id
stringlengths
1
6
text
stringlengths
5
190k
487700
6767 Où se trouvent les espaces aquatiques et humides à Paris ? 1 Eaux courantes 2 Eaux closes végétalisées 3 Habitats humides
487701
68 Alyte accoucheur Alytes obstetricans faune Origine : Indigène régionale Île-de-France Statut de vulnérabilité : Espèce classée en Préoccupation mineure à l’échelle nationale Mesure de protection : Espèce réglementée à l’échelle nationale Carte de répartition : Anguille Anguilla anguilla faune Origine : Indigène régi...
487702
69 Ce petit crustacé aquatique d'1 cm vit dans les eaux douces et calmes, très riches en matière organique en décomposition dont il se nourrit. Il contribue à l’équilibre écologique d’un milieu aquatique. Grâce à ses micromouvements constants, il mélange des couches d’eau et des nutriments. Se reproduisant vite et beau...
487703
8 ATLAS DE LA NATURE de Paris 2020 / 100 espèces et 10 balades 8 ESPACE MINÉRAL Ouvragesminéraux à interstices Ballast ferroviaire ESPACE HERBACÉ Friches herbacées Prairies à caractèrenaturel Pelousesà caractère naturel Végétation herbacée et litière de sous-bois ESPACE ARBORÉ Arbres à cavités Arbres régionaux Arbres à...
487704
71 C’est le plus commun et le plus grand des crapauds d’Europe : entre 5 et 11 cm, la femelle est plus grande que le mâle. Il vit aussi bien dans les bois parisiens qu’en milieux ouverts ou en ville. Il se nourrit d’insectes, de limaces, de vers de terre, de chenilles attrapés avec sa langue collante. Cet animal terres...
487705
74 Nénuphar jaune Nuphar lutea flore Origine : Indigène régionale Île-de-France Statut de vulnérabilité : Espèce classée en Préoccupation mineure à l’échelle régionale Île-de-France Mesure de protection : Espèce non réglementée Carte de répartition : Odonates Odonata faune Origine : Indigènes régionales Île-de-France S...
487706
75 Poisson carnassier d’eau douce, la Perche commune se reconnaît à ses bandes noires descendant du dos et à sa nageoire dorsale épineuse. Vivant dans les eaux calmes des rivières, elle se nourrit de vers, de larves, d’insectes, de crustacés, de petits poissons. Elle se reproduit en avril dans des eaux peu profondes où...
487707
76 Roseau commun Phragmites australis flore Origine : Indigène régionale Île-de-France Statut de vulnérabilité : Espèce classée en Préoccupation mineure à l’échelle régionale Île-de-France Mesure de protection : Espèce non réglementée Carte de répartition : Typique des marais, rives d’étangs et bords de fossés humides,...
487708
78 Le Triton ponctué, comme le Triton palmé, s’observe dans quelques bassins du jardin sauvage Saint-Vincent (18e), du Jardin Naturel (20e) et des bois parisiens. Durant sa période terrestre (juin-janvier), il cherche refuge sous des pierres, du bois mort humide, entre des racines sous couvert arboré et se nourrit d’in...
487709
79 Il est possible de recréer une petite mare pour favoriser le développement de la vie aquatique et humide. Récupérer l’eau de pluie est une bonne solution pour maintenir le niveau de l'eau. Les graines, transportées par le vent ou encore par des oiseaux après s’être collées à leurs plumes ou à leurs pattes, vont pouv...
487710
80 ATLAS DE LA NATURE de Paris 2020 / 100 espèces et 10 balades 80 ATLAS DE LA NATURE de Paris 2020 / 100 espèces et 10 balades ESPACE MINÉRAL Avec ses innombrables façades, ses murs de soutènement, le ballast de ses voies ferrées et ses cimetières, Paris offre une trame minérale étendue et variée où se développe la vi...
487711
99 La biodiversité désigne le tissu vivant de la Terre constitué d’une triple diversité : la diversité génétique des individus d’une même espèce, la diversité entre les différentes espèces et la diversité des écosystèmes dans lesquels vivent ces espèces qui interagissent entre elles et avec leur milieu de vie. Cela rep...
487712
8181 Où se trouvent les espaces minéraux à Paris ? 1 Ouvrages minéraux à interstices 2 Ballast ferroviaire
487713
82 Dysdère érythrine Dysdera erythrina faune Origine : Indigène régionale Île-de-France Statut de vulnérabilité : Espèce non évaluée Mesure de protection : Espèce non réglementée Carte de répartition : Cette petite araignée d’1 cm d’envergure et de couleur rouille fuit la lumière. Elle vit la journée sous une pierre da...
487714
83 Ce rapace gris et crème d’1 m d’envergure remporte la palme de l’animal le plus rapide du monde. Il peut fondre sur ses proies (pigeon, merle…) à plus de 180 km/h. Il a frôlé l’extinction entre 1945 et 1970 suite à l’emploi massif du DDT, un pesticide qui fragilisait la coquille de ses œufs. Aujourd’hui, les effecti...
487715
84 Lécanore des champs Lecanora campestris fonge Origine : Indigène régionale Île-de-France Statut de vulnérabilité : Espèce non évaluée Mesure de protection : Espèce non réglementée Carte de répartition : Lécanore des murs Lecanora muralis fonge Origine : Indigène régionale Île-de-France Statut de vulnérabilité : Espè...
487716
86 Linaire couchée Linaria supina flore Origine : Indigène régionale Île-de-France Statut de vulnérabilité : Espèce classée en Préoccupation mineure à l'échelle régionale Île-de-France Mesure de protection : Espèce non réglementée Carte de répartition : Mélique ciliée Melica ciliata flore Origine : Indigène régionale Î...
487717
87 Le Moineau domestique est très opportuniste et lié à la présence des humains. Omnivore, il se nourrit de graines, d’insectes mais aussi de miettes. Bien adapté à Paris, il nidifie dans des anfractuosités du bâti. Les milieux fermés et fréquentés comme les gares ne le rebutent pas. Une deuxième espèce de moineau, le ...
487718
88 Orpin âcre Sedum acre flore Origine : Indigène régionale Île-de-France Statut de vulnérabilité : Espèce classée en Préoccupation mineure à l'échelle régionale Île-de-France Mesure de protection : Espèce non réglementée Carte de répartition : Pariétaire de Judée Parietaria judaica flore Origine : Indigène régionale Î...
487719
89 Aussi appelée Doradille des murailles, cette fougère de petite taille pousse sur les roches calcaires ou, en ville, dans les anfractuosités des murs et sur certaines pierres tombales. Elle présente des frondes en touffe, coriaces, persistantes et profondément divisées. La Rue des murailles fructifie de juillet à sep...
487720
10 ATLAS DE LA NATURE de Paris 2020 / 100 espèces et 10 balades Au cours de l’ère industrielle, Paris se définit comme une ville minérale et très dense où la nature, strictement domestiquée, se retrouve limitée aux parcs et jardins dans une optique récréative et aux alignements d’arbres pour sécuriser les piétons. Les ...
487721
9292 ATLAS DE LA NATURE de Paris 2020 / 100 espèces et 10 balades LES ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES En 1995, les scientifiques Cronk et Fuller définissent une espèce exotique envahissante (EEE) comme « une espèce exotique, introduite, volontairement ou non, dans un écosystème dont elle n’est pas originaire et qui mod...
487722
95 95 PARTIE 2 10 balades 95
487723
ATLAS DE LA NATURE de Paris 2020 / 100 espèces et 10 balades 9696 1 —————————————————— p. 98 Bois de Boulogne – Arc de Triomphe : les arbres au cœur du Paris haussmannien 2 ————————————————— p. 102 Sainte-Périne – Tuileries : le long de la Seine 3 ————————————————— p. 106 Maison de la Radio – Champs-Élysées : immersion...
487724
ATLAS DE LA NATURE de Paris 2020 / 100 espèces et 10 balades 9797 Pour réaliser leur cycle de vie, les animaux se déplacent et circulent dans une succession d'habitats à caractère naturel pour se nourrir, s’abriter et se reproduire. Ainsi, les larves de libellules passent la plupart de leur existence, d'un à trois ans ...
487725
ATLAS DE LA NATURE de Paris 2020 / 100 espèces et 10 balades 100 2 Petite Ceinture ferroviaire tronçon du 16e Cette portion d'1,2 kilomètre, entre Auteuil et la Muette, de l’ancienne ligne de chemin de fer qui faisait le tour de Paris, a été désaffectée en 1993. Durant 14 ans, jusqu’en 2007 et son ouverture au public s...
487726
1 Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021● Le mot du président André Laignel Président de l’OFGL Les services publics locaux ont été et sont encore directement touchés par la crise que nous traversons. Soit parce qu’ils donnent lieu à des interventions nouvelles : sou...
487727
● Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021 10 d’étude (cf. annexe) sont conservées. Cela permet d’avoir un échantillon constant des 225 mêmes communes entre 2018 et 2020 et de rendre les comparaisons entre années plus pertinentes. Après avoir augmenté en 2019, les dépe...
487728
11 Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021● représentent, sur l’échantillon pris dans son ensemble, des montants faibles. Deux postes ressortent du lot : les contrats de maintenance (+0,6 M€) et les autres charges exceptionnelles (+0,16 M€). Dans le premier cas, un no...
487729
● Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021 14 L’OFGL, lieu de partage et de réflexion sur les finances et la gestion publique locales Créé par la loi NOTRE du 7 août 2015 et placé sous l’autorité du Président du Comité des Finances Locales, l’Observatoire des Finances ...
487730
● Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021 2 Synthèse La Cour des comptes indique dans son rapport public annuel de 2018 que la gestion d’une piscine ou d’un centre aquatique génère systématiquement un déficit de fonctionnement important1. Néanmoins, peu d’éléments pub...
487731
3 Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021● Sommaire Le bloc communal, principal acteur de l’offre de services aquatiques en France .................................. 4 1. Des dépenses de fonctionnement très majoritairement constituées de frais de personnel ..............
487732
● Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021 4 Le bloc communal, principal acteur de l’offre de services aquatiques en France La dépense des administrations publiques en faveur du sport atteint 13,4 Md€ en 2018, investissement compris, soit 0,6% du PIB. Le secteur commun...
487733
5 Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021● 1. Des dépenses de fonctionnement très majoritairement constituées de frais de personnel L’analyse de la structure des dépenses de fonctionnement des communes et intercommunalités pour les piscines publiques se fait grâce à l...
487734
● Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021 6 Tableau 1 : Décomposition des dépenses de fonctionnement des communes et intercommunalités de l’échantillon pour la fonction piscine – 2019 Communes (291) Intercommunalités (163) Catégorie Montant (k€) Part dans total Montan...
487735
7 Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021● couvertes : 446€/m² contre 1 496€/m². Cela peut être lié à une consommation d’énergie moins importante (pas de bâtiment à chauffer par exemple), mais aussi à des frais de personnel réduits : les piscines avec des bassins uniq...
487736
● Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021 8 300 litres/jour/baigneur ». Ces consommations peuvent être ramenées « entre 150 et 200 litres »6 avec certains travaux. Les communes avec des piscines plus anciennes peuvent ainsi avoir des dépenses en eau plus conséquentes....
487737
9 Cap sur le coût de fonctionnement des piscines communales et intercommunales - Octobre 2021● fonctionnement inférieur à 779€/m², et 25% ont un coût supérieur à 1 984€/m². Des facteurs explicatifs identiques à ceux des communes peuvent être avancés : les groupements avec piscines uniquement saisonnières, n’ayant pas d...
487738
LY ViLLE DE PARIS Commission de déontologie du Conseil de Paris DECLARATION D’INTERETS Conseillers de Paris M. / Mme (rayez la mention inutile) NOM D’USAGE : — 7 oO NOM DE NAISSANCE : EL ANRAGE PRENOMS:_ LAN A MARIE-ANNE Déclaration : a) Initiale Date de nomination Ba / DAYS Renseignements personnels : Date de naissanc...
487739
Indications générales En vertu de l’article 2 de la loi n°2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, constitue un conflit d’intérêts toute situation d’interférence entre un intérêt public et des intérêts publics ou privés qui est de nature à influencer ou à paraître influencer l'exercice...
487740
(cid:3)(cid:2) (cid:2) ’((cid:1))(cid:16)(cid:24)(cid:1)(cid:23)(cid:26)(cid:21)(cid:27)(cid:16)(cid:19)(cid:16)(cid:21)(cid:25)(cid:24)(cid:1) (cid:2) (cid:4)(cid:5)(cid:2)(cid:6)(cid:7)(cid:8)(cid:8)(cid:9)(cid:10)(cid:5)(cid:9)(cid:11)(cid:12)(cid:2)(cid:13)(cid:10)(cid:11)(cid:14)(cid:15)(cid:10)(cid:5)(cid:11)(cid...
487741
5(cid:2) (cid:2) *((cid:1))(cid:16)(cid:1)%(cid:26)(cid:21)(cid:25)(cid:16)+(cid:25)(cid:16)(cid:1) (cid:2) (cid:4)(cid:14)(cid:17)(cid:2) (cid:31)(cid:15)(cid:13)(cid:10)(cid:6)(cid:13)(cid:31)(cid:5)(cid:16)(cid:14)(cid:17)(cid:2) (cid:17)(cid:7)(cid:9)(cid:15)(cid:6)(cid:14)(cid:17)(cid:2) (cid:17)(cid:9)(cid:15)(ci...
487742
!(cid:2) (cid:2) 1(cid:16)(cid:2)(cid:24)(cid:7)(cid:13)(cid:11)(cid:2)(cid:12)"(cid:5)(cid:16)(cid:14)(cid:8)(cid:14)(cid:10)(cid:11)(cid:2)#(cid:14)(cid:13)(cid:16)(cid:16)(cid:14)(cid:15)(cid:2)(cid:28)(cid:2)(cid:8)(cid:7)(cid:22)(cid:13)(cid:16)(cid:13)(cid:17)(cid:14)(cid:15)(cid:2)(cid:16)(cid:5)(cid:2)(cid:15)(...
487743
3(cid:2) (cid:2) ,(7((cid:1)/(cid:20)(cid:17)(cid:26)(cid:30)(cid:22)(cid:24)(cid:20)(cid:25)(cid:22)(cid:26)(cid:21)(cid:1)(cid:27)(cid:16)(cid:24)(cid:1)%(cid:20)(cid:30)(cid:20)%(cid:25)(cid:29)(cid:30)(cid:22)(cid:24)(cid:25)(cid:22)2#(cid:16)(cid:24)(cid:1)(cid:27)(cid:16)(cid:24)(cid:1)"(cid:26)(cid:22)(cid:24)(c...
487744
+(cid:2) (cid:2) (cid:2) (cid:4)(cid:14)(cid:17)(cid:2)(cid:31)(cid:15)(cid:7)(cid:23)(cid:14)(cid:11)(cid:17)(cid:2)(cid:31)(cid:14)(cid:9)#(cid:14)(cid:10)(cid:11)(cid:2)K(cid:11)(cid:15)(cid:14)(cid:2)(cid:31)(cid:7)(cid:15)(cid:11)(cid:12)(cid:17)(cid:2)(cid:31)(cid:5)(cid:15)(cid:2)(cid:9)(cid:10)(cid:14)(cid:2)(c...
487745
4(cid:2) (cid:2) 077#8#(cid:1) (cid:1) (cid:2) (cid:2) (cid:2) (cid:2) (cid:2) (cid:2) (cid:2)
487746
Certificats d’économies d’énergie Opération n° BAR-EN-103 Isolation d’un plancher 1. Secteur d’application Bâtiments résidentiels existants. 2. Dénomination Mise en place d’un doublage isolant sur/sous un plancher bas situé entre un volume chauffé et un sous-sol non chauffé, un vide sanitaire ou un passage ouvert. 3. C...
487747
Identité du professionnel titulaire du signe de qualité ayant réalisé l'opération, s'il n’est pas le signataire de cette attestation (sous-traitant par exemple) : *Nom .................................. *Prénom .................................. *Raison sociale : .................................. *N° SIRET : _ _ _ _ _...
487748
Investissements publics locaux Note d’information interne
487749
OFGL – Investissements publics locaux 3 Note d’information interne – Conseil d’orientation – mars 2018 2017, reprise des investissements après plusieurs années de net repli La principale composante des dépenses d’investissement des collectivités territoriales et de leurs groupements à fiscalité propre correspond aux dé...
487750
4 OFGL – Investissements publics locaux Note d’information interne – Conseil d’orientation – mars 2018 organisation territoriale (fusion des régions, réorganisation intercommunale, modification des compétences départementales…). Les résultats provisoires sur 2017 laissent cependant entrevoir une reprise assez nette de ...
487751
OFGL – Investissements publics locaux 5 Note d’information interne – Conseil d’orientation – mars 2018 Si pour les régions et les départements, le poids de ces subventions perçues dans le financement de leurs dépenses d’équipement est faible (respectivement 5% et 2,7%), pour le bloc communal les effets sont plus marqué...
487752
11 IV. Situation globale Au cours de l’année 2006, 437 incursions sur piste ont été répertoriées dans la base de données INCA et 9 dans Eccairs, soit un total de 441 événements. Une partie des reports mentionnés ci-dessus ne sont pas des incursions sur piste, il sera montré par la suite que le nombre total des incursio...
487753
12 Dans la suite de cette étude, les aérodromes sont désignés par leur indicatif OACI. Une table de correspondance figure en Annexe II. Répartition des événements : La liste figurant ci-avant présente des aérodromes nettement différents. Ainsi, on trouve notamment des aérodromes complexes ayant une activité essentielle...
487754
13 V. Evénements des principaux aérodromes français A. Etude en volume 1°/ Chiffres bruts Parmi les événements recensés, 140 se sont produits sur les principaux aérodromes français, soit 32 %. Ils se répartissent comme suit : o TFFR 36 o LFPG 32 o LFMN 11 o LFML 10 o TFFF 10 o LFPO 7 o LFLC 6 o LFLL 5 o LFSB 5 o LFBD 4...
487755
15 Nota : Dans les représentations graphiques figurant dans la suite de cette étude, les aérodromes à doublet de pistes sont différenciés de ceux à configuration de piste classique par des couleurs plus vives. La figure ci-dessous représente les 90 incursions sur piste reportées sur les principaux aérodromes français e...
487756
17 C. Etude par catégorie La prise en compte de la nature des incursions donne la représentation suivante : Principaux aérodromes français 0 5 10 15 20 L F P G s L F P G n L F M L L F M N L F LL L F P O L F B D L F M T L F S B L F S T T F F F T F F R L F L C L F Q Q L F R S L F B O Aérodromes Nombre d'événements Piéton...
487757
18 1°/ Etude des événements aéronefs Répartition des événements : o LFPGs 15 o LFPGn 9 o LFML 9 o LFMN 7 o LFSB 4 o LFST 4 o LFLL 3 o LFMT 3 o LFPO 2 o LFRS 2 o LFBD 1 o LFBO 1 o LFLC 1 o LFQQ 1 o TFFF 1 o TFFR 1 Evénements aéronefs 0 2 4 6 8 10 12 14 16 L F P G s L F P G n L F M L L F M N L F S B L F S T L F M T L F L...
487758
2 Incursions sur piste De l’année 2006 I. Préambule Cette étude présente une analyse détaillée des incursions sur piste de l’année 2006 sur les aérodromes français (métropole et outre-mer) contrôlés qui ont pu être répertoriées par la Commission de sécurité de la circulation aérienne (CSCA). Elle vise à donner la visio...
487759
20 3°/ Etude des événements piétons Répartition des événements : o LFBD 2 o LFLC 1 o LFMT 1 o TFFF 1 o TFFR 1 Même si l’activité des aérodromes concernés a été perturbée, la sécurité ne semble pas avoir été mise en jeu lors de ces événements du fait de la surveillance exercée par les contrôleurs et des actions qu’ils o...
487760
22 Les aérodromes contrôlés pour lesquels la INCA ou Eccairs ne référence aucun événement en tant qu’incursion sur piste sont ceux de LFAC, LFAT, LFBA, LFBT, LFBR, LFCP, LFGA, LFGB, LFLN, LFLP, LFLX, LFLY, LFMH, LFOH, LFPM, LFQT, LFRD, LFRG, LFRK, LFRM, LFRT, LFRZ, LFRQ, LFRV, FMEE, NWWE. Les incursions d’animaux n’éta...
487761
23 o LFCR1 (1 aéronef + 0 véhicule + 0 piéton) o LFKB 1 (0 aéronef + 1 véhicule + 0 piéton) o LFLS 1 (1 aéronef + 0 véhicule + 0 piéton) o LFLX 1 (1 aéronef + 0 véhicule + 0 piéton) o LFMA 1 (1 aéronef + 0 véhicule + 0 piéton) o LFMV 1 (1 aéronef + 0 véhicule + 0 piéton) o LFOK 1 (0 aéronef + 1 véhicule + 0 piéton) o L...
487762
25 C. Etude par catégorie La prise en compte de la nature des incursions donne la représentation suivante : Aérodromes secondaires 0 2 4 6 8 10 12 14 16 LFPZLFPLNWWMLFOXLFMDLFOPLFPXLFLGSOCALFPBLFPELFBHNTTHLFMULFBILFKCNTTMLFKFLFKJLFLBLFMKLFPNNTAALFBPLFGJLFMPLFOBLFRONTTGNWWW LFBLLFBSLFBZLFCRLFKBLFLSLFLXLFMALFMVLFOKLFPILF...
487763
26 On constate une proportion d’événements piétons supérieure à ce qu’elle était dans le cadre de l’étude concernant les principaux aéroports. 1°/ Etude des événements aéronefs Répartition des événements : o LFPT 23 o LFPZ 15 o LFPL 10 o LFOX 8 o LFBH 5 o LFPB 5 o LFPE 5 o LFKC 4 o LFPX 4 o LFMD 3 o LFMU 3 o NTAA 3 o L...
487764
27 L’étude de ces événements permet de dégager des types d’incursions sur piste : - Pénétration sur piste, sans clairance : Exemples de facteurs contributifs : o Pilote stressé o Phraséologie contrôleur incorrecte au roulage (ex : « Rejoignez la 01 ») o Collationnement du pilote ne respectant pas la phraséologie et ne ...
487765
28 2°/ Etude des événements véhicules Répartition des événements : o SOCA 6 o LFKJ 2 o LFPX 2 o LFBI 1 o LFBL 1 o LFBZ 1 o LFGJ 1 o LFKB 1 o LFKF 1 o LFLB 1 o LFMK 1 o LFMU 1 o LFOB 1 o LFOK 1 o LFOP1 o LFPB 1 o LFPE 1 o LFPL 1 o LFPN 1 o LFPT 1 o LFRC 1 o LFRN 1 o NTTR 1 o NWWW 1 Evénements véhicules 0 1 2 3 4 5 6 7 S...
487766
29 3°/ Etude des événements piétons Répartition des événements : o NWWM 9 o LFOP 7 o LFLG 6 o NTTH 6 o LFMD 5 o NTTM 4 o LFBI 3 o LFOX 2 o LFPX 2 o NTTG 2 o LFBH 1 o LFBP 1 o LFBS 1 o LFKJ 1 o LFMK 1 o LFMU 1 o LFPI 1 o LFPT 1 o LFRO 1 o NTTB 1 o NWWW 1 Evénements piétons 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 N W W M L F O P L F L G ...
487767
3 II. Définition L’OACI définit dans la documentation 4444 : « Incursion sur piste. Toute situation se produisant sur un aérodrome, qui correspond à la présence inopportune d’un aéronef, d’un véhicule ou d’une personne dans l’aire protégée d’une surface destinée à l’atterrissage et au décollage d’aéronefs. » La FAA, au...
487768
32 VII. Typologie des incursions d’aéronefs L’étude événement par événement a permis d’identifier des types d’événements récurrents. Ainsi, on obtient les incursions par atterrissage, par traversée de piste, celles qui sont survenues au cours d’un roulage non prévu pour interférer avec une piste (généralement par désor...
487769
33 Aérodromes à doublet de pistes : Aérodromes à doublet de pistes 36% 41% 5% 7% 7% 2% 2% Atterrissages Traversées de piste Sur la piste prévue au départ Roulages non prévus pour interférer avec une piste Erreurs manifestes du contrôle Erreurs de piste Autres La complexité de ces plates-formes ainsi que les nombreuses ...
487770
36 Aérodromes présentant un taux de report faible : Le taux de report (tous événements confondus) des terrains ayant plus de 30000 mouvements annuels figurant ci-dessous est très faible (inférieur à 25% de la moyenne): o Entre 30000 et 40000 mouvements annuels : LFRV, LFRK, LFAT, LFMH o Entre 40000 et 50000 mouvements ...
487771
37 IX. Prise en compte de la gravité des incidents A. Principe Dans la totalité de l’étude ci-dessus, il a été comptabilisé les reports d’incidents. Les chiffres produits ne permettent pas d’appréhender la gravité potentielle de ces événements. Or, il est envisageable que cette gravité ne soit pas homogène d’un aérodro...
487772
38 B. Résultats 1°/ Résultats généraux Les chiffres issus de ce classement par gravité montrent qu’il n’y a pas de corrélation entre la taille du terrain (nombre de mouvements annuels) et la gravité des événements reportés. De plus, il n’existerait au plus qu’une faible corrélation entre le taux de report d’un terrain ...
487773
39 2°/ Analyse sur le critère de localité Les catégories de gravité se répartissent suivant le critère de localité comme suit (sur les aérodromes ayant plus de dix mille mouvements annuels) : - Catégories α et β : respectivement environ 5 et 25% - Catégories γ : environ 55% - Catégories δ : environ 15% Il sera donc ret...
487774
4 Il est à noter que dans le cadre d’actions de prévention des incursions sur piste aux USA, la définition FAA citée plus haut n’est pas nécessairement utilisée, pour des raisons similaires à celles figurant ci-avant. Ainsi, le Renewed Runway Incursion Information Evaluation Program (RIIEP) mentionne dans son bulletin ...
487775
40 3°/ Analyse sur le critère correctif La prise en compte de l’origine d’actions de prévention ou de rattrapage mène à constater que la moitié des reports ne permettent pas d’identifier si un intervenant a limité les risques associés à l’événement ou quel intervenant a été à l’origine d’actions visant à réduire ce ris...
487776
43 Conclusion n°3 : Trois types d’événements : aéronefs, véhicules, piétons Les types d’événements varient en fonction de l’importance des terrains. Les incursions reportées sur les principaux aérodromes sont pour les trois quarts le fait d’aéronefs et pour un cinquième le fait de véhicules. Celles reportées sur les aé...
487777
44 Conclusion n°7 : Prise en compte de la gravité des incursions sur piste La prise en compte de la gravité des événements confirme les résultats obtenus. Les deux tiers des événements présentent une gravité importante (aéronef sur la piste éventuellement avec action de décollage ou d’atterrissage). Il n’y a pas de cor...
487778
45 Annexe I : Arborescence d’INCA (types d’événements utilisés dans cette étude) Nombre d'éléments : 284 24/05/2007 INCANAT LISTE DES TYPES D'EVENEMENTS 01- Rapprochement anormal Evénements niveau 1 Codes niv1 Evénements niveau 2 Codes niv2 Evénements niveau 3 Codes niv3 01- Rapprochement anormal RAPPROCH 01. AIRPROX A...
487779
46 03 - Incident ATFM ATFM 02. Mesure d'urgence ATFM_URG 01. avec arrêt de décollage ATFM_DEC 03 - Incident ATFM ATFM 02. Mesure d'urgence ATFM_URG 02. avec demandes de mise en route ATFM_MER 03 - Incident ATFM ATFM 02. Mesure d'urgence ATFM_URG 03. avec cadences ATFM_CAD 03 - Incident ATFM ATFM 02. Mesure d'urgence AT...
487780
47 Procédure / Règle REG M 05 - Respect clairance / Procédure / Règle CLR_PROC_REG 03. Communication Sol / Bord PHRASEO 04. autre PHRASEO_DIV 05 - Respect clairance / Procédure / Règle CLR_PROC_REG 03. Communication Sol / Bord PHRASEO 05 - Respect clairance / Procédure / Règle CLR_PROC_REG 04. Autre ORG_DIV 05 - Respec...
487781
49 10 - Service SAR / Conséquences sur l'aéronef SAR 03. Phase d'urgence SAR_PHASE 10 - Service SAR / Conséquences sur l'aéronef SAR 04. Situation d'urgence PAN PAN PAN 10 - Service SAR / Conséquences sur l'aéronef SAR 05. Situation de détresse MAYDAY MAYDAY 10 - Service SAR / Conséquences sur l'aéronef SAR 06. Déclenc...
487782
5 III. Données utilisées A. Type de données recueillies Les données utilisées dans cette étude proviennent de deux bases de données : INCA et ECCAIRS (leur description figure dans les points B et C ci-après). Ces bases de données sont complétées à partir de reports d’incidents généralement effectués par des acteurs de ...
487783
50 12 - Installations / Equipements sol ANO_SOL 02. Communication Sol / Sol TPH 05. autre TPH_DIV 12 - Installations / Equipements sol ANO_SOL 02. Communication Sol / Sol TPH 12 - Installations / Equipements sol ANO_SOL 03. Surveillance Air RADAR 01. surveillance RAD_SURV 12 - Installations / Equipements sol ANO_SOL 03...
487784
53 Nombre d'éléments : 13 15 – Divers Evénements niveau 1 Codes niv1 Evénements niveau 2 Codes niv2 Evénements niveau 3 Codes niv3 15 - Divers DIVERS 01. Sûreté SURETE 01. RAD RAD 15 - Divers DIVERS 01. Sûreté SURETE 02. sûreté / autre SURETE_OTR 15 - Divers DIVERS 01. Sûreté SURETE 15 - Divers DIVERS 02. Informations ...
487785
55 LFBZ Biarritz Bayonne Anglet LFMR Barcelonnette St Pons LFCA Châtellerault LFMS Alés Déaux LFCB Bagnères de Luchon LFMT Montpellier Fréjorgues LFCC Cahors Lalbenque LFMU Béziers Vias LFCD Andernos Les Bains LFMV Avignon Caumont LFCE Guéret St Laurent LFMW Castelnaudary Villeneuve LFCF Figeac Livernon LFMX Château Ar...
487786
56 LFDW Chauvigny LFOQ Blois Le Breuil LFDX Fumel Montayral LFOR Chartres Champhol LFDY Bordeaux Yvrac LFOS St Valéry Vittefleur LFEA Belle Ile LFOT Tours St Symphorien LFEB Dinan Trélivan LFOU Cholet Le Pontreau LFEC Ouessant LFOV Laval Entrammes LFED Pontivy LFOW St Quentin Roupy LFEF Amboise Dierre LFOX Etampes Mond...
487787
57 LFFZ Sézanne St Rémy LFQR Romilly sur Seine LFGA Colmar Houssen LFQS Vitry en Artois LFGB Mulhouse Habsheim LFQT Merville Calonne LFGC Strasbourg Neuhof LFQU Sarre Union LFGD Arbois LFQV Charleville Mézières LFGE Avallon LFQW Vesoul Frotey LFGF Beaune Challanges LFQX Juvancourt LFGG Belfort Chaux LFQY Saverne Steinb...
487788
58 LFHX Lapalisse Périgny LFSQ Belfort Fontaine LFHY Moulins Montbeugny LFSR Reims Champagne LFHZ Sallanches LFST Strasbourg Entzheim LFIB Belvès St Pardoux LFSU Langres Rolampont LFID Condom Valence sur Baise LFSV Pont St Vincent LFIF St Affrique LFSW Epernay Plivot LFIG Cassagnes Begonhes LFSX Luxeuil St Sauveur LFIH...
487789
C S C A Commission de Sécurité de la Circulation Aérienne 93 boulevard du Montparnasse 75006 Paris Tél : 01 49 54 33 55 Télécopie : 01 49 54 33 28
487790
6 B. INCA 1°/ Principe INCA est une base de donnée interne à la DGAC, et plus précisément, à la Direction des Services de la Navigation Aérienne (principal prestataire du service de contrôle de la navigation aérienne en France). Elle contient l’ensemble des événements reportés par les organismes français de fourniture ...
487791
7 C. ECCAIRS 1°/ Principe ECCAIRS est la base de donnée européenne répondant aux exigences de la Directive 2003/42. Elle regroupe les comptes rendus des pilotes (ASR) des compagnies de transport public sous tutelle française, et dans un futur proche, les comptes rendus des gestionnaires d’aérodrome, des personnels de m...
487792
8 D. Limites communes à INCA et ECCAIRS Les données obtenues par INCA et ECCAIRS sont essentiellement dépendantes des opérateurs de première ligne, de leur niveau de systématisme au report des événements, de la qualité de leurs comptes rendus, de la compréhension de ces comptes rendus par les personnes responsables de ...
487793
1/10 L’expérience Étudiante Programme des JIPES 2022 - 5e édition Version du 12 Janvier 2022 Susceptible d’évolutions Les intervenants dans les ateliers seront annoncés prochainement Informations et inscription : esr.gouv.fr/jipes-5 #JIPES
487794
2/10 PROGRAMME des JIPES 2022 - L’expérience étudiante Jeudi 10 mars 2022 08h30 – 09h30 Accueil des participants et café d’accueil 09h30 – 10h00 Ouverture des journées Par Anne-Sophie Barthez, directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (MESRI) 10h00 – 11h00 Les vies étudiantes : u...
487795
3/10 Vendredi 11 mars 2022 08h30 – 9h00 Accueil des participants et café d’accueil 09h00 – 10h00 Ateliers - Session 2  A11 : Engagement étudiant et insertion professionnelle  A12 : Vers une VAE pour les étudiants ?  A13 : La culture, vecteur de partage et de savoirs  A14 : Dynamique territoriale et formation  A15 ...
487796
5/10 réussites étudiantes en sciences de l’éducation et de la formation, Emmanuelle Annoot mettra en perspective ces pratiques avec leurs effets. Elle insistera sur la diversité et la complexité des parcours des étudiants puis sur le caractère multidimensionnel de l’accompagnement, pour l’orientation, la formation, l’i...
487797
6/10 citoyen et durable des territoires ? Comment les territoires associent-ils les étudiants à ces enjeux ? S’appuient- ils sur eux ? La table ronde croisera l’approche des villes universitaires de France et des expériences européennes. La place de l’étudiant : impact des références et lignes directrices pour le manag...
487798
8/10 de formalisation sous la forme de référentiels et de dispositifs spécifiques. Cet atelier permettra d’échanger à partir de plusieurs retour d’expérience sur leur place dans les formations. Atelier 6 : Dynamique territoriale et vie étudiante Quelles synergies se mettent en place pour favoriser le développement d’un...
487799
9/10 part d’une possibilité supplémentaire pour armer les jeunes dans une perspective d’orientation et d’insertion professionnelle. La reconnaissance de ces compétences, connaissances et aptitudes au travers d’un DU de type « DU engagement » est également de nature à permettre à l’étudiant de faciliter son insertion su...