 3-11. (79) CHAULET, M. L'Integration scolaire des amblyopes ...
2542
19 (88) ZUCMAN, E. L'IntSgration des jeunes handicapes en milieu scolaire ordinaire : compte rendu int6gral de 1'expose de Mme le Dr. Zucman, C.R.E.A.I. Ile de France, 19 juin 1981.- INFOCREAI. BULL. LIAISON, 1981, n 8, p. 27-37. 5. : LE "SUIVI" DE L'INTEGRATION : LES ETUDES LONGUES (LYCEE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR) 5. 1...
2543
20 (99) ROUALDES, D. Pour les jeunes sourds, 1'acces & 1'enseignement superieur n'est plus infranchissable.- READAPTATION, 1981, n 284, p. 27-28. (100) ROUSSET, Isabelle Handicaps et 6tudes superieures : une enquete locale.- 93 f. Th.doct. : Med. : Angers : 1986 ; 1555. (101) VINCENS, M. Les Handicapes peuvent-ils pour...
2544
21 (110) MINKINE, M., COURBIER, G. Pour une p6dagogle par 1'ordinateur. Expferience menee au colldge Marcel Pagnol dans le cadre de 1'integration d'enfants aveugles.- READAPTATION, 1985, n 322, p. 12-14. (111) OFFICE NATIONAL D'INFORMATION SUR LES ENSEIGNEMENTS ET LES PROFESSIONS. Service documentation pour la readapta...
2545
22 (119) FRANCE. Conseil 6conomique et social L'Insertion professionnelle des handicapes : avis et rapports du Conseil 6conomique et social, session de 1979, sdances des 13 et 14 mars 1979. J. OFF. REPUB. FR., AVIS RAPP. CONS. ECON. SOC., 29 mai 1979, n 15, p. 861-884. (120) VILLEVAL, Marie-Claire Politique sociale et ...
2546
24 (138) CRAIG, W.N., NEWMAN, J., BURROWS, N.L. An Experiment in post-secondary education for deaf people.- AMER. ANN. DEAF, 1972, vol. 117, n 6, p. 606-611. (139) DRAKE, D.F. A Survey : policies regarding the awarding of diplomas to deaf state residential school graduates.- AMER. ANN.DEAF, 1979, vol. 124, n 6, p. 731-...
2547
II LE SUIVI DE L*INTEGRATION : LES ETUDES LONGUES (LYCEE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR) 19 5.1 SCOLARITE 5.2 ACCESSIBILITE, TRANSPORTS ADAPTES ET AIDES TECHNIQUES 20 5.3 DES ETUDES A L'INSERTION PROFESSIONNELLE 21 COMPARAISONS AVEC L'ETRANGER ET PERSPECTIVES INTERNATIONALES 22 6.1 ANALYSES DES POLITIQUES D'INTEGRATION SCOLAI...
2548
25 (149) MERRILL, E.C. A Perspective on higher education for the deaf.- AMER. ANN. DEAF, 1972, vol. 117, n 6, p. 597-605. (150) MINNER, S. , PRATER, G. College teachers' expectations of LD [learning difficulties] students in dilemma of the LD adult.- ACADEMIC. THERAPY, 1984, vol. 20, n 2, p. 225-229. (151) Post-seconda...
2549
27 Pour illustrer ce propos, on peut noter la redondance de la litterature de "temoignage", qui relate et promeut d la fois des experiences diverses d'integration. C'est le cas typique d'une majorite d'articles de la revue "Readaptation", publiê conjointement par 1'O.N.I.S.E.P (Office national d'information sur les ens...
2550
29 d'un handicap dispose des m6mes droits essentiels que tout autre citoyen, dans les diffSrents aspects de sa vie que sont la sant6, la formation professionnelle, 1'emploi, les garanties de ressources, 1'int6gration sociale, 1'acc^s aux sports et aux loisirs. C'est une loi a caractere global, prevoyant le concours de ...
2551
31 2 L'INTEGRATION SCOLAIRE JUSQU? A 16 ANS De la loi d'orientation de 1975 ont decoules dans les annees suivantes un grand nombre de textes reglementaires: ses articles 4 et 5 portent sur 1'obligation educative des enfants et adolescents handicapes. Deux textes decisifs ont precises les dispositions concretes pour rea...
2552
33 L'Etat a la charge des personnels enseignants et assure la gestion de 1'allocation speciale aux familles. Le departement attribue 1'allocation compensatrice (60).. En matidre d'enseignement, les transferts de comp6tence ont reposes sur les principes suivants: (64): - chaque collectivite a des responsabilit6s determi...
2553
34 On rencontre dans les etabliss&ments ordinaires, au titre de 1'integration individuelle ou collective, des eleves avec (56): - un handicap auditif leger ou profond (81), - un handicap visuel, de l'amblyopie a la cecite complete (79, 85), un handicap moteur, avec atteinte d'un ou plusieurs membres,ainsi que les infir...
2554
35 En 1987-88? les eleves handicapes de 1'enseignement ordinaire se repartissent ainsi: - 26.241 enfants et adolescents dans des etablissement du premier et du second degre - premier degre: 15.970 dont 40 % admis apres avis de la C.D.E.S. 60 % admis directement - second degre: 10.271 dont 6506 physiques, se repartissan...
2555
36 L'int6gration reste un fait minoritaire, pdr rapport aux effectifs des classes speciales de 1'Education nationale ou aux 6tablissements medico-educatifs du Ministere des affaires sociales. N6anmoins, les effectifs sont en baisse dans ces deux derniers secteurs, mais il est difficile de dire quelle est la part due a ...
2556
37 En contrepartie, on trouve toute une serie de temoignages sur la reussite de l'entreprise avec des handicapes lourds, comme les hemodialyses par exemple (78, 84). II faut souligner le role essentiel des associations de handicapes dans la promotion de 1'integration scolaire. Ce sont elles qui souvent sont & l'origine...
2557
38 Le processus cTinsertion et d' autonomie ne peut pas s'arrSter en chemin. Si 1'on parvient S mener avec succds un nombre important d'eleves jusqu'a la limite d'Sge d'obligation scolaire, il faut pouvoir assurer un suivi de cet int6gration au lycee et a 1'universite (55, 56).
2558
39 4 LES LYCEES ET L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Penser la scolarit6 des 616ves handicap6s physiques en terme d'int6gration serait incons6quent si rien ne permettait la poursuite du cursus au del& de 1'obligation 16gale. Plus on avance dans les ann6es d'6tudes, plus le nombre des individus concern§s est r6duit; est-ce-4-dir...
2559
41 Par rapport k 1'int6gration dans les lyc6es, la pr6sence des 6tudiants handicap6s d l'universit6 repr6sente le sommet forc^ment le plus 6troit de la pyramide. Mais si un petit nombre de handicap£s moteurs ou sensoriels ou de malades chroniques parviennent aux 6tudes sup6rieures, il vient s1ajouter k cette population...
2560
42 On ne dispose pas encore en ce domaine d'un corpus de textes r§glementaires cons6quents. Curieusement meme, ce sont les textes les plus particuliers, ayant traits aux conditions d'examens ou aux frais de transport qui ont donne lieu jusqu^ pr6sent k publication au Journal officiel ou dans le Bulletin officiel du Min...
2561
1 1 : FORMULATION DU SUJET En quels termes se pose aujourd'hui la question d'une politique de 1'6ducation pour les handicapes physiques? La rfegion y a-t-elle ou pourrait-elle y avoir sa place? Telle est la formulation initiale de la recherche proposê par Monsieur Jean Riondet, coordinateur du Groupement scientifique "...
2562
44 Les universit6s devraient organiser des s&ances d'information dans les lyc6es accueillant des handicap^s et organiser des visites de l'universit6 k 1'intention des classes terminales de ces 6tablissements. Cela aurait le double m§rite d'6valuer le nombre d'6tudiants potentiels k accueillir l'ann6e suivante et de met...
2563
45 - il faudrait encourager la recherche scientifique et technologique universitaire sur les handicaps et la cr6ation de filidres d'enseignement. La r£gion pourrait peut-@tre trouver 1 k un terrain k encourager, puisque cette collectivit6 territoriale a d6j& 1'occasion de participer au d6veloppement de filidres technol...
2564
46 5 LES EXPERIENCES ETRANGERES Le concept d1int6gration scolaire, au sens d'insertion des enfants et adolescents handicapes dans le milieu educatif ordinaire n'est pas sp6cifiquement franqais. Un grand mouvement d'opinion pousse de nombreux pays & int6grer les jeunes handicap6s physiques dans le systeme scolaire norma...
2565
50 Une des cons&quences de ce d&coupage qui demeure est la tr£s grande difficult6 que trouvent les auteurs, 6conomistes ou p6dagogues ou sociologues, k proc6der k des 6valuations objectives des politiques men6es depuis quinze ans. Cela se traduit en particulier par 1'h6t6rog§n6it6 des comptabilit6s statistiques, en mat...
2566
IBLIOTHEQUE DE VEN8SIB 841225E
2567
2 2.2 : LE CONCEPT D'INTEGRATION SCOLAIRE II a fallu examiner le concept meme d'integration scolaire, d6ja en usage en Amerique du Nord avec le "mainstreaming". II recouvre un effort pour surmonter un stereotype anterieur selon lequel les handicapes relevaient essentiellement de structures 6ducatives sp6cifiques dans u...
2568
3 2.5 : LES STATISTIQUES II Stait nScessaire de voir quelles 6taient les statistiques diponibles, les raisons de leurs discordances et de leur relative pauvret^, particulidrement pour les cycles longs. II fallait voir si la mise en place d'une politique d'int6gration avait rendu possible, apres quelques annees d'applic...
2569
4 3 : LA RECHERCHE BIBLIOGRflPHIQUE Le champ de la recherche est, comme on 1' a vu en delimitant le sujet, multidisciplinaire, au croisement des sciences de 1'education, de la mSdecine, du domaine legislatif et reglementaire et de 1'action politique et sociale, pour ne retenir que les aspects principaux. II etait neces...
2570
5 La visite d'une section d'enseignement pour handicap6s physiques int6gr6e & un colldge public de 11agglomeration nantaise a permis de recueillir aupres de son responsable , Monsieur Gillot, de pr6cieux renseignements sur 1'organisation d'une convention d'int6gration entre 1'association gestionnaire de la section et l...
2571
direction générale de l'Aviation civile direction de la sécurité de l'Aviation civile V E N D R E D I 1 3 D É C E M B R E 2 0 1 3 INFORMATIONAÉRONAUTIQUESAVOIR POUR PRÉVOIR Programme Modérateur : Patricia Louin, directeur de cabinet (DSAC) 08h00 Accueil 09h00 Ouverture du symposium par Patrick Gandil, directeur général...
2572
11h15 L’enjeu des travaux sur aéroports  Table ronde animée par Patrick Cipriani, directeur DSAC-Nord Avec la participation de : Jean-Marc Flon (SNA-RP), Régis Lacote (ADP), Olivier Hui (Air France), Emmanuel Angérard (XL Airways), Pascal Sénard (DSNA-SIA), Martin Zillig (LH Systems-LIDO), Jean-Paul Genottin (Airbus),...
2573
V E N D R E D I 1 3 D É C E M B R E 2 0 1 3 Composition du groupe ayant participé à la préparation et à la réalisation du symposium  Stéphane CORCOS – DSAC-Nord  Fabienne HERLEDAN-REUMOND – DSAC-MEAS  Nicolas MARCOU – DSAC-ANA  Yannick ROBERT – DSAC-CAB-COM  Thomas VEZIN – DSAC-NO  Georges WELTERLIN – DSAC-MEAS C...
2574
2 Les états financiers consolidés du Groupe ont été révisés à compter du 1er janvier 2015 afin d'améliorer leur lisibilité. Les changements sont les suivants :  En raison de son développement rapide, l’activité de Transavia est maintenant présentée comme secteur d'activité distinct. L’activité de transport de passager...
2575
11 INDICATEURS FINANCIERS Excédent brut d’exploitation (EBITDA) et EBITDAR (En millions d’euros) T1 2015 T1 2014 Résultat d’exploitation courant (417) (445) Amortissements, dépréciations et provisions 396 395 Excédent brut d’exploitation (EBITDA) (21) (50) Locations opérationnelles (250) (217) Excédent brut d’exploitat...
2576
13 Coût net à l’ESKO T1 2015 T1 2014 Chiffre d’affaires (en m€) 5 656 5 554 Résultat d’exploitation courant (en m€) (417) (445) Coût d’exploitation total (en m€) (6 073) (5 999) Activité passage réseaux – autres recettes (en m€) 197 190 Activité cargo – autres recettes fret (en m€) 37 46 Chiffre d’affaires externe de l...
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14 Changement de présentation du compte de résultat Afin de faciliter la lecture de ses comptes, le Groupe a décidé de rassembler à partir du 1er janvier 2015 les éléments de production capitalisée sur une seule et même ligne du compte de résultat (sous « Autres produits et charges ») alors qu’ils étaient jusque là ven...
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3 carburant (-26 millions d’euros), et l’impact de la perte de change non réalisée (-143 millions d’euros). Sur une base retraitée, le résultat net part s’est établi à -504 millions d’euros contre -485 millions d’euros au premier trimestre 2014, enregistrant ainsi une dégradation de 19 millions d’euros. Au 31 mars 2015...
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4 Le Groupe a poursuivi la restructuration de son activité cargo pour s’adapter à la faiblesse du commerce mondial et à la situation de surcapacité structurelle dans le secteur du cargo aérien. Au cours du premier trimestre 2015, les capacités tout cargo ont ainsi été réduites de 9,6%, tandis que les capacité soutes ét...
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5 Au premier trimestre 2015, les capacités de Transavia ont augmenté de 5,1%, traduisant le développement accéléré en France (capacités en hausse de 48%) en partie compensé par des ajustements saisonniers des capacités aux Pays-Bas (capacité en baisse de 7,5%). Le trafic a augmenté de 7,1% et le coefficient d’occupatio...
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6 La dette nette s’est élevée à 5,28 milliards d’euros au 31 mars 2015, contre 5,41 milliards d’euros au 31 décembre 2014. La dette nette a été affectée par un effet change négatif de 175 millions d’euros. En prenant en compte l’émission obligataire hybride d’avril, la dette nette s’élèverait à 4,68 milliards d’euros à...
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7 La présentation des résultats est disponible sur www.airfranceklm.com le 30 avril 2015 à partir de 7h15. Une conférence téléphonique est organisée le 30 avril 2015 à 8h30 avec Pierre-François Riolacci, directeur général adjoint Economie et Finances d’Air France-KLM. Pour se connecter, merci de bien vouloir composer :...
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10 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉS (En millions d’euros) T1 2015 T1 2014 Résultat net des activités poursuivies (560) (602) Résultat net des activités non poursuivies - (6) Dotations aux amortissements et provisions d’exploitation 396 395 Dotations nettes aux provisions financières 29 4 Résultat sur cessions ...
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direction générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction les outils INONDATIONS direction générale de l’Urbanisme de l’Habitat et de la Construction Bureau des partenariats et des actions territoriales Arche sud 92055 La Défense cedex téléphone : 33 (0) 1 40 81 21 22 télécopie : 33 (0) 1 40 81 91 40 Interne...
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7 Dans chacune de ces deux situa- tions, le triple objectif assigné aux mesures de réduction de la vulnéra- bilité5 se décline de manière diffé- rente, notamment du fait de la rapi- dité du phénomène. Le temps dont disposent les occupants pour inter- venir conditionne en effet la nature et la portée de ces intervention...
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Mode de pénétration de l’eau 8 L'évaluation des trois paramètres (hauteur d'eau, durée d'immersion, vitesse du courant) est plus ou moins aisée. Il n'existe pas de carte ou de docu- ment qui fournit ces informations pour un bâtiment particulier. Il faut cependant s'efforcer d'appro- cher les valeurs de ces paramètres p...
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13 Méthodologie Figure 3 : principe d'organisation des grilles de lecture H (cm) Mesures de réduction de la vulnérabilité Mesure lors de l'annonce de crue Mesure pendant la crue Mesure à la décrue > 250 100 à 250 0 à 100 < 0 Priorité décroissante Nota : chaque cas est particulier. La lecture de la grille ne donne pas d...
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15 SITUATION I La démarche proposée s'appuie sur les points suivants : (cid:122) la “lecture” du bâtiment s'effectue suivant un axe vertical en partant du bas jusqu'au niveau d'aléa fixé, (cid:122) les grilles de lecture font apparaî- tre des seuils d'aléa qui permet- tent d'apprécier la portée d'une intervention c'est...
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16 Situation Tableau 5 : limiter les risques H (cm) Mesures de réduction de la vulnérabilité > 100 Disposer d'une zone refuge (étage, com- bles, surélévation, dans un autre bâtiment non exposé) 0 à 100 Créer, à 1 m environ au-dessus de la cote de référence, un anneau d'amarrage pour embarcation de secours. Organiser l'...
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17 I pour les personnes Mesures lors de l'annonce de crue Mesure à la décrue Evacuer vers la zone refuge les personnes et les équipements nécessaires à l'attente des secours. Anticiper la mise en œuvre : (cid:122) de l'organisation des espaces, (cid:122) de la procédure d'évacuation des personnes Couper l'électricité e...
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18 Situation Tableau 6 : limiter 10 Au-dessus de la cote de 1 m, le danger réside, pour les occupants éventuellement présents à l'intérieur du bâtiment : - dans le risque lié à la brusque pénétration de l'eau dans le bâtiment en cas de rupture de la barrière, - dans la difficulté de franchissement de la barrière pour t...
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19 I les dommages aux biens Mesures lors de l'annonce de crue Mesures pendant la crue Mesure à la décrue DANGER 10 Fermer le clapet anti-retour sur EU (si clapet manuel) Evacuer les objets stockés vers les étages Occulter les ouvertures d'aération Rétablir les évacuations et les aérations Installer les barrières anti- ...
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21 Situation II I de possession des lieux ures de réduction de la vulnérabilité Enduit extérieur fortement capillaire Réseaux électriques descendants Revêtements muraux peu sensibles (enduit ciment, …) r dans la cave les revêtements gradables (plâtre, carton, assemblages colles, bois) Mesure à la décrue Faciliter le sé...
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23 SITUATION II La vitesse du courant étant la carac- téristique principale de l'aléa, les dégradations attendues sont essen- tiellement dues aux effets dyna- miques de l'eau et aux chocs éven- tuels avec des objets entraînés par les flots. Ces dégradations augmen- tent a priori avec la hauteur mais elles peuvent être ...
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24 Situation III Situation Tableau 8 : limiter les risques H (cm) Mesures de réduction de la vulnérabilité > hauteur plancher d’étage Absence de mesure de réduction de la vulnérabilité : prévoir l’abandon du bâtiment13. 0 à hauteur plancher étage Disposer d'une zone refuge (étage, combles, surélévation) rendant possibl...
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26 Situation III Situation Tableau 8 : limiter les 14 La mise en œuvre de ces mesures peut être difficile en cas d'évènement brusque. 15 L'arrivée généralement brutale de l'eau peut générer un choc initial destructeur (effet de vague) qui limite la por- tée de mesures de prévention. Cette vulnérabilité particulière des...
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27 Situation III II dommages aux biens la vulnérabilité de la vulnérabilité : ment15 Prévoir une occul- tation des entrées d'air. Surélever les équipe- ments (chaudiè- res, compteur EdF…). Installer clapet anti- retour sur réseau EV. trouvent face au courant. Les rem- situés en aval. ts (sols, murs) en matériaux sembla...
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28 Situation III Situation Tableau 10 : limiter les délais de 18 L'arrivée généralement brutale de l'eau peut générer un choc initial destructeur (effet de vague) qui limite la por- tée de mesures de prévention. Cette vulnérabilité particulière des bâtiments doit être identifiée au cas par cas. Dans certaines situation...