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483800 | LA BIBLIOTILÉQUE DE DIJON (cid:9) 1 73 surtout à se distinguer par une malpropreté dégoûtante, et tirait vanité de ces petitesses, par lesquelles il espérait être remarqué plus particulièrement. » Son contempo- rain, le président Richard de Ruffey, dit encore de lui : « Il possédoit le germe de tous les talens, pour le... |
483801 | LA BIBLIOTHÈQUE ,DE DIJON (cid:9) I 75. at du reste qu'une Faculté de Droit) réclama les livres l'Université de Dijon qui se trouvaient à la Biblio- èque, et dont, suivant elle, la Municipalité s'était em- rée contre toute justice. Sous une autre forme, il .s'agis- it de savoir si les anciennes bibliothèques des Ecoles... |
483802 | 1 76 (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES application. Non(cid:127) seulement au point de vue de l'usage municipal ainsi confirmé et fortifié, mais encore au point de vue de la valeur, des ressources, de l'utilité et de l'uti- lisation de nos grands dépôts de province, il semble bien qu'il y aurait lieu, aujourd... |
483803 | LA BIBLIOTIILQUE DE DIJON (cid:9) 177 vrai bénéfice des provinces et d'une démocratie bien en- tendue ce serait l'un des meilleurs moyens de limiter l'exode vers Paris et de mettre davantage à portée des travailleurs de tout ordre ces instruments et cet outillage qu'ils nous demandent de posséder. En fort peu de villes... |
483804 | 178 (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET 'LIBRAIRIES sommes davantage dans la vérité démocratique en faci- litant les études supérieures et coûteuses à une élite peu fortunée. Une grande bibliothèque municipale comme la nôtre peut et doit être doublée d'une bibliothèque popu- laire, non se confondre avec elle. A ces deux s... |
483805 | LA BIBLIOTHÈQUE DE DIJON (cid:9) 1 79 inséré de, nombreuses notes. Une collection d'empreintes gravées accompagnait les manuscrits. C'est, à coup sûr ; le don le plus précieux dont . ait bénéficié la Bibliothèque (cid:127) de Dijon au cours du xis° siècle, non pas qu'on y trouve des manuscrits magnifiques par leur orne... |
483806 | rY BIBLIOTHÉQUÉS, LIVßES ET LIB1tAIßIES curieuse, l'arrêté(cid:127) du Directoire n'a jamais été rapporté.. Espérons que l'Institut ne va pas élever de réclamations. L'année suivante, nouveau changement. Sans se sou- cier de son arrêté du Ier messidor an IV, le Directoire exécutif prend, le 9 floréal an V, un nouvel ar... |
483807 | LA BIBLIOTHÈQUE. DE L'ARSENAL qui furent dressés alors: Certes, ils ne sont pas à l'abri de tout ieproche. On y trouve des mentions qui font bondir les bibliographes modernes. Que nos prédéces- seurs aient inscrit dans les catalogues des notes comme celle-ci : « La Fontaine, voyez Fontaine », passe encore mais que l'un... |
483808 | BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES une ordonnance de Louis XVIII restituait au comté :'Artois la Bibliothèque dite de l'Arsenal, qui désormais va porter le nom de Bibliothèque de Monsieur. Mais il était écrit que rien, aucune mesure, aucun décret ni ordon- nance, ne pourrait modifier l'organisation établie à . l'Arsen... |
483809 | LA (cid:127)BIBLIOTHÉQUE DE L'ARSENAL 9 la galerie du rez-de-chaussée, dans laquelle l'Arsenal conservait presque tous ses livres de la section Histoire, environ 6o.000 volumes. Quand l'un de ces livres était demandé en communication, il fallait traverser la rue pour l'aller chercher, quelque temps qu'il fît. Mais ce n... |
483810 | LA BIBLIOTIiÈQUE ;DE L'ARSENAL (cid:9) I L ne veut pas dire que ce soit, après la Nationale, la Biblio- thèque la plus fréquentée. Ce qui ne veut pas dire non plus qu'elle approche de la Bibliothèque nationale. Je crois qu'on peut estimer à plus de 3.000.000 le nombre des livres accumulés rue de Richelieu. L'Arsenal en... |
483811 | LA BIBLIOTHÈQUE DE L'ARSENAL 3 envoyaient, régulièrement les feuillets manuscrits de leurs catalogues, sur lesquels le fondateur de l'Arsenal faisait son choix, choix toujours judicieux: M. de Paulmy avait également le plus grand soin de ses catalogues. Et là je trouve encore une preuve que sa bibliothèque était bien r... |
483812 | 14 BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES quis de Paulmy avait formé le projet, qu'il a d'ailleurs réalisé, de faire paraître, sous le titre de Bibliothèque uni- verselle des romans, une série de volumes qui furent pu- bliés de 1775 à 1778, à raison de 16 tomes par an. C'est un peu dans le même esprit qu'il imprima ses. M... |
483813 | 30 SERIE ASSOCIATION DES BIBLIOTIECAIRES FRANÇAIS BIBLIOTHÈQUES LIVRES ET LIBRAIRIES CONFÏREN CES faites à l'Ecole des Hautes Etudes sociales sous le patronage de l'Association des Bibliothécaires français avec le concours de l'Institut international de Bibliographie et du Cercle de la Librairie PARIS LIBRAIRIE DES SCI... |
483814 | LA BIBLIOTHÉQUE DE L'ARSEnA1. (cid:9) I(^ l'Arsenal tine Bibliothèque nouvelle. Jusqu'en 1884 on s'était toujours exclusivement servi des vieux catalogues faits à la hâte et qui étaient déjà terminés en 181o. Les volumes nouvellement entrés étaient intercalés auprès des ouvrages similaires dans les vieilles divisions d... |
483815 | arts, linguistique, droit, sciences, religion, etc. Dans ces quatre sections, on n'a admis aucun ordre méthodique. Les volumes sont placés sur les rayons dans l'ordre de leur arrivée, en tenant compte, bien entendu, des trois formats,, grand, moyen et petit. Le catalogue en est dressé sur fiches mobiles, et non pas tra... |
483816 | LA BIBLIOTHÉQUE DE L'ARSENAL (cid:9) 2 T ministre décidait également qu'un bibliothécaire et un gardien seraient ajoutés au personnel déjà existant pour s'occuper exclusivement de ce fonds nouveau qui venait d'être créé. Depuis ces trente-deux ans, -les journaux et revues, dont le nombre et le format augmentent d'année... |
483817 | 22 (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, LIVRES .ET LIBRAIRIES trée, catalogués, mis en place et en état d'être Communi- qués au public dank un délai de huit à dix jours. Dans cette Bibliothèque nouvelle, . je dois faire . une place spéciale au fonds des pièces de théâtre. La collec- tion de l'ancienne Bibliothèque était déjà très co... |
483818 | LA BIBLIOTHÉQUE DE L'ARSENAI. (cid:9) 33 serval, Sainte-Genevière et de la Sorbonne seront réunis à la Bibliothèque impériale. » Le même arrêté décidait, en outre, que toutes les estampes et gravures des quatre Bibliothèques seraient transférées à la Bibliothèque impé- riale pour y être examinées. Les estampes de ces B... |
483819 | 24 BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES longtemps. Permettez-moi de vous signaler, en termi- nant, l'importance du fonds de manuscrits qui existe à.. la Bibliothèque . de l'Arsenal. Après le département des manuscrits de la Bibliothèque nationale, celui de l'Arse- nal est certainement le plus riche. L'Arsenal possède au... |
483820 | LA BIBLIOTHÈQUE DE L'ARSENAL (cid:9) 25 sède aussi la plus grande partie . des archives de la célèbre prison d'Etat. Des légendes se sont formées à diverses reprises sur l'entrée des papiers de la Bastille à l'Arsenal. La réalité, comme cela arrive souvent, est beaucoup moins dramatique que la légende. Ces papiers sont... |
483821 | Les pages intermédiaires sont blanches Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB |
483822 | Les pages intermédiaires sont blanches Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB |
483823 | 'LÀ BIBLIOTHÈQUE MAZARINE PAU M. PALL MARAIS Conservateur (1). J'ai à vous parler aujourd'hui de la bibliothèque Maza- rine. Pour plus de clarté, je divise cette causerie en trois par- ties : A. — Historique de la bibliothèque. B. — Constitution des différents fonds. C. — Les catalogues, leur historique, leur utilisati... |
483824 | BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES A Rome, déjà, avant son arrivée en France, Mazarin, qui s'est toujours intéressé aux livres, possédait une bibliothèque contenant environ '5.000 volumes, ce qui, à cette époque, constituait une collection appréciable. Quand la carrière politique du cardinal se dessina, Mazarin, à la ... |
483825 | LA - BIBLIOTHÉQUE MAZARISE (cid:9) , 29 d'elles, et il faisait installer dans son palais, aujourd'hui la Bibliothèque Nationale, la galerie, encore appelée gale- rie Mazarine, où tous ses livres furent rangés. En 1647, la bibliothèque était achevée, les boiseries terminées, les livres rangés. Il y avait environ Lio.000... |
483826 | 3o (cid:9) BIBLIOTHÈQUES,. LIVRES ET LI$RAIR1ES vente commença le 26 février, mais elle fut presque nulle ; on n'était pas assez sûr du départ définitif du ministre détesté, et l'on n'avait pas tort. En effet, en août 1649, le ministre rentrait, plus puis- sant que jamais ., et, bien entendu, au milieu des trans- ports... |
483827 | BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES . Je n'ai pas à vous parler de ce collège, disons seulement qu'il était fondé pour l'entretien et l'instruction gratuite de soixante jeunes gentilshommes provenant des quatre provinces réunies à la France sous le ministère de Maza- rin, d'où son nom de Collège des Quatre Nations. Un ... |
483828 | Les pages intermédiaires sont blanches Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB |
483829 | LA BIBLIOTI3ÉQUE MAZARINE (cid:9) 33 la Bible, des Pères de 1'Eglise, des Conciles : nous trou- vons aussi de la philosophie, de la jurisprudence, beau- coup d'ouvrages italiens et espagnols du xvi 0 et du xvli° siècle, enfin une très importante et complète collection d'ouvrages de médecine, ce sont les livres sauvés p... |
483830 | Les pages intermédiaires sont blanches Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB |
483831 | 34 BIBLIOTREQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES Le ministre de l'intérieur, Crétet, décide que les salles de l'entresol seront affectées à la Mazarine. Dès i799, Bette bibliothèque est ouverte tous les jours de midi à 2 heures, sauf les quintidis et décadis. A dater de 18oi, le jeudi seul est réservé pour les tra- vaux intérieu... |
483832 | LA BIBLIOTHÈQUE MAZARINE ' 36 miné une heureuse modification dans. les :. procédés de catalogues. Chaque ouvrage donne lieu à une fiche, au nom de l'auteur, avec . des renvois nombreux qui,' eux, consti- tuent un catalogue d'articles méthodiques, mais classés dans . leur ordre alphabétique, de façon à constituer un seu... |
483833 | 40 BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES imprimé en 1893, avec un supplément de 1897, nécessité par dé nombreux échanges de doubles avec . la Biblio- thèque Nationale. En 189o, il n'y avait donc plus en service, pour les imprimés, que les 38 volumes du catalogue Desmarais, 200 volumes de fiches in-4° et 24 cartons de sup... |
483834 | Ltà BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES intéressante à' visiter, et l'on peut y voir un certain nombre de choses curieuses. D'abord, sous vitrines, une belle collection de reliures classées, par ordre chronologique ; la plus ancienne date du roi Louis XII ; un certain nombre de nos plus beaux manuscrits à miniatures es... |
483835 | LA BIBLIOTHÈQUE MAZARINE 43 Telle est la Bibliothèque Mazarine, et j'espère que cette description, un peu rapide, ,en fera mieux connaître le chemin au public et aux travailleurs. Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB |
483836 | Les pages intermédiaires sont blanches Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB |
483837 | LA BIBLIOTHÈQUE DE SAINTE- GENEVIÈVE PAR CHARLES KOnLER, Administrateur de la Bibliothèque Sainte- Geneviève (i). Mesdames, Messieurs, Je me propos? de vous parler de la Bibliothèque Sainte- Geneviève. Avant d'entrer en matière, je tiens à remer- cier l'Ecole des Hautes-Etudes Sociales et l'Association des bibliothécai... |
483838 | 46 (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES puisse se réclamer d'une aussi haute antiquité. Elle date en effet des premiers siècles ;de notre histoire nationale. Cette montagne Sainte-Geneviève, où s'est écoulée son existence dans, la vieille abbaye de Sainte-Geneviève, et dont elle occupe encore le sommet; ce fut, ... |
483839 | LA BIBLIOTHÈQUE SAINTE-GENEVIEVEE 47 d'attirer les offrandes et par conséquent les pèlerins au tombeau de. sainte Geneviève, ils firent copier à un grand nombre d'exemplaires .des Vies de leur patronne, où, vous pouvez m'en croire, les vertus miraculeuses de celle-ci étaient copieusement exposées. Assurément, l'ensembl... |
483840 | 5o (cid:9) BIBLIOTHÉQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES vendre les livres et les manuscrits. Louis XIII refusa de valider l'élection. Il donna l'abbaye en commende au cardinal de La Rochefoucauld, avec mission d'y rétablir la discipline. Je n'ai pas à entrer ici dans le détail de la réforme qui s'ensuivit. Il suffira de rappele... |
483841 | LA BIBLIOTHÈQUE SAINTE-GENEVIÈVE (cid:9) Si à l'intérieur de l'édifice. Tous, à des degrés divers, ont mérité que leurs successeurs du xxe siècle leur rendissent cet hommage. Le premier après La Rochefoucauld fut le chancelier Jean Fronteau, né à Angers en 1614 et qui fut bibliothé taire de 1648 environ, à 1653. Son su... |
483842 | 52 (cid:9) BIBLIOTHÉQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES de Paris, comme une chose à voir. Je vous dirai plus tard quelques mots d'un Cabinet . de curiosités, de médailles et monnaies, d'objets antiques, que Du Molinet avait formé et qui se trouvait contigu au local de la Biblio- thèque. Laissez-moi vous citer ensuite le P. Nico... |
483843 | LA BIBI:IOTHÉQUE SAItiTE-GENEVIÉVE (cid:9) 53 deux choses excellentes, et il en est une qu'il, n'aurait' pu faire s'il n'eût été riche, très riche même. Il forma une bibliothèque qui fut une des plus importantes : parmi. les - collections particulières du xvne siècle (au moment de sa mort, elle contenait 16.000 volumes... |
483844 | 54. BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES assidu et fidèle. C'était, disent ses contemporains, un peti homme doux et poli, enjoué, extrêmement communi catif et d'une obligeance inépuisable à l'égard des non breux savants qui le consultaient pour leurs ouvrages o venaient lui apporter leurs travaux à examiner. C'est lui q... |
483845 | LA BIBLIOTHÈQUE SAINTE-GENEVIEVE (cid:9) 55 kfiques du xvire et surtout du xvrne siècle. Ses écrits con- ernant la Cométographie lui valurent une réputation uropéenne et ne sont pas oubliés. Lorsque, il y a quelques nnées, le retour de la fantastique comète de Halley vint .;ter la terreur dans quelques bonnes âmes, et ... |
483846 | LA BIBLIOTHÈQUE. SAINTE-GENEVIÈVE (cid:9) 57 taire du classement n'étaient pas faits du reste pour attirer les lecteurs. Les conditions de communication des livres que signalent d'Auvigny et Valhebert furent observées probablement pendant une vingtaine d'années encore. Mais, en 1756, on peut constater que de nouvelles ... |
483847 | 58 (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES chapelle que l'on disposa, vers 1670, le premier local de la Bibliothèque sur lequel nous ayons quelques rensei- gnements. C'était une grande galerie voûtée, ,d'environ 3c toises de long (toise = i m. 9119) et 4 toises de large. En 1699, le bâtiment où elle se trouvait fut... |
483848 | LA BIBLIOTHÈQUE SAINTE—GENEVIÈVE (cid:9) 59 la mort de son fondateur, et il existait encore lorsque, en 179o, la Bibliothèque fut sécularisée. On l'avait seulement transférée dans un local plus vaste, à l'extrémité sud de la galerie construite entre 172o et 1733. Ce local tout autour duquel couraient de très belles boi... |
483849 | IT BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES cc(cid:127) anciens conservoient les larmes des pleureuses que l'on (cid:127) loüoit exprés pour assister aux funerailles, avec des « petites cuillieres de cuivre, qui leur servoient à les cc. ramasser sur des tabliers de cuir, qu'elles avoient devant « elles exprés pour ce sujet.... |
483850 | LA, BIBLIOTIIBQUE SAINTE-GENEVIÉVE (cid:9) 63 ruine : . les Vandales qui y portèrent une main sacrilège ne vécurent pas tous sous la Révolution. Après la sécularisation`de l'abbaye en 179o, les vastes bâtiments dont elle se composait avaient été annexés au domaine national. Une partie fut affectée à des services munici... |
483851 | Les pages intermédiaires sont blanches Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB |
483852 | 64 BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES Siège. Mais, dans cette restitution, on oublia ceux qui se trouvaient à Sainte-Geneviève et nous les avons encore. Ils ne sont pas un des moindres ornements de notre Réserve. Daunou quitta, en 18o4, l'administration de la Biblio- thèque du Panthéon pour prendre la direction des Ar... |
483853 | VuHU L'Abbaye de Sainte-Geneviève au xviia siècle d'après un projet d'agrandissement dessiné en 169r,'par J.-M. Basset (Collection d'estampes de la Bibliothèque Sainte-Geneviève). La Bibliothèque Sainte-Geneviève au xvura siècle d'après la gravure de P.-C. de la Gardette (1773) (Collection d'estampes de la Bibliothèque... |
483854 | LA BIBLIOTHÈQUE SAINTE-GENEVIEVE (cid:9) 65 des lycéens. Les pouvoirs publics s'émurent et, le 22 juin 1842, une ordonnance royale prescrivit le trans- fert immédiat de la Bibliothèque dans les anciens bâti- ments du collège Montaigu, devenu prison sous la Révo- lution, puis caserne, et qui occupaient, sur la place du ... |
483855 | 66 (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES J'arrive aux deux derniers points dont j'ai à vous entretenir : Quelles sont les ressources que la Bibliothèque Sainte- Geneviève peut mettre à la disposition des travailleurs P Quel est l'avenir de cette institution P La Bibliothèque Sainte-Geneviève a toujours été ou a t... |
483856 | LA BIBLIOTHÈQUE SAINTE-GENEVIÈVE 6;ß croire qu'elle s'est acquittée consciencieusement de cette permission. Il nous reste pourtant zo.000 pièces environ, formant encore un ensemble qui n'est pas sans intérêt. Elles ont été reclassées et cataloguées dans ces dernières années. En même temps, la Bibliothèque Nationale s'a... |
483857 | 70 BIBLIOTIHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES ment les dons des Etats et des Universités du Nord, et les libéralités des libraires suédois, norvégiens et danois. En dehors des Etats scandinaves et de la Finlande, il n'en est point en Europe d'aussi considérable. Passons à nos Catalogues. L'idéal de toute bibliothèque qui se ... |
483858 | LA BIBLIOTHÈQUE SAINTE-GENEVIÈVE (cid:9) 71 probablement peu réjouissante; peut-être serait-ce celle de la mort, de la mort par inanition puisqu'on nous demande toujours plus qu'on ne nous donne. Je n'ai garde de pousser aussi loin le pessimisme, et je crois, malgré les apparences contraires, que le jour viendra où la ... |
483859 | Les pages intermédiaires sont blanches Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB Numerisé à l'initiative de l'ENSSIB |
483860 | LA BIBLIOTHÈQUE DE LA SORBONNE PAR L. BARRAU-DIHIGO, Bibliothécaire à la Sorbonne (r). La Bibliothèque communément dite de la Sorbonne a porté, depuis l'époque de sa fondation, une série de noms différents : jusqu'en 179o, elle s'est appelée Bibliothèque de l'Université ; de 1790 à 18o8, Bibliothèque du Collège- Egalit... |
483861 | LA .BIBLIOTHÈQUE DE LA SORBONNE 75 à l'endroit où s'élève maintenant la mairie du Panthéon ; mais l'argent fit défaut, et le projet échoua. La Biblio- thèque demeura donc à Louis-le-Gr and, s'accroissant peu à peu, sous l'administration de Paul Hamelin (1765-1777), Pierre Duval (1777-1780) et Antoine Maltor (1780-1793)... |
483862 | 76 (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, .LIVRES ET LIBRAIRIES des Lettres, qui préside à ses destinées. Au philosophe. La Romiguière succède en 1837 le philosophe Jouffroy, éga- lement membre de l'Institut et professeur .à la Faculté des Lettres. Jouffroy est, en , 184o, remplacé par un autre membre de l'Institut, ancien, professeur... |
483863 | 78 (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET .LIBRAIRIES plines : Le Bas sut borner ses ambitions. Ce que l'on étudiait alors de préférence, c'était l'antiquité classique ; ce que l'on acheta donc, ce furent, essentiellement, des ouvrages consacrés à l'étude de l'antiquité. Dans ce domaine, la perspicacité et la science de l'ad... |
483864 | LA BIBLIOTHÈQUE DE LA SORBONNE 79 despotique, qui régentait sa faculté avec une énergie extrême. Mais cet homme, dur pour les autres, l'était plus encore pour lui. Un des premiers en France, il avait compris que les Facultés, au lieu de se confiner dans l'enseignement oratoire, devaient se livrer aux besognes d'éruditi... |
483865 | 80. (cid:9) BIBLIOTHÈQUES, LIVRES ET LIBRAIRIES passa entre les mains d'un conservateur jeune et plein : d'ardeur, c'est lui qui maintint en quelque sorte la. tradition et forma comme un trait d'union entre la vieille Bibliothèque, celle de M. Renier, et la nouvelle, celle de M. de Chantepie. Tant d'éminents services m... |
483866 | Ministère de la Transition écologique et solidaire Direction Générale de l’Aviation Civile Points spécifiques hélicoptère • Electronic Flight Bag (EFB) 2 |
483867 | Direction Générale de l’Aviation Civile Ministère de la Transition écologique et solidaire Les EFB dans le monde hélicoptère |
483868 | Ministère de la Transition écologique et solidaire Direction Générale de l’Aviation Civile Une réglementation EU qui évolue 4 AMC 20-25 AIR OPS Principaux changements Approbation MTO en vol Position avion (VFR & IFR) COTS GNSS en fonction Airport Moving Map Display |
483869 | Ministère de la Transition écologique et solidaire Direction Générale de l’Aviation Civile Principes de l’agrément EFB 6 Approbation des applications de type B en CAT Approbation temporaire Approbation définitive Evaluation opérationnelle en ligne (en général 6 mois) Instruction de dossier |
483870 | Ministère de la Transition écologique et solidaire Direction Générale de l’Aviation Civile Documents DSAC Inclut les Check Lists de composition de dossier : - Support Electronique - Support de fixation - Evaluation de l’EFB et des applications - Documentation de l’exploitant 7 Guide EFB (disponible sur le site de la DG... |
483871 | Direction Générale de l’Aviation Civile Ministère de la Transition écologique et solidaire Des questions/remarques ? |
483872 | CET-2 – 2021 COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTÉE DES ENTREPRISES SUPPRESSION DE L’EXONÉRATION EN FAVEUR DES PERSONNES EFFECTUANT DES LOCATIONS DE LEUR HABITATION PERSONNELLE À TITRE DE GÎTE RURAL, MEUBLÉ CLASSÉ DE TOURISME OU MEUBLÉ ORDINAIRE Code Général des Impôts, article 1459 « Sont... |
483873 | Code Général des Impôts, article 1586 nonies « I. - La valeur ajoutée des établissements exonérés de cotisation foncière des entreprises en application de la délibération d'une commune ou d'un établissement public de coopération intercommunale est, à la demande de l'entreprise, exonérée de cotisation sur la valeur ajou... |
483874 | A- PRÉSENTATION 1- La suppression de l’exonération de cotisation foncière des entreprises Les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre peuvent, sur délibération, supprimer l’exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des personnes qui louent ... |
483875 | C- NÉCESSITÉ D’UNE DÉLIBÉRATION L’exonération prévue au 3° de l’article 1459 est de droit mais peut être supprimée par une délibération prise régulièrement par les collectivités locales. 1- Autorités compétentes pour prendre la délibération Suppression de l’exonération pour la part revenant aux communes et aux EPCI à... |
483876 | Plan de comptes abrégé des communes de moins de 500 habitants au 01/01/2017 En rouge, les nouveautés 2017. CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX 1 (Fonds propres, emprunts et dettes assimilées) 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RÉSERVES 102 - Dotations et fonds d’investissement 1021 - Dotation 1022 - Fonds d’investissement 1022... |
483877 | 132 - Subventions d'équipement non transférables 133 - Fonds affectés à l’équipement transférables 1331 - Dotation d’équipement des territoires ruraux 1332 - Amendes de police 1336 - Participations pour voirie et réseaux 1338 - Autres 134 - Fonds affectés à l’équipement non transférables 1341 - Dotation d’équipement de... |
483878 | 2966 - Autres formes de participation 29661 - Autres formes de participation (non budgétaires) 29662 - Autres formes de participation (budgétaires) 297 - Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières 2971 - Titres immobilisés - Droits de propriété 29711 - Titres immobilisés - Droits de propriété (... |
483879 | CLASSE 3 - COMPTES DE STOCKS ET EN-COURS 1 31 - MATIÈRES PREMIÈRES (ET FOURNITURES) 311 - Matières premières et fournitures autres que terrains 315 - Terrains à aménager 32 - AUTRES APPROVISIONNEMENTS 2 33 - EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS 331 - Produits en cours 335 - Travaux en cours sur terrains à aménager 3351 - Te... |
483880 | 3932 - Provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens (budgétaires) 394 - Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services 3941 - Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services (non budgétaires) 3942 - Provisions pour dépréciation des en-cours de production de s... |
483881 | CLASSE 4 - COMPTES DE TIERS 1 40 - FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS 401 - Fournisseurs 4011 - Fournisseurs 4017 - Fournisseurs - Retenues de garantie, oppositions et pénalités de retard d’exécution des marchés 40171 - Fournisseurs - Retenues de garantie 40172 - Fournisseurs - Cessions, oppositions 40173 - Fournisseurs... |
483882 | 412 - Acquéreurs de terrains aménagés stockés 4121 - Acquéreurs de terrains aménagés stockés - Amiable 4126 - Acquéreurs de terrains aménagés stockés - Contentieux 414 - Locataires-acquéreurs et locataires 4141 - Locataires - acquéreurs et locataires - Amiable 4146 - Locataires - acquéreurs et locataires - Contentieux ... |
483883 | 4387 - Produits à recevoir 44 - ETAT ET AUTRES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES 441 - État et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir 4411 - État et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir - Amiable 4412 – Fonds de soutien 44121 – Sortie des emprunts à risques avec IRA capitalisées 44122 – Sortie... |
483884 | 44371 - Dépenses 44372 - Recettes - Amiable 44376 - Recettes - Contentieux 4438 - Autres services et organismes publics 44381 - Dépenses 44382 - Recettes - Amiable 44386 - Recettes - Contentieux 445 - État - Taxes sur le chiffre d'affaires 4452 - TVA due intracommunautaire 4455 - Taxes sur le chiffre d'affaires à décai... |
483885 | 451 - Compte de rattachement avec...(à subdiviser par budget annexe) 452 - C.C.A.S. rattaché 453 - Caisse des écoles rattachée 454 - Travaux effectués d’office pour le compte de tiers1 4541 - Dépenses 4542 - Recettes 455 - Recettes sur rôles pour le compte de tiers 4551 - Redevables sur rôle pour le compte de tiers 455... |
483886 | 4632 - Intérêts à payer 4633 - Titres amortis (ou capital) à rembourser 464 - Encaissements pour le compte de tiers 4641 - Coupes affouagères distribuées en nature 4642 - Coupes affouagères à répartir 4643 - Vacations encaissées à reverser 4645 - Fonds des bénéficiaires d’une MASP 4648 - Autres encaissements pour le co... |
483887 | 4714 - Recettes à réimputer 47141 - Recettes perçues en excédent à réimputer 471411 - Excédents à réimputer- Personnes physiques 471412 - Excédents à réimputer - Personnes morales 47142 - Frais de saisie perçus avant prise en charge 47143 - Flux d’encaissement à réimputer 4715 - Recettes à ventiler - Cartes multiservic... |
483888 | 47712 - Augmentation d’autres créances 4772 - Diminution des dettes 47721 - Diminution d’emprunts et dettes assimilées 47722 - Diminution d’autres dettes 4778 - Différences compensées par couverture de change 478 - Autres comptes transitoires 4781 - Frais de poursuite rattachés 4784 - Arrondis sur déclaration de TVA 47... |
483889 | CLASSE 5 - COMPTES FINANCIERS 1 50 - VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT 506 - Obligations 507 - Bons du Trésor 508 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées 51 - TRÉSOR, ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS 511 - Valeurs à l'encaissement 5113 - Titres spéciaux de paiement et assimilés à l’encaissement 5115 - Ca... |
483890 | 541 - Disponibilités chez les régisseurs 5411 - Régisseurs d'avances (avances) 5412 - Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 542 - Disponibilités chez d’autres tiers 5421 - Administrateurs de legs 5428 - Disponibilités chez d’autres tiers 55 - AVANCES DE TRÉSORERIE VERSÉES 551 - Avances à des établissements publics l... |
483891 | 59082 - Autres valeurs mobilières et créances assimilées (budgétaires) 595 - Provisions pour dépréciation des avances de trésorerie versées 5951 - Provisions pour dépréciation des avances de trésorerie versées (non budgétaires) 5952 - Provisions pour dépréciation des avances de trésorerie versées (budgétaires) Plan de ... |
483892 | CLASSE 6 - COMPTES DE CHARGES 1 60 - ACHATS ET VARIATION DES STOCKS 601 - Achats stockés - Matières premières (et fournitures) 6011 - Matières premières et fournitures autres que terrains 6015 - Terrains à aménager 602 - Achats stockés - Autres approvisionnements 603 - Variation des stocks (approvisionnements et marcha... |
483893 | 6067 - Fournitures scolaires 6068 - Autres matières et fournitures 607 - Achats de marchandises 6071 - Compteurs 6078 - Autres marchandises 608 - Frais accessoires sur terrains en cours d'aménagement 1 609 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats 61 - 62 - AUTRES CHARGES EXTERNES 61 - SERVICES EXTÉRIEURS 611 ... |
483894 | 618 - Divers 619 - Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs 62 - AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS 621 - Personnel extérieur au service 622 - Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 623 - Publicité, publications, relations publiques 624 - Transports de biens et transports collectifs 625 - Déplacement... |
483895 | 6450 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance 6459 - Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance 647 - Autres charges sociales 6470 - Autres charges sociales 6479 - Remboursements sur autres charges sociales 648 - Autres charges de personnel 6480 - Autres charges de personnel 65 - AUTRES CHARG... |
483896 | 6574 - Subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé 658 - Charges diverses de la gestion courante 66 - CHARGES FINANCIÈRES 661 - Charges d'intérêts 6611 - Intérêts des emprunts et dettes 66111 - Intérêts réglés à l’échéance 66112 - Intérêts - Rattachement des ICNE 6618 - Intérêts de... |
483897 | 681 - Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges de fonctionnement courant 686 - Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières 687 - Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles Plan de comptes M14 -500 2017.odt DGFiP-CL1B 01/2017 |
483898 | 70382 - Redevances de ski de fond 70388 - Autres redevances et recettes diverses 70389 - Reversements sur redevances de ski de fond 704 - Travaux 706 - Prestations de services 7061 - Redevances d'enlèvement des ordures et des déchets 70610 - Redevances d’enlèvement des ordures et des déchets 70619 - Reversements sur re... |
483899 | 7353 - Redevance des mines 7354 - Surtaxe sur les eaux minérales 7355 - Taxe sur l'énergie hydraulique 736 - Impôts et taxes spécifiques liés aux activités de services 7362 - Taxes de séjour 7363 - Impôt sur les spectacles cercles et maisons de jeux 7366 - Taxe sur les remontées mécaniques 7368 - Taxes locale sur la pu... |
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